ACCUEILLIR RECONNAITRE RESPONSABILISER INNOVER ACCOMPAGNER. Présentation générale

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1 ACCUEILLIR RECONNAITRE RESPONSABILISER INNOVER ACCOMPAGNER Présentation générale Assemblée Générale 19 juin 2014

2 ANNEXES ANNEXE I ANNEXE II ARRIA au fil des années Présentation de l offre d établissements et de services ANNEXE III Organigramme ANNEXE IV ANNEXE V Textes de référence Glossaire

3 ANNEXE I - ARRIA au fil des années 1998 Création de l association ARRIA 1999 Agrément d un Institut de Rééducation (IR) à Nantes de 25 places Agrément et ouverture SESSAD de 10 places sur le site des Perrines à Nantes Agrément d un IME de 40 places avec extension du SESSAD à 20 places. Construction d un nouvel établissement sur le site du Cardo à Orvault Agrément d'un dispositif CASIM de 24 places Agrément SESSAD IME de 20 places et extension du SESSAD IR à 40 places 2007 Ouverture de la première maison CASIM à Saint Julien de Concelles. Agrément des structures ITEP, en lieu et place de l appellation IR Ouverture de la deuxième maison CASIM à Saint Sébastien sur Loire Agrément d une nouvelle structure pour adolescents ans 2009 Engagement dans une démarche de coopération inter associative Création du siège social de l association Projet de restructuration de l ensemble des établissements et services Définition et adoption du projet associatif d ARRIA 2010 Restructuration des établissements et services ARRIA : Fermeture de l IME Le Cardo, création de l ITEP adolescents Le Cardo, redéfinition de l ITEP Les Perrines sur la tranche d âge 6-12 ans, création de l IME Hors Les Murs, du CAFS et du LISEC «lieu de séjour chantier», ouverture d une 3 ème maison CASIM, développement du SESSAD ITEP à 42 places et du SESSAD IME à 18 places dont 7 places dédiées à l accompagnement d enfants scolarisés à la première CLIS TED de Loire Atlantique Changement de la direction générale Mme GROYER remplace M. GOUPIL : mise en œuvre de la restructuration 2012 Signature du premier Contrat Pluriannuel d Objectifs et de Moyens avec l ARS Pays de la Loire Extensions portant la capacité d accueil de l ITEP Les Perrines à 21 places, de l ITEP Le Cardo à 21 places, du SESSAD IME-TED à 22 places, de l IME Hors Les Murs à 12 places Actualisation du projet associatif et évolution en projet stratégique à 5 ans.. 3

4 ANNEXE II - ARRIA : une offre diversifiée d établissements et de services ITEP ARRIA Les Perrines 41, Bd Auguste Peneau NANTES 22 places en semi-internat 5-11 ans Troubles psychologiques et situations complexes Pôle Perrines IME ARRIA Hors Les Murs Collège Grand Beauregard LA CHAPELLE S/E 12 places en semi-internat ans Déficience intellectuelle SESSAD IME ARRIA Ecole La Rivière - 20, rue de l'eglise SAUTRON 22 places 3-20 ans Déficience intellectuelle et Troubles envahissants du développement CASIM ARRIA 6, rue des Marais ST JULIEN DE CONCELLES 157, Rte de Clisson ST SEBASTIEN S/LOIRE 80, Rte de St Herblain NANTES 18 places en internat modulable dont 2 temporaires 6-14 ans - troubles psychologiques et situations complexes ITEP ARRIA Le Cardo 5, rue du Printemps ORVAULT 21 places en semi-internat ans troubles psychologiques et situations complexes Pôle Cardo LISEC ITEP ARRIA 5, rue du Printemps ORVAULT 10 places en internat ans troubles psychologiques et situations complexes SESSAD ITEP ARRIA 5, rue du Printemps ORVAULT 42 places 3-20 ans troubles psychologiques et situations complexes CAFS ARRIA IME/ITEP 13, Bd des Poilus NANTES 6 places 5-18 ans Déficience intellectuelle / Troubles envahissants du développement / troubles psychologiques et situations complexes 4

5 ANNEXE III - Organigramme 5

6 ANNEXE IV - Textes de référence Code de l Action Sociale et des Familles CAFS, art. L al.2 ; art. R à 59-3 (définition) Loi du 2 janvier 2002 rénovant l action sociale et médico-sociale Loi du 11 février 2005 «pour l égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées» Décret n du 22 octobre 2003 (cf. gestion budgétaire, comptable et financière) codifié dans CASF partie réglementaire art. R314-1 à R Décret n et 1136 du 26 novembre 2003 (cf. procédure d autorisation) codifiés dans CASF art. D313-1 à D Décret n du 17 mars 2004 (cf. accueil temporaire) codifié dans CASF art. D312-8 à 10 Décret n du 6 janvier 2005 fixant les conditions techniques, d organisation et de fonctionnement des ITEP voir CASF art. D à 59-1 Arrêtés du 22 octobre 2003 et du 30 janvier 2004 fixant les modèles de documents prévus par le décret n du 22 octobre 2003 Circulaire interministérielle DGAS/DGS/SD3C/SD6C n du 14 mai 2007 relative aux instituts thérapeutiques, éducatifs et pédagogiques et à la prise en charge des enfants accueillis. Loi du 21 juillet 2009 loi Hôpital Patient Santé et Territoire Les Guides de Bonnes Pratiques Professionnelles de l ANESM 6

7 ANNEXE V - Glossaire AG ANESM AREH ARRIA ARS CA CAFS CASF CASIM CE CPOM CVS ESS IME IR IRP IPP ITEP LISEC RSE SESSAD Assemblée Générale Agence Nat. de l Évaluation de la qualité des Ets Soc. Et Médico-Soc. Association pour la Rééducation d Enfants Handicapés Accueillir, Reconnaître, Responsabiliser, Innover, Accompagner Agence Régionale de Santé Conseil d Administration Centre d'accueil Familial Spécialisé Code de l Action Sociale et des Familles Centre d'accueil Spécialisé et d'internat Modulable Comité d Entreprise Contrat Pluriannuel d Objectifs et de Moyens Conseil de la Vie Sociale Économie Sociale et Solidaire Institut Médico-Éducatif Institut de Rééducation Instances Représentatives du Personnel Institut Psycho Pédagogique Institut Thérapeutique Éducatif et Pédagogique LIeux de SÉjour Chantier Responsabilité Sociétale des Entreprises Service d'éducation Spécialisée et de Soins A Domicile 7

8 ARRIA 13, Bd des Poilus NANTES Tél : Fax Courriel : secretariat.direction@arria.asso.fr Site Web :