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3 FAIRE CONSTRUIRE SA MAISON OU ACHETER SON APPARTEMENT SUR PLAN AVEC LE CRÉDIT FONCIER Une maison ou un appartement à vous, qui vous ressemble et tel que vous l avez imaginé? N hésitez plus! Le Crédit Foncier met toute son expérience à votre service pour que votre rêve devienne réalité! Une chambre pour chaque enfant, un logement de plain-pied avec des grandes fenêtres, plus de placards Vous êtes décidé, vous allez faire construire votre maison pour qu elle abrite votre histoire. Au Crédit Foncier, nos Conseillers savent combien ce projet est unique, qu il exige toute l attention et l expérience d un professionnel. Votre Conseiller sera votre partenaire financier tout au long du projet. Il connaît toutes les spécificités du financement de la construction d une maison individuelle ou de l achat sur plan d un logement. Votre Conseiller élaborera avec vous la solution de financement la mieux adaptée à votre projet. Il vous aidera à définir votre capacité de remboursement, à trouver le meilleur mode de financement. Il vous accompagnera jusqu au moment de la signature et assurera le suivi du déblocage des fonds. Le Crédit Foncier sait que votre situation peut changer tout au long de la vie. Une mutation, le départ des enfants, quels que soient les événements de votre vie, votre Conseiller vous aidera à faire évoluer votre financement, en souplesse (1). (1) Selon les conditions définies dans le contrat.

4 S ENTOURER DES BONS PARTENAIRES Vous souhaitez faire construire votre maison. Votre projet est encore une esquisse sur papier et vous souhaitez que votre future maison vous ressemble. Pour y parvenir, votre constructeur, véritable professionnel de l immobilier est à votre écoute pour vous aider à préciser et concrétiser votre projet. > > Pour commencer, trouvez le terrain adéquat! Aménageurs fonciers, agents immobiliers et notaires vous aideront dans vos démarches afin de pouvoir vous engager en toute connaissance de cause. Il est important de savoir où vous mettez les pieds et de vous renseigner sur l éligibilité de votre terrain à la construction. > > Vérifiez que votre constructeur appartient à une union professionnelle, c est un critère de qualité! > > Pour réussir votre projet, optez pour le Contrat de Construction de Maison Individuelle (CCMI) avec ou sans fourniture de plans, régi par les articles L et suivants du Code de la construction et de l habitation. Soyez serein : ce contrat sécurise le coût de votre projet, le respect des délais et il garantit la bonne exécution des travaux. Parlez-en avec votre constructeur! Il vous transmettra toutes les recommandations nécessaires pour mettre en place votre contrat.

5 Vous souhaitez acheter votre logement sur plan. Votre promoteur vous fournit les plans mais n hésitez pas à aller faire un tour dans le quartier : la qualité de l environnement et la situation du programme immobilier vous assureront que votre investissement prendra de la valeur au fil du temps. > > Il peut également vous présenter d autres réalisations pour vous assurer de la qualité de ses prestations. D ailleurs, votre promoteur détient peut-être un label ou une certification, gage de sérieux. > > Une fois décidé, vous signez un contrat de réservation qui stipule les mentions légales obligatoires portant sur le projet de la vente. En contrepartie, vous devez verser un dépôt de garantie. Demandez conseil à votre promoteur et/ou à votre notaire, il vous expliquera toutes les modalités de cet avant-contrat. > Que vous fassiez construire votre maison ou que vous achetiez sur plan, vous payez au fur et à mesure de l avancement des travaux. Sachez que les garanties biennale et décennale notamment vous couvrent contre les défauts de la construction. Dans le cadre de la construction d une maison individuelle, la mise en œuvre de ces garanties est facilitée par la garantie dommage-ouvrage que vous devez souscrire obligatoirement.

6 être ACCOMPAGNé PAR LE CRéDIT FONCIER Votre Conseiller est à votre service. Il vous apporte toutes les informations nécessaires pour prendre les bonnes décisions en matière de financement. > > N hésitez pas à le consulter quel que soit l état d avancement de votre projet. En fonction des mensualités fixées et des prêts dont vous pouvez bénéficier, votre Conseiller vous guide vers la solution la mieux adaptée. > > Votre Conseiller vous informe sur les prêts aidés et réglementés. Vous pouvez peut-être bénéficier du Prêt à taux zéro (1) ou du Prêt à l Accession Sociale (P.A.S.) (2). Prêt à taux zéro Pour l acquisition de votre résidence principale, vous pouvez peut-être bénéficier du Prêt à taux zéro. Parlez-en à votre Conseiller qui vous expliquera toutes les conditions à respecter pour profiter de ce prêt avantageux. (1) Prêt réglementé aidé par l Etat. Il est attribué sous conditions, notamment liées aux ressources de l emprunteur, de la composition du ménage, à la localisation et au type de logement. (2) Prêt accordé aux personnes dont les ressources ne dépassent pas certains plafonds. Il peut ouvrir droit à l Aide Personnalisée au Logement (APL) sous réserve de l accord de la Caisse d Allocations Familiales (CAF).

7 Consultez le spécialiste du prêt immobilier!

8 PASSER À L ACTE Votre Conseiller va élaborer avec vous la solution de financement adaptée à vos objectifs et à votre projet. Vous voyez grand? Voyez loin! > > Vous voulez une grande maison, bien située? Votre Conseiller peut vous proposer des prêts avec des durées longues qui vous permettent de concilier votre style de vie et votre projet. Des solutions personnalisées > > Taux révisable plafonné, fixe ou mixte, le Crédit Foncier vous propose des solutions de financement très innovantes qui allient compétitivité et mensualités maîtrisées. Vous bénéficiez d une mensualité globale et constante, adaptée à votre budget lorsque votre financement est composé de plusieurs prêts (Prêt à taux zéro, Prêt Épargne Logement ou autres). > > Vous n avez pas d apport ou vous préférez garder votre épargne pour d autres projets? Le Crédit Foncier peut étudier avec vous le financement de l intégralité de votre projet (1). Construisez dans la tranquillité > > En attendant la fin des travaux, vous risquez de devoir cumuler loyers, charges et mensualités de remboursement. Pour que vous viviez sereinement cette période, votre Conseiller peut vous proposer de ne rembourser que les intérêts du prêt ou de ne payer que les cotisations d assurance et les frais de dossier (2) jusqu à la remise des clés. (1) Sous réserve d acceptation du dossier par le Crédit Foncier.

9 Acheter sans attendre de revendre > > Un programme immobilier bien situé, une affaire à ne pas laisser passer? N hésitez pas! Le Crédit Foncier propose des solutions pour vous permettre d acheter sans attendre. Vous bénéficiez des fonds nécessaires pour faire construire votre logement ou acheter sur plan et vous avez jusqu à 3 ans (3) pour revendre votre bien actuel. Un accompagnement sur mesure > > À vos côtés pour mettre en place votre financement. Lorsque votre financement est prêt, votre Conseiller spécialisé vous accompagne pendant cette étape cruciale de votre projet. Il est votre interlocuteur privilégié, mais aussi celui de votre notaire, de votre constructeur ou de votre promoteur, pour mettre en place rapidement et efficacement votre solution financière. C est lui qui assure le déblocage progressif des fonds. La souplesse avant tout! > > Vous craignez que votre situation professionnelle ou personnelle évolue? Vous pouvez changer le montant de vos mensualités, à la hausse ou à la baisse (4), pour adapter votre prêt à votre niveau de vie. Votre Conseiller vous aidera à trouver le meilleur équilibre pour que vous puissiez profiter de votre logement sans vous priver. (2) Sous réserve d acceptation du dossier par le Crédit Foncier et dans la limite de 2 ou 3 ans maximum, suivant les conditions définies dans le contrat. (3) Selon les conditions définies dans le contrat. Financement comportant un crédit relais. (4) Hausse possible de la mensualité après 1 an d amortissement dans la limite de 50 % de votre échéance initiale, quant à la durée, elle ne pourra diminuer de plus de 20 % de la durée initiale du prêt. Baisse possible de la mensualité après 1 an d amortissement selon les conditions précisées au contrat de prêt.

10 être BIEN ASSURé En toute sécurité, au fil du temps > > Votre financement est maintenant établi. Pour sécuriser votre investissement dans le temps, votre Conseiller vous propose toutes les assurances et services indispensables. Une assurance Décès - Incapacité de travail - Invalidité (1) (2) vous couvre pendant toute la durée du prêt. L assurance Multirisque Habitation (3) (4) protège votre patrimoine. Votre responsabilité est susceptible d être engagée dès que vous êtes propriétaire du terrain, avant même l achèvement des travaux. L assurance que nous vous proposons distingue la période de construction de la période d habitation. (1) (2) L assurance Perte d emploi prend en charge une partie de vos mensualités en cas de licenciement. Elle est rechargeable plusieurs fois : pratique pour les prêts de longue durée! La garantie Revente (1) (5) vous protège contre le risque de moins-value financière lors de la revente de votre maison, en cas de mutation, de divorce La garantie contre les Accidents de la Vie (3) protège votre famille des conséquences des dommages accidentels de la vie privée. Elle est recommandée si vous souhaitez réaliser vous-même une partie des travaux de votre maison, ou si votre foyer ne dispose que d un seul revenu. La garantie Foncier Aléas (6) vous protège contre les risques d incapacité de travail, de non-paiement de pension alimentaire ou de décès accidentel. L indemnité perçue pourra vous permettre, temporairement, de faciliter le remboursement de votre prêt immobilier. (1) Si vous êtes éligible et selon les conditions et limites définies dans le contrat. L assurance Décès-Incapacité de travail-invalidité est obligatoire. (2) L assurance proposée est un contrat d assurance de CNP Assurances et BPCE Vie, entreprises régies par le Code des assurances. (3) La garantie proposée est un contrat d assurance de BPCE Assurances, entreprise régie par le Code des assurances. (4) Selon les conditions définies dans la police d assurance. Certaines garanties ne sont acquises qu une fois le bâtiment clos et couvert. Détail de l offre disponible auprès du Crédit Foncier. (5) L assurance proposée est un contrat d assurance de ACE European Group Limited, entreprise régie par le Code des assurances. (6) Dans les conditions et limites prévues dans les Conditions Générales du contrat valant notice d information. Les garanties proposées ne sont pas cumulables.

11 POUR AUJOURD HUI ET POUR DEMAIN Emprunter et épargner en même temps > > Épargner pour vous constituer un patrimoine en même temps que vous empruntez : c est possible! Nos prêts immobiliers offrent la souplesse nécessaire pour optimiser votre budget. Les études de vos enfants ou la préparation de votre retraite, nos solutions d épargne accompagneront vos projets d avenir. Parrainage > > Vous êtes satisfait du Crédit Foncier? Et si vous en parliez autour de vous? Pour vos proches, nous ferons ce que nous avons fait pour vous : mettre notre savoir-faire et notre expérience au service de leur projet. Nous trouverons la solution la mieux adaptée à leurs besoins. Si vous parrainez quelqu un, nous vous réservons une surprise, et votre filleul(e) bénéficiera d avantages préférentiels (voir conditions en point de vente). De nouveaux projets? > > Vous souhaitez revendre votre logement? Consultez-nous! Nos prêts sont transférables, sous conditions, sur votre nouvel achat immobilier. > > Vous souhaitez investir pour louer? Nous vous proposons un large choix de solutions financières dédiées aux investisseurs.

12 creditfoncier.fr En rencontrant L un DE NOS conseillers, vous êtes certain de consulter le spécialiste du prêt immobilier. Votre contact : Ce document vous est remis par votre agence Crédit Foncier ou votre intermédiaire en opérations de banque mandataire exclusif du Crédit Foncier. Crédit Foncier de France S.A. au capital de ,80 - RCS Paris n Siège social : 19, rue des Capucines, Paris Bureaux et correspondances : 4, quai de Bercy, Charenton Cedex Intermédiaire en assurance Immatriculé à l ORIAS sous le n L emprunteur dispose d un délai de réflexion de dix jours, la vente est subordonnée à l obtention du prêt et si celui-ci n est pas obtenu, le vendeur doit lui rembourser les sommes versées. Sous réserve d acceptation du dossier par le Crédit Foncier. Ce guide informatif ne remplace pas l avis d un conseil ou de l administration fiscale et n est aucunement exhaustif. A /16 - Communication commerciale - Crédit photo : Getty Images - JupiterImages - Impression Handiprint entreprise adaptée - Certification de la gestion durable des forêts

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