TARIF DES DOUANES - ANNEXE II - 1

Transcription

1 II - 1 Section II PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL Note. 1. Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids.

2 06 - i Chapitre 6 PLANTES VIVANTES ET PRODUITS DE LA FLORICULTURE Notes. 1. Sous réserve de la deuxième partie du n o 06.01, le présent Chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par les horticulteurs, les pépiniéristes ou les fleuristes, en vue de la plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les oignons potagers, les échalotes, les aulx potagers et les autres produits du Chapitre Les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux feuillages des n os ou 06.04, et il n'est pas tenu compte des accessoires en autres matières. Toutefois, ces positions ne couvrent pas les collages et tableautins similaires du n o

3 06-1 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du n o Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif - - -Bulbes : Du genre des narcissus, autres que ceux utilisés par des fleuristes ou des pépiniéristes aux fins de forçage ou pour en continuer la croissance avant de s'en défaire Jonquilles % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TCOL, Autres Du genre des narcisses : Jonquilles Autres Autres : Jacinthes Tulipes... DZN Autres Oignons, racines tubéreuses, tiges bulbeuses, griffes et rhizomes : Rhizomes de rhubarbe et griffes d'asperges; Racines tubéreuses de cannas, de dahlias et de pivoines; Tubercules, autres racines tubéreuses, cormus, autres griffes et rhizomes utilisés par les fleuristes et les pépiniéristes aux fins de forçage ou pour en continuer la croissance avant de s'en défaire Rhizomes de rhubarbe ou griffes d'asperges... NMB Racines tubéreuses de cannas, de dahlias et de pivoines : De dahlias De cannas et de pivoines Tubercules, autres racines tubéreuses, cormus, autres griffes et rhizomes utilisés par les fleuristes et les pépiniéristes aux fins de forçage ou pour en continuer la croissance avant de s'en défaire : Tiges bulbeuses de glaïeul... DZN D'iris De bégonias Autres Autres 6 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TCOL, Tiges bulbeuses de glaïeul... DZN D'iris De bégonias... -

4 06-2 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée Plantes, plantes et racines de chicorée; Utilisés par des fleuristes ou des pépiniéristes aux fins de forçage ou pour en continuer la croissance avant de s'en défaire; Racines tubéreuses de cannas, de dahlias et de pivoines Plantes et racines de chicorée... KGM Utilisés par des fleuristes ou des pépiniéristes aux fins de forçage ou pour en continuer la croissance avant de s'en défaire : Bulbes de tulipe... DZN Autres bulbes Autres Racines tubéreuses de cannas, de dahlias et de pivoines Autres 6 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TCOL, Bulbes : Tulipes... DZN Autres Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons Boutures non racinées et greffons TCR, TP, TCOL, D'arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons fruitiers... NMB D'autres arbres : Frênes... NMB Bouleaux... NMB Érables... NMB Chênes... NMB Peupliers... NMB Autres... NMB Autres... NMB Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non Arbres fruitiers : Plants non repiqués à être greffés... NMB Autres... NMB Framboisiers... NMB Vignes de raisins... NMB Autres... NMB TCR, TN, TP, TCOL,

5 Rhododendrons et azalées, greffés ou non NMB TCR, TN, TP, TCOL, Rosiers, greffés ou non Rosiers multiflores NMB 6 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, Autres NMB TCR, TP, TCOL, Autres Blanc de champignons; Palmiers, fougères (autres que les fougères à racines tubéreuses), caoutchoutiers ficus, lilas, araucarias, lauriers, cactus, arbres, cardères, plants de patates douces, plants de choux, plants de choux-fleurs, plants d'oignons et de fraisiers; Pour la production des boutures des boutons, des scions, des graines ou marchandises similaires ou pour subir sur eux-même des greffes, du marcottage ou autres opérations; Pour la production des légumes; Pour le bouturage ou pour l'usage des fleuristes ou des pépiniéristes aux fins de forçage ou pour en continuer la croissance avant de s'en défaire TCR, TP, TCOL, Blanc de champignons... KGM Palmiers, fougères (autres que les fougères à racines tubéreuses), caoutchoutiers ficus, lilas, araucarias, lauriers, cactus, arbres, cardères, plants de patates douces, plants de choux, plants de chouxfleurs, plants d'oignons et fraisiers : Palmiers... NMB Cactus... NMB Fraisiers... NMB Frênes... NMB Érables... NMB Chênes... NMB Peupliers... NMB Autres arbres... NMB Autres... NMB Pour la production des boutures des boutons, des scions, des graines et marchandises similaires ou pour subir sur eux-mêmes des greffes, du marcottage et autres opérations : Vignes... NMB Arbustes et buissons... NMB Autres... NMB Pour la production des légumes... NMB Pour le bouturage ou pour l'usage des fleuristes ou des pépiniéristes aux fins de forçage ou pour en continuer la croissance avant de s'en défaire : Vignes... NMB

6 06-4 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Arbustes et buissons... NMB Autres... NMB Autres 6 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TP, TCOL, Vignes... NMB Arbustes et buissons... NMB Autres... NMB Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. -Frais : Roses DZN 10,5 % TAU, TNZ, TPAC, TC, TCR, TCOL, TP : 3 % Oeillets DZN 8 % TAU, TNZ, TPAC, TC, TCR, TP, TCOL, Orchidées Cymbidium - 16 % TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, Autres - 12,5 % TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, Chrysanthèmes DZN 8 % TAU, TNZ, TPAC, TC, TCR, TCOL, TP : 2 % Lis (Lilium spp.) - 6 % TAU, TNZ, TPAC, TC, TCR, TCOL, TJ, TP : Autres - 6 % TAU, TNZ, TPAC, TC, TCR, TCOL, TJ, TP :

7 Autres Gypsophiles, teintes, blanchies ou imprégnées - 6,5 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TCOL, Autres gypsophiles - 8 % TAU, TNZ, TPAC, TC, TCR, TP, TCOL, Autres TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TCOL, Teints, blanchis ou imprégnés Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés Frais Arbres de Noël; Feuillages d'asparagus setaceus; Herbes et feuilles de palmier; Mousses et lichens Arbres de Noël Feuillages d'asparagus setaceus Herbes et feuilles de palmier Mousses et lichens Autres - 6 % TAU, TNZ, TPAC, TC, Autres Herbes et feuilles de palmier; Mousses et lichens Autres - 8 % TAU, TNZ, TPAC, TC,