ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DE LA GESTION PARASITAIRE JOURNÉE DE FORMATION MARS 2011

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1 ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DE LA GESTION PARASITAIRE JOURNÉE DE FORMATION MARS 2011 Best Western Hôtel Universel - Drummondville - Le 26 mars 2011

2 ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DE LA GESTION PARASITAIRE TEXTES DES PRÉSENTATIONS JOURNÉE DE FORMATION MARS 2011 donnée par l AQGP Best Western Hôtel Universel - Drummondville - Le 26 mars 2011

3 ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DE LA GESTION PARASITAIRE LES FOURMIS PHARAON par Pierre Martin-Jaubert, PCO Orkin

4 LA FOURMIS PHARAON Riadh Zouaidia Et Pierre Martin-Jaubert

5 Myrmicinae, la plus grande sousfamille de fourmis. Ce groupe est représenté par 300 espèces en Amérique du Nord.

6 genres Monomorium

7 Embranchement: Classe : Ordre : Famille : sous famille : Nom scientifique: (Linné) Nom anglais : Arthropodes Insectes Hyménoptères Formicidéae Myrmicinae Monomorium pharaonis Pharaoh ant (sugar ant)

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9 On ne la remarque presque pas. Elle peut passer totalement inaperçue. Une fois repérée, il est pratiquement certain qu elle soit dans tout le bâtiment. Cette espèce ne résiste pas à l'hiver, aussi elle vit uniquement chez nous dans les serres, les hôpitaux, dépôts, maisons, dans les coins, les fissures, les planchers, etc.. On lui attribue la faculté de transporter des bactéries On trouve souvent plusieurs colonies avec de nombreuses reines dans un même lieu. Ce serait l'homme qui au cours de ses voyages aurait répandu cette espèce dans le monde entier.

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11 Caractéristiques M.pharaonis coloration variant de jaune pâle à brun en passant par le rouge. Son abdomen, est généralement plus foncé que le reste du corps. Sa tête porte des yeux composés bien développés. Les pièces buccales sont de type broyeur et les deux grandes mandibules ont chacune quatre «dents». Les antennes, coudées et très mobiles, sont composées de 12 articles Le pétiole est composé de deux segments. Monomorphes = même taille

12 Petit (1/16 pouce) (1,5 à 2mm) Jaune-clair au rouge en couleurs Pétiole a deux nœuds Le thorax possède des épines La tête a des lignes allant de l'avant au dos Les antennes ont 12 segments et extrémité dans un club 3- segments plus gros. Les déplacements se font généralement en file indienne nette.

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14 Monomorium pharaonis

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18 Reine / fourmis Pharaon

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21 Régime alimentaire

22 Régime alimentaire Régime alimentaire omnivore. Elle est prédateur d insectes. Elles s attaque aux punaises des lits, aux puces, aux larves de mouches et de coléoptères et œufs d autres insectes. Ainsi que notre propre alimentation.

23 L ouvrière identifie la nouvelle source de nourriture revient au nid étendant une phéromone de traînée les autres ouvrieres suivent la traînée jusqu à la nourriture Elles captent l utilité de la phéromone et la renforce a leur tour la concentration croissante de phéromone recrute(?) plus d ouvrières

24 CYCLE DE VIE métamorphose complète, ou holométabole. Elle vit en grosses colonies contenant plusieurs reines Certaines colonies comptent individus ou davantage Les reines et les mâles s'accouplent dans le nid. Contrairement à ce qui se passe chez plusieurs espèces de fourmis, il n'y a pas de vol nuptial. Chaque reine produit environ 400 œufs au cours de sa vie. Les reines vivent environ 200 jours, les ouvrières environ 70. Cycle de vie d une ouvrière de l œuf a l adulte est de 38 jours Température préférée entre 27 et 30 degrés Celsius

25 Si toutes les reines meurent, les ouvrières alimentent alors certaines larves qui deviendront alors des fourmis fertiles et donc de futures reines. (la reine est morte, vive la reine!)

26 colonie Les colonies de cette espèce comptent une seule forme d'ouvrières (il n'y a pas de soldats). Les ouvrières sont des fourmis femelles stériles qui mesurent entre 1,5 et 2,5 mm de long. Elles sont dotées d'un aiguillon, logé à l'intérieur de l'extrémité de l'abdomen. Elles le sortent rarement. Les reines sont les plus grosses fourmis de la colonie, avec une longueur variant entre 3,5 et 5 mm. De teinte brun rouge, elles ont une coloration plus sombre que les ouvrières. Leur abdomen se termine par un organe de ponte appelé ovipositeur. On compte de nombreuses reines dans une même colonie et on peut parfois les voir lorsqu'elles se déplacent avec des ouvrières. Les mâles mesurent environ 2,8 mm. Ils sont donc plus petits que les reines, mais plus gros que les ouvrières.

27 Satellisation / bourgeonnement Périodiquement une reine et quelques ouvrières portant des immatures (œufs, larves et chrysalides) laissent le nid et installent une nouvelle colonie ailleurs. une partie de la colonie émigre à un nouvel endroit. causes Surpopulation. l'application d'un pesticide répulsif. Inondations. Manque de nourriture Changement de température du milieux. Transport accidentel.

28 Présences dans:

29 Restaurants

30 Services alimentaires: boulangerie

31 Hôpitaux: DANGER

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33 Même dans les salles d opérations!

34 Solution de glucose

35 Nid Nids pas nécessairement structurés. Les colonies peuvent se retrouver: Etc. dans des vides de mur. sous des planchers. dans des récipients. sous des pierres. dans les salles de bains. aux services de réanimation.

36 colonie Interrupteur (?)

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38 Exemple de bactéries transportés salmonelles Streptocoques Pseudomonas

39 Staphylocoques.

40 La fourmis pharaon est souvent introduite accidentellement dans les maisons. Boites Meubles Plantes Épiceries D un logement a un autre. Par utilisation de répulsif.

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46 1 Inspection préliminaire. 2 Plan de localisation. 3 Établir une stratégie d intervention. 4 Communication et sensibilisation du client. 5 intervention et évaluation des résultats.

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48 Sites d activité connus. Inspection préliminaire Sources de nourriture / cuisine, bar, distributrices Sources d humidité / cuisine, évier, toilettes, conduites eaux chaudes. Sources de chaleurs / buanderies, cuisines, vides de structures.

49 Plan de localisation Sites d activités connus. Sites de recherche de nourriture potentiels. Sites de nidification potentiels.

50 Stratégie d intervention 1) Insecticides. élimination temporaire du problème. déplacement des colonies. Bourgeonnement. 2 ) Poudres insecticides. Contrôle les aires de nidification entre les murs Risque de bourgeonnement et de déplacement. 3) Traitement atmosphérique. n atteignent pas les nids.

51 Programme d appâtage Détruit lentement la colonie en intoxicant : Les ouvrières Les larves Les reines

52 Def / appâts : mélange d une substance attractive, d une toxique et d un support.

53 Critères appâts Attractif et concurrentiel dans le milieu. Agent toxique non répulsif. Agent toxique a action lente. Durable. Doit être entreposé loin des pesticides ou autres substances pouvant en altérer le goût (zip-lock).

54 Classification * pesticide ingestion

55 Efficacité du programme d appâts Les appâts doivent être efficaces Placés au bon endroit Placés en quantité suffisante

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57 Bien s informer des présences. Identifier les sentiers. Les lieux possibles de nidification.

58 Endroits à traiter L entre toit Entre la gaine et la cheminée Les trappes de bains L entrée des tuyaux Le dessous des calorifères Les prises électriques Le dessous des coupes de pieds Le dessous des plaintes Les cadres de portes et fenêtres Derrière la cuisinière et le réfrigérateur Le réservoir à eau chaude Les armoires, le garde manger Le périmètre Luminaires équipement cuisine Alarme Autre sources de chaleur Les plafonds suspendus Les plantes Etc.

59 A l été: Traitement extérieur localisé ( au besoin). Vérification après 30 jours et au besoin par la suite.

60 Temps prévu pour l obtention d un résultat complet 3 mois

61 Attention la salubrité est très importante pour l obtention d un résultat. Les sentiers se retrouvent prés des sources de chaleurs. Les nids se retrouvent ou le niveau d humidité est très élevé et aux endroits entre 80 et 86 f (26 et 30c). Nourriture : sucre et gras. Attention aux logement du dernier étage et aux logements qui sont du coté du soleil (conditions plus favorables).

62 Les fourmis sont attirées par une variété de différentes nourritures. Le nettoyage quotidien complet est essentiel pour la réussite du contrôle. La nourriture non maintenue dans le réfrigérateur ou le congélateur devrait être placée dans des récipients étroitement scellés.

63 MERCI DE VOTRE ATTENTION ET BON RETOUR

64 ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DE LA GESTION PARASITAIRE LA SANTÉ-SÉCURITÉ AU TRAVAIL *Le texte de présentation vous sera remis sur place. par Isabelle Girard, Centre de formation en secourisme du Québec

65 Bienvenue aux membres de l Association québécoise de la gestion parasitaire. Bonne formation! Isabelle Giard Instructrice pour la Fondation des Maladies du cœur du Québec

66 Contenu de la formation Chaîne d intervention Aspects légaux Évaluation primaire et secondaire chez une victime Quoi faire lors d une réaction allergique? Quoi faire lors d une intoxication? Dégagement des voies respiratoires chez une personne consciente. Quelques notions de sécurité

67 Avant de débuter Êtes vous déjà intervenu comme secouriste dans le cadre de votre travail? Quel type d incident est le plus susceptible d arriver dans le cadre de votre travail?

68 La chaîne d intervention Le secouriste est le premier appelé à fournir une aide immédiate à la personne blessée, qu elle soit atteinte gravement ou non. Son intervention est donc déterminante. Il doit alerter ou faire alerter les services préhospitaliers d urgence dans les plus brefs délais et porter secours à la victime sur lechamp, si la situation le permet.

69 Testons vos connaissances Aspects légaux Équipe de 2 personnes Réfléchissez d abord à cette situation: Charles, âgé de 25 ans, arrive sur les lieux d un accident impliquant deux voitures. Il est le premier sur les lieux. Il a un téléphone cellulaire avec lui. Il ne connaît pas le secourisme et quand une situation comme celle ci arrive, il a tendance à quitter les lieux et laisser faire les autres. 1 Selon les règles et lois en vigueur au Québec. Que devrait faire Charles? 2 Charles, nerveux et hésitant, décide de quitter les lieux. Que peut il lui arriver? 3 Quelques mètres plus loin, Charles décide de porter secours malgré sa peur d être poursuivi pour avoir secouru sans qualification de premiers secours. Quelles limites Charles devra t il respecter? 4 Fier d être parvenu à vaincre sa peur, Charles est remplacé par un secouriste plus expérimenté. Peut il quitter les lieux de l accident? Précisez

70 Charte québécoise des droits et libertés: Le droit au secours. Article1«Toutêtrehumainadroitàlavie,ainsi qu à sa sûreté, à l intégrité et à la liberté de sa personne» Article 2 «Tout être humain dont la vie est en péril a droit au secours. Toute personne doit porter secours à celui dont la vie est en péril, personnellement ou en obtenant du secours, en lui apportant l aide physique nécessaire et immédiate à moins d un risque pour elle ou pour les tiers ou d un autre motif raisonnable.

71 Bénévole demandé Vous êtes entrain de placer vos pièges à souris chez une cliente et lorsque vous remontez à l étage, vous la trouvez étendue au sol elle semble inconsciente Que faites vous?

72 L évaluation primaire et secondaire Deux aides mémoire à retenir 1 L ABC (évaluation primaire) 2 Le SAMPLE (évaluation secondaire)

73 L ABC Les étapes de l ABC Selon vous, que signifie? L=? =? A=? B=? C=?

74 L: signifie les lieux et l état de conscience Vous vous approchez de la victime (non brusquement) et vous vous présentez: «Bonjour, je suis Isabelle, je suis secouriste» Vous lui taper légèrement sur l épaule et lui demander: «Est ce que ça va?» Ne pas bousculer la victime. Si la victime peut parler ou crier, c est qu elle est consciente, qu elle respire et que son cœur bat. Vous tapez dans vos mains près de ses oreilles en disant: «Monsieur, m entendez vous?» Puis, vous stimulez ses trapèzes au niveau des épaules.

75 = apostropher les secours À RETENIR: Si la victime est inconsciente = appeler 9 1 1

76 A = air, vérifier la respiration

77 B = Bouche à bouche, insufflations Si la victime ne respire pas, il faut l aider à le faire. Utiliser un masque de poche ou vous abstenir de donner les insufflations, pour éviter la transmission de maladies infectieuses. Plus une victime reste longtemps sans oxygène, moins elle a de chances de survivre.

78 C = cœur, circulation sanguine ou les compressions thoraciques

79 Le SAMPLE ou l évaluation secondaire S = signes et symptômes Qu est ce que la personne ressent? Depuis quand ressent elle ces symptômes? Qu est il possible d observer? Coloration de la peau? Transpiration? Tremblements? Autres signes et symptômes

80 A = Allergies La personne souffre t elle d allergies aux médicaments, à la nourriture ou aux animaux, ou d autres types d allergies? Si oui, lesquelles? A t elle un bracelet médic alert?

81 M = Médication La personne prend elle des médicaments? Si oui, pourquoi? Les a t elle pris régulièrement au cours des derniers jours? Aujourd hui?

82 P = Passé médical La personne éprouve t elle des ennuis de santé (diabète, épilepsie, problèmes cardiaques, respiratoires, rénaux) ou a t elle récemment subi une chirurgie qui pourrait contribuer ou nuire à son état actuel?

83 L = Le dernier repas À quelle heure la personne a t elle mangé pour la dernière fois? Selon vous, pourquoi est ce important comme information?

84 E = Événement précédant l urgence Que s est il passé avant que la personne soit malade ou subisse l accident? Ya t il eu des circonstances inhabituelles ou des événements déclencheurs?

85 Donc, que signifie? S=? A=? M=? P=? L=? E=?

86 Agir rapidement peut sauver des vies Chaque année, on estime entre et le nombre de cas d arrêts cardiaques au Canada. Une fois que le cœur cesse de pomper, chaque seconde compte. Pour chaque minute qui s écoule sans assistance, les chances de survie de la personne diminuent d environ 10%

87 Dégagement des voies respiratoire La méthode Heimlich Votre collègue s étouffe avec un morceau de poulet au resto sur l heure du lunch que faites vous? Un bénévole

88 Quoi faire? Quoi faire? demander à la victime de tousser pour expulser le corps étranger rester auprès de la victime

89 Suite exercer des poussées abdominales 1 se placer derrière la victime, mettre un pied entre ses jambes pour assurer une meilleure stabilité et entourer sa taille en prenant garde de ne pas appuyer sur les côtes; 2 situer l endroit où doivent s exercer les poussées, soit au dessus du nombril 3 presser fortement l abdomen en exerçant un mouvement vers l intérieur et vers le haut, un peu en forme de «J» 4 Répétez ces manœuvres jusqu à ce que le corps étranger soit expulsé ou que la victime devienne inconsciente.

90 Allez y, on pratique! Autre possibilité, si on est seul:

91 Réaction allergique L allergie résulte d une sensibilité exagérée de l organisme à certaines substances qui sont inoffensives pour la majorité des gens. Lorsqu une personne se trouve en contact avec une substance à laquelle elle est allergique, son organisme réagit. Cette réaction peut se manifester de différentes façons: éternuements, écoulement nasal, conjonctivite, asthme, éruptions cutanées (rougeur, urticaire, eczéma). D autres réactions plus graves, parfois mortelles, comme le choc anaphylactique (difficulté respiratoire et altération de l état de conscience, pouls rapide, baisse de la tension artérielle) peuvent survenir.

92 Sources possibles d allergies Aliments (arachide, lait, crustacés, oeufs...) Piqûres d insectes (abeille, guêpe...) Médicaments (pénicilline, xylocaïde...) Substances chimiques (agents nettoyants, teinture...) Substances biologiques (pollen, plantes...) Les signes et symptômes de l allergie diffèrent selon que la réaction de l organisme est locale (rougeurs, gonflements de la peau ou démangeaison) ou générale (enflure de la langue ou de la gorge). Ils peuvent se manifester en quelques minutes ou en quelques heures, mais le plus souvent en moins de 30 minutes.

93 Interventions en cas de réaction allergique S assurer que la situation est sécuritaire et se protéger Évaluer l état de conscience Appeler Réaction locale: Si la cause est une piqûre d insecte, retirer le dard, s il est visible, en le grattant avec les ongles, sans le comprimer et appliquer de la glace ou une compresse froide à l endroit du contact, dans le but de ralentir la réaction et surveiller l état de la personne. Surveiller très étroitement l état de la victime et si la victime a en sa possession de l adrénaline, la lui faire conserver à portée de la main.

94 Réaction générale grave: Vérifier si la victime a de l adrénaline en sa possession et si oui et qu elle est consciente, lui suggérer de s injecter le médicament. Administrer de l oxygène si disponible, favoriser une position de confort et réévaluer l ABC régulièrement.

95 Toute victime de réaction allergique devrait être dirigée vers des soins spécialisés. Éviter d appliquer de la boue ou de la terre sur une piqûre d insecte. L administration de l adrénaline est une mesure d extrême urgence et nécessite une surveillance ainsi que des soins médicaux. Pour cette raison, il est obligatoire de diriger la personne vers des soins spécialisés.

96 Mises en situation Allez, on pratique!

97 INTOXICATION Des milliers de substances toxiques à l état solide, liquide ou gazeux sont utilisés dans divers milieux de travail. Lorsqu une de ces substances pénètre dans l organisme, elle peut causer un empoisonnement appelé aussi intoxication. Un produit toxique peut atteindre l organisme de différentes façons, soit par absorption cutanée, soit par inhalation, soit par ingestion, soit enfin par injection.

98 Signes et symptômes Les effets d un produit toxique sur l organisme peuvent être rapides ou à retardement. Le secouriste doit demeurer attentif aux signes ou symptômes que la victime présente. Les manifestations cliniques de l intoxication sont très variables selon le produit, le type de contact et le temps écoulés depuis le contact. Les substances toxiques peuvent atteindre plusieurs systèmes de l organisme et causer différents signes et symptômes.

99 Quoi faire lors d une intoxication professionnelle? 1 Vérifier si la situation est sécuritaire et se protéger 2 Appeler Avant d intervenir: A identifier la substance toxique et le type de contact B se reporter à la fiche signalétique si elle est disponible ou appeler le centre anti poison afin d obtenir tous renseignements utiles concernant le contaminant, en informer les ambulanciers à leur arrivée et leur remettre la fiche C s assurer que la victime est décontaminée au besoin D éviter tout contact avec le produit toxique, porter au besoin l équipement de protection appropriée E confirmer que les lieux sont sécuritaires ou attendre la confirmation par du personnel spécialisé 4 l ABC 5 SAMPLE 6 Donner les soins appropriés selon l information obtenue 7 Réévaluer l état de la victime régulièrement

100 Note: L intervention en cas d intoxication professionnelle nécessite une attention particulière par rapport à l évaluation de la situation. Le secouriste doit s assurer que tous les risques de contamination ont été contrôlés avant d intervenir. La fiche signalétique est généralement accessible au travailleur dans son milieu, sinon l étiquette du produit peut contenir les renseignements nécessaires. On joint le centre anti poison En aucun cas, il ne faut faire vomir la victime, à moins d information contraire inscrite sur la fiche signalétique ou donnée par le centre anti poison.

101 Petites notions de sécurité Bottes de travail adaptée Trousse de premiers soins Pouvez vous en nommer d autres?

102 ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DE LA GESTION PARASITAIRE CHIENS DE DÉTECTION DE PUNAISES DE LIT : COMMENT FONCTIONNENT-ILS? par Mario Lavigne, PK-9 Chiens de détection

103 AQGP, Journée de formation mars 2011 Best Western Hôtel Universel - Drummondville Chiens de détection de punaise de lit : comment fonctionnent-ils? Mario Lavigne, PK-9 Chiens de détection 1

104 Chiens de détecteur de punaise de lit Pourquoi : utiliser un chien pour la détection de punaise de lit? La clef du succès dans la lutte a la punaise de lit : la détection. Un chien adéquatement formé peut au moyen de son odorat, localiser des insectes vivants sous toutes ses formes. Le chien peu détecter la présence de punaises de lit dans les crevasses de meubles, planchers, prises électrique, ainsi que derrière les plinthes et même dans les murs. Le chien de détection de punaise de lit se veut d une utilité judicieuse dans plusieurs situations ; Stratégie proactive Infestation naissante. L utilisation d un chien réduit grandement le temps des inspections. Idéal pour les grandes surfaces ; écoles, immeubles, hôtels, cinémas, autobus, etc Augmente l efficacité du traitement quand utilisé en combinaison avec un traitement. Traitements et infestation récurrentes ; présence ou non, zones précises à traiter. 2

105 Comment : un chien de punaise de lit fonctionnel-il? Odorat 200 millions de cellules olfactives pour un chien de taille moyenne. 5 millions de cellules olfactive chez l homme. la force de l odorat du chien n est pas sa sensibilité mais plutôt sa capacité à discriminer une odeur même en très faible concentration. capable d isoler une odeur qui se trouve en faible quantité et ce de façon supérieure à 100 millions de fois plus faible que celle de l humain. Entrainement 450 heures d entrainement. Un chien de détection est entrainé pour trouver un composé chimique (odeur cible). Le chien devra être habilité à indiquer sur un minimum d une punaise de lit et d un œuf La plupart des chiens de détection pour de punaise de lit sont entrainés à donner une alerte passive. On entend par alerte passive un chien qui s assoit quand il détecte l odeur cible. Une alerte passive aide à réduire les possibilités de grattages et mordillages qui endommageraient les meubles, boiseries, murs et autres. 3

106 Comment : un chien de punaise de lit fonctionnel-il? L équipe canine, la vérité! Le succès d une équipe canine est toujours en relation avec le travail du maître. C est beaucoup de travail, même quand elle ne rentabilise pas. Une journée de 3 heures chez les clients représente facilement une journée de 6 heures pour le maitre-chien. C est un travail qui dure 365 jours par années. Eau Nourriture Exercice Pauses divertissements Entraînement continue Limitations : d un chien de punaises de lit? Humidité Le chien a besoin d humidité pour garder son système olfactif en condition optimale. Température Au delà de 26c le travail du chien doit être très bien suivi par le manieur afin que le chien ne soit pas victime de coup de chaleur. Transport des odeurs Une attention particulière à la ventilation et au déplacement de l air doit être prit en considération lors d incidences d indications de la part du chien. Accessibilité Il arrive quelques fois qu une confirmation visuelle soit plus difficile à établir a cause de non accessibilité. Mais un chien détecteur n est pas entrainé à mentir et il est important d être à l affût et de toujours pousser l investigation plus loin. Mauvais Jour Le chien est une créature vivante avec une personnalité et tout comme nous, il peut occasionnellement être moins performant à cause de maladies ou distractions. 4

107 Lequel : ligne directrice d embauche d un service de chien de punaise de lit? Est-ce que l équipe canine est certifiée, par une organisation, depuis quand? Aura-t-elle une re-certification annuelle? Et quand? Si non depuis quand le chien travail- t-il? Quelle organisation a formé le chien? Quel est l expérience du manieur? Demandez à lui parler! Est-ce que le chien est entrainé à détecter des punaises vivantes et mortes? Est-ce que le chien est entrainé à détecter d autres insectes?comment les différenciet-ils? Quel genre d alerte donne-t-il? active ou passive! Avez-vous des références? Le chien détecteur de punaise de lit En résumé le chien détecteur de punaise de lit est une technologie de pointe, éprouvé et fiable. Il est l outil le plus rapide précis et le moins couteux de l industrie de la détection de la punaise de lit. Il offre une grande paix d esprit, des recherches indiquent que si le chien indique positivement, il y a de forte probabilité statistique que vous devriez enquêter d avantage. Si le chien n indique pas, vous pouvez savoir avec plus de certitude que l espace vérifié est à l abri des punaises de lit. En action : le chien de punaise de lit! Gracieuseté de Chubby! 5

108 ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DE LA GESTION PARASITAIRE LES PIGEONS ET LEUR ENVIRONNEMENT par Éric Leduc, Faunex

109 LES PIGEONS ET LEUR ENVIRONNEMENT Espèces de pigeons au Québec Introduction Étendue du pigeon Reproduction Prédateurs Habitat Alimentation Orientation Maladies du pigeon Dommages causés par les pigeons Systèmes de contrôle

110 ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DE LA GESTION PARASITAIRE RETOUR SUR LE SYMPOSIUM DE PUNAISES DE LIT *Les présentations vous seront envoyées par courriel. par Yves Surprenant, Yves Surprenant Inc.

111 ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DE LA GESTION PARASITAIRE LITIGES ET VICES CACHÉS par Ronald O. Maheu, Consultation Ronald O. Maheu

112 Litiges et Vices cachés Par Ronald O. Maheu

113 Nous aborderons Quelques définitions Les différentes cours Articles importants du code civil Exemples de jugements Causes de la régie des alcools Responsabilité des exterminateurs Prévention et rapports Période de questions

114 Litige Contestation donnant lieu à un procès ou à un arbitrage. Contestation quelconque.

115 Vice caché Défaut non décelable d une chose qui la rend impropre à l usage pour lequel elle a été vendue. En règle générale, on peut le décrire comme une défectuosité ou une déficience découlant soit d une mauvaise conception, d une détérioration ou d une erreur de construction antérieure à la vente, qui est grave et qui était invisible. Le Code civil du Québec stipule que, lors de la vente, un bien doit être exempt de vices cachés «qui le rendent impropre à l usage auquel on le destine ou qui diminuent tellement son utilité que l acheteur ne l aurait pas acheté, ou n aurait pas donné un si haut prix, s il les avait connus» (art C.c.Q.).

116 Autres définitions Célérité: rapidité, promptitude dans une action, une exécution. Diligence:promptitude dans l exécution d une tâche, empressement. Zèle:ardeur que l on met pour servir une cause ou une personne.

117 Les cours Cour du Québec Cour des Petites Créances Régie du Logement

118 Code civil du Québec Articles importants

119 Code civil article 1726 III. De la garantie de qualité Le vendeur est tenu de garantir à l'acheteur que le bien et ses accessoires sont, lors de la vente, exempts de vices cachés qui le rendent impropre à l'usage auquel on le destine ou qui diminuent tellement son utilité que l'acheteur ne l'aurait pas acheté, ou n'aurait pas donné si haut prix, s'il les avait connus. Il n'est, cependant, pas tenu de garantir le vice caché connu de l'acheteur ni le vice apparent; est apparent le vice qui peut être constaté par un acheteur prudent et diligent sans avoir besoin de recourir à un expert. 1991, c. 64, a

120 Code civil article Si le vendeur connaissait le vice caché ou ne pouvait l'ignorer, il est tenu, outre la restitution du prix, de tous les dommages-intérêts soufferts par l'acheteur. 1991, c. 64, a

121 Code civil article 1854 et 1855 DES DROITS ET OBLIGATIONS RÉSULTANT DU BAIL 1. Dispositions générales Le locateur est tenu de délivrer au locataire le bien loué en bon état de réparation de toute espèce et de lui en procurer la jouissance paisible pendant toute la durée du bail. Il est aussi tenu de garantir au locataire que le bien peut servir à l'usage pour lequel il est loué, et de l'entretenir à cette fin pendant toute la durée du bail. 1991, c. 64, a Le locataire est tenu, pendant la durée du bail, de payer le loyer convenu et d'user du bien avec prudence et diligence. 1991, c. 64, a

122 Code civil article Le locateur n'est pas tenu de réparer le préjudice qui résulte du trouble de fait qu'un tiers apporte à la jouissance du bien; il peut l'être lorsque le tiers est aussi locataire de ce bien ou est une personne à laquelle le locataire permet l'usage ou l'accès à celui-ci. Toutefois, si la jouissance du bien en est diminuée, le locataire conserve ses autres recours contre le locateur. 1991, c. 64, a

123 Code civil article Le locataire est tenu de se conduire de manière à ne pas troubler la jouissance normale des autres locataires. Il est tenu, envers le locateur et les autres locataires, de réparer le préjudice qui peut résulter de la violation de cette obligation, que cette violation soit due à son fait ou au fait des personnes auxquelles il permet l'usage du bien ou l'accès à celui-ci. Le locateur peut, au cas de violation de cette obligation, demander la résiliation du bail. 1991, c. 64, a

124 Code civil article Le locataire, troublé par un autre locataire ou par les personnes auxquelles ce dernier permet l'usage du bien ou l'accès à celui-ci, peut obtenir, suivant les circonstances, une diminution de loyer ou la résiliation du bail, s'il a dénoncé au locateur commun le trouble et que celui-ci persiste. Il peut aussi obtenir des dommages-intérêts du locateur commun, à moins que celui-ci ne prouve qu'il a agi avec prudence et diligence; le locateur peut s'adresser au locataire fautif, afin d'être indemnisé pour le préjudice qu'il a subi. 1991, c. 64, a

125 Code civil article L'inexécution d'une obligation par l'une des parties confère à l'autre le droit de demander, outre des dommages-intérêts, l'exécution en nature, dans les cas qui le permettent. Si l'inexécution lui cause à ellemême ou, s'agissant d'un bail immobilier, aux autres occupants, un préjudice sérieux, elle peut demander la résiliation du bail. L'inexécution confère, en outre, au locataire le droit de demander une diminution de loyer; lorsque le tribunal accorde une telle diminution de loyer, le locateur qui remédie au défaut a néanmoins le droit au rétablissement du loyer pour l'avenir. 1991, c. 64, a

126 Code civil article Lorsque le locateur n'effectue pas les réparations ou améliorations auxquelles il est tenu, en vertu du bail ou de la loi, le locataire peut s'adresser au tribunal afin d'être autorisé à les exécuter. Le tribunal, s'il autorise les travaux, en détermine le montant et fixe les conditions pour les effectuer. Le locataire peut alors retenir sur son loyer les dépenses faites pour l'exécution des travaux autorisés, jusqu'à concurrence du montant ainsi fixé. 1991, c. 64, a