MAÎTRISE DE L INFORMATION SCIENTIFIQUE

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1 MASTER 2 INFORMATIQUE MAÎTRISE DE L INFORMATION SCIENTIFIQUE Deuxième séance

2 Plan du cours I. Rédiger sa bibliographie Ŕ Objectifs, fiabilité, principes de présentation Ŕ Zoom sur la norme IEEE Ŕ Les logiciels de gestion bibliographique Ŕ Le logiciel de gestion bibliographique : ZOTERO II. Publier Ŕ Circuit traditionnel vs Open Access et archive ouverte Ŕ Sherpa Romeo Ŕ Creative Commons Ŕ Comptage statistique des publications : éléments de bibliométrie III. La propriété industrielle Ŕ Notions de propriété intellectuelle / droits d auteur Ŕ La propriété industrielle et le brevet Master 2 Informatique

3 Rédiger sa bibliographie

4 Petit Quizz Identifier les types de documents Un article dans un livre : Bourg-Heckly, G.. «La spectroscopie tissulaire appliquée à la détection des états précancéreux et cancéreux précoces». in : Valette, Serge (dir.), Applications de l optoélectronique. Paris : Hermès Sciences Publications, Un article dans une revue : Younis M., Ronald M., Daniel J.. «Investigation of the response of microstructures under the combined effect of mechanical shock and electrostatic forces». Journal of Micromechanics and Microengineering. vol. 16, n 11, pages (novembre 2006).

5 Petit Quizz Identifier les types de documents Un article publié dans des actes de congrès ou d atelier scientifique : Feldman M., Lai K., Stoica I., Chuang J.. Robust incentive techniques for peer-to-peer networks. In Proceedings of the 5th ACM conference on Electronic Commerce - EC 04. pages 102Ŕ111. ACM Press, 2004 Une thèse : Chrétienne Ph.. Les réseaux de Petri temporisés. Ph.D. Thesis, Thèse d état. Université P. et M. Curie, Autre élément d identification possible : le numéro national de thèse (année, université ou école, n séquentiel). Exemple : 2000ENPC0010

6 QU EST-CE QU UNE BIBLIOGRAPHIE? Une bibliographie = répertoire organisé de références bibliographiques La Référence bibliographique : est constituée d'éléments indispensables au bon signalement et à l identification du document : auteur, titre, édition, pages, date Ces éléments doivent respecter un ordre hiérarchique précis : le niveau de l article (auteur et titre d un article) le niveau de l ouvrage (auteur, titre) le niveau de la collection (titre de la collection) Et une ponctuation identique du début à la fin.

7 POURQUOI UNE BIBLIOGRAPHIE? Une garantie de sérieux Recense les publications pertinentes parues sur le sujet Répertorie les documents cités dans la thèse ou l article Respecte le droit de propriété intellectuelle (droit d auteur, utilisation équitable du document, lutte contre le plagiat) Démontre une volonté d objectivité (diversité des sources) Honnêteté scientifique : mentionner les sources qui ont permis de faire votre travail. Validation : permettre à la personne qui vous lit de vérifier ce que vous dites Évaluation : montrer que vous avez étudié la question correctement Élargissement : permettre à ceux qui lisent votre travail d approfondir

8 PRÉSENTATION ORDONNÉE Sa présentation varie selon : Ŕ le type et le support du document : monographie, revue, série, thèse, page Internet Ŕ Les choix de présentation de l auteur : alphabétique auteurs, thématique, mixte : plus elle est longue, plus il faudra l organiser selon une thématique Ŕ Pour un article publié : selon le modèle/la norme de publication imposées par l éditeur (template) Elle est placée en fin de document.

9 POUR UNE BIBLIOGRAPHIE DE QUALITE Vérifier la fiabilité d une source internet : - La fraîcheur des informations - La diversité des approches : écoles de pensées et éditeurs Exemple : la bibliographie Interaction Homme-Machine Vérifier la précision formelle : Données complètes et vérifiables : il faut vérifier qu on peut retrouver la source et aller la consulter soi-même pour en vérifier l intérêt. Aller plus loin :

10 POUR UNE BIBLIOGRAPHIE DE QUALITE Varier les sources éditoriales, si cela est possible Attention aux sites commerciaux Exemple : Organiser selon les thèmes ou écoles Conserver la même logique, du début à la fin.

11 LES APPELS DE CITATION = Renvoi dans le corps du texte vers des références regroupées dans la bibliographie en fin de document

12 L'appel de citation peut être identifié : par le nom du premier auteur, par le numéro de citation dans le texte, par le numéro de référence dans la bibliographie

13 Choisir l une des trois méthodes L'appel de citation par auteur = ordre alphabétique du premier auteur cité L'appel de citation par numéro de citation dans le texte L'appel de citation par numéro de référence bibliographique = ordre alphabétique du nom du premier auteur et numéro de référence

14 Par auteur Source : Doc Insa, Guide de rédaction bibliographique (pp.11-12) dans le corps du texte : Exemple «De plus Baraff [Baraff'62] a démontré que son modèle était valable pour toutes les valeurs de champ,... Son modèle a été revu par Crowell et Sze [Crowell'66]» Dans la partie «bibliographie» : [Baraff'62], G.A. Baraff et al. Distribution functions and ionizations rates for hot electrons in semi-conductors. Phys. Rev., 1962, Vol. 28, n 6, p [Crowell'66], C.R. Crowell et al. Temperature dependence of avalanche multiplication in semiconductors. Appl. Phys. Lett., 1966, Vol.9, n 6, p

15 Par numéro de citation dans le texte Exemple Dans le corps du texte : «Pour une réalisation d'un certain nombre de composants du circuit primaire dont les traversées du couvercle de cuve [6].» Dans la partie «bibliographie» : [5] Coriou H. Les problèmes de la corrosion sous contrainte dans les installations nucléaires. Bulletins d'informations Scientifiques et Techniques du Commissariat à l'energie Atomique, 1969, n 139. p [6] Pinard Legry G. Fiabilité des matériaux de structure dans l'industrie nucléaire. Matériaux et techniques, 1996, n 7-8, pp [7] Santarini G. Comprehensive interpretation of CERTs : a method for the characterisation and the prediction of IGSCC. Corrosion, 1989, vol 45, n 3, p

16 Par numéro de référence bibliographique Exemple Dans le texte : Les citations reprennent les numéros attribués dans la partie bibliographie «. [26], à partir d études sur des modèles expérimentaux établissent le schéma suivant : au cours de l inspiration Là se situe la partie la plus rapide et la plus résistive de toute la voie aérienne : la valve nasale [2], [25]. La vitesse du flux..» Dans la partie «bibliographie» : Les références sont classées par ordre alphabétique du nom du premier auteur et numérotées (dans cet ordre). [25] O'NEILL G., TOLLEY N.S., The dynamics of nasal airflow, Facial plastic surgery, 1990, vol. 7, n 4, p [26] PHILIP, COLE P., Review, Stability of nasal airflow resistance, Clin. Otolaryngol, 1989, vol. 14, p

17 Rédaction des références bibliographiques : Doc Insa Voici le lien vers une aide à la rédaction de références bibliographiques, lorsque vos enseignants ne vous demandent de respecter aucune norme particulière (IEEE ou LNCS par exemple) : Ce document est réalisé par les bibliothécaires de l INSA de Lyon.

18 ZOOM SUR LA NORME BIBLIOGRAPHIQUE IEEE IEEE fait autorité sur les publications en électronique et les normes en ingénierie : l éditeur est aussi très présent dans le paysage éditorial en informatique Ce format est très usité en informatique Des différences avec les normes AFNOR Ŕ ISO, notamment en ce qui concerne le nombre d auteurs (énumération de tous les auteurs dans les références de la bibliographie de fin d article)

19 Recommandations pour la rédaction des références bibliographiques IEEE IEEE comme éditeur de norme bibliographique en informatique (pdf) publications/authors/transjnl/stylemanual.pdf IEEE comme éditeur individuel : sa boîte à outils pour l auteur IEEE

20 IEEE Editorial Style Manual ARTICLE DE PERIODIQUE [1] J. K. Author, Name of paper, Abbrev. Title of Periodical, vol. x, no. x, pp. xxx-xxx, Abbrev. Month, year. Exemple : [1] R. E. Kalman, New results in linear filtering and prediction theory, J. Basic Eng., ser. D, vol. 83, pp , Mar

21 IEEE Editorial Style Manual CHAPITRE D UN OUVRAGE [1] J. K. Author, Title of chapter in the book, in Title of His Published Book, xth ed. City of Publisher, Country if not USA: Abbrev. of Publisher, year, ch. x, sec. x, pp. xxx xxx. Exemples : OUVRAGE [1] B. Klaus and P. Horn, Robot Vision. Cambridge, MA: MIT Press, CHAPITRE D UN OUVRAGE [2] L. Stein, Random patterns, in Computers and You, J. S. Brake, Ed. New York: Wiley, 1994, pp

22 IEEE Editorial Style Manual Communication dans des Actes de CONGRES (conference proceeding) Il s agit d une communication publiée, pas d une présentation (le cas est aussi prévu par IEEE). [1] J. K. Author, Title of paper, in Unabbreviated Name of Conf., City of Conf., Abbrev. State (if given), year, pp. xxx-xxx. Exemples: [1] G. R. Faulhaber, Design of service systems with priority reservation, in Conf. Rec IEEE Int. Conf. Communications, pp *** If the year is given in the conference title, it may be omitted from the end of the reference as shown here.*** [2] S. P. Bingulac, On the compatibility of adaptive controllers, in Proc. 4th Annu. Allerton Conf. Circuit and System Theory, New York, 1994, pp

23 IEEE Editorial Style Manual RAPPORT TECHNIQUE [1] J. K. Author, Title of report, Abbrev. Name of Co., City of Co., Abbrev. State, Rep. xxx, year. Exemple : [1] E. E. Reber, R. L. Michell, and C. J. Carter, Oxygen absorption in the earth s atmosphere, Aerospace Corp., Los Angeles, CA, Tech. Rep. TR ( )-3, Nov

24 Les logiciels de gestion bibliographique

25 CE QUE PERMETTENT CES LOGICIELS créer (manuellement ou automatiquement) des fichiers de références bibliographiques, dites «bibliothèques» / «libraries» stocker et exploiter ces références générer des bibliographies et citer des références dans un texte selon un format défini Des filtres sont créés par champs de données remplis

26 CE QU ILS NE PERMETTENT PAS Choisir vos références Fiables Emanant de sources diversifiées Choisir la conception et l organisation de votre bibliographie.. Ceci est de votre responsabilité et fera la différence sur la qualité de votre travail.

27 QUELQUES LOGICIELS DE GESTION BIBLIOGRAPHIQUE Payants : via l abonnement UPMC à Thompson ISI Web of Knowledge EndNoteWeb, version allégée de End Note Plus d informations : Gratuits : Zotero (Center for History and New Media, George Mason University). Les catalogues de bibliothèques et bases de données bibliographiques compatibles sont encore presque exclusivement états-uniens. Informatique : Publier en format BIBTeX : Bib2x

28 Zotero

29 Version 2 : permet la création d un compte en ligne et la synchronisation de plusieurs ordinateurs Master 2 Informatique

30 Zotero version 2 : création d un compte Le compte Zotero permet de : Sauvegarder en ligne sa bibliothèque, et de travailler depuis plusieurs ordinateurs Partager des références avec des groupes publics ou privés Master 2 Informatique

31 Présentation générale Extension Firefox, gratuit, open source et extensible Stocker des références sur le disque dur et en ligne synchronisation Partager des références bibliographiques Collecter de références bibliographiques depuis des catalogues de bibliothèques et des bases de données en ligne Stocker et gérer : des références bibliographiques les documents qu elles décrivent des captures de pages Web et des annotations de pages Web des liens vers des pages Web Master 2 Informatique

32 Fonctionnalités principales Établir des liens avec des fichiers stockés sur le disque dur Gérer et organiser les références par : dossiers et sous-dossiers (Collections) marqueurs (Tags) recherches dans les références Importer et exporter des références Plug-in d interface directe avec le traitement de texte Word et OpenOffice permettant de créer des citations dans le texte en cours de rédaction générer une bibliographie Master 2 Informatique

33 Collecter des références Récupérer des références dans des bases de données en ligne clic sur l icône Zotero Master 2 Informatique

34 Collecter des références Sélectionner la/les référence(s) souhaitée(s) et valider le choix Master 2 Informatique

35 Collecter des références Master 2 Informatique

36 Barre d outils 4 zones Liste des dossiers, marqueurs et recherches Références du répertoire, du marqueur ou de la recherche sélectionné Master 2 Informatique Détails de la référence sélectionnée

37 Collecter des références Import d un fichier de références 2 Saisie manuelle d une référence : différents types de document disponibles 4 3 Recherche d une référence par son identifiant (DOI, etc.) Création d un élément : lien vers la page Web en cours Master 2 Informatique

38 Gérer des références : dossiers Créer des dossiers (collections) et des sous-dossiers (glisserdéplacer les dossiers pour créer une arborescence) Une référence peut être classée dans plusieurs dossiers Un dossier ne peut pas contenir plus d une fois la même référence Master 2 Informatique

39 Exploiter des références Exporter des références (au format RIS, BibTex, Zotero RDF, etc.) Créer une bibliographie : choisir un style bibliographique et enregistrer un fichier au format.html ou.rtf ou imprimer la bibliographie Choisir la langue dans laquelle la bibliographie est générée : ddon/14442 Générer un rapport : liste des références (avec historique : marqueurs, date d ajout, etc.) Master 2 Informatique

40 Configurer Zotero Personnaliser l apparence, configurer diverses fonctionnalités Configurer le compte à utiliser pour la synchronisation Activer et désactiver l indexation des fichiers pdf ; statistiques Paramétrer l export sous forme de bibliographie Ajouter et supprimer des styles bibliographiques Configurer les raccourcis clavier pour Zotero Localisation du stockage, intégrité de la base, encodage des caractères Master 2 Informatique

41 Préférences Si vous utilisez aussi un autre logiciel de gestion bibliographique Décocher «Mettre à jour maintenant» Relancer Firefox sinon tous les fichiers de référence sont automatiquement importés dans Zotero Récupérer automatiquement les pdf des articles Master 2 Informatique

42 Exploiter les références Exporter des références (au format RIS, BibTex, Zotero RDF, etc.) Créer une bibliographie : choisir un style bibliographique et enregistrer un fichier au format.html ou.rtf ou imprimer la bibliographie Choisir la langue dans laquelle la bibliographie est générée : Générer un rapport : liste des références (avec historique : marqueurs, date d ajout, etc.) Master 2 Informatique

43 Exploiter les références : 1 1 et Zotero vous permet de créer une véritable base de données de vos références bibliographiques (et bien plus) Références que vous pouvez ensuite exploiter avec LateX, puisque Zotero gère les imports/exports en BibTex Zotero génère le type, les champs et la clef : nom de l auteur_mot du titre_date clic droit, «Exporter les documents sélectionnés» Master 2 Informatique

44 Exploiter les références : 2 citation rapide Insérer rapidement une citation et 1 créer une bibliographie par glisserdéplacer (ou 2 insérer seulement la référence en appuyant sur Shift) 1 2 Paramétrer le style bibliographique, etc. dans Préférences > Exportation, et choisir un style autorisant les notes pour insérer seulement les références Master 2 Informatique

45 Exploiter les références : 3 plug-in Word/OpenOffice (1/4) cessor_plugins_for_zotero_2.0 Insérer des références et créer des bibliographies dans un document Word ou OpenOffice Master 2 Informatique

46 Exploiter les références : 3 plug-in Word/OpenOffice (2/4) Insérer et modifier des références Insérer et modifier une bibliographie Choisir le style bibliographique et la place des notes (bas de page et/ou fin du document, en fonction des styles) liste à définir dans les Préférences de Zotero Word 2007, onglet «Compléments» Master 2 Informatique

47 Exploiter les références : 3 plug-in Word/OpenOffice (3/4) Insérer une référence Choix du style Choix de la référence et prévisualisation Master 2 Informatique

48 Exploiter les références : 3 plug-in Word/OpenOffice (4/4) Autres fonctionnalités Générer une bibliographie à partir de tous les éléments référencés (NB : si le style l autorise) Éditer une citation insérée dans le document Éditer une bibliographie insérée dans le document (ajouter une référence non citée dans le texte par ex.) Refresh : mise à jour des citations et de la bibliographie pour répercuter les modifications faites dans la bibliothèque Afficher les préférences du document pour changer le style Master 2 Informatique

49 Fonctionnalités disponibles seulement dans Zotero 2.0 Beta Synchronisation et sauvegarde des bibliothèques Zotero Détection automatique des métadonnées PDF Notes formatées Créer et joindre des groupes publics et privés sur n'importe quel sujet Accéder en temps réel au nouveaux documents de recherche de votre groupe sur le web ou depuis l'interface de Zotero Déplacer facilement des documents d'un groupe dans votre bibliothèque personnelle Détection automatique et support des serveurs proxy Corbeille avec fonction de restauration Support pour les exports au format Endnote Master 2 Informatique

50 Pour aller plus loin Le cours des doctorants sur Jubil (Services/Guides de recherche/doctorants/ Atelier 1/Gestion bibliographique Zotero) : el1_bibliogr_zotero.pdf Liste complète des styles bibliographiques disponibles Liste des sites compatibles Trucs et astuces Tutoriels video Créer son propre style bibliographique Zotero francophone (blog) Master 2 Informatique

51 Publier

52 CIRCUIT TRADITIONNEL DE PUBLICATION D UN ARTICLE Choix de la revue où publier Respect des formats de publication (article + bibliographie) SOUMISSION EDITEUR de la REVUE Evaluation par 1 à 3 RAPPORTEURS (referees) ACCEPTATION DEMANDE DE MODIFICATIONS CORRECTIONS NOUVELLE SOUMISSION ACCEPTATION RELECTURE DES EPREUVES REFUS PUBLICATION

53 OPEN ACCESS, ARCHIVE OUVERTE Pourquoi et comment publier directement en open access sur internet? Les principes et exemples d archives ouvertes : HAL, TEL (Thèses en ligne), Arxiv Formations Master BUPMC Boîte à outils de la fondation néerlandaise SURF (traduction française ADBU)

54 ROMEO ET JULIET : les éditeurs face au mouvement des auteurs vers l Open Access Vous publiez chez un éditeur classique et voulez vous lancer dans la publication en OA La base ROMEO vous permet de vérifier la politique de chaque éditeur envers ses auteurs en matière de publication sur internet et auto-archivage Elle recense la grande majorité des éditeurs scientifiques Les dépôts d archives en tiennent compte

55 ROMEO : niveaux d autorisation Ŕ autorisation éventuelle du pre-print Ŕ archivage éventuel du post-print Ŕ utilisation fréquemment exigée du dernier brouillon (draft) avant acceptation Ŕ embargo facultatif (6, 12, 18, 24, 36 mois ) avant de publier en archive ouverte ou archivage immédiat

56 SHERPA ROMEO : codes couleur des éditeurs Ŕ Vert : le plus libéral ( pre-print + post-print) Ŕ Bleu : n autorise que le Post-Print Ŕ Jaune : n autorise théoriquement que le Pre- Print, autorise en fait souvent le Post-Print moyennant de nombreuses restrictions Ŕ Blanc : le plus restrictif Entraînez-vous Entraînez-vous : quelle : qu autorise est la politique ACM? de l ACM?

57 JULIET Ŕ Précise la politique des bailleurs de fonds institutionnels vis-à-vis des éditeurs en vue des archives ouvertes Entraînez-vous : quelle est la politique de l ANR?

58 Licences Creative Commons Système d offre de mise à disposition d une œuvre sous certaines conditions Contrat validé par acceptation simple de l offre par le bénéficiaire L auteur investi de la paternité de l oeuvre en conserve les droits («by») Créé en 2001 à l Université de Stanford, réalisé par des juristes volontaires regroupés selon le principe d association à but non lucratif Les licences sont adaptées à chaque droit national, qui a son agence (voir les 6 contrats)

59 Licences Creative Commons Le plus souvent, pour les types de documents AUTRES QUE les publications scientifiques proprement dites du type Research Articles ou Communications de Congrès assimilables Exemples : présentations d information (diaporamas ), tutoriels, cours en ligne, contenus scientifiques de pages personnelles, notes et rapports, working papers

60 Comptage statistique des publications d une institution : notions de bibliométrie

61 Les critères pour les chercheurs Le cas du CNRS : la section 7 (sciences et technologies de l information) ons/critere/section07.htm

62 Classements internationaux

63 Bibliométrie Comptage statistique des publications de recherche : Ŕ Science Citation Index Science à partir de la base Web Of Science (Thomson) Ŕ Un modèle alternatif : Scimago JR à partir de la base Scirus (Elsevier) En savoir plus : cours doctorat BUPMC sur Jubil Atelier 2 (Bibliométrie)

64 Bibliométrie Définition de la bibliométrie La bibliométrie se définit comme l'exploitation statistique des publications. Cette analyse permet de rendre compte de l'activité des producteurs ou des diffuseurs de l'information scientifique, tant d'un point de vue quantitatif que qualitatif. Applications de la bibliométrie apprécier l'impact d'un article évaluer l impact d une revue suivre l'évolution d'un thème de recherche suivre l activité d un chercheur suivre l activité d un laboratoire, d une institution, d un pays

65 L évaluation bibliométrique : le modèle de l ISI La bibliométrie au sens de l ISI Notion clé : citation Outils : Science Citation Index(SCI), Journal Citation Reports(JCR) (Web of science) Le Journal Citation Reports JCR Science Edition: + de 7300 revues Options de recherche Ŕ Ŕ Ŕ sujet éditeur pays Recherche d une revue particulière Ŕ Affichage de toutes les revues Données Ŕ Ŕ d une revue d une catégorie de revues

66 La propriété industrielle

67 Notions de propriété intellectuelle

68 Deux volets dans la P.I. Propriété littéraire & artistique (PLA) le droit d'auteur s applique sans formalités pour l auteur des : Ŕ Œuvres littéraires, musicales, graphiques, plastiques Ŕ Logiciels, programmes, plans Les acteurs de la diffusion de l œuvre ont, eux, des droits dits «voisins» : artistes-interprètes, producteurs de vidéogrammes et de phonogrammes,entreprises de communication audiovisuelle. Propriété industrielle (PI) Les droits sont obtenus via le dépôt de la création auprès de l INPI pour l auteur de : Créations techniques - Brevets - Certificats d Obtention Végétale Créations ornementales Ŕ Dessins & Modèles Signes distinctifs Ŕ Marques, Dénomination sociale, nom commercial, enseigne Ŕ Noms de domaine, Appellations d Origine ( vins, fromages ), indications de provenance.

69 LE DROIT D AUTEUR Toujours citer les sources des documents ou des extraits mentionnés dans ses travaux et publications Le code de la propriété intellectuelle régit le droit d auteur en France : Il a été récemment modifié par la loi «DADVSI» LOI no du 12 juin 2009 favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet Pour le chercheur :

70 La propriété industrielle et le brevet

71 . La propriété industrielle : le cas des brevets base Patentscope

72 Brevets Une longue tradition : 1474, la ville de Venise établit la première loi connue sur les brevets. Deux fonctions : Ŕ Protéger contre une exploitation abusive du produit au plan commercial par un tiers Ŕ Divulguer auprès du public les nouvelles technologies et créations : la déclaration par leur auteur est obligatoire pour entraîner protection

73 Brevets Au moment d envisager la brevetabilité, les organismes demandent au créateur : Ŕ Quel problème l invention permet-elle de résoudre? Ŕ À quoi sert l invention? Ŕ Quel effet l invention produit-elle? Ŕ Comment l invention est-elle construite? Ŕ Quels matériaux ou méthodes sont utilisés dans la construction de l invention?

74 Caractéristiques des droits NATURE DE L INVENTION Produit ou procédé technique TYPE DE PROTECTION Dépôt de Brevet (titre de propriété) auprès de son agence nationale qui peut effectuer une recherche sur l état de la technique («rapport de recherche») DROITS DUREE CHAMP D APPLICATION, FORMES ET MODALITES -Monopole d exploitation sur le territoire. -Possibilité de poursuivre les contrefacteurs en justice. -Droit de priorité : vous pouvez revendiquer pendant un an l extension du brevet déjà déposé à d autres pays, 18 mois entre le dépôt et la publication ( date opposable aux tiers : dépôt) 20 ans -Pas d invention déjà déposée auparavant. -Critères : Nouveauté, Inventivité, utilité. -Applicable à toute industrie. -Obligation de garder le secret avant le dépôt. -Obligation de dépôt auprès de l INPI. -Obligation de publication du contenu 18 mois après le dépôt. -Versement d une redevance annuelle. -Pour simplement dater sa création, l enveloppe Soleau de l INPI.

75 La base de l INPI gratuite depuis contient les demandes de brevets : - françaises (FR): publiées par l'institut national de la propriété industrielle (INPI) - européennes (EP): publiées par l'office européen des brevets (OEB), - internationales (PCT -WO): publiées par l'organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), depuis Test : «System-on-chip» en mot clé

76 Le cas des logiciels Ils sont protégés par le droit d auteur. La durée de protection est de 70 ans après le décès de l'auteur. Droits patrimoniaux : l'auteur (personne qui a pris l initiative de le créer et qui le diffuse) dispose sur son logiciel d'un droit d'exploitation (art.l du CPI) Attention : Lorsque les logiciels sont développés dans l'entreprise, les droits patrimoniaux sont dévolus à l'employeur (art. L du CPI)

77 En informatique : protégeables, non protégeables OUI l'architecture des programmes le code source le code objet (résultat de la compilation du code source) les différentes versions les écrans et modalités d'interactivité s'ils sont originaux le matériel de conception préparatoire (Art. L du CPI NON ( car ils relèvent de l idée, pas du produit) les fonctionnalités les algorithmes les interfaces les langages de programmation la documentation d'utilisation du logiciel sur papier

78 Logiciels brevetables ou logiciels libres? Les grandes entreprises américaines réalisent un lobbying important pour rendre le logiciel brevetable. Face à eux, la Free Software Foundation Europe défend le logiciel libre (disponible sous forme de code source : logiciel dont l'architecture interne est partagée et diffusée librement). Ils promeuvent le développement de technologies, comme le système d'exploitation GNU/Linux. Des licences pour le logiciel libre : Ŕ la licence française de logiciel libre : CeCILL, conforme au droit européen, réalisée par le CNRS, l INRIA, le CEA Pour aller plus loin : LES BIOTECHNOLOGIES ET LE VIVANT SUSCITENT AUJOURD HUI AUSSI DES CONTROVERSES IMPORTANTES : Une forêt ou l ADN sont-ils brevetables?

79 Quand la P.I. s applique-t-elle? Le domaine public Pas de propriété intellectuelle pour les œuvres relevant du «domaine public» : toutes les créations qui sont à la libre disposition de tous : concepts, idées, abstractions ou créations qui ne sont plus protégées. La protection par la PI Les autres cas : toutes les créations protégées par des droits (reproduction, adaptation, distribution) car propriété d'une personne pour un temps donné. La propriété industrielle (PI) pour les créations, inventions à vocation utilitaire et commerciale. A la fin de la durée légale de protection, rejoint le domaine public. La propriété littéraire et artistique (PLA) : droits d auteur et droits voisins.

80 Se former sur les brevets Université Paris II Panthéon Assas : Master 2 Recherche - Droit de la Propriété Littéraire, Artistique et Industrielle, Spécialité Propriété Intellectuelle Les formations de l INPI : INSECTE (INsertion Socio- EConomique des Thésards et Enseignants) Le Guide de la propriété intellectuelle / Véronique Stérin. Paris : Dalloz, 2009 (disponible à la BUPMC en Mathématiques Informatique Recherche, cote :1.9 STE).

81 Plus d informations Sur le site du ministère de l industrie : Sur le site de l INPI : Ŕ Ŕ L Office Mondial de la Propriété Industrielle (OMPI) : / L Office européen des brevets : / La page brevets sur Jubil L Agence pour la protection des programmes (association loi de 1901, chargée de la protection des programmes informatiques) :

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