Ministère de l'emploi et de la solidarité
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- Angélique Alain
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1 Ministère de l'emploi et de la solidarité Décision du 28 juillet 2000 portant nomination aux souscommissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance modifiée par Décisions du 29 juin 2001, 4 novembre 2002 NOR : MESM S Par décision du directeur général de l'agence française de sécurité sanitaire des produits de santé en date du 28 juillet 2000 : Sont nommés membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance, pour une durée de trois ans : Sous-commission technique 1 M. Baudhuin (Philippe). M. Billiotte (Christian). M. Bourgeois (Laurent). M. Casier (Philippe). M. Dariane (Pierre). M. Dupuis (Jean-Louis). Mme Gaboriaud (Geneviève). M. Hardin (Vincent). Mme Hollander (Katia). M. Krause (Denis). M. Marchandise (Xavier). Mme Marzais (Martine). M. Nicquet (Alain). M. Nizard (Rémy). Mme Petit (Dominique). M. Pinaudeau (Didier). M. Schaeffer (Pierre). M. Wagner (Alfred). (1 sur 6)
2 Sous-commission technique 2 Mme Clapeau (Guillemette). Mme Jugie (Catherine). M. Marchetti (Bernard). Mme Mariani (Pascale). M. Ménégalli-Boggelli (Dominique). M. Méria (Paul). M. Pierre (Fabrice). M. Trolèse (Jean-François). Sous-commission technique 3 M. Ballon (Gérard). M. Connes (Henry). M. Goldberg (Michel). M. Goin (Jean-Louis). M. Kaiser (Jean-Marie). M. Lecestre (Pierre). M. Merle (Michel). M. Miller (Jean-Jacques). M. Passuti (Norbert). M. Puget (Jean). M. Schmitt (Daniel). M. Schmitt (Olivier). Sous-commission technique 4 M. Bacchi (Bernard). M. Barré (Daniel). M. Bedicam (Jean-Marie). M. Bourgain (Jean-Louis). M. Dauphin (Alain). Mme Fougère (Sylvie). M. Gauzit (Rémy). M. Itty (Claude). M. Krim (Gérard). M. Labrousse (Jacques). M. Laguenie (Gérard). M. Le Frapper (Gilles). M. Leclercq (Gilbert). M. Lesieur (Olivier). M. Lever (Pascal). (2 sur 6)
3 M. Lochet (Ange). M. Macquet (Pierre). M. Nivoche (Yves). M. Safran (Denis). M. Salgues (Eric). M. Schiratti (Jean-Pierre). M. Viale (Jean-Paul). Sous-commission technique 5 M. Frank (Robert). M. Gueguen (Bernard). M. Kubler (Luc). M. Leenhardt (Antoine). M. Petitot (Jean-Claude). M. Pierrefitte (Stéphane). M. Zelter (Marc). Sous-commission technique 6 M. Aho (Ludwig, Serge). M. Barraco (Pascal). M. Béchetoile (Alain). M. Caputo (Georges). Mme Cochereau (Isabelle). M. De Laage de Meux (Patrice). Mme Desjardins (Laurence). M. Ducasse (Alain). M. Feys (Jean). Mme Lafont (Jeanine). M. Lebuisson (Dan, Alexandre). M. Le Mer (Yannick). Mme Wahart (Geneviève). (3 sur 6)
4 Sous-commission technique 7 M. Baudet (Eugène). M. Boudghène (Franck). M. Chassignolle (Jean-François). M. Chiras (Jacques). M. Crochet (Dominique). M. Dehaene (Jean-Louis). M. Du Boisbaudry (Guillaume). M. Duveau (Daniel). M. Goëau-Brissonnière (Olivier). M. Laborde (François). M. Laurent (Alexandre). M. Michel (Pierre, Louis). M. Ricco (Jean-Baptiste). Mme Rochefort (Françoise). M. Touchot (Bernard). Sous-commission technique 8 Mme de Joly (Marie-Josée). M. Faure (Pierre). Mme Douard (Marie-Cécile). Mme Grumblat (Anne). M. Laverdisse (Daniel). Mme Le Gonidec (Patricia). M. Lopes (Pierre). M. Maroudy (Daniel). Mme Neveu (Marie-Laure). M. Philip (Vincent). M. Slupecki (Patrice). Mme Tabardel (Christiane). Mme Tourtier (Yveline). (4 sur 6)
5 Sous-commission technique 9 Mme Aguerri (Marie-France). Mme Arzur (Christiane). M. Bloom (Daniel). Mme Boccacio (Catherine). Mme Bussel (Annette). M. Cavalier (Jean). M. Coffe (Christian). M. Damen (Patrick). M. Doinel (Christian). Mme Jolivet (Isabelle). M. Masse (Maurice). M. Schooneman (François). Sous-commission technique 10 M. Canaud (Bernard). M. Frenkian (Gilles). Mme Girard (Anne-Marie). M. Gombert (Fabrice). M. Journois (Didier). M. Petitclerc (Thierry). M. Petitclerc (Thierry). Mme Reach (Isabelle). M. Sentenac (Jean). Sont nommés présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance : Sous-commission technique 1 : M. Pinaudeau (Didier) ; Sous-commission technique 2 : M. Méria (Paul ; Sous-commission technique 3 : M. Passuti (Norbert) ; Sous-commission technique 4 : M. Safran (Denis) ; Sous-commission technique 5 : M. Petitot (Jean-Claude) ; Sous-commission technique 6 : M. de Laage de Meux (Patrice) ; Sous-commission technique 7 : M. Duveau (Daniel) ; Sous-commission technique 8 : M. Faure (Pierre) ; Sous-commission technique 9 : Mme Bussel (Annette) ; Sous-commission technique 10 : Le mandat des membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance prend effet à compter de la publication de la présente décision au Journal officiel (NDLR : soit le 3 septembre 2000). (5 sur 6)
6 En cas de vacance survenant en cours de mandat, le mandat du nouveau membre fini à la même date que celui du membre remplacé. Les données figurant dans HosmaT sont présentées uniquement pour faciliter l accès des professionnels à l information essentielle. Aux fins d interprétation et d application, seule fait foi la publication sur papier du Journal Officiel. site - (6 sur 6)
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