Programme de maîtrise en droit notarial
|
|
- Édouard Boudreau
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Programme de maîtrise en droit notarial HORAIRE Version du septembre 6 septembre (2366 BNF) 7 septembre (2365 BNF) 8 septembre (2366 BNF) 9 septembre (2366 BNF) Fête du travail 12h30 15h20 (groupe B) 12 septembre (2366 BNF) 13 septembre (2366 BNF) 14 septembre (2365 BNF) 15 septembre (2366 BNF) 16 septembre (2366 BNF) 13h30 17h20 (groupe B)
2 19 septembre (2366 BNF) 20 septembre (2366 BNF) 21 septembre (2366 BNF) 22 septembre (2366 BNF) 23 septembre (2366 BNF) Rencontre - Président CNQ 26 septembre (2366 BNF) 27 septembre (2366 BNF) 28 septembre (2366 BNF) 29 septembre (2366 BNF) 30 septembre (2366 BNF) 3 octobre (2366 BNF) 4 octobre (2366 BNF) 5 octobre (2365 BNF) 6 octobre (2366 BNF) 7 octobre (2366 BNF) 13h30 17h20 (groupe B) 2
3 10 octobre (2366 BNF) 11 octobre (2366 BNF) 12 octobre (2366 BNF) 13 octobre (2366 BNF) 14 octobre (2366 BNF) Action de Grâces admin. du bien d autrui admin. du bien d autrui Procédure devant notaire Procédure devant notaire 12h0 11 h octobre (2366 BNF) 18 octobre (2366 BNF) 19 octobre (2366 BNF) 20 octobre (2366 BNF) 21 octobre (2366 BNF) Procédure devant notaire Procédure devant notaire 13h30 15h20 (2366 BNF) 24 octobre (2366 BNF) 25 octobre (2366 BNF) 26 octobre (2366 BNF) 27 octobre (2366 BNF) 28 octobre (2366 BNF) Procédure devant notaire Procédure devant notaire (13h30 15h20) 3
4 Du 31 octobre au 4 novembre : SEMAINE DE LECTURE 7 novembre (2366 BNF) 8 novembre (3A DKN) 9 novembre (2366 BNF) 10 novembre (2366 BNF) 11 novembre (2366 BNF) 9h00 11h00 Local 3A DKN Examen 12h30 15h20 (2366 BNF) Procédure devant notaire Procédure devant notaire Procédure devant notaire Procédure devant notaire 14 novembre (2366 BNF) 15 novembre (2366 BNF) 16 novembre (2366 BNF) 17 novembre (2366 BNF) 18 novembre (2366 BNF) 12h30 16h20 13h30 15h20 (2366 BNF) Procédure devant notaire Procédure devant notaire 21 novembre (2366 BNF) 22 novembre (2366 BNF) 23 novembre (2366 BNF) 24 novembre (2366 BNF) 25 novembre (2366 BNF) 12h30 16h20 Procédure devant notaire Procédure devant notaire 4
5 28 novembre (2366 BNF) 29 novembre (2366 BNF) 30 novembre (2366 BNF) 1 er décembre (2366 BNF) 2 décembre (2366 BNF) 5 décembre (2366 BNF) 6 décembre (2366 BNF) 7 décembre (2366 BNF) 8 décembre (2366 BNF) 9 décembre (2366 BNF) Fête de l Université Laval Du 12 au 23 décembre : PÉRIODE DES EXAMENS AM AM 12 décembre (3A DKN) 13 décembre (3A DKN) 14 décembre (3A DKN) 15 décembre (3A DKN) 16 décembre (3A DKN) 9h00 12h00 12h30 15h20 famille 9h00 12h00 19 décembre (3A DKN) 20 décembre (3A DKN) 21 décembre (3A DKN) 22 décembre (3A DKN) 23 décembre (3A DKN) 9h00 12h00 Protection des personnes 12h30 15h20 Propr. superficiaire, indivision et dém. 9h00 12h00 9h00 12h00 5
6 LISTE DES COURS DE LA SESSION D AUTOMNE Travaux pratiques Examens finaux Distribution Remise DRT-6130 (3 crédits) 45 heures M e Brigitte Roy À venir À venir Date et heure Local 3A DKN h00 12h00 DRT-6131 (3 crédits) 45 heures M e François Brochu À venir À venir DRT-6132 (3 crédits) 45 heures M e Guy Delisle h00 12h h00 12h00 DRT-6133 Modalités de la propriété (3 crédits) 60 % Propriété superficiaire, indivision et démembrements de la propriété 25 heures M e François Brochu h00 12h00 40 % 20 heures M e Christine Gagnon DRT-6134 (2 crédits) 30 heures M e Nathalie Bouchard-Landry DRT-6135 (2 crédits) 30 heures M e Julien Busque h00 11h h00 12h h30 15h20 DRT-6136 Protection des personnes (2 crédits) 50 % Procédure judiciaire devant le notaire 15 heures M e Marie-Claude Lacroix h30 13h30 50 % Droit des personnes et administration du bien d autrui 15 heures M e Laurie Bernier M e Annick Allen h30 15h20 6
LISTE DES REPRÉSENTANTS ET DES SECTIONS DE TRAVAIL au 19 novembre 2014
SECTIONS REPRÉSENTANTS MINISTÈRES ET ORGANISMES UNITÉ AGENCE DU REVENU DU QUÉBEC ARQ-01 POSTE VACANT Contentieux, Montréal (42) ARQ-02 M e Marc Duval et M e Marc Ladouceur ainsi que M e Paul Morin (représentant
Plus en détail.. Guy de Girard de Charbonnieres.
- 4386 /1964 (1 ( 192/3-9-1964 77/3-5-1965 (1 ( 8/1511995 : 31 1964 21 1963 4386 192/31164 31 1964 21 1963 : Guy de Girard de Charbonnieres : 1 1 2 1 3 : : : 4 5 3 2 : 1 ( 2 : 3 1 : ( 1 4 : : - ( - ( 5
Plus en détail13 ième Assemblée générale annuelle de la Bibliothèque municipale de Rivière-Ouelle Mardi le 21avril 2015, 19h30
13 ième Assemblée générale annuelle de la Bibliothèque municipale de Rivière-Ouelle Mardi le 21avril 2015, 19h30 à la Salle communautaire du sous-sol de l église Invitation faite à tous les membres et
Plus en détailMENTION DROIT. U3-POIP 2010/2011 poip.aix@univ-cezanne.fr
FACULTE DE ET DE SCIENCE POLITIQUE 3 AV ROBERT SCHUMAN 13628 AIX-EN-PROVENCE CEDEX 1 LICENCE DOMAINE : /ÉCONOMIE/GESTION MENTION OBJECTIFS Acquisition et maîtrise des bases juridiques fondamentales Apprentissage
Plus en détailCUNY Language Immersion Program
CUNY Language Immersion Program Administré par l Office des affaires d universitaire Y2 222-05 56th Avenue Bayside, NY 11364 Telephone 718.281.5460 www.qcc.cuny.edu/clip/ Dr. Diana Berkowitz, Directorà
Plus en détailTable ronde sur la justice participative
1 www.barreaudemontreal.qc.ca 2012 Table ronde sur la justice participative Rapport de la 5 e édition 2 La justice participative constitue une réponse positive au cynisme et au désengagement de la population
Plus en détailDOCUMENT D ENTREE EN RELATION. D.E.R. Maj 01-04-2015
DOCUMENT D ENTREE EN RELATION. D.E.R. Maj 01-04-2015 CARPE DIEM PATRIMOINE - SARL au Capital de 50 000 -RCS Lyon 452 089 964-APE 7022 Z Membre ANACOFI-CIF N E001954 N ORIAS 07005641 Transactions Immobilière
Plus en détailMASTER 2 MENTION DROIT DU PATRIMOINE, PARCOURS DROIT IMMOBILIER
MASTER 2 MENTION DROIT DU PATRIMOINE, PARCOURS DROIT IMMOBILIER RÉSUMÉ DE LA FORMATION Type de diplôme : Master (LMD) Domaine ministériel : Droit, Economie, Gestion Mention : DROIT PRIVÉ, SCIENCES CRIMINELLES
Plus en détail1- LECTURE ET ACCEPTATION DE L'ORDRE DU JOUR
PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ LAC SAINT-JEAN MUNICIPALITÉ DE SAINT-GÉDÉON Procès-verbal de la session régulière du conseil municipal de Saint-Gédéon, tenue le lundi 4 août 2014 à la salle du conseil à 20 h
Plus en détailMSO MASTER SCIENCES DES ORGANISATIONS GRADUATE SCHOOL OF PARIS- DAUPHINE. Département Master Sciences des Organisations de l'université Paris-Dauphine
MSO MASTER SCIENCES DES ORGANISATIONS GRADUATE SCHOOL OF PARIS DAUPHINE Département Master Sciences des Organisations de l'université ParisDauphine Mot du directeur Le département «Master Sciences des
Plus en détailProcès verbal de la session régulière du conseil de la Municipalité de Sainte-Félicité tenue le mardi 2 avril 2013 au lieu habituel des sessions.
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINTE-FÉLICITÉ Procès verbal de la session régulière du conseil de la Municipalité de Sainte-Félicité tenue le mardi 2 avril 2013 au lieu habituel des sessions. À l
Plus en détailMOTIF DU DEBLOCAGE Acquisition ou construction de la résidence principale
LES CAS DE DEBLOCAGE ANTICIPE Plan d épargne entreprise (PEE/PEI/PEG) QUI C est le titulaire du compte d épargne salariale qui doit effectuer la demande de déblocage. QUOI Tout ou partie des avoirs attribués
Plus en détail1. Création du profil
Marche à suivre pour votre inscription au portail et aux activités de développement professionnel continu de la Faculté de médecine de l Université Laval 1. Création du profil Toute personne désirant s
Plus en détailMaison du droit et de la médiation www.ville-stains.fr
www.ville-stains.fr SOMMAIRE page 4 INFORMATION ET ORIENTATION page 6 ACCES AU DROIT page 8 AIDE AUX VICTIMES page 10 MEDIATION page 12 ECRIVAIN PUBLIC page 14 LEXIQUE + NOS PARTENAIRES EDITO Pour la Municipalité,
Plus en détailSandra. «Un huissier de justice, c est un chef d entreprise» Huissière de justice (Actihuis) INFO PLUS A CONSULTER
Sandra Huissière de justice (Actihuis) «Je ne savais pas ce que je voulais faire. Enfin si, je savais que je ne voulais pas faire de Droit car j en avais une image trop rigide. Après mon Bac ES (ex B),
Plus en détailINSTITUT DES METIERS DU NOTARIAT DE LYON
INSTITUT DES METIERS DU NOTARIAT DE LYON 18, rue Chevreul 69007 LYON Tél : 04 78 78 70 64 Fax : 04 72 80 01 72 site : www.enlyon.org / www.ecole-notariat.net Formation de Comptable-Taxateur des Offices
Plus en détailDEVIS D ÉVALUATION. Efficacité du système d assurance qualité du Collège Shawinigan. Automne 2013
DEVIS D ÉVALUATION Efficacité du système d assurance qualité du Collège Shawinigan Automne 2013 La mise en contexte de l évaluation Depuis sa création en 1993, la commission d évaluation de l enseignement
Plus en détailSemaine de l OrientatiOn
«Quel Master pour quel métier?» Semaine de l OrientatiOn du 26 au 31 janvier 2015 les Facultés de l Université Catholique de lille 60 boulevard Vauban CS 40109 59016 LILLE Cedex lesfacultes@univ-catholique.fr
Plus en détailLicence Master - Doctorat (LMD) --------------- Construction d une offre de formation Dans le système LMD ----------- Février 2012
Séminaire de Sensibilisation - Formation au concept Licence Master - Doctorat (LMD) --------------- Construction d une offre de formation Dans le système LMD ----------- Février 2012 1 Points focaux Construction
Plus en détailACTUASSURANCE LA REVUE NUMERIQUE EN DROIT DES ASSURANCES Publication n 22 SEPT-OCT 2011
ACTUASSURANCE LA REVUE NUMERIQUE EN DROIT DES ASSURANCES Publication n 22 SEPT-OCT 2011 L actualité fiscale de l assurance-vie par M. Leroy Assurance vie - fiscalité L actualité fiscale de l assurance
Plus en détailCompte rendu. Réunion du CREA du mercredi 6 juin 2012. Salle : V210
Compte rendu Réunion du CREA du mercredi 6 juin 2012 Salle : V210 Présents : Christine Berthin, Martine Sekali, Anne-Marie Paquet-Deyris, Anny Crunelle, Julie Loison- Charles, Ross Charnock, Caroline Rolland-Diamond,
Plus en détailLA MISE EN PLACE DE LA PRIME DE FONCTIONS ET DE RESULTATS
Réf. : CDG-INFO2011-2/CDE Date : le 21 février 2011 MISE A JOUR DU 20 NOVEMBRE 2014 Personnes à contacter : Christine DEUDON - Sylvie TURPAIN : 03.59.56.88.48/58 Suite à la parution de l arrêté du 23/10/2014
Plus en détailDroits de succession et de mutation par décès
Droits de succession et de mutation par décès Table des matières Droits de succession et de mutation par décès Section préliminaire...................................... 227 1. La notion d habitant du
Plus en détailLe guide des parents
Le guide des parents Chers parents, L établissement scolaire où votre enfant est scolarisé est équipé de la plateforme numérique itslearning. Cette plate-forme offre un ensemble de services vous aidant
Plus en détailRÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION
RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION DATE : 21 AVRIL 2009 PAR APPEL CONFÉRENCE ORDRE DU JOUR PROPOSÉ 12h00 1. Ouverture, mot de bienvenue, tour de table 12h00 2. Adoption de l ordre du jour 12h05 3. Lecture
Plus en détailNom du candidat :... (nom de famille suivi éventuellement du nom du conjoint)
Dossier à établir en 2 exemplaires : 1 exemplaire pour l IEJ 1 exemplaire à conserver Nom du candidat :... (nom de famille suivi éventuellement du nom du conjoint) Agrafer ici photo d identité Prénom :..
Plus en détailRAPPORT DU COMITÉ CONSULTATIF SUR LA COPROPRIÉTÉ PRÉSENTÉ AU MINISTRE DE LA JUSTICE MONSIEUR BERTRAND ST-ARNAUD
RAPPORT DU COMITÉ CONSULTATIF SUR LA COPROPRIÉTÉ PRÉSENTÉ AU MINISTRE DE LA JUSTICE MONSIEUR BERTRAND ST-ARNAUD ET AU CONSEIL D ADMINISTRATION DE LA CHAMBRE DES NOTAIRES DU QUÉBEC VERSION AMENDÉE JANVIER
Plus en détailTaxe d Apprentissage 2015
université jean moulin lyon iii faculté de droit Taxe d Apprentissage 2015 Devenez acteur du développement de la FACULTÉ DE DROIT Info Taxe : 04.78.78.70.45 martine.balez-gyor@univ-lyon3.fr édito Institution
Plus en détailMesdames Diane Charbonneau et Reine-Aimée de Cotret et messieurs Pierre Lefebvre et Robert Paquet, commissaires d'écoles.
PAGE 36 Procès-verbal de la 5 e séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire des Draveurs, tenue au centre administratif situé au 225, rue Notre-Dame à Gatineau, le lundi à compter de,
Plus en détailDROIT, ÉCONOMIE & GESTION MASTER DROIT DES AFFAIRES. Droit européen des affaires. www.univ-littoral.fr
DROIT, ÉCONOMIE & GESTION MASTER DROIT DES AFFAIRES Droit européen des affaires www.univ-littoral.fr OBJECTIFS DE LA FORMATION Spécialisation en Droit européen et français des Affaires COMPETENCES VISEES
Plus en détailUne grande équipe. Le conseil d administration. Un travail précieux et sérieux. Le personnel. Les 3 axes d intervention. Rapport annuel 2008-2009
Rapport annuel 2008-2009 2009 Une grande équipe Le personnel : www.servicesjuridiques.org Présenté le 2 juin 2009 Le Conseil d administration - 10 citoyen(ne)s - 2 groupes communautaires - 1 représentante
Plus en détailProcès-verbal de la réunion du Conseil d administration Société québécoise pour la recherche en psychologie (SQRP)
Procès-verbal de la réunion du Conseil d administration Société québécoise pour la recherche en psychologie (SQRP) Tenue le 14 juin 2005 à 13h30 par conférence téléphonique Membres en ligne : Stéphane
Plus en détailNote de cadrage V3.60
- DOSSIER - APOGEE Auteur : Département Edition Intégration Date de création : 18 décembre 2006 Dernière modification : 19 décembre 2006 Nombre de pages : 13 Destinataires : Les établissements Apogée Pour
Plus en détail2. LECTURE ET ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR
973. PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DES APPALACHES MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DU SACRÉ-CŒUR-DE-JÉSUS Procès-verbal de la session ordinaire du Conseil municipal tenue le lundi 4 avril
Plus en détailClub Lions de Coaticook
Club Lions de Coaticook Club Lions de Coaticook: Prix Excel 2007 Depuis quelques années, le Centre Local de Développement de la M.R.C. de Coaticook en collaboration avec la Chambre de Commerce de Coaticook,
Plus en détailDroit de la Propriété Intellectuelle / Intellectual Property Law
Droit de la Propriété Intellectuelle / Intellectual Property Law Vous trouverez ici les conditions de candidature pour les différentes voies de M2 de la mention «Droit Propriété intellectuelle / Intellectual
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE SERVICES D ASSURANCES
OPH ville de BOBIGNY 6 rue du Chemin vert 93016 BOBIGNY cedex MARCHE PUBLIC DE SERVICES D ASSURANCES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) Procédure adaptée (Décret N 2006-975 du 1er août
Plus en détailM E ÉLISABETH BEAUDOIN, NOTAIRE JOURNAL GÉNÉRAL
M E ÉLISABETH BEAUDOIN, NOTAIRE chap. 2, n o 13 (suite) 19 20X4 01 21 Comptes fournisseurs 4 8 0 80 Fournitures de bureau utilisées 41800 TPS à recevoir 2926 TVQ à recevoir 3354 (retour de fournitures
Plus en détailINITIATION A LA GESTION DE PATRIMOINE
INITIATION A LA GESTION DE PATRIMOINE L AUREP propose des séminaires sur mesure pour les conseillers en gestion de patrimoine junior et pour les collaborateurs des conseillers. Il s agit d une sensibilisation
Plus en détailPROCÈS-VERBAL DU 10 AVRIL 2015 SÉANCE ORDINAIRE
PROCÈS-VERBAL DU 10 AVRIL 2015 SÉANCE ORDINAIRE 1. Présences et quorum PRÉSENTS: ABSENT : M. Alain Goulet Mme Nancy Pineault Mme Jeanne-Paule Beaulieu (19h15) M. Rodrigue Ouellet Mme Bibiane Gagnon M.
Plus en détailRapport de la Table Ronde sur le Soutien Juridique en République du Congo
Avril 2013 Rapport de la Table Ronde sur le Soutien Juridique en République du Congo Brazzaville, 27 mars 2013 Table des matières I - INTRODUCTION... 3 II - TRAVAUX DE LA TABLE RONDE... 4 II.1. La session
Plus en détailPrise de position du CNUE concernant la proposition de directive horizontale relative aux droits des consommateurs
Prise de position du CNUE concernant la proposition de directive horizontale relative aux droits des consommateurs Les notaires d Europe réunis au sein du CNUE suivent avec grand intérêt les travaux des
Plus en détailUN AVOCAT PEUT-IL AGIR À TITRE DE COURTIER IMMOBILIER?
UN AVOCAT PEUT-IL AGIR À TITRE DE COURTIER IMMOBILIER? Par : Paul Mayer, du cabinet d avocats Fasken Martineau Les décisions récentes des tribunaux ont clairement démontré qu un avocat ne peut légalement
Plus en détailAtelier 151: Édu-groupe: encore plus pédagogique
Atelier 151: Édu-groupe: encore plus pédagogique Par : Pierre Delisle Plan de présentation Édu-groupe d aujourd hui Version 4.8 Accent pédagogique Comité Édu-groupe à court terme Version 5.0 Portail: vision
Plus en détailDECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2010 A 18 H 35
DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2010 A 18 H 35 Présents : 9 - RAYBAUT Michel BOUTET Dominique LUIGGI-BAUDOIN Nadine AGOSTINI Robert BECQUAERT Paule PAGLIARDINI Chrystel - VAUCHEREY Geneviève
Plus en détailLa solution d affacturage
La solution d affacturage dédiée aux PME-PMI 20 ans d expertise et de savoir-faire au service des PME-PMI. Banque Delubac & Cie, au service des entreprises Fondée en 1924, la Banque Delubac & Cie est une
Plus en détailMAS Master of Advanced Studies HES-SO MARKETING MANAGEMENT
MAS Master of Advanced Studies HES-SO MARKETING MANAGEMENT UNIQUE EN SUISSE ROMANDE En partenariat avec : En collaboration avec : LE MOT DES DIRECTEURS LES VOIES DE L EXCELLENCE L envol : vers un titre
Plus en détailPROGRAMME DE CERTIFICATION EN LEADERSHIP ET HABILETÉS DE DIRECTION
PROGRAMME DE CERTIFICATION EN LEADERSHIP ET HABILETÉS DE DIRECTION ALAIN BOUCHARD, Président et chef de la direction d Alimentation Couche-Tard PROGRAMME DE CERTIFICATION CERTIFICATION EN LEADERSHIP ET
Plus en détailQuelles sont les modifications demandées?
P O L Y N E S I E F R A N Ç A I S E DIRECTION GENERALE DES AFFAIRES ECONOMIQUES M O D I F I C A T I O N D U N E A G E N C E I M M O B I L I E R E F O R M U L A I R E D E D E M A N D E Demande à adresser,
Plus en détailBILAN IIBA Région de Québec. Saison 2010-2011. Assemblée générale annuelle. Québec, le 8 juin 2011
BILAN IIBA Région de Québec Saison 2010-2011 (septembre 2010 à mai 2011) Assemblée générale annuelle Québec, le 8 juin 2011 Bilan 2010-2011 IIBA Région de Québec- 8 juin 2011 1 Mot du président Pour une
Plus en détailTransactions commerciales internationales, droit des transports, droit des affaires, bonne gouvernance
Curriculum vitae Guy Lefebvre, professeur titulaire Doyen Formation LL. M., International Business Law, University College London - University of London, 1988 LL. M., Université de Montréal, 1987 Barreau
Plus en détailFaculté des sciences de l administration Automne 2005
Faculté des sciences de l administration Automne 2005 Département de finance et assurance Programmes de 1er cycle Université Laval ASR-15742 GESTION DES RISQUES ET ASSURANCE Professeur: M. Gilles Bernier,
Plus en détailMessage du comité exécutif de l AQPMO
Message du comité exécutif de l AQPMO Il nous fait plaisir de vous présenter, pour une dixième année, notre programme officiel de formation continue. L Association Québécoise de Physiothérapie Manuelle
Plus en détailL an deux mille onze. et le 15 février,
DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE NOMBRE DES MEMBRES Afférents au Conseil Municipal En exercice Qui ont pris part à la délibération EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL de la Commune
Plus en détailFACULTE DES SCIENCES DE L'ADMINISTRATION AUTOMNE 2005 UNIVERSITE LAVAL
FACULTE DES SCIENCES DE L'ADMINISTRATION AUTOMNE 2005 UNIVERSITE LAVAL Professeur : Jean-Michel SAHUT, Ph.D. Directeur de la Recherche du Groupe Sup de Co La Rochelle sahutjm@esc-larochelle.fr INTRODUCTION
Plus en détail2. Nomination d une secrétaire pour la réunion Hélène Guay accepte d agir à titre de secrétaire de la réunion.
Compte rendu de la 5 e assemblée générale annuelle de l AFFESTIM Le 7 mai 2008 de 9h30 à 11h Université Laval, pavillon Adrien-Pouliot, local 3510 1045 Ave. de la Médecine, Québec, G1V 0A6 Directrices
Plus en détailProgramme de certification. en leadership et habiletés de direction
Programme de certification en leadership et habiletés de direction Alain Bouchard, d Alimentation Couche-Tard Liste des intervenants Document de présentation Louis Baron, Professeur et directeur du MBA
Plus en détailLIST OF GRADUATE RESEARCH PROGRAMS UNIVERSITIES AND CONTACT PARTNERS
LIST OF GRADUATE RESEARCH PROGRAMS UNIVERSITIES AND CONTACT PARTNERS GRADUATE RESEARCH PROGRAM LEAD UNIVERSITY COORDINATOR(s) GERMAN PARTNERS West African Climate System Federal University of Technology,
Plus en détailPrise de position du CNUE concernant la proposition de directive horizontale relative aux droits des consommateurs
Prise de position du CNUE concernant la proposition de directive horizontale relative aux droits des consommateurs Les notaires d Europe réunis au sein du CNUE suivent avec grand intérêt les travaux des
Plus en détailListe des super-utilisateurs _glucomètre Accu-Chek Inform II. Secteur Hôpital
Secteur Hôpital Maripier Jubinville DSIPQ-SAP Hôpital Stéphanie Daigle DSIPQ-SAP Hôpital Julie Allaire DSIPQ-SAP Hôpital Vicky Boisvert DSIPQ-SAP Hôpital Andrée-Ann Langevin DSIPQ-SAP Hôpital Christelle
Plus en détailFondamentaux de la gestion de patrimoine
Formation professionnelle Fondamentaux de la gestion de Maîtriser les fondamentaux de la fiscalité du La société FAC- JD propose une formation de 2 jours (14 heures) à PARIS les 10 et 11 juin 2015 (de
Plus en détailSCIENCES & TECHNOLOGIES - SANTÉ ET STAPS MASTER INFORMATIQUE. Parcours Ingénierie du Logiciel Libre (I2L) www.univ-littoral.fr
SCIENCES & TECHNOLOGIES - SANTÉ ET STAPS MASTER INFORMATIQUE Parcours Ingénierie du Logiciel Libre (IL) www.univ-littoral.fr OBJECTIFS DE LA FORMATION Le parcours IL a pour objectif la formation d informaticiens
Plus en détailPROPOSITION DE FORMATION Session 2014
1 PROPOSITION DE FORMATION Session 2014 TITRE CONSEILLER EN GESTION DE PATRIMOINE ET ASSURANCES Renseignements : Aminatou DIAKITÉ 01 47 76 58 29 adiakite@ifpass.fr 20 bis Jardins Boieldieu 92071 LA DEFENSE
Plus en détailFRAIS D ÉTUDES PROGRAMMES GRADUATE. Valable pour 2015. www.glion.edu
FRAIS D ÉTUDES PROGRAMMES GRADUATE Valable pour 05 www.glion.edu Valable pour 05 DIPLÔMES POST-UNIVERSITAIRES EN HÔTELLERIE - SUISSE Caution (dommages et uniforme),50 POSTGRADUATE DIPLOMA*/ HIGHER DIPLOMA
Plus en détailCOUR D'APPEL Page 1 RÔLE D'AUDIENCE. Journée d'audience : 12 janvier 2015
COUR D'APPEL Page 1 Journée d'audience : 12 janvier 2015 1 500-09-023458-136 2013-10-27 Drummond (405-17-001356-117) Élevage et Grains Gelé inc. [ T: 40 m MA: 2 (510) ] Guertin société d'avocats (Alain
Plus en détailMUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-MONTS
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE CHARLEVOIX Séance générale du 09 Septembre 2013 MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-MONTS À une séance générale du Conseil de la Municipalité de Notre-Dame-des-Monts, tenue
Plus en détailC dc COUR DES COMPTES RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE
N 61 Ville de Genève Département des finances et du : Audit de légalité et de gestion de la rapport publié le 14 décembre 2012 La Cour a émis 11 recommandations, toutes acceptées spontanément par l audité.
Plus en détailCOUR D'APPEL Page 1 RÔLE D'AUDIENCE. Journée d'audience : 27 et 28 octobre 2014
COUR D'APPEL Page 1 Journée d'audience : 27 et 28 octobre 2014 1 200-09-007655-126 2013-08-28 Québec (200-17-006128-052) ET Ville de Québec, appelante [ T: 210 m MA: 1 + clé USB + tables des Matières +
Plus en détailEtudier Ailleurs. Présentation et réalisation: Caroline Gagnon. 19/02/2015 Etudier Ailleurs Canada par Caroline Gagnon
Etudier Ailleurs Présentation et réalisation: Caroline Gagnon Étudier au Canada Programme universitaire Études menant à l obtention d un baccalauréat (Bachelor s Degree, diplôme de 1er cycle), suite à
Plus en détailLa Fiducie du régime UNIVERSITAS La Fiducie du régime REEEFLEX La Fiducie du régime INDIVIDUEL
Aucune autorité en valeurs mobilières ne s est prononcée sur la qualité des titres offerts dans le présent prospectus. Quiconque donne à entendre le contraire commet une infraction. MODIFICATION N O 1
Plus en détailACCOMPAGNER AUTREMENT LES ARTS ET LA CULTURE
ACCOMPAGNER AUTREMENT LES ARTS ET LA CULTURE Le crédit coopératif est une banque de l économie sociale Nos valeurs: la solidarité, l humanisme et le développement durable. Le crédit coopératif est aujourd
Plus en détailRèglement de Fonctionnement
Règlement de Fonctionnement Service Mandataire Judiciaire à la Protection des Majeurs Le règlement de fonctionnement est établi conformément aux dispositions du décret N 2008-1504 du 30 décembre 2008.
Plus en détailMarseille 12 13 Octobre 2006. Table ronde n 6 : La famille
1 er COLLOQUE DES NOTARIATS EUROMEDITERRANEENS Marseille 12 13 Octobre 2006 Table ronde n 6 : La famille Rapporteur Général : Monsieur Umberto Morello, Professeur de droit à l Université de Gênes (Italie).
Plus en détailRABAIS DE MEMBRES À MEMBRES
LA BLEUE Programme privilège exclusif pour les membres RABAIS DE MEMBRES À MEMBRES SEULS LES MEMBRES DE LA CHAMBRE DE COMMERCE PEUVENT PROFITER DU PROGRAMME LA BRIGADE BLEUE. Celui-ci permet aux entreprises
Plus en détailO U V E R T U R E D U N E A G E N C E I M M O B I L I E R E F O R M U L A I R E D E D E M A N D E
P O L Y N E S I E F R A N Ç A I S E DIRECTION GENERALE DES AFFAIRES ECONOMIQUES O U V E R T U R E D U N E A G E N C E I M M O B I L I E R E F O R M U L A I R E D E D E M A N D E Ouverture d une agence
Plus en détailMASTER 2 PROFESSIONNEL : GESTION FINANCIERE ET FISCALITE. Année universitaire 2013/2014 INTERLOCUTEURS
ECOLE DE MANAGEMENT DE LA MANAGEMENT UFR 06 GESTION ET ECONOMIE D ENTREPRISE MASTER 2 PROFESSIONNEL : GESTION FINANCIERE ET FISCALITE Année universitaire 2013/2014 INTERLOCUTEURS Directeur du Master 2
Plus en détailWWW.UNIV-LYON3.FR RÉPERTOIRE
Répertoire des stages Scuio 2014 16/01/14 10:56 Page 1 WWW.UNIV-LYON3.FR RÉPERTOIRE DES STAGES 2013 2014 3 4 5 6 7 ÉDITO L UNIVERSITÉ JEAN MOULIN LYON 3 LE BUREAU D AIDE À L INSERTION PROFESSIONNELLE VOUS
Plus en détailSociété à responsabilité limitée en Pologne
Société à responsabilité limitée en Pologne I. Introduction La société à responsabilité limitée (en polonais : spółka z ograniczoną odpowiedzialnością ou sp. z o.o.) jouit d une grande popularité comme
Plus en détailVILLE DE BEAUPRÉ LE 2 MAI 2005
VILLE DE BEAUPRÉ LE 2 MAI 2005 À une séance régulière du conseil municipal tenue au lieu habituel des délibérations, lundi, le 2 mai 2005 à 20h00, à laquelle sont présents: M. Serge Labonté, conseiller
Plus en détailSommaire. Ressources documentaires en droit accessibles à distance p. 21
Sommaire Les études de Droit : Présentation générale. p. Étudier le droit en Enseignement A Distance p. /5 Documents pédagogiques mis à votre disposition. p. Conseils pratiques. p. 7 et 8 Qu est-ce que
Plus en détailDu côté des éditeurs...
Page 1/5 ENQUETE LOGICIELS : GESTION DE PATRIMOINE Du côté des éditeurs... Petite incursion dans le monde (fabuleux) des logiciels Gestion de Patrimoine où l'offre est aussi généreuse que diverse. Tous
Plus en détailCultivons notre fierté coopérative!
Cultivons notre fierté coopérative! Rapport annuel 2008 Table des matières Principes directeurs et mission de la CQCH... 1 Avis de convocation... 2 Faits saillants 2008... 3 Mot du président... 5 Représentation
Plus en détailMASTER MANAGEMENT STRATEGIE, SPECIALITE CONSULTANT EN MANAGEMENT, ORGANISATION, STRATÉGIE
MASTER MANAGEMENT STRATEGIE, SPECIALITE CONSULTANT EN MANAGEMENT, ORGANISATION, STRATÉGIE RÉSUMÉ DE LA FORMATION Type de diplôme : Master (LMD) Domaine ministériel : Droit, Economie, Gestion Mention :
Plus en détailMonsieur Alain JUPPE - Maire
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Conseillers en exercice : 61 Date de Publicité : 16/12/14 Reçu en Préfecture le : 16/12/14 CERTIFIÉ EXACT, Séance du lundi 15 décembre 2014 D
Plus en détailNOTICES BIOGRAPHIQUES
NOTICES BIOGRAPHIQUES DIRECTEUR DE COLLECTION Stéphane Rousseau Stéphane Rousseau, professeur titulaire à la Faculté de droit de l Université de Montréal, dirige la Chaire en gouvernance et droit des affaires.
Plus en détailwww.fc.ulaval.ca/ldc Direction générale de la formation continue
Pour les gestionnaires d aujourd hui et de demain www.fc.ulaval.ca/ldc Direction générale de la formation continue Certificat en leadership du changement Horaire adapté aux gestionnaires en situation d
Plus en détailLE DROIT DE SAVOIR. Par Johanne L. Rémillard
LE DROIT DE SAVOIR Affaires Assurance de personnes Août 2001 La réforme du gouvernement fédéral concernant le secteur des assurances : son impact sur les placements, acquisitions, fusions et activités
Plus en détailITNETWORK PORTFOLIO ITNETWORK. 45, rue de Domremy 75013 Paris Tel : 01 53 82 71 71 contact@itnetwork.fr
ITNETWORK 45, rue de Domremy 75013 Paris Tel : 01 53 82 71 71 contact@itnetwork.fr ITNETWORK PORTFOLIO ITNetwork, agence digitale globale, couve ses clients depuis 1996, avec plus de 800 réalisations à
Plus en détailRISQUES NATURELS ET TECHNOLOGIQUES FORMATION A LA REALISATION DES DOSSIERS D INFORMATION REGLEMENTAIRE DES ACQUEREURS ET LOCATAIRES
RISQUES NATURELS ET TECHNOLOGIQUES FORMATION A LA REALISATION DES DOSSIERS D INFORMATION REGLEMENTAIRE DES ACQUEREURS ET LOCATAIRES SOMMAIRE MODALITES DES FORMATIONS...3 Modalités pratiques...3 Modalités
Plus en détailCOMMUNIQUÉ. Prix Cardozo-Coderre 2014
COMMUNIQUÉ L OOAQ décerne près de 45 000 $ en prix et subventions de recherche en soutien aux orthophonistes et aux audiologistes pour des soins de qualité à la population. MONTRÉAL, le 16 juin 2015 Dans
Plus en détail200-73-005617-066 SEQ.ACC. 001/002 ACC. TECHNOLOGIE TASSIMCO CANADA INC DATE INFRACTION 28/07/2004 DATE OUVERTURE 25/10/2006 PLA.
Nom de l'utilisateur: Numéro de dossier: Plumitifs criminel et pénal 2014-04-16 11:28 Numéro de dossier: 200-73-005617-066 Séquence d'accusé: 200-73-005617-066 SEQ.ACC. 001/002 ACC. TECHNOLOGIE TASSIMCO
Plus en détailpprentissage MASTER Formation initiale, formation continue et formation en apprentissage INGÉNIERIE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE
MASTER ÉCONOMIE ET INGÉNIERIE FINANCIÈRE INGÉNIERIE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE PARCOURS 272 Une formation moderne, pour maîtriser les savoirs et les méthodes des métiers de la finance d aujourd hui. Formation
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC RÉGIE INTERMUNICIPALE DU COMTÉ DE BEAUCE-SUD
PROVINCE DE QUÉBEC RÉGIE INTERMUNICIPALE DU COMTÉ DE BEAUCE-SUD Procès-verbal d'une assemblée régulière des administrateurs de la Régie Intermunicipale du comté de Beauce-Sud, tenue jeudi le 18 décembre
Plus en détailNom de naissance : Nom d usage : Prénoms : Né(e) le à Nationalité : Domicile : Fonction du dirigeant : Assisté(e) ou représenté(e) 1 par :
Demande d'ouverture de sauvegarde accélérée ou de sauvegarde financière accélérée (L. 628-1, R. 628-2, D. 628-3, R. 621-1 et le cas échéant L. 628-9 et R. 628-13 du code de commerce) Identification du
Plus en détailLOI LAGARDE DE REFORME DU CREDIT A LA
CHRISTINE LAGARDE MINISTRE DE L ÉCONOMIE, DE L INDUSTRIE ET DE L EMPLOI LOI LAGARDE DE REFORME DU CREDIT A LA CONSOMMATION 1ER NOVEMBRE 2010 LE 1 ER NOVEMBRE ENTRENT EN VIGUEUR LES MESURES DE LA LOI LAGARDE
Plus en détailDemande d'ouverture de sauvegarde
Demande d'ouverture de sauvegarde Identification de la personne déposant la demande Nom de naissance : Nom d usage : Prénoms : Né(e) le à Nationalité : Situation matrimoniale (en cas de mariage, préciser
Plus en détailA VOTRE SITUATION PERSONNELLE ET PROFESSIONNELLE (1/5)
A VOTRE SITUATION PERSONNELLE ET PROFESSIONNELLE (1/5) METTRE DANS CETTE POCHETTE LES PHOTOCOPIES DES DOCUMENTS SUIVANTS (et cocher à droite si vous avez bien fourni le document) DOCUMENTS À FOURNIR (photocopies)
Plus en détailARBITRAGE EN VERTU DE LA LOI SUR LE RÉGIME DE RETRAITE DES EMPLOYÉS DU GOUVERNEMENT ET DES ORGANISMES PUBLICS (L.R.Q., CHAPITRE R-10) ROGER COTÉ
ARBITRAGE EN VERTU DE LA LOI SUR LE RÉGIME DE RETRAITE DES EMPLOYÉS DU GOUVERNEMENT ET DES ORGANISMES PUBLICS (L.R.Q., CHAPITRE R-10) ENTRE : ET : ROGER COTÉ COMMISSION ADMINISTRATIVE DES RÉGIMES DE RETRAITE
Plus en détail