La diversification est une condition essentielle pour répondre à un objectif de préservation. La lettre LES ATOUTS DE LA PIERRE-PAPIER

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1 MAI / JUIN 2015 BIMESTRIEL La lettre LES ATOUTS DE LA PIERRE-PAPIER La diversification est une condition essentielle pour répondre à un objectif de préservation de son patrimoine. Pour être efficace, elle se doit d être large : actifs financiers, actifs immobiliers, le cas échéant, actifs dits de diversification (forêts, vignobles, art ). Le contexte actuel de faiblesse historique des taux de rendement des actifs obligataires et monétaires la rend d autant plus incontournable. Le patrimoine immobilier peut être constitué d actifs à usage personnel ou d actifs de placement (immobilier locatif, immobilier d exploitation, défiscalisant ). Ces derniers peuvent faire l objet d investissements en direct mais aussi d investissements via la pierre-papier (SCPI et OPCI). La pierre-papier conserve un grand nombre d avantages de l investissement immobilier, tout en étant dématérialisée. Elle permet d investir dans un portefeuille diversifié et déjà constitué d actifs immobiliers dont la gestion est déléguée à des professionnels. Elle apporte de la souplesse dans l allocation immobilière d un patrimoine tout en conservant l avantage d une évolution décorrélée de celle des actifs financiers. Indosuez Private Banking a procédé à la sélection rigoureuse de plusieurs supports de pierre-papier (SCPI et OPCI) pouvant être souscrits directement mais aussi chez certains de ses partenaires assureurs. UN OUTIL PATRIMONIAL IMMOBILIER SIMPLE ET LISIBLE Les SCPI et les OPCI sont des supports d'investissement en immobilier locatif et font l objet d un agrément de l AMF (Autorité des Marchés Financiers). LES SCPI (Sociétés civiles de placement immobilier) ont pour vocation exclusive l'acquisition et la gestion d'un patrimoine immobilier locatif pour le compte de leurs associés. La gestion des immeubles (sélection et arbitrages des biens, gestion administrative et locative, entretien ) est assurée par une société spécialisée agréée par l'amf.

2 DOSSIER LES ATOUTS DE LA PIERRE-PAPIER Olivier Toussaint Directeur Général Ce qui fait l homme, c est sa grande faculté d adaptation Cette citation du philosophe grec Socrate est d une grande actualité. En effet, la reprise économique reste contrastée sur fond notamment de dépréciation de l euro, de poursuite des programmes d assouplissement quantitatif et de fortes incertitudes géopolitiques. En outre, les taux de rendement des placements sans risque sont historiquement bas et la volatilité soutenue. Aussi, dans ce contexte, il est primordial d adapter la gestion de son patrimoine global et de l appréhender sous l angle de la diversification. Ce nouveau numéro de la Lettre Indosuez vous propose des outils qui participeront à votre réflexion. En effet, si l immobilier est l une des composantes essentielle d une structure patrimoniale équilibrée, il peut s envisager dans le cadre d un investissement en direct ou encore sous forme de pierre-papier. Catherine Plan et Anthony Guérard, Expertises, Marchés et Investissements, réalisent un panorama des principaux véhicules (SCPI et OPCI) qui font désormais partie de notre offre de prestations. Notre société de gestion dédiée Indosuez Gestion a vocation à répondre précisément aux attentes de nos clients. Aussi, ses collaborateurs développent un ensemble de solutions d investissement adapté et en parfaite cohérence avec notre environnement. L offre de mandats de gestion a récemment été enrichie d une orientation flexible. La gamme de fonds ouverts a, quant à elle, été révisée afin d en améliorer la lisibilité et de la recentrer sur les principaux savoir-faire. Vincent Manuel, Directeur Général d Indosuez Gestion nous livre les grandes lignes des modifications opérées. Éric Dhennequin, Juriste Fiscaliste, nous propose de revenir ensuite sur une solution qui permet de conjuguer philanthropie et transmission de son patrimoine. Le legs universel permet d acquitter moins de droits de succession tout en effectuant un acte philanthropique au profit d un organisme sans but lucratif. Enfin, ce numéro s achève sur les témoignages de trois entrepreneurs philanthropes dont les réalisations prouvent qu intérêts économiques et intérêts du cœur sont parfaitement conciliables au profit du plus grand nombre. Je vous souhaite une excellente lecture. Le secteur des SCPI représente une capitalisation de plus de 32 milliards d'euros (1), en forte augmentation ces dernières années. Elles peuvent être investies, selon leur vocation, en immobilier résidentiel ou d entreprise (bureaux, commerces, logistique ). Ces dernières représentent 89 % de la capitalisation et ont offert un taux de distribution (2) moyen de 5,08 % en L écart (prime de risque) actuel de rendement par rapport aux placements sans risque (3) est historiquement élevé. Les actifs des SCPI font l objet d une expertise annuelle qui permet à la société de gestion de fixer un prix de souscription par part pour l année et, pour les SCPI à capital variable, un prix de retrait (pour les demandes de remboursement de parts). LES OPCI (Organismes de placement collectif en immobilier), et plus particulièrement les SPPICAV (Société de placement à prépondérance immobilière à capital variable), sont conçus sur un modèle plus proche de celui des fonds d investissement. Ils sont gérés par des sociétés de gestion de portefeuille agréées par l'amf. À la différence des SCPI, ils ne sont pas investis exclusivement en immobilier physique. Leur portefeuille est constitué : - d'actifs immobiliers : à hauteur de 60 % au moins (immobilier physique et droits réels immobiliers ; parts de sociétés de personnes (SCI et SCPI) ; parts d'autres sociétés de personnes et parts et actions de sociétés immobilières non cotées (SAS) ; actions de sociétés foncières cotées (dont SIIC) ; parts ou actions d'opci ou équivalent étranger) dont 51% minimum d actifs immobiliers, détenus directement ou par l intermédiaire de sociétés immobilières, non cotés ; - d une poche libre : jusqu'à 30 %, pouvant être investie en actifs financiers (parts ou actions d'opc, instruments financiers (dont les actions), instruments financiers à terme) ; - d actifs liquides : à hauteur de 5 % au moins (dépôts et instruments financiers liquides notamment). Cette diversification leur confère une liquidité supérieure à celle des SCPI (valorisation des parts plus fréquente, délai d exécution plus rapide des transactions sur les parts). Les rendements des OPCI et SCPI sont principalement constitués de revenus issus des loyers perçus. Ces supports de pierre-papier permettent notamment d investir dans l immobilier d entreprise : - en bénéficiant de rendements plus attractifs que ceux du résidentiel ; - sans supporter les contraintes de gestion ; - en profitant d une large mutualisation des risques : un nombre important d immeubles en portefeuille (une SCPI peut détenir plus d une centaine d immeubles), des locataires multiples, des implantations à Paris, en Île-de-France et en régions, la possibilité d une diversification internationale - en accédant à des actifs immobiliers de qualité et de montants unitaires très élevés. Comme tout investissement immobilier, ils doivent être envisagés sur le long terme (minimum 8 ans). De même, les revenus locatifs et la valorisation des biens ne sont pas garantis et peuvent être sujets à des fluctuations. DES STRATÉGIES D INVESTISSEMENT DIVERSIFIÉES Il existe plusieurs catégories de SCPI investies dans l immobilier d entreprise : - SCPI diversifiées. Tout en étant principalement investies en bureaux, elles opèrent également dans les secteurs des commerces et de la logistique ; la répartition entre Paris, Île-de-France et Province peut varier ; (1) Au 31/12/2014. Source : ASPIM (Association Française des Sociétés de Placement Immobilier). (2) Taux de distribution sur la valeur de marché (DVM) : dividende par part/prix de souscription. (3) Taux d intérêt des emprunts d État français à 10 ans (OAT) au 20/05/2015 : 0,84 %.

3 LA LETTRE INDOSUEZ 2/3 - SCPI spécialisées. Elles privilégient très fortement (plus de 80 % à 100 %) un secteur particulier (bureaux ou commerces, le plus souvent) ou, plus rarement, une zone géographique ; - SCPI thématiques. Elles intègrent dans leur stratégie d acquisition un thème transversal : santé (cliniques, laboratoires ), résidences (hôtels, étudiantes, personnes âgées ), normes environnementales L INVESTISSEMENT DANS LE CADRE DE L ASSURANCE VIE OU DES CONTRATS DE CAPITALISATION Les OPCI et les SCPI peuvent faire l'objet d'une souscription directe. Les produits générés par les SCPI relèvent alors essentiellement de la fiscalité applicable aux revenus fonciers et aux plus-values immobilières. Dans le cas des OPCI (SPPICAV), les revenus et plus-values sont soumis à la fiscalité des valeurs mobilières. Ces supports peuvent aussi être souscrits, à titre d unités de compte, dans le cadre de certains contrats d assurance vie ou de capitalisation et bénéficier alors de leur fiscalité avantageuse. La plupart des contrats d assurance vie ou de capitalisation proposés par Indosuez Private Banking permettent d investir dans un OPCI. Dans le contexte de baisse des rendements des fonds en euros, ce type de support constitue une alternative de diversification dans une optique de long terme avec une prise de risque limitée. À partir du moment où un assureur accepte de référencer une SCPI dans un contrat d'assurance vie, le souscripteur bénéficie d une liquidité assurée par l assureur en cas de demande de rachat de parts aux conditions de valorisation des parts de SCPI en vigueur. LE DÉMEMBREMENT DE PARTS DE SCPI La détention directe de parts de SCPI peut entraîner une fiscalité élevée pour les personnes physiques, selon leur situation patrimoniale. Si l on ne souhaite pas recevoir de revenus supplémentaires, l investissement en nue-propriété (4) dans des parts de SCPI est une alternative qui offre un potentiel de rendement intéressant après fiscalité. Le principe repose sur le démembrement de parts de SCPI sur une période déterminée, pendant laquelle les revenus seront versés à l acheteur de l usufruit des parts. Celui-ci est souvent un institutionnel recherchant des flux réguliers de trésorerie. En contrepartie, l acheteur de parts en nue-propriété bénéficie d un prix décoté pour tenir compte des revenus non perçus. PENDANT LA PÉRIODE DE DÉMEMBREMENT, le nu-propriétaire ne reçoit aucun revenu supplémentaire susceptible d imposition. La valeur des parts en pleine propriété est affectée au patrimoine de l usufruitier et n entre donc pas dans celui du nu-propriétaire pour le calcul éventuel de l ISF. AU TERME DE CETTE PÉRIODE, le nu-propriétaire recouvre automatiquement la jouissance de la pleine propriété. Les revenus lui seront versés et la valeur entière de l investissement sera réintégrée dans son patrimoine taxable. Catherine Plan Marketing Projets transverses Direction Expertises, Marchés et Investissements Indosuez Private Banking Anthony Guérard Responsable Métier Immobilier Direction Expertises Marchés et Investissements Indosuez Private Banking Les perspectives de l immobilier d entreprise Le marché de l investissement reste très dynamique dans un environnement de taux d intérêt historiquement bas. Les investisseurs institutionnels sont très présents sur le marché compte tenu des écarts de rendements des actifs immobiliers et des taux sans risque participant ainsi à une hausse graduelle des prix de l immobilier d entreprise. Dans le cadre d un retour progressif de la croissance en France, la baisse éventuelle du chômage devrait contribuer à augmenter la demande de bureaux et à dynamiser ainsi le marché locatif. La pression à la baisse sur les loyers réels par les mesures d accompagnement (franchise de quelques mois, prise en charge de travaux par les propriétaires ) pourrait se stabiliser et contribuer à une hausse durable des prix des actifs immobiliers d entreprise. Le marché allemand dont les caractéristiques sont très différentes du marché français (décentralisé, plus profond, bénéficiant d une économie en croissance ) constitue une opportunité de diversification et de recherche de rendement exploitée par certains OPCI et SCPI. En France, comme en Allemagne, la faiblesse persistante des taux d intérêt autorise les gérants de pierre-papier à effectuer des acquisitions avec effet de levier favorable (dans leurs limites statutaires). POUR PLUS D'INFORMATIONS SUR LA SÉLECTION DE SUPPORTS DE PIERRE-PAPIER PROPOSÉE PAR INDOSUEZ PRIVATE BANKING ET SES OPPORTUNITÉS, NOUS VOUS INVITONS À CONTACTER VOTRE BANQUIER PRIVÉ. (4) La nue-propriété est le droit qui donne à son titulaire, appelé nu-propriétaire, la faculté de disposer d'une chose (en la vendant, la donnant, la léguant...) sans toutefois lui permettre d'en jouir ou d'en user, ces deux prérogatives appartenant à l'usufruitier. Avertissement : lorsque vous investissez dans une SCPI ou un OPCI, vous devez tenir compte des éléments et risques suivants. Il s agit d un placement à long terme : il est donc recommandé de conserver vos parts pendant une durée minimale de 8 ans. Le capital investi et le rendement ne sont pas garantis et dépendent de la situation du marché locatif immobilier, de la situation économique, de l état des marchés immobiliers et financiers et des charges supportées. L'investissement présente un risque de perte en capital. Les SCPI et les OPCI présentent une liquidité moindre comparée aux actifs financiers. Les performances passées ne sauraient en aucun cas présager des performances futures. Elles ne sont pas constantes dans le temps.

4 FOCUS LA LETTRE INDOSUEZ 4 INDOSUEZ GESTION : TRADITION, EXPERTISES ET INNOVATION Société de gestion exclusivement dédiée à la clientèle d Indosuez Private Banking, Indosuez Gestion œuvre quotidiennement pour la protection et la performance à moyen terme des actifs qui lui sont confiés. Dotée d une longue tradition d analyse et de gestion, elle a vocation à répondre en permanence aux attentes multiples de ses clients, quel que soit l environnement de marché. Elle dispose pour cela d un vaste panel de produits et services permettant de traduire les convictions de ses gérants et ainsi de saisir les opportunités de marché tout en contrôlant la prise de risque, notamment dans les phases de baisse. Les mandats de gestion, les OPC dédiés et ouverts constituent le cœur de son activité. Nous vous proposons de vous en rappeler les contours et de revenir sur les modifications récemment opérées sur les solutions d investissement proposées, en adéquation avec l évolution de l environnement. Décryptage LES MANDATS DE GESTION Les mandats de gestion s adressent aux investisseurs souhaitant déléguer les décisions de gestion à des spécialistes des marchés dans le strict respect de l'orientation de gestion qu'ils auront choisie. Rompues à l exercice, les équipes d Indosuez Gestion disposent de tous les outils nécessaires au suivi en temps réel des évolutions micro et macroéconomiques. Elles traduisent quotidiennement leurs convictions dans leurs choix d investissement tout en pilotant le risque pris. En fonction du niveau de risque que l investisseur est prêt à supporter sur les marchés actions, Indosuez Gestion propose désormais 7 types d'orientations de gestion, de la plus sécuritaire (Rendement) à la plus dynamique (PEA). Toutes, à l'exception de l'orientation PEA, peuvent être déclinées dans l'enveloppe fiscale assurance vie, via des mandats d'arbitrage, sous réserve de l'accord de l'assureur. Pour chaque mandat, le gérant construit une allocation reposant sur une sélection d OPC et éventuellement de titres vifs. En outre, l investisseur a la possibilité de définir un cahier des charges personnalisé et des contraintes de gestion spécifiques dès 1,5 million d euros confiés, lui permettant ainsi d'accéder à une gestion totalement sur-mesure. À partir de 5 millions d euros, la création d un OPC dédié peut être envisagée pour répondre précisément aux attentes les plus sophistiquées de nos clients. L OPC dédié permet, entre autres, de disposer d un support de gestion unique pour plusieurs contrats d assurance vie, entités, et/ou membres d un pôle familial, et d accéder à un univers d investissement plus large que celui d un mandat de gestion. La relation étroite entretenue avec le gérant (à partir de 1,5 million d'euros investis), ainsi qu un service communication dédié pour assurer une parfaite lisibilité des actifs, contribuent à la qualité de cette prestation sur-mesure. Celle-ci s inscrit au cœur de l activité d Indosuez Gestion, devenu l un des leaders de cette offre en France auprès de la clientèle privée. L'ÉVOLUTION DE L'OFFRE MANDATS DE GESTION Dans une logique de simplification, de cohérence et aussi de recherche d'une plus grande flexibilité des orientations les plus dynamiques, Indosuez Gestion a souhaité adapter son offre de mandats de gestion. Ainsi, les bornes d investissement des différents profils (poids minimum ou maximum des actions dans le mandat) ont récemment évolué pour les nouveaux mandats (voir schéma ci-dessous). De plus, Indosuez Gestion a enrichi son offre mandats avec une orientation de gestion flexible permettant d'optimiser le niveau de risque grâce à une amplitude plus forte de l'allocation d'actifs. Investie exclusivement en OPC et sans indice de référence, cette nouvelle orientation vise à délivrer une valorisation régulière du capital dans une logique de performance absolue tout en s attachant à le préserver sur la durée de placement recommandée (5 ans minimum). Cette orientaion s adresse aux investisseurs souhaitant concilier espérance de performances et prise de risque modérée. Les mandats Indosuez Gestion en synthèse Orientations Nouveau PEA (1) Flexible Dynamique Croissance Équilibre Prudent Rendement support investi en titres vifs et/ou OPC support 100 % OPC Mandat de gestion support investi en titres vifs et OPC à partir de 1,5 million d'euros (2) max. 100 % actions max. 60 % actions min. 25 % actions max. 75 % actions max. 50 % actions max. 25 % actions 0 % actions exposition actions en % des actifs sous gestion OPC dédiés 100 % sur-mesure création d'une structure dédiée Montant minimum euros 1,5 million d'euros 5 millions d'euros (1) Pas de seuil d'accès pour le PEA. (2) Concernant les profils Prudent et Rendement, entre 1,5 et 3 millions d'euros d encours, nous préconisons une allocation obligataire 100 % OPC compte tenu des spécificités du marché obligataire. Investir sur les marchés financiers via un mandat de gestion ou des OPC comporte des risques. Les mandats de gestion et les OPC gérés par CA Indosuez Gestion ne font l objet d aucune garantie de capital. Afin d évaluer si ces produits et services sont adaptés à vos besoins et d en déterminer les risques potentiels, nous vous recommandons de vous rapprocher de votre Banquier Privé.

5 LA LETTRE INDOSUEZ 5 La part investie en actions de ce mandat peut fluctuer de 0 % à 60 % des actifs sous gestion afin de répondre à la philosophie de gestion patrimoniale. La stratégie mise en œuvre consiste à modifier de manière très sensible la répartition des investissements entre les différentes classes d actifs actions, obligations et placements monétaires, en fonction des anticipations du gérant sur les conditions de marché à court ou moyen terme. La part investie en actions peut être nulle en cas de marchés durablement baissiers et inversement être portée à 60 % en cas de marchés haussiers. L univers d investissement est composé d OPC (y compris d ETF ou trackers) de toutes les classes d actifs liquides internationalement diversifiées avec une allocation en actions européennes, américaines et émergentes. La part obligataire est également diversifiée afin de bénéficier des moteurs de performance les plus adéquats en fonction des marchés. Les OPC sont sélectionnés auprès de sociétés de gestion du groupe Crédit Agricole mais aussi via des partenaires externes au Groupe. LA REFONTE DE LA GAMME DE FONDS OUVERTS Indosuez Gestion a également entrepris une refonte de sa gamme de fonds ouverts afin d améliorer sa lisibilité et de la recentrer sur ses principaux savoir-faire. La nouvelle gamme de fonds ouverts Ainsi, la nouvelle offre comprend moins de fonds (6 fonds actions Europe, 3 fonds obligations, 2 fonds thématiques et 2 fonds flexibles) mais plus différenciés, avec notamment une gamme de fonds flexibles complète pour s adapter à un nouvel environnement plus volatil, donc nécessitant une stratégie d allocation flexible, fonction des évolutions de l environnement et des convictions de gestion des experts. Les fonds flexibles proposés par Indosuez Gestion offrent une exposition maximale au risque des marchés actions différente : 30 % pour Indosuez Allocation 30 et 60 % pour Indosuez Allocation 60. Ils contribuent ainsi à la diversification d un portefeuille classique et peuvent constituer, selon les conditions de marché actuelles, une alternative à la baisse des performances des fonds en euros dans les enveloppes assurance vie dans une logique patrimoniale. Les fonds thématiques répondent, quant à eux, aux attentes clairement identifiées des clients et sont gérés par des spécialistes des secteurs ou des zones géographiques concernés. À noter qu Indosuez Gestion envisage d enrichir cette gamme avec la création d un fonds thématique investi à l échelle mondiale dans des titres exposés à des tendances structurelles ou conjoncturelles majeures (thèmes correspondant à des tendances sociétales, d innovation et environnementales susceptibles de générer des opportunités économiques significatives). Vincent Manuel Directeur Général Directeur des Gestions Indosuez Gestion Classification Fonds actions Europe Fonds actions France Fonds obligations Indosuez Europe Rendement Indosuez Europe Expansion Indosuez Europe Patrimoine Thématique Rendement (valeurs offrant un rendement attractif par rapport au marché, au secteur et/ou à l historique) Grandes capitalisations Croissance (valeurs de qualité, de croissance visible/récurrente et sociétés en devenir ou méconnues) Grandes capitalisations Value (valeurs décotées par rapport au marché, au secteur et/ou à l historique) FR (C) FR (D) FR (C) FR (D) FR (C) FR (D) Indosuez Sélection Europe Petites et moyennes capitalisations européennes FR (C) Vendôme France Grandes capitalisations françaises FR (C) FR (D) Vendôme Sélection Petites et moyennes capitalisations françaises FR (C) Indosuez Oblig Opportunités Indosuez Sérénité Plus Indosuez Oblig 2015 (3) Indosuez Biens Réels Fonds thématiques Indosuez Cap Émergents Fonds diversifiés flexibles Fonds composant la gamme cible Indosuez Allocation 30 Indosuez Allocation 60 (3) Fonds en cours de transformation. Caractéristiques Gestion obligataire active (taux et crédit) en titres vifs Gestion obligataire court terme (taux et crédit) en titres vifs Fonds de fonds en architecture ouverte avec une diversification internationale et sectorielle Fonds d allocation actions thématiques investissant dans la sphère des biens réels (matières premières, immobilier, infrastructures) ou dans des thématiques connexes (eau, valeurs industrielles ) via des OPC Fonds d allocation flexible via des OPC sur les marchés émergents de dettes et d actions (positionnement patrimonial) Fonds de fonds diversifié/exposition actions : min. 0 %, max. 30 % Indice de référence : EONIA + 2 % Fonds de fonds diversifié/exposition actions : min. 0 %, max. 60 % Indice de référence : EONIA + 4 % Code ISIN FR (C) FR (D) FR (C) FR (D) FR (C) FR (D) FR (C) FR (D) FR (C) FR (D) FR (C) FR (D) FR (C) FR (D) POUR DE PLUS AMPLES INFORMATIONS, NOUS VOUS INVITONS À CONTACTER VOTRE BANQUIER PRIVÉ. Les facteurs de risques sont décrits dans les prospectus ou la documentation contractuelle des produits et services présentés. Les performances passées ne sauraient en aucun cas présager des performances futures. Elles ne sont pas constantes dans le temps. Les informations communiquées ne sauraient se substituer au prospectus et aux documents d'informations périodiques des OPC mentionnés et dont CA Indosuez Gestion recommande à tout souscripteur la lecture attentive. Les prospectus (dont les DICI) de ces OPC sont disponibles sur simple demande écrite auprès de la société de gestion, sur le site internet de l AMF : ou sur le site de la société Fundsquare, filiale de la bourse du Luxembourg :

6 ACTUALITÉ DU PATRIMOINE LA LETTRE INDOSUEZ 6 LE LEGS AVEC CHARGE Cette solution permet d allier philanthropie et transmission de son patrimoine à des personnes qui sont fortement taxées (par exemple à des non-parents imposés à 60 % ou des neveux et nièces à 55 %). Éric Dhennequin Juriste-Fiscaliste Indosuez Private Banking En l état actuel de la législation, une personne qui souhaite gratifier des personnes éloignées ou des tiers peut transmettre tout ou partie de son patrimoine à un organisme caritatif sans pour autant désavantager ces personnes, voire même en améliorant leur situation. En effet, plutôt que de transmettre directement son patrimoine aux héritiers significativement taxés, il est possible de transmettre à son décès par testament l ensemble ou une partie de ses biens à un organisme exonéré de droits de succession (visé par l article 795 du CGI), à charge pour celui-ci de délivrer un ou des legs particulier(s) à la ou aux personne(s) de son choix. Concrètement, l organisme est institué légataire universel, c est-à-dire ayant vocation à recevoir l ensemble de la succession (1). Cette désignation devra s accompagner de la stipulation d un legs particulier net de frais et de droits aux personnes à qui l on souhaite transmettre une partie du patrimoine (par exemple, un neveu, un cousin, voire une personne non parente). Ainsi, une fois gratifié du legs universel sans fiscalité, l organisme devra remettre la somme convenue nette des droits de succession au(x) légataire(s) à titre particulier. Cette prise en charge des droits favorisant les légataires n est pas assimilée fiscalement à un supplément de legs et ne supporte pas de droits de succession (Rép. Min. n 6993 Vialatte : JOAN 11 mars 2008). En synthèse, à gain égal pour le légataire, cette solution permet lors de la transmission du patrimoine d acquitter moins de droits de succession tout en effectuant un acte philanthropique au profit d un organisme sans but lucratif (OSBL). Cédric, âgé de 79 ans, est veuf et sans enfant. Il s interroge sur la transmission de son patrimoine qui s élève à euros. Ayant largement contribué à l'éducation de sa filleule Camille, qu'il considère comme sa fille, Cédric voudrait lui léguer ce patrimoine. - En instituant Camille légataire universel Cédric pourrait instituer Camille comme légataire universel afin qu elle recueille l intégralité de son patrimoine. Dès lors, sa filleule (non-parente) serait taxée à 60 % au titre des droits de succession. Par conséquent, les droits de succession s élèveront à euros et Camille ne touchera alors que euros sur les euros constituant le patrimoine de Cédric. - Solution à privilégier : le legs universel avec charge auprès d un organisme sans but lucratif Cédric aurait intérêt à établir un testament instituant un organisme sans but lucratif légataire universel à charge pour cet organisme de délivrer un legs particulier net de droits et de frais de euros à sa filleule Camille. Dès lors, la succession se règlera comme suit : - l organisme sans but lucratif recevra euros, - cet organisme règlera euros nets à Camille, et paiera à l administration fiscale 60 % de cette somme, soit euros, - il restera donc euros à l organisme pour réaliser sa mission d intérêt général. Cette illustration chiffrée montre que pour le même montant transmis par Cédric ( euros) et le même montant reçu par Camille ( euros), Cédric a en outre gratifié significativement un organisme sans but lucratif ( euros). Précisions - La mention net de droits et de frais devra nécessairement figurer dans le testament de Cédric. À défaut, l organisme aurait reçu euros, puis versé euros à Camille. Cependant, Camille aurait dû payer des droits de succession de 60 % à l administration fiscale (soit euros) et n'aurait ainsi reçu que euros nets. - Dans la mesure du possible, il est préférable d exprimer le legs particulier en pourcentage afin d éviter en cas de fluctuation de la valeur du patrimoine que le legs particulier ne soit disproportionné par rapport à la somme effectivement reçue par l organisme sans but lucratif. (1) Ce qui ne veut pas dire que l organisme sera attributaire de l ensemble de la succession : le testateur peut désigner un ou plusieurs autres légataire(s).

7 PHILANTHROPIE LA LETTRE INDOSUEZ 7 FONDATION : UNE ENTREPRISE D'AVENIR Entreprise et philanthropie, entreprise et fondation, voilà des combinaisons étonnantes et pourtant des combinaisons qui donnent corps à de grandes réalisations au service des autres. Expérience, talents, réseau, moyens, audace et surtout engagement d une femme ou d un homme contribuent aujourd hui à l intérêt général tout en servant les intérêts particuliers. Trois entrepreneurs philanthropes nous démontrent qu intérêt économique et intérêt du cœur sont conciliables et que la fondation est aussi une entreprise pour demain. Tous traduisent par give back la richesse de leur expérience à la fois personnelle et singulière. Rencontre. MAURICE TECHNIO, PRÉSIDENT FONDATEUR DE LA FONDATION ALPHAOMEGA Lorsqu en , alors à la tête d Apax Partners, spécialisé dans le Private Equity, que j avais créé, j ai passé la main à mes associés, j avais le rêve de faire quelque chose pour la société. Je suis alors parti de deux postulats : faire quelque chose pour la société et le créer, tel le patron que j avais toujours été. J ai alors fait trois constats : - que sais-je faire ou qu est-ce que j aime faire? La réponse : lever de l argent et sélectionner des entreprises ; - après 40 ans passés dans le Private Equity, je sais que c est un modèle puissant et efficace (l industrie du Private Equity représente milliards de dollars dans le monde) ; - les associations ne sont pas toujours efficaces car souvent fragmentées. J ai alors entrepris d accompagner les associations en capitalisant sur mon expérience. J ai demandé à deux stagiaires d analyser les réalités américaines et britanniques et ainsi découvert la Venture Philanthropy. La Venture Philanthropy consiste à aider les associations à grandir et à se doter de structures efficaces. Apparue il y a une décennie dans des pays anglo-saxons, elle s inspire des méthodes du Private Equity en les adaptant au secteur caritatif. J étais à fois déçu de ne pas avoir eu une idée nouvelle mais aussi satisfait d avoir eu une idée qui a fait ses preuves. En août 2008, j ai alors déposé un dossier pour créer une fondation reconnue d utilité publique et dans l attente de la réponse en avril 2010, j ai effectué cinq choix stratégiques : - concentrer mon action sur la France ; - m intéresser à l enfance et à la jeunesse défavorisées ; - me doter d un budget de 2 milions d euros dont un million pour financer l équipe et un million destiné aux associations ; - créer une dotation en capital susceptible de générer annuellement ces 2 millions, soit d après mon expérience en Private Equity : 20 millions d euros ; - être efficace et donc concentrer les ressources pour accompagner deux associations nouvelles par an pendant 5 ans. En 2010, j ai bâti un plan à 5 ans et cette année, nous pouvons tirer le premier bilan. - nous sommes parvenus à une dotation en capital de 20 millions d euros qui ont, comme prévu, dégagé des rendements de 10 %-12 %. J ai constitué une équipe de six personnes dirigée par Martine Clavel, Directeur associé d Apax Partners. L équipe de la Fondation est composée à ce jour d une Directrice du développement et des relations investisseurs, de trois Chargées d investissement social et d une Chargée d étude ; - nous avons choisi d accompagner une association par an et non deux et avons retenu des structures de grande taille, d envergure nationale. La première fut Babyloan qui propose aux particuliers de prêter sans intérêts de petites sommes d argent à des micro-entrepreneurs. Ces prêts solidaires permettent aux personnes exclues du système bancaire traditionnel de développer une activité économique génératrice de revenus et de se réinsérer économiquement et socialement.

8 SUITE... FONDATION : UNE ENTREPRISE D AVENIR LA LETTRE INDOSUEZ 8 La deuxième a pour objet de favoriser l Égalité des Chances à l École (Apféé). Elle développe le Coup de Pouce Clé qui prend la forme de clubs d apprentissage de la lecture pour les élèves de CP identifiés comme fragiles en lecture et qui ne bénéficient pas de soutien familial. Les Écoles de la Deuxième Chance sont les troisièmes soutenues. Elles offrent à des jeunes de 16 à 25 ans sans diplôme une chance de se construire un avenir dans une école sur-mesure hors des schémas scolaires classiques (remise à niveau, alternance en entreprise, suivi individualisé ). Enfin, Entreprendre pour Apprendre (EPA) est une fédération d associations déployant des programmes pédagogiques afin de favoriser la découverte du monde professionnel au sein des établissements scolaires de l école primaire au post-bac. Cette association est également soutenue par la Fondation Entreprendre ; - autre pari réussi : pour un euro investi dans une association, nous avons réussi à lever un autre euro avec des co-investisseurs. Enfin, nous sommes quasiment les seuls à traiter les problèmes des structures et contribuons à faire évoluer les systèmes et les modes de pensée. Nous bénéficions de deux leviers que sont l expérience terrain auprès des associations et la maîtrise croissante des problématiques de la jeunesse défavorisée. La difficulté des associations est bien de lever des fonds et c est là notre expertise issue de notre expérience : le métier du Private Equity est un métier d intermédiation. Le monde associatif est aujourd hui dans la même situation que celui des entrepreneurs, il y a 40 ans, notamment en ce qui concerne la recherche de financement. Nous sommes quasiment les seuls à investir dans les structures. Nous disposons aussi des outils pour mesurer l efficacité du dispositif que ce soit en matière de stratégie, de financement ou de marketing. C est pourquoi nous réalisons des études révélant la réalité du terrain et l impact de l euro investi. Aujourd hui, nous disposons de deux leviers que sont l expérience terrain auprès des associations et la maîtrise croissante des problématiques de la jeunesse défavorisée pour contribuer à faire évoluer les systèmes et les modes de pensée. Je suis convaincu que beaucoup d associations restent limitées à une approche locale ou régionale et qu il convient de les fédérer demain pour plus d efficacité. Je suis convaincu aussi que pour faire bouger les lignes, il faut également faire évoluer le rôle de la puissance publique : nous souhaitons qu AlphaOmega devienne un observatoire reconnu des problématiques de la jeunesse en difficulté et force de propositions auprès des pouvoirs publics. On m attribue la paternité du Private Equity en France, j aimerais devenir désormais le père de la Venture Philanthropy en France.

9 LA LETTRE INDOSUEZ 9 BLANDINE MULLIEZ, PRÉSIDENTE DE LA FONDATION ENTREPRENDRE L idée de la Fondation Entreprendre prend ses racines en 1986, dans l esprit de mon père André Mulliez, quand, à la tête de la société Phildar, il a dû licencier 600 personnes pour des raisons économiques. Très affecté par cette décision, il a alors cherché à contribuer à la création de nouveaux emplois et a pensé que la meilleure manière serait de commencer par créer de nouveaux entrepreneurs. En effet, qui mieux qu un entrepreneur peut donner envie d entreprendre? Qui mieux qu un chef d entreprise peut accompagner un nouvel entrepreneur? Comment susciter ou enrichir la motivation de ceux qui seraient prêts à tenter l aventure? Comment les accompagner financièrement et humainement dans leur démarche? En réponse à ces questions est né Nord Entreprendre, un réseau animé par des chefs d entreprise expérimentés : leurs parcours, leurs formations, leurs histoires les rendaient les plus à-mêmes d apporter le savoir-faire nécessaire à l émergence et à l accompagnement de projets. Ce fut le premier maillon de Réseau Entreprendre, qui s appuie aujourd hui sur 72 implantations en France, et 24 à l international. J ai accepté la Présidence de la Fondation Entreprendre car, bien que de formation médicale, je suis animée de la même passion d entreprendre que mon père, et la Fondation agit pour la cause entrepreneuriale, concrètement, dans la durée, dans toutes ses dimensions, pour aujourd hui et pour demain. Je porte cette action également car je pense qu il est important de transmettre ce dont on a hérité, tel un patrimoine. Par le soutien que nous apportons aux associations qui agissent sur le terrain, nous accompagnons les nouveaux entrepreneurs lors de la création, la reprise ou la croissance d une entreprise. Mais nous sensibilisons aussi les jeunes de tous âges, dès le primaire, à l entrepreneuriat, à l esprit d entreprendre. Nous avons la volonté de transformer l image de l entreprise par ou pour tous, qu elle fasse partie du paysage naturel de nos jeunes. Que ceux-ci réalisent que l entreprise, c est eux qui la feront de l intérieur. Chacun y a sa place. C est pourquoi il est important de permettre aux entrepreneurs, qu ils soient boulangers ou acteurs de la nouvelle technologie, de témoigner auprès des plus jeunes. Les associations que nous soutenons sont toutes d envergure nationale, créées par des femmes et des hommes motivés. Nous identifions les outils pour aider ces structures dans la réalisation de leurs ambitions et dans leur professionnalisation. La Fondation Entreprendre a un bel avenir car le besoin est réel, le contexte français, notamment fiscal, favorable, et l enthousiasme des jeunes, infaillible. Par ailleurs, la Fondation aura bientôt la capacité d abriter d autres fondations qui souhaitent agir pour la promotion de l entrepreneuriat. Les causes communes ont plus de force soutenues ensemble! Gonzague de Blignières, fondateur du Réseau Entreprendre Paris, est un témoin privilégié de ce constat et des actions que nous menons.

10 SUITE... LA LETTRE INDOSUEZ 10 GONZAGUE DE BLIGNIÈRES, PRÉSIDENT D HONNEUR ET FONDATEUR DU RÉSEAU ENTREPRENDRE PARIS Convaincu qu un homme se construit davantage en donnant qu en gagnant et que le développement de l entreprise est un enjeu clé, j ai toujours essayé de mettre mon expérience au profit des autres et de donner ainsi un véritable sens à ma vie professionnelle. LETTRE D INFORMATION ÉDITÉE PAR INDOSUEZ PRIVATE BANKING n Achevé de rédiger : 2 juin 2015 n Directeur de publication : Olivier Toussaint n Rédacteur en chef : Julie de La Palme n Chargée d édition : Anne-Sophie Michard-Halout n Rédacteurs : Anthony Guérard, Catherine Plan (Dossier) ; Vincent Manuel (Focus) Éric Dhennequin (Actualité patrimoniale) n Crédits photos : Jean-Marc Gosse / Tulipes & Cie En 2003, lors du soulèvement des banlieues, j ai considéré que l entreprise devait jouer son rôle de lien social et que les patrons établis devaient aider les jeunes entrepreneurs. J ai alors créé le Réseau Entreprendre Paris qui a d ores et déjà aidé 350 entreprises, créé ou maintenu plus de emplois. Il compte aujourd hui 200 adhérents. Depuis, je me nourris du réseau et des entrepreneurs que je rencontre et je partage cette source d inspiration avec ma famille. Le Réseau Entreprendre est généreux, efficace, professionnel et non commercial. De grands succès ont émergé tels que Michel et Augustin, My little Paris ou encore Envie de Fraises. Alors qu André Mulliez avait initié le premier réseau suite à sa souffrance liée au licenciement de ses collaborateurs, c est la joie qui émane de son expérience. Il a eu une grande confiance dans l avenir, dans les jeunes entrepreneurs. En effet, un tiers des jeunes sortant des grandes écoles ambitionnent de créer leur entreprise ou de s investir dans une ONG. C est une réelle dynamique que nous nous devons d accompagner et de soutenir. Il faut aider les jeunes à concrétiser leurs projets d entrepreneuriat. Aider la création d entreprises, c est contribuer à de nouveaux emplois. C est joyeux, concret et efficace. Nous agissons avec professionnalisme. Comme dans toute entreprise, nous avons une vision, une stratégie et nous accompagnons les start-up. Les actions de la Fondation sont regardées non seulement par les donateurs mais aussi par les associations qu elle soutient. Par ailleurs, nous disposons d un lieu dans lequel les gens peuvent se rencontrer. Dans le Réseau Entreprendre, la notion de club est présente. Tous ceux que nous avons soutenus perpétuent le mouvement. En France, seules 5 % des entreprises ont plus de 10 salariés, contre 10 % en Grande-Bretagne et 18 % en Allemagne. Si nous parvenions à atteindre les 10 %, cela induirait la création de emplois. LES ADRESSES DE INDOSUEZ PRIVATE BANKING Paris 17 rue du Docteur Lancereaux Paris cedex 08 - Tél. : En régions BORDEAUX : 14 cours Xavier Arnozan - CS 71647, Bordeaux cedex - Tél. : LYON : 2 rue du Président Carnot - Espace Cordeliers Lyon - Tél. : NANTES : 14 avenue Camus - CS 13210, Nantes cedex - Tél. : LILLE : 77 rue Nationale - CS 80061, Lille cedex - Tél. : MARSEILLE : 442 avenue du Prado - CS 80345, Marseille cedex 08 - Tél. : TOULOUSE : 8 rue Jules de Rességuier - CS 38010, Toulouse cedex 06 - Tél. : Ce document ne constitue en aucun cas une offre de souscription à un contrat d assurance vie ou de capitalisation, ni une offre ou une sollicitation, ni un acte de démarchage visant à acquérir des produits financiers. Il est recommandé de lire attentivement le DICI (ou le prospectus), la Notice détaillée ou les conditions définitives du produit avant toute souscription. Les performances passées ne préjugent en rien des performances futures et la valeur d un investissement peut varier à la hausse comme à la baisse en fonction notamment de l évolution des marchés financiers. Avec Ecofolio tous les papiers se recyclent. Société anonyme au capital de euros - Immatriculée au R.C.S. de Paris sous le numéro Établissement de Crédit et Société de Courtage d Assurances immatriculée au Registre des intermédiaires en assurance sous le numéro Siège social : 17 rue du Docteur Lancereaux Paris cedex 08 - France - Tél : Fax :