Je vous invite, par la présente délibération, à adopter les propositions des Commissions des Rues en date des 6 et 27 novembre 2007 :
|
|
- Valentine Picard
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Conseil Municipal N 8 du 21 décembre 2007 Délibération n 1 Ordre Passage CF OPERATIONS FONCIERES ET AMENAGEMENT - DENOMINATION DE VOIES Mesdames, Messieurs, La réalisation d équipements et d aménagements publics ou encore de nouveaux ensembles immobiliers entraîne la création de voies et de places qu il convient de dénommer. Il s agit également de prendre en compte des changements de tenant et d aboutissant ainsi que des suppressions de dénomination. Je vous invite, par la présente délibération, à adopter les propositions des Commissions des Rues en date des 6 et 27 novembre 2007 : I - DENOMINATION DE VOIES NOUVELLES QUARTIER BORDEROUGE RUE MAURICE MÉLAT Je vous propose de dénommer les voies, en cours de réalisation, destinées à desservir le lotissement «Les Jardins du Métropolitain» : Rue Jeanne de TOULOUSE Comtesse de Toulouse Commence au n 6 de la rue Maurice Mélat et finit impasse Thérèse Couret du Terrail. Impasse Thérèse COURET DU TERRAIL Religieuse Commence rue Jeanne de Toulouse. Rue ALMODIS Comtesse de Toulouse du XI ème siècle Commence à hauteur du n 39 de la rue Maurice Mélat et finit rue Jeanne de Toulouse. QUARTIER BORDEROUGE BOULEVARD ANDRE NETWILLER Il s agit de dénommer le rond-point situé sur le boulevard André Netwiller, à proximité de la rue Edmond Rostand : Rond-Point Madame de MONDONVILLE Religieuse Commence et finit boulevard André Netwiller
2 QUARTIER LA ROSERAIE BOULEVARD DES CRÊTES Pour améliorer les conditions de circulation à l intersection du boulevard des Crêtes, de l avenue Yves Brunaud et de la rue de la Chaumière, la Ville a réalisé un giratoire qu il convient de dénommer : Rond-Point du Capitaine Alfred DREYFUS Commence avenue Yves Brunaud et finit boulevard des Crêtes. Cette dénomination entraîne la modification des tenant et aboutissant de deux voies : - le boulevard des Crêtes finit désormais au rond-point du Capitaine Alfred Dreyfus ; - la rue de la Chaumière commence au rond-point du Capitaine Alfred Dreyfus. QUARTIER SAINT-SIMON ZAC DES TIBAOUS Dans le cadre du schéma de desserte de la Z.A.C. des Tibaous, je vous propose de procéder à la dénomination des voies principales de cette opération, en cours d achèvement : Rue Saint Jean-François RÉGIS Jésuite Commence rue Missak Manouchian et finit au n 33 bis de la route de Seysses. Rue Jean WEBER Mort pour la France Commence au n 36 du chemin de Tucaut et finit rue Saint Jean-François Régis. Rue DHUODA Femme de Lettres du IX ème siècle Commence au niveau du n 9 bis du chemin de Monlong et finit rue Saint Jean-François Régis. Rue Pierre SAVIGNOL Artiste lyrique toulousain Commence rue Jean-François Régis et finit rue Dhuoda. Je vous précise qu au titre de ces travaux, la rue Missak Manouchian a été prolongée jusqu à la rue Saint Jean-François Régis QUARTIER BELLEFONTAINE PLACE TEL AVIV Dans le cadre du Grand Projet de Ville (GPV), une nouvelle voie reliant l allée de Bellefontaine au passage André Maurois et destinée notamment à assurer la desserte du centre Alban Minville vient d être réalisée. Je vous propose de la dénommer : Rue de JÉRUSALEM Commence au n 69 de l allée de Bellefontaine et finit au n 46 du passage André Maurois. La rue de Jérusalem ayant été réalisée sur l emprise du passage de Jérusalem, il convient de supprimer ce passage de la nomenclature des voies.
3 QUARTIER REYNERIE RUE ERIK SATIE Dans le cadre des actions menées dans le quartier Reynerie, au titre du Grand Projet de Ville (GPV), la Ville a réalisé un rond-point et une voie qu il convient de dénommer : Rond-Point Jean-Paul FONVIEILLE Conseiller Municipal Commence avenue de Reynerie et finit rue Paul Gauguin Rue Georges CANDILIS Architecte Commence au rond-point Jean-Paul Fonvieille et finit avenue de Reynerie. Ces dénominations entraînent la modification des tenants du cheminement Jean-François Lesueur et de la rue Paul Gauguin qui commencent, désormais, respectivement rue Georges Candilis et rond-point Jean-Paul Fonvieille. QUARTIER TOUNIS RUE DES MOULINS Il s agit de dénommer le passage situé entre la rue des Moulins et l avenue de la Garonnette, demeuré sans appellation : Passage de COMMINGES Commence rue des Moulins et finit avenue de la Garonnette. QUARTIER SEPT DENIERS RUE LOUIS HÉROLD La voie reliant la rue du Soleil d Or à la rue Louis Hérold est sans appellation. Pour permettre de la situer géographiquement, je vous propose de lui donner la dénomination suivante : Rue Auguste LAFRONT Dit Paco Tolosa Commence au n 7 de la rue Louis Hérold et finit au n 2 de la rue du Soleil d Or. QUARTIER LAFOURGUETTE RUE MATHIEU BERDOULAT La voie de liaison entre le rond-point Arnaud-Louis Guitard et la route de Seysses, inscrite au titre du programme d aménagement d ensemble du Chapitre, a été réalisée par la Ville de Toulouse en plusieurs tranches. Au cours de sa séance en date du 19 novembre 2004, notre Assemblée a dénommé la première partie de cette voie, rue Mathieu Berdoulat. Cette voie ayant été prolongée jusqu au rond-point Arnaud-Louis Guitard, je vous propose d attribuer, à ce nouveau tronçon, la même appellation : Rue Mathieu BERDOULAT Maître Imprimeur Commence au rond-point Arnaud-Louis Guitard et se termine au n 158 de la route de Seysses.
4 QUARTIER LARDENNE Il convient de dénommer deux giratoires demeurés sans appellation : Rond-Point Louis DESTREM Journaliste Commence au n 1 des allées des Vitarelles et finit au n 1 du chemin du Ramelet Moundi. Cette dénomination entraînera, pour les voies existantes, les modifications suivantes : - un changement de tenant pour les allées des Vitarelles, le chemin de Ramelet-Moundi et la rue Jean Doujat qui commencent désormais au rond-point Louis Destrem ; - un changement d aboutissant pour les chemins de la Fronde et Savit qui finissent désormais au rond-point Louis Destrem. Rond-Point des Époux MONGELARD Résistants - Déportés Commence au n 284 de l avenue de Lardenne et finit chemin Ferro-Lèbres. Cette dénomination entraîne la modification des tenants des chemins Salinié et de la Barigoude qui commencent désormais au rond-point des époux Mongelard ainsi que la modification de l aboutissant du chemin Ferro-Lèbres qui finit désormais au rond-point des époux Mongelard. QUARTIER MARENGO LA COLONNE RUE RENE LEDUC Dans le quartier Marengo, deux jardins publics sont à dénommer : Le premier, situé rue Reille : Jardin Charles GASPARD Historien du quartier Commence et se termine rue Reille. Le second, situé dans la Z.A.C. Marengo, entre la rue Leduc, l allée Xavier Sarradet et le boulevard de Marengo : Jardin Marcel THOUREL Libraire-Historien de Toulouse Commence et finit rue René Leduc. QUARTIER SAINT MARTIN DU TOUCH ROUTE DE BAYONNE Il s agit de dénommer le pont situé entre la route de Bayonne et le rond-point de la Crabe, demeuré jusqu à présent sans appellation : Pont Jean-Luc LAGARDÈRE Industriel Commence au n 270 de la route de Bayonne et finit au rond-point de la Crabe.
5 QUARTIER COTE PAVÉE BOULEVARD DELTOUR RUE BERNARD MULÉ Pour permettre la localisation géographique d un rond-point et d une voie situés dans le quartier de la Cote Pavée, jusqu à présent non dénommés, je vous propose de leur donner la dénomination suivante : Rond-Point Alain GAZEAUD Directeur diocésain de l enseignement catholique Commence boulevard Deltour et finit avenue Balansa, voie qui commence désormais au rondpoint Alain Gazeaud. Rue Pierre SEEL Déporté français pour homosexualité Commence au n 37 de la rue Bernard Mulé et finit au n 44 du Port Saint Sauveur. QUARTIER RANGUEIL RUE EMILE GUYOU Il convient de dénommer l esplanade, située en bordure de la rue Emile Guyou et réalisée dans le cadre de l aménagement de la station de métro du quartier de Rangueil : Place du Recteur Claude CHALIN Commence et finit rue Émile Guyou. QUARTIER GINESTOUS RUE MARIE LAURENCIN Il s agit de dénommer le rond-point situé entre les rues Marie Laurencin et Isabelle Eberhardt : Rond-Point Adolphe JAURÉGUY International de rugby Commence rue Marie Laurencin et finit rue Isabelle Eberhardt, cette voie commençant désormais au rond-point Adolphe Jauréguy. QUARTIER DES SEPT DENIERS ROUTE DE BLAGNAC Il s agit de dénommer deux ronds-points, demeurés sans appellation : Rond-Point Pierre MOUNICQ International de rugby Commence au n 151 de la route de Blagnac et finit au n 18 du chemin Roques. Rond-Point Henri CAZAUX Dirigeant du rugby Commence et finit avenue d Elche.
6 QUARTIER SAINT CYPRIEN PLACE ROGUET Pour honorer la mémoire de Monsieur Jean Diebold, il a été décidé lors de la Commission du 27 novembre dernier, d attribuer le nom de notre ancien collègue et ami, à un lieu significatif du quartier Saint-Cyprien dont il était maire de quartier depuis de nombreuses années. Parmi les propositions qui lui ont été présentées, la famille de Monsieur Diebold a souhaité retenir, pour cette dénomination, le site de la place Roguet qui constitue le lieu de centralité et d animation de ce quartier, en tant qu il accueille, de part et d autre de l avenue Etienne Billières, la mairie de quartier et le marché couvert. Je vous propose de répondre au souhait de cette famille et de procéder à la dénomination suivante :? La partie de l espace public où sont situées la mairie de quartier et le parking souterrain est désormais dénommée: Place Jean DIEBOLD Député-Maire Adjoint Anciennement place Roguet du n 1 au n 10. Commence allées Charles de Fitte et se termine avenue Etienne Billières.? La partie de l espace public, réservée au marché et située entre le n 11et le n 18, conserve l appellation de : Place ROGUET. Si ces dispositions recueillent votre agrément, je vous invite, Mesdames, Messieurs, à prendre la délibération suivante : ARTICLE UNIQUE Le Conseil Municipal adopte les dispositions énoncées dans le corps de la présente délibération. LES CONCLUSIONS DU RAPPORT SONT ADOPTEES POUR EXTRAIT CONFORME LE MAIRE, Jean-Luc MOUDENC
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 2014-09
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 2014-09 Les articles L. 2121-24 et R. 2121-10 du code général des collectivités territoriales font obligation aux communes de plus de 3.500 habitants de créer un recueil
Plus en détailH A U T E - G A R O N N E T O U L O U S E Résidence Seniors
H A U T E - G A R O N N E T O U L O U S E Résidence Seniors Investir dans une résidence seniors est intéressant à plus d un titre La population des seniors est en constante augmentation, les besoins en
Plus en détailETAT DES LIEUX DES PISTES CYCLABLES Réunion technique du 5 novembre 2013
ETAT DES LIEUX DES PISTES CYCLABLES Réunion technique du 5 novembre 2013 Présents : Monsieur Demontoy Conseil Participatif et ESCG Cyclotourisme Monsieur Boyer Conseil Participatif Monsieur Vidal Police
Plus en détail.Jardin privatif. .Abri de jardin (2) Les Natur Elles. Toulouse. Votre maison de 3, 4 ou 5 pièces
Les Natur Elles Toulouse (1) Votre maison de 3, 4 ou 5 pièces.jardin privatif Garage ou parking couvert.abri de jardin (2) À Toulouse, 54 maisons BBC au cœur d un environnement privilégié Les Natur Elles
Plus en détailMAIRIE de LACANAU REPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LACANAU
MAIRIE de LACANAU REPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LACANAU Département de la Gironde Arrondissement de Lesparre Canton de Castelnau de Médoc
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL. Séance du 30 septembre 2013. Ordre du Jour
M A I R I E DE D I J O N PALAIS DES ETATS DE BOURGOGNE CONSEIL MUNICIPAL Séance du 30 septembre 2013 Ordre du Jour 1 - Conseil du 24 juin 2013 - Procès-verbal - Approbation I- ECOLOGIE URBAINE A- URBANISME
Plus en détailVendredi 22 mars 2013. Prolongement de la ligne B du métro Toulouse > Ramonville > Labège
Vendredi 22 mars 2013 Prolongement de la ligne B du métro Toulouse > Ramonville > Labège 2 ème phase de concertation publique 25 mars au 12 avril 2013 2 ème phase de concertation publique sur le projet
Plus en détailLes services de la Direction départementale des finances publiques des Yvelines
de la Direction départementale des finances publiques des Yvelines VERSAILLES - DIRECTION de direction sont actuellement implantés sur 3 sites à Versailles : 16 avenue de Saint-Cloud 78018 VERSAILLES CEDEX
Plus en détailGUIDE. Sites et établissements accessibles aux personnes à mobilité réduite et en fauteuil roulant
GUIDE Sites et établissements accessibles aux personnes à mobilité réduite et en fauteuil roulant S O M M A I R E Paris 2012 : Semaine Pré Olympique - sortie en mer du 27/04/05 des handicapés Centre Hyérois.
Plus en détailDUN-LE-PALESTEL DUN-LE-PALESTEL. Généralité de Moulins, sénéchaussée de Guéret
Généralité de Moulins, sénéchaussée de Guéret 1 BAUGY Michel 1872 1873 CULLERRE Stanislas 1844 1861 DELAFONT 1601 1664 DELAFONT 1703 1726 DELAFONT Claude 1727 1774 DELAFONT Claude 1765 1774 DELAFONT Antoine
Plus en détailLA RESPONSABILITE FISCALE ET PENALE DU DIRIGEANT D ENTREPRISE
Equipe de droit public COLLOQUE LA RESPONSABILITE FISCALE ET PENALE DU DIRIGEANT D ENTREPRISE CENTRE D ETUDES ET DE RECHERCHES EN FINANCES PUBLIQUES ET FISCALITE CENTRE DE DROIT PENAL 31 octobre 2008 Auditorium
Plus en détailPoint marché de l immobilier d entreprise
Point marché de l immobilier d entreprise 9 octobre 2014 Espace la Cartoucherie Le Moniteur Bilan du 3 ème trimestre 2014 Le marché de bureaux au 3 ème trimestre 2014 3 385 m² loués par Cegedim sur Green
Plus en détailBayonne. Visite des chantiers de la rive droite
Bayonne Visite des chantiers de la rive droite samedi 11 février 2012 5 1 2 3 6 4 1. Saint-Bernard - Chemin de Laharie - Nouveaux programmes immobiliers - Immeuble portuaire/bureaux/artisanat 2. CANOPIA
Plus en détailGUIDE DES ARTISANS LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTCUQ. Le guide :
LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTCUQ Année 2011 GUIDE DES ARTISANS Le guide : Présentation de la liste des artisans installés sur le territoire de la Communauté de Communes ( c oordonnées, adresse, domaine
Plus en détailImmeuble, Le Square Duvernay
Immeuble, Le Square Duvernay rue Duvernay rue Comte-de-Loche Quartier de la gare Aix-les-Bains Dossier IA73002041 réalisé en 2012 Copyrights Copyrights Auteurs Région Rhône-Alpes, Inventaire général du
Plus en détailLe Domaine du Lac LÉGUEVIN > RUE DU SARRAT
Le Domaine Résidence du Lac LÉGUEVIN > RUE DU SARRAT léguevin, un trait d union entre ville et nature Le lac de la Mouline Léguevin, la quiétude comme art de vivre Véritable havre de verdure à l Ouest
Plus en détailCOMPTE - RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2012
COMPTE - RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2012 Etaient présents : Mrs BLEVIN Pierre ; BONNET Claude ; GODERE Yannick ; MOUE Philippe ; MORICEAU Bertrand ; QUELVEN Jacques ; SEITZ Alfred ; SUISSE Michel
Plus en détailLA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTCUQ. Place des Consuls - 46800 MONTCUQ; Tel: 05.65.31.82.19 communaute.communes-montcuq@wanadoo.
2012 2013 LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTCUQ Place des Consuls - ; Tel: 05.65.31.82.19 communaute.communes-montcuq@wanadoo.fr Présentation de la liste des artisans installés sur le territoire de la Communauté
Plus en détailNbr de membres en exercice : 53 Quorum : 27 Date de la convocation : 07/11/2012 Affichée le : 11/12/2012
En vertu de l'article L.2131-1 du CGCT, le Maire de Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le.. et/ou notifié le.. et qu'il est donc exécutoire. Pour le Maire, Par délégation
Plus en détailCOMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL. 26 Mars 2015 20 h 00 (convocation du 20 mars 2015)
COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL 26 Mars 2015 20 h 00 (convocation du 20 mars 2015) PRESENTS : Mr Jean-Louis LAFAURIE, Maire,, Madame Pierrette QUEROL, adjointe au Maire, Mr Régis FONTES, adjoint au Maire,
Plus en détailCOMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNIICPAL EN DATE DU 16 SEPTEMBRE 2013
1 COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNIICPAL EN DATE DU 16 SEPTEMBRE 2013 L an deux mille treize le seize septembre à dix-neuf heures les membres du conseil municipal, dûment convoqués, se sont réunis
Plus en détailREUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D AMFREVILLE JEUDI 30 OCTOBRE 2010
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D AMFREVILLE JEUDI 30 OCTOBRE 2010 PRESENTS : M. X. MADELAINE, Maire ; L.AUGUSTE, L.PARDOEN, E.DELAUNAY, R.FOLTETE, B.LEDRU, P.GOUPIL, C.LECHARPENTIER, B.NUYTEN, N.DUPUIS,
Plus en détailDomaine. à Bayonne. Une nouvelle vie pour un nouveau quartier
Domaine du Moulin à Bayonne Une nouvelle vie pour un nouveau quartier ** * Ceci n est pas un label. Cet immeuble fera l objet d une demande de label BBC-effinergie, Bâtiment Basse Consommation, auprès
Plus en détailJ.9. Annexe DOSSIER D ENQUÊTE PRÉALABLE À LA DÉCLARATION D UTILITÉ PUBLIQUE
LIGNE 16 : NOISY CHAMPS < > SAINT-DENIS PLEYEL (LIGNE ROUGE) LIGNE 17 : LE BOURGET RER < > SAINT-DENIS PLEYEL (LIGNE ROUGE) LIGNE 14 : MAIRIE DE SAINT-OUEN < > SAINT-DENIS PLEYEL (LIGNE BLEUE) DOSSIER
Plus en détailListe des hôtels Orsay Gif sur Yvette Bures sur Yvette - Paris
Hôtels à proximité d Orsay Les Chevaliers des Balance Place de la Mairie 91190 Saint Aubin Tél. : 01 69 41 20 55 Fax : 01 69 85 50 75 Mail : leschevaliersdesbalances@hotmail.fr L hôtel se situe à proximité
Plus en détailAvis de vacance de poste :
CHARGE DE LA MAINTENANCE DES BATIMENTS COLLEGE GERARD PHILIPE 1, avenue Alfred VIGNY 06150 CANNES LA BOCCA - Effectuer des travaux d entretien ou de réparation nécessaires au fonctionnement matériel de
Plus en détailVILLE D ESSEY-LES-NANCY REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
VILLE D ESSEY-LES-NANCY REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS OBJET : Exercice des compétences déléguées Séance du 25 février 2009 Rapporteur : M. LE MAIRE EXPOSE DES MOTIFS
Plus en détailMontant de la participation de la collectivité : - Participation obligatoire pour adhérer à la convention de participation du CDG54 :
DEPARTEMENT Meurthe et Moselle ARRONDISSEMENT TOUL CANTON TOUL Sud Commune de SEXEY AUX FORGES EXTRAIT DU PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 NOVEMBRE 2012 L'an deux mille douze,
Plus en détailDirection départementale des finances publiques du Finistère Liste des services accueillant du public
Centres des finances publiques Adresse Horaires d ouverture Téléphone Services des impôts des particuliers BREST Abers BREST Kergaradec BREST Ponant BREST Rade MORLAIX CS 27907 QUIMPER Est QUIMPER Ouest
Plus en détailCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL N 3 DU 27 avril 2015
2015/15 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL N 3 DU 27 avril 2015 Le lundi 27 avril 2015 à 20h00, le Conseil Municipal s est réuni à la mairie sur convocation régulière en présence de ses conseillers élus,
Plus en détailREFERENCES LOGEMENTS ET BÂTIMENTS TERTIAIRES
REFERENCES LOGEMENTS ET BÂTIMENTS TERTIAIRES Maître d'ouvrage Chantiers réalisés Maître d'oeuvre Travaux effectués Montant HT Construction de 26 logements collectifs et individuels ZAC du Champ de Foire
Plus en détailADRESSES PHYSIQUES DES BUREAUX MARINE CENTRES D INFORMATION ET DE RECRUTEMENT DES FORCES ARMEES (CIRFA)
MAJ 05/11/14 ADRESSES PHYSIQUES DES BUREAUX MARINE CENTRES D INFORMATION ET DE RECRUTEMENT DES FORCES ARMEES (CIRFA) AU CIRFA AJACCIO 18 avenue Colonel Colonna d Ornano 20000 AJACCIO Tel : 04.20.00.70.86
Plus en détail!"# " "$%%"& '!(#) ( #" *##+#
!"# " "$%%"& '!(#) ( #" *##+# " #!!# %"!"# " "$%%",! -". ## /"#"0 %,1#" 2, " - "."#3".+#*"##4 5#!!# %"!"# " " $%%"& '!(#), #! - """ #, 6" # 7!# 8.# # 8 %"!# # $%%"/%"%4#!, $%!!&&!' -!"# # 8 #! " 8 # %"
Plus en détailLOCAL À LOUER. «ZAC SEGUIN RIVES DE SEINE» Quartier du Trapèze BOULOGNE BILLANCOURT Ilot B1 Passage Pierre Bézier
LOCAL À LOUER «Quartier du Trapèze BOULOGNE BILLANCOURT Ilot B1 Passage Pierre Bézier 152, bd Haussmann 75008 Paris Tél. : 01 53 53 23 23 Fax : 01 53 53 23 29 Email : contact@devim-commercialisation.fr
Plus en détailConcertation sur le développement du réseau de transports en commun
mission tramway Concertation sur le développement du réseau de transports en commun Dossier définitif du projet Pôle Mobilité novembre 2009 I LES ORIGINES DU PROJET I.1 Rappel du contexte d élaboration
Plus en détail01-APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 10 JANVIER 2014 02-DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DECLARATIONS D INTENTION D ALIENER
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS SÉANCE DU 21 Février 2014 Nombre de conseillers en exercice... : 15 Nombre de présents... : 12 Vote par procuration... : 2 Nombre de votants... : 14 Date de convocation
Plus en détailQUARTIER BORDEAUX MARITIME
QUARTIER BORDEAUX MARITIME Centres d'accueil et de loisirs 3-5 ans Maison de quartier US Chartrons 9 Place Saint Martial Tél: 09.60.01.88.30 et 06.78.46.17.98 Mail: us.chartrons@wanadoo.fr Horaires: 7h45-18h30
Plus en détailREGLEMENT JEU-CONCOURS TISSEO Ligne de TRAMWAY 2 qui se déroule du 11 avril 2015 au 25 avril 2015 inclus.
REGLEMENT JEU-CONCOURS TISSEO Ligne de TRAMWAY 2 qui se déroule du 11 avril 2015 au 25 avril 2015 inclus. Article 1 : Objet TISSEO, Etablissement Public Industriel et Commercial, identifiée au RCS de Toulouse
Plus en détailHoraires de déviation appliqués à partir de lundi 9 mars 2015. du lundi 9 mars à début juillet 2015. Saint-Grégoire (Uttenreuth) Rennes (La Poterie)
Saint-Grégoire édition mars 2015 les horaires 2014 2015 Horaires de déviation appliqués à partir de lundi 9 mars 2015 du lundi 9 mars Saint-Grégoire (Uttenreuth) Rennes (La Poterie) Betton / Saint-Grégoire
Plus en détailPROJET DE PÔLE COMMERCIAL SAINT-LOUIS A BREST
PROJET DE PÔLE COMMERCIAL SAINT-LOUIS A BREST ENQUÊTE PUBLIQUE DE DÉCLASSEMENT DE LA PORTION DE LA RUE DES HALLES SAINT-LOUIS SITUÉE AU DROIT DE LA RUE DUQUESNE NOTICE EXPLICATIVE 1 LE DECLIN DES HALLES
Plus en détailEtaient présents : Ont donné pouvoir : Etait excusée :
Etaient présents : Mme BELLOCQ Chantal BERGES Isabelle CANDAU Valérie CLAVIER Hélène LAHOURATATE Nicole MOURTEROT Josiane MM AUSSANT Claude CARRIORBE Arnaud CASAUBON Jean-Paul 6 ESQUER Philippe - HARCAUT
Plus en détail4 914 m 2 div. Direction Grands Comptes - 01 56 885 885. jerome.vincent-genod@keops.fr. 9 387 m 2 div.
4 ème trimestre 2007 Les 54 offres présentées dans cette édition constituent une sélection d opportunités d implantation sur votre secteur, ainsi qu un premier regard sur le marché de l immobilier d entreprise.
Plus en détailSERVICES DE PROXIMITE
SERVICES DE PROXIMITE LISTE PARKINGS PARIPARK GARAGE CENSIER (PUBLIC) 15, rue Censier 75005 Paris : 06 80 00 56 98 (M. LAURE) Capacité : 100 places Ouvert jour et nuit gardé 24h/24 et 7j/7, possibilité
Plus en détailCLUB UTILISATEURS Distel 2014
a le plaisir de vous convier à l édition 2014 de son club utilisateurs Distel. Nous vous proposons 1 jour et demi sur Toulouse les 9 et 10 octobre 2014. Cet évènement placé sous le signe de l échange et
Plus en détailLe guide de l apprentissage 2014-2015. Page 1
Le guide de l apprentissage 2014-2015 Page 1 Bienvenue au CFA Sport et Animation Rhône-Alpes Le CFA* Sport et Animation Rhône-Alpes est, depuis 1996, l acteur régional unique de la formation par l apprentissage
Plus en détailModification du dossier de création de la ZAC (Zone d'aménagement Concerté) des quais de Floirac
Modification du dossier de création de la ZAC (Zone d'aménagement Concerté) des quais de Floirac La ZAC des Quais en quelques dates 1993: création de la ZAC des Quais, un site d activités. 2001 : premier
Plus en détailFaculté de droit PROGRAMME
Faculté de droit Soirée Lauréats des PROGRAMME Allocutions d ouverture de la soirée des lauréats Allocution de Monsieur le Professeur Marc SAILLARD, Président de l Université de Toulon. Allocution de Monsieur
Plus en détailL image satellite : simple effet de mode ou. apport réel?
Comment suivre les évolutions urbaines? L image satellite : simple effet de mode ou apport réel? Pierre ALBERT Scot Pierre ALBERT L image satellite : simple effet de mode ou apport réel? 29/10/04 1 Plan
Plus en détailSéance du 22 mai 2013 Convocation du 15 mai 2013
Séance du 22 mai 2013 Convocation du 15 mai 2013 Nombre de conseillers en exercice: 18 Nombre de conseillers présents : 11 Nombre de conseillers votants : 16 L an deux mil treize, le 22 mai à dix-neuf
Plus en détailOBJET : Instauration d'un stationnement payant de surface : périmètres, tarifs et mise en œuvre
CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 8 AVRIL 2015 N 4 OBJET : Instauration d'un stationnement payant de surface : périmètres, tarifs et mise en œuvre Nomenclature : 8.3 - Voirie M. GELLE, Adjoint délégué aux Aménagements
Plus en détailQuartier Calmette Tilleuls. 6 Juin 2012
Rendez-vous urbain Quartier Calmette Tilleuls 6 Juin 2012 le 6 Juin 2012 1. Parcours réalisé 1 2 Pour ce troisième rendez-vous urbain, seulement trois personnes étaient présentes sur les douze convoquées.
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR
1 CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU VENDREDI 27 JUIN 2014 ORDRE DU JOUR FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Ville d'hyères les Palmiers - Compte de gestion FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Port d'hyères les Palmiers
Plus en détailMme la mairesse Caroline St-Hilaire, présidente M. Albert Beaudry M. Éric Beaulieu Mme Lorraine Guay Boivin Mme Sylvie Parent
Procès-verbal de la séance ordinaire du comité exécutif de la Ville de Longueuil, siégeant pour exercer des fonctions qui lui ont été déléguées par le conseil d'agglomération, tenue le 17 juin 2014 à compter
Plus en détailMonsieur l Adjoint délégué à la Culture et à la Tauromachie,
Prise de Parole de Monsieur Jean-Paul FOURNIER Sénateur du Gard - Maire de Nîmes - Président de Nîmes Métropole Inauguration d une plaque dans le cadre du 450 ème anniversaire de la création de l Eglise
Plus en détailCOMMUNAUTE URBAINE de CHERBOURG CONSEIL de COMMUNAUTE
COMMUNAUTE URBAINE de CHERBOURG CONSEIL de COMMUNAUTE Séance du 23 mai 2007 Délibération n 2007/081 ORU - ZAC des BASSINS. TRAVAUX PRIMAIRES de DEVIATION de la VOIE FERREE. CONVENTION pour la REALISATION
Plus en détailCOMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2014
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2014 L an deux mil quatorze, le seize du mois de Décembre, à dix-huit heures, le conseil Municipal, dûment convoqué, s est réuni en séance
Plus en détailCOMMUNE D ECUBLENS/VD M U N I C I P A L I T E
COMMUNE D ECUBLENS/VD M U N I C I P A L I T E AU CONSEIL COMMUNAL Préavis n 2015/05 Réaménagement routier du chemin du Bochet Demande de crédit de construction Séance de la commission ad hoc, le jeudi
Plus en détailCOMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Du 16 décembre 2008
REPUBLIQUE FRANCAISE Département de Seine et Marne Arrondissement de MEAUX COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA BRIE DES MOULINS Siège Social : 14 bis rue Favier 77515 POMMEUSE COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL
Plus en détailVénissy, Un nouveau quartier se dessine
Dossier de Presse Vénissy, Un nouveau quartier se dessine GRAND LYON Marie-Laure OUDJERIT Tel. 04 78 63 40 40 Mél. MOUDJERIT@grandlyon.org SERL - Peggy LECUELLE Tel. 04 72 61 50 39 GSM 06 03 98 55 71 Mél.
Plus en détail1 345 m 2 div. LEVALLOIS PERRET. A LOUER à proximité des Champs Elysées, immeuble en restructuration complète.
4 ème trimestre 2007 Les 78 offres présentées dans cette édition constituent une sélection d opportunités d implantation sur votre secteur, ainsi qu un premier regard sur le marché de l immobilier d entreprise.
Plus en détailLocaux Location ou prêt de salles gérées par les associations rennaises
Locaux Location ou prêt de salles gérées par les associations rennaises Equipements Centre culturel Colombier 5, place des Colombes 02 99 65 19 70 Salle 30 m² 15 personnes maximum 30 à 40 Salle 150 m²
Plus en détailLISTE DES PERSONNES ET ORGANISMES AGREES POUR LA VERIFICATION DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES MISE A JOUR AU 1 er janvier 2008
DIRECTION GENERALE DU TRAVAIL SERVICE DES RELATIONS ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL SOUS-DIRECTION DES CONDITIONS DE TRAVAIL, DE LA SANTE ET DE LA SECURITE AU TRAVAIL BUREAU DES EQUIPEMENTS ET LIEUX DE TRAVAIL
Plus en détailCOMPTE-RENDU DES DELIBERATIONS
Mairie de LEZARDRIEUX Côtes d Armor COMPTE-RENDU DES DELIBERATIONS L'an deux mil onze, le quinze février, à 18 heures 30 minutes, le Conseil Municipal légalement convoqué s'est réuni sous la Présidence
Plus en détaildevenez mécène Soutenez la Fondation pour le rayonnement du Musée de Montmartre DE MONTMARTRE JARDINS RENOIR fondation pour le rayonnement du
devenez mécène Soutenez la Fondation pour le rayonnement du Musée de Montmartre MUSÉE fondation pour le rayonnement du DE MONTMARTRE JARDINS RENOIR Le Musée de Montmartre Le Musée de Montmartre en quelques
Plus en détailCOMMUNE DE VERQUIGNEUL SEANCE DU 29 SEPTEMBRE 2011 * * * CONVOCATION DU 21 SEPTEMBRE 2011 - ORDRE DU JOUR
COMMUNE DE VERQUIGNEUL SEANCE DU 29 SEPTEMBRE 2011 * * * CONVOCATION DU 21 SEPTEMBRE 2011 * * * - ORDRE DU JOUR A) VIE COMMUNALE * * * 1 Annulation de la seconde partie de la délibération du 28 avril 2011
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUIN 2013
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUIN 2013 Le Conseil Municipal, appelé à siéger régulièrement par l envoi d une convocation mentionnant l ordre du jour, accompagnée des rapports subséquents et adressée au moins
Plus en détailN 252 ASSEMBLÉE NATIONALE
Document mis en distribution le 24 octobre 2007 N 252 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 9 octobre 2007. PROPOSITION
Plus en détailLISTE DES HOTELS A PROXIMITE DE LA CCI GRAND LILLE
LISTE DES HOTELS A PROXIMITE DE LA CCI GRAND LILLE Liste non exhaustive* 2 ETOILES ** GRAND HOTEL LILLE 51, rue Faidherbe 59000 LILLE Tél 03 20 06 31 57 Le Grand Hôtel Lille est situé à proximité immédiate
Plus en détail21 RUE GEORGES BOISSEAU 92110 CLICHY 150 m² de bureaux
21 RUE GEORGES BOISSEAU 92110 CLICHY 150 m² de bureaux Contact : Christophe Dejeune E: cdejeune@savills.fr DL: +33 (0) 1 44 51 17 57 M : +33 (0) 6 71 13 58 97 SAVILLS 21 boulevard Haussmann Paris 75009
Plus en détailDépartement de l Aisne
Département de l Aisne Commune de Montreuil aux Lions COMPTE RENDU DES DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 10 octobre 2008 L an deux mil huit, le dix du mois d octobre, les membres composant le Conseil
Plus en détailUN RENDEZ-VOUS PRO? ALLEZ-Y AUSSI AVEC LE VÉLO STAR.
UN RENDEZ-VOUS PRO? ALLEZ-Y AUSSI AVEC LE VÉLO STAR. Pour tout savoir et adhérer dès aujourd hui : www.levelostar.fr LE vélo STAR est le système de vélo en libre-service proposé par Rennes Métropole :
Plus en détailVILLE DE NOUMEA ---- N 2007/68 SECRETARIAT GENERAL ---- SERVICE DES FINANCES ---- AS NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE ----
VILLE DE NOUMEA N 2007/68 SECRETARIAT GENERAL SERVICE DES FINANCES AS NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE OBJET : Vente aux enchères publiques de matériels réformés P.J. : - 1 projet de délibération - 1 liste
Plus en détailDate de la convocation : 22 juillet 2014
L an deux mille quatorze, le 29 juillet, à 19h30, Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Beaufortain s est réuni en session ordinaire à Beaufort au siège de la Communauté de Communes,
Plus en détailPOINT D AVANCEMENT SUR LES PRINCIPAUX CHANTIERS MARQUANTS DANS LES TRANSPORTS EN COMMUN D ILE-DE-FRANCE
2014 POINT D AVANCEMENT SUR LES PRINCIPAUX CHANTIERS MARQUANTS DANS LES TRANSPORTS EN COMMUN D ILE-DE-FRANCE Juin 2014 SOMMAIRE TRAINS/RER RER B Sud 2 MÉTROS Ligne 4 Mairie de Montrouge - Bagneux (phase
Plus en détailDOSSIER EXPOSANTS/PARRAINAGE. Les 9, 10 et 11 avril 2014 Toulouse
DOSSIER EXPOSANTS/PARRAINAGE Les 9, 10 et 11 avril 2014 Toulouse SOMMAIRE 1. EXPOSER A MEMPRO 5 2. PARRAINER MEMPRO 5 3. CONTRAT DE PARTICIPATION ANNEXES Modalités d accès Plan de salle Informations pratiques
Plus en détail061 Le 11 juillet 2011
061 Le 11 juillet 2011 Séance ordinaire du conseil municipal de Pointe-Calumet, tenue le 11 juillet 2011 à 20h00, à la salle de délibérations du conseil, sous la présidence du conseiller Normand Clermont.
Plus en détailDEPARTEMENT DES YVELINES EXTENSION DU CENTRE COMMERCIAL PARLY II
DEPARTEMENT DES YVELINES EXTENSION DU CENTRE COMMERCIAL PARLY II AVENANT N 2 A LA CONVENTION D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ET AUTRES AMENAGEMENTS DE VOIRIE 1 ENTRE : Le Département des Yvelines Collectivité
Plus en détailCANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC CÔTE-DE-BEAUPRÉ MUNICIPALITÉ DE BOISCHATEL
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC CÔTE-DE-BEAUPRÉ MUNICIPALITÉ DE BOISCHATEL Boischatel, le 1er février 2010. Procès-verbal de la session régulière du Conseil municipal de Boischatel, tenue le 1er jour du
Plus en détailVisuel du 21 au 25 avril
Visuel du 21 au 25 avril Antiquités et Design Art Contemporain Livres de Collection Situé au milieu des vacances de Pâques de la zone C (Académies Paris et Bordeaux) Situé durant la semaine Sainte Situé
Plus en détailConseil Municipal Séance publique du 25/03/13. Extrait de registre des délibérations République Française
Délibération n 2013/25 Information au Conseil. Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu de la délibération n 20 du Conseil municipal du 19 décembre 2011, lui donnant délégation.
Plus en détail5-9. L enveloppe. Objectif Ecrire une adresse sur une enveloppe. L enveloppe 5-9. Le dispositif de techniques de recherche d emploi 1
Objectif Ecrire une adresse sur une enveloppe. Le dispositif de techniques de recherche d emploi 1 Sommaire Dispositif Toute diffusion est dûment conseillée conception et réalisation par sylvain Lesage
Plus en détailVILLE DE FORBACH CONSEIL DE QUARTIER DU CREUTZBERG
VILLE DE FORBACH CONSEIL DE QUARTIER DU CREUTZBERG Compte Rendu de la Réunion tenue au Foyer du Creutzberg le mardi 27 janvier 2015 à 19h30 2ème séance. Présidente de séance : Iris Simonin Secrétaire de
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL SEANCE 25 MAI 2012
CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 25 MAI 2012 1 COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MAI 2012 A 20 HEURES 15 L'an deux mille douze, le vingt cinq mai, à vingt heures quinze minutes, le Conseil
Plus en détailREUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Du 15 OCTOBRE 2014 A 18H30 EN MAIRIE COMPTE-RENDU
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Du 15 OCTOBRE 2014 A 18H30 EN MAIRIE COMPTE-RENDU Etaient présents tous les membres en exercice à l exception de : Monsieur SURET Fabrice qui a donné procuration à Monsieur
Plus en détailCOMMUNE DE BESSIERES. Marché Public 2015-10. Refonte du site internet de la ville de Bessières. Acte d Engagement. Dénomination exacte :.. Adresse :..
Marché Public 2015-10 Refonte du site internet de la ville de Bessières Acte d Engagement CANDIDAT Dénomination exacte :.. Adresse :.. Tel : Fax :. Mail :. PARTIE RESERVEE AU POUVOIR ADJUDICATEUR Cet acte
Plus en détailPartie 1 : La ligne 11 actuelle. Réunion d information 27 février 2013
Partie 1 : La ligne 11 actuelle Réunion d information 27 février 2013 Réunion publique 7 septembre 2010 Sommaire 1. Introduction 2. Bilan de la concertation préalable 3. Le prolongement : la réponse aux
Plus en détailRECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 1.2011 Nous certifions que les actes portés sur la liste ci-après, comportant 3 pages, figurent dans le recueil n 1 de l année 2011, mis à disposition le Pour le Maire,
Plus en détailREPUBLIQUE FRANÇAISE 2013/... DCM N 13-11-28-8
REPUBLIQUE FRANÇAISE 2013/... MAIRIE DE METZ CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE METZ REGISTRE DES DELIBERATIONS Séance du 28 novembre 2013 DCM N 13-11-28-8 Objet : Avenants aux contrats de DSP relatifs à
Plus en détailREUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 FEVRIER 2012 AVIS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 FEVRIER 2012 AVIS Le Conseil Municipal de la commune de SAINT-PLANCHERS se réunira au lieu habituel de ses séances le vingt-huit février deux mille douze à vingt heures.
Plus en détailLycées du Val d Oise préparant au CAP (cliquez sur l établissement pour connaitre les CAP préparés)
Lycées du Val d Oise préparant au CAP (cliquez sur l établissement pour connaitre les CAP préparés) St O.l Aumône industriel du château d'épluches Lycée Edmond Rostand Chars régional du Vexin Taverny Lycée
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL DU 10 DECEMBRE 2012
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 DECEMBRE 2012 Le CONSEIL MUNICIPAL, appelé à siéger régulièrement par l envoi d une convocation mentionnant l ordre du jour, accompagnée des rapports subséquents et adressée au
Plus en détailGUIDE. «La Cadière d Azur accessible à tous»
GUIDE «La Cadière d Azur accessible à tous» Le village de La Cadière d Azur est un village perché. Les ruelles sont étroites, et il y a de nombreuses pentes. Le village possède plusieurs parkings, situés
Plus en détailInstance Supérieure Indépendante pour les Elections
الجمهورية التونسية الهيئة العليا المستقلة لالنتخابات Instance Supérieure Indépendante pour les Elections Nom Circonscription Nom Délégation Nom Centre Vote Adresse باريس France 1 C.G Tunisie à Paris (Bur
Plus en détailParis monuments II MO-ME-N-T MOderní MEtody s Novými Technologiemi CZ.1.07/1.5.00/34.0903
1 Paris monuments II Projekt: Reg.č.: Operační program: Škola: MO-ME-N-T MOderní MEtody s Novými Technologiemi CZ.1.07/1.5.00/34.0903 Vzdělávání pro konkurenceschopnost Hotelová škola, Vyšší odborná škola
Plus en détailSalon de Provence CÔTÉ. Bastides LES VIOUGUES
Salon de Provence CÔTÉ LES VIOUGUES Votre partenaire immobilier côté confiance Né de l expertise conjointe de professionnels de l immobilier et de la construction, Côté Sud Promotion maîtrise parfaitement
Plus en détailFORCES 90, avenue Maurice Berteaux BP 278 78504 Sartrouville
Ma 28/5 Me 29/5 J 30/5 V 31/5 S 1/6 Lyon Place de la République Marseille Place Léon Blum (Devant la Mairie du 1 er et 7 éme arrondissement) Montpellier Place Paul Bec (Antigone) Toulouse Place Olivier
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Conseillers en exercice : 61 Date de Publicité : 21/12/2010 Reçu en Préfecture le : CERTIFIE EXACT, Séance du lundi 20 décembre 2010 D -20100712
Plus en détailPROCÈS-VERBAUX DU CONSEIL DE LA MRC D ARGENTEUIL
28 avril 2010 À la séance d ajournement du conseil de la MRC d Argenteuil, tenue le 28 avril 2010, à 16 h 30, dans la salle Lucien-Durocher, située au 430, rue Grace, à Lachute, formant quorum sous la
Plus en détailRÉGIE INTERMUNICIPALE DE GESTION DES DÉCHETS DE LA RÉGION MASKOUTAINE
PROVINCE DE QUÉBEC RÉGIE INTERMUNICIPALE DE GESTION DES DÉCHETS DE LA RÉGION MASKOUTAINE PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE TENUE PAR LE CONSEIL D'ADMINISTRATION AU SIÈGE SOCIAL DE LA RÉGIE, SITUÉ AU
Plus en détailFERMETURES VENTOISES 167, rue des frères Bernouilli Z.I. n 2 La Madeleine 27000 EVREUX
FERMETURES VENTOISES 167, rue des frères Bernouilli Z.I. n 2 La Madeleine 27000 EVREUX 2013 Montant en Euros SAS SOGEPROM HABITAT Immeuble IDF 3, Place de la Pyramide 92067 PARIS LA DEFENSE CEDEX AMELLER-DUBOIS
Plus en détail