Modifications du recueil des avis de classement

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Florent Côté
il y a 7 ans
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1 Modifications du recueil des avis de classement La liste ci-après contient les décisions prises par le Comité du Système harmonisé (35ème session mars 2005) au sujet des modifications apportées au Recueil des avis de classement du Système harmonisé. Cette liste sera régulièrement mise à jour. Le Recueil des avis de classement du Système harmonisé est un ouvrage publié par l OMD consistant en une liste numérique des avis de classement adoptés par l OMD, établie selon l ordre des positions et sous-positions du Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises. Pour toute position ou sous-position du Système harmonisé, les avis de classement sont énumérés dans un ordre chronologique. Le Recueil est publié dans les deux langues officielles de l OMD, à savoir le français et l anglais, et peut être commandé directement (voir la rubrique Librairie du site web). Les modifications énumérées ci-après sont reproduites dans l ordre numérique des pages concernées et seront insérées en temps utile dans la publication de l OMD mentionnée ci-dessus en remplacement des pages auxquelles des modifications ont été apportées. Avis Les parties souhaitant exporter ou importer des marchandises couvertes par une décision sont invitées à vérifier que cette décision a été mise en œuvre par le pays d importation ou d exportation, suivant le cas. Nouveaux avis de classement : Page IV/9 F. Insérer l Avis de classement suivant : º º º Sirop antitussif sous la forme d une solution aqueuse d un titre alcoométrique volumique de 1,8 % vol, conditionné en flacon de 100 ml (130 g). Le produit se compose de miel, de teintures de plantes, de sirop de glucose, de sirop de sucre inverti, d arôme de cerise, d essence de rose, de benzoate de sodium et d eau purifiée. D après les renseignements figurant sur son étiquette, le produit est recommandé contre les catarrhes bronchiques et les insuffisances de sécrétions bronchiques. La teneur en ingrédients actifs médicinaux n est toutefois pas suffisante pour démontrer un effet thérapeutique ou prophylactique reconnaissable et cliniquement prouvé. Application des RGI 1 (Note 1 a) du Chapitre 30) et 6. Page VII/7 F. Insérer les Avis de classement suivants : Album photos (dimensions : environ 14 cm x 17,5 cm x 8 cm),

2 comportant, au dos, une couverture en carton recouverte d une matière imitant le daim, et, sur le devant, une couverture constituée d'un cadre pour photographie en bois, pourvu d'une plaque protectrice en verre, collée sur du carton également recouvert d une matière imitant le daim. Une ouverture sur le devant permet à l'utilisateur d'insérer une photographie dans le cadre. L'album contient 50 pochettes en matière plastique. Ces pochettes sont fixées au dos de l album à l'aide de deux vis en matière plastique, qui maintiennent également la couverture supérieure de l album. Application de la RGI 3 (b) Album photos (dimensions : environ 16 cm x 18,5 cm x 6,5 cm), comportant, au dos, une couverture en carton recouverte d une matière imitant le daim, et, sur le devant, une couverture constituée d'un cadre pour photographie en métal, pourvu d'une plaque protectrice en verre, collée sur du carton également recouvert d une matière imitant le daim. Une ouverture sur le devant permet à l'utilisateur d'insérer une photographie dans le cadre. L'album contient 50 pochettes en matière plastique. Ces pochettes sont fixées au dos de l album à l'aide de deux vis en matière plastique, qui maintiennent également la couverture supérieure de l album. Application de la RGI 3 (b).

3 . Page IX/2 F. Insérer les Avis de classement suivants : Panneau multicouches pour parquet (épaisseur totale de 10 mm, largeur de 70 mm, longueur de 600 mm), composé d une couche supérieure de 4 mm d'épaisseur consistant en une seule lame de bois massif en Merbau, collée sur un support à une couche de bois pourvu de rainures perpendiculaires tous les 4 cm environ sur toute la longueur, afin de conférer au produit une certaine souplesse. La couche inférieure est placée de manière perpendiculaire au fil de la couche supérieure. Le panneau est langueté et rainuré le long de ses rives et de ses bouts. La couche supérieure est vernie Panneau multicouches pour parquet (épaisseur totale de 14 mm, largeur de 210 mm, longueur de mm) composé d une couche supérieure en chêne de 4 mm d épaisseur fixée sur un support à deux couches de bois. La couche supérieure se compose de deux rangées de lames, l âme (d une épaisseur de 8 à 9 mm) est placée de manière perpendiculaire au fil des couches supérieure et inférieure. Le panneau est langueté et rainuré le long de ses rives. La couche supérieure est vernie Panneau multicouches pour parquet (épaisseur totale de 14 mm, largeur de 145 mm, longueur variable) composé d une couche supérieure en hêtre de 4 mm d épaisseur fixée sur un support à deux couches de bois. La couche supérieure se compose de deux rangées de lames, l âme (d une épaisseur d environ 7 mm) se compose de lames en bois placées de manière perpendiculaire au fil des couches supérieure et inférieure et la couche inférieure est constituée par deux rangées de lames. Le panneau est langueté et rainuré le long de ses rives. La couche supérieure est vernie.

4 Page XII/1 F. Insérer l'avis de classement suivant : Chaussure à dessus en matière textile et à semelle extérieure en caoutchouc recouverte majoritairement de tontisses partiellement noyées dans le caoutchouc. Cette matière textile recouvre environ 52 % de la semelle extérieure en contact avec le sol contre 48 % pour le caoutchouc. Application des RGI 1 (Note 4 b) du Chapitre 64) et 6. Tontisses partiellement noyées dans le caoutchouc Tontisses partiellement noyées dans le caoutchouc Limite Limite Caoutchouc Caoutchouc. Page XVI/26 F. Insérer l Avis de classement suivant : Les thermistances polymériques à coefficient de température positif (CTP) étant des dispositifs de composition polymérique conductrice, dont la fonction est d accroître la résistance électrique du dispositif à mesure que sa température augmente. L effet CTP limite le passage du courant de manière que seul un filet d électricité circule afin de protéger les composants électroniques sensibles tels que les circuits intégrés à semiconducteurs (à base de silicium). La thermistance limite le courant électrique sans couper le circuit. Lorsque la température décroît sous son point de déclenchement prévu, la résistance du dispositif la ramène à son niveau d origine. Ces dispositifs ont deux utilisations principales. Ils peuvent être placés dans un circuit en série et utilisés en tant que dispositifs de protection contre les surintensités ou bien être utilisés en tant que détecteurs de température en vue de protéger les composants électriques sensibles contre les dommages occasionnés lorsque la température d utilisation définie est dépassée. Bien que ces dispositifs soient parfois désignés par le nom de "fusibles autoréarmables", il ne

5 s agit pas de fusibles techniquement parlant, mais de thermistances non linéaires. Application des RGI 3 a) et 6. Page XX/3a F. Insérer les Avis de classement suivants : Article en matière plastique en forme d'oeuf, contenant deux bagues jouets et un paquet de bonbons fermé. L article mesure environ 55 mm de long pour un diamètre de 40 mm. Il se compose de deux moitiés séparables qui s encastrent l une dans l autre par les bords, formant ainsi un contenant dans lequel sont placés deux bagues jouets en matière plastique portant des décorations, ainsi qu un paquet fermé en matière plastique contenant des confiseries en forme de petites pastilles. Les confiseries sont classées séparément dans le n (sous-position ) Ventilateurs jouets munis d un manche contenant des confiseries. Une version se compose d un ventilateur jouet en matière plastique (d un diamètre de 70 mm). Ce ventilateur constitue le bouchon d un manche transparent en matière plastique rigide (190 mm de long et 7 mm de diamètre) contenant des confiseries en forme de petites pastilles. Une autre version se compose de trois ventilateurs jouets en matière plastique (d un diamètre de 70 mm) montés les uns au-dessus des autres. Ces ventilateurs constituent le bouchon d un manche transparent en matière plastique rigide (145 mm de long et 10 mm de diamètre), contenant des confiseries en forme de petites pastilles. Les confiseries sont classées séparément dans le n (sous-position ).

6 . Page XX/3a F. Insérer l Avis de classement suivant : Disques métalliques argentés de forme circulaire, imprimés sur leurs deux côtés. L un des côtés représente l image d un personnage de fiction. De l autre côté, apparaissent des marques commerciales. En outre, chaque disque comporte un numéro indiquant le rang du disque dans la suite numérique qui forme la collection et où figurent plusieurs personnages de fiction. Même si les disques à collectionner sont utilisés comme des gadgets promotionnels pour stimuler les ventes d une marque spécifique, ils sont conçus pour être utilisés comme jeux..

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