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2 Gestion du document Le présent document sera mis à jour une fois l an ou à l occasion du lancement d une nouvelle fonction ou fonctionnalité, selon la première de ces éventualités, par l équipe des produits et des ventes de Marchés TMX. Il est accessible en français et en anglais sur le site Web de TMX. Portée Le présent document offre un aperçu des activités de négociation sur les trois marchés boursiers TMX : Bourse de Toronto, Bourse de croissance TSX et Bourse Alpha TSX. Il présente le fonctionnement et les types d ordres de chacun des marchés et sert de référence pour les négociateurs actuels et nouveaux. Pour en savoir plus sur l adhésion, les droits, la connectivité ou les caractéristiques techniques, ou pour obtenir des renseignements supplémentaires sur la négociation, veuillez consulter les liens cidessous ou communiquer avec un gestionnaire de compte TMX. Références Lien Politiques de négociation de TMX Barème des droits de TMX Caractéristiques techniques de TMX (FIX et STAMP) * accessibles aux utilisateurs inscrits uniquement TMX Datalinx Règles universelles d intégrité du marché (RUIM) Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières Commission des valeurs mobilières de l Ontario Marketplace-Rules.aspx Septembre Guide des types d ordres et des fonctionnalités

3 TABLE DES MATIÈRES GESTION DU DOCUMENT 1 PORTÉE 1 1 APERÇU COORDONNÉES RÉGLEMENTATION RAPPORTS SUR LES ORDRES ET LES OPÉRATIONS 6 2 SÉANCES DE NÉGOCIATION HEURES D OUVERTURE PRÉOUVERTURE COURS D OUVERTURE CALCULÉ (COC) OUVERTURE ALLOCATION D OUVERTURE ORDRES GARANTIS DÉBUT DE SÉANCE RETARDÉ NÉGOCIATION CONTINUE NÉGOCIATION DE LOTS IRRÉGULIERS ORDRES AU DERNIER COURS (ODC) TITRES ADMISSIBLES AU SYSTÈME ODC PARTICIPATION AU SYSTÈME ODC ÉTABLISSEMENT DU DÉSÉQUILIBRE DES ODC DÉSÉQUILIBRE DES ODC COURS DE CLÔTURE CALCULÉ PROLONGATION DE VARIATION DES COURS ATTRIBUTION À L APPEL DE CLÔTURE PARAMÈTRES DE VOLATILITÉ DU SYSTÈME ODC PÉRIODE D ANNULATION APRÈS LA FERMETURE DES MARCHÉS PÉRIODE DE PROLONGATION DES NÉGOCIATIONS SÉANCE D ORDRES À EXÉCUTION GARANTIE À L ÉCHÉANCE DES OPTIONS 20 3 CARACTÉRISTIQUES DES PRODUITS ET DES ORDRES ROUTAGE SERVICE AUTOMATISÉ JITNEY FONCTION DROP COPY DU ROI GESTION DU RISQUE PRÉNÉGOCIATION 24 Septembre Guide des types d ordres et des fonctionnalités

4 3.3 NÉGOCIATION CACHÉE NÉGOCIATION CACHÉE SUR LES MARCHÉS TSX ET TSXV ANNULATION SUR DÉCONNEXION NIVEAUX DE CONFIGURATION FONCTIONS DU RÉGIME DE PROTECTION DES ORDRES (RPO) ORDRE À TRAITEMENT IMPOSÉ (OTI) PROTECTION DE L ORDRE PAR MODIFICATION DU COURS PROTECTION DE L ORDRE PAR ANNULATION RPO AVEC SERVICE DE ROUTAGE EXTERNE AFFICHAGE SEULEMENT FONCTION DROP COPY PRÉVENTION DE L AUTONÉGOCIATION PRÉVENTION DE L AUTONÉGOCIATION GESTION DE L AUTONÉGOCIATION 31 4 TYPES D ORDRES INSTRUCTIONS DE MODIFICATION D UN ORDRE PRÉCÉDENT ORDRES AU MARCHÉ ORDRES À COURS LIMITÉ ORDRES À DURÉE LIMITÉE ORDRES JOUR ORDRES VALABLES JUSQU À RÉVOCATION (VAR) ORDRES VALABLES JUSQU À UNE DATE DONNÉE (VDD) ORDRE IMMÉDIAT OU ANNULATION (IOC) ORDRE EXÉCUTER SINON ANNULER (FOK) ORDRES STOP ORDRES ICEBERG VENTES À DÉCOUVERT MARQUEUR D EXEMPTION DE MARQUAGE À DÉCOUVERT ORDRES ANONYMES DIRECTION PRÉFÉRENTIELLE DU FLUX D ORDRES ORDRES CACHÉS ORDRES DE CONTOURNEMENT TYPES D APPLICATIONS APPLICATION DE BASE APPLICATION CMPV APPLICATION CONDITIONNELLE APPLICATION INTERNE APPLICATION DE CONTOURNEMENT APPLICATION DE SÉANCE DE BOURSE EXTRAORDINAIRE CARACTÉRISTIQUES DES ORDRES DÉLAI DE TRAITEMENT DES ORDRES À LA BOURSE ALPHA TSX GARANTIE D EXÉCUTION MINIMALE 42 Septembre Guide des types d ordres et des fonctionnalités

5 RACHATS D OFFICE 43 5 PROGRAMME À L INTENTION DES MAINTENEURS DE MARCHÉ ET SYSTÈME DE NÉGOCIATION DE LOTS IRRÉGULIERS PROGRAMME À L INTENTION DES MAINTENEURS DE MARCHÉ DE LA TSX LOTS IRRÉGULIERS VOLUME DE LA GARANTIE D EXÉCUTION MINIMALE (GEM) PARTICIPATION DU NÉGOCIATEUR INSCRIT PROGRAMME DE NÉGOCIATION DE LOTS IRRÉGULIERS DE LA BOURSE DE CROISSANCE TSX PROGRAMME DE NÉGOCIATION DE LOTS IRRÉGULIERS DE LA BOURSE ALPHA TSX 49 6 AUTRES CARACTÉRISTIQUES FLUCTUATIONS MINIMALES UNITÉS DE NÉGOCIATION STANDARD AUGMENTATIONS DU COURS BOURSIER NORMAL CONTRÔLE DES NÉGOCIATIONS ARRÊTS PARAMÈTRES DE SUSPENSION LIMITES DES COURS ACHETEUR/VENDEUR COUPE-CIRCUITS POUR TITRES INDIVIDUELS MARQUEURS D ORDRE MARQUEUR D OFFRE PUBLIQUE DE RACHAT DANS LE COURS NORMAL DES ACTIVITÉS TYPES DE COMPTES DÉBENTURES TITRES LIBELLÉS EN DOLLARS AMÉRICAINS ENTENTES DE COMPENSATION RENONCEMENT À LA COMPENSATION CONDITIONS SPÉCIALES DE RÈGLEMENT POLITIQUE RELATIVE À L ANNULATION ET À LA RECTIFICATION D OPÉRATIONS RAPPORTS FICHIERS DE RAPPORTS JOURNALIERS COMPLIANCE ALERTS REPORTING SYSTEM (CARS) BARÈME DE DROITS ET FACTURATION 56 Septembre Guide des types d ordres et des fonctionnalités

6 Section 1 Aperçu 1 Aperçu Le Groupe TMX exploite trois places boursières entièrement électroniques qui constituent les destinations privilégiées de négociation et les principales sources de liquidités en ce qui a trait aux opérations sur actions au Canada. Principal marché du Canada. La source de liquidités la plus importante et la plus reconnue pour la négociation de titres canadiens de participation de premier rang Marché boursier public de capital de risque du Canada spécialisé dans la négociation de titres de second rang de sociétés du monde entier aux premiers stades de leur croissance La Bourse Alpha TSX offre une solution de rechange concurrentielle au flux d ordres actifs des investisseurs naturels. Elle favorise une qualité d exécution accrue grâce à une hausse du taux d exécution et de la taille des ordres et à une réduction des coûts de négociation Chaque marché est appuyé par la plateforme technologique exclusive Quantum XA de TMX, comporte diverses fonctions et fonctionnalités et propose différents prix pour offrir plus de choix et de souplesse d exécution aux divers négociateurs. 1.1 Coordonnées L équipe de gestion des comptes de Marchés TMX est une précieuse source d information pour les organisations participantes et les membres des marchés boursiers du Groupe TMX et pour obtenir des renseignements sur les nouveaux produits et services de négociation ainsi que sur la façon d accéder efficacement aux marchés financiers canadiens. Nous offrons aux organisations participantes, aux membres et à la communauté financière un soutien à la clientèle et des services de grande qualité. Le soutien est offert de 7 h 30 à 17 h tous les jours de bourse. SERVICE TÉLÉPHONE COURRIEL Gestion des comptes trading_sales@tsx.com Services de négociation trading_services@tsx.com Services aux vendeurs vendor_services@tsx.com 1.2 Réglementation L Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (OCRCVM) est l organisme d autoréglementation (OAR) qui supervise toutes les activités de négociation sur les marchés boursiers du Groupe TMX. L OCRCVM réglemente la négociation de titres et les activités Septembre Guide des types d ordres et des fonctionnalités

7 Section 1 Aperçu boursières des participants en plus d administrer et d appliquer les Règles universelles d intégrité du marché (RUIM) qui s appliquent à tous les participants aux marchés boursiers du Groupe TMX. Tous les marqueurs, identificateurs et types d ordres qu exigent les RUIM et (ou) l OCRCVM sont acceptés par les marchés boursiers du Groupe TMX. 1.3 Rapports sur les ordres et les opérations Des messages relatifs aux ordres et aux opérations comprenant des données publiques et privées peuvent être envoyés à TMX à l aide du protocole de saisie d ordres FIX de la TSX au moyen de la connexion de saisie d ordres du client. Les réponses correspondantes sont envoyées au client par la même connexion. TMX offre aussi un flux de diffusion qui fournit des données publiques en temps réel sur les opérations et les cotes, de même que les données privées du participant relatives à l ensemble de ses opérations et de ses ordres. TMX offre des flux de données du marché en temps réel utilisant les protocoles exclusifs STAMP et extreme Message Transfer (XMT). Le flux de données STAMP de niveau 2 est un service de transmission de données en temps réel qui fournit des données avant et après négociation en format balisé et des messages de longueur variable. Les flux de données XMT de niveau 1 et de niveau 2 de TMX sont un service de transmission de données en temps réel qui fournit des données avant et après négociation en format binaire et des messages de longueur fixe. Le contenu de niveau 1 comprend des renseignements sur la cote des actions et les opérations sur actions. Le contenu de niveau 2 comprend l intégralité des renseignements figurant au registre sur les ordres et les opérations sur actions. Septembre Guide des types d ordres et des fonctionnalités

8 Section 2 Séances de négociation 2 Séances de négociation 2.1 Heures d ouverture Les heures des séances de négociation sont les suivantes : TSX et Bourse de croissance TSX HEURE (HE) SÉANCE 7 h 00 à 9 h 30 Préouverture Les ordres peuvent être saisis, mais ils ne seront pas exécutés. Le cours d ouverture calculé (COC) est affiché et mis à jour continuellement. 9 h 30 Ordres au premier cours (OPC) Tous les ordres appariés sont exécutés à un même cours d ouverture, les ordres restants étant transférés au registre continu des ordres à cours limité. 9 h 30 à 16 h 00 Négociation continue Tous les types d ordres ordinaires sont acceptés. 15 h 40 à 16 h 00 Ordres au dernier cours (ODC) L heure limite pour les ODC est 15 h 40. Le déséquilibre des ODC est diffusé à 15 h 40, après quoi les ODC à cours limité pour contrer le déséquilibre sont acceptés (sous réserve d une fourchette de prix) dans le système ODC non affiché. Les opérations sont diffusées à 16 h sauf si une prolongation de variation des cours est nécessaire, auquel cas elles sont diffusées à 16 h h 10 à 16 h 15 Période d annulation après la fermeture des marchés Pendant cette période, le courtier peut annuler les ordres ouverts. 16 h 15 à 17 h 00 Période de prolongation des négociations Les ordres au dernier cours vendeur sont acceptés, mais les opérations ne peuvent être effectuées qu au dernier cours vendeur, sauf pour l approbation réglementaire d une application à prix extraordinaire. Les ordres jour participent à cette période. La séance d ordres à exécution garantie à l échéance des options a lieu au cours de la période de prolongation des négociations une fois par mois, le soir précédant le jour d échéance des options. Alpha TSX HEURE (HE) SÉANCE 7 h 00 à 8 h 00 Préouverture La création et la modification d ordres ne sont pas permises, seules les annulations sont permises. 8 h 00 à 17 h 00 Négociation continue À 8 h, la séance de négociation continue s ouvre. Tous les types d ordres ordinaires sont acceptés. 17 h 00 à 17 h 30 Période d annulation après la fermeture des marchés Pendant cette période, le courtier peut annuler les ordres ouverts. 2.2 Préouverture La Bourse de Toronto (TSX), la Bourse de croissance TSX (TSXV) et la Bourse Alpha TSX ont une séance de préouverture. Pendant la séance de préouverture de la TSX et de la TSXV, les ordres au marché et à cours limité peuvent être saisis, mais ils ne seront pas exécutés tant que le marché ne sera pas ouvert. Les ordres à cours limité qui avaient été inscrits au registre comme étant valables jusqu à révocation (VAR) ou valables jusqu à une date donnée (VDD) peuvent être modifiés ou annulés pendant cette séance. Les ordres de lots irréguliers peuvent aussi être saisis. Septembre Guide des types d ordres et des fonctionnalités

9 Section 2 Séances de négociation Pendant la séance de préouverture de la Bourse Alpha TSX, la création et la modification d ordres ne sont pas permises. Il est possible d annuler les ordres qui sont en attente dans le registre d ordres de la Bourse Alpha TSX Cours d ouverture calculé (COC) Le COC est calculé de la façon suivante. Il est affiché et mis à jour continuellement pendant toute la séance de préouverture sur les marchés TSX et TSXV. 1. Le COC est déterminé comme étant le cours auquel la majorité des actions peuvent être négociées. 2. Si plus d un cours satisfait à ce premier critère, le COC est alors le cours qui crée le plus faible déséquilibre. 3. Si plus d un cours satisfait à ce deuxième critère, le COC est alors le cours qui se rapproche le plus du cours de clôture du jour de bourse précédent. (Le cours de clôture de la TSX/TSXV est utilisé sur les marchés TSX/TSXV.) Les ordres suivants entrent dans le calcul du COC : les ordres à durée limitée préalablement inscrits au registre (VAR ou VDD); les ordres au marché et les ordres à cours limité visant des lots réguliers reçus pendant la séance de préouverture; les lots irréguliers ne sont pas pris en compte dans le calcul du COC; l intégralité des portions divulguées et non divulguées des ordres iceberg est prise en compte dans le calcul du COC; cependant, le déséquilibre résiduel ne comprend pas le volume en réserve de ces ordres. Les ordres dont le cours est plus audacieux que le COC actuel sont affichés au COC plutôt qu au véritable cours limite. Les ordres au cours du marché sont aussi affichés au COC plutôt qu au cours du marché sans condition. Septembre Guide des types d ordres et des fonctionnalités

10 Section 2 Séances de négociation Exemple : Cours d ouverture calculé Supposons qu à 9 h, les ordres suivants existent dans le système : Cours de clôture de la veille : 10,02 $ Ordre n ,00 Au marché 200 Ordre n 002 Ordre n ,99 9, Ordre n 004 Ordre n ,99 10, Ordre n , Ordre n 007 Cours d ouverture possibles : Cours Volume négociable Déséquilibre résiduel Écart par rapport au cours de clôture de la veille 10,01 $ 0-0,01 $ 10,00 $ 800 de 0,02 $ 200 9,99 $ 700 de 0,03 $ 700 9,98 $ 0-0,04 $ Le COC sera de : 10,00 $ puisque ce cours maximise le volume négociable. 2.3 Ouverture Alpha TSX La Bourse Alpha TSX comporte une séance de préouverture au cours de laquelle seule l annulation d ordres est permise. Les ordres sur lots irréguliers inscrits au registre d ordres sur lots irréguliers à un cours équivalent ou préférable au cours le plus favorable du côté opposé entre le meilleur cours acheteur et vendeur (BBO) d Alpha et le meilleur cours acheteur et vendeur national (NBBO) protégé s exécuteront automatiquement à ce cours le plus favorable contre les ordres de lots irréguliers du négociateur avant le passage à la séance de négociation continue. Le marché passe directement à la négociation continue à 8 h. La première opération de cette séance est soumise à des paramètres de volatilité (suspension) des cours en fonction du cours de clôture du marché d inscription (c.-à-d. TSX / TSXV) de la veille. TSX et TSXV Les marchés TSX et TSXV acceptent les ordres au premier cours (OPC), c est-à-dire un cours unique visible à l appel d ouverture des marchés à 9 h 30. Les ordres restants passent automatiquement à la séance de négociation continue. De légères différences distinguent les marchés TSX et TSXV. TSX Mainteneurs de marché inscrits (ou négociateurs inscrits) Exécution automatique des lots irréguliers Peuvent permettre la participation TSXV Négociateurs en lots irréguliers Exécution automatique des lots irréguliers Pas de participation Aucune exécution garantie Septembre Guide des types d ordres et des fonctionnalités

11 Section 2 Séances de négociation Garantissent un nombre minimal d exécution des ordres de clients (MGF) Acceptent les ordres à exécution garantie N acceptent pas les ordres à exécution garantie Allocation d ouverture Au moment de l appel d ouverture, l appariement des ordres s effectue séquentiellement au COC (chacun commence par les ordres du côté du déséquilibre selon le volume total d ordres à exécution garantie 1, suivis des ordres à cours limité au COC, affectés aux ordres du côté opposé au déséquilibre) : 1. transaction au volume divulgué d ordres à exécution garantie de sens inverse entrés par la même organisation participante, à la condition qu aucun ordre ne soit un ordre non attribué ou un ordre jitney; 2. transaction au volume divulgué d ordres à exécution garantie de sens inverse; 3. transaction au volume divulgué d ordres à cours limité de sens inverse au COC entrés par la même organisation participante, selon la priorité temporelle, à la condition qu aucun ordre ne soit un ordre non attribué ou un ordre jitney; 4. transaction au volume divulgué d ordres à cours limité de sens inverse au COC, selon le cours ou la priorité temporelle; 5. transaction au volume non divulgué d ordres à exécution garantie de sens inverse, selon la priorité temporelle; 6. transaction au volume non divulgué d ordres à cours limité de sens inverse au COC, selon la priorité temporelle. Lorsque les opérations sont exécutées pendant les enchères d ouverture, le COC établit le dernier cours vendeur. S il n y a pas d opération à l ouverture, le cours de clôture du jour de bourse précédent établit le cours d ouverture. Si le lot régulier d un ordre portant sur des unités mixtes est complètement exécuté durant les enchères d ouverture, le lot irrégulier de l ordre est automatiquement exécuté au COC. Les portions non divulguées des ordres iceberg ont la même priorité que les portions divulguées. Si, au moment de l allocation d ouverture, la portion affichée d un ordre iceberg est négociée partiellement, le volume affiché restant conserve sa priorité après l ouverture. Il n y a aucune distinction entre les ordres actifs ou passifs au moment de l allocation d ouverture. Veuillez consulter le barème des droits affiché dans le site Web de TMX pour connaître les droits d ouverture applicables. 1 L exécution complète des ordres suivants est garantie au cours d ouverture calculé (COC) : ordres à exécution garantie, au marché et à cours limité (meilleur cours) (ceux dont le cours est préférable au COC). L exécution d un volume non divulgué d ordres iceberg qui satisfont à ces critères n est pas garantie si l ordre est du côté déséquilibre. Septembre Guide des types d ordres et des fonctionnalités

12 Section 2 Séances de négociation À la TSX, les ordres à exécution garantie à l échéance des options sont traités de la même manière que tout autre ordre ordinaire au cours du marché à l ouverture et le marqueur d ordre à exécution garantie n est divulgué pour aucun de ces ordres. Exemple : Allocation d ouverture Supposons qu à 9 h 30, les ordres suivants existent dans le système : COC : 10,00 $ Heure Courtier Qté Cours Cours Qté Courtier Heure Ordre 001 A ,00 Au Ordre 002 marché Ordre 003 B 200 9,99 9, Ordre 004 Ordre 005 C 200 9,99 10, Ordre , Ordre 007 Les opérations ci-dessous sont allouées dans l ordre suivant : Opération N d ordre N d ordre Volume Cours d achat de vente N ,00 $ N ,00 $ N ,00 $ Registre des ordres résultant : Ordre ,00 10, Ordre 007 Ordre ,99 Ordre , Ordres garantis Sur les marchés TSX et TSXV, l exécution complète des ordres à cours limité affichés dont le cours est plus audacieux que le COC et des ordres au cours du marché affichés est garantie à l ouverture. Les portions non affichées de ces ordres sont prises en compte dans le calcul du COC, mais leur exécution n est pas garantie. La garantie signifie que le titre n ouvrira pas à moins que les portions garanties de ces ordres soient entièrement exécutées. Lorsque les portions garanties des ordres ne sont pas exécutées, le titre passe à l état Début de séance retardé Début de séance retardé L ouverture a lieu automatiquement à 9 h 30 à moins d être reportée en raison : 1. d un retard systématique attribuable à une variation de cours par rapport au cours de clôture de la veille supérieure aux paramètres acceptables configurés par le personnel de TMX. La plupart des retards d ouverture sont des retards systématiques attribuables à des variations de cours et sont habituellement résolus en quelques minutes; 2. d un retard déclenché manuellement par le mainteneur de marché ou le personnel de TMX lorsqu il faut plus de temps pour valider un cours d ouverture approprié. Dans le cas d un retard déclenché manuellement, le mainteneur de marché ou le personnel de TMX, selon celui qui est à l origine du retard, ouvrira manuellement le marché; Septembre Guide des types d ordres et des fonctionnalités

13 Section 2 Séances de négociation 3. d un retard automatique attribuable à un déséquilibre non comblé d ordres à exécution garantie. Dans le cas d un retard automatique, le marché est ouvert manuellement (reprogrammé ou sur-le-champ) par le personnel de TMX après que le déséquilibre d ordres à exécution garantie a été résolu. (Soit que l on augmente la liquidité pour contrebalancer les portions garanties des ordres, soit que l on retire les ordres garantis ou que l on en rajuste le cours.) Dans des circonstances inhabituelles, l ouverture peut, à titre exceptionnel, être retardée plus longtemps et programmée par le personnel de TMX pour s effectuer à une heure précise afin de coïncider avec d autres événements extérieurs. Lorsque l ouverture est retardée, les ordres peuvent toujours être saisis et (ou) annulés jusqu à ce que l ouverture ait lieu. Une ouverture reprogrammée peut être annulée et repoussée à nouveau ou avoir lieu sur-le-champ. 2.4 Négociation continue TSX et TSXV La TSX et la Bourse de croissance TSX exploitent un marché continu d enchères en temps réel qui apparie les ordres individuels à la détermination des cours en continu de 9 h 30 à 16 h dans le registre continu d ordres à cours limité (RCOCL). Cette période est appelée la séance ordinaire. Tous les types d ordres ordinaires sont acceptés pendant cette séance. Durant la séance ordinaire, les ordres sont affichés individuellement dans le RCOCL. Les portions affichées des ordres du RCOCL ont une priorité de négociation cours-courtier-temps. La priorité selon le courtier ne s applique pas si l une des parties a étiqueté son ordre comme étant anonyme ou jitney. Pour en savoir plus, consulter la section Direction préférentielle du flux d ordres. À un cours donné, les ordres sont traités dans l ordre suivant : 1. la direction préférentielle du flux d ordres pour les portions affichées (selon la priorité temporelle s il y a plusieurs appariements); 2. les portions affichées de tous les autres ordres (selon la priorité temporelle s il y a plusieurs appariements); 3. à cette étape, si l ordre entrant a été étiqueté «contournement», les portions non affichées des ordres iceberg sont remises à niveau et l appariement cesse; 4. les portions non affichées des ordres iceberg (selon la priorité temporelle s il y a plusieurs appariements. Il n y a pas de direction préférentielle du flux d ordres pour les portions non affichées des ordres iceberg). 5. la direction préférentielle du flux d ordres pour le volume non affiché (caché) avec quantité minimale selon la priorité temporelle; 6. le volume d ordres cachés avec quantité minimale selon la priorité temporelle; 7. la direction préférentielle du flux d ordres pour le volume caché sans quantité minimale selon la priorité temporelle; 8. le volume d ordres cachés sans quantité minimale selon la priorité temporelle; Septembre Guide des types d ordres et des fonctionnalités

14 Section 2 Séances de négociation 9. toute portion restante de l ordre entrant est ensuite inscrite ou annulée (selon les directives du négociateur quant à la «durée»). Alpha TSX La Bourse Alpha exploite aussi un marché continu d enchères en temps réel qui apparie les ordres individuels à la détermination des cours en continu de 8 h à 16 h dans le registre continu d ordres à cours limité (RCOCL). Cette période est appelée la séance ordinaire. Tous les types d ordres ordinaires sont acceptés pendant cette séance. Durant la séance ordinaire sur le marché Alpha TSX, la priorité cours-courtier-temps est la même que sur la TSX et la TSXV, sauf pour ce qui est des interactions avec les ordres cachés. À un cours donné, les ordres sont traités dans l ordre suivant : 1. la direction préférentielle du flux d ordres pour les portions affichées (selon la priorité temporelle s il y a plusieurs appariements); 2. les portions affichées de tous les autres ordres (selon la priorité temporelle s il y a plusieurs appariements); 3. à cette étape, si l ordre entrant a été étiqueté «contournement», les portions non affichées des ordres iceberg sont remises à niveau et l appariement cesse; 4. les portions non affichées des ordres iceberg (selon la priorité temporelle s il y a plusieurs appariements. Il n y a pas de direction préférentielle du flux d ordres pour les portions non affichées des ordres iceberg); Septembre Guide des types d ordres et des fonctionnalités

15 Section 2 Séances de négociation Exemple : Priorité d appariement sur les marchés TSX, TSXV et Alpha TSX pendant la négociation continue Supposons que le RCOCL affiche ce qui suit : (dans l ordre de priorité temporelle) Dernier cours vendeur : 10,00 $ Courtier Qté Qté visible Cours Cours Qté visible Qté totale Courtier totale A ,99 10, A B 200 9,99 10, B C ,99 D 100 9,99 Un ordre entrant est reçu du courtier B pour la vente de actions au cours du marché. Les opérations ci-dessous ont lieu dans l ordre suivant : Acheteur Vendeur Volume Cours Remarques B B 200 9,99 Au même cours, recherche d abord un ordre du même courtier. A B ,99 Au même cours, s il ne reste pas d ordre du même courtier, la priorité est temporelle. C B 100 9,99 D B 100 9,99 C B ,99 Le volume d ordres iceberg est «rechargé» pour exécuter toute la portion restante de l ordre actif. Registre des ordres résultant : Courtier Qté cachée Qté Cours Cours Qté Qté cachée Courtier C ,99 10, A 10, B Interférence relative aux applications sur les marchés TSX et TSXV Pendant la négociation continue, une application attribuée tentera d apparier les ordres attribués déjà inscrits pour la même organisation participante au cours de l application. Le côté de l application qui n a pas été exécuté (parce qu il attribue ce volume) est alors annulé sur-le-champ. Les applications ordinaires sont assujetties à cette «interférence relative aux applications» et ne sont permises qu au meilleur cours acheteur et vendeur ou sous celui-ci, mais ces règles ne s appliquent pas à certaines opérations hors circuit. Consulter la section Applications pour en savoir plus. Interférence relative aux applications sur le marché Alpha TSX Pendant la négociation continue, les applications attribuées et non attribuées ne seront soumises à aucune interférence attribuable aux ordres inscrits dans le RCOCL d Alpha TSX. Septembre Guide des types d ordres et des fonctionnalités

16 Section 2 Séances de négociation Exemple : Priorité d appariement sur Select pendant la négociation continue Supposons que le RCOCL affiche ce qui suit : (dans l ordre de priorité temporelle) Dernier cours vendeur : 10,00 $ Courtier Qté Cours Cours Qté Courtier A ,99 10, A B 200 9,99 10, B C 100 9,99 Un ordre entrant est reçu du courtier B pour la vente de actions au cours du marché. Les opérations ci-dessous ont lieu dans l ordre suivant : Acheteur Vendeur Volume Cours Remarques A B ,99 Au même cours, recherche l ordre ayant la priorité temporelle la plus élevée. B B 200 9,99 Au même cours, recherche l ordre ayant la priorité temporelle suivante la plus élevée. C B 100 9,99 Au même cours, recherche l ordre ayant la priorité temporelle suivante la plus élevée. Le volume restant est inscrit au dernier cours vendeur registre des ordres résultant : Courtier Qté Cours Cours Qté Courtier 9, B 10, A 10, B 2.5 Négociation de lots irréguliers TSX et TSXV Les ordres portant sur un volume inférieur à une unité de négociation standard constituent un lot irrégulier et ne sont pas négociés au RCOCL courant. La majorité des titres inscrits sont assignés à un négociateur inscrit dans le cas de la TSX et à un négociateur de lots irréguliers dans le cas de la TSXV. Le négociateur inscrit ou le négociateur de lots irréguliers garantit automatiquement l exécution complète au meilleur cours acheteur et vendeur (BBO) de la TSX ou de la TSXV pour les ordres sur lots irréguliers reçus dont le cours est équivalent ou préférable au BBO opposé de la TSX ou de la TSXV. Si le cours d un ordre de lots irréguliers n est pas négociable, l ordre de lots irréguliers est affiché dans le registre des ordres de lots irréguliers, puis il se négocie à son cours limite par l intermédiaire du négociateur inscrit ou du négociateur de lots irréguliers lorsque son cours devient équivalent ou préférable au BBO opposé de la TSX ou de la TSXV. Si un ordre sur lots irréguliers du côté opposé est saisi à un volume identique et à un cours équivalent ou préférable à ceux de l ordre sur lots irréguliers en attente, alors il est possible de négocier les lots irréguliers l un contre l autre. Dans le cas des titres qui ne sont pas assignés à un négociateur inscrit ou à un négociateur de lots irréguliers, les lots irréguliers ne peuvent se négocier que l un contre l autre de la manière décrite cidessus, sans égard au BBO de la TSX ou de la TSXV. Les lots irréguliers ne se négocient qu en «tout ou rien», ce qui signifie que les exécutions partielles ne sont pas acceptées. Le registre des ordres de lots irréguliers peut afficher des ordres dont les cours coïncident lorsque les ordres de lots irréguliers en attente peuvent être appariés en fonction du cours, mais non du volume. Septembre Guide des types d ordres et des fonctionnalités

17 Section 2 Séances de négociation Alpha TSX Les ordres portant sur un volume inférieur à une unité de négociation standard constituent un lot irrégulier et ne sont pas négociés au RCOCL courant. La majorité des titres négociés à la Bourse Alpha TSX sont assignés à un négociateur de lots irréguliers. Le négociateur de lots irréguliers garantit automatiquement l exécution complète au meilleur cours entre le NBBO protégé et le BBO d Alpha pour les ordres sur lots irréguliers reçus dont le cours est équivalent ou préférable au cours opposé. Si le cours d un ordre de lots irréguliers n est pas négociable, l ordre de lots irréguliers est affiché dans le registre des ordres de lots irréguliers, puis il se négocie à son cours limite par l intermédiaire du négociateur de lots irréguliers lorsque son cours est équivalent ou préférable au meilleur cours du côté opposé entre le NBBO protégé et le BBO d Alpha. Si un ordre sur lots irréguliers saisi du côté opposé a un volume identique et un cours équivalent ou préférable à ceux de l ordre sur lots irréguliers en attente, alors il est possible de négocier les lots irréguliers l un contre l autre. Dans le cas des titres qui ne sont pas assignés à un négociateur de lots irréguliers, les lots irréguliers ne peuvent se négocier que l un contre l autre de la manière décrite ci-dessus, sans égard au meilleur cours entre le NBBO protégé et le BBO d Alpha. Les lots irréguliers ne se négocient qu en «tout ou rien», ce qui signifie que les exécutions partielles ne sont pas acceptées. Le registre des ordres de lots irréguliers peut afficher des ordres dont les cours coïncident lorsque les ordres de lots irréguliers en attente peuvent être appariés en fonction du cours, mais non du volume. 2.6 Ordres au dernier cours (ODC) La fonction Ordres au dernier cours (ODC) est un marché au fixage électronique qui établit le cours de clôture des titres admissibles cotés à la TSX et à la TSXV. Il s agit d un service à valeur ajoutée pour la TSX et la TSXV qui offre l égalité d accès et de possibilités relativement à l établissement du cours de clôture, une efficacité accrue en matière de détermination du cours et une réduction de la volatilité du cours de clôture des titres admissibles au système ODC. Le système ODC, qui constitue une référence équitable pour le secteur de la gestion des fonds, offre un mécanisme qui minimise les erreurs de suivi découlant des écarts par rapport au cours de clôture. Les négociateurs de dérivés bénéficient également de ce système, car ils ont besoin de cours de clôture de référence fiables pour les titres liés aux indices dans le cadre d opérations de base, sur swap et sur options. Le système ODC a été inauguré à la TSX en 2004; il est largement reconnu depuis comme un mécanisme efficient et efficace d établissement du cours de clôture. Il a été mis en œuvre à la TSXV en 2012 afin de faciliter les activités de rééquilibrage des portefeuilles et des indices pour les indices de croissance TSX récents et les fonds négociés en bourse (FNB) à gestion indicielle. Le système ODC a initialement été mis en œuvre à la TSX pour les sociétés incluses dans l indice composé S&P/TSX. À mesure qu augmentait le nombre d indices et de FNB, des titres s ajoutaient régulièrement au système ODC. À l heure actuelle, la TSX et la Bourse de croissance TSX permettent la tenue d une séance ODC pour des titres particuliers. Les séances ODC ne sont pas possibles sur le marché Alpha TSX. Septembre Guide des types d ordres et des fonctionnalités

18 Section 2 Séances de négociation Titres admissibles au système ODC Tous les titres et produits négociés en bourse (ce qui comprend les FNB, BNB et RTB) inscrits à la TSX sont admissibles au système ODC de la TSX. Actuellement, seules les sociétés inscrites à la Bourse de croissance TSX incluses dans l indice sélect S&P/TSX de croissance sont admissibles au système ODC Participation au système ODC Le registre des ODC est indépendant et fonctionne parallèlement au RCOCL. Les ordres figurant dans le registre des ODC ne sont pas publiés. Les opérations ODC sont le résultat des interactions entre les trois types d ordres suivants : 1. ODC : Leur prix est fixé au cours du marché et ils ne sont exécutés qu au cours de clôture calculé de l ODC. Les ODC sont entrés dans le registre des ODC entre 7 h et 15 h 40 et sont mis en file d attente en fonction de leur priorité temporelle. Ils ne peuvent être annulés après la publication du déséquilibre à 15 h 40 et ils peuvent être constitués de lots réguliers, de lots mixtes ou de lots irréguliers aux conditions de règlement habituelles. Ils peuvent être étiquetés comme étant à découvert, jitney et (ou) anonymes. 2. ODC à cours limité : Ce sont des ordres à cours limité qui ne sont négociés qu au cours de clôture calculé. Les ODC à cours limité peuvent être constitués de lots réguliers, de lots mixtes ou de lots irréguliers. Ils sont acceptés avant la publication du déséquilibre des deux côtés du registre des ordres, sans restriction quant au cours limite. Après la publication du déséquilibre (de 15 h 40 à 16 h), les ODC à cours limité ne sont acceptés que s ils respectent les restrictions suivantes : a. l ordre doit être du côté opposé du déséquilibre; b. le volume de l ordre ne doit pas être supérieur au déséquilibre publié; c. l ordre doit se situer à l intérieur du pourcentage de prolongation de variation des cours par rapport au dernier prix de vente pour un lot régulier. De 16 h à 16 h 10, si une prolongation de variation des cours (PVC) est nécessaire en raison de la volatilité des cours, les ODC à cours limité ne sont acceptés que s ils respectent les restrictions suivantes : a. l ordre doit être du côté opposé du déséquilibre; b. le volume de l ordre ne doit pas être supérieur au déséquilibre publié; c. l ordre doit se situer à l intérieur du pourcentage des paramètres d acceptation du cours de clôture par rapport au dernier prix de vente pour un lot régulier. Annulation et modification d ODC à cours limité 9 h à 15 h 40 : Les ODC à cours limité peuvent être annulés ou modifiés. 15 h 40 à 16 h : Les ODC à cours limité présentés avant la publication du déséquilibre et ayant contribué au déséquilibre ne peuvent être annulés ou modifiés. Les ODC à cours limité présentés avant la publication du déséquilibre et n ayant pas contribué au Septembre Guide des types d ordres et des fonctionnalités

19 Section 2 Séances de négociation déséquilibre diffusé peuvent être annulés. Les ODC à cours limité présentés après la publication du déséquilibre peuvent être annulés ou modifiés. 16 h à 16 h 10 : Les ODC à cours limité ne peuvent être annulés ni modifiés. 3. Ordres du RCOCL : Les ordres à cours limité ordinaires qui ont été placés dans le registre continu d ordres à cours limité et qui sont toujours ouverts dans le registre à 16 h peuvent être ajoutés au système ODC afin de contrebalancer le déséquilibre des ODC. Les ODC à cours limité et les ordres du RCOCL sont sur un pied d égalité pour ce qui est de contrebalancer le déséquilibre des ODC. Les portions non affichées des ordres du RCOCL (ordres iceberg) sont allouées en dernier par rapport aux autres ordres du RCOCL ou aux ODC à cours limité au même cours. Les ordres cachés ne participent pas Établissement du déséquilibre des ODC Les ODC et les ODC à cours limité dont le cours est égal au point médian de la meilleure demande et meilleure offre à la TSX ou à la TSXV ou meilleur que celui-ci au moment du calcul seront pris en compte dans l établissement du déséquilibre des ODC. Le côté (acheteur ou vendeur) et la taille du déséquilibre seront déterminés en calculant la différence entre le volume total admissible de l ensemble des ODC et ODC à cours limité acheteurs et le volume total admissible de l ensemble des ODC et ODC à cours limité vendeurs Déséquilibre des ODC À 15 h 40, les messages concernant le déséquilibre des ODC sont transmis sur les flux de diffusion, en indiquant le côté de déséquilibre du côté (acheteur ou vendeur), le volume du déséquilibre et le point médian des meilleurs cours acheteur et vendeur à la TSX ou à la TSXV au moment où le déséquilibre a été établi. Cet avis unique offre une occasion de contrebalancer le déséquilibre à l aide d ODC à cours limité de 15 h 40 à 16 h Cours de clôture calculé À 16 h, le cours de clôture calculé (CCC) est déterminé en combinant les ordres figurant dans le registre des ODC et ceux du registre continu d ordres à cours limité. Le CCC est validé en comparant la PMC au dernier cours vendeur du titre et (ou) au cours moyen pondéré par le volume des 20 dernières minutes de négociation du titre. Si le CCC est conforme au paramètre PMC, le titre clôture au CCC et les opérations sont publiées, sinon une période de prolongation de variation des cours (PMC) est instaurée de 16 h à 16 h 10 pour le titre en question. Le système ODC exécute tous les ODC par rapport aux autres ODC, ODC à cours limité et ordres du RCOCL de sens inverse jusqu à un pourcentage maximal de volatilité des cours. Cette mesure est appelée paramètre d acceptation du cours de clôture (ACC) Prolongation de variation des cours La prolongation de variation des cours (PVC) vise à solliciter des liquidités supplémentaires pour combler tout déséquilibre restant. Durant la PVC, les ordres à cours limité du côté opposé du déséquilibre peuvent être saisis dans le registre des ODC, mais ils ne sont pas affichés. À 16 h 10, le CCC est recalculé et validé par rapport au paramètre d acceptation du cours de clôture (ACC), un Septembre Guide des types d ordres et des fonctionnalités

20 Section 2 Séances de négociation paramètre de contrôle des cours utilisé pour accepter ou refuser le CCC établi à la suite de la PVC. Si le CCC ne respecte pas le paramètre ACC, le cours de clôture du titre est celui qui correspond au volume le plus élevé qui occasionne le moins de déséquilibre dans la fourchette d acceptation du cours de clôture Attribution à l appel de clôture L attribution à l appel de clôture est la priorité d appariement au cours de clôture des ODC et des ordres figurant dans le registre continu d ordres à cours limité. Durant l appel de clôture, les ordres sont exécutés comme suit : 1. les ODC au cours du marché sont appariés aux ODC au cours du marché de sens inverse saisis par la même organisation participante, selon la priorité temporelle, à la condition qu aucun de ces ordres ne soit un ordre non attribué ou jitney; 2. les ODC au cours du marché sont appariés aux ODC au cours du marché de sens inverse, selon la priorité temporelle; 3. les ODC au cours du marché sont appariés aux ordres à cours limité de sens inverse (ODC à cours limité ou volume divulgué d ordres continus) saisis par la même organisation participante, selon la priorité cours-temps, à la condition qu aucun de ces ordres ne soit un ordre non attribué ou jitney; 4. les ODC au cours du marché sont appariés aux ordres à cours limité de sens inverse (ODC à cours limité ou continus), selon la priorité cours-temps; 5. les ordres à cours limité sont appariés au volume divulgué d ordres à cours limité de sens inverse saisis par la même organisation participante, selon la priorité cours-temps, à la condition qu aucun de ces ordres ne soit un ordre non attribué ou jitney; 6. les ordres à cours limité sont appariés aux ordres à cours limité de sens inverse selon la priorité cours-temps Paramètres de volatilité du système ODC Les paramètres suivants sont en place pour gérer la volatilité des cours : Marché et produit % de PVC ACC TSX (FNB, BNB, RTB) 1 % 1 % TSX (tous les autres produits) 3 % 10 % Bourse de croissance TSX 5 % 15 % 2.7 Période d annulation après la fermeture des marchés Les marchés TSX, TSXV et Alpha TSX prévoient une période d annulation après la fermeture des marchés. Les négociateurs de la TSX et de la TSXV disposent d une fenêtre de cinq minutes après la clôture de la séance de négociation continue, de 16 h 10 à 16 h 15, pour annuler les ordres ouverts qu ils ne veulent pas transférer à la période de prolongation des négociations. À la Bourse Alpha TSX, la période d annulation après la fermeture des marchés s étend de 17 h à 17 h 30. Septembre Guide des types d ordres et des fonctionnalités

21 Section 2 Séances de négociation 2.8 Période de prolongation des négociations La période de prolongation des négociations, aussi appelée «séance de bourse spéciale», se tient de 16 h 15 à 17 h sur les marchés TSX et Alpha TSX. TSX et Bourse de croissance TSX Pendant la période de prolongation des négociations, les lots irréguliers, les lots réguliers et les applications peuvent être négociés au dernier cours vendeur officiel déterminé par le système ODC ou, s il n y en a pas, par la dernière transaction indépendante (dernier cours vendeur) de la séance du RCOCL. Les ordres dont le cours est égal ou préférable au dernier cours vendeur sont reportés du RCOCL (mais non du système ODC) et, lorsque leur cours est préférable au dernier cours vendeur, ils sont réévalués au dernier cours vendeur et sont admis à la négociation durant la séance de bourse spéciale, au dernier cours vendeur. Les ordres stop sont aussi admis à la négociation durant la séance de bourse spéciale s ils sont déclenchés parce qu un ODC a eu pour effet de modifier le dernier cours vendeur. 2.9 Séance d ordres à exécution garantie à l échéance des options La séance d ordres à exécution garantie est offerte à la TSX uniquement pour permettre la saisie d ordres à exécution garantie afin de contrebalancer les positions sur produits dérivés qui arrivent à échéance. La séance d ordres à exécution garantie a lieu une fois par mois, le jeudi précédant immédiatement le jour d échéance des options. Le jour d échéance des options survient toujours le troisième vendredi du mois. La séance de saisie des ordres à exécution garantie a lieu au cours de la période de prolongation des négociations (de 16 h 15 à 17 h) et les opérations qui en découlent ont lieu à l ouverture des marchés le lendemain (vendredi). Le déséquilibre net d exécution garantie pour un titre est rendu public avant la séance de préouverture le jour de l échéance. Cette information permet de s assurer que les participants au marché ont l occasion de répondre à cette demande avec suffisamment de liquidités pour satisfaire les ordres à exécution garantie. Les déséquilibres inférieurs à actions ne sont pas publiés. Un déséquilibre du côté achat correspond à un excédent d ordres à exécution garantie acheteurs, alors qu un déséquilibre du côté vendeur correspond à un excédent d ordres à exécution garantie vendeurs. Le jour de l échéance (le vendredi matin), tous les ordres à exécution garantie qui ont été saisis la veille sont traités comme des ordres de préouverture et seront donc assurés d une exécution au COC. Les ordres à exécution garantie sont visibles pour les participants au marché, mais les conditions de ces ordres ne sont pas divulguées. Les négociateurs peuvent entrer, modifier ou annuler des ordres à exécution garantie durant la séance à exécution garantie (la veille de l échéance), mais ne peuvent le faire le jour de l échéance. Les ordres à exécution garantie doivent correspondre à des multiples de lots réguliers. Septembre Guide des types d ordres et des fonctionnalités

22 Section 2 Séances de négociation Exemple : Ordres à exécution garantie Un courtier doit entrer un ordre à exécution garantie quand il a vendu une option d achat à découvert pour acheter actions du titre ABC à 10,00 $ qui sera exercée parce qu ABC se négocie présentement à 12 $ (c est donc dire que l option est en jeu). Le courtier qui a vendu l option d achat se retrouve dans l obligation de livrer les titres à 10 $ quand l option est exercée à l échéance et, puisque l option est à découvert, il doit acheter les actions afin de détenir le titre sous-jacent (5 000 actions d ABC) à l échéance. Afin de s assurer de détenir les titres, le vendeur de l option doit entrer un ordre à exécution garantie pour l achat de actions d ABC au cours du marché. Cet ordre sera négocié à l ouverture des marchés le jour de l échéance. Septembre Guide des types d ordres et des fonctionnalités

23 Section 3 Caractéristiques des produits et des ordres 3 Caractéristiques des produits et des ordres 3.1 Routage La solution de routage d ordres intelligent (ROI) TSX est un service clé en main centralisé qui offre des stratégies d acheminement personnalisables et neutres vis-à-vis du marché conçues pour respecter les obligations réglementaires d exécution au meilleur cours. Le ROI TSX vous donne accès à tous les marchés visibles au moyen d une seule connexion, quelles que soient les modalités de connexion entre votre pupitre et les marchés boursiers, ce qui réduit les coûts liés à la technologie, à la connectivité et aux données. Le guide du ROI TSX donne plus de renseignements à ce sujet. Les ordres principaux sont envoyés au service de ROI TSX par le client. Le client ne gère que les ordres principaux. Le ROI fractionne l ordre principal en un ou plusieurs ordres secondaires qui sont envoyés aux marchés canadiens pour remplir l obligation de l utilisateur de respecter les ordres au meilleur cours sur les divers marchés et de choisir l exécution la plus avantageuse. Les ordres secondaires sont reliés à l ordre principal par le ROI. Priorité de marché par défaut Deux profils seront offerts pour l acheminement actif et pour inscrire l ordre résiduel. Les marchés TSX se trouvent à la tête des classements, suivis des autres marchés, selon leur part de marché. Ces classements peuvent être modifiés à l occasion pour tenir compte de l évolution des parts de marché. Veuillez vous reporter à l entente d abonnement relative au routeur d ordre intelligent (ROI) pour consulter les classements exacts. Lorsque l organisation participante n a pas les autorisations d accès à un marché défini dans la table de routage, le service automatisé jitney peut prendre la relève. Options d acheminement Les organisations participantes ont le choix parmi trois stratégies d acheminement, chacune permettant d utiliser la sonde de liquidité cachée (Dark Ping) pour maximaliser les possibilités d amélioration des cours et d acheminer des ordres à traitement imposé aux marchés. Chaque stratégie d acheminement exploite la liquidité cachée de façon à améliorer le cours moyen d exécution, et tout volume résiduel est inscrit au registre de la TSX, de la TSXV ou de la Bourse Alpha TSX selon le choix de l utilisateur. 1. Diffusion de cours La stratégie de diffusion de cours maximalise la rapidité d exécution des ordres par la maximisation du nombre d interactions avec les marchés TSX, TSXV et Alpha TSX, lesquels constituent le plus vaste bassin de liquidité au Canada. o o La diffusion s étend simultanément à tous les marchés visibles, un niveau de cours à la fois. La priorité est accordée aux interactions avec les marchés TSX, TSXV et Alpha TSX. 2. Priorité à Alpha La stratégie de priorité à Alpha maximalise les possibilités d exploitation de la liquidité affichée à la Bourse Alpha, réduisant ainsi les coûts de transaction et le nombre d exécutions. o La diffusion s effectue sur les marchés visibles, un niveau de cours à la fois. Septembre Guide des types d ordres et des fonctionnalités