Notices biographiques

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1 Directeur de collection Pierre-Claude Lafond M e Pierre-Claude Lafond, LL.L., LL.M. (U. de M.), docteur en droit privé (Montpellier), est professeur titulaire à la Faculté de droit de l Université de Montréal, après avoir enseigné plus de vingt ans à l UQAM. Il est, en outre, membre du Barreau et médiateur en matières civile et commerciale. En plus de ses intérêts bien connus pour la protection du consommateur, le droit des biens (Précis de droit des biens) et la méthodologie du droit, il se passionne depuis toujours pour les thèmes de l accès à la justice, du recours collectif et des modes alternatifs de règlement des conflits. Il est l auteur de huit volumes et directeur de six ouvrages collectifs, dont Le recours collectif comme voie d accès à la justice pour les consommateurs, Le recours collectif, le rôle du juge et sa conception de la justice Impact et évolution et les Mélanges Claude Masse En quête d équité et de justice. En 1994, il s est mérité le prix de la Fondation du Barreau du Québec pour la première édition de son ouvrage sur le droit des biens. Le réseau de l Université du Québec lui décernait un prix d excellence en enseignement, en 1997, pour son implication et son innovation pédagogique. Il est le président de la Fondation Claude Masse, dont la mission est de soutenir l éducation et la recherche dans les domaines de la protection du consommateur et de la régulation de la concurrence. AUTEURS François-Olivier Barbeau M e François-Olivier Barbeau est diplômé en droit de l Université Laval depuis 2005 et a été admis au Barreau du Québec en Son nom figure au Tableau d honneur de la Faculté de droit et au Tableau de l excellence 2006 de l École du Barreau du Québec. (5983) NB / 1 Septembre 2012

2 Obligations et responsabilité civile M e Barbeau s est joint à la direction des affaires juridiques de la Société immobilière du Québec en 2010, après avoir exercé sa profession chez Joli-Cœur Lacasse S.E.N.C.R.L. En 2005, M e Barbeau a notamment effectué un stage à la Cour d appel du Québec. Il a également été professionnel de recherche à la Faculté de droit de l Université Laval et a collaboré à la rédaction de certains ouvrages juridiques traitant du droit de la propriété et du droit commercial. Maryse Beaulieu M e Maryse Beaulieu, B.A., B.C.L., LL.M., est titulaire d un baccalauréat en droit civil de l Université McGill et d une maîtrise en droit de l Université Laval, où elle a été récipiendaire d une bourse d excellence du Fonds d enseignement et de recherche de la Faculté de droit. Elle travaille dans le domaine de l édition et actualise la section portant sur les avant-contrats dans le Recueil de droit immobilier publié chez CCH. André Bélanger André Bélanger, LL.B (Laval), D.E.A. (Montpellier), LL.D. (Laval), est professeur à la Faculté droit de l Université Laval depuis Ses activités de recherche et d enseignement portent sur le droit des obligations et le droit des assurances. Il a publié une monographie intitulée Essai d une théorie juridique de la compensation en droit civil québécois aux Éditions Yvon Blais en 2004, ainsi que plusieurs articles sur la théorie des contrats et le droit des assurances terrestres. Dina Bestawros M e Dina Bestawros, LL.B., B.C.L., est diplômée avec grande distinction de l Université McGill en droit civil et en common law. En 2005, l Université McGill lui a décerné le Prix Gerald S. Tritt, soulignant les meilleurs résultats en droit des contrats spéciaux. Au cours de ses études, M e Bestawros a travaillé comme assistante de recherche pour le professeur Pierre-Gabriel Jobin aux fins de la mise à jour de l ouvrage Les obligations, dont il est coauteur, pour la publication de sa 6 e édition. Elle pratique le droit corporatif et commercial au sein de la firme Therrien Couture. Elle est également l auteure d un fascicule dans le cadre du JurisClasseur Droit des sociétés. Générosa Bras Miranda Générosa Bras Miranda a suivi une première formation juridique en France (maîtrise de droit privé) complété par une formation québécoise. Elle se spécialise en droit civil, particulièrement en droit des contrats, des obligations, des biens, des successions et des personnes. Sa thèse de maîtrise intitulée La prohibition des pactes sur succession futur s est méritée le prix Minerve honorant la meilleure thèse de droit civil déposée du Québec. Elle a également reçu la médaille Henri Capitant, soulignant la meilleure thèse de droit civil. Sa thèse de doctorat intitulée La tontine successorale controverses et perspectives (5983) NB / 2 Septembre 2012

3 a été honorée d une subvention de publication octroyée par la Fédération canadienne des sciences humaines. Elle a publié plusieurs articles de doctrine et enseigné à la Faculté de droit de l Université de Montréal. Elle est également membre du comité de rédaction du Dictionnaire de droit privé du Centre de recherche en droit privé et comparé du Québec de l Université McGill. Alexandre Brosseau-Wery M e Alexandre Brosseau-Wery est diplômé de l Université de Montréal (LL.B. 2001) et détient également un certificat d initiation au droit français de l Université de Poitiers (France). Il est membre du Barreau du Québec et travaille comme avocat chez Kugler Kandestin depuis Il œuvre principalement en litige civil, particulièrement en matière de responsabilité médicale et professionnelle et d actions en dommages corporels, ainsi qu en droit des assurances. Il a eu l occasion de plaider devant toutes les instances judiciaires du Québec dans de nombreuses causes impliquant l évaluation du préjudice corporel. Jean-François Carpentier M e Jean-François Carpentier, LL.B., LL.M., est titulaire d un baccalauréat en droit de l Université de Montréal et d une maîtrise en droit du London School of Economics and Political Science. Il est membre du Barreau du Québec et travaille comme avocat chez Kugler Kandestin depuis son assermentation au Barreau du Québec en M e Carpentier concentre sa pratique principalement dans les domaines du droit civil, dont le droit des assurances et la responsabilité professionnelle. Il a eu l occasion de plaider devant toutes les instances judiciaires du Québec. Geneviève Cotnam M e Geneviève Cotnam est associée du cabinet Stein Monast, où elle se spécialise en responsabilité civile, en responsabilité des institutions financières, en responsabilité professionnelle ainsi qu en assurances de dommages et de personnes. M e Cotnam enseigne la preuve civile à l École du Barreau. Elle est également chargée de cours à l Université Laval, où elle a donné des cours en responsabilité extracontractuelle et en droit judiciaire. Elle a rédigé plusieurs textes et prononcé de nombreuses conférences en matière de responsabilité civile ou de droit des assurances. Elle siège sur divers comités du Barreau, dont le Comité de révision des plaintes, le Comité de la Cour d appel et le Comité des services aux membres. Elle est membre du conseil d administration des «avocats gestionnaires de risques» (RMC-AGR), une association nationale de cabinets d avocats indépendants spécialisée en assurance. (5983) NB / 3 Septembre 2012

4 Obligations et responsabilité civile Pierre Deschamps M e Pierre Deschamps est diplômé en sciences religieuses de la Faculté de théologie de l Université de Montréal et en droit de la Faculté de droit de l Université McGill. Il a enseigné le droit de la responsabilité civile à la Faculté de droit de l Université McGill de 1991 à Par la suite, il y a enseigné le droit des personnes de 2001 à Il a été pendant plus de neuf ans membre du Tribunal canadien des droits de la personne. Il a publié plusieurs articles en droit de la responsabilité civile et en droit des personnes. En 2000, M e Deschamps a été fait membre de l Ordre du Canada pour son apport à l éthique de la recherche de même qu à la cause des enfants atteints de cancer. En 2004, il a été fait Chevalier de l Ordre des palmes académiques par le gouvernement français qui a voulu souligner son engagement remarquable en faveur des droits de la personne ainsi que son rôle particulièrement actif pour la promotion du bijuridisme et du bilinguisme au Canada et dans le monde francophone. Katheryne A. Desfossés M e Katheryne A. Desfossés a obtenu un baccalauréat en droit à l Université de Sherbrooke en 2002 et a été admis au Barreau du Québec en Elle s est jointe à l étude Irving Mitchell Kalichman en 2004, après avoir débuté sa carrière à la Cour canadienne de l impôt comme clerc auprès des juges de cette cour. Elle œuvre maintenant au sein du cabinet Cain Lamarre Casgrain Wells. M e Desfossés concentre sa pratique principalement dans les domaines du droit civil, dont la responsabilité civile, le droit des assurances et le droit de la construction. Elle a également développé une connaissance particulière du droit des obligations à la suite de sa participation, à titre d assistante de la professeure Nathalie Vézina, à la mise à jour de la jurisprudence citée dans la 6 e édition du livre Les obligations. Elle est chargée de cours en droit des obligations à l Université de Sherbrooke depuis Pascal Fréchette M e Pascal Fréchette, LL.B., LL.M., est membre du Barreau du Québec depuis Il fut notamment récipiendaire du Prix du Barreau du Québec et du Prix du doyen de la Faculté de droit de l Université de Sherbrooke au terme de ses études de baccalauréat. À titre d avocat, il a œuvré en litige civil et commercial, principalement en droit de la responsabilité contractuelle et extracontractuelle, des sûretés et de l insolvabilité. Il détient une maîtrise en droit de l Université de Montréal et poursuit des études doctorales à l Université Laval, sous la direction de la professeure Michelle Cumyn, dans le domaine des obligations. Son mémoire de maîtrise portant sur la qualification des contrats lui a permis de remporter le Prix Henri-Capitant 2009 et le Prix de la Fondation du Barreau du Québec dans la catégorie «Manuscrit d article juridique» en Il est chargé de cours à l Université de Sherbrooke, où il y a notamment enseigné la responsabilité civile, le droit des obligations, la méthodologie de la recherche juridique et le droit des contrats nommés. (5983) NB / 4 Septembre 2012

5 Eliane-Marie Gaulin M e Eliane-Marie Gaulin est membre du Barreau du Québec depuis Elle a d abord œuvré en pratique privée au sein du cabinet Desjardins Ducharme, dans les domaines du litige civil, de la responsabilité médicale et professionnelle pendant huit ans. Elle s est par la suite jointe à l équipe du Fonds d assurance responsabilité professionnelle du Barreau du Québec, en qualité d avocate-analyste. En 1994, elle a choisi d orienter ses activités profes sionnelles vers l enseignement. Elle enseigne à l École du Barreau du Québec, au centre de Sherbrooke, depuis 1994 ainsi qu au baccalauréat en droit, depuis 2000, dans le domaine de la responsabilité civile. Elle a complété la scolarité du programme de maîtrise en droit et politiques de la santé à l Université de Sherbrooke et obtenu, au terme de ce programme, le prix Chénier-Picard, accordé à l étudiant ayant obtenu les meilleurs résultats acadé miques. En 2004, tout en poursuivant ses activités d enseignement et de rédaction de son essai de maîtrise, elle a occupé le poste de coordonnatrice des activités de recherche et communication du 1 er cycle. Depuis août 2010, elle occupe le poste de directrice des affaires étudiantes à la Faculté de droit de l Université de Sherbrooke. Sébastien Grammond M e Sébastien Grammond est professeur agrégé et doyen à la recherche à la Faculté de droit (section de droit civil) de l Université d Ottawa. Il détient une maîtrise en droit de l Université de Montréal ainsi qu un doctorat en droit de l Université d Oxford. Après un stage auprès du juge en chef de la Cour suprême du Canada, il a commencé à pratiquer le droit en 1994 au sein du cabinet Fraser Milner Casgrain, notamment dans les domaines du droit des autochtones, du droit constitutionnel et administratif et du droit de la construction. Depuis 2004, il enseigne les obligations contractuelles et le droit des autochtones à l Uni versité d Ottawa. Ses recherches portent principalement sur les droits des minorités et des peuples autochtones, plus particulièrement sur les liens entre le droit et l identité autochtone. En matière de droit privé, il s intéresse aux questions touchant à l interprétation des contrats et à la justice contractuelle. Il est l auteur de plusieurs publications dans ces domaines. Son ouvrage intitulé Aménager la coexistence : les peuples autochtones et le droit canadien s est mérité le prix de la Fondation du Barreau du Québec pour le meilleur traité de droit publié au Québec en Il est membre des barreaux du Québec et de l Ontario. Marie Annik Grégoire M e Marie Annik Grégoire est professeure à l Université de Montréal. Elle détient un doctorat de l Université McGill. Ce doctorat s est mérité le prix Minerve 2008 et fait donc l objet d une publication sous le titre Liberté, responsabilité et utilité : la bonne foi comme instrument de justice. Par ailleurs, son mémoire de maîtrise, complété à l Université de Montréal, s est mérité la même distinction en 2002 et est publié sous le titre La bonne foi dans la formation et l élaboration du contrat. Depuis 2000, M e Grégoire enseigne divers cours en droit civil, dont le droit de la famille, celui des personnes physiques, le droit des obligations (5983) NB / 5 Septembre 2012

6 Obligations et responsabilité civile et celui de divers contrats nommés (louage, entreprise et cautionnement). Après avoir obtenu son baccalauréat à l Université de Montréal avec la plus haute distinction, soit la Médaille de la Faculté de droit pour avoir terminé première de sa promotion, M e Grégoire a pratiqué plusieurs années en litige civil et commercial dans divers cabinets de Montréal avant d entamer sa carrière professorale. Lara Khoury M e Lara Khoury, LL.B. (Sherbrooke), B.C.L. (Oxford) et D.Phil. (Oxford), est professeure agrégée à la Faculté de droit de l Université McGill, membre de l Institut de droit comparé et chercheure au Centre de recherche en droit privé et comparé du Québec. Elle enseigne le droit de la responsabilité civile, des obligations et de la responsabilité médicale à l Université McGill depuis 2002 et a auparavant été chargée de cours à la Faculté de droit de l Université de Sherbrooke. La professeure Khoury est membre du Barreau du Québec depuis Elle est l auteure de la monographie Uncertain Causation in Medical Liability publiée chez Hart Publishing (Oxford) et Yvon Blais (Cowansville), qui s'est mérité le Prix Minerve 2004 et le Prix de la Fondation du Barreau du Québec Elle est l auteure de plusieurs articles portant sur la causalité, la responsabilité médicale et le droit de la santé. Mariève Lacroix M e Mariève Lacroix, LL.B. (Montréal), LL.M. (Montréal), Master 2 (Paris I), est docteure en droit de l Université Laval (Québec), professeure à la Faculté de droit, section de droit civil, de l Université d Ottawa et secrétaire générale adjointe de l Association Henri Capitant, section québécoise. Ses intérêts de recherche et d enseignement en droit privé (obligations, personnes et famille) et comparé (axe franco-suisse) incluent la recherche fondamentale et certaines dimensions plus pratiques. La polyvalence de ses intérêts s est matérialisée par des articles de périodique, des contributions à des ouvrages collectifs et des monographies sur des sujets variés, dont un ouvrage publié aux Éditions Yvon Blais, L avocat diffamateur : ses devoirs de conduite et la mise en œuvre de sa responsabilité civile (récipiendaire du prix Minerve et du prix Henri Capitant). De même, elle a donné des conférences dans des cadres professionnel et universitaire, au Québec comme à l étranger. Membre du Barreau du Québec, M e Lacroix a agi à titre d auxiliaire juridique à la Cour d appel du Québec, à Montréal. Sébastien Lanctôt M e Sébastien Lanctôt est professeur à la Faculté de droit de l Université de Sherbrooke et avocat au Barreau du Québec. Il enseigne et poursuit ses recherches en droit civil, principalement dans le domaine de la théorie générale des obligations et dans le domaine du droit des assurances. À titre d avocat, il a principalement œuvré en litige civil et commercial, particulièrement dans le domaine du droit des assurances (assurances de dommages et assurances de personnes). Il est diplômé de l Université de Montréal (LL.B., 1999), il (5983) NB / 6 Septembre 2012

7 détient une maîtrise en droit civil (LL.M.), une maîtrise en common law (LL.M.) et un doctorat en droit civil (D.C.L.). Auteur de nombreux articles en droit des assurances et en droit des obligations, il a publié chez LexisNexis un ouvrage intitulé Les représentants en assurance : pouvoirs de représentation et obligations (2007), ainsi qu un ouvrage collectif intitulé Commentaires sur le droit des assurances et textes législatifs et réglementaires (2008), qu il a codirigé avec M e Paul A. Melançon. La deuxième édition de cet ouvrage a vu le jour au mois d août M e Lanctôt agit régulièrement à titre de conférencier pour le Barreau du Québec, le Cérium, Insight, et plusieurs autres organisations. Les sujets de ses conférences épousent un large spectre, traitant de questions relatives à la théorie générale des obligations, à la responsabilité civile, au droit des assurances, à la gestion des risques, à l impact des nouveaux risques dans le domaine de l assurance, etc. Certains des textes de ses conférences ont été publiés chez différents éditeurs. Il œuvre également à titre de consultant et a siégé au sein d un groupe de travail en assurance-vie et génétique chargé d étudier la question de l éventuelle accessibilité des assureurs à l information génétique. Brigitte Lefebvre Brigitte Lefebvre, L.L.B., D.D.N., LL.M. (Montréal) est docteure en droit de l Université Panthéon-Assas (Paris II), professeure titulaire à la Faculté de droit de l Université de Montréal. Elle y enseigne le droit privé. Mme Lefebvre a également été professeure invitée à l Université Panthéon-Assas (Paris II), à l Université Jean Moulin (Lyon III) et à l Université Montesquieu (Bordeaux IV). Titulaire de la Chaire du notariat de l Université de Montréal, ses principaux champs de recherche sont : les conjoints de fait, le droit patrimonial de la famille et la justice contractuelle. Elle a publié plusieurs articles sur ces sujets et prononcé plusieurs conférences dans les milieux universitaires et professionnels, tant au Québec qu à l étranger. Entre autres, elle a publié aux Éditions Yvon Blais, en 1998, un ouvrage portant sur La bonne foi dans la formation du contrat, sujet de sa thèse de doctorat. Mme Lefebvre est membre de la Chambre des notaires du Québec depuis Didier Lluelles M e Didier Lluelles, avocat au Barreau du Québec, est professeur titulaire à la Faculté de droit de l Université de Montréal. Ses champs d enseignement et de recherche couvrent essentiellement le droit des obligations et le droit des assurances. Il est l auteur, avec son collègue Benoît Moore, du traité intitulé Droit des obligations, publié aux Éditions Thémis. Il est aussi l auteur du Précis des assurances terrestres et, avec M e Christianne Dubreuil, du manuel Droit des assurances. arrêts commentés et textes normatifs. Il a écrit bon nombre d articles de revues. Il est directeur de la Revue juridique Thémis. Le professeur Lluelles est chercheur associé au Centre de droit des affaires et du commerce international de l Université de Montréal. Il est le correspondant canadien du Centre d arbitrage en réassurance et assurance et siège sur le Comité de direction scientifique du Centre de recherches en droit privé et comparé de l Université McGill, ainsi que sur (5983) NB / 7 Septembre 2012

8 Obligations et responsabilité civile le Comité scientifique de la Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil. M e Lluelles est membre de la Société royale du Canada. Benoît Moore Benoît Moore est professeur à la Faculté de droit de l Université de Montréal depuis 2000 (professeur titulaire depuis 2011) et en est, depuis juin 2012, le Vice-doyen à la vie facultaire et aux affaires externes. En 2006, il devient le premier titulaire de la Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil de la Faculté de droit de l Université de Montréal. Il a participé à la rédaction ou dirigé plusieurs livres dont Droit des obligations écrit avec le professeur Didier Lluelles. Il est l auteur de plusieurs articles et a prononcé, ici et à l étranger de nombreuses conférences en droit civil, spécialement en droit des obligations et en droit de la famille. Il a été professeur invité à l Université Paris II (2006 et 2010), Bordeaux IV ( ) et à l Université de Tunis (2009). Il enseigne à l école d été de la Fondation pour le droit continental qui se tient annuellement à Paris depuis Membre de plusieurs associations, il est notamment Secrétaire général de la Section québécoise de l Association Henri Capitant depuis Il a été élu en 2010 membre de l Académie internationale de droit comparé. Sophie Morin M e Sophie Morin, LL.B. (Montréal), LL.M. (McGill), LL.D. (Montréal), est professeure adjointe à la Faculté de droit de l Université de Montréal. Elle enseigne et poursuit des recherches en droit civil. Avant de joindre la Faculté de droit de l Université de Montréal, elle a été Wainright Junior Fellow à la Faculté de droit de l Université McGill. Sa thèse de doctorat intitulée «Le dommage moral et le préjudice extrapatrimonial» a remporté le prix Henri Capitant 2010 pour la meilleure thèse de doctorat et est publiée aux Éditions Yvon Blais. Denise Pratte M e Denise Pratte, LL.B. (Sherbrooke), LL.M. (Louvain, Belgique), est professeure titulaire à la Faculté de droit de l Université de Sherbrooke. Elle enseigne principalement le droit des sûretés et le droit des obligations, depuis La professeure Pratte est membre du Barreau du Québec depuis 1983 et titulaire de la médaille du Barreau de Paris. Elle est l auteure de nombreux articles de droit et collabore depuis 1985 à la Collection de droit de l École du Barreau du Québec par la rédaction des textes concernant les priorités et les hypothèques. Elle a publié, en 2005, aux Éditions Faculté de droit de l Université de Sherbrooke, une deuxième édition de son ouvrage Priorités et hypothèques. David Tournier M e David Tournier, LL.B. (Université de Montréal), LL.M. (Université Laval), D.E.S.S. (Montpellier, France), est avocat au sein du groupe des services financiers (5983) NB / 8 Septembre 2012

9 du cabinet montréalais de McCarthy Tétrault. Ayant commencé sa carrière en France comme consultant fiscaliste, il est aujourd hui membre du Barreau du Québec (depuis 2006) et pratique essentiellement dans le domaine du financement corporatif et du droit bancaire. Lauréat 2005 du concours oratoire Face à Face (meilleur orateur) et, la même année, du prix Mathieu Bernard décerné par la Revue québécoise de droit international, il est l auteur, en France et au Québec, de plusieurs articles et essais. Il a également rédigé et présenté plusieurs confé rences, dont La transposition de la loi type sur l insolvabilité transfrontalière dans l ordre juridique canadien, dans le cadre de la Conférence sur la faillite internationale organisée le 7 mai 2010 par le Service de formation continue du Barreau du Québec. Nicolas W. Vermeys M e Nicolas W. Vermeys, LL.D. (Université de Montréal), LL.M. (Université de Montréal), CISSP, est professeur à la Faculté de droit de l Université de Montréal, codirecteur de la maîtrise en électronique (offerte par la Faculté de droit de l Université de Montréal en collaboration avec HEC Montréal et le Département d informatique et de recherche opérationnelle de l Université de Montréal) et directeur adjoint du Laboratoire de cyberjustice. Il agit également à titre d avocat-conseil pour le cabinet Legault Joly Thiffault. M e Vermeys possède une certification en sécurité informationnelle (CISSP) décernée par (ISC)2 et est l auteur de nombreuses publications portant sur les incidences des technologies de l information sur le droit civil, dont les ouvrages Virus informatiques : Responsables et responsabilité (Éditions Thémis, 2006) et Responsabilité civile et sécurité informationnelle (Éditions Yvon Blais, 2010). Il est également chroniqueur pour le service Droit civil en ligne (DCL) des Éditions Yvon Blais et membre du Conseil scientifique de différentes revues juridiques, dont Lex Electronica, revue dont il a occupé le poste de rédacteur en chef de 2001 à Nathalie Vézina M e Nathalie Vézina, B.C.L., LL.B., est diplômée de l Université McGill en droit civil et en common law. Elle détient un diplôme d études approfondies (D.E.A.) de droit privé de l Université Strasbourg III (Robert-Schuman) et un doctorat de droit comparé de l Uni versité Paris II (Panthéon-Assas). Elle est membre du Barreau du Québec depuis 1989 et professeure à la Faculté de droit de l Université de Sherbrooke depuis Elle enseigne et poursuit ses recherches dans les domaines du droit de la théorie générale des obligations, de la responsabilité civile, du droit comparé, de la méthodologie juridique et de la péda gogie universitaire. Elle est l auteure d une thèse de doctorat intitulée L obligation de sécurité. Étude de droit comparé (droits français et québécois), rédigée sous la direction du professeur Denis Mazeaud. Elle a collaboré à la 6 e édition de l ouvrage Les obligations de Jean-Louis Baudouin et Pierre-Gabriel Jobin et sera coauteure de la 7 e édition. Elle a reçu, en 2006, un prix institutionnel de reconnaissance à la qualité de l enseignement de l Université de Sherbrooke. Depuis 2007, elle est présidente de l Association québécoise de droit comparé. (5983) NB / 9 Septembre 2012