A. ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE : "FIXATION DE LA DIAPHYSE :

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1 - 1 - "A.R " ". 1 er. Sont considérés comme relevant de la compétence des fournisseurs d'implants :" A. ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE : "A.R " Supprimé par A.R E.V "FIXATION DE LA DIAPHYSE : Plaque avec trous ronds : à 5 trous - cobalt/chrome ou titane... Y à 5 trous - inoxydable... Y à 9 trous - cobalt/chrome ou titane... Y à 9 trous - inoxydable... Y trous et plus - cobalt/chrome ou titane... Y trous et plus - inoxydable... Y 20 Plaque avec trous pour compression : à 4 trous - cobalt/chrome ou titane... Y à 4 trous - inoxydable... Y à 8 trous - cobalt/chrome ou titane... Y à 8 trous - inoxydable... Y à 11 trous - cobalt/chrome ou titane... Y à 11 trous - inoxydable... Y trous et plus - cobalt/chrome ou titane... Y trous et plus - inoxydable... Y 50 "A.R Supprimé par A.R E.V Clous intramédullaires : Clou intramédullaire pour clavicule... Y Clou intramédullaire pour humérus... Y Clou intramédullaire pour radius/cubitus... Y Clou intramédullaire pour fémur... Y Clou intramédullaire pour tibia... Y 38 Clous intramédullaires avec dispositif de verrouillage : Clous intramédullaires verrouillables... Y Vis pour verrouillage, maximum quatre par clou... Y 40 " "A.R " " Supprimé par A.R E.V "FIXATION DE L'EPIPHYSE : "A.R Supprimé par A.R E.V Plaque-support ordinaire pour clou ou vis (avec tête fixe ou réglable) : articulation extérieure 95 mm... Y articulation extérieure 135 mm... Y articulation extérieure 200 mm... Y 87 ABSyM Bruxelles / FdeT 1 Mise à jour : 20/08/2012

2 - 2 - "A.R " Supprimé par A.R E.V Plaques à clous, plaques-lame, plaques avec éperons (monobloc) : Plaque avec éperons pour ostéotomie - cobalt/chrome ou titane... Y Plaque avec éperons pour ostéotomie - inoxydable... Y 122 "A.R " Supprimé par A.R E.V Plaques de forme spéciale pour extrémité des os (p.ex. plaque en forme de cuiller, de trèfle, de T et de L pour épiphyse tibiale)... Y Plaques pour petits fragments (p.ex. petites plaques en Y)... Y 20 Supprimé par A.R E.V BASSIN : Plaque pour bassin... Y 50 «Supprimé par A.R E.V » "COLONNE VERTEBRALE : Matériel d'ostéosynthèse : IMPLANT PRINCIPAL : Implant qui relie au moins deux niveaux vertébraux. Tige : Tige à surface lisse (Polissage électrolytique. Le filetage ou le crantage n'est pas considéré comme un traitement de surface)... Y Tige à surface traitée (par exemple, les surfaces "sablées" ou "diamantées")... Y Cadre... Y 300 " "A.R " + «Supprimé par A.R E.V » " Plaque... Y Ligament synthétique... Y Connexion entre implants principaux (il peut s'agir de connexion transversale ou longitudinale)... Y 250 IMPLANT INTERMEDIAIRE : Implant d'ancrage dans une hémi-vertèbre postérieure ou dans un corps vertébral. Implant simple : Vis (s'adresse aux vis spécifiquement conçues pour les ostéosynthèses vertébrales)... Y Crochet ou agrafe... Y Cerclage simple... Y Cerclage double... Y Implant composé (implant d'ancrage unitaire (vis pédiculaire ou corporéale, broche filetée, crochet pédiculaire ou lamaire, agrafe,...) accompagné de toutes les pièces d'attache, d'ajustement, de réduction et de blocage de cet implant d'ancrage unitaire à l'implant principal)... Y 300 ABSyM Bruxelles / FdeT 2 Mise à jour : 20/08/2012

3 - 3 - "A.R " + Supprimé par A.R E.V FIXATION EXTERNE : Forfait pour utilisation temporaire du matériel pour fixation externe... Y 100 " BROCHES : Broche pour fixation externe ou interne, diamètre de 3 mm ou plus... Y Broche pour fixation externe ou interne, diamètre inférieur à 3 mm... Y 6 "A.R Supprimé par A.R E.V " PROTHESES : Humérus : Prothèse de coude... Y 1371 Tarse et carpe : Prothèse de l'os semi-lunaire - cobalt/chrome ou titane... Y Prothèse articulaire en silicone pour utilisation médicale... Y 64 Doigt : Prothèse de doigt... Y 364 "A.R Supprimé par A.R E.V " "Prothèse articulaire : Prothèse hors mesure (adaptable individuellement, à dimensions exceptionnelles, mega ou microprothèse)... Y Divers : "A.R A.R A.R A.R Supprimé par A.R E.V " Ciment acrylique pour la fixation des prothèses à l'exclusion des prothèses de la hanche, des prothèses d épaule, des prothèses de genou et des prothèses de cheville... Y 21 " "A.R : suppression de l intitulé B et des prestations y reprises E.V " B. OPHTALMOLOGIE : C. NEUROCHIRURGIE : «supprimée par A.R , application : ABSyM Bruxelles / FdeT 3 Mise à jour : 20/08/2012

4 - 4 - "A.R " + supprimé par A.R , application : «D. OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE : E. UROLOGIE et NEPHROLOGIE : «supprimée par A.R , E.V Shunt pour hémodialyse (complet)... Y 110 F. CHIRURGIE ABDOMINALE ET PATHOLOGIE DIGESTIVE : "A.R Supprimée par A.R E.V " " Filet implantable pour réparation de hernie ou éventration, par 10 cm² Y 2 " G. CHIRURGIE THORACIQUE ET CARDIOLOGIE : "A.R " (1) "Valve mitrale, aortique et tricuspide : Valve cardiaque... " "A.R Supprimée par A.R E.V " " Membrane chirurgicale ultrafine en polytétrafluoréthylène expansé, par 10 cm²... Y 35 " H. Chirurgie vasculaire : "A.R " + supprimé par A.R E.V "Greffe vasculaire droite (tissée, tricotée, velours) : DACRON jusqu'à 12 mm de diamètre, par 10 cm de longueur... Y DACRON plus de 12 mm de diamètre, par 10 cm de longueur... Y DACRON AVEC COLLAGENE jusqu'à 12 mm de diamètre, par 10 cm de longueur... Y DACRON AVEC COLLAGENE plus de 12 mm de diamètre, par 10 cm de longueur... Y 150 " "A.R " + "A.R "+ supprimé par A.R E.V " Polytétrafluoréthylène jusqu'à 12 mm de diamètre, par 10 cm de 1 Titre et prestation supprimés au 1/8/1997, mais restent d'application jusqu'au 30/11/1997 compte tenu des dispositions transitoires de l'article 35, 15, 2. ABSyM Bruxelles / FdeT 4 Mise à jour : 20/08/2012

5 - 5 - longueur... Y Polytétrafluoréthylène plus de 12 mm de diamètre, par 10 cm de longueur... Y Polytétrafluoréthylène, renforcé par des anneaux, jusqu'à 12 mm de diamètre, par 10 cm de longueur... Y Polytétrafluoréthylène, renforcé par des anneaux, plus de 12 mm de diamètre, par 10 cm de longueur... Y 147 " "A.R ""+ supprimé par A.R E.V " BIOLOGIQUE par 5 cm de longueur... Y 75 Greffe de bifurcation (tissée, tricotée, velours) : DACRON... Y DACRON AVEC COLLAGENE... Y TEFLON... Y 750 " "A.R ""+ supprimé par A.R E.V Feutre téflon : Feutre téflon : épaisseur 1/16 : 7,5 x 7,5 cm... Y Feutre téflon : épaisseur 1/16 : 10 x 10 cm... Y Feutre téflon : épaisseur 1/8 : 10 x 10 cm... Y 53 Tissu pour angioplastie : Tissu pour angioplastie : 4 x 4 pouces... Y Tissu pour angioplastie : 6 x 6 pouces... Y 106 Cathéter de dilatation : "A.R " + A.R : Suppression : application : A.R : réinsertion application : supprimé par A.R , application : I. Pneumologie et système respiratoire : supprimé par l'arrêté royal du 28 mars (Moniteur belge du 5 mai 1995) "A.R " "J. Chirurgie plastique et reconstructive :" "A.R " + "A.R Supprimée par A.R E.V " " Prothèse mammaire après mammectomie totale ou agénésie unilatérale ou pour séquelles d'intervention mutilante du sein... Y 350 " ABSyM Bruxelles / FdeT 5 Mise à jour : 20/08/2012

6 - 6 - "A.R Supprimée par A.R E.V " " Expanseur tissulaire utilisé temporairement après mammectomie totale ou agénésie unilatérale ou à la suite d'une intervention chirurgicale mutilante du sein... Y Expanseur tissulaire utilisé comme prothèse définitive après mammectomie totale ou agénésie unilatérale ou à la suite d'une intervention chirurgicale mutilante du sein... Y Expanseur tissulaire utilisé après excision de tumeurs de la peau ou de cicatrices ou lors de la reconstruction d'anomalies congénitales ou traumatiques... Y 350 " 2. Les prestations visées au 1er ne sont remboursées que si elles sont prescrites par un médecin. "A.R " (2) " 2bis. Supprimé par l'a.r. du (M.B. du ) "A.R " " 2 ter. Supprimé par l'a.r. du (M.B. du ) "A.R " " 2quater. Supprimé par l'a.r. du (M.B. du ) "A.R Supprimé par A.R E.V " " 3. Pour les prothèses articulaires : 1 Supprimé par l'a.r. du (M.B. du ) 2 en ce qui concerne la prothèse , le montant de remboursement de la prestation de nomenclature correspondante est majoré de 50 % sur la base d'un document radiographique après implantation mentionnant l'identification de la marque et du produit soumis au médecin-conseil de l'organisme assureur." [ ] "A.R " ( 3 ) + supprimé par A.R , application : " 3 bis. 2 Entrée en vigueur : 1/7/1989, à l'exception des dispositions du 2bis, 1, qui entrent en vigueur le 1/2/ Entrée en vigueur : 1/1/85 Toutefois, l'assurance peut, à la demande des bénéficiaires concernés, intervenir dans les conditions fixées au 3bis, dans le coût des sphincters urinaires artificiels implantés pendant la période débutant le 1 er janvier 1983 et se terminant le 31 décembre ABSyM Bruxelles / FdeT 6 Mise à jour : 20/08/2012

7 - 7 - [ ] "A.R " abrogé par A.R , application " 3ter. "A.R " " 4. Supprimé par l'a.r. du (M.B. du ) "A.R " + A.R application : : suppression " 4bis. [ ] "A.R " + A.R : abrogation application ter. [. ]. 4quater. [.. ] "A.R supprimé par A.R E.V " 4quinquies. La prestation est réservée à une utilisation comme substitut péricardique en chirurgie cardiaque pédiatrique et comme patch intracavitaire pour des traitements de malformations congénitales." " 5. Supprimé par l'arrêté royal du 28 mars 1995." (Moniteur belge du 5 mai 1995) "A.R " (4) " 6. Pour la prestation n le montant de l'intervention de l'assurance est fixé par le Collège des médecins-directeurs. 1 la demande d'intervention indique le type de valve cardiaque et comporte, outre la prescription médicale, la facture du fabricant ou de l'importateur à l'hôpital. 2 n'entrent en ligne de compte pour le remboursement que les valves cardiaques pour lesquelles la firme qui met les valves cardiaques sur le marché belge a introduit un dossier auprès du Service des soins de santé de l'i.n.a.m.i. et qui ont été admises au remboursement par le Comité de gestion sur avis du Collège des médecins-directeurs. Ce dossier comportera : 4 Règles d'application supprimées au 1/8/1997, mais restent en vigueur compte tenu des dispositions transitoires de l'article 35, ABSyM Bruxelles / FdeT 7 Mise à jour : 20/08/2012

8 une description complète et détaillée de la valve cardiaque, y compris les matériaux utilisés pour sa confection; - ses avantages avec mention des tests effectués et l'expérience acquise en clinique; - le prix proposé; - mention du fait que, dans le pays d'origine, l'autorisation a été donnée ou non de mettre cette valve cardiaque sur le marché." "A.R Supprimée par A.R E.V " " 7. L'intervention pour les prestations , et n'est due, après accord du médecin-conseil, que pour les seuls cas de reconstruction mammaire après mammectomie totale pour tumeur ou d'implantation en cas d'agénésie unilatérale ou de séquelles d'intervention mutilante du sein. L'intervention pour la prestation n'est due, également après accord du médecin-conseil, qu'en cas d'excision de tumeurs de la peau ou de cicatrices entraînant une importante perte de tissus ou lors de la reconstruction d'anomalies congénitales ou traumatiques. Le chirurgien transmet pour tous ces cas au médecin-conseil une prescription qui indique la nature de l'affection et des interventions chirurgicales." "Remplacé par A.R (M.B ) E.V " " 8. Voir fichier séparé. ABSyM Bruxelles / FdeT 8 Mise à jour : 20/08/2012