ANNEXE I PROCÈS-VERBAL DE L ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DES ÉLÈVES AU CONSEIL D'ADMINISTRATION PAR L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES DÉLÉGUÉS DES ÉLÈVES

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1 ANNEXE I PROCÈS-VERBAL DE L ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DES ÉLÈVES AU CONSEIL D'ADMINISTRATION PAR L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES DÉLÉGUÉS DES ÉLÈVES ANNÉE SCOLAIRE 2010/2011 mode de scrutin : plurinominal à un tour Pour affichage au plus tard le lendemain du scrutin TYPE D ÉTABLISSEMENT : Lycée Collège de plus 600 élèves Collège de moins de 600 élèves avec SEGPA Collège de moins de 600 élèves sans SEGPA EREA ERPD NOM DE L ÉTABLISSEMENT : Collège Michel Vignaud MORANGIS DÉPARTEMENT : ESSONNE EFFECTIFS : 565 DATE DE L ÉLECTION : I. NOMBRE DE SIÈGES À POURVOIR 2 II. DÉPOUILLEMENT Nombre d électeurs inscrits 42 Nombre de votants 36 Abstentions 06 Bulletins blancs ou nuls 06 valablement exprimés 29 1

2 III. RÉSULTATS DU SCRUTIN A / Ont obtenu CANDIDATS TITULAIRES NOM - Prénom Classe Nombre de voix BENCHAIB Bilal 3*2 9 HERAULT Camille 4*3 8 LEVY Corentin 3*4 26 MILLOCH Romane 3*3 22 B / Sont proclamés élus LEVY Corentin MILLOCH Romane TITULAIRES SHUNGU Joël SPORENO Alicia SUPPLÉANTS IV. OBSERVATIONS ÉVENTUELLES Fait à MORANGIS le 11 octobre 2010 Signature du Président du bureau de vote Signatures des assesseurs KHOUDAR Fabienne CPE SIMON Nicolas (4*1) LENAIN Sébastien (4*6) JEAN MARIE Priscille ( 6*3) 2

3 ANNEXE III PROCÈS-VERBAL DE L ÉLECTION DES RÉPRESENTANTS DES PERSONNELS D'ENSEIGNEMENT ET D'ÉDUCATION AU CONSEIL D'ADMINISTRATION ANNÉE SCOLAIRE 2010/2011 mode de scrutin : de liste à la proportionnelle et au plus fort reste Transmettre en 1 exemplaire au service compétent de l'inspection Académique TYPE D ÉTABLISSEMENT : Lycée Collège de plus 600 élèves Collège de moins de 600 élèves avec SEGPA Collège de moins de 600 élèves sans SEGPA EREA ERPD NOM DE L ÉTABLISSEMENT : Collège Michel Vignaud MORANGIS DÉPARTEMENT : ESSONNE EFFECTIFS : 565 DATE DE L ÉLECTION : 14/10/2010 I. NOMBRE DE SIÈGES À POURVOIR 6 II. DÉPOUILLEMENT Nombre d électeurs inscrits 50 Nombre de votants 37 Abstentions 13 Bulletins blancs ou nuls 1 valablement exprimés 36 III. CALCUL DU QUOTIENT ÉLECTORAL (quotient calculé jusqu au deuxième chiffre après la virgule) Nombre de suffrages exprimés = 36/6 = 6,00 Nombre de sièges à pourvoir 3

4 IV. RÉSULTATS DU SCRUTIN ET RÉPARTITION DES SIÈGES (mentionner les résultats de toutes les listes, y compris celles n ayant pas obtenu de sièges) Etiquettes des listes CGT / FSU et sympathisants Quotient électoral Nombre de de la première Reste Nombre total de de la deuxième V. PROCLAMATION DES RÉSULTATS ÉTIQUETTES DES LISTES NOMS DES CANDIDATS ÉLUS CGT / FSU et sympathisants TITULAIRES BORDESSOULE Danièle CHASSAGNE Séverine GRULOIS Florence HUYEZ Diane LEGRIS Audrey VILLAUME Pascal SUPPLÉANTS ACBARD Aurélie AMIEL Martine BLIN Cédric JARRY Caroline MACAL David SOLANES Aude VI. OBSERVATIONS ÉVENTUELLES Fait à MORANGIS le 14 OCTOBRE 2010 Signature du Président du bureau de vote E THIBERT Signatures des assesseurs Pascal GRONDIN 4

5 ANNEXE III bis PROCÈS-VERBAL DE L ÉLECTION DES RÉPRESENTANTS DES PERSONNELS ADMINISTRATIFS, SOCIAUX, DE SANTE, TECHNIQUES, OUVRIERS ET DE SERVICE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION ANNÉE SCOLAIRE 2010/2011 mode de scrutin : de liste à la proportionnelle et au plus fort reste Transmettre en 1 exemplaire au service compétent de l'inspection Académique TYPE D ÉTABLISSEMENT : Collège de moins de 600 élèves sans SEGPA NOM DE L ÉTABLISSEMENT : Collège Michel Vignaud MORANGIS DÉPARTEMENT : ESSONNE EFFECTIFS : 565 DATE DE L ÉLECTION : 14/10/2010 I. NOMBRE DE SIÈGES À POURVOIR 2 II. DÉPOUILLEMENT Nombre d électeurs inscrits 12 Nombre de votants 12 Abstentions 0 Bulletins blancs ou nuls 0 valablement exprimés 12 III. CALCUL DU QUOTIENT ÉLECTORAL (quotient calculé jusqu au deuxième chiffre après la virgule) Nombre de suffrages exprimés = 12/2 = 6,00 Nombre de sièges à pourvoir 5

6 IV. RÉSULTATS DU SCRUTIN ET RÉPARTITION DES SIÈGES (mentionner les résultats de toutes les listes, y compris celles n ayant pas obtenu de sièges) Etiquettes des listes Quotient électoral Nombre de de la première Reste Nombre total de de la deuxième Liste d'entente V. PROCLAMATION DES RÉSULTATS ÉTIQUETTES DES LISTES NOMS DES CANDIDATS ÉLUS Liste d'entente TITULAIRES ROSSIGNOL Sylvette HARNAIS Huguette SUPPLÉANTS PRUDENTOS Eugénie TROUDART Alex VI. OBSERVATIONS ÉVENTUELLES Le 13ème électeur inscrit (M Baldocchi) n'est plus dans l'établissement depuis le 1er octobre 2010 ; mutation à l'université. Fait à MORANGIS le 14 OCTOBRE 2010 Signature du Président du bureau de vote Signatures des assesseurs E. THIBERT Pascal Grondin, Natahlie Parisot, Christine Rovere 6

7 ANNEXE IV PROCÈS-VERBAL DE L ÉLECTION DES RÉPRESENTANTS DES PARENTS D ÉLÈVES AU CONSEIL D ADMINISTRATION ANNÉE SCOLAIRE 2010/2011 mode de scrutin : de liste à la proportionnelle et au plus fort reste Transmettre en 1 exemplaire au service compétent de l'inspection Académique TYPE D ÉTABLISSEMENT : Lycée Collège de plus 600 élèves Collège de moins de 600 élèves avec SEGPA Collège de moins de 600 élèves sans SEGPA EREA ERPD NOM DE L ÉTABLISSEMENT : Collège Michel VIGNAUD MORANGIS DÉPARTEMENT : ESSONNE EFFECTIFS : 565 DATE DE L ÉLECTION : 15/10/2010 I. NOMBRE DE SIÈGES À POURVOIR 6 II. DÉPOUILLEMENT Nombre d électeurs inscrits 972 Nombre de votants 280 Abstentions 692 Bulletins blancs ou nuls 5 valablement exprimés 275 III. CALCUL DU QUOTIENT ÉLECTORAL (quotient calculé jusqu au deuxième chiffre après la virgule) Nombre de suffrages exprimés = 275/6 = 45,83 Nombre de sièges à pourvoir 7

8 IV. RÉSULTATS DU SCRUTIN ET RÉPARTITION DES SIÈGES (mentionner les résultats de toutes les listes, y compris celles n ayant pas obtenu de sièges) Etiquettes des listes APEM PEEP Quotient électoral 2,42 Nombre de de la première 2 Reste 21,33 Nombre total de de la deuxième 2 FCPE 162 3, ,50 4 V. PROCLAMATION DES RÉSULTATS ÉTIQUETTES DES LISTES NOMS DES CANDIDATS ÉLUS FCPE TITULAIRES BORNAT Chrystel NUNES Carlos CLAUSSE Jean- Yves SORT Blandine SUPPLÉANTS RAGOSTA Claudine PONTHIEUX Nathalie DUPUIS Véronique MONNET Virginie APEM PEEP MAUDUIT Vincent LEHONGRE Gérard SAVARY Sandrine BARDAT Valérie VI. OBSERVATIONS ÉVENTUELLES Fait à MORANGIS le 15 octobre 2010 Signature du Président du bureau de vote Signatures des assesseurs E. THIBERT M. MAUDUIT VINCENT, M. LEHONGRE GERARD, MME RAGOSTA CLAUDINE, MME SYLVESTRE, MME BORNAT CHRYSTEL 8