Chercheur(se)s d Avenir

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1 Chercheur(se)s d Avenir «Développez des projets de recherche en Languedoc-Roussillon et participez à son développement économique et social dans les domaines de la stratégie d'innovation (S3)» APPEL A PROJETS 2015 Du 25 février au 18 mai 2015 REGION LANGUEDOC-ROUSSILLON Hôtel de Région 201, avenue de la Pompignane MONTPELLIER CEDEX 2 1/10

2 1. CONTEXTE ET OBJECTIFS DE L APPEL A PROJETS 1.1 CONTEXTE Compte tenu du contexte économique régional lié à un fort taux de chômage et à l absence de tissu industriel développé, la Région doit pouvoir compter sur sa forte proportion de chercheur(se)s et d enseignant(e)s-chercheur(se)s afin de permettre un développement durable et harmonieux de son territoire. La recherche publique, de part son poids, doit être le catalyseur du développement économique régional et permettre in fine de lutter contre le chômage. La Région souhaite ainsi développer les interactions entre la recherche d'excellence et les partenaires socioéconomiques. L Union Europeenne a demande aux regions d elaborer une strategie dite de "specialisation intelligente" ou "S3" pour Smart Specialisation Strategy. Elle vise à prioriser et concentrer des ressources sur un nombre limité de domaines d'activités et secteurs technologiques, pour lesquels la Région dispose d'un «avantage comparatif», au niveau mondial et est susceptible de générer des activités innovantes, qui lui conféreront, à terme, un véritable «avantage concurrentiel» dans l'économie mondiale. Sept domaines d innovation (voir le schéma ci-dessous) ont été définis en concertation avec l'etat et plus de 250 acteurs économiques régionaux. Pour plus de détails sur les domaines et les objectifs opérationnels : 2/10

3 1.2 OBJECTIFS DE L APPEL A PROJETS Cet appel à projets 2015 est la 4 ème édition d'un programme débuté en Les appels à projets 2009, 2011 et 2013 ont permis de soutenir 89 projets pour un montant total de 6,5 M. Cette édition 2015 est cofinancée par l'europe dans le cadre de la programmation opérationnelle du Fond Européen de Développement Régional (FEDER ). Avec une enveloppe globale de 2,25 M, le dispositif 2015 devrait financer une trentaine de projets de recherche. L'enjeu est d'accompagner les porteurs de projet de recherche d'un excellent niveau scientifique afin que ces recherches aient une véritable plus-value pour notre territoire. Les recherches seront ainsi porteuses d'innovations, d'emplois et seront aussi l'occasion de renforcer les débouchés professionnels des docteurs en dehors du monde académique. L'appel à projets Chercheur(se)s d'avenir 2015 propose de mettre l'accent sur les liens entre la recherche et le monde socio-économique (entreprises, associations, administrations) dans les domaines de la S3. Les objectifs de ce dispositif sont donc les suivants : Permettre à de jeunes chercheur(se)s de la région âgé(e)s de 40 ans maximum 1 de devenir des ambassadeurs régionaux de la recherche, en stimulant leur créativité scientifique et en renforçant leur visibilité internationale et celle de leur équipe, Faire émerger des projets de recherche interdisciplinaires d excellence appartenant à un domaine stratégique de la S3 et ayant un impact socio-économique pour le Languedoc- Roussillon, Renforcer la qualité scientifique et l attractivité de la recherche régionale, en permettant à des chercheur(se)s extérieur(e)s au Languedoc-Roussillon de venir s implanter en région. 2. SELECTION DES DOSSIERS 2.1 CRITERES D ELIGIBILITE DES DOSSIERS Critères d éligibilité relatifs au candidat Le candidat doit être : un chercheur(se) ou enseignant(e)-chercheur(se) titulaire, âgé de 40 ans maximum 1 (au 31 décembre 2015) ; titulaire de l'hdr - Habilitation à Diriger des Recherches (au 31 décembre 2015) ; dans un laboratoire rattaché à un établissement d Enseignement Supérieur et/ou de Recherche du Languedoc-Roussillon, ou ayant un projet d implantation en région. Les lauréats des éditions précédentes ne sont pas admis à candidater. 1 Une dérogation d'un an par enfant est donné aux femmes sur présentation du livret de famille et du temps passé en congés parental pour les hommes sur présentation de justificatifs de la CAF 3/10

4 2.1.2 Critères d éligibilité relatifs au projet Le projet de recherche présenté doit : appartenir à un domaine d innovation identifié dans le cadre de la Stratégie de Spécialisation Intelligente régionale (S3) ; être d'une durée maximale de 3 ans ; proposer de réelles retombées économiques pour le Languedoc-Roussillon. Les projets bénéficiant d une aide au titre d un programme de financement européen (Horizon 2020, LIFE,.) ne sont pas éligibles. L'établissement public identifié dans le dossier de demande comme le bénéficiaire comptable des aides doit supporter l'intégralité des dépenses relatives au projet de recherche. 2.2 CRITERES DE SELECTION DES DOSSIERS Les candidatures seront hiérarchisées en fonction de plusieurs critères : les qualités scientifiques et managériales du porteur de projet ; les qualités du projet scientifique ; les impacts socio-économiques du projet de recherche ; l'aspect multidisciplinaire du projet et notamment sa capacité à intégrer un travail de sciences humaines et sociales. Une attention particulière sera aussi portée sur : la parité homme-femmes des lauréats ; l équilibre entre les disciplines, thématiques de recherche et domaines S3 ; la représentation territoriale des projets retenus ; la prise en compte des thématiques Développement durable, Égalité des chances et non discrimination ; la cohérence du budget prévisionnel ; les co-financements apportés ; l'ouverture aux chercheurs hors Languedoc-Roussillon : la possibilité est donnée de faire venir une équipe de recherche extra régionale (voire étrangère) pour qu elle s installe de façon pérenne en région au sein d unités de recherche existantes ou en création. Important : Ce programme est ouvert à toutes les disciplines scientifiques. Le dépôt du dossier est une démarche personnelle. Chaque proposition est portée par un coordinateur qui pourra constituer une équipe afin d'atteindre les objectifs définis. En cas de sélection du projet, seul l'établissement d'enseignement supérieur et de recherche désigné par ce coordinateur recevra l'aide régionale et l'aide européenne. Le candidat devra indiquer l'établissement qu'il a choisi pour gérer sa subvention en cas de succès, son unité de recherche et, pour les candidats extérieurs à la région, l'unité de recherche future avec la date prévisionnelle d'intégration. 4/10

5 3. PROCEDURE DE SELECTION DES DOSSIERS La sélection des dossiers sera réalisée en une seule étape, sur dossiers complets. Les candidats sont invités à transmettre leur dossier complet avant le 18 mai 2015 en utilisant la plateforme de saisie Sesame. Une évaluation de la qualité scientifique et managériale du porteur de projet des dossiers éligibles sera réalisée par des experts indépendants et extra-régionaux, tandis qu une évaluation de l impact socio-économique des projets sera établie par les services instructeurs régionaux. La décision finale de financement est prise par délibération de l'assemblée délibérante du Conseil Régional, après consultation du Comité Arago (Comité Consultatif Régional de Recherche et de Développement Technologique). Les personnes intervenant dans la sélection des propositions de projets s engagent à respecter les dispositions de déontologie sur la confidentialité et les conflits d intérêt. Calendrier prévisionnel : 25 février 2015 : Lancement de l'appel à projets 18 mai 2015 : Clôture de l'appel à projets Juin : envoi des accusés de réception Novembre 2015 : Vote des subventions par le Conseil Régional Décembre 2015 : Cérémonie de remise des prix et envoi des conventions de financement 4. NATURE ET MONTANT DE L AIDE 4.1 MONTANT DE L AIDE Le montant de l aide sera comprise entre et Cette aide pourra couvrir jusqu à 100 % des dépenses éligibles et sera répartie de la manière suivante : 70 % de l aide seront financés par le biais du Fonds Européen de Développement Économique Régional (FEDER) au titre du Programme Opérationnel FEDER régional ; seuls les lauréats se verront proposer un financement FEDER. 30 % de l aide seront financés par le Conseil Régional Languedoc-Roussillon. Pour les lauréats retenus après délibération de l'assemblée délibérante du Conseil Régional, la subvention FEDER et la subvention REGION seront attribuées à l établissement public identifié dans le dossier de demande comme bénéficiaire comptable de l aide. Cet établissement aura la charge 5/10

6 d assurer la gestion de la subvention FEDER et de la subvention REGION pour le compte du lauréat. L utilisation des fonds européens et des fonds régionaux restera sous l entière responsabilité de l'organisme gestionnaire, qui devra veiller au respect des dispositions réglementaires en vigueur. 4.2 MODALITES DE VERSEMENT DE L AIDE Les versements de la subvention FEDER et de la subvention REGION sont conditionnés à l arrivée ou à la présence effective du lauréat dans une unité de recherche ou équipe d accueil située en Languedoc-Roussillon. Dans l hypothèse où le lauréat quitterait le Languedoc-Roussillon avant la fin effective de son projet, les subventions seront versées au prorata des dépenses effectuées jusqu à la date de départ du lauréat. Les aides régionales et européennes peuvent être versées en une seule fois en fin de projet sur présentation des pièces justificatives demandées dans l'acte attributif. Cependant des versements partiels peuvent être demandés en cours de projet. Une avance de 50 % de la subvention REGION peut être versée à la signature de l'acte attributif sur demande de l'organisme gestionnaire sans justificatifs. De plus, un acompte du montant de la subvention FEDER sera versé lorsque le lauréat aura réalisé 50 % des dépenses composant l assiette éligible du projet (sur présentation des pièces justificatives demandées dans l'acte attributif). Les soldes des subventions REGION et FEDER sont effectués sur justification de la réalisation scientifique et financière du projet sur la base d une demande de solde présentée par le bénéficiaire, accompagnée des pièces justificatives demandées dans l'acte attributif. La valorisation socio-économique du projet devra également être justifiée. Exemple : subvention assiette éligible Avance sans justificatifs Début du projet Acompte avec justificatifs d'acquitement de 50% des dépenses de l'assiette (soit ) en cours de projet FEDER : REGION : Total : % de la moitié de l'assiette : % de la subvention Région : % % % Solde après 3 ans % Les pièces à transmettre lors de chaque demande de paiement seront précisées dans l'acte attributif. Pour information : Le versement de l'avance de la Région se fera sur présentation des pièces suivantes : Une demande de paiement type certifié exact par le comptable public ; Un état prévisionnel des emplois de cette avance. 6/10

7 Le versement de chaque paiement suivant (acompte et solde) suppose la transmission des pièces suivantes : Une demande de paiement ; Un état récapitulatif des dépenses certifié exact par le comptable public ; Des pièces justificatives des dépenses payées (factures, fiches de paie, ) ; Un bilan d exécution intermédiaire (en cas d acompte) ou final (en cas de solde). Le versement de chaque paiement est conditionné par les conclusions du contrôle de service fait réalisé aux vues des dépenses certifiées présentées par le bénéficiaire. Le montant du versement sera égal à l application du taux d intervention du financement du FEDER et REGION sur le montant de dépenses retenues après contrôle. Si la dépense réalisée n'atteint pas le montant de l'assiette éligible, les subventions sont versées au prorata du montant des dépenses effectivement justifiées. 5. ELIGIBILITE DES DEPENSES Les dépenses éligibles sont des dépenses réelles, ayant un lien direct avec le projet de recherche soutenu, réalisées par l'organisme gestionnaire de la subvention et pouvant faire l objet d une justification par le biais de pièces ayant une valeur comptable probante. Les dépenses éligibles : Les dépenses de fonctionnement nécessaires à la réalisation du projet de recherche : consommables, petit matériel, frais de mission, prestations externes (études), Les dépenses d'investissement : à titre exceptionnel et jusitifé, du petit équipement pourra être financé, (les dépenses d'investissement relatives à des équipements sont éligibles à condition qu'aucun équipement similaire ne soit disponible au sein d une plateforme technique régionale). Conditions d'éligibilité pour les catégories de dépenses suivantes : Les frais de mission : Frais d hébergement plafonnés aux montants suivants : 100 / nuit (petit-déjeuner compris) sur le territoire français, 150 / nuit (petit-déjeuner compris) à l étranger. Frais de déplacement sur la base des factures de transports, ou d un barème kilométrique en vigueur, Frais de bouche limités à 30 / repas. Les dépenses de rémunération de personnel non titulaire (CDD) (salaire brut et charges patronales) : doctorant, post-doctorant, stagiaires, techniciens, ingénieur..., (l'organisme gestionnaire s engage à adresser à la Région une copie des contrats de travail correspondants et à préciser les éventuels co-financements). 7/10

8 Le recrutement d un doctorant est éligible sous réserve : que le montant annuel de l allocation doctorale soit au moins égal au montant de l allocation de recherche versée par le Ministère de l Enseignement Supérieur et de la Recherche, que le doctorant bénéficie d un contrat de travail à temps plein avec le même employeur d une durée au moins égale à 3 ans, que le doctorant ait passé son Master 2 dans l année en cours ou la précédente. Les dépenses sont éligibles dans le respect des grilles de salaires de l Établissement Employeur Les dépenses inéligibles : Les dépenses ne pouvant être directement rattachées à l opération notamment les frais de gestion, Les contributions en nature, Les dépenses de personnels statutaires (à durée indéterminée). Seules les dépenses engagées après la date du vote de la subvention du FEDER et de la subvention régionale seront éligibles. 6. ENGAGEMENT DES LAUREATS 6.1 ENGAGEMENTS RELATIFS A LA REALISATION DU PROJET Le bénéficiaire s engage à informer régulièrement la Région de l avancement du projet de recherche, ainsi que de tout élément de nature à modifier les objectifs initialement fixés. Le bénéficiaire s engage à transmettre un rapport d activité synthétique à mi-parcours et un rapport final à la fin du projet. À cette fin, le modèle de bilan d exécution de la demande de paiement FEDER pourra être utilisé. Le bénéficiaire s engage à se soumettre à tout contrôle technique, administratif et financier en lien avec l opération, y compris au sein de sa comptabilité, effectué dans le cadre de l octroi d une subvention FEDER. 6.2 ENGAGEMENTS RELATIFS A LA PUBLICITE Le chercheur s engage à mentionner systématiquement le soutien régional et le soutien européen dans toutes les communications en lien avec le projet de recherche (publications, communications écrites ou orales lors des congrès, posters, sites web,...). Il s engage à transmettre aux services de la Région une copie des communications réalisées. La communication de la Région sur les projets sélectionnés s'effectuera sur la base des informations recueillies dans le dossier de candidature sauf mention contraire du porteur de 8/10

9 projet. Le résumé non confidentiel du projet fourni par le candidat servira de base pour la publication d'un livret de présentation des lauréats qui sera diffusé largement aux responsables des organismes de recherche et d'enseignement supérieur, aux experts du programme ainsi qu'aux medias. Conformément aux dispositions de l'article 26 de la loi n du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les candidats bénéficieront d'un droit d'accès et de rectification aux informations communiquées à la Région Languedoc-roussillon. 7. DEPÔT DU DOSSIER COMPLET Le dossier de candidature est téléchargeable sur la plateforme Sés@me accessible sur le site de la Région : (rubrique «nos services» > «les financements» > «autres plateformes de financement de la région» > «Enseignement supérieur et recherche») ou directement à l'adresse Le dossier complet devra être : 1- complété, scanné, déposé et validé sur la plateforme Sesame ET 2- envoyé par courrier postal à l'adresse : Hôtel de Région, Direction de l'enseignement Supérieur et de la Recherche, 201, avenue de la Pompignane, MONTPELLIER CEDEX 2 au plus tard le 18 mai Déposez le dossier sur la plateforme Sés@me 1) Vous devez tout d'abord créer votre compte utilisateur (au nom du chercheur candidat, choisir «personne physique»), Attention : vous aurez besoin d'un RIB pour pouvoir vous enregistrer (RIB de l'établissement qui gérera la subvention), 2) Vous recevrez un mail de confirmation que vous devrez valider pour activer votre compte, 3) Vous pourrez avoir accès au dispositif «chercheur(se)s d'avenir», 4) Lire le règlement de l'appel à projets et télécharger le dossier de candidature et ses annexes, 5) Dans le Menu «déposez votre dossier» remplissez une partie des informations directement sur la plateforme, «enregistrez», 6) Complétez le dossier de candidature et les annexes, 7) Faire signer le dossier de candidature et les annexes par l'organisme qui gérera la subvention, 8) Déposez le dossier complet signé et scanné, les annexes et les autres pièces (bibliographie, 4 articles, justificatifs de report d'âge...) sur la plateforme dans l'onglet «pièces complémentaires», 9) Validez votre candidature (ce qui envoie le dossier définitivement à la Région), au plus tard le 18 mai Attention : ne confondez pas l'icône «enregistrez le dossier», qui vous permet d'enregistrer les modifications saisies et de 9/10

10 revenir plus tard sur votre saisie (chaque enregistrement ne doit pas dépasser 30 Méga), et «validez le dossier», qui envoie définitivement le dossier aux services de la Région et ne peut plus être modifié. 10) Vous recevez un mail de confirmation du dépôt du dossier et le document pdf de votre saisie sur Sesame. 2- Envoyer la version originale du dossier complet, signée, à la Région : Imprimer le document pdf de votre saisie sur Sesame et l'ajouter au dossier de candidature original avec ses annexes ainsi que l'original du courrier de demande de subvention au Président de Région et l'envoyer à l'adresse : Région Languedoc-roussillon, 201 avenue de la Pompignane, Montpellier cedex 2 Le dossier complet comprend : Une lettre de demande de financement adressée au Président du Conseil Régional du Languedoc- Roussillon, datée et signée par le porteur de projet et par le responsable de l'établissement gestionnaire des subventions européenne et régionale, Le dossier de candidature complété assorti des six annexes jointes, ainsi que l'impression des informations saisies sur la plateforme Ses@me, Un RIB de l établissement gestionnaire des subventions européenne et régionale, Une délibération de l établissement gestionnaire approuvant l opération et le plan de financement prévisionnel (le cas échéant, remplir l'annexe n 3), La bibliographie du candidat chercheur, Les 4 publications les plus importantes du candidats chercheur, Les CV des membres de l'équipe du projet de recherche et du candidat. Pour toute question sur le dispositif, vos contacts au Conseil Régional Languedoc-Roussillon : Olivier LAUZE ( ) et Marion THURMES ( ), Direction de l'enseignement Supérieur et de la Recherche, Service Soutien aux Parcours et aux Personnes. chercheurdavenir@cr-languedocroussillon.fr 10/10