Service Logistique MARCHE DE SERVICES C.C.T.P. CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

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1 ÉCOLE NORMALE SUPÉRIEURE 45, rue d'ulm Paris Cedex 05 Service Logistique MARCHE DE SERVICES C.C.T.P. CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX, FOURNITURE DE PRODUITS ET CONSOMMABLES ADAPTES, VITRERIE La procédure de consultation est celle de l appel d offres ouvert en application des articles 10, 33, 57 à 59 et 77 du Code des Marchés Publics. Le présent CCTP comporte 24 feuillets numérotés de 1 à 24 Avril Page 1 / 24

2 SOMMAIRE Article I - Objet du marché... 3 Article II Qualité et Finalité des prestations... 3 Article III consignes d utilisation des locaux... 5 Article IV - Consistance des prestations... 5 Article V - Provenance et qualité des matériels... 5 Article VI - Provenance et qualité des produits d entretien utilises... 6 Article VII - Provenance et qualité des consommables et sanitaires et autres... 6 Article VIII - Organisation du travail Obligations du titulaire Effectifs Encadrement...8 Le cahier de liaison (ou registre) Protection des installations Contenu des prestations - Calendrier...9 Article IX - Installation de chantier Acheminement du matériel et des produits Stockage et livraison du matériel et des produits...9 Article X - Descriptif et technique de nttoyage...9 Article XI - Prestations supplémentaires Article XII type de Prestations salle de cours, de conférence et de réunion, 2 Bureaux sanitaires. 4 Douches Cuisinettes. 6 Circulations Escaliers. 8 Ascenseurs, Bibliothéques et salles de lecture. 10 Laboratoires Atelier de recherche, 12- Cafetérias. 13- Gymnase, Locaux à Conteneurs. 15 Laverie, 16- Parking, Internats, ANNEXE TECHNIQUE - Plan de et de desinfection Article XIII - Prestation vitreries NATURE DES PRESTATIONS L'ACCESSIBILITE DES SURFACES VITREES PERIODICITE, INTERVENTION PROVENANCE ET QUALITE DES PRODUITS UTILISES Avril Page 2 / 24

3 Article I OBJET DU MARCHE Les stipulations du présent marché sont soumises aux conditions techniques décrites dans le présent cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP), définissant l ensemble d exécution des travaux d entretien et de à réaliser dans les locaux de l Ecole normale supérieure. La consultation porte sur les prestations suivantes : Nettoyage et entretien courant ou ponctuel des locaux de l Ecole normale supérieure, Fourniture et mise en place des consommables adaptés, Nettoyage périodique de la vitrerie intérieure et extérieure. Les prestations sont réparties en lots comme suit : N de lot Désignation 1 Nettoyage des locaux : 45, rue d Ulm Paris 2 Nettoyage des locaux : 46, rue d Ulm Paris 3 Nettoyage des locaux : 29, rue d Ulm Paris 4 Nettoyage des locaux : 24 rue Lhomond Paris 5 Nettoyage des locaux : 48, boulevard Jourdan Paris 6 Nettoyage des locaux : 1, rue Maurice Arnoux Montrouge 7 Nettoyage des locaux d internat : prestations récurrentes et ponctuelles 8 Nettoyage des vitres : m² Imprécisions et omissions Le prestataire doit prévoir l ensemble des opérations indispensables à l accomplissement de la mission prévue ou non au dossier. Il convient de signaler que la description des tâches n a pas un caractère limitatif et que le prestataire devra exécuter sans qu il puisse prétendre à aucune majoration de prix pour raison d omission étant entendu que le prestataire s est rendu compte de l importance et de la nature des tâches à effectuer et qu il a suppléé par ses connaissances professionnelles aux détails qui pourraient être omis dans le présent document. ARTICLE II QUALITE ET FINALITE DES PRESTATIONS Le titulaire du marché doit respecter les règles de sécurité internes aux locaux. Les prestations sont exécutées en tenant compte de la nature et de la fréquentation des locaux ; il est en particulier remarquable que l établissement est ouvert du 1 er janvier au 31 décembre, avec deux périodes de baisse d activité situées entre le 25 décembre et le 1 er janvier d une part, et entre le 30 juillet et le 25 août d autre part. Les prestations doivent aboutir à une qualité satisfaisante au regard des quatre critères ciaprès: hygiène, confort, aspect, sécurité. Le niveau de qualité de chacun des critères d appréciation est évidemment fonction de la nature même des locaux et de leurs équipements, des matériaux et éléments qui les constituent, de leur affectation, enfin de la qualité des opérations de. Avril Page 3 / 24

4 HYGIENE L hygiène est l ensemble des principes et des pratiques relatives à la conservation de la santé. Dans le domaine du, l hygiène repose sur l assainissement aussi bien des surfaces que des atmosphères ambiantes. Les prestations de devront s attacher à : o réduire la pollution à un niveau non dangereux, o ne pas provoquer de pollution nouvelle par l usage intempestif de méthodes ou de produits nocifs. A cet effet, il devra être tenu compte des risques particuliers que présentent les lieux tels que les blocs sanitaires, les douches, les locaux et équipements concernant les ordures, pour lesquels les qualités d hygiènes exigeront des prestations très soignées et feront l objet d appréciations par des constatations et contrôles effectués contradictoirement. o Le des surfaces devra obligatoirement respecter le code des trois couleurs (les lavettes rouge, bleu et vert). o Un soin particulier sera porté au détartrage des blocs sanitaires et douches. o Dans le cadre de problèmes sanitaires tels ceux posés par la grippe AH1N1, des mesures et procédures seront définies par le service hygiène et sécurité de l établissement. CONFORT Le confort est l ensemble des facteurs qui déterminent une sensation de bien-être. Les prestations seront appréciées aux travers des facteurs suivants : Les perceptions o Olfactives : Supprimer par l utilisation de produits appropriés, les odeurs dues aux souillures de différentes natures, Ne pas utiliser dans certains aménagements ou locaux de produits dont les odeurs ne pourraient être tolérées (produit chlorophénolés...). o Tactiles : les prestations devront être effectuées de telle sorte que les surfaces traitées ne soient pas désagréables au toucher ou au contact. o Auditives : les prestations devront être conduites de manière à éviter tout bruit intempestif entraînant une perturbation de l environnement. ASPECT Dans le domaine du, l aspect est la première impression visuelle de netteté et de propreté qu offrent un local et ses équipements. Les prestations de devront évidemment être adaptées aux lieux. C est ainsi, qu à titre d exemple, certains locaux tels que bureaux de direction, infirmerie, hall d accueil, etc. exigeront des prestations particulièrement soignées. SECURITE Les techniques et produits utilisés pour le des sols devront être sélectionnés afin que ces derniers ne présentent aucune surface glissante susceptible de constituer un danger pour les usagers (mise en place de chevalet, etc.). De même, le prestataire prendra toutes dispositions nécessaires pour supprimer de sa gamme un produit dont il lui aura été signalé qu il semble provoquer des allergies. Les fiches de données de sécurité et les fiches techniques de tous les produits utilisés par le prestataire seront remises dès l entrée dans les lieux et à chaque introduction d un produit nouveau. Protocole en vigueur : fourniture des fiches des données de sécurité des produits applications des normes de la réglementation en vigueur élaboration et respect du plan de prévention. Avril Page 4 / 24

5 ARTICLE III CONSIGNES D UTILISATION DES LOCAUX D une manière générale, l utilisation pour l exécution des travaux, d objets, ustensiles, matériels, appareils n appartenant pas au prestataire est strictement interdite. Le prestataire devra éviter tout éclairage superflu. En particulier, il veillera à ce que l éclairage d un local soit strictement limité au temps nécessaire à l exécution des prestations. Le titulaire devra également prendre toutes dispositions pour ne pas laisser couler l eau inutilement. Avant toute opération, les locaux seront aérés. A l achèvement des travaux, les meubles doivent être remis en place, les lumières éteintes, les fenêtres fermées, et doivent être refermées les portes de tous les locaux trouvés fermés. o Les Branchements : Les fournitures d énergie électrique et d eau nécessaires à l exécution des prestations seront assurées sur le chantier. Le prestataire s engage à mettre en œuvre et à faire respecter les règles de sécurité. o Tenue des locaux confiés au prestataire : Le prestataire devra assurer l entretien des locaux mis à sa disposition. En particulier, il veillera à ne pas y laisser entreposés des seaux contenant de l eau souillée ou ustensiles de non rincés ou non nettoyés, de stocker même pour une courte durée des produits susceptibles de provoquer des dégradations. La personne publique se réserve le droit de contrôler cet entretien (une fois par mois). ARTICLE IV - CONSISTANCE DES PRESTATIONS Les prestations à exécuter concernent l ensemble des installations et équipements décrits dans l annexe «Descriptif des locaux» ARTICLE V - PROVENANCE ET QUALITE DES MATERIELS Le titulaire du Marché fournit pour l exécution des travaux les produits et matériels nécessaires : produits d'entretien, sacs poubelle, balais, chariots à double compartimentage (tri sélectif des déchets), aspirateurs, mono-brosses. Le descriptif du matériel est exigé dans les pièces à fournir dans le marché. Le titulaire est tenu de déposer sur place et en permanence le matériel nécessaire à l exécution des travaux. Les appareils doivent satisfaire aux règlements concernant la sécurité et la prévention des accidents du travail. L ensemble du matériel doit être constamment maintenu propre et en bon état de marche. Le prestataire sera tenu d adapter son matériel aux caractéristiques électriques existantes. Il devra fournir les rallonges, prolongateurs et fiches nécessaires. Le calibrage des fusibles et disjoncteurs ne peut en aucun cas être modifié. Tout dommage causé aux installations électriques par l utilisation d une machine non conforme sera facturé au prestataire. Les meubles ne doivent être utilisés en aucun cas comme moyen de surélévation et d appui. Avril Page 5 / 24

6 Les matériels nécessaires à l exécution des travaux devront être remis immédiatement après usage dans les locaux affectés à l entreprise. Le représentant de l ENS pourra à tout moment les contrôler et exiger leur remise en état sans délai. Tous échafaudages doivent obligatoirement être conformes à la réglementation. Les matériels ne doivent, en aucun cas, être en contact direct avec les parois verticales. Les extrémités supérieures des échelles et des escabeaux doivent être protégées et leurs pieds doivent être munis de patins protecteurs. La personne responsable du marché se réserve le droit d interdire les matériels dont l utilisation serait susceptible de provoquer des dégradations. Tout dommage causé aux installations et équipements est mis à la charge du titulaire. ARTICLE VI - PROVENANCE ET QUALITE DES PRODUITS D ENTRETIEN UTILISES Les produits doivent être composés de matière propre à assurer la bonne conservation des surfaces traitées et ne pas être susceptibles de détériorer les sols. Les encaustiques utilisés ne doivent ni coller, ni être glissants, ni marquer au pas après lustrage. Les produits utilisés pour les blocs sanitaires et douches doivent être bactéricides, fongicides, virucides. option de prix est demandée au candidat pour les produits respectant les exigences de l ECOLABEL européen ou équivalent. Le titulaire du Marché devra fournir la liste des produits qu il utilise, leur fiche technique et leur fiche de données de sécurité ainsi qu un procès-verbal d'essai précisant notamment le potentiel hydrogène (ph) et certifiant la conformité des produits à la réglementation en vigueur en matière de biodégradabilité des éléments tensioactifs. Les produits de lessive et les désinfectants ne doivent renfermer ni alcalis caustiques, ni acides et le savon doit être rigoureusement neutre. L'administration se réserve le droit de faire procéder à son gré, par les soins d'un laboratoire de son choix, à des analyses sur des échantillons prélevés au moment de l'emploi des produits de toute nature utilisés par le titulaire. Les frais correspondants sont à la charge de celui-ci en cas de fraude constatée. L'administration se réserve ainsi le droit d'interdire les produits dont l'utilisation serait susceptible de provoquer des dégradations ou de compromettre la sécurité des usagers. Dès lors, tout produit rebuté doit être retiré et remplacé par le titulaire à ses frais. Tout dommage causé par des produits aux installations et équipements sera mis à la charge du prestataire du marché. ARTICLE VII - PROVENANCE ET QUALITE DES CONSOMMABLES ET SANITAIRES ET AUTRES Tous les consommables sanitaires (papier hygiénique, savon lave-mains, sacs poubelle en plastique, essuie-mains tissu ou papier..) sont fournis et mis en place par le titulaire. Les équipements permettant les distributions de ces produits sont également fournis et mis en place par le titulaire. Deux options de prix sont demandées au candidat pour les consommables sanitaires : - Un savon liquide répondant aux exigences de l ECOLABEL européen ou équivalent. - En place des essuie-mains tissu, les candidats proposeront des essuie-mains papier. Avril Page 6 / 24

7 ARTICLE VIII - ORGANISATION DU TRAVAIL L organisation du travail doit respecter les dispositions ci-après : 8.1- Obligations du titulaire Le titulaire devra respecter tous les règlements, normes, documents techniques unifiés et décrets généraux ou particuliers applicables aux travaux du marché français ou européen. Il devra prendre contact en temps utile avec les services compétents et se renseigner sur les conditions particulières qui pourraient lui être imposées pour l exécution de ses travaux. Le titulaire devra souscrire une assurance spéciale couvrant les risques aux existants pendant toute la durée des prestations. main courante sera à remplir signalant tous les désordres relatifs à la sécurité des biens et des personnes ainsi que les sanitaires bouchés, fuites d eau, distributeurs cassés, clés inopérantes, etc. En cas de grève le titulaire sera tenu d effectuer un service minimum comprenant le vidage des poubelles, mise en place du consommable et le des sanitaires Effectifs Les effectifs globaux nécessaires ainsi que leur répartition horaire pour l'exécution de toutes les prestations sont proposés par le titulaire dans l annexe 1 à l'acte d'engagement. Le titulaire devra fournir, dans les dix jours suivant la date d effet du marché, la liste nominative du personnel et la tenir constamment à jour. En cas d absence, le personnel devra être immédiatement remplacé sous peine d application des réfactions. Le titulaire indiquera les effectifs (en qualité et quantité) qu il compte affecter à l exécution des prestations objet du marché. Il tiendra à la disposition de l établissement la feuille de présence du personnel. Cette feuille de présence, émargée chaque jour par chacun des personnels, regroupera la totalité de l effectif avec les noms des personnels, les sites de travail, les heures et secteurs où ils doivent opérer. Les éventuels remplacements des personnels absents y seront consignés. Les chefs d équipes devront signer chaque jour cette feuille de présence et une prise en charge des clés à la loge, ces clefs seront remises par ses soins aux personnels de l entreprise. A l issue de la prestation quotidienne de, ces clefs seront rendues par les chefs d équipe à l accueil principal des sites, dans les mêmes conditions. En cas de non retour d un trousseau de clé, la société devra prendre toutes dispositions nécessaires pour éviter les éventuels vols et intrusions dans les locaux de l Ecole normale supérieure. Il appartiendra au titulaire du marché d avertir son personnel que l usage des matériels et équipements que renferment les locaux, notamment les appareils téléphoniques et machines à photocopier, lui est strictement interdit. De même, les denrées alimentaires présentes dans les lieux de convivialité ne doivent pas être consommées ou emportées. Toute infraction entraînera la demande de renvoi de l agent fautif. Le personnel d exécution devra avoir une connaissance suffisante de la langue française pour lui permettre de comprendre les remarques ou conseils qui pourront lui être adressés. Le personnel d exécution de l entreprise portera une tenue vestimentaire uniforme, avec badge nominatif et sigle apparent, dans un état de présentation soignée et des chaussures appropriées. Le personnel de l entreprise devra faire preuve d un comportement exempt de tout reproche vis à vis des tiers. L ENS se réserve le droit d exiger du titulaire du contrat le retrait ou le remplacement immédiat de tout agent salarié de l entreprise qui aurait contrevenu aux règles précédemment édictées. Le prestataire est responsable de ses agents en toutes circonstances et pour quelque cause que ce soit. Il est responsable des accidents survenant par le fait de son personnel, des dégâts produits à l occasion de l exécution des travaux ainsi que des vols qui pourraient être commis par ses préposés. Avril Page 7 / 24

8 Les glaces, verres, globes électroniques, appareils téléphoniques, prises électriques, plinthes, etc brisés au cours de ces travaux, devront être aussitôt remplacés à l identique par le prestataire, à ses frais. L administration se réserve le droit d interdire l accès des locaux et de demander le remplacement immédiat des personnels jugés par elle indésirables et ne donnant pas satisfaction. En cas de cessation de travail ou d absence de son personnel, le titulaire sera tenu d'assurer les prestations définies par l'ecole normale supérieure, indispensables au maintien de l'hygiène et de la sécurité. Par exemple : o et approvisionnement des blocs sanitaires, o ramassage, enlèvement et évacuation dans les conteneurs, de papiers, cartons, bouteilles, gobelets, déchets alimentaires et objets divers dans les zones publiques, o collecte et vidage des poubelles et évacuation dans les conteneurs, o sortie des conteneurs jusqu au lieu d évacuation par les services de la voirie et rentrée dans les locaux Encadrement Les travaux sont exécutés sous la direction des chefs d équipes de l entreprise qui doivent se conformer strictement aux prescriptions de l Administration. Le titulaire du marché devra obligatoirement affecter un agent Inspecteur et responsable de l encadrement pour l exécutions des prestations sur tous les sites. Le titulaire devra affecter en permanence au chantier de la Montagne Sainte Geneviève deux agents chefs d équipe non œuvrants (1 pour le 45 et 29 rue d Ulm et 1 pour le 46 rue d Ulm et 24 rue Lhomond), responsables de l encadrement direct, de la discipline du personnel, du mode d'exécution des prestations et d'une manière générale, de l'application de la réglementation en matière de sécurité du travail et du respect du présent CCTP. Le titulaire proposera également un chef d équipe non œuvrant, pour les sites Jourdan et Montrouge et un mode opératoire tenant compte de la taille des sites et de la nécessité d un encadrement direct. Les responsables d encadrements, inspecteur et chefs d équipe, rencontreront régulièrement les représentants de l établissement en vue d optimiser les résultats de l entretien et de pallier les manquements aux obligations contractuelles. Ils devront se rendre dans les délais les plus brefs aux convocations qui leur seront adressées. Chaque semaine, des contrôles qualité seront effectués pour chaque site. L absence de chef d équipe doit être systématiquement remplacée et les conditions du remplacement précisées au service de la logistique. En cas de sous-traitance par le titulaire du Marché, elle se fera dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur. Le cahier de liaison (ou registre) Le chef d équipe devra quotidiennement prendre connaissance des observations portées sur le cahier de liaison ou registre fourni par le titulaire du Marché et destiné à recueillir les remarques de l'administration ou des usagers : Le titulaire mettra en œuvre la remontée d information de ses agents vers les représentants de l établissement des problèmes rencontrés sur site : (fuites d eau, effractions, désordres divers, ). Le titulaire indiquera dans le cahier de liaison les plannings d exécution en cours, les prestations dont la coordination aura été validée par le responsable de site. Ce cahier de liaison sera en permanence à disposition dans chacun des bâtiments à l accueil principal Protection des installations Les matériaux combustibles, y compris les emballages (papier, matières plastiques...) doivent être évacués, sans délai, des lieux d exécution des prestations et au plus tard à la fin de chaque vacation. Le tri sélectif étant pratiqué sur le site, les équipes de seront tenues de se conformer aux consignes qui leur seront données à ce sujet, au moment de la mise au point du marché. Avril Page 8 / 24

9 Le titulaire doit éviter toute obstruction ou dégradation des canalisations d évacuation. Pendant toute la durée d exécution du marché, le titulaire sera responsable des dommages qui pourraient être causés aux personnes, aux biens et aux installations. 8.5 Contenu des prestations - Calendrier Le sera fait sur une durée annuelle de 12 mois. Un calendrier des tâches à effectuer sera établi en accord avec le responsable de chacun des sites en distinguant pour les lots 1 à 7 : - un planning hebdomadaire qui sera régulièrement mis à jour et qui mentionnera les horaires d intervention, - un planning des autres interventions, travaux mensuels, trimestriels, semestriels, remises en état des locaux, - Plans de désinfection, Pour le lot 8, le planning d intervention du prestataire sera soumis à approbation de l établissement deux semaines avant le début des prestations. Pour les lots 1 à 6, les prestations seront effectuées du lundi au vendredi de 6h00 à 9h00 et éventuellement le samedi. Les prestations supplémentaires effectuées le samedi seront établies sur bon de commande. Les prestations effectuées au titre des lots 7 et 8 débuteront à partir de 9h00 et pourront s étendre sur la journée. Après accord entre le titulaire et le responsable administratif du site sur l organisation du service, des ajustements ponctuels pourront être effectués afin de répondre à la demande de l une ou l autre des parties. Des dérogations d horaire pourront être demandées à titre exceptionnel, afin de répondre à la demande d une prestation particulièrement soignée. ARTICLE IX - INSTALLATION DE CHANTIER Acheminement du matériel et des produits L acheminement du matériel et des produits nécessaires à l exécution des prestations doit être effectué, aux frais du titulaire. Les engins de manutention utilisés devront être munis de bandages caoutchoutés ou de pneumatiques Stockage et livraison du matériel et des produits Le stockage des produits et du matériel devra être effectué dans les locaux prévus à cet effet. Les livraisons seront reçues sur chaque site par un représentant du titulaire sous peine de refus de livraison et d application d une réfaction. Toute précaution devra être prise pour que les produits ne laissent aucune trace sur le sol. Le stockage en vrac de produits pulvérulents est interdit. Aucun matériel ou produit ne doit être abandonné en dehors des emplacements autorisés ou laissés sans rangement après chaque intervention, sous peine de leur évacuation, sans préavis, par l établissement aux frais du titulaire. Des consignes particulières concernant les portes de secours et la fermeture et l ouverture des locaux seront données après notification du marché au titulaire. ARTICLE X - DESCRIPTIF ET TECHNIQUES DE NETTOYAGE BALAYAGE Seul le balayage humide sera effectué. Il doit être fait à l aide d une gaze jetable à usage unique correspondant à la zone d intervention traitée, et d autre part pré-imprégnée, fixée sur un Avril Page 9 / 24

10 balai trapèze dont il existe un petit modèle pour les escaliers (ex : 0,40 ml ; 1,20ml, etc.), et pour le balayage ciseau plus adapté pour la circulation (ex : 1,40 ml) La gaze doit être changée souvent, lors de chaque prestation. LAVAGE et RINCAGE Lavage et rinçage seront effectués avec de l eau remplacée aussi souvent que nécessaire. * Le lavage : Il convient d utiliser des balais à franges lavables. Les franges seront nettoyées régulièrement et lavées à l extérieur de l établissement. Toute la surface du sol doit être nettoyée, les objets devant être déplacés et remis en place. Pour les grandes surfaces, le sera fait par des auto-laveuses. Le détergent utilisé dans les opérations décrites ci-dessus sera d un PH maximum de 7 à raison de 5 à 15 g par litre d eau, selon la dilution prévue sur la fiche technique. Le produit détergent devra être compatible avec le PH du support. Les taches rebelles seront enlevées au moyen d un abrasif doux sans détérioration du support. * Le rinçage : Il sera effectué chaque fois que nécessaire. DEPOUSSIERAGE Le travail devra être effectué à l aide de chiffons nets lavables ou à usage unique. Le dépoussiérage des parties hautes sera effectué à l aide d un aspirateur équipé de suceurs adaptés à la nature des supports. Un essuyage humide sera pratiqué sur les plans de travail, avec un produit approprié selon la nature du mobilier. Le des surfaces devra obligatoirement respecter le code des trois couleurs (les lavettes rouges, bleues et vertes). LUSTRAGE Les produits utilisés doivent respecter le PH des supports. Les disques doivent être lavés tous les jours et changés suivant la fréquence de l utilisation. Le traitement des sols textile ou moquette sera effectué par la technique du spray-moquette Le lustrage et la mise en cire des autres types de sol seront effectués selon la méthode-spray. NETTOYAGE DES VITRES Les vitres seront nettoyées sur les deux faces. Après, elles ne devront comporter aucune trace ni rayure. EVACUATION DES DECHETS Les détritus, ordures, papiers doivent être mis dans des sacs poubelles de contenance adaptée. Les sacs poubelles doivent être déposés par le personnel du titulaire dans les locaux et dans les conteneurs prévus à cet effet. Toutes dispositions seront prises pour se conformer aux instructions données par le service logistique en matière de tri des déchets. Des modalités de tri sélectif des déchets sont mises en œuvre. Le recyclage du papier est institué. Le titulaire doit utiliser des sacs de deux couleurs différentes dont l une sera transparente, et des chariots équipés de deux réceptacles à ordures différents, l un pour les déchets ordinaires, et l autre pour le papier. Les poubelles des bureaux sont distinctes et fournies par l ENS. En particulier dans les laboratoires et ateliers, les sacs poubelle ne seront pas vidés mais changés à chaque vidage des poubelles et corbeilles. ARTICLE XI - PRESTATIONS SUPPLEMENTAIRES Chaque prestation supplémentaire fera l objet d un devis. Le titulaire chiffrera cette prestation qui, selon le cas, fera l'objet d'un bon de commande (prestation à caractère exceptionnel) ou le cas échéant d'un avenant. Avril Page 10 / 24

11 ARTICLE XII TYPE DE PRESTATIONS 1 SALLES DE COURS, DE CONFÉRENCES ET DE RÉUNION aération des locaux vidage des corbeilles à papier, évacuation des ordures et détritus, remplacement des sacs plastiques des poubelles essuyage humide des tables et bureaux, avec détergent respectant les supports à traiter lavage des tableaux à craie, des réglettes porte-craies, avec un produit approprié des tableaux blancs aspiration et balayage humide des sols en thermo plastique et en parquet vitrifié aspiration des sols en moquette et des parquets non vitrifiés enlèvement des traces de doigts sur les portes, armoires et interrupteurs des éviers, de la robinetterie et des paillasses (sauf si encombrés) dépoussiérage des plinthes, radiateurs, rebords, dessus d armoires et rayonnages lavage des corbeilles des pieds de tables et de chaises et désinfection des interrupteurs, des portes et poignées de portes lavage des sols, en particulier dans les salles comportant un tableau à craie balayage humide, des sols thermoplastiques balayage avec agglutinant pour parquet vitrifié SPRAY-METHODE pour tous les sols thermoplastiques SPRAY-Moquette pour les sols textiles et moquette Travaux mensuels (date fixée par accord entre le prestataire et la personne chargé du suivi du marché) mise en cire et lustrage des parquets non vitrifiés des sols par motorisation adaptée Travaux trimestriels de remise en état des sols (date fixée par accord entre le prestataire et la personne chargé du suivi du marché) émulsion vitrifiant et lustrage des parquets vitrifiés shampoing des moquettes décapage, rinçage, neutralisation (PH), métallisation des sols thermoplastique 2 BUREAUX Refermer à clé les bureaux après le travail. aération des locaux vidage des corbeilles des combinés téléphone avec produit désinfectant des bureaux et des objets meublants aspiration des sols en moquette et des parquets non vitrifiés aspiration et balayage humide de tous les sols en thermoplastique et en parquet vitrifié enlèvement des traces de doigts autour des interrupteurs, sur les portes et les armoires dépoussiérage des plinthes, radiateurs, rebords, dessus d armoires et rayonnages des pieds de chaises, tables et fauteuils lavage des sols en thermoplastique lavage des corbeilles lavage des tableaux à craie et des réglettes porte-craies lorsqu ils existent lavage des sols, en particulier dans les pièces comportant un tableau à craie Travaux mensuels (date fixée par accord entre le prestataire et la personne chargé du suivi du marché) Avril Page 11 / 24

12 SPRAY-METHODE pour tous les sols thermoplastiques SPRAY-Moquette pour les sols textiles et moquette émulsion vitrifiant et lustrage des parquets vitrifiés des sols par motorisation adaptée Travaux trimestriels de remise en état des sols (date fixée par accord entre le prestataire et la personne chargé du suivi du marché) traitement des revêtements des sols par remise en état de l ensemble. (lustrage, mise en cire des parquets non vitrifiés, métallisation, SPRAY- méthode ou SPRAY-Moquette selon le type de sol) mise en cire et lustrage des parquets non vitrifiés décapage, rinçage, neutralisation, protection et métallisation des sols en thermoplastique shampoing des moquettes mise en cire et lustrage des parquets non vitrifiés 3 SANITAIRES (Voir obligation du plan de désinfection) Signaler les dysfonctionnements (fuites, lavabos ou toilettes bouchées, etc.) aération des locaux vidage des poubelles et mise en place des sacs plastiques et désinfection des lavabos, des cuvettes de WC et urinoirs. et désinfection des appareils sanitaires (distributeurs divers, abattant des toilettes, sèchemains, etc ) lavage et désinfection des balais WC, des réceptacles, et des récipients hygiéniques. des carrelages muraux des miroirs., astiquage et désinfection de la robinetterie mise en place des consommables : papier hygiénique, savon, essuie mains tissus,, désinfection et essuyage des portes et des poignées, boutons de chasse d eau, interrupteurs électriques balayage, lavage et désinfection des sols détartrage des cuvettes et des robinetteries lavage des murs ou cloisons Travaux mensuels (date fixée par accord entre le prestataire et la personne chargé du suivi du marché) des radiateurs élimination des toiles d araignée et fils de poussière remise en état des sols aspiration et dépoussiérage des rebords et des plinthes, des grilles d aérations VMC, rebords de fenêtres Rappel : le marché comprend également la fourniture et la mise en place, en tant que de besoin, du papier toilette, du savon liquide, de sacs poubelle et d essuie-mains en rouleaux de tissu ou jetables. 4 DOUCHES (Voir obligation du plan de désinfection) Signaler les dysfonctionnements (fuites, lavabos ou toilettes bouchées, etc.) aération des locaux lessivage du carrelage du sol, du bac à douche et des murs et cloisons avec un produit désinfectant (bactéricide, fongicide et virucide) essuyage humide de la robinetterie, et avec un produit bactéricide et virucide et désinfection des portes et poignées de porte des radiateurs aspiration et dépoussiérage des rebords de plinthes, des grilles aérations, VMC, rebords de fenêtre Avril Page 12 / 24

13 désinfection des joints de carrelage et désinfection des siphons de sol Travaux mensuels (date fixée par accord entre le prestataire et la personne chargé du suivi du marché) détartrage des bacs à douche et des murs en carrelage, de la robinetterie, des surfaces émaillés enlèvement, et remise en place des grilles de ventilation. 5 CUISINETTES Signaler les dysfonctionnements (fuites, éviers bouchés, etc.) aération des locaux vidage des poubelles et mise en place des sacs plastiques et désinfection de l évier, de la robinetterie, du plan de travail, sauf s ils sont encombrés et désinfection de la faïence et des portes de placard essuyage des poignées de porte et interrupteurs et désinfection des éléments de cuisine, fours (extérieurs), plaques vitrocéramiques, des tables, chaises et buffets. balayage et lavage du sol lavage des corbeilles des plinthes et rebords des éléments de cuisine, fours (intérieurs), des pieds de tables et de chaises et des buffets (intérieurs) détartrage et désinfection de la robinetterie et des surfaces émaillés et désinfection des sols par détergent à triple action et désinfection des portes et poignées de portes, des interrupteurs électriques SPRAY-METHODE pour tous les sols thermoplastiques des sols par motorisation adaptée Travaux trimestriels de remise en état des sols (date fixée par accord entre le prestataire et la personne chargé du suivi du marché) décapage, rinçage, neutralisation, mise en cire et lustrage des sols en thermoplastique lavage approfondi et protection des sols en carrelage 6 CIRCULATIONS Généralités aération des locaux nettoyer et désinfecter portes et poignées quotidien, dépoussiérer et faire briller les parties en cuivre chaque semaine, nettoyer les parties vitrées chaque semaine Travaux mensuels dépoussiérer les luminaires régulièrement dépoussiérage et des radiateurs, En thermoplastique, carrelage, pierre ou ciment balayage humide des sols Avril Page 13 / 24

14 à l auto laveuse et lustrage des sols à la mono brosse des plinthes et interrupteurs des radiateurs SPRAY-METHODE pour tous les sols thermoplastiques et lustrage des sols par motorisation adaptée Travaux trimestriels de remise en état des sols (date fixée par accord entre le prestataire et la personne chargé du suivi du marché) décapage, rinçage, neutralisation (PH), protection et métallisation des sols thermoplastique En moquette ou parquet aspiration des sols en moquette et des parquets non vitrifiés balayage humide des parquets vitrifiés Travaux trimestriels de remise en état des sols (date fixée par accord entre le prestataire et la personne chargé du suivi du marché) mise en cire et lustrage des parquets non vitrifiés émulsion vitrifiant et lustrage des parquets vitrifiés shampoing des moquettes 7 ESCALIERS aération des locaux balayage et lavage, dépoussiérage des escaliers en bois essuyage et désinfection des rampes aspiration des tapis et désinfection des plinthes et interrupteurs brossage et lavage de la base des rampes Travaux mensuels (date fixée par accord entre le prestataire et la personne chargé du suivi du marché) des barres de marche et des barres de seuil en cuivre SPRAY-Moquette pour les sols textiles et moquette shampoing des tapis des plinthes 8 ASCENSEURS des miroirs, des parois murales, des plafonds, des portes et des contre portes, et notamment enlèvement des traces de doigts, aspiration et balayage humide des sols, lavage si nécessaire, et désinfection des sélecteurs d étage et des autres commandes de l ascenseur aspiration des sols, des tapis de sol, plinthes, rebords, mains courantes. dépoussiérage des luminaires aspiration des rainures des portes coulissantes aspiration des portes et contre portes aspiration des grilles d aération, VMC, désinfection des parois murales Avril Page 14 / 24

15 9 BIBLIOTHEQUES ET SALLES DE LECTURE aération des locaux vidage des corbeilles dépoussiérage des plans de travail non encombrés et des objets meublants, y compris rayonnages, et désinfection des portes et des poignées, interrupteurs électriques aspiration de tous les types de sols et lavage des sols en thermo plastique ou parquet vitrifié des plinthes et des radiateurs essuyage des dessus d armoires des pieds de chaises et fauteuils et lustrage des sols par motorisation adaptée lavage et désinfection des corbeilles Travaux trimestriels de remise en état des sols (date fixée par accord entre le prestataire et la personne chargé du suivi du marché) mise en cire et lustrage des parquets non vitrifiés SPRAY-Moquette pour les sols textiles et moquette décapage, rinçage, neutralisation (PH), protection et métallisation des sols thermoplastique 10 LABORATOIRES EFFECTUER LES PRESTATIONS EN PRESENCE DES OCCUPANTS POUR DES RAISONS DE SECURITE aération des locaux vidage des corbeilles et mise en place des sacs plastiques en respectant les couleurs : couleur noire ou blanche -> déchets courants/ ne pas toucher aux sacs jaunes lavage du sol selon les normes en usage dans le lieu (éventuellement à l eau seulement) lavage et désinfection des corbeilles des plinthes et des radiateurs des pieds de chaises, tables et fauteuils et désinfection des sols dans les locaux autorisés (à vérifier avant intervention) et désinfection des portes et poignées de portes, des interrupteurs électriques SPRAY-METHODE pour tous les sols thermoplastiques Travaux mensuels essuyage des dessus de meubles sous paillasse des sols par motorisation adaptée sur demande expresse transmise aux chefs d équipes par l intermédiaire du responsable du suivi du marché Travaux ponctuels des éviers, de la robinetterie, des paillasses totalement vides, sur demande expresse transmise aux chefs d équipes par l intermédiaire du responsable du suivi du marché Travaux trimestriels de remise en état des sols (date fixée par accord entre le prestataire et la personne chargé du suivi du marché) décapage, rinçage, neutralisation (PH), protection et métallisation des sols thermoplastique Avril Page 15 / 24

16 11 ATELIERS de recherche aération des locaux vidage des corbeilles balayage ou aspiration des sols (suivant copeaux ou pas) des sols avec détergents dégraissants lavage et désinfection des sols et désinfection des parois murales à hauteur homme, des portes et poignées des portes) SPRAY-METHODE pour tous les sols thermoplastiques des sols par motorisation adaptée sur demande expresse transmise au chef d équipe par l intermédiaire du responsable du suivi du marché 12 CAFETERIAS aération des locaux vidage des poubelles et mise en place des sacs plastique du lavabo ou évier, de la robinetterie, du plan de travail, sauf s ils sont encombrés de la faïence et des portes de placard et désinfection des portes et poignées de portes, des interrupteurs électriques aspiration et lavage des sols et remise en place des objets meublants (tables, chaises, canapés, ) essuyage des plinthes et des radiateurs lavage et désinfection des poubelles des pieds de tables et de chaises SPRAY-METHODE pour tous les sols thermoplastiques des sols par motorisation adaptée Travaux trimestriels (date fixée par accord entre le prestataire et la personne chargé du suivi du marché) décapage, rinçage, neutralisation (PH), protection et métallisation des sols thermoplastique lavage approfondi et protection des sols en carrelage 13 GYMNASE En ce qui concerne les vestiaires, se reporter aux obligations du plan de désinfection. du sol du gymnase par balayage humide vidage des poubelles et mise en place des sacs plastiques des radiateurs lavage et désinfection des sols et désinfection des portes, des poignées de porte et des interrupteurs SPRAY-METHODE pour tous les sols thermoplastiques Travaux mensuels dépoussiérage des rebords, plinthes et grilles de ventilation élimination des toiles d araignée et fils de poussière émulsion et lustrage des parquets vitrifiés autour du terrain (parquet peint) Avril Page 16 / 24

17 14 - LOCAUX A CONTENEURS sortie des conteneurs sur le trottoir le plus proche à 6h00 (l horaire peut être modifié en fonction de la collecte planifié de la voirie) rentrée des conteneurs après passage du camion chargée de l enlèvement des déchets lavage et désinfection des sols des locaux fermés sortie des conteneurs à verre le lundi (le jour peut être modifié) sortie des conteneurs à papier et à emballages le mardi et le jeudi (le jour peut être modifié) désinfection et lavage des conteneurs lavage et désinfection des locaux (sol, murs, portes, poignées de porte et interrupteurs) des sols par motorisation adaptée 15 LAVERIES DES INTERNATS Signaler les dysfonctionnements (fuites, éviers bouchés, etc.) du sol par balayage humide vidage des poubelles et mise en place des sacs plastiques dépoussiérage des appareils présents (sèche linge et machine à laver) des radiateurs aspiration des sols, des appareils présents, des plinthes et rebords, et désinfection des sols et désinfection des portes, des poignées de porte et des interrupteurs électriques des sols par motorisation adaptée SPRAY-METHODE pour tous les sols thermoplastiques Travaux mensuels de remise en état des sols (date fixée par accord entre le prestataire et la personne chargé du suivi du marché) élimination des toiles d araignée et fils de poussière décapage, rinçage, neutralisation (PH), protection et métallisation des sols thermoplastique lavage approfondi et protection des sols en carrelage 16 PARKINGS Travaux mensuels élimination des toiles d araignée et fils de poussière dépoussiérage des appareils présents (grilles de ventilation et de la VMC accessible, quincaillerie des portes) dépoussiérage des éclairages accessibles (luminaire d ambiance, luminaire de balisage, et luminaire de sécurité) des portes, des poignées de porte et des interrupteurs électriques et lavage des sols par motorisation, Avril Page 17 / 24

18 17 INTERNATS Il convient de distinguer les PRESTATIONS COURANTES des PRESTATIONS PONCTUELLES. o PRESTATIONS COURANTES : elles concernent les parties communes, circulations, sanitaires, douches, laveries, cuisinettes, escaliers, locaux à conteneurs, ascenseurs. Appliquer les divers types de prestations décrits précédemment. o PRESTATIONS PONCTUELLES : ne concernent que les chambres. Tout le mobilier doit être sorti avant les opérations de et remis en place après lesdites opérations. La vitrerie des chambres relève du lot 7. a) Remise en état des sols sols en thermoplastique ramassage des détritus aspiration et lavage des sols décapage, rinçage, neutralisation (PH), protection et métallisation des sols thermoplastique sols en parquet non vitrifié ramassage des détritus aspiration des sols mise en cire et lustrage sols en moquette ramassage des détritus aspiration des sols détachage SPRAY-Moquette, shampoing par méthode injection/extraction, (ou shampoing à la mousse sèche) b) Vitrerie sur les deux faces des vitres de toutes les fenêtres essuyage au chiffon lavage et essuyage des encadrements et feuillures des fenêtres c) Mobilier armoires murales étagères essuyage intérieure et extérieure, lavage dépoussiérage des lits et des plinthes et lavage si nécessaire lavage et désinfection des corbeilles et désinfection des interrupteurs d) Lavabos et douches (douches uniquement sur le site de Montrouge), détartrage et désinfection des appareils sanitaires et de la robinetterie lavage, détartrage, désinfection et essuyage du carrelage mural au-dessus des lavabos et des bacs à douches lavage et essuyage du miroir au- dessus des lavabos e) Balcons de Montrouge évacuation des déchets balayage et lavage des balcons Avril Page 18 / 24

19 18 ANNEXE TECHNIQUE : Bloc SANITAIRE / DOUCHE / LAVABO PLAN DE NETTOYAGE ET DE DÉSINFECTION QUOI AVEC QUAND COMMENT QUI SANITAIRE Grille de ventilation Protocole n 1 Mur carrelé Robinetterie Protocole n 2 Aspirateur Gants Désinfectant Fongicide Lire notice d utilisation Eau Gants Brosse, éponge fois par mois (avant le sol) (avant le sol) démonter les pièces amovibles Se protéger Laver Pulvériser Éliminer les déchets Brosser ou Frotter Rincer (lavette humide) Laisser agir 5mn Laisser sécher Rincer Évacuer Laisser sécher Cuvette toilette Abattant, Bouton chasse d eau piétement Protocoles n 3 Désinfectant Fongicide Lire notice d utilisation Eau tiède Gants Brosse Chiffon jetable 1 (avant le sol) détartrage une fois par mois Se protéger Éliminer les déchets Pulvériser Ou Laver Laisser agir 10mn Brosser, frotter Rincer, sécher, Désodoriser, remplir papier, vérifier fonctionnement Sol Protocole n 4 Désinfectant Fongicide Lire notice d utilisation Eau tiède Balais brosse raclette (après le mur) Éliminer les déchets Pulvériser Ou Laver Laisser agir 5mn Brosser Rincer Évacuer avec la raclette Laisser sécher Nettoyer le siphon Avril Page 19 / 24

20 18 ANNEXE TECHNIQUE : Bloc SANITAIRE / DOUCHE / LAVABO PLAN DE NETTOYAGE ET DE DÉSINFECTION QUOI AVEC QUAND COMMENT QUI Poignée Porte Interrupteur Protocole n 5 Lingette Désinfectante (après le mur) Nettoyer Éliminer les déchets Laisser sécher DOUCHE Plafond grille de ventilation Protocole n 1 Mur carrelé Robinetterie Protocole n 2 Aspirateur Gants Désinfectant Fongicide Lire notice d utilisation Eau Gants Brosse, éponge fois par mois (avant le sol) (avant le sol) démonter les pièces amovibles Se protéger Laver Pulvériser Éliminer les déchets Brosser ou Frotter Rincer (lavette humide) Laisser agir 5mn Laisser sécher Rincer Évacuer Laisser sécher Bac à douche Protocole n 3 Désinfectant Fongicide Lire notice d utilisation Eau tiède Gants Brosse Chiffon jetable (après murs) détartrage une fois par mois Démonter les pièces amovibles Éliminer les déchets Pulvériser et Laver Brosser ou frotter Laisser agir 5mn Rincer Avril Page 20 / 24

21 18 ANNEXE TECHNIQUE : Bloc SANITAIRE / DOUCHE / LAVABO PLAN DE NETTOYAGE ET DE DÉSINFECTION QUOI AVEC QUAND COMMENT QUI Désinfectant Évacuer avec la Fongicide Brosser Sol raclette Lire notice Laisser sécher d utilisation Protocole n 4 Eau tiède Balais brosse raclette (après le mur) Éliminer les déchets Pulvériser Ou Laver Laisser agir 5mn Rincer Nettoyer le siphon Poignée Porte Interrupteur miroir Protocole n 5 Lingette Désinfectante Produit à vitre (après le mur) Nettoyer Éliminer les déchets Laisser sécher LAVABO et environnement Protocole n 1 Distributeur savon/papier hygiénique Protocole n 2 Dégraissant Désinfectant Lire notice d utilisation Eau tiède Gants Brosse, éponge Chiffon Dégraissant Désinfectant Fongicide Lire notice d utilisation Eau tiède Gants éponge Chiffon jetable (après le mur) détartrage une fois par mois (après le mur) Éliminer les déchets Se protéger Nettoyer Pulvériser Ou Laver Éliminer les déchets Laisser agir 5mn Rincer (lavette humide) Laisser sécher Brosser ou frotter Remplir de savon bactéricide Mettre papier hygiénique vérifier fonctionnement de l ensemble Rincer (lavette humide) Laisser sécher Remplir de savon bactéricide Vérifier le bon fonctionnement Avril Page 21 / 24

22 18 ANNEXE TECHNIQUE : Bloc SANITAIRE / DOUCHE / LAVABO PLAN DE NETTOYAGE ET DE DÉSINFECTION QUOI AVEC QUAND COMMENT QUI Poubelle Protocole n 3 Dégraissant Désinfectant Lire notice d utilisation Eau, Gants Brosse, éponge Chiffon jetable après remplacement sac poubelle Enlever le sac Éliminer les déchets Pulvériser et Laver Laisser agir 5mn Brosser ou frotter Rincer Replacer un sac propre Equipement essuie mains tissus Protocole n 4 Dégraissant Désinfectant Fongicide Lire notice d utilisation Eau tiède Gants éponge Chiffon jetable (après le mur) Nettoyer Éliminer les déchets Rincer (lavette humide) Laisser sécher Remplacer consommable essuie mainstissus vérifier fonctionnement de l ensemble Miroir Protocole n 5 Lingette Désinfectante Produit à vitre (après le mur) Nettoyer Éliminer les déchets Laisser sécher Mur carrelé Robinetterie Protocole n 6 Désinfectant Fongicide Lire notice d utilisation Eau Gants Brosse, éponge (avant le sol) Se protéger Pulvériser Brosser ou Frotter Laisser agir 5mn Rincer Évacuer Laisser sécher Obligation du prestataire: les produits utilisés pour les blocs sanitaires et douches doivent être bactéricides, fongicides, virucides. Avril Page 22 / 24

23 Article XIII Prestations vitreries : 1- NATURE DES PRESTATIONS : Le présent lot concerne l exécution des travaux de de la vitrerie intérieure et extérieure à réaliser dans les locaux de l Ecole normale supérieure, situés aux : 29, rue d Ulm Paris 45, rue d Ulm Paris 46, rue d Ulm Paris 44-48, rue d Ulm Paris 24 rue Lhomond Paris 48, boulevard Jourdan Paris 1, rue Maurice Arnoux Montrouge Compte tenu des caractéristiques de certains bâtiments et de la prestation souhaitée par l organisme, le de la vitrerie extérieure et des façades requiert les services d alpinistes, d élévateurs, et l utilisation de nacelles. A ce titre, une phase préparatoire à l exécution de la prestation devra être mise en œuvre par le prestataire avant travaux. 2- L ACCESSIBILITE DES SURFACES VITREES : Les surfaces vitrées sont caractérisées selon leur accessibilité, on distingue ainsi trois niveaux : o Surfaces accessibles ( 3 m) ; o Surfaces difficilement accessibles (> 3 m) et demandant au prestataire l utilisation de moyens d accès pour réaliser la prestation ; o Surfaces difficiles d accès et demandant les services dits «d alpinistes, échafaudages, etc». Le prestataire assure la fourniture et la mise en œuvre de l ensemble des moyens et matériels pour nettoyer la vitrerie (équipements, main œuvre, déplacement de mobiliers..). Le titulaire du marché aura en charge les prestations suivantes : Nettoyage des surfaces vitrées intérieures et extérieures ainsi que les entourages (Aluminium, bois, PVC, etc.) ; Grattage et raclage des souillures adhérentes ; Lavage et essuyage des tablettes intérieures Éventuellement, repositionnement des joints. Le titulaire dans le cadre de l exécution des prestations, sera vigilant quant à : L état des finitions des «coins» en bordure des châssis notamment si la prestation est effectuée à la perche, L essuyage humide des bâtis et châssis de fenêtres ou baies et celui des tâches et coulures, Les moyens nécessaires au respect des règles d efficacité et de sécurité des interventions. Les produits sont à la charge du candidat. Celui-ci doit employer des produits adaptés au support d intervention. Pour tous les laboratoires et ateliers des sites, le titulaire du marché devra obligatoirement : EFFECTUER LES PRESTATIONS EN PRESENCE DES OCCUPANTS POUR DES RAISONS DE SECURITE Avril Page 23 / 24