Journal Officiel Amtsblatt du Grand-Duché de des Großherzogtums

Transcription

1 MEMORIAL 2031 MEMORIAL Journal Officiel Amtsblatt du Grand-Duché de des Großherzogtums Luxembourg Luxemburg RECUEIL DE LEGISLATION A - N 78 3 octobre 1986 Sommaire Règlement ministériel du 22 août 1986 relatif aux substances contenues dans les produits cosmétiques... page 2032

2 2032 Règlement ministériel du 22 août 1986 relatif aux substances contenues dans les produits cosmétiques. Le Ministre de la Santé, Vu le règlement grand-ducal du 16 juillet 1984 relatif aux produits cosmétiques; Vu la sixième directive 85/391/CEE de la Commission du 16 juillet 1985 portant adaptation au progrès technique des annexes II, III, IV, V et VI de la directive 76/768/CEE du Conseil, concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux produits cosmétiques; Vu la septième directive 86/179/CEE de la Commission du 28 février 1986 portant adaptation au progrès technique des annexes II, III, IV et V de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux produits cosmétiques; Vu la huitième directive 86/199/CEE de la Commission du 26 mars 1986 portant adaptation au progrès technique des annexes II, IV et VI de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux produits cosmétiques; Vu l avis de la Chambre de Commerce; Vu l avis de la Chambre des Métiers; Arrête: Art. 1 er. Les annexes II à V du règlement grand-ducal du 16 juillet 1984 relatif aux produits cosmétiques sont modifiées et complétées comme suit: 1. A l annexe II, _ les mots «annexe IV (première partie)» figurant sous la substance «Esters de l acide p-aminobenzoique (référence CEE: 167)» sont remplacés par les mots «Annexe VI (deuxième partie)»; _ la substance «Monobenzone» (référence CEE 178) est remplacée par: «4 -Benzyloxyphénol, 4-methoxyphénol et 4-éthoxyphénol (178)» _ le texte sous «mercure et ses composés» (réf. CEE: 221) est remplacé par: «Mercure et ses composés, sauf exception reprise dans l annexe V première partie»; _ le texte sous «sélénium et ses composés» (réf. CEE: 297) est remplacé par: «Sélénium et ses composés à l exception du disulfure de sélénium dans les conditions prévues à l annexe III, première partie, numéro 50»; _ le texte sous «zirconium et ses combinaisons» (référence CEE: annexe V) est remplacé par: «Zirconium et ses combinalsons à l exception des complexes repris sous le numéro d ordre 51 à l annexe III (première partie) et des laques, pigments ou sels de zirconium des colorants figurant avec la référence (3) à l annexe III (deuxième partie) et à l annexe IV (deuxième partie)». _ sous «Strontium et ses composés» (référence CEE: annexe V) la référence (5) est remplacée par la référence (3); sous la substance «chloroforme», la référence CEE «annexe V» est remplacée par le numéro «366»; les substances suivantes sont ajoutées: «2,3,7,8 Tetrachlorodibenzo -p -dioxîne, sauf comme impureté de l hexachlorophène dans les conditions prévues à l annexe V-1ère partie, sous le numéro 6, (référence CEE: 367)» «6-Acétoxy -2,4 -dimethyl -1 3-dioxane (Diméthoxane) (référence CEE: 368)» «Pyridine thio-2-n-oxyde: sel de sodium (Pyrithione sodique, référence CEE: 369)». 2. L annexe III, 1ère partie, est modifiée et complétée comme suit:

3 2033 a b c d e f 44 Dihydroxyméthyl- a) Préparations pour a) jusqu à 2% a) Interdit dans les Contient de la di- 1,3-thione-2- les soins capillaires aérosols (sprays) hydroxyméthyl-1,3- imidazolidine chione-2-imldazolidine b) Préparations pour b) jusqu à 2% b) le ph du produit soins des ongles prêt à l emploidoit être inférieur à 4 50 Disulfure de sélénlum Shampooings 1% _ Contient du disulantipelliculaires fure de sélénium _ Eviter le contact avec les yeux et la peau endommagée 51 Hydroxychlorures Antiperspirants 20% d hydroxy- 1. Le rapport entre les Ne pas appliquer sur d aluminium et de chlorured aluminium nombres d atomes la peau irritée ou enzirconium hydratés et de zirconium d aluminium et de dommagée anhydre zirconiumdoit être Al x Zr(OH) y Cl z compris entre 2 et et leur complexe 5,4% exprimé en 10 avec la glycine zirconium 2. Le rapport entre les nombres d atomes (Al+Zr) et de chlore doit être compris entre 0,9 et 2,1. 3. Interdit dans les générateurs d aérosols (sprays). 52 Hydroxy-8-Quino- Agent stabilisant de 0,3% calculé comme léine et son sulfate l eau oxygénée dans base les préparations pour traitements capillaires destinées à être rincées 3. L annexe III-2ème partie, l annexe IV _ première, 2ème et 3ème parties, et l annexe V _ 1ère partie et 2ème partie, sont remplacées par les annexes 1, 2, 3 et 4 du présent règlement 4. A l annexe IV, première partie, la rubrique n 7 est supprimée. 5. En attendant l entrée en vigueur de l annexe 4 du présent règlement, l annexe V est modifiée comme suit A l annexe V: _ le préambule est complété par le numéro 5 suivant:

4 _ 2034 «5. Tous les produits finis contenant du formaldéhyde ou des substances de la présente annexe et libérant du formaldéhyde doivent reprendre obligatoirement sur l étiquetage la mention «contient du formaldéhyde» dans la mesure où la concentration en formaldéhyde dans le produit fini dépasse 0,05%». l avertissement «contient du formaldéhyde» figurant à la colonne e) est supprimé pour la substance numéro 5 de la première partie et les substances numéros 39,44,50 de la deuxième partie, les concentrations maximales autorisées figurant à la colonne c) pour les substances numéros 39,44,50 de la deuxième partie sont remplacées respectivement par 1%, 0,15% et 0,6%, la note en bas de page ( 2 ) de la première partie et la note en base de page ( 1 ) de la deuxième partie sont supprimées. Art. 2. Le présent règlement entrera en vigueur trois jours francs après sa publication. Toutefois les dispositions visées à l article 1 er sous 1, dernier tiret, et aux annexes 1,2,3, et 4 du présent règlement n entrent en vigueur qu à partir du 1 er janvier 1988 en ce qui concerne la fabrication et l importation des produits cosmétiques et le 31 décembre 1989 en ce qui concerne leur vente ou cession au consommateur final. Art. 3. Le présent règlement et ses annexes seront publiés au Mémorial. Luxembourg, le 22 août Le Ministre de la Santé, Benny Berg ANNEXE 1 ANNEXE III DEUXIÈME PARTIE Liste des colorants que peuvent contenir les produits cosmétiques ( 1 ) Champ d application Colonne 1 = Colorants admis pour tous produits cosmétiques. Colonne 2 = Colorants admis pour tous produits cosmétiques à l exception des produits cosmétiques destinés à être appliqués à proximité des yeux et notamment des produits de maquillage et de démaquillage des yeux. Colonne 3 = Colorants admis uniquement pour les produits cosmétiques qui ne sont pas destinés à entrer en contact avec les muqueuses. Colonne 4 = Colorants admis uniquement pour les produits cosmétiques qui sont destinés à n entrer qu en bref contact avec la peau. ( 1 ) Sont également admis les laques ou sels de ces colorants qui contiennent des substances dont l emploi n est pas interdit à l annexe II ou qui ne sont pas exclues du champ d application du présent règlement ( 2 ) Les colorants dont le numéro est assorti de la lettre E conformément aux dispositions des directives CEE de 1962, relatives aux denrées alimentaires et aux colorants doivent remplir les conditions de pureté stipulées dans ces directives. Ils continuent à être soumis aux critères généraux repris à l annexe III de la directive de 1962 relative aux colorants lorsque le numéro E a été supprimé de cette directive.

5 2035 N de la couleur Champ d application index ou Coloration dénomination Autres limitations et exigences ( 2 ) verte x verte x ( 3 ) jaune x jaune x jaune x orange x orange x rouge x ( 3 ) orange x ( 3 ) rouge x 3% maximum dans le prodult fini rouge x rouge x rouge x rouge x brune x rouge x jaune x Voir annexe IV deuxième partie jaune x E jaune x Voir annexe IV deuxième partie orange x E rouge x rouge x E rouge x E ( 3 ) orange x rouge x rouge x ( 3 ) rouge x rouge x () 3 rouge x 3% maximum dans le produit fini rouge x Voir annexe IV deuxième partie ( 3 ) rouge x ( 3 ) rouge x rouge x orange x E ( 3 ) jaune x E rouge x rouge x E orange x ( 3 ) rouge x E rouge x E rouge x rouge x rouge x jaune x rouge x jaune x

6 2036 N de la couleur Champ d application Autres limitations index ou Coloration et exigences ( 2 ) dénomination jaune x ( 3 ) jaune x E jaune x Teneur maximale de 5 ppm en 3,3 -diméthylbenzinidine dans le colorant orange x noire x Voir annexe IV deuxième partie jaune x Teneur maximale de 5 ppm en 3,3 -dichlorobenzidine dans le colorant jaune x idem jaune x rouge x ( 3 ) rouge x noire x E noire x E orange x orange x orange x E 160 e orange x E 160 f orange x E 161 g bleue x Voir annexe IV deuxième partie ( 3 ) bleue x E verte x bleue x bleue x verte x verte x Voir annexe IV deuxième partie violette x violette x 5 ppm maximum dans le produit fini violette x bleue x bleue x Voir annexe IV deuxième partie verte x E rouge x ( 3 ) rouge x 45170:1 x violette x Voir annexe IV deuxième partie rouge x jaune x 6% maximum dans le produit fini ( 3 ) orange x Teneur maximale de 1% en fluorescéine et de 2% en monobromofluorescéine ( 3 ) rouge x idem

7 2037 N de la couleur Champ d application index ou Coloration dénomination Autres limitations et exigences ( 2 ) orange x Lorsqu il est employé pour les lèvres le colorant est admis uniquement sous forme d acide libre à la concentration maximate de 1% rouge x Teneur maximale de 1% en fluorescéine et de 2% en monobromofluorescéine ( 3 ) rouge x idem rouge x Teneur maximale de 1% en fluorescéine et de 3% en monoiodofluorescéine (3) rouge x E 127 Idem jaune x Voir annexe IV deuxième partie jaune x E violette x noire x violette x rouge x verte x violette x violette x violette x verte x verte x bleue x bleue x bleue x E bleue x orange x bleue x bleue x E rouge x violette x violette x Voir annexe IV deuxième partie rouge x bleue x bleue x bleue x Voir annexe IV deuxième partie verte x jaune x orange x E 160 b jaune x E 160 d orange x E 160 a jaune x E 161 d blanche x jaune x E 100

8 2038 N de la couleur Champ d application index ou Coloration dénomination Antres limitations et exigences ( 2 ) rouge x E verte x E 140 et E blanche x E blanche x blanche x bleue x rouge x blanche x blanche x blanche x E blanche x noire x noire x 77268:1 noire x E verte x brune x brune x E orange x E rouge x E jaune x E noire x E bleue x Exempt d ion cyanure blanche x violette x rouge x blanche x E blanche x E blanche x Lactoflavine jaune x E 101 Caramel brune x E 150 Capsantéine, orange x E 160 c capsorubine Rouge de betterave, rouge x E 162 bétanine Anthocyanes rouge x E 163 Stéarates d aluminium, blanche x de zinc, de magnésium et de calcium Bleu de bromothymol bleue x Vert de bromocrésol verte x ( 3 ) Les laques, pigments ou sels de baryum, strontium et zirconium, insolubles, de ces colorants sont également admis. Ils doivent satisfaire au test d insolubilité qui sera déterminé par règlement ministériel suite à une directive CEE.

9 Restrictions Conditions d emploi Numéro et d avertissements d ordre Substances Champ d application Concentration maximale Autres limitations à reprendre Admis jusqu au et/ou usage autorisée dans le produit et exigences obligatoirement cosmétique fini sur l étiquetage a b c d e f g 1 Alcool méthylique Dénaturant pour les al- 5% calculée en % des cools éthylique et iso- alcools éthylique et isopropylique propylique 2 1,1,1,-Trichloroéthane Propulseur d aérosol 35% Ne pas vaporiser vers (méthylchloroforme) En cas de mélange avec une flamme ou un corps le chlorure de méthy- incandescent lène, la concentration maximale reste fixée à 55% 3 3,4,5 Tribromosalicyla- Savon déodorant 1% Critère de pureté: Contient du tribromo nilide [Tribromsalan (*)] 3,4,5 Tribromosalicyla- salicylanilide nilide: 98,5% minimum Autres bromosalicylanilides: 1,5% maximum 4,5 Dibromosalicylanilides: 0,1% maximum Bromure inorganique: 0,1% maximum expr. comme NaBr 4 Dithio _ 2,2 _ bispyri- - Uniquement dans les 1% Comme agent conserva dine-dioxyde 1,1 (Pro- préparations pour traite- teur: voir annexe VI _ 2e duit d addition avec le ments capillaires desti- partie _ no - 13 sulfate de magnésium nées à être rincées trihydraté) _ (Pyrithione disulfure + sulfate de magnésium) 5 Phénoxypropanol _ Uniquement pour les 2,0% Comme agent conserva produits rincés teur: voir annexe VI _ 2e _ Interdit dans les pro- partie _ no 14 duits d hygiène buccale

10 2040 ANNEXE 3 ANNEXE IV DEUXIÈME PARTIE Liste des colorants provisoirement admis que peuvent contenir les produits cosmétiques ( 1 ) Champ d application Colonne 1 = Colorants admis pour tous produits cosmétiques. Colonne 2 = Colorants admis pour tous produits cosmétiques à l exception des produits cosmétiques destinés à être appliqués à proximité des yeux et notamment des produits de maquillage et de démaquillage des yeux. Colonne 3 = Colorants admis uniquement pour les produits cosmétiques qui ne sont pas destinés à entrer en contact avec les muqueuses. Colonne 4 = Colorants admis uniquement pour les produits cosmétiques qui sont destinés à n entrer qu en bref contact avec la peau. N de la couleur Champ d application index ou Coloration dénomination Autres limitations et exigences ( 2 ) Admis jusqu au jaune x Voir annexe III deuxième partie jaune x Voir annexe III deuxième partie rouge x Voir annexe III deuxième partie jaune x noire x Voir annexe III deuxième partie orange x Teneur maximale de 5 ppm en ,3 -dichlorobenzidine dans le colorant orange x Teneur maximale de de 5 ppm en ,3 -dichlorobenzidine dans le colorant rouge x bleue x Voir annexe III deuxième partie verte x Voir annexe III deuxième partie violette x verte x bleue x Voir annexe III deuxième partie violette x Voir annexe III deuxième partie jaune x Voir annexe III deuxième partie bleue x Uniquement dans les prépara tions capillaires à la concentration maximale de 50 ppm rouge x violette x Voir annexe III deuxième partie rouge x bleue x Voir annexe III deuxième partie jaune x verte x Exempt d ion chromate verte x Exempt d ion chromate Acid red 195 rouge x

11 2041 ( 1 ) Sont également admis les laques ou sels de ces colorants qui contiennent des substances dont l emploi n est pas interdit à l annexe II ou qui ne sont pas exclues du champ d application du présent règlement. ( 2 ) Les colorants dont le numéro est assorti de la lettre E conformément aux dispositions des directives CEE de 1962, relatives aux denrées alimentaires et aux colorants doivent remplir les conditions de pureté stipulé es dans ces directives. Ils continuent à être soumis aux critères généraux repris à l annexe III de la directive de 1962 relative aux colorants lorsque le numéro E a été supprimé de cette directive. ANNEXE 4 ANNEXE V Liste des agents conservateurs que peuvent contenir les produits cosmétiques Préambule 1. On entend par agents conservateurs les substances qui sont ajoutées comme ingrédient à des produits cosmétiques principalement pour inhiber le développement de micro-organismes dans ces produits. 2. A d autres concentrations que celles prévues dans la présente annexe, les substances pourvues du symbole (*) peuvent être également ajoutées aux produits cosmétiques à d autres fins spécifiques ressortant de la présentation du produit, par exemple comme déodorant dans les savons ou agent antipelliculaire dans les shampooings. 3. D autres substances employées dans la formule des produits cosmétiques peuvent posséder par ailleurs des propriétés antimicrobiennes et peuvent de ce fait contribuer à la conservation de ces produits, comme par exemple de nombreuses huiles essentielles et quelques alcools. Ces substances ne figurent pas dans la présente annexe. 4. Dans la présente liste, on entend par: _ sels: les sels des cations sodium, potassium, calcium, magnésium, ammonium et éthanolamines; des anions chlorure, bromure, sulfate acétate _ esters: les esters de méthyle, d éthyle, de propyle, d iso-propyle, de butyle, d isobutyle, de phényle. 5. Tous les produits finis contenant du formaldéhyde doivent reprendre obligatoirement sur l étiquetage la mention «contient du formaldéhyde» dans la mesure où la concentration en formaldéhyde dans le produit fini dépasse 0,05%. PREMIÈRE PARTIE Liste des agents conservateurs admis

12 2042 Conditions d emploi et Numéro Substances Concentration maximale Limitation et exigences d avertissements à red ordre autorisée prendre obligatoirement sur l étiquetage a b c d e 1 Acide benzoïque, ses sels 0,5% (acide) et ses esters (*) 2 Acide proprionique et ses 2% (acide) sels (*) 3 Acide saticylique et ses 0,5% (acide) A ne pas utiliser dans les Ne pas employer pour sels (*) préparations destinées les enfants en dessous de aux enfants en dessous 3 ans ( 1 ) de 3 ans à l exception des shampooings 4 Acide sorbique et ses 0,6% (acide) sels (*) 5 Formaldéhyde et para- 0,2% (sauf pour soins Interdit dans les aéroformaldéhyde buccaux) sols (sprays) 0,1% (pour soins buccaux) concentrations exprimées en formaldéhyde libre 6 2,2 -Dihydroxy- 0,1% _ Interdit dans les pro- Ne pas employer pour 3,3,5,5,6,6 - dults destinés aux les soins d enfants en hexachlorodiphényl- soins pour enfants dessous de 3 ans. méthane _ (hexa- en dessous de 3 ans Contient de l hexachlorophène) et les produits desti- chlorophène nés à l hygiène intime _ Critère de pureté: exempt de 2,3,7,8- tétrachlorodibenzop-dioxine 7 O-phénylphénol et ses 0,2% exprimé en sels (*) phénol 8 Sels de zinc du pyri- 0,5% Autorisés dans les prodine-1-oxy-2-thiol (*) duits rincés, interdits (pyrithione de zinc) dans les produits pour les soins buccaux 9 Sulfites et bisulfites 0,2% exprimé en SO 2 inorganiques (*) libre 10 lodate sodique 0,1% Uniquement pour les produits rincés

13 2043 Conditions d emploi et Numéro Substances Concentration maximale Limitation et exigences d avertissements à red ordre autorisée prendre obligatoirement sur l étiquetage a b c d e 11 1,1,1-Trichloro-2-mé- 0,5% Interdit dans les aérosols Contient du chlorobutathylpropanol-2 (Chloro- (Sprays) nol butanol) 12 Acide p-hydroxyben- 0,4% (acide) pour un ester zoïque, ses sels et esters (*) 0,8% (acide) pour les mélanges d esters 13 Acide déhydroacétique et 0,6% (acide) Interdit dans les aérosols ses sels (sprays) 14 Acide formique (*) 0,5% (acide) 15 1,6-Di (4-amidino-2-0,1% bromophénoxy)-nhexane (Dibromonexamidine) et ses sels (y compris l isethionate) 16 Thiosalicylate d éthylmer- 0,007% (en Hg) Uniquement pour les pro- Conrient du thiosalicylate cure sodique (Thiomersal) En cas de méange avec duits de maquillage et de d éthylmercure sodique d autres composés mercu- démaquillage des yeux riels autorisés par la présente directive, la concentration maximale en Hg reste fixée à 0,007% 17 Phénylmercure et ses sels idem idem Contient des composés (y compris le borate) phénylmercuriques 18 Acide undécylénique et 0,2% (acide) VoirannexeVI _ 2epartie, ses sels (*) no 8 19 Amino-5-bis (échyl-2-0,1% Uniquement pour les proheuyl-1,3 méthyl-5-per- duits rincés hydropyrimidine (*) _ VoirannexeVI _ 2epartie, (Hexétidine) no Bromo-5 -nitro -5 dioxane 0,1% Uniquement pour les pro- 1,3 duits rincés Eviter la formation de nitrosamines. Voirannexe VI _ 2e partie, no 7 21 Bromo-2 nitro-2 pro- 0,1% Eviter la formation de panediol 1,3 (Bronopol) (*) nitrosamines 22 Alcool dichloro-2,4-ben- 0,15% zylique (*)

14 2044 Conditions d emploi et Numéro Substances Concentration maximale Limitation et exigences d avertissements à red ordre autorisée prendre obligatoirement sur l étiquetage a b c d e 23 Trichloro-3,4,4 carbani- 0,2% Critères de pureté: lide (*) (Triclocarban) Tétrachloroazobenzène < 1 ppm Tétrachloroazoxybenzène < 1 ppm 24 Parachloro-métacrésol (*) 0,2% Interdit dans les produits destinés à entrer en contact avec les muqueuses 25 Trichloro-2,4,4 hydroxy- 0,3% 2 diphényl-éther (*) (Triclosan) 26 Parachlorométaxylénol (*) 0,5% 27 Imidazolidinyl urée (*) 0,6% 28 Polyhexaméthylène 0,3 % biguanide (chlorhydrate de) (*) 29 Phénoxy-2-éthanol (*) 1,0% 30 Hexaméthylène tétramine 0,15% (*) (Méthénamine) 31 Chlorure de 1-(3-chlo- 0,2% roallyl)-3,5,7-triaza-1- azonla adamantane 32 1-lmidazolyl -1- (4-chloro- 0,5% phénoxy) 3,3-diméthylbutane-2-one (*) 33 Diméthylol, diméthylhy- 0,6% dantoïne (*) 34 Alcool benzylique (*) 1,0% 35 1-Hydroxy-4-méthyl-6 1,0% Pour les produits rincés (2,4,4,-triméthylpentyl) 0,5% Pour les autres produits 2-piridon et son sel de monoéthanol aminé (*) 36 1,2 -Dibrono -2,4 -dicyano -0,1% Ne pas employer dans les butane produits de protection solaire 37 Dibromo 3,3 -dlchloro 0,1% 5,5 -dihydroxy-2,2 diphényl méthane (*)

15 2045 Conditions d emploi et Numéro Substances Concentration maximale Limitations et exigences d avertissements à red ordre autorisée prendre obligatoirement sur l étiquetage a b c d e 38 Isopropyl-métacrésol 0,1% 39 Cloro-S-méthyl -2 -iso- 0,003 (% d un mélange thiazoline-4-one-3 + dans un rapport 3:1 de méthyl -2 -isotniazoline- cnloro -S -méchyl-2 -isothi- 4-one-3 + du chlorure de azoline-4-one-3 et mémagnésium et du nitrate thyl-2 -[sotniazoline-4- de magnésium one-3) ( 1 ) Uniquement pour les produits qui pourraient, éventuellement être utilisés pour les soins d enfants en dessous de trois ans et qui restent en contact prolongé avec la peau.

16 2046 DEUXIÈME PARTIE Liste des agents conservateurs provisoirement admis Conditions d emploi et Numéro Substances Concentration Limitations et exigences d avertissements à re- Admis d ordre maximale prendre obligatoirement jusqu au autorisée sur l étiquetage a b c d e f 1 Acide borique (*) a) 0,5% a) Produits pour soins b) 3,0% buccaux b) autres produits 2 Éther p-chlorophenylgly- 0,5% cérique (*) (chlorphenesin) 3 1,3-Dl (4-amidino-2-bro- 0,1% mophénoxy)-n-propane (Dibromopropamidine) et ses sels (y compris l isethlonate) 4 Alkyl (C12-C22) triméthyl 0,1% ammonium, bromure de, chlorure de (*) 5 2- [2-(3 -heptyl-4 -méthyl- 0,002% Crèmes, lotions de toilette, thlazolyn -2 -ylidene )- shampooings méthyne]-3-heptyl-4- méthyl-thiazolinium (lodure de) 6 4,4-Diméthyl-1,3-oxazoli- 0,1% Uniquement pour les dine produits rincés - Le ph produit fini ne doit pas être inférieur à 6 7 Bromo-5 -nitro-5 -dioxane 0,1% Uniquement pour les ,3 produits non rincés Éviter la formation de nitrosamines-voirannexe VI-1 er partie, n 20 8 Acide undécylénique: 0,2% (acide) Voir annexe VI-1 re partie, esters, amide mono et n 18 di-éthanolamides et sulfosuccinates (*) 9 Benzyl-2-chloro-4 phénol 0,2% N-méthylol chloracétamide 0,3% exprimé en Pour les produits rincés chloro-acétamide

17 2047 Conditions d emploi et Numéro Substances Concentration Limitations et exigences d avertissements à re- Admis d ordre maximale prendre obligatoirement jusqu au autorisée sur l étiquetage a b c d e f 11 Camphosulfonate de bis 0,2% (N-oxo -pyridyl-2-thio)- aluminium - (Pyrithione aluminium camsilate) 12 N-(Trichlorométhylthio) 0,06% Interdit dans les produits cyclohexène-4-dicarboxi- destinés à entrer en contact mide 1,2 (Captan) avec les muqueuses 13 Dithio-2,2 -bispyridine- 0,2% Uniquement pour dloxyde 1,1 (Produit duits rincés d addition avec le sulfate de magnésium trihydraté) - (Pyrithione disulfure + Sulfate de magnésium) les pro Phénoxypropanol 1,0% Uniquement pour les pro duits rincés 15 Diisobutyl-phénoxy- 0,1% Interdit dans les produits éthoxy-éthyl diméthylben- destinés à entrer en conzylammonlum, chlorure tact avec les muqueuses de (*) 16 Alkyl(C8-C18)diméthyl- 0,25% benzyl ammonium chlorure de, bromure de, saccharinate de (*) 17 N-Hydroxyméthyl)-N- 0,5% (dihydroxyméthyl-1,3- dioxo-2,5 -imldazolidinyl- 4)-N -(hydroxyméthyl) urée 18 Amino-5-bis (éthyl-2-0,1% Voir annexe VI, 1 re partie, hexyl)-1,3 méthyl-5-pe- n 19. rhydropyrimidine (*) (Hexétidine) 19 Acide p-hydroxyben- 0,1% (acide) zoïque ester benzylique 20 1,6-Dl (4-amidinophenoxy) 0,1% n-hexane (Hexamidine) et ses sels (incluant l isethionate et le p-hydroxybenzoate) (*) 21 Benzylformal 0,2%

18 2048 Conditions d emploi et Numéro Substances Concentration Limitations et exigences d avertissements à re- Admis d ordre maximale prendre obligatoirement jusqu au autorisée sur l étiquetage a b c d e f 22 Chloracétamide 0,3% Contient de la chloracé tamide 23 Acétate de dodécylguani- 0,5% Pour les produits rincés dîne (*) 0,1% Pour les autres produits 24 Bis- (p-chlorophényldigua- 0,3% nide)-1,6-hexane (*): acétate, gluconate et chlorhydrate (chlorhexidine) 25 tri(6-nydroxyéthyl )-hexa- 0,2% Uniquement pour les pro- Contlent du Tri (6-hy hydrotriazine duits rincés droxyéthyl) -hexahydrotriazine Imprimerie de la Cour Victor Buck, s. à r. l., Luxembourg