EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNIC I PAL

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1 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNIC I PAL SEANCE DU 24 février 2012 à 18 h AUJOURD HUI vingt quatre février deux mille douze LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 17 février 2012, s est réuni dans la salle ordinaire des séances. Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l appel. Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent : Serge GODARD, Maire, présidant la séance Présent(e) s : Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Excusé(e)s : Serge GODARD, Dominique ADENOT, Françoise NOUHEN, Bernard DANTAL, Monique BONNET, Djamel IBRAHIM-OUALI, Jacqueline CHAPON, Odile VIGNAL, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Havva ISIK, Simon POURRET, Patricia AUCOUTURIER, Cécile AUDET, Danielle AUROI, Nicole BARBIN, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean- Pierre BRENAS, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Cyril CINEUX, Sandrine CLAVIERES, Anne COURTILLÉ, Jean-Michel DUCLOS, Roger GIRARD, Jérôme GODARD, Philippe GORCE, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST, Chantal MERCIER-COURTY, Didier MULLER, Corinne NAJIM, Christine PERRET, Martine REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU, Marie SAVRE, Eric SEVRE, Bruno SLAMA Alain MARTINET à Dominique ADENOT, Alain BARDOT à Djamel IBRAHIM-OUALI, Christine DULAC-ROUGERIE à Christophe BERTUCAT, Olivier BIANCHI à Jacqueline CHAPON, Philippe BOHELAY à Cécile AUDET, Pascal GENET à Isabelle LAVEST, Guy BALLET à Nicole BARBIN, Sandrine BERGEROT- RAYNAL à Simon POURRET, Michel FANGET à Christine PERRET, Danièle GUILLAUME à Françoise NOUHEN, Jean- Philippe VALENTIN à Jean-Pierre BRENAS, Louis VIRGOULAY à Eric SEVRE Carole COURTIAL, Odile SAUGUES Absent(e)s : Secrétaire : Sandrine CLAVIERES Madame Fatima CHENNOUF-TERRASSE entre en séance à partir de la question n 2. Monsieur Alain LAFFONT donne pouvoir à Madame Fatima CHENNOUF-TERRASSE et quitte la séance à partir de la question n 9. Madame Christine PERRET quitte la séance à partir de la question n 9. Madame Anne COURTILLÉ quitte la séance à partir de la question n 42.

2 Madame Patricia AUCOUTURIER et Monsieur Cyril CINEUX quittent la séance à partir de la question n 46. A partir de la question n 7, Monsieur le Maire confie la conduite des débats à Dominique ADENOT, Adjoint

3 Rapport N 21 INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES MARCHÉS NOTIFIÉS EN En application de l article 133 du Code des Marchés Publics (décret : du 1 er août 2006) et de l arrêté du 21 juillet 2011 et relatif à la liste des marchés conclus l'année précédente par les pouvoirs adjudicateurs, il vous est présenté ci joint en annexe la liste des marchés publics, conclus par la Ville de Clermont-Ferrand entre le 1 er janvier et le 31 décembre de l année La passation des marchés présentés a été exécutée en procédure formalisée ou en procédure adaptée en fonction des seuils définis dans le Code des Marchés Publics. En application des articles L et L du Code Général des Collectivités Territoriales et de la délibération du Conseil municipal en date du 24/04/2009, reçue en Préfecture du Puy de Dôme le 04/05/2009, donnant délégation à M. le Maire de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l exécution et le règlement des marchés et des accords cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, quelque soit leur montant, lorsque les crédits sont inscrits au budget, ces marchés ont fait l objet de décisions dont vous avez été régulièrement informé ou de délibérations de lancement de procédure ou de signature que vous avez votées. Il vous est proposé, en accord avec votre commission, de bien vouloir prendre acte de ces informations.

4 VILLE DE CLERMONT FERRAND Direction de la Commande publique, de l'organisation, de la Qualité de gestion LISTE DES CONTRATS CONCLUS La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Entre le : 01/01/11 et 31/12/11 Pour des Travaux N Contrat Objet PA Gymnase Pierre et Marie Curie - Réfection des vestiaires et création d un ascenseur EYMARD Sarl Electricité courant faible courant fort PA Travaux de rénovation à la colonie de Ker Netra. SARL Alain COUTANT VENDEE Charpente - couverture - zinguerie LE CHATEAU D OLONNE PA Mise en conformité des ascenseurs et monte charge et travaux divers OTIS Maison de la culture CLERMONT-FERRAND PA Travaux de peinture et de faux-plafonds dans les bâtiments communaux. CHARTRON FINITION BATIMENT SA GS Romain Rolland maternelle CLERMONT-FERRAND PA Remplacement et création de divers ascenseurs dans divers bâtiments communaux AUVERGNE ASCENSEURS Création d un ascenseur - GS Jean Jaurès SAINT-GERMAIN LAPRADE Unité de préparation culinaire et satellite de restauration Groupe Scolaire Anatole France SAS FERREYROLLES Menuiseries intérieures bois CLERMONT-FERRAND ,24 19/01/ ,09 11/02/ ,00 18/01/ ,10 18/05/ ,00 20/07/ ,00 12/01/11

5 11-095PA PA PA Aménagement du satellite de restauration Diderot Plâtrerie peinture Pour des Travaux Gymnase Pierre et Marie Curie - Réfection des vestiaires et création d un ascenseur Ascenseur Travaux de rénovation à la colonie de Ker Netra. Electricité Unité de préparation culinaire et satellite de restauration Groupe Scolaire Anatole France PA PA PA PA Enduit de façade Réorganisation des locaux du rez de chaussée et mise en conformité incendie du bâtiment au musée Lecoq Plomberie sanitaire chauffage ventilation Travaux de rénovation à la colonie de Ker Netra. Ravalement de façade Modernisation de chaufferies Musée Lecoq Réfection des vestiaires et des sanitaires - locaux du service techniques végétales Chauffage ventilation Unité de préparation culinaire et satellite de restauration Groupe Scolaire Anatole France PA Portes automatiques Maison des Sports : Réfection de l éclairage et traitement acoustique des salles du 1er étage et mise en conformité électrique Electricité MAZET ET CIE CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 ASTREM AUBIERE PEGELEC LE CHATEAU D OLONNE FACE ET FACADES SARL COURNON d AUVERGNE Entreprise BLANCHET CLERMONT-FERRAND LAURENT Michel SAS MOTHE ACHARD (LA) SAS MAGNE CLERMONT-FERRAND VERNET ET BOSSER CLERMONT-FERRAND CEDEX 2 SERPPAV CHATEAUGAY EYMARD Sarl ,24 16/05/ ,50 19/01/ ,00 11/02/ ,50 11/01/ ,00 28/02/ ,00 10/02/ ,72 04/07/ ,00 18/02/ ,00 12/01/ ,73 24/06/11

6 11-148PA Travaux de couverture tuiles sur divers bâtiments communaux Groupe scolaire Jean Jaurès Pour des Travaux SIEGRIST AUBIERE PA Gymnase Fleury réfection de la verrière existante POL Henri AGRET SA PA Remplacement et création de divers ascenseurs dans divers bâtiments communaux Remplacement d un ascenseur - Maison de la Culture CLERMONT FERRAND AUVERGNE ASCENSEURS SAINT-GERMAIN LAPRADE PA Remplacement de joints de chaussée d ouvrages d art. ROBERT CHARTIER APPLICATION PA PA PA Aménagement du satellite de restauration Diderot Chauffage ventilation Travaux divers de menuiseries extérieures (PVC et Alu) sur les bâtiments communaux Groupe scolaire Michelet maternelle Aménagement du mail piétons rue Baudelaire - Quartier Saint- Jacques Eclairage public OPERA MUNICIPAL DE CLERMONT-FERRAND - REHABILITATION ET MISES AUX NORMES LUSTRERIE ANNESSE et BEAULIEU VERNET ET BOSSER CLERMONT-FERRAND CEDEX 2 ENTREPRISE GAUTHIER GERZAT L Entreprise Electrique CLERMONT-FERRAND Cédex 1 VALLUX LANSARGUES PA Remplacement et extension du SSI à la Coopérative de Mai. UTC FIRE & SECURITY SERVICES PA Travaux de rénovation à la colonie de Ker Netra. Plâtrerie - peinture - faux plafond AUBIERE VRIGNON (SARL) OLONNE SUR MER ,60 27/05/ ,50 08/09/ ,66 20/07/ ,00 05/08/ ,00 16/05/ ,60 30/05/ ,00 10/10/ ,00 09/04/ ,00 05/07/ ,85 11/02/11

7 Travaux de réhabilitation du Presbytère de Montferrand PA Menuiseries extérieures Pour des Travaux Gymnase Pierre et Marie Curie - Réfection des vestiaires et création d un ascenseur Carrelage faïence Unité de préparation culinaire et satellite de restauration Groupe Scolaire Anatole France PA PA PA Ascenseur Travaux divers de menuiseries extérieures (PVC et Alu) sur les bâtiments communaux Groupe scolaire Anatole France Elémentaire Gymnase Pierre et Marie Curie - Réfection des vestiaires et création d un ascenseur Platrerie peinture revêtements muraux et faux plafonds Travaux de couverture tuiles sur divers bâtiments communaux Groupe scolaire Michelet maternelle Constructions Menuiseries BONJEAN ORCINES BRUNHES JAMMES SA AURILLAC AUVERGNE ASCENSEURS SAINT-GERMAIN LAPRADE ENTREPRISE GAUTHIER GERZAT SARL DA CUNHA CLERMONT-FERRAND SIEGRIST AUBIERE MS Travaux d éclairage public - rue Anatole France SPIE SUD-EST PA PA Travaux de rénovation à la colonie de Ker Netra. Démolition - VRD - Gros œuvre Maison des Sports : Réfection de l éclairage et traitement acoustique des salles du 1er étage et mise en conformité électrique Plâtrerie-peinture-faux-plafonds FEYZIN Cedex ENTREPRISE BUTON S.A.S OLONNE SUR MER CHARTRON FINITION BATIMENT SA CLERMONT-FERRAND MS Travaux d éclairage public boulevard Edgar QUINET L Entreprise Electrique CLERMONT-FERRAND Cédex ,00 20/10/ ,60 19/01/ ,00 12/01/ ,58 30/05/ ,84 19/01/ ,70 27/05/ ,74 03/03/ ,50 10/02/ ,81 24/06/ ,28 23/06/11

8 11-140PA Pour des Travaux Travaux divers de menuiseries extérieures (PVC et Alu) sur les bâtiments communaux Groupe scolaire Romain Rolland maternelle et élémentaire Unité de préparation culinaire et satellite de restauration Groupe Scolaire Anatole France PA PA PA PA PA Etanchéité Aménagement rue des Hauts de Chanturgue Eclairage public REMPLACEMENT DE LA DISTRIBUTION HT, D UN TRANSFORMATEUR SEC ET DE LA REORGANISATION DE LA SOUS-STATION B4 Travaux de couverture tuiles sur divers bâtiments communaux Groupe scolaire Paul Bert Travaux de contrôle d accès et de gestion de l éclairage au Musée d Art Roger QUILLIOT. Remplacement du système de gestion de l éclairage Réorganisation des locaux du rez de chaussée et mise en conformité incendie du bâtiment au musée Lecoq Démolition plâtrerie faux plafonds peinture POL Henri AGRET SA CLERMONT FERRAND SNEI L Entreprise Electrique CLERMONT-FERRAND Cédex 1 FORCLUM AUVERGNE RIOM CEDEX SIEGRIST AUBIERE PBF SARL Agence Auvergne CLERMONT-FERRAND DA CUNHA PA Fourniture et pose d un réseau indépendant de télécommunications CONJONXION CLERMONT-FERRAND cedex LYON MS Travaux d eau et d assainissement Parc Cristal Rue de l Eminée EUROVIA DALA PA Travaux divers de menuiseries extérieures (PVC et Alu) sur les bâtiments communaux Groupe scolaire Jean de la Fontaine Elémentaire CLERMONT-FERRAND Cédex 2 POL Henri AGRET SA CLERMONT FERRAND ,00 30/05/ ,49 12/01/ ,00 22/12/ ,00 04/01/ ,50 27/05/ ,00 04/01/ ,00 25/02/ ,40 14/12/ ,80 29/06/ ,00 30/05/11

9 Pour des Travaux Unité de préparation culinaire et satellite de restauration Groupe Scolaire Anatole France PA PA Installations frigorifiques Modernisation de chaufferies groupe scolaire Hugo Travaux de rénovation à la colonie de Ker Netra. Menuiseries bois SA AUVERGNE DEGRE SERVICE SANTERNE S.A CLERMONT-FERRAND Cédex 2 SAS TERRIEN LA ROCHE SUR YON MS Travaux d assainissement - Usine Michelin des Carmes Groupement solidaire EUROVIA / LMTP PA PA PA PA PA PA Modernisation de chaufferies groupe scolaire Herriot Modernisation de chaufferies Crèche Sully RESTAURANT «PAVILLON LECOQ» REFECTION DE LA TERRASSE EXISTANTE Modernisation de chaufferies Locaux Mermoz Modernisation de chaufferies groupe scolaire Duruy Réorganisation des locaux du rez de chaussée et mise en conformité incendie du bâtiment au musée Lecoq Menuiseries bois intérieures/extérieures CLERMONT-FERRAND Cédex 2 SAS MAGNE CLERMONT-FERRAND SANTERNE S.A CLERMONT-FERRAND Cédex 2 Groupement solidaire SACER / SANCHEZ SANTERNE S.A CLERMONT-FERRAND Cédex 2 HERVE THERMIQUE Agence de Clermont-Ferrand COURNON D AUVERGNE Constructions Menuiseries BONJEAN ORCINES ,00 12/01/ ,56 04/07/ ,74 10/02/ ,50 29/07/ ,00 04/07/ ,00 04/07/ ,00 13/10/ ,00 04/07/ ,00 29/06/ ,94 28/02/11

10 11-220PA PA PA PA Modernisation de chaufferies groupe scolaire Jaurès Travaux de rénovation à la colonie de Ker Netra. Menuiseries métalliques - serrurerie Pour des Travaux Gymnase Pierre et Marie Curie - Réfection des vestiaires et création d un ascenseur Démolition maçonnerie Modernisation de chaufferies Gymnase Oradou Unité de préparation culinaire et satellite de restauration Groupe Scolaire Anatole France Plomberie - sanitaires SAS MAGNE CLERMONT-FERRAND SARL BONNET GUY LES HERBIERS DUGOUR Claude VOLVIC HERVE THERMIQUE Agence de Clermont-Ferrand COURNON D AUVERGNE CELIUM ENERGIES CENTRE CLERMONT-FERRAND PA Réfection de la cour au GS Edgard QUINET (maternelle). EIFFAGE TRAVAUX PUBLICS Etablissement Loire Auvergne PA PA Travaux de mise en place de 15 portes étanches aux puits de captage de la sous-station B4 Modernisation de chaufferies Crèche Saint Jacques Aménagement des rues Rissler et création de mails piétons, chemin des écoliers et liaison est-ouest entre les rues Ribot et Mallet Voirie CLERMONT FERRAND SARL PY et Fils COURNON HERVE THERMIQUE Agence de Clermont-Ferrand COURNON D AUVERGNE SACER SUD EST ,25 04/07/ ,00 10/02/ ,70 19/01/ ,00 29/06/ ,00 12/01/ ,40 20/06/ ,00 14/06/ ,00 29/06/ ,90 08/12/11

11 Pour des Travaux PA Aménagement d un square - Rue de Chalonnax EIFFAGE TRAVAUX PUBLICS N Contrat Objet VILLEURBANNE Pour la tranche supérieure ou égale à et inférieure à HT Unité de préparation culinaire et satellite de restauration Groupe Scolaire Anatole France Couverture zinc Opéra municipal de Clermont-Ferrand - réhabilitation et mises aux normes démolition - désamiantage Unité de préparation culinaire et satellite de restauration Groupe Scolaire Anatole France Plâtrerie - peinture - faux plafonds Unité de préparation culinaire et satellite de restauration Groupe Scolaire Anatole France PA Carrelage - faïence Gymnase Pierre et Marie Curie - Réfection des vestiaires et création d un ascenseur Chauffage plomberie équipement sanitaire ventilation DUCHE Sarl CHATEAUGAY DDC ECOMATE PARIS DA CUNHA CLERMONT-FERRAND cedex 2 AUVERGNE CARRELAGE FINITION ACF - DUGUAIT Frédéric BEAUMONT Entreprise BLANCHET CLERMONT-FERRAND MS Travaux d assainissement parking du Limousin CHOLTON SA MS Travaux de mise en accessibilité de carrefours dans le quartier de la gare BILLET Unité de préparation culinaire et satellite de restauration Groupe Scolaire Anatole France Charpente bois SAINT MAURICE SUR DARGOIRE VOLVIC MARGUERON SA BELLEY Cedex ,00 22/11/ ,63 11/01/ ,00 07/04/ ,50 12/01/ ,50 12/01/ ,00 19/01/ ,00 13/05/ ,00 06/10/ ,58 11/01/11

12 Pour la tranche supérieure ou égale à et inférieure à HT Unité de préparation culinaire et satellite de restauration Groupe Scolaire Anatole France PA Menuiseries extérieures métalliques - serrurerie Modernisation de chaufferies groupe scolaire Quinet Unité de préparation culinaire et satellite de restauration Groupe Scolaire Anatole France Electricité courant fort - courant faible TAILLANDIER SARL AUTHEZAT SANTERNE S.A CLERMONT-FERRAND Cédex 2 PBF SARL Agence Auvergne CLERMONT-FERRAND MS Marché subséquent de travaux de voirie Clôture du Parc Festif de l Eminée Groupement solidaire COUDERT / GUINTOLI MS Marché subséquent travaux de voirie rue Bardoux BILLET Unité de préparation culinaire et satellite de restauration Groupe Scolaire Anatole France Cloisons agroalimentaires Unité de préparation culinaire et satellite de restauration Groupe Scolaire Anatole France PA Fours à cuisson verticale Centre d Expositions et de Congrès POLYDOME - Réfection de l étanchéité des toitures des bâtiments B, C et E ROCHEFORT MONTAGNE VOLVIC SOPROMECO S.A.S VICHY SAS EQUIP FROID TULLE SNEI MS Travaux d eau : Impasses 2011 secteur 2 EUROVIA DALA PA Aménagement du quartier de la Gauthière - ESPACES VERTS Espaces verts et jeux d enfants : Immeuble U et rue Colombier CLERMONT-FERRAND Cédex 2 PALLANDRE PAYSAGE SARL ISSOIRE Cedex PA Réfection d étanchéité d un réservoir d eau potable à Bâne. ER Rhône Alpes (Etanchéité Rationnelle) VAULX EN VELIN ,50 12/01/ ,00 04/07/ ,00 12/01/ ,00 05/01/ ,35 24/03/ ,70 12/01/ ,00 13/01/ ,13 28/11/ ,20 01/03/ ,25 10/02/ ,50 17/10/11

13 11-011PA Aménagement du quartier de la Gauthière - ESPACES VERTS Pour la tranche supérieure ou égale à et inférieure à HT Espaces verts : Rues La Charme et Aiguillade, boulevard Kennedy PALLANDRE PAYSAGE SARL ISSOIRE Cedex MS Centre Technique la Charme Aménagement d un parking SACER SUD EST PA Remise en état de la Passerelle piétons rue d Allagnat Les Métaliers Corréziens MS Travaux d eau et d assainissement - Décapage du bassin de Trémonteix EUROVIA DALA PA Construction de quais de transferts de déchets dépôt DEP Georges Pompidou VRD - Enrobés ST PANTALEON de LARCHE CLERMONT-FERRAND Cédex 2 Groupement solidaire SACER / SANCHEZ MS Travaux de voirie - Aménagement de la Rue Sainte Geneviève - EIFFAGE TRAVAUX PUBLICS Etablissement Loire Auvergne CLERMONT FERRAND MS Travaux de voirie - rue des Chanelles EUROVIA DALA MS Travaux de voirie - rue Saint Alyre SACER SUD EST CLERMONT-FERRAND Cédex Travaux de voirie Chemin de la Tonne Ronde SACER SUD EST Travaux rue des Farges DE LIMA Carlos ROMAGNAT MS Travaux d eau : Rue de Flamina -tramway Groupement solidaire LYONNAISE DES EAUX / CELIUM CLERMONT-FERRAND CEDEX ,60 10/02/ ,25 23/05/ ,49 23/11/ ,50 06/05/ ,00 01/03/ ,60 12/05/ ,00 24/10/ ,50 17/06/ ,56 14/11/ ,58 07/11/ ,99 14/12/11

14 Pour la tranche supérieure ou égale à et inférieure à HT MS Aménagement de la rue Pablo PICASSO. EIFFAGE TRAVAUX PUBLICS Etablissement Loire Auvergne PA Aménagement rue des Hauts de Chanturgues Voirie CLERMONT FERRAND SACER SUD EST MS Travaux d eau : Impasses 2011 secteur 3. EUROVIA DALA PA Construction de quais de transferts de déchets dépôt DEP Georges Pompidou Gros œuvre - béton armé CLERMONT-FERRAND Cédex 2 DUGOUR Claude VOLVIC MS Travaux d eau et d assainissement technicité forte Espace Sévigné Groupement solidaire EUROVIA / LMTP MS Travaux d eau et d assainissement - Château des Vergnes - Centre commercial place des Droits de l Homme CLERMONT-FERRAND Cédex 2 SADE CIE GENERALE DE TRAVAUX D HYDRAULIQUE CLERMONT-FERRAND MS Impasse secteur I Groupement solidaire SOGEA/SCAM PA Aménagement du mail piétons rue Baudelaire - Quartier Saint- Jacques Voirie CLERMONT-FERRAND GUINTOLI SA MS Travaux de voirie - Aménagement de la VOIE NORD du site MSD CHIBRET BILLET PA Carrefour Champfleury / Fontaine du Large voirie Unité de préparation culinaire et satellite de restauration Groupe Scolaire Anatole France Chauffage - traitement d air PONT DU CHATEAU VOLVIC GUINTOLI SA PONT DU CHATEAU CELIUM ENERGIES CENTRE CLERMONT-FERRAND ,10 03/01/ ,15 22/12/ ,25 01/03/ ,00 01/03/ ,00 12/08/ ,88 01/08/ ,50 01/03/ ,70 10/10/ ,20 28/12/ ,20 10/10/ ,00 12/01/11

15 Pour la tranche supérieure ou égale à et inférieure à HT MS Travaux d eau et assainissement rues Guynemer et De Banville SADE CIE GENERALE DE TRAVAUX D HYDRAULIQUE Travaux de voirie -boulevard Kennedy BILLET PA Reconstruction des serres horticoles au centre technique La Charme voirie et réseaux divers CLERMONT-FERRAND VOLVIC SACER SUD EST MS Travaux d assainissement - rue Barbier Daubrée Groupement solidaire EHTP/ROBINET / EBL / GRAVIERES Unité de préparation culinaire et satellite de restauration Groupe Scolaire Anatole France Equipement de cuisine Installation de matériels et d équipements nécessaires à la télégestion du réseau d éclairage public Installation des matériels sur la zone sud Installation de matériels et d équipements nécessaires à la télégestion du réseau d éclairage public Installation des matériels sur la zone nord Unité de préparation culinaire et satellite de restauration Groupe Scolaire Anatole France Terrassement - gros œuvre Unité de préparation culinaire et satellite de restauration Groupe Scolaire Anatole France Voirie Réseaux Divers PONT DU CHATEAU SA AUVERGNE DEGRE SERVICE SPIE SUD-EST CEBAZAT CEGELEC CENTRE EST GERZAT ARVERNOISE DE CONSTRUCTION AUBIERE SCREG SUD EST BEAUMONT PA Travaux d aménagement du parc des vergnes SACER SUD EST ,64 19/01/ ,00 05/01/ ,74 19/05/ ,00 15/03/ ,75 12/01/ ,00 12/08/ ,50 12/08/ ,80 11/01/ ,00 12/01/ ,79 16/06/11

16 Pour la tranche supérieure ou égale à et inférieure à HT MS Marché subséquent travaux de voirie Avenue Edouard Michelin et rue du Pré la Reine SACER SUD EST Travaux d eau -Tramway 2011 SADE CIE GENERALE DE TRAVAUX D HYDRAULIQUE CLERMONT-FERRAND MS Travaux d eau et d assainissement : réseau des Roches phase 1 Groupement solidaire EHTP/ROBINET / EBL / GRAVIERES Réalisation de branchements neufs d eau potable et d assainissement année PONT DU CHATEAU Groupement solidaire SADE / CELIUM CLERMONT-FERRAND Réalisation d aires de sécurité pour les jeux d enfants. SARL FROMENT PA Reconstruction des serres horticoles au centre technique La Charme Serre équipée Travaux de maçonnerie dans les bâtiments communaux de la zone nord - marché à bons de commande MS Travaux de renouvellement et d extension des réseaux d eau et d assainissement Rue Anatole FRANCE ( lot 2 forte technicité) OPERA MUNICIPAL DE CLERMONT-FERRAND - REHABILITATION ET MISES AUX NORMES SCENOGRAPHIE : mécanique et serrurerie - draperie - tenture ALLEYRAT SERRES MARCHEGAY LUCON Cedex DUGOUR Claude VOLVIC Groupement solidaire EHTP/ROBINET / EBL / GRAVIERES PONT DU CHATEAU AMG-FECHOZ PARIS ,00 07/07/ ,36 20/10/ ,06 19/05/ ,00 14/02/ ,00 16/12/ ,75 20/05/ ,00 01/06/ ,98 05/05/ ,70 06/04/11

17 Pour la tranche supérieure ou égale à HT OPERA MUNICIPAL DE CLERMONT-FERRAND - REHABILITATION ET MISES AUX NORMES GROS OEUVRE - CLOS et COUVERT - AMENAGEMENTS INTERIEURS LEON GROSSE CLERMONT-FERRAND ,48 04/04/11

18 Acquisition de machines et matériels d entretien des espaces verts PA Matériel espaces verts sur batteries Pour des Fournitures Location de véhicules 9 places pour la Direction de l Animation de la Jeunesse et des Loisirs Acquisition de machines et matériels d entretien des espaces verts Tondeuses DORAT Verts Loisirs COURNON D AUVERGNE CEZALIER TRANSPORT LE BREUIL SUR COUZE DORAT Verts Loisirs COURNON D AUVERGNE PA Fourniture de semences florales et potagères. PLAN ORNEMENTAL ANGERS Fourniture de plateforme individuelle et échafaudage roulant pour le travail en hauteur ECHELLE EUROPEENNE Acquisition de machines et matériels d entretien des espaces verts Matériel soufflant et aspirant Acquisition de mobiliers scolaires Meubles de classement et de rangement AUBIERE BOYER MOTOCULTURE Clermont Ferrand LAFA MOBILIER AURILLAC Cedex PA Fourniture de petit matériel pour illuminations de Noel GROUPE LCX SAS LE MANS CEDEX N Fourniture de gaines, lances et tuyaux. Auvergne Industrie Spécialités PA Fourniture d engrais horticoles, de supports de culture et de produits phytosanitaires. Fourniture de supports de culture CLERMONT-FERRAND ECHO-VERT Auvergne Clermont-Ferrand ,00 01/07/ ,00 23/06/ ,00 01/07/ ,00 31/08/ ,00 17/10/ ,00 01/07/ ,04 01/02/ ,00 17/10/ ,00 10/10/ ,00 18/04/11

19 Pour des Fournitures 11267PA Acquisition d un progiciel de gestion des pièces techniques des consultations SOC INFORMATIQUE 11194MPA Migration EXCHANGE 2000 Vers EXCHANGE 2010 Prestations de migration Fourniture de produits d entretien Droguerie Fournitures de matériaux et d équipements pour la construction Pavés et dallage LINGOLSHEIM CHEOPS TECHNOLOGY ORLEANS BONNET HYGIENE MENDE POINT P Travaux Publics PONT DU CHATEAU PA Fourniture et réparation du matériel de télégestion- matériel WIT MATERIEL CHAUFFAGE REGULATION Acquisition de machines et matériels d entretien des espaces verts Pulvérisateurs, contenants et pompe à eau Fourniture de bacs à sel de déneigement. Bacs à sel de déneigement 100 L VEYRE MONTON BOYER MOTOCULTURE Clermont Ferrand Auvergne Industrie Spécialités CLERMONT-FERRAND PA Achat de consommables, encres informatiques ESI PICARDIE Location - entretien de photocopieurs pour divers services municipaux et groupes scolaires Acquisition de mobiliers scolaires Bureaux, tables chaises et bancs scolaires Fourniture de bacs à sel de déneigement. Bacs à sel de déneigement L FAY LES ETANGS TOSHIBA CENTRE EST AUBIERE SIMIRE MACON Cedex 9 Auvergne Industrie Spécialités CLERMONT-FERRAND ,00 01/09/ ,00 08/07/ ,00 24/01/ ,00 27/06/ ,00 13/10/ ,00 01/07/ ,00 26/01/ ,01 27/12/ ,60 30/05/ ,56 01/02/ ,00 25/01/11

20 Acquisition de machines et matériels d entretien des espaces verts Matériel de coupe thermique Fourniture de produits d entretien Rénovation des sols Pour des Fournitures Acquisition de matériels de spectacle pour le service équipements de spectacle de la ville de Clermont-Ferrand (lot 7) LAURENT Matériel espace vert - Machines à Bois CHATEAUGAY Sarl C.T.C AUBIERE ATES GRENOBLE EYBENS PA Matériels et prestations pour la mise en œuvre de procès verbal électronique LOGITUD SOLUTIONS Fourniture de mâts d éclairage public Mâts bois Fourniture de mâts d éclairage public Mâts fonte Fourniture de produits d entretien Blanchisserie - textiles Fourniture de produits d entretien Petit matériel et brosserie Fourniture d électroménager et de mobilier. Electroménager Acquisition de matériels de spectacle pour le service équipements de spectacle de la ville de Clermont-Ferrand (lot 6) MULHOUSE AUBRILAM SAS CLERMONT-FERRAND FONTES DE PARIS S.A PARIS SODEVI CEBAZAT BONNET HYGIENE MENDE CENTRAL DIFFUSION COURNON SARL STS CENTRE ACB BEAUMONT ,00 01/07/ ,00 24/01/ ,95 14/06/ ,00 18/10/ ,00 13/07/ ,00 13/07/ ,00 24/01/ ,00 24/01/ ,00 20/06/ ,55 16/06/11

21 Fournitures de matériaux et d équipements pour la construction Bordures et caniveaux N Contrat Objet Pour des Fournitures POINT P Travaux Publics PONT DU CHATEAU Pour la tranche supérieure ou égale à et inférieure à HT Acquisition de matériel de nettoiement 3 D Dominique Declercq Distribution PA Fourniture d engrais horticoles, de supports de culture et de produits phytosanitaires. Fourniture de supports de culture 11193MPA Migration EXCHANGE 2000 Vers EXCHANGE 2010 Licences Fourniture de produits d entretien Détergents Fourniture de produits d entretien Ensachage ARRAS HUMUSTAR Terreaux CHAMPEIX SCC SA NANTERRE SODEVI CEBAZAT Fourniture et transport de sel de déneigement ROCK SAS Acquisition de machines et matériels d entretien des espaces verts Tracteurs et matériels auto-portés Société PAREDES L.P.C.A VERNEUIL sur VIENNE MULHOUSE CEDEX LAURENT Matériel espace vert - Machines à Bois CHATEAUGAY ,00 27/06/ ,00 11/07/ ,00 18/04/ ,00 08/07/ ,00 24/01/ ,00 24/01/ ,60 08/11/ ,00 01/07/11

22 Pour la tranche supérieure ou égale à HT Fourniture et travaux d adaptation son et lumière à la Coopérative de mai MANGANELLI SAS Fourniture de produits d entretien Cuisine CLERMONT-FERRAND CEDEX 2 SODEVI CEBAZAT Achat et maintenance d un duplicopieur pour l imprimerie municipale RISO FRANCE Fourniture, montage et équipement intérieur de bâtiments modulaires pour des locaux provisoires d accueil du public à Clermont-Ferrand Fourniture d électroménager et de mobilier. Mobilier accueil et réunions LYON Cedex 03 OCEBLOC Cournon BUROCLASS SARL CLERMONT-FERRAND Fourniture de câbles électriques SELECOM & AGEVE Fourniture de produits d entretien Ouates Fourniture de matériel pour la signalisation routière. Fourniture de bandes préfabriquées Fourniture de matériel pour la signalisation routière. Fourniture de signalisation temporaire et de police Fourniture de mâts d éclairage public Mâts acier CLERMONT-FERRAND Société PAREDES L.P.C.A VERNEUIL sur VIENNE AXIMUM Produits de Marquage CHATOU S.E.S Sécurité et signalisation TOURS CONIMAST INTERNATIONAL SAINT-FLORENTIN ,43 28/07/ ,00 24/01/ ,50 26/12/ ,00 29/07/ ,00 20/06/ ,00 20/06/ ,00 24/01/ ,00 27/06/ ,00 10/10/ ,00 13/07/11

23 Pour des Services Accompagnement du groupe de travail pénibilité pour le suivi méthodologique de ses interventions MPA Opération Sable Show 2011 Aménagement de zones d évolution en sable YOU STUDIO GRENOBLE SACER SUD EST PA Outil d alerte à la population GEDICOM SAS LE PLESSIS TREVISE Etude organisationnelle sur le nettoyage des locaux de la ville de Clermont Ferrand PCRPROP CONSEIL VIENNE Recherche d un ergonome programmiste ATTITUDES URBAINES PARIS PA Diagnostic phytosanitaire et de tenue mécanique d arbres d alignement, voies et parcs Office National des Forêts (O.N.F.) Etudes de programmation pour l implantation de la Comédie de Clermont-Ferrand - Scène Nationale - Jean-François PANTHEON Architecte d.p.l.g CHAMALIERES 11003MPA Organisation d un séjour en Corse AROEVEN 11173MPA Opération Sable Show 2011 Location de chapiteaux pour manifestations événementielles Vérifications des installations de désenfumage mécanique et de fermeture coupe feu. Désenfumage mécanique BEAUMONT LES CHAPITEAUX DE PARIS FONTENAY TRESIGNY Sécurité Incendie Asservissement 69 DECINES ,00 09/06/ ,00 23/06/ ,75 28/12/ ,00 01/07/ ,00 11/10/ ,00 24/08/ ,00 16/12/ ,00 31/03/ ,00 23/06/ ,00 05/01/11

24 Pour des Services Travaux de sérigraphie SERIGRAPHIE MODERNE Maintenance des ascenseurs de la ville de Clermont-Ferrand Ascenseurs Hôtel de Ville Conception et organisation de l exposition «Une collection de regards, regards sur une collection : Georges de Lastic ( ) et le château de Parentignat» 11374PA Consultation pour le choix d un cabinet conseil pour l organisation du service police municipale de la Mairie de Clermont Ferrand LA TRINITE THYSSENGROUP Clermont Ferrand La Fabrique Créative PARIS Cabinet V.H.P BAILLARGUES 11175MPA Opération Sable Show Lot 6 gardiennage AGI PROTECTION CLERMONT-FERRAND 10456MPA Régie publicitaire des magazines municipaux d information CENTRE FRANCE PUBLICITE Etude économique et organisationnelle des unités de préparation culinaires de la ville de Clermont-Ferrand Abattages et élagages d arbres à la colonie de Ker Netra. S.M.D.A CLERMONT-FERRAND AGRIATE CONSEIL BOULOGNE PA Etude des risques de l espace public et actions à mettre en œuvre AXIMUM 11170MPA Opération Sable Show 2011 Aménagement de structures multi activités VOISINS LE BRETONNEUX BIHOREL TRAVEL MANIA LYON ,00 05/08/ ,00 04/01/ ,00 18/05/ ,00 28/12/ ,80 23/06/ ,00 12/01/ ,00 16/11/ ,00 20/04/ ,00 16/12/ ,00 23/06/11

25 11-002PA Pour des Services Marché "coloriste" avis chromatiques pour la mise en valeur des immeubles de Clermont-Ferrand CALABUIG CLERMONT FERRAND Réalisation du bilan achat de la ville de Clermont Ferrand FACTEA PUBLIC PA Maîtrise d œuvre pour le confortement et le terrassement avant fouilles archéologiques - Scène nationale - Ville de Clermont-Ferrand BOULOGNE BILLANCOURT SECHAUD BOSSUYT CLERMONT FERRAND Installation d une grande roue et participation à l animation par achat de billets. BRUCH - SCHNEIDER GmhB PA Autorisations de conduite, habilitations électriques et formation de conduite obligatoire de sécurité. Permis de conduire Exploitation des installations thermiques de divers bâtiments communaux Musée d Art R. QUILLIOT, Maison culture et Maison des Sports RATINGEN CENTRE DE FORMATION LAGIER DALKIA CLERMONT-FERRAND Cédex Conception et achat d espaces pour les annonces de recrutement Groupement solidaire SAFARI VM MAGAZINES 11171MPA Opération Sable Show 2011 Aménagement de Jeux d eau PARIS CEDEX 13 ICE EVENTS LE BLANC MESNIL ,00 16/03/ ,00 23/06/ ,00 20/07/ ,00 28/11/ ,00 28/03/ ,38 21/10/ ,38 24/05/ ,00 23/06/11

26 N Contrat Pour la tranche supérieure ou égale à et inférieure à HT Objet Mission d ordonnancement pilotage coordination sur les projets de renouvellement urbain des Quartiers Nord, et le prolongement de la ligne A du tramway N Maintenance des systèmes de sécurité incendie (catégorie A et B) des bâtiments de la ville de Clermont-Ferrand S.S.I. SIEMENS Conception des magazines municipaux d information Magazines d information générale Société SEGULA GENNEVILLIERS SIEMENS SECURITY SYSTEMS Clermont-Ferrand Cedex 1 SCOOP COMMUNICATION OLIVET CEDEX Prestations de capture et transport d animaux et de fourrière animale CHENIL SERVICE PINDERES Travaux d impression de divers documents SIC IMPRESSION CLERMONT FERRAND N Entretien des espaces naturels de l Usine de Production d Eau. AS P63 - Michel MOULIN Missions de coordination SPS de niveau 3 Opérations de bâtiment Missions de coordination SPS de niveau 3 Opérations de VRD GERZAT SOCOTEC CLERMONT FERRAND CEDEX 1 SOCOTEC CLERMONT FERRAND CEDEX ,00 28/11/ ,00 02/02/ ,00 10/01/ ,80 26/09/ ,00 09/06/ ,00 10/01/ ,00 29/10/ ,00 29/10/11 Pour la tranche supérieure ou égale à HT N Contrat Objet Maintenance curative des installations de parking. E-I-M ORCINES ,00 28/07/11

27 Pour la tranche supérieure ou égale à HT Reprise des concessions funéraires non renouvelées ou expressément abandonnées. OGF-PFG PARIS Production et diffusion d émissions sur une chaîne locale de télévision CLERMONTOISE DE TELEVISION (Société) Gestion du parc de stationnement Bonnabaud EFFIA Inspections détaillées et expertises d Ouvrages d Art sur le territoire de la ville de Clermont-Ferrand CLERMONT FERRAND LYON GETEC BAGNEUX Maintenance d ascenseurs ASTREM AUBIERE MS Marché subséquent accord cadre curage et inspection des réseaux d assainissement SRA SAVAC Location et entretien tenues professionnelles et linge de cuisine pour les restaurants scolaires et UPC Prestations de services de téléphonie fixe et mobile. Téléphonie mobile Prestations de services de téléphonie fixe et mobile. Téléphonie fixe Renouvellement d arbres et débroussaillage Renouvellement d arbres COURNON D AUVERGNE ELIS AUVERGNE AUBIERE SFR MEUDON FRANCE TELECOM Agence Entreprises Rhône Alpes Auvergne LYON Cedex 3 AS P Gerzat ,00 23/05/ ,00 28/03/ ,00 09/06/ ,00 24/10/ ,00 28/12/ ,00 10/11/ ,00 08/09/ ,00 23/06/ ,00 23/06/ ,00 10/01/11

28 DELIBERATION Le Conseil Municipal prend acte de cette information Pour ampliation certifiée conforme. Fait à Clermont-Ferrand, le 02 mars 2012 Pour Le Maire et par délégation, L'adjoint en charge des Marchés Publics, Alain BARDOT

29

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