CONDITIONS GENERALES DE PRESTATION DE SERVICE B TO B

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1 CONDITIONS GENERALES DE PRESTATION DE SERVICE B TO B Article 1 - Préambule Les présentes Conditions Générales ont vocation à s appliquer à toute commande de services entre vpod.tv et le Client. La signature du Bon de Commande par le Client constitue un engagement ferme et définitif de sa part et implique son adhésion aux Conditions Générales et vaut renonciation expresse et irrévocable pour le Client à se prévaloir de l une ou quelconque dispositions de ses conditions générales d achat, y compris si celles-ci sont postérieures en date. En d autres termes, les conditions générales de vente priment les éventuelles conditions générales d'achat du Client, qui renonce à en invoquer le bénéfice. Article 2 - Définitions Les termes mentionnés ci-dessous dans les présentes conditions générales de prestations de services auront la signification suivante : «vpod.tv» désigne le prestataire de services B to B, à savoir la société anonyme VIDEO PUBLISHING ON DEMAND, dont le capital social est de ,33, immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro , dont le siège social est au 11 rue de la Boétie PARIS, représentée par son Directeur Général, dûment habilité à cet effet. «Client» désigne la société, cocontractant de vpod.tv, qui commande à vpod.tv la(es) Prestation(s) prévue(s) au Bon de Commande. «Partie» désigne indifféremment vpod.tv et le Client. «Conditions Générales» désigne les présentes conditions générales de prestation de service B to B, applicables au Contrat conclu avec le Client. «Contrat» désigne l ensemble des documents contractuels composé des Conditions Générales et du Bon de Commande et des annexes. «Bon de Commande» désigne le bon de commande faisant partie intégrante du Contrat. Le Bon de Commande décrit la commande et les conditions financières et les modalités particulières éventuellement applicables. «Contenu» désigne tout media (y compris l ensemble des éléments qui les composent : images, sons, textes, graphisme, etc.), toutes photos, tous fichiers audios, tous commentaires, illustrations, contenus audios, tout blog, tout lien et tout autre contenu Uploadé par les Utilisateurs ou des flux de contenu live. «Player» désigne le logiciel de visualisation de programmes de type TV pour microordinateurs, transmis via Internet ou sur autre support. «Service» désigne les services que vpod.tv fournira au Client, à la demande de ce dernier, dans le cadre du Contrat. «Uploader» : transférer des données d'un ordinateur ou d un appareil électronique (y compris téléphones portables) à un autre dans le sens de l'envoi. «Utilisateur» : personne physique ou morale ayant conclu un contrat avec le Client ou un salarié du Client, par lequel le Client lui permet de Uploader et / ou de diffuser des Contenus en direct ou en différé. vpod.tv : conditions générales de prestation de service (v.3.0.2) Page 1

2 «API» désigne des interfaces informatiques publiques de programmation sur la plateforme de vpod.tv permettant la fourniture du Service Article 3 - Objet Les Conditions Générales ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles vpod.tv fournit le Service au Client. Toute utilisation du Service est subordonnée au respect des présentes Conditions Générales. Par défaut, le Service comprend (sous réserve de précisions ou de restrictions figurant dans le Bon de commande) : 1. Hébergement. vpod.tv fournit une capacité d hébergement au Client destinée à stocker les Contenus des Utilisateurs, afin de les rendre accessibles par différents terminaux de réception et différents vecteurs de télécommunications. Si aucune mention spéciale n est porté sur le Bon de Commande le prix par defaut sera de 0,5Euros par Giga Par mois. 2. Encodage. vpod.tv fournit une capacité de traitement au Client destinée à transformer les Contenus des Utilisateurs, afin de les rendre accessibles par différents terminaux de réception et différents vecteurs de télécommunications. 3. Diffusion. vpod.tv met à disposition du Client le Player pour assurer, pour le bénéfice des Utilisateurs, la diffusion en différé ou en live des Contenus. 4. Administration. vpod.tv met à disposition du Client une interface d administration des Contenus et/ou des Utilisateurs. Article 4 - Durée et entrée en vigueur Le Contrat entre en vigueur à compter de la signature du Bon de Commande par le Client et reste en vigueur pour la durée mentionnée par celui-ci. A l expiration de cette période, il se renouvelle par tacite reconduction pour des périodes équivalentes, toute dénonciation par l une ou l autre des Parties devant intervenir avec un préavis minimum de 3 mois par lettre recommandée avec accusé de réception au siège social de vpod.tv avec une copie scannée du courrier a la direction suivante : resiliation@vpod.tv. Article 5 - Règles d utilisation du Service Le Client s engage à se conformer aux indications techniques fournies par vpod.tv, qui pourront évoluer en fonction des évolutions de la technique et/ou des impératifs de gestion du Service. Un espace de stockage est mis à la disposition du Client. Le Bon de Commande mentionne l espace de stockage qui lui est alloué pour l hébergement ainsi que les contraintes techniques telles que la taille maximale d un Contenu uploadé. Le bon de commande peut également spécifier d autres contraintes telles que la durée maximum totale de diffusion autorisée et le nombre maximum d appels aux APIs ou autres éléments de l architecture de la plateforme ainsi qu un nombre d utilisateur simultané. vpod.tv se réserve le droit, pour des raisons techniques, de modifier l espace de stockage alloué au Client, sous réserve de l en avertir par écrit au moins huit (8) jours avant la modification effective. Le Client est informé que le Service de stockage implique la compression et l encodage automatique de certains de ses Contenus, que ces opérations engendrent intrinsèquement des dégradations éventuelles de qualité, et il en accepte et assume la responsabilité pleine et entière, notamment vis-à-vis de ses Utilisateurs et de tous tiers. Les Parties conviennent que vpod.tv ne fournit aucun service de sauvegarde de données et ne peut en conséquence pas être responsable de toute perte ou dégradation des Contenus. vpod.tv : conditions générales de prestation de service (v.3.0.2) Page 2

3 Article 6 - Propriété intellectuelle 1. Droits de vpod.tv. Le Client est informé que vpod.tv est propriétaire ou licencié du Service et de l ensemble des outils nécessaires à sa fourniture, tels que les bases de données, applications, logiciels et progiciels, toutes informations, éléments de savoir-faire, documents de spécifications et plus généralement de tous les éléments de conception du Service et de ses composants, ainsi que des droits de propriété intellectuelle sur ces différents éléments, notamment les droits d auteur, brevets, inventions, marques, dénominations, enseignes, noms commerciaux et autres droits qui pourraient être liés à la mise en du Service par vpod.tv. 2. Conséquences. Sous réserve du paragraphe ci-dessous, vpod.tv ne concède aucun droit de propriété intellectuelle au Client. Le Client s interdit en conséquence de reproduire ou d exploiter sous quelle que forme et de quelque manière que ce soit, les éléments visés cidessus, et plus généralement d utiliser ou exploiter les éléments mis à sa disposition autrement que dans le cadre de l exécution des Conditions Générales. Le Client s interdit de déposer, enregistrer ou revendiquer tout droit de propriété intellectuelle pour son compte ou pour le compte d un tiers, incorporant notamment un ou plusieurs éléments du Service. 3. Droits concédés au Client. vpod.tv concède au Client un droit d usage sur le Player et tout autre logiciel nécessaire pour bénéficier du Service, pour les seuls besoins de l utilisation du Service et sous réserve des limites des Conditions Générales. Ce droit d usage est personnel et ne peut être cédé. Le Client s interdit de copier, dupliquer, décompiler ou diffuser le Player et/ou tout autre logiciel auxquels il aurait accès dans le cadre du Service. 4. Droits concédés par le Client. Le Client reconnaît que la fourniture du Service peut nécessiter une reproduction d éléments protégés par la propriété intellectuelle. Le Client concède à vpod.tv l ensemble des droits nécessaires pour que vpod.tv puisse fournir le Service sans porter atteinte à la propriété intellectuelle des tiers (notamment le droit de reproduire et représenter tout Contenu dans le monde entier, pour les cas où ce droit serait nécessaire à la fourniture du Service au Client). Bien entendu vpod.tv n'a pas l'autorisation d'exploitation de ces droits en dehors du cadre énoncé ci-dessus. 5. Dépôt des codes sources. Le Client ne possède aucun droit de propriété sur les codessource nécessaires à la livraison du Service. En cas de défaillance de vpod.tv, sans aucun nouveau versement financier à vpod.tv, le Client est autorisé à accéder aux codes-source et aux dossiers de conception sous le contrôle de la commission d'arbitrage de l'app, Agence pour la Protection des Programmes (APP : 119, rue de Flandres Paris, France), et ce, en application de l'article 6 du Règlement Général de l'app, notamment, en cas de cessation d'activité du FOURNISSEUR ou du propriétaire des logiciels concernés et à défaut de continuation de l'activité par un repreneur ainsi qu'en cas de défaillance dans le support logiciel mettant en cause la continuité de fonctionnement du Service. vpod.tv est tenu de maintenir en vigueur ce dépôt pendant toute la durée du Contrat et de le tenir à jour en fonction des différentes versions réalisées. Les codes-sources doivent être déposés sur supports magnétique ou optique lisibles en machine. vpod.tv supporte ses frais d'adhésion (cotisation et droit d'entrée) à l'app. Concernant les codes-source des logiciels standards appartenant à des tiers et dont vpod.tv a obtenu un droit d'exploitation au profit du Client, vpod.tv fait ses meilleurs efforts pour en obtenir le dépôt ou l'accès par vpod.tv, dans les conditions du présent article. vpod.tv : conditions générales de prestation de service (v.3.0.2) Page 3

4 Article 7 Tarifs et conditions de règlement 1. Tarifs. Les prix stipulés dans le Bon de Commande sont fermes. Toutefois, si le Bon de Commande prévoit une durée supérieure à un an, ils pourront faire l objet d une révision à l initiative de vpod.tv pour tenir compte de l évolution de l indice Syntec sauf indication contraire figurant dans le Bon de Commande. Cette révision entrera en vigueur à chaque date anniversaire du Contrat, sur simple notification de vpod.tv. Le Client supporte le coût de l ensemble des droits, taxes et impôts éventuellement applicables à la fourniture ou à la réception du Service. 2. Facturation. La facturation est annuelle sauf indication contraire figurant dans le Bon de Commande. 3. Règlement. Les factures sont payables à réception, si applicable, terme à échoir. En cas de retard de paiement sur l une quelconque des sommes qui lui est due, sur une durée supérieure à 30 jours de la date de facture, vpod.tv appliquera automatiquement des pénalités de retard égales à une fois et demie le taux de l intérêt légal, dans les conditions de l article L du Code de commerce. Article 8 - Responsabilité de vpod.tv Le Client déclare être informé du défaut de fiabilité du réseau Internet, tout spécialement en termes de sécurité relative dans la transmission des données, de continuité non garantie dans l'accès au Service, de performances non garanties en termes de volume et de rapidité de transmission des données. Il est expressément convenu que vpod.tv n'est soumis qu'à une obligation de moyens pour l'exécution du Contrat. Il appartient au Client, qui le reconnaît, de procéder à toute vérification, notamment préalablement à la mise en ligne des Contenus sous sa responsabilité exclusive. Le Client reconnaît avoir pris connaissance des caractéristiques et des fonctionnalités du Service, notamment du fait des informations portées à la connaissance du Client dans le cadre des Conditions Générales, et estime que celui-ci répond à ses besoins. vpod.tv n'assume, en aucun cas, la responsabilité des dommages indirects tels que préjudice financier ou commercial, perte de clientèle, perte de bénéfices, perte d'image, perte de données et de fichiers quelconques qui pourraient résulter de l utilisation du Service. Est assimilé à un dommage indirect, et en conséquence, n ouvre pas droit à réparation, toute action dirigée contre l Utilisateur par un tiers. La responsabilité de vpod.tv à l égard du Client est en toute hypothèse, dans le cadre de ses activités standards de prestation, limitée à 20% du montant annuel du Contrat, y compris pour tout dommage matériel causé aux équipements du Client hébergés par vpod.tv. Article 9 Absence de garantie Au titre du Service, vpod.tv se contente de mettre à disposition un ensemble d outils techniques «en l état»,», c'est-à-dire sans aucune garantie de droit ou de fait associée, ce que le Client accepte. vpod.tv s efforce dans la mesure du possible de maintenir le Service accessible, mais n est tenu à aucune obligation d y parvenir. L accès peut également être interrompu pour toutes autres raisons, notamment techniques ou légales. vpod.tv n est en aucun responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour le Client ou tous tiers. Article 10 - Garanties du Client 1. Hébergeur. Les Parties conviennent que le Client supporte l ensemble des obligations et responsabilités que la réglementation en vigueur impose aux hébergeurs. vpod.tv ne fournit qu un Service et ne peut assumer les droits et obligations des hébergeurs, ce que le Client reconnaît. vpod.tv : conditions générales de prestation de service (v.3.0.2) Page 4

5 2. Recours des tiers. Le Client est seul responsable des Contenus qu il uploade sur le Service et que ses Utilisateurs uploadent. En conséquence, le Client s engage à faire son affaire personnelle et à garantir vpod.tv de toutes réclamations et/ou procédures, quelle qu en soit la forme et nature, formulée contre vpod.tv et qui se rattacheraient directement ou indirectement aux Contenus hébergés et/ou diffusés. A cet effet, le Client s engage notamment à régler directement à l auteur de la réclamation, toutes les sommes que celui-ci exigerait de vpod.tv, dès lors que le préjudice invoqué par l auteur de la réclamation est avéré et dû en exécution d une décision de justice ou d une transaction et à intervenir volontairement si nécessaire à toutes les instances engagées contre vpod.tv, ainsi que de la garantir de toutes les condamnations qui seraient prononcées contre elles à cette occasion. Cette garantie s applique tant contre les tiers que contre les Utilisateurs. 3. Obligation de prudence et de diligence. Le Client reconnaît que l hébergement et la diffusion de medias constitue une activité qui peut porter atteinte à l ordre public et aux droits des tiers. Dès notification par un tiers de toute violation de droits, le Client s engage à prendre toutes mesures nécessaires pour suspendre l accès à tout Contenu reconnu illicite. A défaut d action, le Client autorise expressément vpod.tv à prendre toutes les mesures techniques nécessaires pour la suspension de l accès à ce Contenu. Il est précisé que vpod.tv n est tenu à effectuer aucun contrôle préalable des Contenus. Par ailleurs, le Client s engage à informer ses Utilisateurs que, dans le cadre des Contenus qu ils diffusent, ils s interdisent sous peine de poursuites judiciaires de : - diffamer, abuser, harceler, traquer ou menacer quiconque, ni violer les droits d autrui, - faire et / ou transmettre tout contenu faisant l apologie des crimes contre l humanité, inciter à la haine raciale ou la pédophilie, - créer une fausse identité ou usurper l identité d un tiers, - manipuler de toute autre façon l identifiant de manière à dissimuler l origine du contenu transmis via le Service, - transmettre des virus, un cheval de Troie, des bombes logiques ou tout autre programme nuisible ou destructeur, - perturber le Service, - reprendre tout ou partie du contenu d œuvres préexistantes sans l autorisation des titulaires des droits sur ces œuvres, - violer les droits de diffusion et de retransmission de tiers sur des évènements publics notamment sportifs, - reproduire et / ou utiliser la marque, la dénomination sociale, le logo ou tout signe distinctif d un tiers, - porter atteinte à la vie privée et au droit à l image des personnes susceptibles d être identifiées au sein des Contenus ou des commentaires, - d une manière générale, transmettre des éléments qui portent atteinte aux droits de propriété intellectuelle ou aux droits des tiers. Article 11 - Cession Le Contrat ne pourra en aucun cas faire l objet d une cession totale ou partielle, à titre onéreux ou gratuit, de la part du Client, sans autorisation, expresse, écrite et préalable de vpod.tv. vpod.tv se réserve le droit de céder le Contrat à un tiers à condition que la cession soit notifiée au Client, et qu elle ne porte pas atteinte aux intérêts légitimes du Client. Article 12 - Assurance Chacune des Parties s engage à souscrire auprès d une société d assurances et à maintenir pendant toute la durée du Contrat, une ou plusieurs polices d assurances garantissant sa responsabilité civile professionnelle, résultant de son activité et de son personnel intervenant dans le cadre du Contrat. Chacune de Parties s engage à remettre à l autre Partie, à sa première demande, les attestations d assurances correspondantes. vpod.tv : conditions générales de prestation de service (v.3.0.2) Page 5

6 Article 13 - Confidentialité Chaque Partie s interdit de communiquer à quiconque, directement ou indirectement, tout ou partie des informations de toute nature, commerciale, industrielle, technique, financière, etc..., qui auraient été communiquées par l autre Partie, ou dont elle aurait eu connaissance à l occasion de l exécution du Contrat, sauf accord préalable exprès et écrit de l autre Partie. Chaque Partie reconnaît que toute divulgation d informations, sans l accord préalable exprès et écrit de l autre Partie, lèserait cette autre Partie et engagerait sa responsabilité. Les Parties conviennent que l obligation de confidentialité faisant l objet du présent article restera en vigueur pendant une durée de trois (3) ans après l expiration ou la résiliation du Contrat, quelle qu en soit la cause. Article 14 - Force majeure Les Conditions Générales seront automatiquement suspendues en cas de force majeure, sans report du terme du présent contrat. Si le cas de force majeure dure au-delà d un mois, les Conditions Générales seront résiliées automatiquement, sauf accord contraire entre les Parties. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et tribunaux français. Article 15 Notification Sauf stipulation contraire prévue aux articles concernés, les notifications prévues au présent Contrat seront réputées, pour chacune des Parties, avoir été faites et valablement reçues par courrier électronique, la date faisant foi étant celle de la réception. L adresse de courrier électronique à laquelle ces notifications doivent être faites est précisée dans le Bon de Commande. vpod.tv met à cet effet à disposition l adresse électronique suivante : sales@vpod.tv. Article 16 - Droit applicable et attribution de compétence 1. Droit applicable. L interprétation et l application du Contrat sont régies par le droit français. 2. Attribution de compétence. Toutes contestations relèveront de la compétence exclusive du tribunal de commerce de Paris et ce, même en cas d appel en garantie, de pluralité de défendeurs ou de mesures urgentes devant faire l objet d une procédure en référé, nonobstant toute disposition contraire des conditions générales du Client ou de l un quelconque de ses documents commerciaux. vpod.tv : conditions générales de prestation de service (v.3.0.2) Page 6