TIERS PAYANT ETENDU SP SANTE NOTE TECHNIQUE - N 49 -
|
|
- Violette René
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 SP SANTE NOTE TECHNIQUE - N 49 - Destinataires : Les correspondants Documentation déclarés. Paris, le 09 juillet 2009 Madame, Monsieur, Nous vous adressons, ci-joint, la note technique N 49. Elle a pour objectif de vous informer de la publication des cahiers des charges nécessaires à la mise en œuvre des échanges en temps réel de demandes de devis et prises en charge optique. Nous vous en souhaitons bonne réception, et vous engageons à prendre connaissance de cette note, ainsi qu à diffuser cette information auprès des personnes concernées dans votre entreprise. Nous restons à votre disposition sur notre adresse suivante : TPE-assistance-AMC@sintia.fr. SOMMAIRE : 1 INTRODUCTION RAPPEL DU CONTEXTE DU TIERS PAYANT OPTIQUE MISE EN OEUVRE DOCUMENTATION DISPONIBLE ANNEXES Fiches d intention de démarrage Fiches d intention de test Circulaire SP santé n 2/ Nb : Vous êtes le seul destinataire de cette note au sein de votre organisation. Il vous incombe de la diffuser auprès des différentes personnes et services concernés (informatique, gestion,.etc.)
2 Page : 2 / 8 1 INTRODUCTION L association Santé-Pharma a ouvert son système de tiers payant étendu SP santé au domaine optique. L ouverture s est faite en deux étapes : La mise en œuvre des factures dématérialisées La mise en œuvre des devis et prises en charge dématérialisés Les évolutions techniques et les règles de gestion pour la première étape ont été spécifiées dans la note technique N 33. La présente note technique décrit les modalités et la liste des cahiers des charges disponibles, relatives à la seconde étape. 2 RAPPEL DU CONTEXTE DU TIERS PAYANT OPTIQUE Répondant aux besoins de ses membres, Santé-Pharma a ouvert le tiers payant optique en développant la dématérialisation des échanges : prises en charge et factures, avec les opticiens. La solution SP santé s appuie sur les travaux de normalisation réalisés avec les opticiens (norme OPTOAMC), tout en intégrant les solutions de dématérialisation existantes à ce jour. Le tiers payant étendu est ouvert aux opticiens dans les conditions suivantes : F Prise en charge Le tiers payant est appliqué uniquement par prise en charge ; l attestation ne porte aucune règle de calcul. Ł Présence de la colonne «OPTI» avec «PEC». F Dématérialisation SP santé privilégie la voie de la dématérialisation des deux circuits (prises en charge et factures); toutefois les opticiens peuvent transmettre leurs documents papier directement à l AMC. F Périmètre conventionnel SP santé a pour objectif de conventionner tous les opticiens. La convention optique ne limite pas le tiers payant complémentaire à l application d un TP RO. Le montant facturé par l opticien doit être le montant accordé par l AMC et indiqué sur la réponse de prise en charge. F Circuits dématérialisés Facturation : le circuit habituel SP santé / CETIP est utilisé. Devis / Prises en charge : un nouveau circuit «temps réel» est mis en place avec le CETIP, Opérateur de Prise En Charge (OPEC). NB : Un frontal de flux, partagé par différentes plateformes de promoteurs au sein de la profession de l assurance est mis à disposition des opticiens pour : o Accueillir les flux de devis / prises en charge à la norme DEVPEC o Accueillir les flux de devis / prises en charge à la norme OPTOAMC o Offrir aux opticiens une saisie en ligne des demandes de devis et de prises en charge, et la facturation associée, via des formulaires adéquats. Note Technique N Sintia/TPE
3 Page : 3 / 8 L AMC utilisant le cadre conventionnel de SP santé échange dans une norme unique avec l opérateur technique de PEC, le CETIP, qui se charge de réaliser les conversions. F Choix des supports normatifs d échanges de prises en charge Les échanges de devis / prises en charge mis en œuvre dans le cadre conventionnel SP santé contiennent le descriptif complet des prestations d optique (norme «riche»). La base retenue pour les échanges AMC/opérateur de PEC est la norme OPAMC. Elle est issue du support OPTOAMC, norme d échange élaborée avec la profession de l optique et tous les acteurs de la complémentaire. F Lien facture prise en charge L AMC accorde une prise en charge en attribuant une référence unique de prise en charge (alphanumérique). L opticien reporte cette référence de prise en charge dans sa facture pour permettre à l AMC de la régler, après recherche de la PEC dans son système d information. La prise en charge a valeur de garantie de paiement auprès de l opticien pendant la période précisée sur la PEC. 3 MISE EN OEUVRE Après l ouverture du circuit de facturation avec les opticiens, la seconde étape, qui consiste à mettre en œuvre le circuit «devis / prise en charge dématérialisée» est opérationnelle. Pour les AMC, il s agit de mettre en œuvre un nouveau circuit d échange, répondant à des exigences de traitement (question / réponse) en «temps réel». Dans ce nouveau contexte de contraintes fortes de disponibilité et de temps de réponse, SP santé propose deux solutions aux AMC : la solution de base : circuit en boucle en temps réel entre l AMC et l opérateur de PEC, permettant à l AMC de gérer lui-même ses traitements de contrôle et de calcul des droits, la solution complémentaire : circuit simplifié entre l AMC et l opérateur, permettant à l AMC de déporter un ensemble de traitements comme le calcul des PEC, chez l opérateur de PEC. Cette solution est présentée dans le document «01 TPE - Orientations générales» version 3.2 (chapitre 10.4), mais ne fait pas encore l objet d une rédaction de cahiers des charges. Les AMC intéressés par la solution complémentaire doivent prendre contact auprès de SINTIA. Les nouveaux cahiers des charges, énumérés au chapitre suivant, décrivent les échanges et les règles de gestion entre les AMC et l opérateur de PEC SP santé pour la solution de base. L AMC qui démarre le tiers payant optique s engage à développer le circuit «devis / prise en charge dématérialisée», pour les échanges relatifs aux contrats concernant le cadre conventionnel SP santé, ainsi que la facturation. L AMC doit développer l ensemble des messages spécifiés, qui couvrent aussi bien les cas où l opticien échange depuis son logiciel que les cas où il saisit sur les formulaires internet mis à disposition par SP santé. L AMC doit respecter les procédures organisationnelles habituelles de démarrage et procéder aux tests préalables avec l opérateur de tiers payant (Opérateur de Règlement et Opérateur de PEC). L AMC doit présenter une intention de démarrage auprès de SINTIA, selon les procédures applicables (un exemple des fiches figure en annexe). Note Technique N Sintia/TPE
4 Page : 4 / 8 Remarque : Certains AMC, membres de Santé-Pharma, utilisent, pour tout ou partie de leurs contrats, les services d une plate-forme de gestion des devis et prises en charge spécialisée (par exemple, Santéclair). Ces services sont réalisés hors cadre conventionnel SP santé. L Association Santé-Pharma a décidé de mettre à disposition de ses membres l outil de facturation du CETIP pour le traitement des factures dématérialisées des opticiens, que ces factures soient celles d un traitement relatif à un tiers payant SP santé ou d un traitement issu d un autre cadre conventionnel géré par ces plates-formes. Dans ce cas, l AMC recevra les factures dématérialisées selon le même processus que celui décrit dans la note technique N 33. Il est tenu de procéder à des tests et de présenter une intention de démarrage auprès de SINTIA selon les procédures applicables. Il est recommandé aux AMC concernés de se rapprocher des promoteurs de services dont ils sont utilisateurs pour la mise en œuvre de ces flux. Démarrage des opticiens en circuit «devis / prise en charge dématérialisée» SP santé : F Les premiers échanges entre les opticiens et un AMC pilote commencent à compter de septembre F Les premiers opticiens transmettront les demandes de devis et de prise en charge via la saisie en ligne de formulaires (mode EFI). F Progressivement, les chaînes d optique et les éditeurs de logiciels optique intégreront la norme OPTOAMC promue par l UNOCAM. L élaboration et la gestion des échanges avec les AMC seront alors totalement intégrées au logiciel métier de l opticien. F Les opticiens en capacité d échanger en mode EDI dans la norme propriétaire DEVPEC pourront également transmettre les demandes de prise en charge vers l AMC pilote après validation de leurs circuits. Dans ce cas, le système prend en charge la conversion de norme DEVPEC en OPAMC. 4 DOCUMENTATION DISPONIBLE Les nouveaux cahiers des charges SP santé optique de l étape 2 sont accessibles sur le site internet dans l espace sécurisé AMC, à la rubrique «Le TPE au quotidien», puis «Documentation TPE». Le document de présentation générale du tiers payant SP santé «01 TPE - Orientations générales» a également fait l objet d une remise à niveau. Il est recommandé aux AMC de commencer par la lecture de ce document qui décrit les principes généraux du dispositif SP santé. Les cahiers des charges principalement destinés aux AMC sont les suivants : 4 01 TPE - Orientations (version 3.2) 4 81 TPE - CDC AMC PEC (version 1.5) 4 82 Frontal de Flux-présentation générale (version 1.0) 4 Doc_OpAMC_AMC (version 1.8) : ce fichier contient l ensemble des messages et dictionnaires de données nécessaires à la mise en œuvre des échanges entre l OPEC et l AMC. 4 WSDL : ce fichier contient la description en langage abstrait des services web (fonctionnalités et interfaces d entrées et de sorties), nécessaires à la mise en œuvre des échanges entre l OPEC et l AMC. Note Technique N Sintia/TPE
5 Page : 5 / 8 Des outils sont également disponibles dans la rubrique «Documentation TPE» pour faciliter la compréhension du contenu des messages. 4 XML_valorisés : ce fichier contient des exemples valorisés de l ensemble des messages. 4 Profoptique.html : Ce fichier contient un outil au format web (HTML) mis à la disposition des AMC et permettant de naviguer entre les différents messages et les valeurs des données. Les cahiers des charges plus particulièrement destinés à l Opérateur de PEC sont les suivants: 4 80 TPE - Cahier des charges Opérateur PEC (version 1.5) 4 83 TPE - Cahier des charges Opérateur Facturation EFI (version 1.2) 4 Doc_OpAMC_FCT (version 1.8) : ce fichier contient les messages EFI de facturation nécessaires à la mise en œuvre des échanges entre le frontal de flux et l OPEC. La présente note est également téléchargeable à la rubrique «Notes techniques en vigueur». Note Technique N Sintia/TPE
6 Page : 6 / 8 5 ANNEXES 5.1 FICHES D INTENTION DE DEMARRAGE Note Technique N Sintia/TPE
7 Page : 7 / FICHES D INTENTION DE TEST Note Technique N Sintia/TPE
8 Page : 8 / CIRCULAIRE SP SANTE N 2/2009 Santé-Pharma a adressé aux AMC la circulaire n 2/2009, relative à l évolution de l offre optique. Note Technique N Sintia/TPE
GESTION DE L OptoAMC Via AREASanté
GESTION DE L OptoAMC Via AREASanté Qu est ce que l OptoAMC? C est une norme de demande de prise en charge par Internet. L opticien envoi la demande depuis le logiciel Irris, et reçoit une réponse de la
Plus en détailNouveautés IRRIS Version 4.0
Nouveautés IRRIS Version 4.0 Cette nouvelle version d Irris inclut des modifications importantes sur la partie Télétransmission pour le passage à la norme 1.40 Sésam Vitale, ainsi que des améliorations
Plus en détaillivret d accueil Frais de santé
www.verspieren.com livret d accueil Frais de santé Santé Prévoyance Ce document n a pas de valeur contractuelle. Télétransmission, tiers-payant, décompte frais de santé un langage parfois compliqué pour
Plus en détailVotre espace. personnel sur mgen.fr. Accédez à votre espace MGEN sécurisé et profitez de nombreuses fonctionnalités!
Votre espace personnel sur mgen.fr Accédez à votre espace MGEN sécurisé et profitez de nombreuses fonctionnalités! Consultation de vos remboursements de santé Mise à jour de votre dossier personnel Suivi
Plus en détailCONVENTION DE DÉLÉGATION DE PAIEMENT MEDECINS GENERALISTES
CONVENTION DE DÉLÉGATION DE PAIEMENT MEDECINS GENERALISTES ENTRE... Sis au... Représentée par......en qualité de...... et dûment mandaté à cet effet, Ci-après dénommé le Médecin ; ET : L Association Santé-Pharma,
Plus en détailL INUTILITÉ GÉNÉRALISÉE DU TIERS PAYANT
L INUTILITÉ GÉNÉRALISÉE DU TIERS PAYANT Les rendez-vous de l expertise Café Santé Paris 6 novembre 2015 Proposé par Crysal en collaboration avec Merypta avec la participation de Progexia Café Santé - L'inutilité
Plus en détailL aspect de votre logiciel a été modifié et reprend désormais la nouvelle charte graphique Sage.
Sage Etats Comptables et Fiscaux i7 Nouvelle charte graphique L aspect de votre logiciel a été modifié et reprend désormais la nouvelle charte graphique Sage. Intuisage L IntuiSage est une interface d
Plus en détailGuide d'utilisation Coffre fort Primobox
Guide d'utilisation Coffre fort Primobox Mieux connaître l interface 4 5 2 3 1 5 5 6 3 1 Liste des différents espaces de classement 2 Barre d outils 3 Emplacement des documents 4 Zone d accès à mon compte
Plus en détailC L R C. Cahier des charges AMC. Harmonisation des attestations AMC. Comité de Liaison des Régimes Complémentaires
C L R C Comité de Liaison des Régimes Complémentaires Harmonisation des attestations AMC Réf. : P1-Harmonisation des attestations-cdc AMC V1.0.doc Date de dernière mise à jour : 26 mai 2014 Auteur : CLRC
Plus en détailCommuniqué de lancement SAGE Paie & RH Génération i7
Communiqué de lancement SAGE Paie & RH Génération i7 1 Sommaire Communiqué de lancement Introduction... 3 Les ambitions de Sage paie & RH Génération i7... 4 La stratégie...4 Sage Paie & RH Génération i7...6
Plus en détailFICHe nouveautés LIgNE PME JanVIeR 2015 www.ebp.com
FICHE NOUVEAUTés Ligne PME JANVIER 2015 www.ebp.com SOMMAIRE Contexte légal DSN La Déclaration Sociale Nominative... 2 0Les grands principes... 2 0Calendrier légal... 2 0Phase intermédiaire... 3 0Anticiper
Plus en détailSection Gestion comptable publique n 14-0010
DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES Section Gestion comptable publique n 14-0010 NOR : FCPE1414565J Instruction du 17 juin 2014 DIFFUSION DE L'INSTRUCTION DGFIP DGOS DU 05 JUIN 2014 Bureau CL-1C
Plus en détailGestion du parc informatique matériel et logiciel de l Ensicaen. Rapport de projet. Spécialité Informatique 2 e année. SAKHI Taoufik SIFAOUI Mohammed
6, bd maréchal Juin F-14050 Caen cedex 4 Spécialité Informatique 2 e année Rapport de projet Gestion du parc informatique matériel et logiciel de l Ensicaen SAKHI Taoufik SIFAOUI Mohammed Suivi ENSICAEN
Plus en détailEN LIGNE. EMPLOYEUR Pôle emploi
Août 2012 GUIDE PRATIQUE Guide de SAISIE EN LIGNE de l ATTESTATION EMPLOYEUR Pôle emploi Depuis le 1 er janvier 2012 les entreprises de plus de 10 salariés doivent transmettre leur attestation employeur
Plus en détailGuide d utilisation du groupe Yahoo Aprogemere
Guide d utilisation du groupe Yahoo Aprogemere Marcel Yves Croute / Dominique Rougier 2013 Ce guide illustré permettra aux adhérents de mieux connaitre le fonctionnement, l organisation, le contenu du
Plus en détailAide au recrutement, à l accueil et à l intégration des nouveaux entrants Professionnalisation et fidélisation d un salarié Tutorat
Objectifs : Être au plus près des entreprises et de leurs salariés en proposant des services et outils adaptés à leurs besoins. 12 fiches «service» synthétiques, répertoriées en 5 grands thèmes : PROFESSIONNALISATION
Plus en détailBase d argumentaire experts-comptables
Document interne à l Atelier Communication Version 1.0 Document validé Base d argumentaire experts-comptables Argumentaire THETIS experts_v1.0.doc Page 1 sur 8 12/09/03 Sommaire 1 Objet. 3 2 Qu est ce
Plus en détailFacture Mixte Collaboration Franco - Allemande Pourquoi? Comment? Cyrille Sautereau, Admarel Conseil, FNFE- MPE
Facture Mixte Collaboration Franco - Allemande Pourquoi? Comment? Cyrille Sautereau, Admarel Conseil, FNFE- MPE 1 Créé en 2012 15 ans d expérience dans la dématérialisation des processus achat / vente
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION R.C. Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION. Maître de l ouvrage : Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne Objet du marché : Date limite de remises des offres : 11 janvier 2013 à
Plus en détailManuel d utilisation du Site Internet Professionnel
Manuel d utilisation du Site Internet Professionnel www.uni-presse.fr/pro UNI-Presse 112 rue Réaumur, 75080 Paris Cedex 02 France Tél : 01 42 78 37 72 Fax : 01 42 78 06 57 E-mail : servicepro@uni-presse.fr
Plus en détailLA GESTION DE PROJET INFORMATIQUE
Structurer, assurer et optimiser le bon déroulement d un projet implique la maîtrise des besoins, des objectifs, des ressources, des coûts et des délais. Dans le cadre de la gestion d un projet informatique
Plus en détailProjet ROC Réunion de lancement des groupes de travail Présentation du projet aux établissements de santé
Programme SIMPHONIE Projet ROC Réunion de lancement des groupes de travail Présentation du projet aux établissements de santé Lundi 2 Février 2015 Version 0 Sommaire A. Contexte, objectif, enjeux B. Déclinaison
Plus en détailLes nouveautés de Sage DS Version 2
Sommaire Les nouveautés de Sage DS Version 2 Les nouveaux Etats Etat de contrôle des montants Etat de contrôle Paie Etat préparatoire Attestation Employeur Dématérialisée (AED) Les nouvelles déclarations
Plus en détailGuide d utilisation. AFNOR Editions Septembre 2012
Guide d utilisation AFNOR Editions Septembre 2012 SOMMAIRE J ai souscrit un abonnement au service Norm Plus et souhaite poser mes questions aux experts documentalistes Je souhaite poser mes questions aux
Plus en détailMODE D EMPLOI Envoi des télédéclarations au Portail
MODE D EMPLOI Envoi des télédéclarations au Portail SOMMAIRE 1- Télédéclaration manuelle : Exemple avec Outlook Express 2 A - Charger le programme : 2 B Préparer le message d envoi : 3 C - Insérer en pièce
Plus en détailUne aide au déploiement de STEP AP 242 : les recommandations d utilisation
P : 1 Continuité Numérique : un enjeu d efficacité pour l industrie supporté par les standards Standard STEP AP 242 ISO 10303 : modèles CAO 3D avec tolérancement gérés en configuration Une aide au déploiement
Plus en détailDirection des prestations familiales. Circulaire n 2008-002. Paris, le 16 janvier 2008
Direction des prestations familiales Circulaire n 2008-002 Paris, le 16 janvier 2008 Mesdames et Messieurs les Directeurs et Agents Comptables des Caf Certi Cnedi Mesdames et Messieurs les Conseillers
Plus en détailLe réseau et les tables virtuelles Synapse
Le réseau et les tables virtuelles Synapse 1. Les tables virtuelles Synapse...2 1.1 L organisation réseau Synapse et la campagne Cap sur l indépendance...2 1.2 Les tables virtuelles de travail...3 1.3
Plus en détail6 rue de la Fosse Chènevière. ZA Derrière Moutier. 51390 Gueux. Tél. 03 26 77 19 20 Fax. 03 26 77 19 29. Sage Paie & RH V18. Contact : Cédric CZERNICH
6 rue de la Fosse Chènevière ZA Derrière Moutier 51390 Gueux Tél. 03 26 77 19 20 Fax. 03 26 77 19 29 Sage Paie & RH V18 Contact : Cédric CZERNICH Sage présente aujourd hui ses nouvelles versions de Paie,
Plus en détailCENTRE HOSPITALIER DU GERS 10 Rue Michelet BP 363 32008 AUCH Cédex 8 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION
CENTRE HOSPITALIER DU GERS 10 Rue Michelet BP 363 32008 AUCH Cédex 8 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHE DE TRAVAUX DE PEINTURE A LA MAS VILLENEUVE PROCEDURE ADAPTEE AVEC PUBLICITE
Plus en détailDes échanges dématérialisés au service de la performance. www.ocpgroup.ma
Des échanges dématérialisés au service de la performance P U R C H A S E www.ocpgroup.ma Dans le cadre du programme de ré-engineering et de dématérialisation des processus et des flux d informations, un
Plus en détailÉDITO. Je suis heureux de vous présenter la quatrième édition du baromètre SDDS.
ÉDITO Je suis heureux de vous présenter la quatrième édition du baromètre SDDS. Fondée en 2005, notre association a promu la dématérialisation pour sécuriser et automatiser les déclarations et mis en avant
Plus en détailLa dématérialisation fiscale
La dématérialisation fiscale Mondial Assistance met en place la facture électronique, ou dématérialisation fiscale. Ce document a pour objectif de vous présenter les normes qui encadrent un nouveau mode
Plus en détailTable des Matières. Pages 3-4. A propos d emblue. Page 5. L environnement emblue. Création d une campagne d e-mail marketing. Pages 6-15.
MODE D EMPLOI Table des Matières Pages 3-4 A propos d emblue Page 5 L environnement emblue Pages 6-15 Création d une campagne d e-mail marketing Pages 16-17 Liste de contacts Pages 18-20 Résultats des
Plus en détailPoint de départ état des lieux. Plus de 200 sites web Internet Périmètre institutionnel = site national + 21 sites des centres de recherche
Point de départ état des lieux Plus de 200 sites web Internet Périmètre institutionnel = site national + 21 sites des centres de recherche Point de départ - problématique, enjeu L INRA souffre d un déficit
Plus en détailCréation, analyse de questionnaires et d'entretiens pour Windows 2008, 7, 8 et MacOs 10
modalisa Création, analyse de questionnaires et d'entretiens pour Windows 2008, 7, 8 et MacOs 10 8 Fonctionnalités de mise en ligne de questionnaires Vous trouverez dans cet opuscule les informations nécessaires
Plus en détailPREMIER MINISTRE SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DU GOUVERNEMENT
PREMIER MINISTRE SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DU GOUVERNEMENT Renouvellement de l outil de gestion des listes de diffusion de la Documentation française Pour en savoir plus, contacter Sur les aspects administratifs
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES Code des marchés publics (décret 2006-975 du 1er août 2006)
Secrétariat Général Direction de l'administration générale Sous direction des affaires financières et générales MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES Code des marchés publics (décret 2006-975 du
Plus en détailProposition Technique et Financière (PTF) pour un raccordement au réseau de distribution d électricité
Proposition Technique et Financière (PTF) pour un raccordement au réseau de distribution d électricité Raccordement individuel HTA de puissance > à 250 kva Résumé Ce modèle présente les composantes techniques
Plus en détailPack Prélèvements Confort et Confort Plus
Pack Prélèvements Confort et Confort Plus Guide clients Page 1-00/00/00 Systèmes de Paiement & Flux Ce guide clients vous est offert par votre Conseiller Crédit Agricole pour vous permettre de vous approprier
Plus en détailLes nouveaux horizons de jedeclare.com: de la collecte des relevés bancaires à celle des factures dématérialisées
Une initiative de l Ordre des experts-comptables région Paris Ile-de-France Les nouveaux horizons de jedeclare.com: de la collecte des relevés bancaires à celle des factures dématérialisées Intervenants
Plus en détailLa DSN, une réalité Et une obligation intermédiaire anticipée
La DSN, une réalité Et une obligation intermédiaire anticipée La DSN, Déclaration sociale nominative Définition La DSN est la Déclaration Sociale Nominative visant en 2016 à remplacer l ensemble des déclarations
Plus en détailSage 100 Etats Comptables & Fiscaux
Communiqué de lancement Sage 100 Etats Comptables & Fiscaux V16.02 CAMPAGNE FISCALE 2011 Disponibilité commerciale : Mars 2011 Edition spéciale : Campagne fiscale 2011 I. Sommaire I. SOMMAIRE... 2 II.
Plus en détailSimplifier l intégration des systèmes RH et garantir une version unique des données de l employé. D
Simplifier l intégration des systèmes RH et garantir une version unique des données de l employé. D ésormais, les entreprises utilisent des solutions variées pour gérer les multiples aspects des ressources
Plus en détailMEGA ITSM Accelerator. Guide de Démarrage
MEGA ITSM Accelerator Guide de Démarrage MEGA 2009 SP4 1ère édition (juin 2010) Les informations contenues dans ce document pourront faire l objet de modifications sans préavis et ne sauraient en aucune
Plus en détailNotre vision, Votre croissance
Notre vision, Votre croissance Montez et gérez votre plateau de service offshore, rapidement, sans engagement, rentablement. Contactez-nous! Nous sommes là pour vous accompagner. Notre vision, Votre croissance
Plus en détailÉvaluation de Reading, de la lecture et des notions de calcul des élèves de 3 e année et évaluation de la lecture des élèves de 4 e année d immersion
Évaluation de Reading, de la lecture et des notions de calcul des élèves de 3 e année et évaluation de la lecture des élèves de 4 e année d immersion française É VALUATION DE R EADING, DE LA LECTURE ET
Plus en détailtéléprocédures des professionnels
Fiche technique téléprocédures des professionnels Les téléprocédures fiscales : qu est-ce que c est? Les téléprocédures permettent aux professionnels de déclarer et payer les principaux impôts en utilisant
Plus en détailSOMMAIRE. Page 2 sur 26
Fiche FOCUS Les téléprocédures Effectuer une demande d adhésion (en 3 étapes) et Déclarer les comptes bancaires (en une étape) Page 1 sur 26 Les téléprocédures Fiche FOCUS : Effectuer une demande d adhésion
Plus en détailBaladeur Santé VITAL'ACT
Manuel utilisateur Baladeur Santé VITAL'ACT AUXILIAIRES MEDICAUX Description des actes en série sur le Baladeur Santé VITAL'ACT Description des actes isolés sur le Baladeur Santé VITAL'ACT 2 TABLE DES
Plus en détailDéveloppement spécifique d'un système d information
Centre national de la recherche scientifique Direction des systèmes d'information REFERENTIEL QUALITE Procédure Qualité Développement spécifique d'un système d information Référence : CNRS/DSI/conduite-proj/developpement/proc-developpement-si
Plus en détailLA DEMATERIALISATION DES FACTURES : LA NOUVELLE EQUATION FE = EDI + (I+P)2
Cahiers de l académie N 3 Juin 2005 JUIN 2005 William Nahum - Président Tél. : 06 07 86 41 64 - wnahum@lacademie.info Marie-Claude Picard - Groupes de travail Tél. : 01 44 15 62 52 - mcpicard@lacademie.info
Plus en détailAnnexe : La Programmation Informatique
GLOSSAIRE Table des matières La Programmation...2 Les langages de programmation...2 Java...2 La programmation orientée objet...2 Classe et Objet...3 API et Bibliothèque Logicielle...3 Environnement de
Plus en détailETATS COMPTABLES ET FISCAUX
Dossier Revendeurs ETATS COMPTABLES ET FISCAUX Campagne fiscale 2006 Marketing Produits et Services Sage 1 Décembre 2005 Sommaire I Introduction 3 II - Présentation de 4 1. La réponse adaptée aux besoins
Plus en détailPaiements sur site marchand et Paiements par email : présentation des outils marchands
Paiements sur site marchand et Paiements par email : présentation des outils Utilisation de PayPal pour votre commerce en ligne Présentation des outils de PayPal Copyright 2007 PayPal. Tous droits réservés
Plus en détailSage Suite RH Optez pour une gestion optimisée de votre paie et de vos RH
Fiche produit Sage Suite RH Optez pour une gestion optimisée de votre paie et de vos RH Les données conjoncturelles ont modifié la donne sur le marché «Paie et RH». Les besoins des Directions des Ressources
Plus en détailNOTICE D UTILISATION DE LA PLATEFORME DES AIDES REGIONALES (PAR) UNEEM PREMIERE CONNEXION - CREATION & GESTION DE VOTRE COMPTE UTILISATEUR
NOTICE D UTILISATION DE LA PLATEFORME DES AIDES REGIONALES (PAR) UNEEM PREMIERE CONNEXION - CREATION & GESTION DE VOTRE COMPTE UTILISATEUR SOMMAIRE 1 PREMIERE CONNEXION : ACCEDER A LA PAR 2 2- CREER SON
Plus en détailCHARTE D ACCESSIBILITÉ POUR RENFORCER L EFFECTIVITÉ DU DROIT AU COMPTE. Procédure d ouverture d un compte dans le cadre du droit au compte
CHARTE D ACCESSIBILITÉ POUR RENFORCER L EFFECTIVITÉ DU DROIT AU COMPTE Préambule Le droit au compte figure dans la législation française comme un principe fondamental. Le code monétaire et financier (article
Plus en détailBECOME inclue stratégie, innovation et marketing pour générer le développement des entreprises.
BECOME est une action collective complète et globale qui aide les entreprises de Poitou-Charentes à créer et commercialiser de nouveaux produits et services à forte valeur ajoutée écologique et économique.
Plus en détailMARCHE 2015/05 : Ré informatisation de l Espace Culturel et maintenance associée
AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - REGLEMENT DE CONSULTATION MARCHE 2015/05 : Ré informatisation de l Espace Culturel et maintenance associée 1- Identification de l organisme qui passe le marché :
Plus en détailProposition technique et financière pour Le raccordement Sur le réseau public de distribution électricité Raccordement de puissance < kva
Proposition technique et financière pour Le raccordement Sur le réseau public de distribution électricité Raccordement de puissance < kva Numéro d affaire : Etablie entre : Vialis, Gestionnaire de Réseau
Plus en détailGuide d'application INVOIC OPTO v33. Comprendre la mise en place de la facture/avoir électronique dans l'optique ophtalmique en France
Guide d'application INVOIC OPTO v33 Comprendre la mise en place de la facture/avoir électronique dans l'optique ophtalmique en France Version: 1.3 (final) Auteur: Jean-Christophe Leroy Date: 15.03.2006
Plus en détailSanté. GUIDE de l assuré. Accord du 8 juillet 2009 des salariés non cadres des exploitations et CUMA viticoles. www.anips.fr 1 EN PARTENARIAT AVEC
Accord du 8 juillet 2009 s salariés non cadres s exploitations et CUMA viticoles GUIDE Santé www.anips.fr 1 Gui Bien vous rembourser, bien vous informer, Édito Par Accord du 8 juillet 2009, les partenaires
Plus en détailLA GESTION DE PROJET INFORMATIQUE
LA GESTION DE PROJET INFORMATIQUE Lorraine Structurer, assurer et optimiser le bon déroulement d un projet implique la maîtrise des besoins, des objectifs, des ressources, des coûts et des délais. Dans
Plus en détailBien programmer. en Java 7. 10 000 ex. couleur. Avec plus de 50 études de cas et des comparaisons avec C++ et C# Emmanuel Puybaret.
Bien programmer en Java 7 Avec plus de 50 études de cas et des comparaisons avec C++ et C# Plus de 10 000 ex. vendus! Édition en couleur Emmanuel Puybaret, ISBN : 978-2-212-12974-8 chapitre1 Présentation
Plus en détailPROGRAMME DE FORMATION CONTINUE PROCÉDURE D ACCRÉDITATION
PROGRAMME DE FORMATION CONTINUE PROCÉDURE D ACCRÉDITATION 4, place du Commerce, bureau 420, Île des Sœurs (Verdun), Québec H3E 1J4 Téléphone : (514) 767 4040 ou 1 (800) 640 4050 Courriel : info@iqpf.org
Plus en détailIntroduction. Les articles de la presse spécialisée tendent à nous laisser penser que c est en effet le cas :
Introduction Le CRM se porte-t-il si mal? Les articles de la presse spécialisée tendent à nous laisser penser que c est en effet le cas : «75 % de projets non aboutis» «La déception du CRM» «Le CRM : des
Plus en détailAGILITE DIGITAL RESPONSIVE DESIGN PERSONNALISATION OPTIMISATION DES PROCESSUS INDICATEURS DE ROI EFFICIENCE TRANSFORMATION HR ENGINE DATA
AGILITE DIGITAL RESPONSIVE DESIGN PERSONNALISATION OPTIMISATION DES PROCESSUS INDICATEURS DE ROI EFFICIENCE TRANSFORMATION HR ENGINE DATA VISUALISATION CLOUD SOCIAL HR INNOVATION 1 PRÉSENTATION GLOBALE
Plus en détailGUIDE D'INSTALLATION. AXIS Camera Station
GUIDE D'INSTALLATION AXIS Camera Station A propos de ce guide Ce guide est destiné aux administrateurs et aux utilisateurs de AXIS Camera Station et est applicable pour la version 4.0 du logiciel et les
Plus en détailLes nouveautés d AppliDis Fusion 4 Service Pack 3
Les nouveautés d AppliDis Fusion 4 Service Pack 3 Systancia Publication : Novembre 2013 Résumé La nouvelle version AppliDis Fusion 4 Service Pack 3 ajoute des fonctionnalités nouvelles au produit AppliDis.
Plus en détailDématérialisation des factures du Secteur Public. Présentation de l obligation à la fédération des offices publics de l habitat 3 avril 2015
Dématérialisation des factures du Secteur Public Présentation de l obligation à la fédération des offices publics de l habitat 3 avril 2015 1 La dématérialisation des factures 2 2008 : La première étape
Plus en détailEtude relative aux rapports des présidents sur les procédures de contrôle interne et de gestion des risques pour l exercice 2011
Etude relative aux rapports des présidents sur les procédures de contrôle interne et de gestion des risques pour l exercice 2011 SOMMAIRE Synthèse et Conclusion... 1 Introduction... 4 1. La description
Plus en détailVous souhaitez signer une convention délégation de paiement avec la Mutuelle Myriade?
Vous souhaitez signer une convention délégation de paiement avec la Mutuelle Myriade? Alors complétez et adressez cette fiche à : Mutuelle MYRIADE - Service Conventionnement Tiers Payant Allée de la Capère
Plus en détailplus simple Rendre la commande publique de l État et plus attractive pour les TPE et les PME comité régional des professionnels du bâtiment
Direction Régionale des Finances Publiques des Pays de la Loire Préfet de la Région Pays de la Loire Rendre la commande publique de l État plus simple et plus attractive pour les TPE et les PME comité
Plus en détailGuide de la facture électronique
Guide de la facture électronique Guide de la facture électronique 1 Sommaire Introduction 3 La dématérialisation des factures : comment répondre aux évolutions du marché? 5 La dématérialisation des factures
Plus en détailSITE WEB E-COMMERCE ET VENTE A DISTANCE
Développement d une application JAVA EE SITE WEB E-COMMERCE ET VENTE A DISTANCE PLAN PROJET Binôme ou monôme (B/M): M Nom & Prénom : AIT NASSER Btissam Email : aitnasser.btissam123@gmail.com GSM : Organisme
Plus en détail2 - REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Ville de SAINT-SULIAC La Ruette Guitton 35 430 SAINT-SULIAC REVISION GENERALE DU P.O.S SOUS FORME DE PLAN LOCAL D'URBANISME 2 - REGLEMENT DE LA CONSULTATION Page 1 sur 7 Maître de l'ouvrage : MAIRIE de
Plus en détailEtude et développement d un moteur de recherche
Ministère de l Education Nationale Université de Montpellier II Projet informatique FLIN607 Etude et développement d un moteur de recherche Spécifications fonctionnelles Interface utilisateur Responsable
Plus en détail10 points clés pour bien démarrer votre projet web
10 points clés pour bien démarrer votre projet web Un cahier des charges pour cerner votre projet Afin de vous aider dans la réflexion de votre futur site Internet, ADVEO a conçu une check-list avec les
Plus en détailSimulation EIS. Changement et Innovation. Les Défis du Management
Simulation EIS Changement et Innovation. Les Défis du Management Manuel d Utilisation 1. Présentation 2. Votre Mission pendant la Simulation EIS 3. Structure de l Equipe de Management de Teleswitches 4.
Plus en détailTous les autres noms de produits ou appellations sont des marques déposées ou des noms commerciaux appartenant à leurs propriétaires respectifs.
Apache, Mod_proxy et 4D Par Timothy PENNER, Technical Services Team Member, 4D Inc. Note technique 4D-201003-05-FR Version 1 - Date 1 mars 2010 Résumé Cette note technique porte sur l utilisation du serveur
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES ---------------
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES RENOUVELLEMENT DU STANDARD TELEPHONIQUE DU PRES UNIVERSITE DE TOULOUSE --------------- REGLEMENT DE LA CONSULTATION Procédure de consultation : Marché
Plus en détailObjet du marché : Location et entretien de vêtements de travail pour les agents du service technique de la ville de Caudebec en Caux
Marché public de service Acte d engagement Objet du marché : Location et entretien de vêtements de travail pour les agents du service technique de la ville de Caudebec en Caux Acheteur public Mairie de
Plus en détailDématérialisez vos échanges de données avec la DGI et les OGA en EDI-TDFC via jedeclare.com
Dématérialisez vos échanges de données avec la DGI et les OGA en EDI-TDFC via jedeclare.com Version 1 Avril 2008 Fiche d identité du portail jedeclare.com Le portail jedeclare.com est administré par ECM
Plus en détailLa facture dématérialisée mes premiers pas...
La facture dématérialisée mes premiers pas... liste des annonceurs sommaire @gp... page 16 Agena 3000... page 18 Atos worldline... page 12 Edicot... page 6 Gexedi... page 8 Seres... page 20 Les annonceurs
Plus en détailISO/CEI 27001. Technologies de l information Techniques de sécurité Systèmes de management de la sécurité de l information Exigences
NORME INTERNATIONALE ISO/CEI 27001 Deuxième édition 2013-10-01 Technologies de l information Techniques de sécurité Systèmes de management de la sécurité de l information Exigences Information technology
Plus en détailLivre blanc Compta La dématérialisation en comptabilité
Livre blanc Compta La dématérialisation en comptabilité Notre expertise en logiciels de gestion et rédaction de livres blancs Compta Audit. Conseils. Cahier des charges. Sélection des solutions. ERP reflex-erp.com
Plus en détailAlain Téfaine 02/07. Comment utiliser le logiciel CVitae pour rédiger votre CV?
Comment utiliser le logiciel CVitae pour rédiger votre CV? Cvitae Logiciel gratuit de rédaction de CV & de suivi de candidatures Une utilisation simple et intuitive A partir de nombreux modèles, CVitae
Plus en détailMODELE DE CONVENTION ERDF / <Fournisseur> relative à la dématérialisation fiscale des factures d acheminement
Direction Technique MODELE DE CONVENTION ERDF / relative à la dématérialisation fiscale des factures d acheminement Identification : ERDF-FOR-CF_42E Version : 1 Nombre de pages : 10 Version
Plus en détailGuide de l utilisateur Mikogo Version Windows
Guide de l utilisateur Mikogo Version Windows Table des matières Création d un compte utilisateur 3 Téléchargement et installation 4 Démarrer une session 4 Joindre une session 5 Fonctionnalités 6 Liste
Plus en détailACT! E-marketing. * Informations en Anglais
ACT! E-marketing ACT! E-Marketing vous offre bien plus qu une plateforme d envois et de suivi de campagnes emailings. Ce service apporte une véritable connaissance de vos clients. Ainsi, vous récupérez
Plus en détailAssociation des denturologistes du Québec 8150, boul. Métropolitain Est, bureau 230 Anjou, QC H1K 1A1
Objet : Contrat d abonnement à DACnet MC Merci de l intérêt que vous portez à DACnet MC. Vous trouverez ci-joint le contrat d abonnement à DACnet MC que vous avez demandé. Ce contrat décrit en détail les
Plus en détailGuide de démarrage Tradedoubler. Manuel éditeur / affilié
Guide de démarrage Tradedoubler Manuel éditeur / affilié 1 DEMARRER 1. Devenir éditeur sur Tradedoubler 2. Ajouter ses informations bancaires 3. Bénéficier des paiements internationaux 4. Avoir accès aux
Plus en détailVADEMECUM EDIPRESSE. I. Scénario. II. Règles de portée générale sur l échange de messages EDI. III. Règles Spécifiques sur l échange de messages EDI
VADEMECUM EDIPRESSE I. Scénario 1. Demande de Réservation d espace par l Agence Média 2 2. Confirmation de la Réservation d espace par la Régie 4 3. Envoi du Bon pour accord (BPA) par l Agence Média 4
Plus en détailGlaxoSmithKline Biologicals
GSK Biologicals en route vers la facturation électronique Madame, Monsieur GSK Biologicals s est engagé à améliorer continuellement son niveau de service et d efficacité. Un des aspects de cet effort consiste
Plus en détailSecteur Finance - Assurance
Secteur Finance - Assurance isatech est spécialiste des solutions de gestion d entreprise Microsoft Dynamics ERP, CRM et Office365 Les problématiques du secteur financier Selon l INSEE, en 2011, le secteur
Plus en détailDOSSIER STANDARD DE SOUSCRIPTION EDI
EDI TOUTES ENTREPRISES (horsdgeetdge) TÉLÉPAIEMENTS DES ENTREPRISES DGEmodeEDI DOSSIER STANDARD DE SOUSCRIPTION EDI Ce formulaire de souscription n est pas utilisable par les entreprises souhaitant recourir
Plus en détailINDICATIONS DE CORRECTION
SUJET NATIONAL POUR L ENSEMBLE DES CENTRES DE GESTION ORGANISATEURS TECHNICIEN TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2 ème CLASSE SESSION 2014 EPREUVE Rédaction d un rapport technique portant sur la spécialité au titre
Plus en détailLe droit au compte. Direction de la Surveillance des relations entre les particuliers et la sphère financière
Direction de la Surveillance des relations entre les particuliers et la sphère financière Initialement conçu comme une mesure destinée à concilier le principe de liberté contractuelle en matière d ouverture
Plus en détail