ORGANISATION INTERNATIONALE DU TRAVAIL Maladies causées par le béryllium ou ses composés

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1 ORGANISATION INTERNATIONALE DU TRAVAIL Réunion d experts sur la révision de la liste des maladies professionnelles (recommandation n o 194) MERLOD/2009/3 Genève octobre 2009 Liste des maladies professionnelles proposée par le Bureau Les entrées soulignées sont celles qui ont été identifiées comme problématiques lors des consultations avec les mandants tripartites et qui nécessitent un examen complémentaire à la réunion d experts Liste des maladies professionnelles 1 1. Maladies causées par l exposition à des agents, résultant d une activité professionnelle 1.1. Maladies causées par des agents chimiques Maladies causées par le béryllium ou ses composés Maladies causées par le cadmium ou ses composés Maladies causées par le phosphore ou ses composés Maladies causées par le chrome ou ses composés Maladies causées par le manganèse ou ses composés Maladies causées par l arsenic ou ses composés Maladies causées par le mercure ou ses composés Maladies causées par le plomb ou ses composés Maladies causées par le fluor ou ses composés Maladies causées par le sulfure de carbone Maladies causées par les dérivés halogénés des hydrocarbures aliphatiques ou aromatiques Maladies causées par le benzène ou ses homologues 1 Pour l application de cette liste, le degré et le type d exposition ainsi que le travail ou l activité professionnelle présentant un risque particulier d exposition doivent être pris en compte lorsqu il y a lieu. MERLOD-DR-[ ]-Fr.doc/v.3 1

2 Maladies causées par les dérivés nitrés et aminés du benzène ou de ses homologues Maladies causées par la nitroglycérine ou d autres esters de l acide nitrique Maladies causées par les alcools, les glycols ou les cétones Maladies causées par les substances asphyxiantes: monoxyde de carbone, acide cyanhydrique ou ses dérivés, hydrogène sulfuré Maladies causées par l acrylonitrile Maladies causées par les oxydes d azote Maladies causées par le vanadium ou ses composés Maladies causées par l antimoine ou ses composés Maladies causées par l hexane Maladies causées par les acides minéraux Maladies causées par des agents pharmaceutiques Maladies causées par le nickel ou ses composés Maladies causées par le thallium ou ses composés Maladies causées par l osmium ou ses composés Maladies causées par le sélénium ou ses composés Maladies causées par le cuivre ou ses composés Maladies causées par le platine ou ses composés Maladies causées par l étain ou ses composés Maladies causées par le zinc ou ses composés Maladies causées par le phosgène Maladies causées par les substances irritantes: benzoquinone et autres irritants de la cornée Maladies causées par l ammoniac Maladies causées par les isocyanates Maladies causées par les pesticides Maladies causées par les oxydes de soufre Maladies causées par les solvants organiques Maladies causées par le latex ou les produits contenant du latex Maladies causées par le chlore 2 MERLOD-DR-[ ]-Fr.doc/v.3

3 Maladies causées par tous autres agents chimiques non mentionnés aux entrées à lorsqu un lien direct a été scientifiquement établi ou déterminé par des méthodes conformes aux conditions et à la pratique nationales entre l exposition, résultant d une activité professionnelle, d un travailleur à ces agents chimiques et la maladie dont il est atteint 1.2. Maladies causées par des agents physiques Déficit auditif causé par le bruit Maladies causées par les vibrations (affections des muscles, des tendons, des os, des articulations, des vaisseaux sanguins périphériques ou des nerfs périphériques) Maladies causées par le travail dans l air comprimé ou décomprimé Maladies causées par les rayonnements ionisants Maladies causées par les rayonnements radioélectriques Maladies causées par les rayonnements optiques (ultraviolet, lumière visible, infrarouge), y compris le laser Maladies causées par des températures extrêmes Maladies causées par tous autres agents physiques non mentionnés aux entrées à lorsqu un lien direct a été scientifiquement établi ou déterminé par des méthodes conformes aux conditions et à la pratique nationales entre l exposition, résultant d une activité professionnelle, d un travailleur à ces agents physiques et la maladie dont il est atteint 1.3. Agents biologiques et maladies infectieuses ou parasitaires Brucellose Virus de l hépatite Virus de l immunodéficience humaine (VIH) Tétanos Tuberculose Syndromes toxiques ou inflammatoires associés à des contaminants bactériens ou fongiques Paludisme Charbon Leptospirose Maladies causées par tous autres agents biologiques non mentionnés aux entrées à lorsqu un lien direct a été scientifiquement établi ou déterminé par des méthodes conformes aux conditions et à la pratique nationales entre l exposition, résultant d une activité professionnelle, d un travailleur à ces agents biologiques et la maladie dont il est atteint MERLOD-DR-[ ]-Fr.doc/v.3 3

4 2. Maladies affectant des fonctions et organes cibles 2.1. Maladies professionnelles de l appareil respiratoire Pneumoconioses causées par des poussières minérales fibrogènes (silicose, anthraco-silicose, asbestose) Silicotuberculose Pneumoconioses causées par des poussières minérales non fibrogènes Sidérose Affections bronchopulmonaires causées par les poussières de métaux durs Affections bronchopulmonaires causées par des poussières de coton (byssinose), de lin, de chanvre, de sisal ou de canne à sucre (bagassose) Asthme professionnel causé par des agents sensibilisants ou irritants reconnus, inhérents au processus de travail Alvéolite allergique extrinsèque causée par l inhalation de poussières organiques résultant d une activité professionnelle, incluant les brouillards dégagés par des huiles contaminées Affections pulmonaires obstructives chroniques causées par l inhalation de poussières de charbon, de carrière, de bois, par l inhalation de poussières de céréales et autres poussières issues des travaux agricoles et présentes dans les étables, et par l inhalation de poussières textiles et de papier, résultant d une activité professionnelle Affections pulmonaires causées par l aluminium Affections des voies aériennes supérieures causées par des agents sensibilisants ou irritants reconnus, inhérents au processus de travail Toute autre affection des voies respiratoires non mentionnée aux entrées à lorsqu un lien direct a été scientifiquement établi ou déterminé par des méthodes conformes aux conditions et à la pratique nationales entre l exposition, résultant d une activité professionnelle, d un travailleur à des facteurs de risque et la maladie dont il est atteint 2.2. Dermatoses professionnelles Dermatoses de contact allergiques et urticaire de contact causés par des agents allergènes reconnus, non mentionnées à d autres entrées, résultant d une activité professionnelle Dermatoses de contact irritantes causées par d autres agents irritants reconnus, non mentionnées à d autres entrées, résultant d une activité professionnelle Vitiligo causé par d autres agents reconnus, non mentionné à d autres entrées, résultant d une activité professionnelle Dermatoses causées par des agents physiques, chimiques ou biologiques non mentionnés à d autres entrées, lorsqu un lien direct a été scientifiquement 4 MERLOD-DR-[ ]-Fr.doc/v.3

5 établi ou déterminé par des méthodes conformes aux conditions et à la pratique nationales entre l exposition, résultant d une activité professionnelle, d un travailleur à ces agents et la dermatose dont il est atteint 2.3. Troubles musculo-squelettiques professionnels Ténosynovite chronique sténosante du pouce causée par des mouvements répétitifs, des efforts intenses ou des postures contraignantes du poignet Ténosynovite de la main et du poignet causée par des mouvements répétitifs, des efforts intenses ou des postures contraignantes du poignet Bursite olécrânienne causée par une pression prolongée au niveau du coude Bursite prépatellaire consécutive à des travaux prolongés effectués en position agenouillée Epicondylite causée par un travail répétitif intense Lésions méniscales consécutives à des travaux prolongés effectués en position agenouillée ou accroupie Syndrome du canal carpien causé par un travail répétitif intense, des vibrations, des postures contraignantes du poignet ou une combinaison de ces trois facteurs Tous autres troubles musculo-squelettiques non mentionnés aux entrées à lorsqu un lien direct a été scientifiquement établi ou déterminé par des méthodes conformes aux conditions et à la pratique nationales entre l exposition, résultant d une activité professionnelle, d un travailleur à des facteurs de risque et le trouble musculo-squelettique dont il souffre 2.4. Troubles mentaux et du comportement à remplacer par «troubles psychologiques» Etat de stress post-traumatique Tous autres troubles mentaux ou du comportement non mentionnés à l entrée lorsqu un lien direct a été scientifiquement établi ou déterminé par des méthodes conformes aux conditions et à la pratique nationales entre l exposition, résultant d une activité professionnelle, d un travailleur à des facteurs de risque et le trouble mental dont il souffre 3. Cancer professionnel 3.1. Cancer causé par les agents suivants Amiante Benzidine et ses sels Ether bichlorométhylique Chrome VI et composés de chrome VI Goudrons de houille, brais de houille ou suies MERLOD-DR-[ ]-Fr.doc/v.3 5

6 Bêta-naphthylamine Chlorure de vinyle Benzène Dérivés nitrés et aminés du benzène ou de ses homologues Rayonnements ionisants Goudron, brai, bitume, huile minérale, anthracène, ou les composés, les produits ou les résidus de ces substances Emissions de cokeries Composés du nickel Poussières de bois Arsenic et ses composés Béryllium et ses composés Cadmium et ses composés Erionite Oxyde d éthylène Formaldéhyde Virus de l hépatite B (VHB) et virus de l hépatite C (VHC) 3.1.X. Silice cristalline (inclusion possible dans les agents cancérogènes) Cancer causé par tous autres agents non mentionnés aux entrées à lorsqu un lien direct a été scientifiquement établi ou déterminé par des méthodes conformes aux conditions et à la pratique nationales entre l exposition, résultant d une activité professionnelle, d un travailleur à ces agents et le cancer dont il souffre 4. Autres maladies 4.1. Nystagmus du mineur [4.2. Toute autre maladie spécifique non mentionnée dans la présente liste, causée par une activité professionnelle ou un procédé de travail lorsqu un lien direct a été scientifiquement établi ou déterminé par des méthodes conformes aux conditions et à la pratique nationales entre l exposition, résultant d une activité professionnelle, d un travailleur à des facteurs de risque et la maladie dont il est atteint] 6 MERLOD-DR-[ ]-Fr.doc/v.3