Nota. Ref: MPB/044 Edition du 04 Février 2013
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- Simone Larivière
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1 0ES ETE 2013 Ref: MPB/044 Edition du 04 Février 2013 Le CE participe au financement de vos vacances d Eté (période allant de la fin des vacances de Pâques à la veille des vacances scolaires de la Toussaint, pour des séjours d une durée minimale de 4 jours et 3 nuits, consécutives avec le même prestataire. Pour bénéficier d une subvention, vous pouvez Vous inscrire au CE, pour des séjours qu il vous facture (inscription «collective») Dans des établissements gérés par les organismes de tourisme social Bellambra et VVF Villages. Dans des installations propriétés du CCE Snecma (Villa Castellamare à Villers sur Mer, Chalet du bord du lac à Gérardmer,...) Au camping de Lacanau. Le C.E Bordeaux met à votre disposition une dizaine d emplacements et 2 estivales (sans arrivée d eau et sans sanitaire). Vous inscrire individuellement auprès des structures ou organismes reconnus. Dans ce cas, la participation du CE est émis à l ordre de l organisme. Dans tous les cas, les dossiers sont à déposer au guichet du CE, suivant un calendrier explicité dans la note. Nota La commission vous laisse le choix de la structure qui organisera vos vacances, pour autant, celleci ne pourra en aucun cas être un particulier à moins qu il soit affilié à un organisme de type «Gîtes de France, Clé Vacances». Pas de subvention possible pour les offices de tourisme, sauf si la location est agrée par la préfecture. Les catalogues de certains partenaires sont disponibles au CE. Annulation: En cas d annulation de séjour vous devez impérativement contacter le C.E Assurance: Pour les inscriptions individuelles, il est fortement conseillé aux salariés de souscrire l assurance annulation car le CE ne remboursera pas les séjours non couverts par une assurance. Lieu de villégiature et devises étrangères Seules les installations en Europe Communautaire peuvent ouvrir droit à la subvention. Pour les paiements en devises étrangères, les frais bancaires seront à la charge du demandeur.
2 gral de la prestation ne pourra faire l objet d une subvention du C.E. De ce fait, toute réservation réalisée par Internet ou autres moyens avec prélèvement inté l ordre des salariés. La législation actuelle de l URSSAF ne permet pas d émettre des règlements directement à Nous attirons l attention des salariés sur les points suivants où vous ramènerez l original de la facture sans date limite. sera bloquée. Le chèque du montant de votre subvention sera établi à l ordre de l organisme au moment fournir votre feuille d impôt, la demande de subvention et le chèque de caution) ainsi votre subvention Votre interlocutrice au C.E : Marie Paule Poste ( ) Les subventions n interviendront que sur l hébergement mais en aucun cas sur le transport. à partir de la grille adultes si le séjour a lieu sans vos enfants. La participation du CE est calculée soit à partir de la grille enfants s il s agit d un séjour avec vos enfants soit Le calcul de la subvention Passées ces dates, aucune dérogation ne sera acceptée. jour, au plus tard. Avant le ) Avant le Avant le Subvention adulte: dépôt des dos Vacances Lacanau Septembre et Octobre (jusqu au Vacances VVF Villages et Bellambra siers 1 mois avant le début du sé Avant le Avant le Vacances CCE SNECMA Juillet et Août Dépôt des dossiers Dépôt des dossiers INSCRIPTION INSCRIPTION COLLECTIVE INDIVIDUELLE de dépôt de dossier, vous pouvez préalablement constituer votre dossier sans la facture (c estàdire Pour les inscriptions individuelles, si votre projet vacances n est pas finalisé ù la clôture des dates limites
3 Inscription collective Inscription individuelle Pièces à fournir Une demande de subvention (enfant ou adulte) Un chèque de caution de 305 Avis d imposition 2012 sur les revenus 2011 (2 feuilles d impôt dans le cas de vie commune, 3 feuilles d impôt dans le cas d un mariage dans l an née en cours) Une demande d inscription, comportant 3 possibili tés de destination Pièces à fournir Une demande de subvention (enfant ou adulte) Un chèque de caution de 305 Avis d imposition 2012 sur les revenus 2011 (2 feuilles d impôt dans le cas de vie commune, 3 feuilles d impôt dans le cas d un mariage dans l an née en cours) L original de la facture du séjour Modalités de règlement Le CE règle la totalité à l organisme et refacture le coût des séjours au salarié, déduction faite de sa sub vention. Modalités de règlement Le salarié verse l acompte à l organisme et transmet l original de la facture au CE Le CE calcule la subvention sur la base de la facture et émet le chèque à l ordre de l organisme Le salarié règle le solde à l organisme (chèque CE + part salarié) Organismes Patrimoine CCE Snecma Villa Castellamare Villers sur Mer Chalet du bord du lac Gérardmer Camping de portigliolo Camping de Grimaud (côte d Azur) Camping de l Ondres (Landes) Camping LACANAU VVF Villages Bellambra Organismes Organisme de tourisme social Réseaux gîtes de France ou assimilés (clé vacances Agences de voyage Loueurs camping car Loueurs bateaux ou péniches aménagés pour le tou risme fluviale ou maritime Camping Hôtel Avantage Permet d obtenir des remises sur les prix catalogues VVF Villages et Belambra (5 à 10%) selon les périodes Avantage Réduction possible auprès des partenaires rete nus par le CE. Conditions et remises affichées sur le tableau au CE.
4 Nouveau : Le cumul n est plus possible pour les anciens Données Données en invalidité). salariés (retraités, rupture conventionnelle, personnel rativement au CE en fin de séjour. Un justificatif de la présence des enfants au séjour Cumul possible des droits 2013 et 2014 est à remettre impérativement au CE en fin de séjour Unjustificatifde la présence au séjour est à remettre impé soit scolarisé. jusqu à 24 ans et 364 jours sous réserve que 1 enfant Subvention enfant accordée à partir de la naissance fournir. que et humanitaire ) justificatif de scolarité à pour la même période été, d une subvention colo, voyage ou ski pour l année en cours (ou les deux années voyage, semaine ski, ou permis de conduire. en cas de cumul). été ou hiver, ou semaine de ski, ou stage linguisti vention par an possible (à choisir entre vacances Nou eau : Pour les enfants de 18/25 ans, une sub Les enfants subventionnés ne peuvent pas bénéficier, La subvention de cette période supprime la subvention Grille vacances enfant été 2013 Grille vacances adulte 2013 fonné Majoré de 330 par enfant subventionné 1300 si 2 subventions sont affectées (pour les Participation mini du salarié 1 5% du coût total pla Participation mini du salarié 20% du coût total plafonné si une seule subvention affectée Revenu fiscal de référence Revenu fiscal de référence Coût réel du séjour avec un plafond de Coût réel du séjour avec un plafond de couples) Subvention Eté enfant Subvention voyage adulte
5 ORGANISMES SITE INTERNET N TEL CODE CLIENT PIERRE ET VACANCES Identifiant : snecm Code MAEVA Identifiant : snecm Code LAGRANGE VACANCES (uniquement pour disionibilités) LAGRANGE 8512 AZUREVA NH NEXT SNECMA 27 OFFICE DU TOURISM E SERONAIS seronais.com M.M.V /13882 MVACANCES SNECMA27 VILLAGE CLUB DU SOLEIL SNECMA RENOUVEAU SNECMA 956 ODALYS SNECMA ASSSE SNECVERN VACANCIEL CE SNECMA SIBLU VACANCES CE159 HOMAIR VACANCES réservation uniquement ar téléijhone SNECMA DORDOGNE VACANCES SNECMA VERNON TOURI5TRA PARTENAIRES
6 14375,00 20,00% 69,54% 50,50% 79,16% 80,00% 80,00% 80,00% 80,00% 80,00% 16250,00 20,00% 65,56% 44,04% 76,44% 78,68% 80,00% 80,00% 80,00% 80,00% ,00 20,00% 61,59% 37,59% 73,72% 76,22% 78,29% 80,00% 80,00% 80,00% 20000,00 20,00% 57,62% 31,13% 71,00% 73,76% 76,05% 77,96% 79,59% 80,00% ,00 20,00% 53,64% 24,67% 68,28% 7 1,30% 73,80% 75,90% 77,68% 79,22% ,00 20,00% 49,67% 20,00% 65,56% 68.84% 7 1,55% 73,83% 75,77% 77,44% ,00 20,00% 45,70% 20,00% 62,85% 66,38% 69,3 1% 7 1,76% 73,85% 75,66% ,00 20,00% 41,72% 20,00% 60,13% 63,92% 67,06% 69,70% 7 1,94% 73,88% 29375,00 20,00% 37,75% 20,00% 57.41% 61,47% 64,82% 67,63% 70,03% 72,10% , % 33,78% 20,00% 54,69% 59.01% 62,57% 65,56% 68,12% 70,3 1% ,00 20,00% 2 1,86% 20,00% 46,53% 5 1,63% 55,83% 59,37% 62,38% 64,97% ,00 20,00% 20,00% 20,00% 43,82% 49,17% 53,59% 57,30% 60,46% 63,19% 40625,00 20,00% 20,00% 20,00% 41,10% 46,71% 51,34% 55,23% 58,55% 61,41% ,00 20,00% 20,00% 20,00% 38,38% 44.25% 49,10% 53,17% 56,64% 59,63% 44375,00 20,00% 20,00% 20,00% 35,66% 41,79% 46,85% 51,10% 54,72% 57,85% 46250,00 20,00% 20,00% 20,00% 32,94% 39,33% 44,60% 49,04% 52,81% 56,07% ,00 20,00% 20,00% 20,00% 30,22% 36,87% 42,36% 46,97% 50,90% 54,28% 50000,00 20,00% 20,00% 20,00% 27,50% 34,41% 40,11% 44,90% 48,98% 52,50% ,00% 20,00% 20,00% 24,79% 31,95% 37,87% 42,84% 47,07% 50,72% ,00 20,00% 20,00% 20,00% 22,07% 29,49% 35,62% 40,77% 45,16% 48,94% ,00 20,00% 20,00% 20,00% 20,00% 27,03% 33,38% 38.71% 43,25% 47,16% 57500,00 20,00% 20,00% 20,00% 20,00% 24,57% 31.13% 36,64% 41,33% 45,38% ,00 20,00% 20,00% 20,00% 20,00% 22,1 1% 28,88% 34,57% 39,42% 43,60% ,00 20,00% 20,00% 20,00% 20,00% 20,00% 26,64% 32.51% 37,51% 41,82% 2.7 GRILLE ADULTE 2013 VOYAGES SKI CF O en 1 enf 2 enf 3 enf 4 enf 5 enf 0,4 1,3 0, ,00 20,00% 73,51% 56,96% 80,00% 80,00% 80,00% 80,00% 80,00% 80,00% 2.9 RFRI ,00 20,00% 29,81% 20,00% 5 1,97% 56,55% 60,32% 63,50% 66,20% 68,53% ,00 20,00% 25,83% 20,00% 49,25% 54,09% 58,08% 6 1,43% 64,29% 66.75% OD Retraité OD Actif Conjoint Couple retraité Couple actif Enfant mineur Enfant majeur ,00 20,00% 20,00% 20,00% 20,00% 20,00% 24,39% 30,44% 35,59% 40,04% + 0,1 0,4 1,3 0,6 0,8 1,9 0,2 1 FORMULE (RFRI)/(CF*363OO)
7 GRILLE VACANCES ENFANTS ETE 2013 RFRI , % 2, % CF 1 enf 2 enf 3 enf 4 enf 5 enf 2, % 51.90% 2, % 2, ,87% ,95% 84,44% ,04% 82,69% 84,07% ,12% 80,94% 82,46% 83,76% 84,88% ,21% 79.19% 80,85% 82,27% 83,50% ,29% 77,44% 79,25% 80,78% 82,1 1% ,38% 75,69% 77,64% 79,29% 80,72% ,46% 73,94% 76,03% 77,80% 79,33% ,55% 72,20% 74,42% 76,31% 77,95% ,63% 70,45% 72,81% 74,83% 76,56% ,72% 68,70% 7 1,20% 73,34% 75,17% ,80% 66,95% 69,59% 71,85% 73,79% ,89% 65,20% 67,99% 70,36% 72,40% ,97% 63,45% 66,38% 68,87% 71,01% ,06% 61,70% 64,77% 67,38% 69,63% ,14% 59,96% 63,16% 65,89% 68,24% ,23% 58,21% 61,55% 64,40% 66,85% ,31% 56,46% 59,94% 62,91% 65,47% ,40% 54,71% 58,33% 6 1,42% 64,08% ,48% 52,96% 56,72% 59,93% 62,69% ,57% 51,21% 55,12% 58,44% 61,31% ,65% 49,46% 53,51% 56,95% 59,92% 58.53% FORMULE 1 (RFR I ) I ( CF*47400)
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