ÉTUDE NOTARIALE DE LAGNY-SUR-MARNE II

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1 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE SEINE-ET-MARNE ÉTUDE NOTARIALE DE LAGNY-SUR-MARNE II ET OFFICES RATTACHÉS E1-271E400, 271E E416, 271E E421, 271E E683, 271E E783, 224E742, 224E E786, 268E E532, 268E E546, 2E45, E E1260, E1274, E E1520, E1536, E1565/1 - E1565/2 et E1567 Répertoire méthodique Toni Caporale Sous la direction de Cécile Fabris D après les inventaires précédemment réalisés Direction de publication : Isabelle Rambaud, directrice des Archives départementales de Seine-et-Marne.- Juillet 2014

2 INTRODUCTION Les archives de l étude notariale de Lagny-sur-Marne II et ses offices rattachés de Lagny-sur- Marne, du Pin, de Malnoue, de Montjay, de Thorigny-sur-Marne, de Dampmart, de Bussy-Saint- Georges, de Jossigny, de Pomponne, de Saint-Thibault-des-Vignes, de Serris et des autres lieux et dépendances conservées aux couvrent la période Ce fonds a été constitué grâce aux versements de maître Duval (Jean) en novembre 1995, de maître Claudel (Raymond Roland) en avril 1998 et de maîtres Ioos (Benoît) et Solomon (Muriel) en novembre Le versement de 1995 comprend les archives de l étude de la période juillet 1855 : le minutier de l étude principale, ainsi que l ensemble des minutes provenant des différents offices et études ayant existé à Lagny-sur-Marne et dans ses environs. Le second versement, réalisé en avril 1998, prend la suite chronologique du précédent en permettant d intégrer au fonds d archives les minutes datant d août 1855 à décembre Enfin, le versement de 2010 comprend les minutes de 1900 à 1935 et deux répertoires s étendant de mai 1898 à mars 1905 et de juin 1914 à avril À ces versements ont été ajoutées des minutes provenant de la collecte de documents pouvant être utiles à la continuité du droit effectuée à l'époque révolutionnaire (postérieurement à l'an V). Ces documents, cotés E1239 à E1260, E1274, E E1520, E1536, E1565/1 - E1565/2 et E1567 pour l'ensemble de la collecte seine-et-marnaise et décrits par l'archiviste Côme Lemaire au XIX e siècle, correspondent essentiellement à l'exercice des droits seigneuriaux (foi et hommage, baux, contrats, procurations s'y rapportant) et/ou à des familles nobles et/ou aux affaires gérées par des communautés d'habitants. Les cotes ont été intégrées à chaque fonds notarié concerné, sous chaque notaire rédacteur des actes, avec une description à minima. L'analyse détaillée de ces mêmes documents figure dans le répertoire numérique de la série E dressé par Côme Lemaire et consultable en salle de lecture. Le fonds de l étude de Lagny-sur-Marne II présente de nombreuses interrogations sur les successions entre les différents notaires. En effet, si la présence de quatre études à Lagny-sur-Marne lors de la période révolutionnaire a pu être constatée (les archives produites par deux d entre elles sont actuellement consultables au sein de l inventaire de Lagny-sur-Marne I), il apparaît que cette ville concentrait un nombre important de tabellions et de notaires seigneuriaux au cours des XVI e, XVII e et XVIII e siècles, aboutissant dès lors à une multiplication des lieux d exercice. Si la plupart ont pu être identifiés grâce à une recherche au sein des actes, il est difficile d établir un état exact des successions des différents notaires en raison du manque d informations. Certaines successions présentées ici sont donc avérées et documentées, tandis que d autres relèvent d hypothèses plausibles mais non confirmées par les actes. Afin de faciliter le travail de recherche au sein de ce fonds, un organigramme de l ensemble des notaires ayant exercé à Lagny-sur-Marne du XVI e au début du XIX e siècle et relevant de ce fonds est présenté dans cet instrument de recherche. La présence de pointillés sur cet organigramme indique les successions hypothétiques. Il reprend l ensemble des offices dont l étude de Lagny-sur- Marne II fut dépositaire au cours de son histoire. Les deux ensembles les plus importants ont été regroupés en l An XIII : lors de la suppression de l étude notariale de maître Aublan (Luc), ses archives ont été transférées à l étude principale de Lagny II, dont le premier titulaire clairement identifié est maître Izart (Laurent). Il n a en revanche pas été possible d identifier le prédécesseur de maître Izart. L hypothèse formulée ici est que son étude aurait pris la suite de deux notaires distincts dont les études ont été dénommées Lagny-sur-Marne IV et Lagny-sur-Marne V. 2

3 Étude de Lagny-sur- Marne III An XIII Vignon (Denis) Successions des notaires à Lagny-sur-Marne II Étude de Lagny-sur- Marne IV /01/1779 Étude de Lagny-sur- Marne V /07/1765 Barré (Raollequin) 06/ Barré (Jean) Blanchard (Jean) Morin (Nicolas) 07/11/ /09/1675 Rumigny (Vincent) 06/10/ /1682 Musnier (Philippe) Denis (Jean) Dubois (Jean) /07/1663 Basile (Philippe) /12/1711 Basile (Simon) /1734 Gobin (Gilles) Gobin (Rolequin) Chéron (Étienne) 10/ /1671 Cadot (Gilles) Thierriet (Jacques Bénigne) 05/06/ /09/1723 Blanchard (Claude) 07/ /1710 Ferrand (Charles) Basile (André) 01/ /02/1737 Lesueur (Joseph) 20/09/ /12/1733 Ficheux de Belly (Honoré) 15/06/ /03/1733 Martinot (André) 19/06/ /11/1741 Thiercelin (Nicolas) 02/03/ /03/1776 Piclude (Mathieu) /02/1748 Boscheron (Nicolas) 14/12/ /01/1779 Étude principale de Lagny-sur-Marne II Lionnet (Jean-Baptiste) 11/10/ /03/1751 Gailhabaud (Jacques) 20/05/ /07/1765 Aublan (Luc) 10/03/ An XIII Izart (Laurent) 13/07/ /08/1813

4 RÉPERTOIRES CHRONOLOGIQUES 16/02/ /04/ Étude principale de Lagny-sur-Marne II 23/05/ /04/ Répertoires de Henneton (Gustave Louis Victor Marie Alfred) 23/05/ /01/ Répertoire de Fromont (Jean Marie Georges) 08/01/ /04/ Étude de Lagny-sur-Marne IV 16/02/ / Répertoire de Piclude (Mathieu) 16/02/ / MINUTES Étude principale de Lagny-sur-Marne II 13/07/ / Minutes de Izart (Laurent) 13/07/ /08/ Minutes de Marpon (Cyr Louis) 05/08/ /05/ Minutes de Thomas (Alexis Joseph Gilles) 12/05/ /10/ Minutes de Allard (Jacques Vulgis) 18/10/ /11/ Minutes de Ragot (Lucien Isidore) 16/11/ /07/ Minutes de Dumont (Charles Alfred) 17/08/ /04/ Minutes de Henneton (Gustave Louis Victor Marie Alfred) 21/04/ /01/ Minutes de Fromont (Jean Marie Georges) 10/01/ / Étude de Lagny-sur-Marne V /07/ Minutes de Gobin (Gilles) Minutes de Gobin (Rolequin) Minutes de Chéron (Étienne) 10/ / Minutes de Cadot (Gilles) 06/ / Minutes de Thierriet (Jacques Bénigne) 05/06/ /09/ Minutes de Lesueur (Joseph) 20/09/ /12/ Minutes de Lionnet (Jean Baptiste) 11/10/ /03/ Minutes de Gailhabaud (Jacques) 20/05/ /07/ Étude de Lagny-sur-Marne IV /01/ Minutes de Musnier (Philippe) Minutes de Denis (Jean) Minutes de Dubois (Jean) /07/ Minutes de Basile (Philippe) /12/ Minutes de Basile (Simon) / Minutes de Basile (André) 01/ /02/ Minutes de Piclude (Mathieu) /02/ Minutes de Boscheron (Nicolas) 14/12/ /01/ OFFICES RATTACHÉS AN XIII Office de Lagny-sur-Marne III An XIII...22 Minutes de Vignon (Denis) Minutes de Barré (Raollequin) 06/ Minutes de Barré (Jean) Minutes de Blanchard (Jean) Minutes de Morin (Nicolas) 07/11/ /09/ Minutes de Rumigny (Vincent) 06/10/ / Minutes de Blanchard (Claude) 07/ / Minutes de Ferrand (Charles) Minutes de Ficheux de Belly (Honoré) 15/06/ /03/ Minutes de Martinot (André) 19/06/ /11/ Minutes de Thiercelin (Nicolas) 02/03/ /03/ Minutes de Aublan (Luc) 10/03/ messidor An XIII Minutes non identifiées XVII e siècle - XVIII e siècle

5 Office Le Pin An IV...26 Répertoire de Lesseur (Pierre Philippe) 04/05/ / Minutes de Bruteau Minutes de Péchinat (François) /11/ Minutes de Montéant (Dominique) 12/11/ / Minutes de Lefebvre (Joseph) 04/ Minutes de Lesseur (Pierre Philippe) 05/ An IV Office du Bout-du-Pont de Lagny (Thorigny-sur-Marne) 06/ / Répertoires de Morville (Nicolas) / Minutes de Chartier (Philippe) 06/ Minutes de Chartier (Louis) 01/ /05/ Minutes de Pigeon (Gilles) 11/03/ /06/ Minutes de Chartier (Simon) 05/ /04/ Minutes de Montcourant (Georges de) 01/05/ /11/ Minutes de Gillet (Laurent) 29/03/ /05/ Minutes de Normand (Jean Babile) 24/10/ /09/ Minutes de Morville (Nicolas) 02/ /05/ Office de Malnoue /03/ Minutes de Challiot (Jean) Minutes de Delamare (Guillaume) Minutes de Delamare (Pierre) Minutes de Bénard (Alexandre) Minute de Bénard (Henri) Minutes de Guesdron (Antoine) Minutes de Desnoyez (Jacques) Minutes de Devique (Jean-François) Minutes de Motot (Pierre) Minutes de Bureaux (Pierre Fursy) 10/11/ /03/ Offices de Montjay et Thorigny-sur-Marne /12/ Répertoire de Tétard (Pierre) 01/ / Minutes de Delaistre (Jean) Minutes de Pesmé (Gilles) 04/ / Minutes de d'huicque 02/ / Minutes de Tétard (Pierre) 01/ / Minutes de Loyal (Pierre) 08/ / Minutes de Delestain (Louis) 29/11/ /12/ Office de Dampmart et autres lieux 14/04/ vendémiaire An II...37 Répertoire de Carré (Antoine Maurice) 24/12/ /03/ Minutes de Labour (Louis) 14/04/ /05/ Minutes de Dantan (Claude) / Minutes de Basile (Nicolas) 07/ Minutes de Montauban (Jean Charles) 20/09/ /05/ Minutes de Carré (Antoine Maurice) 23/01/ vendémiaire An II Office de Bussy-Saint-Georges Minutes de Dumart (Denis) Office de Jossigny Minutes de Joubert (Louis) /06/ Minutes de Jubar (Louis) 26/06/ /08/

6 Offices de Pomponne, Saint-Thibault-des-Vignes et autres lieux 30/04/ /09/ Répertoires de Izart (Laurent) 29/12/ /09/ Minutes de Rumigny (Vincent) 30/04/ /03/ Minutes de Thierriet (Jacques Bénigne) 12/ / Minutes de Izart (Laurent) 29/12/ /09/ Office de Serris 07/ / Répertoire de Boscheron (Nicolas) 02/07/ /10/ Minutes de Boscheron (Nicolas) 02/07/ /10/ Minutes de Nottaire 04/ /

7 Répertoires chronologiques 16/02/ /04/1924 Étude principale de Lagny-sur-Marne II 23/05/ /04/1924 Répertoires de Henneton (Gustave Louis Victor Marie Alfred) 23/05/ /01/ E625 23/05/ /03/ E626 26/06/ /04/1924 Répertoire partagé. Partie de Henneton (Gustave Louis Victor Marie Alfred) : 26/06/ /01/ E626 26/06/ /04/1924 Répertoire de Fromont (Jean Marie Georges) 08/01/ /04/1924 Répertoire partagé. Partie de Fromont (Jean Marie Georges) : 08/01/ /04/1924. Étude de Lagny-sur-Marne IV 16/02/ / E125 16/02/ /1745 Répertoire de Piclude (Mathieu) 16/02/ /1745 7

8 Minutes Étude principale de Lagny-sur-Marne II 13/07/ /1935 Minutes de Izart (Laurent) 13/07/ /08/1813 Notaire et tabellion de Saint-Thibault-des-Vignes, du bailliage et marquisat de Pomponne et dépendances du 29 décembre 1776 au 29 septembre 1793, greffier et tabellion de la prévôté de Jossigny du 13 juillet 1777 au 1 er septembre 1792, il est établi à l'office de Lagny du 13 juillet 1783 au 3 août E256 13/07/ Mois manquant : février E E E E E Mois manquant : mai E E E264 01/ / E265 brumaire An II - pluviôse An II 271E266 ventôse An II - 6 e jour compl. An II 271E267 vendémiaire An III - nivôse An III 271E268 pluviôse An III - 15 floréal An III 271E floréal An III - 26 prairial An III 271E prairial An III - 5 e jour compl. An III 271E272 germinal An IV - 5 e jour compl. An IV 271E273 vendémiaire An V - 19 ventôse An V 271E ventôse An V - 4 e jour compl. An V 271E275 vendémiaire An VI - ventôse An VI 271E276 germinal An VI - 1 er jour compl. An VI 271E277 vendémiaire An VII - pluviôse An VII 271E278 ventôse An VII - 6 e jour compl. An VII 271E279 vendémiaire An VIII - ventôse An VIII 271E280 germinal An VIII - fructidor An VIII 271E281 vendémiaire An IX - pluviôse An IX 271E282 ventôse An IX - 4 e jour compl. An IX 271E283 vendémiaire An X - 16 ventôse An X 271E ventôse An X - 3 e jour compl. An X 271E271 vendémiaire An IV - ventôse An IV 8 271E285 vendémiaire An XI - pluviôse An XI

9 271E286 ventôse An XI - 4 e jour compl. An XI 271E287 vendémiaire An XII - ventôse An XII 271E288 germinal An XII - 5 e jour compl. An XII 271E289 vendémiaire An XIII - ventôse An XIII 271E290 germinal An XIII - fructidor An XIII 271E291 An XIV 271E292 01/ / E293 05/ / E294 10/ / E295 01/ / E296 04/ / E297 08/ / E298 01/ / E299 04/ / E300 10/ / E301 01/ / E302 04/ / E303 08/ / E304 01/ / E305 04/ / E306 06/ / E307 10/ / E308 01/ / E309 05/ /08/ E310 29/08/ / E311 01/ / E312 04/ / E313 08/ / E314 01/ / E315 04/ /08/1813 Minutes de Marpon (Cyr Louis) 05/08/ /05/ E316 05/08/ / E317 01/ /1814 Mois manquant : avril. 271E319 01/ / E320 06/ /05/1816 Mois manquant : juillet E318 09/ /1814 Minutes de Thomas (Alexis Joseph Gilles) 12/05/ /10/ E321 12/05/ / E322 03/ / E323 01/ / E324 09/ / E325 04/ / E326 01/ / E327 09/ / E328 06/ / E329 01/ / E330 08/ /1823 9

10 271E331 04/ / E332 01/ / E333 06/ / E334 01/ / E335 01/ / E336 05/ / E337 10/ / E338 01/ / E339 06/ / E340 01/ / E341 06/ / E342 01/ / E343 06/ / E344 01/ / E345 06/ / E346 01/ / E347 07/ / E348 01/ / E349 07/ / E350 01/ / E351 06/ / E352 01/ /10/1834 Minutes de Allard (Jacques Vulgis) 18/10/ /11/ E353 18/10/ / E354 01/ /06/ E355 11/06/ / E356 01/ / E357 06/ / E358 01/ / E359 07/ / E360 01/ / E361 05/ / E362 10/ / E363 01/ / E364 04/ / E365 08/ / E366 01/ /04/ E367 12/04/ / E368 09/ / E369 01/ / E /1841 Actes concernant la donation entre vifs de Monique Baron, veuve de Simon René Braille, à ses enfants Monique Catherine Joséphine Braille, Louis Simon Braille, Marie Céline Braille et Louis Braille. 271E370 06/ / E371 01/ / E372 06/ / E373 01/ / E374 06/ / E375 09/ / E376 01/ /06/ E377 21/06/ / E378 01/ / E379 06/ / E380 01/ / E381 07/ /

11 271E382 01/ / E383 07/ / E384 01/ / E385 10/ /11/1849 Minutes de Ragot (Lucien Isidore) 16/11/ /07/ E386 16/11/ / E387 06/ / E388 01/ / E389 04/ / E390 08/ / E391 01/ / E392 06/ / E393 01/ / E394 05/ / E395 10/ / E396 01/ / E397 07/ / E398 01/ / E399 04/ /07/1855 Minutes de Dumont (Charles Alfred) 17/08/ /04/ E450 17/08/ / E451 01/ / E452 07/ / E453 01/ / E454 04/ / E455 08/ / E456 01/ / E457 04/ / E458 07/ / E459 10/ / E460 01/ / E461 06/ / E462 01/ / E463 06/ / E464 09/ / E465 01/ / E466 07/ / E467 01/ / E468 06/ / E469 01/ / E470 07/ / E471 01/ / E472 07/ / E473 01/ / E474 07/ / E475 11/ / E476 01/ / E477 07/ / E478 01/ / E479 07/ / E480 01/ / E481 04/ /

12 271E482 09/ / E483 01/ / E484 06/ / E485 10/ / E486 01/ / E487 05/ /1870 Mois manquants : septembre 1870 à février E488 03/ / E489 07/ / E490 09/ / E491 11/ / E492 01/ / E493 04/ / E494 06/ / E495 10/ / E496 01/ / E497 05/ / E498 09/ / E499 01/ / E500 04/ / E501 09/ / E502 01/ / E503 05/ / E504 09/ / E505 01/ / E506 05/ / E507 09/ / E508 01/ / E509 05/ / E510 09/ / E511 01/ / E512 04/ / E513 06/ / E514 09/ / E515 01/ / E516 06/ / E517 09/ / E518 01/ / E519 04/ / E520 06/ / E521 10/ / E522 01/ / E523 04/ / E524 07/ / E525 09/ / E526 01/ / E527 03/ /04/1882 Minutes de Henneton (Gustave Louis Victor Marie Alfred) 21/04/ /01/ E528 21/04/ / E529 07/ / E530 10/ / E531 01/ / E532 03/ / E533 05/ /06/

13 271E534 18/06/ / E535 09/ / E536 11/ / E537 01/ / E538 03/ / E539 05/ / E540 07/ / E541 09/ / E542 11/ / E543 01/ / E544 03/ / E545 05/ / E546 07/ / E547 09/ / E548 11/ / E549 01/ / E550 03/ E551 04/ / E552 06/ / E553 08/ / E554 10/ E555 11/ / E556 01/ / E557 03/ / E558 05/ / E559 07/ / E560 10/ / E561 01/ / E562 03/ / E564 08/ / E565 10/ / E566 01/ / E567 03/ / E568 05/ / E569 07/ / E570 09/ / E571 01/ / E572 03/ / E573 05/ / E574 08/ / E575 11/ / E576 01/ / E577 03/ E578 04/ E579 05/ E580 06/ / E581 08/ / E582 10/ E583 11/ E584 12/ E585 01/ / E586 03/ / E587 05/ / E588 07/ / E589 09/ / E590 11/ / E591 01/ / E592 03/ / E563 05/ / E593 05/ /1893

14 271E594 07/ / E595 09/ / E596 11/ / E597 01/ / E598 04/ / E599 07/ / E600 10/ / E601 01/ / E602 04/ / E603 07/ / E604 09/ / E605 11/ / E606 01/ / E607 03/ / E608 05/ / E609 08/ / E610 11/ / E611 01/ / E612 03/ / E613 06/ / E614 10/ / E615 01/ / E616 04/ / E617 07/ / E618 11/ / E619 01/ / E620 04/ / E621 07/ / E622 10/ / E628 04/ / E629 07/ / E630 11/ / E631 02/ /05/ E632 08/05/ / E633 16/07/ /10/ E634 21/10/ / E635 01/ / E636 04/ /06/ E637 21/06/ / E638 10/ / E639 01/ /03/ E640 12/03/ / E641 06/ / E642 09/ / E643 11/ / E644 02/ / E645 05/ / E646 08/ / E647 12/ / E648 03/ /07/ E649 28/07/ /10/ E650 27/10/ / E651 01/ / E652 05/ /07/ E653 23/07/ /11/ E654 16/11/ /02/ E655 15/02/ / E656 06/ /10/ E627 01/ / E657 18/10/ /03/1908

15 271E658 09/03/ /06/ E659 19/06/ /10/ E660 22/10/ /01/ E661 15/01/ /04/ E662 15/04/ / E663 09/ / E664 01/ /04/ E665 18/04/ / E666 10/ / E667 01/ /03/ E668 24/03/ /06/ E669 09/06/ / E670 09/ / E671 12/ /03/ E672 11/03/ /05/ E674 25/07/ /11/ E675 23/11/ /02/ E676 13/02/ / E677 05/ / E678 08/ / E679 01/ / E680 04/ / E681 07/ / E682 03/ / E683 11/ / E687 09/ / E688 08/ / E689 10/ / E690 06/ / E691 10/ /01/ E673 08/05/ /07/1912 Minutes de Fromont (Jean Marie Georges) 10/01/ / E692 10/01/ / E693 03/ /05/ E694 25/05/ / E695 08/ /10/ E696 23/10/ / E697 01/ / E698 03/ / E699 05/ / E700 07/ / E701 10/ /12/ E702 15/12/ /02/ E703 16/02/ / E704 04/ / E705 06/ /08/ E706 09/08/ /10/ E707 13/10/ /12/ E708 22/12/ / E709 03/ /05/ E710 16/05/ / E711 08/ /10/ E712 15/10/ / E713 01/ /02/

16 271E714 19/02/ /03/ E715 22/03/ /05/ E716 10/05/ / E717 07/ /09/ E718 15/09/ /11/ E719 26/11/ /01/ E720 29/01/ /03/ E721 26/03/ /05/ E722 11/05/ / E723 07/ / E724 09/ / E725 11/ / E726 01/ /03/ E727 20/03/ /05/ E728 19/05/ / E729 08/ /10/ E730 22/10/ / E731 01/ /03/ E732 10/03/ /05/ E733 25/05/ /07/ E734 20/07/ /09/ E735 29/09/ / E736 12/ / E737 02/ / E738 04/ / E739 06/ / E740 09/ /10/ E741 12/10/ / E742 01/ / E744 05/ /06/ E745 25/06/ / E746 09/ / E747 11/ / E748 01/ /02/ E749 22/02/ /04/ E750 17/04/ / E751 06/ /07/ E752 30/07/ /09/ E753 17/09/ /11/ E754 14/11/ / E755 01/ / E756 03/ /04/ E757 09/04/ / E758 06/ / E759 09/ /10/ E760 16/10/ /12/ E761 05/12/ /02/ E762 12/02/ / E763 04/ / E764 06/ /08/ E765 09/08/ /11/ E766 12/11/ /01/ E767 16/01/ /03/ E768 16/03/ /04/ E769 29/04/ /06/ E770 27/06/ /09/ E771 21/09/ /11/ E772 17/11/ /01/ E743 03/ / E773 06/01/ /1934

17 271E774 03/ /05/ E775 07/05/ / E776 07/ / E777 10/ / E779 22/02/ /04/ E780 23/04/ / E781 07/ /10/ E782 10/10/ / E778 12/ /02/

18 Étude de Lagny-sur-Marne V /07/1765 Minutes de Gobin (Gilles) Juré résidant à Lagny-sur-Marne. Les actes passés par maître Gobin (Gilles) au cours de son exercice ont été repris à son décès par maître Barré (Raollequin), notaire exerçant à l office de Lagnysur-Marne III. 271E Minutes de Gobin (Rolequin) E Année manquante : E Minutes de Chéron (Étienne) 10/ /1671 Tabellion. E / E Années manquantes : 1661 à E E /1671 Lacunes importantes. Tabellion au bailliage de Lagny-sur-Marne. 271E107 06/ /1705 Minutes de Cadot (Gilles) 06/ /1705 Minutes de Thierriet (Jacques Bénigne) 05/06/ /09/1723 Tabellion au comté et bailliage de Lagny-sur-Marne et de Saint-Thibault-des-Vignes de 1712 à septembre 1723 et tabellion du bailliage et marquisat de Pomponne, de Saint-Thibault-des-Vignes et de La Brosse de décembre 1723 à avril E132 05/06/ E /09/ E

19 Tabellion résidant à Lagny-sur-Marne. 271E157 20/09/ /12/1733 Minutes de Lesueur (Joseph) 20/09/ /12/1733 Tabellion résidant à Lagny-sur-Marne. E /10/ /03/1751 Minutes de Lionnet (Jean Baptiste) 11/10/ /03/1751 Minutes de Gailhabaud (Jacques) 20/05/ /07/1765 Greffier et tabellion du bailliage, comté et châtellenie de la ville de Lagny-sur-Marne. 271E230 20/05/ /07/

20 Étude de Lagny-sur-Marne IV /01/1779 Minutes de Musnier (Philippe) Tabellion royal de la prévôté et châtellenie de Torcy-en-Brie, résidant à Lagny-sur-Marne. E Minutier partagé. Partie de Musnier (Philippe) : Les minutes de 1564 à 1586 n ont pu être identifiées. Minutes de Denis (Jean) Tabellion de la ville de Lagny-sur-Marne de 1607 à 1611, maître Denis (Jean) est également notaire royal et garde-notes à la prévôté et châtellenie de Torcy-en-Brie de 1619 à E E Années manquantes : 1612 à E Années manquantes : 1621 à Minutes de Dubois (Jean) /07/1663 Tabellion juré au bailliage et comté de Lagny-sur-Marne. E E E E E /07/1663 À noter la présence de seulement une minute pour l année E E /06/ Minutes de Basile (Philippe) /12/1711 E E E Lacunes importantes : 1669 à E Lacunes importantes : 1681 et E E E E E

21 271E E E E E E /12/ E Minutes de Basile (Simon) /1734 Tabellion du bailliage et châtellenie de Lagny-sur-Marne et de la prévôté royale de Dampmart. 271E E E Année manquante : E Lacunes importantes : E /1734 Minutes de Basile (André) 01/ /02/1937 Tabellion du bailliage et comté de la ville de Lagny-sur-Marne. 271E140 01/ /02/1737 Année manquante : Lacunes importantes. Tabellion résidant à Lagny-sur-Marne. Minutes de Piclude (Mathieu) /02/1748 E E E E /02/1748 Minutes de Boscheron (Nicolas) 14/12/ /01/1779 Notaire et tabellion du bailliage, comté et châtellenie de la ville de Lagny-sur-Marne et de ses dépendances. Maître Boscheron (Nicolas) est également tabellion du bailliage, comté et châtellenie de Serris, prévôté de Lamotte et dépendances de 1748 à E196 14/12/ E E E /01/

22 Offices rattachés An XIII Office de Lagny-sur-Marne III An XIII Minutes de Vignon (Denis) Clerc substitut juré, commis en l absence du tabellion, maître Le Roux (Guillaume). 271E Années manquantes : 1558 à E Années manquantes : 1566 à Tabellion juré résidant à Lagny-sur-Marne. Minutes de Barré (Raollequin) 06/ E3 06/ Années manquantes : 1591 à 1600 et 1602 à E E E E E E E E E Minutes de Barré (Jean) Tabellion juré du bailliage et comté de Lagny-sur-Marne. 271E Mois manquants : septembre 1627 à septembre E E Lacunes importantes. Minutes de Blanchard (Jean)

23 Minutes de Morin (Nicolas) 07/11/ /09/1675 Tabellion du bailliage, comté et châtellenie de la ville de Lagny-sur-Marne. 271E84 07/11/ /09/1675 Minutes de Rumigny (Vincent) 06/10/ /1682 Greffier et tabellion du bailliage, comté et châtellenie de la ville de Lagny-sur-Marne du 6 octobre 1675 à septembre 1682 et tabellion au bailliage de Saint-Thibault-des-Vignes du 30 avril 1683 au 21 mars E108 06/10/ /1682 Minutes de Blanchard (Claude) 07/ /1710 Tabellion au bailliage, comté et châtellenie de la ville de Lagny-sur-Marne. E / /1710 À noter que seule l année 1688 est complète. Minutes de Ferrand (Charles) Greffier, tabellion au bailliage, comté et châtellenie de la ville de Lagny-sur-Marne. 271E Minutes de Ficheux de Belly (Honoré) 15/06/ /03/1733 Notaire royal en la ville et dépendance de Lagny-sur-Marne. 271E135 15/06/ E E E /03/ E Minutes de Martinot (André) 19/06/ /11/1741 Notaire royal, garde-notes héréditaire au bailliage de Meaux, résidant à Lagny-sur-Marne. 271E158 19/06/ E E E /11/

24 Minutes de Thiercelin (Nicolas) 02/03/ /03/1776 Notaire royal, garde-notes héréditaire et du scel de sa majesté au bailliage de Meaux, résidant en la ville de Lagny-sur-Marne. 271E162 02/03/ E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E189 01/ / E190 07/ / E E E E194 01/ / E195 02/07/ /03/1776 Minutes de Aublan (Luc) 10/03/ messidor An XIII Notaire royal au bailliage de Meaux, résidant en la ville de Lagny-sur-Marne. Au cours des années 1780, l office de maître Aublan (Luc) est fusionné avec l office de notaires du grenier à sel de Lagnysur-Marne. 271E231 10/03/ / E E E E234 01/ / E235 07/ / E Mois manquant : juillet. 271E E E

25 Mois manquant : juillet. 271E E E E E249 An III Mois manquant : frimaire. 271E250 An IV - An V 271E251 An VI 271E252 An VII - An VIII Mois manquant : thermidor An VIII. 271E Mois manquants : juillet et décembre E / E253 Mois manquant : frimaire An IX. 271E254 An IX - An X An XI 271E247 04/ /09/ E248 An II Mois manquants : brumaire, frimaire, germinal et prairial. 271E255 An XII - 15 messidor An XIII Mois manquants : frimaire et thermidor An XII. Minutes non identifiées XVII e siècle - XVIII e siècle 271E623 XVII e siècle 271E624 XVII e siècle - XVIII e siècle Minutes non identifiées en raison de leur mauvais état. 25

26 Office Le Pin An IV Répertoire de Lesseur (Pierre Philippe) 04/05/ / E742 04/05/ /1791 Minutes de Bruteau 1581 Substitut exerçant le tabellionnage aux villages du Pin. E Minutes de Péchinat (François) /11/1688 Substitut juré, tabellion commis et ordonné de la châtellenie et baronnie de Montjay, Villevaudé et autres lieux, exerçant le tabellionnage aux villages du Pin, Montjay, Courtry et autres lieux. 271E Lacunes importantes. 271E E E E E /11/ E Minutes de Montéant (Dominique) 12/11/ /1711 Substitut juré, tabellion commis et ordonné de la châtellenie et baronnie de Montjay, Villevaudé et autres lieux, exerçant le tabellionnage aux villages du Pin, Montjay, Courtry et autres lieux. 271E439 12/11/ E E Années manquantes : 1698 à novembre E442 12/ /1711 Minutes de Lefebvre (Joseph) 04/ Substitut du tabellion en chef de la châtellenie et baronnie de Montjay, résidant au village du Pin. 271E443 04/ E

27 Minutes de Lesseur (Pierre Philippe) 05/ An IV Substitut du notaire tabellion du bailliage de Montjay et Thorigny-sur-Marne, résidant au Pin. 224E785 05/ Année manquante : E An IV 27

28 Office du Bout-du-Pont de Lagny (Thorigny-sur-Marne) 06/ /1807 Répertoires de Morville (Nicolas) / E E546 07/ / E545 nivôse An VII - 25 prairial An XI Minutes de Chartier (Philippe) 06/ Tabellion royal en chef de la prévôté et châtellenie de Torcy-en-Brie, résidant à la Pierre Royale des Augustins, «au Bout-du-Pont de Lagny», paroisse de Thorigny-sur-Marne. 271E14 06/ À noter la présence de seulement quelques minutes sous cette cote. Années manquantes : 1611 et E / E16 05/ / E E E / E20 06/ /1618 Année manquante : E Les minutes conservées sous cette cote sont non communicables. 271E Les minutes conservées sous cette cote sont non communicables. 271E30 01/ / E E Les minutes conservées sous cette cote sont non communicables. 271E Les minutes conservées sous cette cote sont non communicables. 271E E23 01/ / E24 07/ / E Les minutes conservées sous cette cote sont non communicables. 271E26 03/ Les minutes de l année 1624 conservées sous cette cote sont non communicables. 271E E E Les minutes conservées sous cette cote sont non communicables. 271E36 01/ / E37 07/ / E E Les minutes conservées sous cette cote sont non communicables. 271E

29 271E /1632 Lacunes importantes : E41 07/ / E E43 01/ / E44 07/ / E45 01/ / E46 07/ / E E Minutes de Chartier (Louis) 01/ /05/1667 Tabellion royal en chef de la prévôté et châtellenie royale de Torcy-en-Brie, résidant à la Pierre Royale des Augustins à Lagny-sur-Marne. 271E53 01/ / E54 06/ / E55 01/ / E56 07/ / E57 01/ / E58 10/ / E E Les minutes conservées sous cette cote sont non communicables. 271E E Les minutes conservées sous cette cote sont non communicables. 271E63 01/ / E64 06/ / E /1647 Année manquante : À noter la présence de seulement une minute pour l année E66 08/ À noter la présence de seulement une minute pour l année Année manquante : E67 01/ / E68 06/ / E69 01/ / E70 07/ /1651 Année manquante : E E E E74 01/ / E75 07/ / E E À noter la présence de seulement une minute pour l année 1659 et de trois minutes pour l année E78 01/ / E79 07/ / E /1663 Lacunes importantes : E81 07/ / E82 01/ / E83 08/ / À noter la présence de seulement quelques minutes pours les années 1665, 1666 et

30 Minutes de Pigeon (Gilles) 11/03/ /06/1702 Notaire royal et garde-notes de la paroisse royale de Torcy-en-Brie, résidant au Bout-du-Pont de Lagny-sur-Marne. Maître Pigeon (Gilles) exerce également la fonction de greffier et tabellion du bailliage et châtellenie de Claye de 1698 à E87 11/03/ Année manquante : E E Lacunes importantes : E E E E /06/ E Minutes de Chartier (Simon) 05/ /04/1726 Notaire royal et apostolique, garde-notes héréditaire du grenier et magasin à sel de la ville de Lagnysur-Marne, résidant à la Pierre Royale des Augustins de Lagny. 271E109 05/ E E E E Années manquantes : 1694 et À noter la présence de seulement une minute pour l année E Années manquantes : 1699 et E E E E E E E E E E /04/1726 Minutes de Montcourant (Georges de) 01/05/ /11/1752 Notaire royal, garde-notes héréditaire et du scel de sa majesté au grenier à sel de Lagny-sur-Marne. 271E141 01/05/ E E E E E E E

31 271E E E E E E E E /11/1752 Minutes de Gillet (Laurent) 29/03/ /05/1784 Notaire royal, garde-notes héréditaire et du scel de sa majesté au grenier et magasin à sel de la ville de Lagny-sur-Marne, résidant au Bout-du-Pont de ladite ville. 271E200 29/03/ E E E E E E E E E E E E212 01/ / E213 08/ / E E E E E E E E E E E E E E E E /05/1784 Minutes de Normand (Jean Babile) 24/10/ /09/1778 Notaire royal, garde-notes et du scel de Sa Majesté au châtelet de Paris, résidant au Bout-du-Pont de Lagny, paroisse de Thorigny. 268E516 24/10/ /09/

32 Minutes de Morville (Nicolas) 02/ /05/1807 Notaire royal, garde-notes et du scel de Sa Majesté au châtelet de Paris, résidant au Bout-du-Pont de Lagny, paroisse de Thorigny. 268E517 02/ /1791 Lacunes importantes : 1787 à E518 11/ / E519 03/ e jour compl. An II Mois manquants : janvier et avril 1793, octobre et novembre 1793, vendémiaire à ventôse An II. 268E520 vendémiaire An III - ventôse An III 268E521 germinal An III - 5 e jour compl. An III 268E E E E E E E E531 An VI An VII An VIII An IX An X An XI An XII An XIII - An XIV 268E E523 An IV An V 268E532 01/ /05/

33 Office de Malnoue /03/1789 Minutes de Challiot (Jean) Greffier et tabellion en la justice de Champs-sur-Marne de 1603 à 1643 pour le seigneur de ce lieu et greffier et tabellion pour les seigneurs de Malnoue de 1613 à E Minutier partagé. Partie de Challiot (Jean) : Minutes de Delamare (Guillaume) Greffier et tabellion en la justice, terre et seigneurie de Malnoue. E Minutier partagé. Partie de Delamare (Guillaume) : Minutes de Delamare (Pierre) Greffier et tabellion en la justice, terre et seigneurie de Malnoue, maître Delamare (Pierre) est également tabellion à Noisy-le-Grand. E Minutier partagé. Partie de Delamare (Pierre) : Minutes de Bénard (Alexandre) Greffier et tabellion pour les seigneurs de Malnoue de 1663 à 1667, fonction que maître Bénard (Alexandre) exerce également à la résidence d Ozoir-la-Ferrière de 1646 à E Minutier partagé. Partie de Bénard (Alexandre) : Greffier et tabellion pour les seigneurs de Malnoue. E Minutier partagé. Partie de Bénard (Henri) : Minute de Bénard (Henri) 1668 À noter la présence de seulement une minute pour maître Bénard (Henri). 33

34 Minutes de Guesdron (Antoine) Greffier et tabellion de la prévôté et seigneurie de Malnoue. E Minutier partagé. Partie de Guesdron (Antoine) : Minutes de Desnoyez (Jacques) Greffier et tabellion de la prévôté, justice, terre et seigneurie de Malnoue pour mesdames les abbesses, religieuses de l abbaye royale Notre-Dame du Frotel. Certains actes sont signés par maître Devique (Jean-François), également tabellion pour l abbaye royale. E Minutier partagé. Partie de Desnoyez (Jacques) : Minutes de Devique (Jean-François) Greffier et tabellion de la prévôté, justice, terre et seigneurie de Malnoue pour mesdames les abbesses, religieuses de l abbaye royale Notre-Dame du Frotel. E Minutier partagé. Partie de Devique (Jean-François) : Minutes de Motot (Pierre) Tabellion de la prévôté, justice, terre et seigneurie de Malnoue pour mesdames les abbesses, religieuses de l abbaye royale Notre-Dame du Frotel. E Minutier partagé. Partie de Motot (Pierre) : Minutes de Bureaux (Pierre Fursy) 10/11/ /03/1789 Notaire et tabellion de la prévôté de Malnoue et de ses dépendances. 271E421 10/11/ /03/

35 Offices de Montjay et Thorigny-sur-Marne /12/ E783 01/ /1728 Répertoire de Tétard (Pierre) 01/ /1728 Minutes de Delaistre (Jean) Greffier et tabellion de la châtellenie, baronnie de Montjay et Thorigny-sur-Marne. E / /1678 Minutes de Pesmé (Gilles) 04/ /1678 Greffier et tabellion en chef de la baronnie de Montjay demeurant au Bout-du-Pont à Lagny-sur- Marne. 271E686 04/ /1678 Lacunes importantes. Minutes de d'huicque 02/ /1716 Substitut du tabellion de Montjay, Thorigny-sur-Marne et dépendances. 271E425 02/ /1716 À noter la présence de seulement quelques minutes sous cette cote. Minutes de Tétard (Pierre) 01/ /1728 Tabellion commis à la baronnie de Montjay et ses dépendances. 271E426 01/ /1728 Minutes de Loyal (Pierre) 08/ /1742 Tabellion au bailliage, baronnie et châtellenie de Montjay, Thorigny-sur-Marne et ses dépendances, résidant à Thorigny-sur-Marne. 271E427 08/ Années manquantes : 1727 à E E /

36 Minutes de Delestain (Louis) 29/11/ /12/1789 Notaire et tabellion au bailliage, baronnie et châtellenie de Montjay, Thorigny-sur-Marne, Vaires, Précy et ses dépendances, résidant audit Thorigny-sur-Marne. 271E430 29/11/ E /12/

37 Office de Dampmart et autres lieux 14/04/ vendémiaire An II 268E543 24/12/ /03/1791 Répertoire de Carré (Antoine Maurice) 24/12/ /03/ E413 14/04/ /05/1696 Minutes de Labour (Louis) 14/04/ /05/1696 Tabellion de la prévôté de Dampmart. 271E /1706 Minutes de Dantan (Claude) /1706 Minutes de Basile (Nicolas) 07/ Tabellion de la prévôté et châtellenie royale de Dampmart. 271E415 07/ Minutes de Montauban (Jean Charles) 20/09/ /05/1770 Greffier et tabellion de la prévôté et châtellenie de Dampmart, Villeneuve-Saint-Denis et du bailliage de Saint-Thibault-des-Vignes et de ses dépendances. 271E416 20/09/ /05/1770 Minutes de Carré (Antoine Maurice) 23/01/ vendémiaire An II Notaire et tabellion à la prévôté et châtellenie de Dampmart du 10 décembre 1788 au 29 vendémiaire An II, maître Carré (Antoine Maurice) exerce également en tant que notaire à l étude de Lagny-sur-Marne I de l'an X au 26 octobre E515 23/01/ vendémiaire An II 37

38 Office de Bussy-Saint-Georges Minutes de Dumart (Denis) Notaire à la résidence de Bussy-Saint-Georges. 271E

39 Office de Jossigny Minutes de Joubert (Louis) /06/1683 Greffier, tabellion de la prévôté, justice, terre et seigneurie de Jossigny pour messieurs les honorables abbés, religieux, prêtres de l'abbaye royale Sainte-Geneviève. 2E /08/1688 Minutier partagé. Partie de Joubert (Louis) : /06/1683. Minutes de Jubar (Louis) 26/06/ /08/1688 Greffier, tabellion de la prévôté, justice, terre et seigneurie de Jossigny pour messieurs les honorables abbés, religieux, prêtres de l'abbaye royale Sainte-Geneviève. 2E /08/1688 Minutier partagé. Partie de Jubar (Louis) : 26/06/ /08/

40 Offices de Pomponne, Saint-Thibault-des-Vignes et autres lieux 30/04/ /09/1793 Répertoires de Izart (Laurent) 29/12/ /09/ E420 29/12/ /09/1793 Répertoires des actes passés par maître Izart (Laurent), en qualité de notaire tabellion de la prévôté de Jossigny, Saint-Thibault-des-Vignes et Pomponne. Minutes de Rumigny (Vincent) 30/04/ /03/1694 Greffier et tabellion du bailliage, comté et châtellenie de la ville de Lagny-sur-Marne du 6 octobre 1675 à septembre 1682, maître Rumigny (Vincent) exerce également en tant que tabellion au bailliage de Saint-Thibault-des-Vignes, Saint-Germain-des-Noyers et ses dépendances du 30 avril 1683 au 21 mars E445 30/04/ /03/1694 Minutes de Thierriet (Jacques Bénigne) 12/ /1733 Tabellion au comté et bailliage de Lagny-sur-Marne et de Saint-Thibault-des-Vignes de 1712 à septembre 1723, maître Thierriet (Jacques Bénigne) exerce également en tant que tabellion du bailliage et marquisat de Pomponne, de Saint-Thibault-des-Vignes et de La Brosse de décembre 1723 à avril E446 12/ /1733 Minutes de Izart (Laurent) 29/12/ /09/1793 Notaire et tabellion de Saint-Thibault-des-Vignes, Jossigny et du bailliage et marquisat de Pomponne du 29 décembre 1776 au 29 septembre 1793, maître Izart (Laurent) est établi à l étude de Lagny-sur- Marne du 13 juillet 1783 au 3 août E447 29/12/ /09/

41 Office de Serris 07/ /1788 E1565/2 02/07/ /10/1758 Répertoire de Boscheron (Nicolas) 02/07/ /10/1758 Minutes de Boscheron (Nicolas) 02/07/ /10/1758 Notaire et tabellion du bailliage, comté et châtellenie de la ville de Lagny-sur-Marne et de ses dépendances. Maître Boscheron (Nicolas) est également tabellion du bailliage, comté et châtellenie de Serris, prévôté de Lamotte et dépendances de 1748 à E1565/1 02/07/ /10/1758 Tabellion exerçant à Serris. Minutes de Nottaire 04/ / E448 04/ /