Bilan de l Assurance Maladie Obligatoire

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1 . Bilan de l Assurance Maladie Obligatoire Octobre 2012-

2 Table des matières I.Population A. CNSS Population du secteur privé Evolution de la population couverte Répartition des salariés par secteur d activité Répartition des assurés par tranche de salaire Répartition de la population par région Répartition de la population par sexe et par tranche d âge B. CNOPS Evolution de la population immatriculée Répartition des assurés par type d employeur Répartition des assurés par tranche de salaire Répartition des assurés par sexe et par tranche d âge Répartition de la population par région C. Agrégation CNSS-CNOPS Population couverte Comparatif des salaires CNOPS-CNSS Comparatif pour quelques régions CNOPS-CNSS

3 II. Cotisations et contributions A. CNSS Cotisations et contributions dues Cotisations et contributions encaissées Cotisations et contributions non recouvrées Cotisations et contributions par type d assuré B. CNOPS Cotisations et contributions dues Cotisations et contributions encaissées Cotisations et contributions par type d assuré III.Dépenses A. CNSS Remboursement des frais engagés Rythme des remboursements Dépenses par région Répartition des bénéficiaires des soins par tranche d âge Comparatif du coût moyen par dossier 2009, 2010 et Dépenses par famille de soins Délais de remboursement Dépense moyenne par type d assuré ventilée par sexe

4 B. CNOPS Remboursement des frais engagés Rythme des remboursements Dépenses par région Répartition des bénéficiaires des soins par tranche d âge Comparatif du coût moyen par dossier 2009, 2010 et Dépenses par famille d actes Délais de remboursement Dépense moyenne par type d assuré ventilée par sexe C. Agrégation CNSS-CNOPS IV. Les affections de longue durée A. CNSS Répartition des bénéficiaires en ALD par tranche d âge La population bénéficiaire des soins en ALD par type d assuré Répartition des dépenses ALD par région Répartition des personnes en ALD Les dépenses par type d ALD Comparaison des dépenses B. CNOPS Répartition des dépenses ALD par tranche d âge La population bénéficiaire des soins en ALD

5 3. Répartition des dépenses ALD par région Répartition des personnes bénéficiaires en ALD Répartition des dépenses ALD Comparaison des dépenses C. Agrégation CNSS-CNOPS V. Equilibre budgétaire Réserves de sécurité Bilan d exploitation Frais de gestion

6 Préambule En vertu des dispositions de l article 59 de la loi 65-00, portant code de la couverture médicale de base, le présent rapport présente le bilan, au titre de l'exercice 2011, du régime de l'assurance Maladie Obligatoire, géré par la Caisse Nationale des Organismes de Prévoyance Sociale (CNOPS) et la Caisse Nationale de la Sécurité Sociale (CNSS). Le bilan annuel AMO, présente l évolution du régime enregistrée au cours de l année 2011, selon les quatre principaux axes suivants : La Population concernée ; Les Cotisations et contributions ; La Consommation médicale, en particulier celle des ALD ; L Equilibre budgétaire du régime. Les données présentées dans ce rapport proviennent principalement des états statistiques et des informations communiqués par les Organismes gestionnaires à l ANAM, relativement à la consommation médicale des assurés, à leur gestion et à leur comptabilité. Ces données étant appuyées par les états financiers réglementaires

7 Résumé A. Population : 1. CNSS : La population globale du secteur privé est passée de en 2010 à en 2011, soit une évolution de 8,4 %. Au titre de l exercice 2011, cette population se répartit comme suit : bénéficiaires ayant les droits ouverts en progression de 17,4% par rapport à 2010 ; personnes ayant les droits fermés contre en 2010, en baisse de 7.7%; La population bénéficiant des dispositions de l article 114 a connu une légère baisse de 1% passant de à entre 2010 et CNOPS : La population CNOPS a progressé de 2,2% entre 2010 et 2011 passant de à avec une évolution beaucoup plus importante au niveau de la population des pensionnés qui a augmenté de 6,9% passant de à alors que la population des actifs est restée stagnante (+0,8%). La part des assurés pensionnés est passée de 25% en 2009 à 26% en 2010, pour atteindre 27 % en B. Cotisations et contributions : 1. CNSS : Le montant des cotisations et contributions dues au titre de l exercice 2011 sont de 3,350 milliards de dirhams contre 3,243 milliards de dirhams en 2010, soit une progression de 3.3%. Cette évolution minime est due au fait que 476 millions de dirhams relatifs à l exercice 2010 n ont été appelées qu en CNOPS : Le montant des cotisations et contributions dues au titre de l exercice 2011 s élève à 4,039 milliards de dirhams contre 3,694 milliards de dirhams en 2010, soit une progression de 9,3%

8 C. Dépenses : 1. CNSS : Les dépenses relatives à l exercice pur 2011, y compris les provisions, sont de l ordre de 1,423 milliards de Dhs en progression de 28,7 % par rapport à 2010 où le montant des dépenses s est élevé à 1,105 milliards de Dhs. 2. CNOPS : Les dépenses sont de l ordre de 3,485 milliards de Dhs en progression de 4,7 % par rapport à 2010 où le montant des dépenses a été aux alentours de 3,330 milliards de Dhs. D. Affections de Longue Durée : 1. CNSS : La population ayant bénéficié des soins au titre des affections de longue durée est de contre en 2010 soit une progression de 39.0%- et représente 2.5% de la population ayant les droits ouverts. Cette catégorie de la population a consommé, au titre de 2011, millions de Dirhams, soit 56.8% des dépenses totales. Les dépenses des ALD ont progressé de 46% entre 2010 et 2011 passant de 501,2 millions à 731,8. 2. CNOPS : La population ayant bénéficié des soins au titre des ALD a augmenté de 9.4% entre 2010 et 2011 passant de en 2010 à en Elle représente 3.6% de la population des ouvrants droit et s adjuge une part de 48.8% des dépenses totales. Les dépenses relatives aux affections de longue durée sont passées de millions à millions, soit un taux d évolution de 11.4%

9 La population AMO - 8 -

10 A.CNSS 1. Population du secteur privé 2. Evolution de la population couverte 3. Répartition des salariés par secteur d activité 4. Répartition des assurés par tranche de salaire 5. Répartition de la population ayant les droits ouverts par région 6. Répartition de la population couverte par sexe et par tranche d âge B.CNOPS 1. Evolution de la population immatriculée 2. Répartition des assurés par type d employeur 3. Répartition des assurés par tranche de salaire 4. Répartition des assurés par sexe et par tranche d âge 5. Répartition de la population couverte par région C.AGREGATION CNSS-CNOPS 1. Population couverte 2. Comparatif des salaires CNOPS-CNSS 3. Comparatif pour quelques régions CNOPS-CNSS - 9 -

11 I.Population A. CNSS 1.Population du secteur privé Population éligible à la CNSS (Cotisante à l'amo) Droits ouverts Droits fermés Taux d'évolution Total Population bénéficiant des dispositions de l'article 114 Population générale Population éligible à la CNSS (Cotisante à l'amo) Droits ouverts Actifs ,7% -2,5% 7,0% Assurés ,0% 2,2% 9,9% Conjoints ,9% 8,9% Enfants ,3% -10,7% 4,7% Pensionnés ,9% 52,2% 20,1% Assurés ,0% 78,8% 20,1% Conjoints ,6% 79,5% 20,4% Enfants ,0% 4,6% 20,1% Bénéficiaires non cotisants ,8% -71,8% Ensemble ,4% -0,8% 8,4% Assurés ,7% 4,7% 11,4% Conjoints ,9% 11,7% Enfants ,2% -10,3% 6,0% Bénéficiaires non cotisants ,8% -71,8% Droits fermés Total Population bénéficiant des dispositions de l'article 114 Population générale Population ayant les droits ouverts Population bénéficiant des dispositions de l'article 114 Population générale

12 La population globale du secteur privé immatriculée à la CNSS est passée de à entre 2010 et 2011, enregistrant ainsi une augmentation de 8.4%. Au titre de 2011, cette population se répartit comme suit : bénéficiaires ayant les droits ouverts en progression de 17.4% par rapport à bénéficiaires de type actif ayant les droits fermés contre en 2010 enregistrant ainsi une baisse de 2.5% pensionnés ayant les droits fermés représentant la population bénéficiant des dispositions de l article 114 dont l effectif a baissé de 0.8% par rapport à

13 2.Evolution de la population couverte Evolution de la population couverte ayant les droits ouverts Evolution Actifs ,7% Assurés ,0% Ayants droit ,8% Pensionnés ,9% Assurés ,0% Ayants droit ,4% Bénéficiaires non cotisants ,8% Total ,4% La population ayant les droits ouverts est passée de en 2010 à en 2011, soit une évolution de 17.4%. La population des assurés actifs est passée de en 2010 à en 2011, soit une augmentation de 17%

14 La population des assurés pensionnés (les assurés veufs (ve) s et les survivants orphelins y étant inclus) a connu une augmentation de 35% entre 2010 et Cette hausse est due à l ouverture de droit à l AMO pour les ayants cause titulaires d une pension de réversion quel que soit son montant. Evolution de la population couverte ayant les droits fermés Evolution Evolution Evolution Actifs ,6% ,3% ,5% Assurés ,1% ,5% ,1% Ayants droit ,5% ,3% ,0% Après une légère hausse de1,5% en 2010, l effectif des assurés actifs ayant les droits fermés est passé de en 2010 à en soit une évolution de 5,1%-. Par contre, la population totale des actifs ayant les droits fermés baisse en moyenne de 3,2% annuellement. On considère qu un assuré a les droits fermés au cours de l année de référence : Si, au cours de cette année, il n a eu à aucun moment les droits ouverts bien même qu il ait cotisé à un moment ou un autre faute d avoir rempli les conditions d être déclaré et avoir cotisé pour une période de plus de 54 jours au cours de 6 mois consécutifs. Si, malgré avoir été déclaré, le paiement n ait pas suivi la déclaration tout le long de l exercice de référence

15 Evolution de la part des assurés titulaires de pension dans la population éligible avec droits ouverts Répartition des assurés pensionnés ( y compris les conjoints et les orphelins survivants) Salariés Pensionnés 79,4% 77,0% 20,6% 23,0% La proportion des assurés titulaires de pension (les conjoints et les orphelins survivants y étant inclus) a augmenté entre 2010 et 2011 passant de 20.6% à 23.0%

16 3.Répartition des salariés par secteur d activité Population immatriculée AMO % immatriculée AMO dans le secteur Population 114 % 114 dans le secteur Total Part chaque secteur dans le total Part cumulée Industries manufacturières ,4% ,6% ,7% 22,7% Bâtiment et travaux publics ,8% ,2% ,0% 39,7% Commerce ; réparations automobile et d'articles domestiques ,6% ,4% ,3% 55,0% Immobiliers, location et services aux entreprises ,0% ,0% ,7% 69,7% Agriculture, chasse, sylviculture ,1% ,9% ,9% 76,6% Transports et Communications ,7% ,3% ,8% 82,4% Hôtels et Restaurants ,7% ,3% ,9% 87,3% Education ,5% ,5% ,1% 90,4% Activités financières ,7% ,3% ,6% 93,1% Pêche, aquaculture ,7% ,3% ,3% 95,3% Services collectifs, sociaux et personnels ,0% ,0% ,0% 97,4% Santé et action sociale ,7% ,3% ,4% 98,7% Industries extractives ,8% ,2% ,8% 99,5% Administration publique ,0% ,0% ,3% 99,8% Activités extra-territoriales ,7% ,3% ,1% 99,9% Production et distribution d'électricité, de gaz et d'eau ,8% ,2% ,1% 100,0% Services domestiques ,0% - 0,0% 138 0,0% 100,0% Total ,3% ,7% ,0%

17 Les quatre secteurs suivants occupent près de 70% des assurés actifs immatriculés à l AMO-CNSS( y compris 114) : Les industries manufacturières avec une part de 22.7% ; Bâtiment et travaux publics avec une part de 17% ; Commerce avec une part de 15.3% ; Immobilier, location et services aux entreprises avec une part de 14.7%

18 4.Répartition des assurés par tranche de salaire Actifs : Actifs Tranches de salaires % Cumulé- % Cumulé- Evolution Evolution % Cumulé Moins de 1400 dhs ,4% ,5% -11,0% ,1% 8,1% De [ 1400 à 2100 [ dhs ,6% ,8% 0,9% ,5% 36,2% De [ à [ dhs ,6% ,9% 26,7% ,5% 71,0% De [ à [ dhs ,2% ,5% 27,0% ,5% 81,6% De [ à [ dhs ,9% ,6% 23,6% ,2% 86,9% De [ à [ dhs ,5% ,5% 24,6% ,1% 90,2% De [ à [ dhs ,9% ,1% 24,8% ,1% 93,1% De [ à [ dhs ,7% ,0% 20,4% ,5% 94,8% De [ à [ dhs ,7% ,1% 20,8% ,6% 96,0% De [ à [ dhs ,6% ,1% 29,8% ,8% 97,0% De [ à [ dhs ,2% ,7% 23,8% ,9% 97,7% De [ à [ dhs ,9% ,5% 27,7% ,6% 98,5% Plus de dhs ,0% ,0% 150,6% ,7% 100,0% Total ,8% ,9% - La part des assurés actifs ayant les droits ouverts et déclarant moins de 2100 Dhs a baissé entre 2009 et 2011 passant de 47.6% à 36.2%

19 34% 34,7% 28,1% 28% Evolution de la part des assurés actifs par tranches de salaires 13% 8,1% 9% 10,6% 5% 5,3% 3% 3,3% 2% 2,9% 2% 1,7% 1% 1,2% 1% 1,0% 1% 0,7% 1% 0,8% 1% 1,5% Moins de 1400 dhs De [ 1400 à 2100 [ dhs De [ à [ dhs De [ à [ dhs De [ à [ dhs De [ à [ dhs De [ à [ dhs De [ à [ dhs De [ à [ dhs De [ à [ dhs De [ à [ dhs De [ à [ dhs Plus de dhs

20 Pensionnés Tranches de salaires Pensionnés 2011 % Cumulé Moins de 1400 dhs ,2% De [ 1400 à 2100 [ dhs ,5% De [ à [ dhs ,8% De [ à [ dhs ,5% De [ à [ dhs ,9% De [ à [ dhs ,0% Total La part des pensionnés qui touchent moins de 1400 Dhs représente 65.2% en

21 5.Répartition de la population par région Evolution 2009 Evolution 2010 Evolution 2011 Evolution 2011 entre 2007 et entre 2008 entre 2009 entre 2010 Région Effectif 2008 Effectif et 2009 Effectif et 2010 Effectif et 2011 % Grand Casablanca ,8% ,1% ,1% ,3% 26,5% Souss Massa Draa ,5% ,0% ,3% ,7% 13,1% Rabat Salé Zemmour Zear ,4% ,3% ,4% ,1% 8,8% Tanger Tétouan ,1% ,3% ,5% ,7% 8,6% Marrakech Tensift Al-Haouz ,7% ,7% ,6% ,1% 8,5% Meknès Tafilalet ,2% ,6% ,9% ,6% 5,5% Doukkala Abda ,3% ,0% ,8% ,7% 5,4% Gharb Chrarda Beni Hssen ,9% ,9% ,3% ,9% 5,1% Fès Boulemane ,2% ,7% ,1% ,8% 4,9% l'oriental ,5% ,0% ,4% ,0% 4,4% Chaouia Ouardigha ,2% ,2% ,7% ,7% 3,6% Tadla Azilal ,6% ,3% ,3% ,5% 2,3% Taza Al Hoceima Taounate ,0% ,0% ,6% ,0% 2,0% Guelmim Es-semara ,4% ,2% ,6% ,0% 0,5% Laayoune Boujdour Sakia El Hamra ,2% ,1% ,2% ,9% 0,5% Oued Ed-dahab-Lagouira ,6% ,4% ,8% ,4% 0,2% Total ,9% ,3% ,1% ,4% 100,0% Source:Etats financiers et statistiques Au titre de 2011, une proportion de 65.5% de la population ayant les droits ouverts à l AMO-CNSS est concentrée dans les régions suivantes :

22 Grand Casablanca : 26.5% ; Souss Massa Drâa : 13.1% ; Rabat Salé Zemmour Zear : 8.8% ; Tanger Tétouan : 8.6% ; Marrakech Tensift Al Haouz : 8.5% Répartition de la population couverte par région - CNSS-(en milliers)

23 6.Répartition de la population par sexe et par tranche d âge Par type d assuré et par tranche d âge 2011 Total Evolution Tranches d'âge Actifs et Pensionnés et entre 2010 % Actifs % Pensionnés 2010 % en % en 2011 ayants droit ayants droit et 2011 [ 0-1 ] ,6% 220 0,4% ,4% ,8% 51,8% ] 1-5 ] ,8% ,2% ,3% ,3% 17,9% ] 5-10 ] ,4% ,6% ,7% ,4% 14,1% ] ] ,3% ,7% ,4% ,1% 12,6% ] ] ,7% ,3% ,4% ,9% 11,8% ] ] ,0% ,0% ,0% ,1% 18,3% ] ] ,4% ,6% ,1% ,5% 22,5% ] ] ,8% ,2% ,7% ,7% 17,5% ] ] ,7% ,3% ,0% ,0% 16,1% ] ] ,4% ,6% ,1% ,9% 14,5% ] ] ,7% ,3% ,5% ,6% 19,2% ] ] ,3% ,7% ,3% ,3% 17,8% ] ] ,6% ,4% ,1% ,5% 29,2% ] ] ,6% ,4% ,3% ,8% 35,9% ] ] ,1% ,9% ,3% ,4% 22,1% [plus de 70 ans] ,0% ,0% ,2% ,7% 5,9% Total ,1% ,9% ,0% ,0% 17,4% La population des nouveau-nés a connu une augmentation de 51.8% entre 2010 et

24 La structure de la population par tranche d âge n a que légèrement varié entre 2010 et 2011 : La part de la population âgée de 0 à 15 ans est de 28.6% en 2011 contre 28.8% en 2010 ; La part de la population ayant entre 15 et 60 ans représente 60.4% en 2011 contre 60.3% en 2010 ; La proportion des bénéficiaires âgées de plus de 60 ans est de 11.0% en 2011 contre 10.9% en

25 Pyramide des âges

26 Sex-ratio 2,50 2,00 1,50 1,17 1,26 1,75 1,83 1,00 0,50-1,13 1, Le ratio représentant le nombre d hommes par femme est restée constant entre 2010 et 2011 pour toutes les tranches d âges à part la tranche [65,70[ où il a été de 1.75 en 2010 contre 1.38 en

27 B. CNOPS 1.Evolution de la population immatriculée Evolution Evolution Evolution Actifs ,3% ,1% ,8% Assurés ,7% ,6% ,3% Ayants droit ,0% ,5% ,5% Pensionnés ,2% ,2% ,9% Assurés ,5% ,9% ,7% Ayants droit ,1% ,6% ,3% Total ,7% ,3% ,2% La population immatriculée au titre du régime AMO dans le secteur public a augmenté de 2.2% entre 2010 et Une hausse plus importante a été enregistrée au niveau de la population des pensionnés de l ordre de 7%. Par contre, la population des actifs s est légèrement redressée de 0.8% en 2011 après une baisse continue depuis

28 Evolution de la population des assurés pensionnés dans la population des assurés La part des assurés pensionnés est passée de 23.0% en 2008 à 26.8% en

29 2.Répartition des assurés par type d employeur 2010 % 2011 % Evolution Paierie Principale du Royaume % % 2,24% Collectivités Locales % % -0,89% Etablissements Publics % % 1,06% Autres Employeurs % % -0,76% Total Employeurs % % 1,29% Caisse Marocaine des retraites % % 7,20% Régime Collectif d'allocation Retraite % % 5,99% Autres pensionnés % % -3,06% Total Caisses de retraites % % 5,66% Au titre de 2011, nous constatons que 63% des assurés actifs relèvent de la Paierie Principale du Royaume et 16% des collectivités locales. Pour ce qui est des titulaires de pension, 76% sont affiliés à la caisse marocaine des retraites

30 3.Répartition des assurés par tranche de salaire Actifs Pensionnés Total Tranches de salaires 2010 % Cumulé 2011 % Cumulé Evolution % Cumulé 2011 % Cumulé Evolution % Cumulé 2011 % Cumulé Evolution Moins de 1400 dhs ,9% ,2% -79,5% ,1% ,0% -15,8% ,8% ,6% -19,9% De [ 1400 à 2100 [ dhs ,1% ,3% -40,1% ,0% ,4% -5,8% ,5% ,0% -7,5% De [ à [ dhs ,2% ,5% -98,0% ,5% ,1% -2,6% ,5% ,5% -74,3% De [ à [ dhs ,6% ,1% 36,7% ,6% ,0% 2,2% ,0% ,7% 27,1% De [ à [ dhs ,2% ,4% -4,3% ,0% ,1% 0,9% ,4% ,7% -3,2% De [ à [ dhs ,2% ,5% -17,6% ,1% ,1% 1,3% ,5% ,4% -15,7% De [ à [ dhs ,2% ,1% 17,5% ,9% ,8% 2,7% ,2% ,1% 15,4% De [ à [ dhs ,9% ,2% -56,2% ,9% ,8% 6,1% ,6% ,6% -51,1% De [ à [ dhs ,9% ,8% 290,6% ,1% ,0% 4,7% ,2% ,5% 253,7% De [ à [ dhs ,5% ,9% 96,8% ,7% ,4% -1,5% ,1% ,4% 61,1% De [ à [ dhs ,2% ,9% 41,7% ,1% ,7% 3,2% ,7% ,2% 14,9% De [ à [ dhs ,2% ,6% -1,7% ,2% ,2% 18,2% ,7% ,0% 0,1% Plus de dhs ,4% ,3% 23,8% ,1% ,1% 13,4% ,2% ,7% 23,4% Salaire NI ,0% ,0% 21,2% ,0% ,0% 183,0% ,0% ,0% 36,1% Total ,3% ,7% ,4% Au titre de 2011, nous constatons qu une part de 13.5% des assurés-contre 23.5% en touchent un salaire inférieur à 2800 Dhs et participent donc avec un taux de cotisation réel supérieur à 2.5% de leur salaire. Environ 6.7%des assurés contre 5.5% en 2010-touchent un salaire supérieur à 16000dhs et cotisent avec un taux réel inférieur à 2.5% de leur salaire

31 Actifs Evolution de la part des assurés actifs par tranche de salaires ,7% 20,6% 10,1% 0,9% 0,2% 0,2% 0,1% 0,2% 8,6% 6,4% 6,7% 6,3% 9,9% 8,1% 11,6% 10,0% 11,7% 5,1% 11,7% 3,1% 0,9% 3,0% 1,6% 0,7% 11,1% 10,7% 8,7% 7,1%

32 Pensionnés Evolution de la part des assurés pensionnés par tranche de salaires ,1% 28,0% 13,9% 12,4% 9,5% 8,8% 6,9% 7,1% 5,4% 5,1% 3,1% 3,0% 4,7% 4,8% 3,0% 1,3% 3,0% 1,3% 2,4% 4,3% 2,6% 4,4% 3,1% 3,5% 0,9% 0,9% 15,9% 5,9%

33 4.Répartition des assurés par sexe et par tranche d âge Evolution Actifs et Pensionnés Tranches d'âge % % Total % Total % ayants droit et ayants [ 0-1 ] ,2% 309 1,8% ,6% ,7% -0,1% ] 1-5 ] ,3% ,7% ,9% ,4% -20,9% ] 5-10 ] ,3% ,7% ,9% ,8% -7,4% ] ] ,3% ,7% ,0% ,4% -2,2% ] ] ,1% ,9% ,0% ,7% 4,4% ] ] ,6% ,4% ,2% ,8% 90,7% ] ] ,9% ,1% ,2% ,7% 69,4% ] ] ,5% ,5% ,8% ,9% -0,2% ] ] ,8% ,2% ,4% ,7% -3,5% ] ] ,2% ,8% ,9% ,9% 15,8% ] ] ,2% ,8% ,1% ,3% 12,1% ] ] ,6% ,4% ,2% ,8% 7,6% ] ] ,3% ,7% ,6% ,9% 15,0% ] ] ,0% ,0% ,4% ,4% 29,8% ] ] ,0% ,0% ,1% ,6% 20,6% [plus de 70 ans] et âge à déterminer ,3% ,7% ,8% ,0% -55,7% Total ,0% ,0% ,0% ,0% 2,2% La part de la population âgée de 0 à 15 ans est passée de 26.2% en 2010 à 23.5% en Les personnes âgées de 15 à 60 ans représentent 56,7% et 64.3% respectivement pour les exercices 2010 et La proportion des bénéficiaires ayant plus de 60 ans ainsi que ceux dont l âge est indéterminé est de 17.1% en 2010 et 12.2% en Il est à noter que la correction apportée à la population dont «l âge est supérieur à 70 ans et âge non déterminé» de l ordre de -56%, explique en partie la grande fluctuation enregistrée pour certaines tranches

34 Pyramide des âges Nous constatons des fluctuations des données de la population par sexe dues à la continuité des actions de l assainissement de la base des données à la CNOPS

35 Sex-ratio 3,50 3,00 2,50 2,00 1,50 1,00 0,50 0,00 2,99 1,33 1,30 1,32 1,52 1,36 1,56 1,38 1,02 0,95 0,960,96 1,03 1,76 1,25 0,87 0,99 0,84 0,97 0,84 0,99 0,85 0,82 0,97 0,97 0,72 0,84 0,70 0,80 0,70 0,71 0,

36 5.Répartition de la population par région Evolution Evolution % % Cumulé Rabat Salé Zemmour Zear ,6% ,2% 20% 20% Grand Casablanca ,6% ,1% 14% 34% Souss Massa Draa ,8% ,9% 8% 42% Meknès Tafilalet ,2% ,1% 8% 50% l'oriental ,1% ,5% 7% 56% Marrakech Tensift Al-Haouz ,9% ,2% 6% 63% Tanger Tétouan ,9% ,3% 6% 69% Fès Boulemane ,9% ,0% 5% 74% Gharb Chrarda Beni Hssen ,4% ,9% 5% 79% Chaouia Ouardigha ,8% ,9% 4% 84% Doukkala Abda ,6% ,1% 4% 88% Tadla Azilal ,1% ,1% 4% 91% Taza Al Hoceima Taounate ,6% ,7% 3% 95% Guelmim Es-semara ,4% ,7% 3% 97% Laayoune Boujdour Sakia El ,1% ,6% 2% Hamra 99% Oued Ed-dahab-Lagouira ,0% ,2% 1% 100% Région NI ,3% ,7% 0% 100% Total ,3% ,2% 100%

37 Les quatre régions suivantes : Rabat Salé, Grand Casablanca, Souss Massa et Meknès concentrent la moitié de la population immatriculée à la CNOPS

38 C. Agrégation CNSS-CNOPS 1.Population couverte 2011 CNOPS CNSS Actifs Assurés Ayants droits Pensionnés Assurés Ayants droits Total Comparatif des salaires CNOPS-CNSS 2011 CNOPS % CNSS % Moins de 2800 Dhs % % Plus de Dhs % % Total % %

39 3.Comparatif pour quelques régions CNOPS-CNSS Effectif CNOPS CNSS Total % de la population Effectif % de la population Effectif % de la population Rabat Salé Zemmour Zear ,3% ,8% ,1% Grand Casablanca ,7% ,5% ,6% Souss Massa Draa ,2% ,1% ,8% Meknès Tafilalet ,6% ,5% ,5% l'oriental ,6% ,4% ,4% Marrakech Tensift Al- Haouz ,5% ,5% ,6% Tanger Tétouan ,0% ,6% ,4% Fès Boulemane ,5% ,9% ,2% Total ,0% ,0% ,0%

40 Les ressources AMO

41 A. CNSS 1. Cotisations et contributions dues 2. Cotisations et contributions encaissées 3. Cotisations et contributions non recouvrées 4. Cotisations et contributions par type d assuré 5. Cotisation et contribution annuelle moyenne par type d assuré B.CNOPS 1. Cotisations et contributions dues 2. Cotisations et contributions encaissées 3. Cotisations et contributions par type d assuré 4. Cotisation et contribution annuelle moyenne par type d assuré

42 II.Cotisations et contributions A. CNSS 1.Cotisations et contributions dues En milliers de Dhs Exercice de mise en recouvrement Exercice Total d'imputation ,0% ,6% ,0% ,5% ,7% ,0% ,0% ,2% ,0% ,0% ,3% ,0% ,7% ,2% ,0% ,3% ,0% ,5% ,2% ,3% ,4% ,5% ,8% ,0% 0,0% ,0% ,6% ,3% ,1% ,0% 0,0% ,3% ,0% ,4% ,0% ,1% ,4% ,4% ,0% ,7% ,3% ,0% ,0% Le montant des cotisations appelées relativement à l exercice pur 2011 a connu une augmentation de 3.3% par rapport aux cotisations afférentes à l exercice Une part de 14.7% des cotisations relatives à l exercice 2010 n a été appelée qu en

43 2.Cotisations et contributions encaissées En milliers Exercice de recouvrement Exercice Total d'imputation % ,8% ,4% ,3% ,0% ,7% ,1% ,7% % ,7% ,9% ,0% ,5% ,5% ,3% ,2% % ,5% ,8% ,5% ,8% ,9% ,4% % ,5% ,9% ,7% ,1% ,9% % ,6% ,6% ,1% ,8% % ,8% ,1% ,1% % ,1% ,9% % ,0% La part des cotisations et contributions encaissées l exercice même s améliore d année en année passant de 55.2% en 2005 à 86.9% en

44 3.Cotisations et contributions non recouvrées Cotisations et contributions dues à fin 2011 Cotisations et contributions encaissées En milliers Reste à recouvrer Reste à recouvrer % 18% 14% -2% 14% -16% 18% 49% A fin décembre 2011, 49% des cotisations appelées relativement à l exercice 2005 restent encore à recouvrer. Pour les exercices 2007 et 2009, le montant des cotisations encaissées excède le montant des cotisations dues respectivement de 16% et de 2%. Pour l exercice pur 2011, il reste à recouvrer 18%

45 4.Cotisations et contributions par type d assuré Evolution Evolution Cotisations ,5% ,3% Assurés Actifs ,2% ,2% Titulaires de pensions ,7% ,3% Contributions ,5% ,3% Contributions patronales ,5% ,3% Total ,5% ,3% Après une augmentation importante entre 2009 et 2010 de 32.5%, le montant des cotisations et contributions a évolué de 3.3%. Il est à noter que les cotisations et contributions appelées sont relatives aux exercices d imputation 2009, 2010 et 2011 arrêtées au 31/12/

46 5. Cotisation et contribution annuelle moyenne par type d assuré Evolution Effectif des actifs ,9% Cotisations et contributions des actifs (en milliers) ,2% Cotisation et contribution moyenne par actif ,8% Effectif des pensionnés ,1% Cotisations des pensionnés (en milliers) ,3% Cotisation moyenne par pensionné ,2% Effectif total ,7% Cotisations et contributions totales (en milliers) ,3% Cotisation et contribution moyenne par assuré ,5% La cotisation et contribution annuelle moyenne d un assuré actif est de 2825 Dhs en 2011 contre 3203 Dhs en 2010, soit une baisse de 11.8%. La cotisation et contribution annuelle moyenne d un pensionné a connu une baisse de 14.2% passant de 789 Dhs en 2010 à 678 Dhs en

47 B. CNOPS 1.Cotisations et contributions dues Les données concernant les cotisations et contributions dues n ont pas été communiquées. 2.Cotisations et contributions encaissées Exercice concerné Total Après une augmentation de 6.7% entre 2009 et 2010, le montant des cotisations et contributions encaissées est de milliards au titre de 2011 contre milliards au titre de 2010, soit une évolution de 9.3%

48 Cotisations et contributions (en millions) ,3% ,4% +3,8% +6,7% +4,4% Entre 2006 et 2011, le montant des cotisations et contributions encaissées a augmenté annuellement de 6.1% en moyenne

49 3.Cotisations et contributions par type d assuré Evolution Evolution Evolution Cotisations ,5% ,6% ,4% Cotisations des assurés actifs ,4% ,0% ,7% Cotisations des titulaires de pensions ,1% ,1% ,2% Contibutions ,2% ,7% ,3% Contributions patronales ,4% ,4% ,3% Autres cotisations et contributions ,1% ,4% ,6% Total ,9% ,7% ,3% Source:Etats financiers et statistiques Après une augmentation de 6,7% entre 2009 et 2010, le montant des cotisations et contributions a progressé de 9,3% entre 2010 et Cotisation annuelle moyenne par type d assuré Evolution Evolution Evolution Effectif des actifs ,7% ,6% ,3% Cotisations et contributions des actifs ,4% ,2% ,5% Cotisation et contribution moyenne par actif ,2% ,6% ,1% Effectif des pensionnés ,5% ,9% ,7% Cotisations des pensionnés ,1% ,1% ,2% Cotisation moyenne par pensionné ,6% ,7% ,4% Effectif total ,6% ,2% ,4% Cotisations et contributions totales ,0% ,0% ,3% Cotisation et contribution moyenne par assuré ,4% ,7% ,7% Source:Etats financiers et statistiques Après une augmentation de 6.6% en 2010, la cotisation et contribution moyenne par actif a évolué de 8.1% passant de 3899 Dhs en 2010 à 4214 Dhs en

50 Après une baisse de 1.7% en 2010, la cotisation et contribution moyenne par pensionné s est élevée de 2.4% entre 2010 et 2011 passant de 1355 Dhs à 1388 Dhs

51 Les dépenses AMO

52 A.CNSS 1. Remboursement des frais engagés 2. Rythme des remboursements 3. Dépenses par région 4. Répartition des bénéficiaires des soins par tranche d âge 5. Comparatif du coût moyen par dossier Dépenses par famille de soins 7. Délais de remboursement 8. Dépense moyenne par type d assuré ventilée par sexe B.CNOPS 1. Remboursement des frais engagés 2. Rythme des remboursements 3. Dépenses par région 4. Répartition des bénéficiaires des soins par tranche d âge 5. Comparatif du coût moyen par dossier Dépenses par famille d actes 7. Délais de remboursement 8. Dépense moyenne par type d assuré ventilée par sexe

53 III.Dépenses A. CNSS 1.Remboursement des frais engagés Frais engagés Montants remboursés et réglés En millions de Dhs % dans total Mts liquidés /Frais engagés Exercice ,43 678,53 100,0% 73,2% Déboursements directs des assurés 477,51 313,03 46,1% 65,6% Tiers payant 449,92 365,49 53,9% 81,2% Exercice ,69 955,50 100,0% 66,9% Déboursements directs des assurés 847,60 476,01 49,8% 56,2% Tiers payant 581,09 479,50 50,2% 82,5% Exercice , ,64 100,0% 64,6% Déboursements directs des assurés 1 292,69 711,93 55,3% 55,1% Tiers payant 697,63 574,71 44,7% 82,4% La part du financement déboursé directement par les assurés est passée de 46.1% en 2009 à 55.3% en 2011, conséquence directe de l accroissement des dossiers ambulatoires. Le taux de prise en charge en mode tiers payant est passé de 73.2% en 2009 à 66.9% et 64.6% respectivement pour les années 2010 et 2011.Cette baisse est due à l extension du panier des soins à l ambulatoire dont le taux de remboursement fixé à 70% demeure moins élevé que le taux de prise en charge de l hospitalisation et des affections de longue durée qui constituaient en grande partie le panier des soins de la CNSS avant l extension à tous les soins ambulatoires

54 2.Rythme des remboursements En termes de nombre de dossiers Estimation du nombre de dossiers restant à payer Exercice de paiement Exercice d'imputation % ,5% ,1% ,4% ,3% ,1% ,7% % 0 0,0% 37 0,0% 122 0,1% 925 0,4% ,5% ,0% % 0 0,0% 149 0,0% 779 0,2% ,7% ,0% % ,6% ,3% ,5% ,7% % ,5% ,0% ,6% % ,5% ,5% Après une baisse entre 2009 et 2010 de cinq points, consécutive à une augmentation importante du nombre des dossiers ambulatoires reçus, la proportion des dossiers traités l année même du recours aux soins a connu une amélioration entre 2010 et 2011 passant de 77.6% à 83.5%

55 En termes de montants Dépenses totales Provision pour dossiers restant à payer Exercice de paiement En millions de Dhs Exercice d'imputation ,0% ,0% ,8% ,7% ,8% ,6% 164 4,1% ,0% 0 0,0% 0 0,1% 1 0,2% 4 1,8% 77 31,3% ,7% ,0% 0 0,0% 1 0,2% 4 0,8% ,0% ,0% ,0% 44 5,7% 7 0,9% ,4% ,9% ,0% 73 6,6% ,3% ,1% ,0% ,3% ,7% 2007 En termes de montants, une part de 66.7% des dépenses relatives à l exercice 2007 a été payée l année même. Cette proportion est passée à 76% en 2008 puis a baissé à 72.9% et 71.1% respectivement pour les exercices 2009 et Cette part a enregistré une légère amélioration passant à 71.7% en

56 3.Dépenses par région Régions Population couverte % de la population Effectif sinistré Taux de sinistralité Nombre de dossiers Dépenses (en milliers) % des dépenses Nombre moyen de dossiers/ bénéf des soins Dépense moyenne/bénéf des soins Grand Casablanca ,5% ,0% ,4% 2, Rabat Salé Zemmour Zear ,8% ,7% ,6% 2, Souss Massa Draa ,1% ,4% ,7% 2, Tanger Tétouan ,6% ,4% ,5% 2, Marrakech Tensift Al-Haouz ,5% ,5% ,9% 2, l'oriental ,4% ,8% ,5% 2, Fès Boulemane ,9% ,2% ,0% 2, Meknès Tafilalet ,5% ,2% ,9% 2, Doukkala Abda ,4% ,9% ,6% 2, Gharb Chrarda Beni Hssen ,1% ,2% ,5% 2, Chaouia Ouardigha ,6% ,9% ,6% 2, Tadla Azilal ,3% ,0% ,3% 2, Taza Al Hoceima Taounate ,0% ,9% ,2% 2, Laayoune Boujdour Sakia El Hamra 0,5% ,3% ,2% 2, Guelmim Es-semara ,5% ,7% ,1% 2, Oued Ed-dahab-Lagouira ,2% 432 7,6% ,0% 2, Total ,0% ,1% ,0% 2,

57 Le taux de recours aux soins varie selon les régions du royaume. Les taux les plus élevés s observent au niveau de la région du Grand Casablanca (25,0%), Rabat Salé Zemmour Zear et l Oriental avec un taux qui avoisine 19%puis Chaouia Ouardigha avec un taux de 16,9%. Les régions du Grand Casablanca et de Rabat Salé Zemmour Zear abritent 35,3% de la population couverte et accaparent 55% des dépenses. 50,0% 45,0% 40,0% 35,0% 30,0% 25,0% 20,0% 15,0% 10,0% 5,0% 0,0% 45,4% 26,5% 8,8% 9,6% 13,1% 8,6% 8,5% 4,4% 4,9% 7,7% 6,5% 5,9% 4,5% 4,0% 5,5% 3,9% % de la population % des dépenses

58 4.Répartition des bénéficiaires des soins par tranche d âge Evolution Tranches d'âge Population couverte Effectif sinistré Montants (en milliers) Dépense moy/bénéf des soins Dépense moy/bénéf de la couverture dépense moyenne/béné f des soins dépense moyenne/bén éf de la couverture dépense moyenne/ bénéf des soins dépense moyenne/bé néf de la couverture [ 0-1 ] % -16% ] 1-5 ] % 9% ] 5-10 ] % 13% ] ] % 28% ] ] % 48% ] ] % 29% ] ] % 24% ] ] % 21% ] ] % 31% ] ] % 15% ] ] % 18% ] ] % 16% ] ] % 3% ] ] % 1% ] ] % 6% [plus de 70 ans] % 13% Total % 15%

59 La dépense moyenne par bénéficiaire des soins est de 2355 en 2011 contre 2618 en 2010, soit une baisse de 10%, ceci s explique par l accroissement plus rapide des soins ambulatoires par rapport aux hospitalisations. Evolution du taux de sinistralité 35% 30% 25% 20% 15% 10% 13% 12% 5% 0% 7% % 10% 18% 15% 20% 21% 22% 12% 14% 15% 15% 24% 16% 18% 3% 1% 3% 5% 5% 4% 4% 4% 5% 27% 28% 22% 25% 8% 10% 32% 32% 27% 28% 13% 14%

60 5.Comparatif du coût moyen par dossier 2009, 2010 et Evolution Evolution Montants (en milliers) Nombre de Dossiers Coût moyen par dossier Coût moyen par Coût moyen par dossier [ 0-1 ] % % ] 1-5 ] % 361-1% ] 5-10 ] % 405 2% ] ] % % ] ] % % ] ] % % ] ] % % ] ] % % ] ] % % ] ] % % ] ] % % ] ] % % ] ] % % ] ] % % ] ] % % [plus de 70 ans] % % Total % %

61 Après une baisse de 32% en 2010, le coût moyen par dossier a chuté de 16% entre 2010 et 2011 passant de 1565 Dhs en 2009 à 1061 Dhs et 890 Dhs respectivement en 2010 et Cette tendance est la conséquence directe de l extension du panier des soins à l ambulatoire

62 6.Dépenses par famille de soins Ecart relatif du poids Evolution de chaque poste Actifs Pensionnés Total % Total % Médicaments ,2% ,4% 37,9% 2,4% Dialyse ,7% ,5% 16,4% -13,5% Hospitalisations ,2% ,8% 29,2% -4,1% Hospitalisations chirurgicales ,4% ,8% 30,6% -3,0% Hospitalisations médicales ,4% ,6% 25,6% -6,7% Autres hospitalisations ,4% ,5% 15,0% -14,6% Accouchement ,1% ,3% 29,8% -3,6% Césarienne ,1% ,2% 29,5% -3,8% Voie basse ,1% ,1% 31,2% -2,5% Consultations et visites ,7% ,6% 59,6% 18,5% généralistes ,4% ,1% 77,8% 32,0% spécialistes ,3% ,6% 55,4% 15,4% Analyses biologiques ,1% ,8% 63,0% 21,1% Actes d exploration et de spécialité ,8% ,2% 62,2% 20,4% Radiologie et imagerie médicale ,7% ,2% 70,4% 26,6% Autres ,5% ,2% 25,7% -6,7% Total ,0% ,0% 34,7% 0,0%

63 Entre 2010 et 2011, les dépenses ont augmenté de 34.7%. Au titre de 2011 : Le poste «médicaments» accapare 33.2% des dépenses totales suivi du poste de la «dialyse» avec 17.7%. La part des consultations et visites par rapport aux dépenses globales, est de 6.7%. La part des dépenses des consultations et visites auprès des médecins généralistes est de 21% contre 79% pour les consultations et visites auprès des médecins spécialistes. Les postes suivants ont connu une évolution relative importante entre 2010 et 2011 : Radiologie et imagerie médicale (+24.7%) ; Analyses biologiques (+21.1%) ; Actes d exploration et de spécialité (+20.4%) ; Consultations et visites (+19.1%)

64 7.Délais de remboursement Délai pour accorder une prise en charge Evolution Evolution Nombre de demandes de prises en charge reçues Délai moyen pour accorder une prise en charge (en nombre d'heures) ,7% ,5% ,0% 12 0,0% Nous constatons une dégradation du délai moyen pour accorder une prise en charge qui est passé de 12 heures à 54 heures en Délai de remboursement des dossiers de soins Evolution (en %) Délais en mois Délai <= 1 1 < Délai <=2 2 < Délai <= 3 Délai >3 Total Nombre de dossiers de soins remboursés (liquidés pendant la période de référence) % 75,3% 7,7% 3,7% 13,2% 100,0% Nombre de dossiers de soins remboursés (liquidés pendant la période de référence) % 33,7% 25,2% 19,0% 22,0% 100,0% Nombre de dossiers de soins remboursés (liquidés pendant la 123,3% -69,4% -80,3% -40,0% - période de référence) 75,3% des dossiers liquidés en 2011 ont été remboursés dans un délai inférieur à un mois contre 33,7% en 2010 ce qui dénote d une nette amélioration dans les délais de remboursement. Délai de règlement des prestataires de soins Données non communiquées

65 8.Dépense moyenne par type d assuré ventilée par sexe Population couverte Nombre de bénéficiaires 2011 Montant remboursé en milliers Taux de sinistralité Dépense moyenne Assuré actif ,1% masculin ,7% féminin ,0% Pensionné ,4% masculin ,2% féminin ,5% Ensemble ,1% masculin ,0% féminin ,3% Source : Etats financiers et statistiques Le taux de sinistralité chez la population des actifs est de16.1% en Pour la population des pensionnés, ce taux est de 21.4%. La montée en charge de l appel aux soins poursuit sa tendance haussière attendue. Ce taux devrait se stabiliser, à terme, vers 44%

66 B. CNOPS 1.Remboursement des frais engagés Frais engagés Montants liquidés Mts liquidés/frais % dans Mts engagés liquidés Exercice ,9% 100,0% Remboursement aux assurés ,6% 50,9% Règlement aux prestataires ,5% 49,1% Exercice ,5% 100,0% Remboursement aux assurés ,3% 47,7% Règlement aux prestataires ,6% 52,3% Exercice ,0% 100,0% Remboursement aux assurés ,9% 43,4% Règlement aux prestataires ,6% 56,6% Exercice ,9% 100,0% Remboursement aux assurés ,8% 51,7% Règlement aux prestataires ,7% 48,3% Exercice ,2% 100,0% Remboursement aux assurés ,0% 52,3% Règlement aux prestataires ,8% 47,7% Exercice ,4% 100,0% Remboursement aux assurés ,2% 49,0% Règlement aux prestataires ,0% 51,0%

67 Nous notons une amélioration du taux de remboursement. Celui-ci est passé de 51.9% à 62.5% entre 2006 et 2007 puis s est stabilisé aux alentours de 71% en 2008 et Après un relèvement de 2.3 points en 2010 avec un pourcentage de 73.2%, ce taux est revenu à 70.4% en

68 2.Rythme des remboursements En termes de nombre de dossiers Total Provisions pour dossiers restant à traiter à fin Exercice d'imputation % ,2% ,4% ,2% ,7% ,8% ,7% % ,0% 347 0,0% ,5% ,8% ,6% ,1% % 575 0,0% ,0% ,4% ,9% ,6% % ,0% ,1% ,9% ,9% % ,3% ,8% ,9% % ,2% ,8% 2010 Exercice de liquidation La part des dossiers liquidés l année même est passée de 69.1% en 2007 à 79.6%, 87.9% et 88.9% respectivement pour les exercices 2008, 2009 et Au titre de 2011, cette proportion a baissé de 3.1 points, pour s inscrire à 85.8%. La tendance positive de la cadence de traitement des dossiers constatée depuis le démarrage du régime et jusqu à 2010, s est infléchie en

69 En termes de montants Exercice de liquidation Total Provision pour dossiers restant à traiter à fin Exercice d'imputation % ,1% ,7% ,1% ,6% ,8% ,7% % ,1% ,2% ,7% ,9% ,7% ,5% % ,1% ,2% ,9% ,2% ,7% % ,3% ,8% ,1% ,7% % ,5% ,1% ,4% % ,8% ,2% La part des montants liquidés l année même a suivi la même tendance que celle de la cadence de liquidation des dossiers, qui après une tendance positive depuis le démarrage du régime et jusqu à 2010, s est infléchie en 2011 de 3.2 points

70 3.Dépenses par région 2011 Régions Population couverte % de la population Effectif sinistré Taux de sinistralité Nombre de dossiers Dépenses (en milliers) % des dépenses Nombre de dossiers/bénéf des soins Dépense moyenne/bénéf des soins Rabat Salé Zemmour Zear ,3% ,0% ,1% 3, Grand Casablanca ,7% ,6% ,9% 3, Marrakech Tensift Al-Haouz ,5% ,4% ,0% 3, Fès Boulemane ,5% ,6% ,9% 3, Meknès Tafilalet ,6% ,5% ,8% 3, Tanger Tétouan ,0% ,5% ,7% 3, Souss Massa Draa ,2% ,7% ,3% 3, l'oriental ,6% ,0% ,3% 3, Gharb Chrarda Beni Hssen ,7% ,9% ,9% 3, Doukkala Abda ,1% ,8% ,3% 3, Chaouia Ouardigha ,4% ,8% ,0% 3, Tadla Azilal ,6% ,8% ,0% 3, Taza Al Hoceima Taounate ,3% ,5% ,4% 3, Laayoune Boujdour Sakia El Hamra ,1% ,4% ,2% 3, Guelmim Es-semara ,6% ,9% ,9% 3, Oued Ed-dahab-Lagouira ,5% ,1% ,3% 3, INCONNU ,3% ,5% ,2% 3, Total ,0% ,2% ,0% 3,

71 Les régions de Rabat Salé Zemmour Zear et du Grand Casablanca abritent 34% de la population et accaparent 45% des dépenses totales. Les taux de prévalence les plus élevés sont enregistrés au niveau de la région du Grand Casablanca (58.6%),Doukkala Abda (51.8%), Rabat Salé Zemmour Zear (51.0%) et Fès Boulemane (49.6%). La dépense moyenne et le nombre moyen de dossiers pour un bénéficiaire des soins à la CNOPS sont respectivement de 2887Dhs et

72 4.Répartition des bénéficiaires des soins par tranche d âge Evolution Population couverte Effectif sinistré Montants Dépense moyenne par bénéficiaire des soins Dépense Dépense moyenne moyenne par par bénéficiaire de bénéficiaire la couverture des soins Dépense Dépense Dépense moyenne moyenne par moyenne par par bénéficiaire des bénéficiaire de la bénéficiaire de soins couverture la couverture [ 0-1 ] ,0% -52,5% ] 1-5 ] ,1% 81,7% ] 5-10 ] ,3% 13,9% ] ] ,2% 14,2% ] ] ,7% 7,4% ] ] ,9% -39,0% ] ] ,4% -36,7% ] ] ,9% 8,7% ] ] ,2% 3,7% ] ] ,4% -20,8% ] ] ,7% -28,5% ] ] ,3% -2,9% ] ] ,8% -2,6% ] ] ,4% -5,1% ] ] ,2% -16,7% âge à déterminer ,4% 208,7% Total ,7% 4,8% La dépense moyenne par bénéficiaire des soins et bénéficiaire de la couverture ont augmenté respectivement de 1.7% et 4.8% entre 2010 et

73 5.Comparatif du coût moyen par dossier 2009, 2010 et Evolution du Montants Coût coût Nombre de Nombre de Coût moyen Nombre de Coût moyen moyen par Montants Montants moyen/dossier dossiers dossiers par dossier dossiers par dossier dossier [ 0-1 ] ,6% ] 1-5 ] ,4% ] 5-10 ] ,6% ] ] ,0% ] ] ,6% ] ] ,8% ] ] ,2% ] ] ,6% ] ] ,4% ] ] ,4% ] ] ,6% ] ] ,8% ] ] ,7% ] ] ,0% ] ] ,8% [plus de 70 ans] ,4% Total ,4% Après une augmentation de 10.2% entre 2009 et 2010, le coût moyen par dossier a évolué de 5.4% passant de 740 Dhs en 2010 à 780 Dhs en

74 6.Dépenses par famille d actes Evolution Famille de soins Actifs Pensionnés Total % Total % 2011 Total % Médicaments ,6% ,9% -4,1% ,1% Hospitalisations ,4% ,3% 42,4% ,2% Hospitalisations chirurgicales ,9% ,4% 51,9% ,0% Hospitalisations médicales ,0% ,2% 1922,6% ,8% Autres hospitalisations ,5% ,7% -85,4% ,5% Dialyse ,5% ,3% 22,6% ,8% Consultations et visites C+V ,8% ,7% 9,7% ,7% Généralistes ,1% ,2% -3,1% ,7% Spécialistes ,8% ,5% 13,0% ,0% Accoucht- Maternité ,5% ,4% 12,7% ,3% Accouchement par voie basse ,9% ,9% 0,4% ,0% Césarienne ,7% ,4% 17,4% ,3% Analyses de biologie médicale ,4% ,0% 13,8% ,0% Actes d'exploration et de spécialité ,3% ,0% -7,2% ,2% Radiologie et imagerie médicale ,5% ,9% 86,7% ,1% Dentaire ,9% ,3% 72,2% ,1% Autres ,0% ,2% -29,9% ,4% Total ,0% ,0% 7,0% ,0%

75 Les dépenses liquidées ont augmenté de 13.1% entre 2009 et 2010 passant de milliards de dirhams à milliards de dirhams pour atteindre milliards de dirhams en Les postes les plus prépondérants, en termes de dépenses, sont : Médicaments (37.6%) ; Hospitalisations (16.4%) ; Dialyse (9.5%). La part du poste «Médicaments» a baissé entre 2010 et 2011 passant de 41.9% à 37.6% suite à l application de deux mesures : Le remboursement sur la base du générique entamée depuis mai 2011 ; L utilisation du générique dans la pharmacie CNOPS quand il est possible de la faire

76 - 75 -

77 7.Délais de remboursement Délai pour accorder une prise en charge (Hors dialyse, hors instituts médicaux) Nombre de demandes de prises en charge traitées (hors dialyse, hors instituts médicaux pédagogiques, hors maintien prestations handicapés, hors biologie) Délai moyen pour traiter une prise en charge (hors dialyse, hors instituts médicaux pédagogiques, hors maintien prestations handicapés, hors biologie) (en nombre de jours) Total Le délai moyen pour accorder une prise en charge en mode tiers payant est de 10 jours et dépasse largement le délai fixé par la réglementation qui est de 2 jours

78 Délai pour accorder une prise en charge dialyse Total Nombre de demandes de prises en charge dialyse traitées Délai moyen pour traiter une prise en charge dialyse (en nombre de jours) 12 Délai de règlement des prestataires de soins Délais Délai <= 21 jours 21 jours < Délai <= 3 mois 3 mois < Délai <= 6 mois Délai > 6 mois Total Délai moyen (en nombre de jours) 2011 Nombre de dossiers de règlement des PS publics (payés pendant la période de référence) % 13% 81% 3% 3% 100% Nombre de dossiers de règlement des PS privés (payés pendant la période de référence) % 18% 80% 2% 0% 100% Total % 16% 80% 2% 1% 100%

79 La proportion des dossiers payés aux prestataires de soins dans un délai inférieur à 21 jours est de 16% : elle est de 13%pour un prestataire de soins public et de 18% pour un prestataire de soins privé. Délai moyen de remboursement des dossiers de soins Délais Délai <= 21 Jours 21 jours < Délai <= 2 mois 2 mois < Délai <= 3 mois Délai > 3 mois Total Délai moyen (en nombre de jours) Nombre de dossiers de soins remboursés aux assurés (remboursés pendant la période de référence) 60 % 8,2% 62,3% 13,7% 15,7%

80 8.Dépense moyenne par type d assuré ventilée par sexe Population couverte Nombre de dossiers 2011 Taux de sinistralité Montant remboursé Dépense moyenne Actif ,6% ,9% ,2% 42,7% ,3% masculin ,2% ,3% ,0% 41,4% ,1% féminin ,7% ,0% ,0% 43,8% ,5% Pensionné ,1% ,9% ,8% 51,2% ,1% masculin ,7% ,6% ,8% 49,4% ,7% féminin ,5% ,8% ,1% 52,6% ,3% Ensemble ,2% ,0% ,8% 44,5% ,6% masculin ,7% ,7% ,5% 43,0% ,3% féminin ,6% ,5% ,6% 45,7% ,1% Source:Etats financiers et statistiques Taux de sinistralité 2010 Dépense moyenne Evolution de la dépense moyenne Taux de sinistralité 2009 Dépense moyenne Evolution de la dépense moyenne Le taux de sinistralité a baissé entre 2009 et 2010 passant de 44.5% à 43%puis a augmenté (de 1.2 points) pour atteindre 44.2% en La dépense moyenne par bénéficiaire des soins pour un actif a augmenté de 15.3% entre 2009 et 2010 passant de 1893 Dhs à 2184 Dhs et a évolué de 13.2% en 2011 pour atteindre 2472 Dhs. La dépense moyenne par bénéficiaire des soins pour un pensionné est passée de 4222 Dhs en 2009 à 4903 Dhs en 2010, soit une évolution de 16.1% puis a baissé de 23.8%en 2011 pour atteindre 3736 Dhs

81 C. Agrégation CNSS-CNOPS CNSS CNOPS TOTAL Actifs Population couverte Nombre de bénéficiaires des soins Nombre de dossiers Montant remboursé (en milliers) Dépense moyenne/bénéficiaire des soins Taux de sinistralité 16,1% 38,6% 26,1% Nombre moyen de dossiers/bénéf des soins 2,3 3,6 3,2 Pensionnés Population couverte Nombre de bénéficiaires des soins Nombre de dossiers Montant remboursé(en milliers) Dépense moyenne/bénéficiaire des soins Taux de sinistralité 21,4% 63,1% 43,1% Nombre moyen de dossiers/bénéf des soins 3,7 3,8 3,8 Total Population couverte Nombre de bénéficiaires des soins Nombre de dossiers Montant remboursé (en milliers) Dépense moyenne/bénéficiaire des soins Taux de sinistralité 17,1% 44,2% 29,5% Nombre moyen de dossiers/bénéf des soins 2,6 3,7 3,4-80 -

82 Les Affections de Longue Durée

83 A.CNSS 1. Répartition des bénéficiaires en ALD par tranche d âge 2. La population bénéficiaire des soins en ALD par type d assuré 3. Répartition des dépenses ALD par région 4. Répartition des personnes en ALD 5. Les dépenses par type d ALD 6. Comparaison des dépenses B.CNOPS 1. Répartition des dépenses ALD par tranche d âge 2. La population bénéficiaire des soins en ALD 3. Répartition des dépenses ALD par région 4. Répartition des personnes bénéficiaires en ALD 5. Répartition des dépenses ALD 6. Comparaison des dépenses C.Agrégation CNSS-CNOPS

84 IV.Les affections de longue durée A. CNSS 1.Répartition des bénéficiaires en ALD par tranche d âge Population couverte Effectif sinistré Taux de sinistralité Dépense Montants( moyenne par Taux de % en milliers) bénéf des sinistralité soins Dépense moyenne par bénéf des soins Evolution de la dépense moy /bénéf des soins [ 0-1 ] ,0% - 0,0% - 0,0% ] 1-5 ] ,1% ,1% ,0% % ] 5-10 ] ,1% ,3% ,1% % ] ] ,2% ,4% ,1% % ] ] ,3% ,9% ,2% % ] ] ,3% ,1% ,2% % ] ] ,4% ,0% ,3% % ] ] ,6% ,1% ,5% % ] ] ,1% ,9% ,9% % ] ] ,8% ,5% ,4% % ] ] ,9% ,3% ,3% % ] ] ,9% ,8% ,1% % ] ] ,1% ,0% ,0% % ] ] ,9% ,3% ,4% % ] ] ,4% ,8% ,0% % [plus de 70 ans] ,5% ,6% ,1% % Total ,5% ,0% ,1% %

85 Une proportion de 2,5% de la population ayant les droits ouverts est touchée par une affection de longue durée. Une part de 49,7% des dépenses des affections de longue durée concerne les personnes ayant plus de 60 ans

86 2.La population bénéficiaire des soins en ALD par type d assuré 2011 Nombre de bénéficiaires ALD % 2010 Nombre de bénéficiaires ALD % Evolution Nombre de bénéficiaires ALD Actifs ,7% ,9% 60,2% ,8% 16,4% Hommes ,6% ,4% 58,5% ,0% 15,8% Femmes ,1% ,4% 61,7% ,8% 16,9% Pensionnés ,3% ,1% 29,2% ,2% 10,9% Hommes ,3% ,4% 26,1% ,9% 4,5% Femmes ,0% ,8% 32,1% ,3% 17,4% Total ,0% ,0% 39,1% ,0% 12,6% % Evolution La population bénéficiaire des soins en ALD a connu une augmentation de 39,1% entre 2010 et 2011 passant de à

87 3.Répartition des dépenses ALD par région 2011 Population Effectif Montants (en couverte sinistré milliers) Taux de prévalence % en montants Grand Casablanca ,6% 47,2% Rabat Salé Zemmour Zear ,6% 10,3% Souss Massa Draa ,3% 6,9% Tanger Tétouan ,6% 6,2% Marrakech Tensift Al-Haouz ,3% 5,7% l'oriental ,7% 4,2% Meknès Tafilalet ,7% 4,0% Fès Boulemane ,0% 3,8% Doukkala Abda ,7% 3,4% Gharb Chrarda Beni Hssen ,2% 3,3% Chaouia Ouardigha ,7% 2,1% Tadla Azilal ,1% 1,3% Taza Al Hoceima Taounate ,2% 1,2% Laayoune Boujdour Sakia El Hamra ,5% 0,1% Guelmim Es-semara ,5% 0,1% Oued Ed-dahab-Lagouira ,6% 0,0% Total ,5% 100,0%

88 Le taux de prévalence le plus élevé est enregistré au niveau de la région du Grand Casablanca (4,6%) suivie de la région de l Oriental (2,7%) puis de Rabat Salé Zemmour Zear (2,6%). Une part de 57,5% des dépenses des affections de longue durée est concentrée dans les régions du Grand Casablanca et de Rabat Salé Zemmour Zear

89 4.Répartition des personnes en ALD Evolution Actifs Pensionnés Total % Total % Hypertension artérielle sévère ,6% ,2% 43,7% 9 Diabète insulinodépendant et diabète non insulinodépendant ,6% ,9% 22,7% 39 Tumeurs malignes ,5% ,1% 37,7% 6 Asthme sévère ,1% ,6% 41,3% 20 Maladie coronaire ,8% ,7% 5,6% 17 Insuffisance rénale chronique terminale ,4% ,6% 20,9% 40 Valvulopathies rhumatismales ,7% ,5% 42,7% 1 Accident vasculaire cérébral ou médullaire ischémique ou hémorragique ,2% ,5% 14,7% 35 Troubles graves de la personnalité ,1% ,2% 24,0% 13 Glaucome chronique ,1% ,4% 10,5% 23 Maladies chroniques actives du foie ,9% ,9% 31,0% 10 Epilepsie grave ,7% 957 1,5% 46,4% 38 Troubles permanents du rythme et de la ,4% ,9% -5,5% 26 Polyarthrite rhumatoïde évolutive grave ,9% 648 1,0% 23,0% 27 Psychoses ,8% 557 0,9% 22,6% 22 Maladie de Parkinson ,8% 615 0,9% 10,4% 18 Insuffisance respiratoire chronique grave ,8% 549 0,8% 16,0% 2 Affections malignes du tissu lymphatique ou hématopoïétique ,7% 473 0,7% 32,6% 15 Insuffisance cardiaque ,5% 424 0,6% -2,4% 11 Etat de déficit mental ,4% 296 0,5% 21,6% 28 Rectocolite hémorragique évolutive ,4% 232 0,4% 33,2% 8 Cirrhoses du foie ,3% 206 0,3% 9,7% 41 Vascularites ,3% 173 0,3% 28,3% 25 Néphropathies graves ,3% 177 0,3% 20,3% 12 Formes graves des affections neurologiques et neuromusculaires ,2% 150 0,2% 22,0% 31 Sclérose en plaques ,2% 123 0,2% 46,3% 21 Maladie de Crohn évolutive ,2% 127 0,2% 38,6% 19 Lupus érythémateux aigu disséminé ,2% 151 0,2% 9,9% 29 Rétinopathie diabétique ,2% 404 0,6% -60,4% 5 Artériopathies chroniques ,2% 146 0,2% -12,3% 7 Cardiopathies congénitales ,2% 86 0,1% 48,8% 32 Spondylarthrite ankylosante grave ,1% 103 0,2% 23,3% 34 Syndromes néphrotiques ,1% 59 0,1% 28,8% 37 Troubles mentaux et/ou de personnalité dus à une lésion, à un dysfonctionnement ,1% 55 0,1% 34,5% cérébral ou à une lésion physique 24 Myélodysplasies sévères ,1% 50 0,1% 18,0% 36 Troubles héréditaires de l hémostase ,0% 21 0,0% 100,0% 3 Anémies hémolytiques chroniques sévères ,0% 33 0,1% 9,1% 4 Aplasies médullaires sévères ,0% 18 0,0% 38,9% 30 Sclérodermie généralisée évolutive ,0% 20 0,0% 15,0% 16 Insuffisance rénale aiguë ,0% 12 0,0% -8,3% 33 Syndrome d immunodéficience acquise ,0% 2 0,0% 100,0% Total ,0% ,0% 29,6%

90 Le nombre d ALD déclarés a augmenté de 29.6% entre 2010 et Une proportion de 78% des personnes atteintes d une affection de longue durée à la CNSS souffre de l une des pathologies suivantes : Hypertension artérielle sévère : (34.6%) ; Diabète insulinodépendant et diabète non insulinodépendant : (23.6%) ; Tumeurs malignes : (6.5%) ; Asthme sévère : (6.1%) ; Maladie coronaire : (3.8%) ; Insuffisance rénale chronique terminale : (3.4%)

91 5.Les dépenses par type d ALD En milliers de dirhams Actifs Pensionnés Total % Total % 17 Insuffisance rénale chronique terminale ,0% ,5% 22,2% 39 Tumeurs malignes ,0% ,1% 31,7% 14 Hypertension artérielle sévère ,4% ,4% 164,7% 9 Diabète insulinodépendant et diabète non insulinodépendant ,1% ,0% 105,6% 23 Maladies chroniques actives du foie (hépatites B et C) ,9% ,8% 22,6% 2 Affections malignes du tissu lymphatique ou hématopoïétique ,8% ,0% 35,7% 20 Maladie coronaire ,5% ,8% 97,8% 6 Asthme sévère ,6% ,1% 111,9% 1 Accident vasculaire cérébral ou médullaire ischémique ou hémorragique ,3% ,2% 47,9% 40 Valvulopathies rhumatismales ,0% ,5% 180,1% 13 Glaucome chronique ,7% ,5% 83,0% 31 Sclérose en plaques ,6% ,4% 108,8% 35 Troubles graves de la personnalité ,5% ,4% 83,9% 38 Troubles permanents du rythme et de la conductivité ,5% ,4% 80,5% 10 Epilepsie grave ,5% ,4% 77,4% 26 Polyarthrite rhumatoïde évolutive grave ,5% ,3% 119,1% 18 Insuffisance respiratoire chronique grave ,4% ,4% 52,7% 36 Troubles héréditaires de l hémostase ,4% ,3% 94,5% 22 Maladie de Parkinson ,3% ,3% 76,0% 27 Psychoses ,3% ,2% 94,8% 8 Cirrhoses du foie ,3% ,3% 64,6% 21 Maladie de Crohn évolutive ,2% 607 0,1% 166,3% 15 Insuffisance cardiaque ,2% 713 0,1% 73,8% 28 Rectocolite hémorragique évolutive ,2% 703 0,1% 75,7% 11 Etat de déficit mental ,1% 617 0,1% 71,3% 32 Spondylarthrite ankylosante grave ,1% 563 0,1% 82,6% 25 Néphropathies graves ,1% 482 0,1% 87,2% 41 Vascularites ,1% 414 0,1% 86,3% 24 Myélodysplasies sévères ,1% 654 0,1% 6,4% 19 Lupus érythémateux aigu disséminé ,1% 572 0,1% 20,4% 12 Formes graves des affections neurologiques et neuromusculaires Evolution ,1% 391 0,1% 57,3% 4 Aplasies médullaires sévères ,1% 250 0,0% 109,7% 5 Artériopathies chroniques ,1% 412 0,1% 22,9% 29 Rétinopathie diabétique ,1% 660 0,1% -34,0% 34 Syndromes néphrotiques ,1% 249 0,0% 59,3% 7 Cardiopathies congénitales ,0% 138 0,0% 140,0% 30 Sclérodermie généralisée évolutive ,0% 39 0,0% 181,9% 37 Troubles mentaux et/ou de personnalité dus à une lésion, à un dysfonctionnement cérébral ou à une ,0% 73 0,0% 46,0% lésion physique 3 Anémies hémolytiques chroniques sévères ,0% 59 0,0% 72,5% 16 Insuffisance rénale aiguë ,0% 36 0,0% 71,0% 33 Syndrome d immunodéficience acquise (SIDA) ,0% 1 0,0% 1226,3% Total ,0% ,0% 46,0% Les dépenses relatives aux affections de longue durée ont augmenté de 46% entre 2010 et

92 Au titre de 2011, une proportion de 87.1% des dépenses des Affections de Longue Durée concerne les six affections suivantes : Insuffisance rénale chronique terminale : (39%) ; Tumeurs malignes : (20%) ; Hypertension artérielle sévère : (13.4%) ; Diabète insulinodépendant et non insulinodépendant : (7.1%) ; Maladies chroniques : (4.9%) ; Affections malignes du tissu lymphatique ou hématopoïétique : (2.8%)

93 6.Comparaison des dépenses Effectifs Dépenses(en milliers) Actifs ,1% ,0% ALD ,11% ,1% Non ALD Pensionnés ,9% ,0% ALD ,79% ,3% Non ALD Ensemble ,0% ,0% ALD ,49% ,9% Non ALD Source : Etats financiers et statistiques Les ALD touchent 2.49% de la population ayant les droits et absorbent 56.9% des dépenses liquidées au cours de Pour les actifs, 1.11% des bénéficiaires ayant les droits ouverts consomment 44.1% des dépenses afférentes aux actifs. Pour les pensionnés, une part de 8.79% de la population accapare 75.3% des dépenses relatives à cette population

94 B. CNOPS 1.Répartition des dépenses ALD par tranche d âge Tranches d'âge Population couverte Effectif sinistré Taux de sinistralité Montants % Montants Dépense moyenne par bénéficiaire des soins Taux de sinistralité Dépense moyenne par bénéficiaire des soins Evolution de la dépense moyenne [ 0-1 ] ,2% ,0% ,5% ,0% ] 1-5 ] ,3% ,2% ,2% ,5% ] 5-10 ] ,4% ,6% ,1% ,3% ] ] ,5% ,4% ,5% ,0% ] ] ,5% ,0% ,5% ,8% ] ] ,6% ,0% ,1% ,5% ] ] ,4% ,0% ,7% ,8% ] ] ,1% ,0% ,0% ,2% ] ] ,6% ,3% ,5% ,3% ] ] ,1% ,8% ,5% ,5% ] ] ,7% ,4% ,3% ,7% ] ] ,7% ,0% ,6% ,5% ] ] ,0% ,3% ,2% ,5% ] ] ,5% ,4% ,1% ,4% ] ] ,7% ,3% ,8% ,4% [plus de 70 ans] ,5% ,1% ,0% ,7% Total ,6% ,0% ,3% ,9%

95 Une part de 3.6% de la population immatriculée à la CNOPS est touchée par une affection de longue durée. Cette prévalence était de 3.3% en 2010, soit une évolution de 7%. La dépense moyenne d une personne touchée d une ALD est de Dhs en 2011 contre Dhs en 2010, soit une évolution de 1.9%. 2.La population bénéficiaire des soins en ALD Nbre des bénéficiaires des soins ALD % Nbre des bénéficiaires des soins ALD % Evolution Nbre des bénéficiaires des soins ALD % Evolution Actifs ,1% ,5% 15,9% ,7% 7,3% Hommes ,1% ,4% 14,3% ,0% 7,3% Femmes ,1% ,1% 17,7% ,7% 7,2% Pensionnés ,9% ,5% 18,8% ,3% 11,0% Hommes ,8% ,7% 17,0% ,6% 8,9% Femmes ,0% ,8% 20,7% ,7% 13,2% Total ,0% ,0% 17,5% ,0% 9,4% Le nombre de bénéficiaires des soins en ALD a augmenté de 9.4% entre 2010 et 2011 avec un flux d entrants de 8337 en La part des bénéficiaires des soins en ALD : Les actifs : 43.7% ; Les pensionnés : 56.3%

96 3.Répartition des dépenses ALD par région Population couverte Effectif sinistré Montants Taux de sinistralité % en montants Taux de sinistralité % en montants Rabat Salé Zemmour Zear ,0% 28,3% 4,3% 27,4% Grand Casablanca ,3% 19,0% 5,0% 19,8% Marrakech Tensift Al-Haouz ,6% 6,6% 3,3% 6,1% Tanger Tétouan ,5% 6,2% 3,0% 5,8% Fès Boulemane ,0% 5,9% 3,7% 6,0% Meknès Tafilalet ,6% 5,8% 2,5% 5,7% l'oriental ,2% 5,3% 3,0% 5,4% Souss Massa Draa ,0% 4,7% 1,8% 4,3% Gharb Chrarda Beni Hssen ,4% 4,1% 5,9% 4,8% Doukkala Abda ,4% 4,1% 1,3% 1,4% Chaouia Ouardigha ,6% 3,4% 4,6% 6,2% Tadla Azilal ,2% 3,0% 2,0% 3,2% Taza Al Hoceima Taounate ,9% 2,2% 1,8% 1,8% Laayoune Boujdour Sakia El ,4% 1,0% 1,0% 0,9% Guelmim Es-semara ,4% 0,3% 0,6% 0,6% Oued Ed-dahab-Lagouira ,7% 0,1% 0,7% 0,2% Inconnue ,7% 0,4% Total ,6% 100,0% 3,3% 100,0% Les taux de sinistralité les plus élevés sont enregistrés au niveau des régions suivantes : Grand Casablanca : 5.3% en 2011 contre 5% en 2010 ; Rabat Salé Zemmour Zear : 5% en 2011 contre 4.3% en 2010 ;

97 Fès Boulemane : 4% en 2011 contre 3.7% en Les régions de Rabat Salé Zemmour Zear et du Grand Casablanca accaparent 47.3% des dépenses relatives aux affections de longue durée

98 4.Répartition des personnes bénéficiaires en ALD Evolution ALD Actifs Pensionnés Total % Total % Diabète insulinodépendant et diabète non insulinodépendant ,2% ,6% 19,2% 14 Hypertension artérielle sévère ,9% ,0% 16,5% 39 Tumeurs malignes ,3% ,2% 41,7% 6 Asthme sévère ,5% ,8% 6,3% 13 Glaucome chronique ,1% ,7% 25,3% 20 Maladie coronaire ,8% ,9% 9,0% 17 Insuffisance rénale chronique terminale ,5% ,7% 5,7% 10 Epilepsie grave ,0% ,0% 13,2% 35 Troubles graves de la personnalité ,0% ,7% 28,2% 40 Valvulopathies rhumatismales ,3% ,3% 17,3% 27 Psychoses ,2% ,1% 22,1% 23 Maladies chroniques actives du foie (hépatites B et C) ,8% 827 0,8% 25,2% 22 Maladie de Parkinson ,8% 859 0,8% 17,9% 26 Polyarthrite rhumatoïde évolutive grave ,8% 883 0,8% 14,5% 38 Troubles permanents du rythme et de la conductivité ,8% 732 0,7% 28,7% 2 Affections malignes du tissu lymphatique ou hématopoïétique ,7% 645 0,6% 31,3% 1 Accident vasculaire cérébral ou médullaire ischémique ou hémorragique ,7% 633 0,6% 28,0% 11 Etat de déficit mental ,6% 579 0,5% 28,8% 28 Rectocolite hémorragique évolutive ,6% 656 0,6% 11,0% 25 Néphropathies graves ,5% 404 0,4% 38,4% 15 Insuffisance cardiaque ,4% 383 0,4% 23,8% 21 Maladie de Crohn évolutive ,3% 284 0,3% 20,4% 29 Rétinopathie diabétique ,2% 198 0,2% 42,4% 31 Sclérose en plaques ,2% 186 0,2% 29,6% 12 Formes graves des affections neurologiques et neuromusculaires ,2% 205 0,2% 15,6% 8 Cirrhoses du foie ,2% 194 0,2% 17,5% 41 Vascularites ,2% 185 0,2% 17,8% 32 Spondylarthrite ankylosante grave ,2% 172 0,2% 24,4% 19 Lupus érythémateux aigu disséminé ,2% 172 0,2% 21,5% 5 Artériopathies chroniques ,1% 121 0,1% 28,1% 18 Insuffisance respiratoire chronique grave ,1% 112 0,1% 32,1% 24 Myélodysplasies sévères ,1% 112 0,1% 7,1% 34 Syndromes néphrotiques ,1% 65 0,1% 15,4% 37 Troubles mentaux et/ou de personnalité dus à une lésion, à un dysfonctionnement cérébral ou à une lésion ,1% 75 0,1% -5,3% physique 7 Cardiopathies congénitales ,1% 50 0,0% 40,0% 30 Sclérodermie généralisée évolutive ,1% 52 0,0% 25,0% 36 Troubles héréditaires de l hémostase ,1% 55 0,1% 16,4% 3 Anémies hémolytiques chroniques sévères ,0% 39 0,0% 28,2% 4 Aplasies médullaires sévères ,0% 13 0,0% 7,7% 16 Insuffisance rénale aiguë ,0% 16 0,0% -31,3% 33 Syndrome d immunodéficience acquise (SIDA) ,0% 3 0,0% 0,0% Autres ALD ,1% ,7% -35,1% Total ALD ,0% ,0% 12,9%

99 Une proportion de 75.8% des personnes atteintes d une affection de longue durée à la CNOPS souffre de l une des pathologies suivantes : Diabète insulinodépendant et diabète non insulinodépendant : (30.2%) ; Hypertension artérielle sévère : (27.9%) ; Tumeurs malignes : (5.3%) ; Asthme sévère : (4.5%) ; Glaucome chronique : (4.1%) ; Maladie coronaire : (3.8%). Parmi les pathologies les plus lourdes, les tumeurs malignes ont enregistré une augmentation de 41.7% des personnes atteintes

100 5.Répartition des dépenses ALD Evolution % % ALD Actifs Pensionnés Total Total Tumeurs malignes ,1% ,6% 41,6% 17 Insuffisance rénale chronique terminale ,9% ,2% 15,1% 9 Diabète insulinodépendant et diabète non insulinodépendant ,3% ,9% 6,7% 14 Hypertension artérielle sévère ,8% ,6% 5,3% 2 Affections malignes du tissu lymphatique ou hématopoïétique ,4% ,7% 40,1% 20 Maladie coronaire ,5% ,7% 4,1% 13 Glaucome chronique ,8% ,7% 16,6% 23 Maladies chroniques actives du foie (hépatites ,8% ,6% 28,9% 6 Asthme sévère ,4% ,7% -5,9% 40 Valvulopathies rhumatismales ,3% ,0% 49,9% 26 Polyarthrite rhumatoïde évolutive grave ,3% ,1% 27,9% 31 Sclérose en plaques ,9% ,6% 64,8% 35 Troubles graves de la personnalité ,7% ,7% 15,7% 10 Epilepsie grave ,6% ,7% -6,6% 27 Psychoses ,6% ,6% 1,6% 32 Spondylarthrite ankylosante grave ,5% ,4% 38,2% 22 Maladie de Parkinson ,5% ,5% 14,9% 36 Troubles héréditaires de l hémostase ,5% ,3% 51,2% 21 Maladie de Crohn évolutive ,4% ,3% 41,9% 25 Néphropathies graves ,4% ,3% 63,1% 28 Rectocolite hémorragique évolutive ,4% ,4% 0,7% 15 Insuffisance cardiaque ,3% ,3% 29,4% 1 Accident vasculaire cérébral ou médullaire ischémique ou hémorragique ,3% ,3% 29,6% 38 Troubles permanents du rythme et de la ,3% ,3% 21,0% conductivité 24 Myélodysplasies sévères ,3% ,4% -24,5% 11 Etat de déficit mental ,2% ,2% 14,5% 19 Lupus érythémateux aigu disséminé ,2% ,1% 29,8% 8 Cirrhoses du foie ,2% ,2% -5,9% 18 Insuffisance respiratoire chronique grave ,1% ,1% -7,5% 12 Formes graves des affections neurologiques et neuromusculaires ,1% ,1% 12,5% 5 Artériopathies chroniques ,1% ,1% 46,7% 29 Rétinopathie diabétique ,1% ,1% 51,0% 41 Vascularites ,1% ,1% 20,1% 3 Anémies hémolytiques chroniques sévères ,0% ,0% 103,1% 30 Sclérodermie généralisée évolutive ,0% ,0% 68,3% 34 Syndromes néphrotiques ,0% ,0% 19,1% 7 Cardiopathies congénitales ,0% ,0% 4,5% 4 Aplasies médullaires sévères ,0% ,0% -22,0% 16 Insuffisance rénale aiguë ,0% ,0% -14,6% 37 Troubles mentaux et/ou de personnalité dus à une lésion, à un dysfonctionnement cérébral ou ,0% ,0% -16,9% 33 à une lésion physique Syndrome d immunodéficience acquise (SIDA) ,0% ,0% 17,0% Autres ALD ,5% ,0% -26,8% Total ALD ,0% ,0% 11,4%

101 Les dépenses des affections de longue durée ont évolué de 11.4% passant de 1521 millions de dirhams à 1695 millions entre 2010 et Au titre de 2011, une proportion de 74% des dépenses des affections de longue durée concerne les affections suivantes : Tumeurs malignes : (21.1%) ; Insuffisance rénale chronique terminale : (20.9%) ; Diabète insulinodépendant et diabète non insulinodépendant : (13.3%) ; Hypertension artérielle sévère : (12.8%) ; Affections malignes du tissu lymphatique ou hématopoîtique : (3.4%) ; Maladie coronaire : (2.5%)

102 6.Comparaison des dépenses Effectifs Dépenses(en milliers) Actifs ,0% ,5% ALD ,03% ,4% Non ALD Pensionnés ,0% ,5% ALD ,76% ,3% Non ALD Ensemble ,0% ,0% ALD ,58% ,8% Non ALD Source : Etats financiers et statistiques Les ALD touchent 3.58% de la population immatriculée à la CNOPS et absorbent 48.8% des dépenses liquidées au cours de Pour les actifs, une part de 2.03% des bénéficiaires ayant les droits ouverts consomme 37.4% des dépenses afférentes aux actifs. Pour les pensionnés, une part de 8.76% de la population accapare 64.3% des dépenses relatives à cette population

103 C. Agrégation CNSS-CNOPS CNSS CNOPS TOTAL Actifs Population couverte Nombre de bénéficiaires des soins Nombre d'ald déclarées Montant remboursé au titre des ALD (en milliers) Montant total remboursé (en milliers) Part des dépenses ALD/Total 44,1% 37,4% 39,2% Dépense moyenne/bénéficiaire des soins Nombre d'ald/personne atteinte d'ald 1,05 1,16 1,11 Taux de prévalence 1,1% 2,0% 1,5% Pensionnés Population couverte Nombre de bénéficiaires des soins Nombre d'ald déclarées Montant remboursé au titre des ALD (en milliers) Montant total remboursé (en milliers) Part des dépenses ALD/Total 75,3% 64,3% 67,2% Dépense moyenne/bénéficiaire des soins Nombre d'ald/personne atteinte d'ald 1,07 1,32 1,20 Taux de prévalence 8,8% 8,8% 8,8% Total Population couverte Nombre de bénéficiaires des soins Nombre d'ald déclarées Montant remboursé au titre des ALD (en milliers) Montant total remboursé (en milliers) Part des dépenses ALD/Total 56,9% 48,8% 51,0% Dépense moyenne/bénéficiaire des soins Nombre d'ald/personne atteinte d'ald 1,06 1,25 1,17 Taux de prévalence 2,5% 3,6% 3,0%

104 Equilibre budgétaire