Amélioration continue : recommandations pour la gestion des risques et des anomalies
|
|
- Hippolyte Rochette
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Qualité et accréditation en biologie médicale Ann Biol Clin 2013 ; 71 (Hors série n o 1) : SG5-07 Amélioration continue : recommandations pour la gestion des risques et des anomalies P. Pernas et les membres du sous-groupe «Management de la qualité»* Groupe de travail SFBC «Accréditation des laboratoires de biologie médicale» (coordonnateur Michel Vaubourdolle) RÉSUMÉ Cet article se propose de guider les responsables d'un laboratoire de biologie médicale (LBM) pour la mise en place de la maîtrise des risques et des anomalies. Elle est un des éléments importants du système qualité qui concourt à l'amélioration continue de la qualité dans un LBM. En effet, cette maîtrise permet de réparer et/ou de prévenir les conséquences d'une anomalie, d'un dysfonctionnement, d'un incident ou d'un accident, de prendre des mesures pour en éviter la récurrence et constitue une source d'information essentielle pour la mise en place d'actions d'amélioration de la qualité. MOTS CLÉS : ISO accréditation gestion des risques non-conformité anomalie événement indésirable ABSTRACT Quality improvement: Recommendations for risks and irregularities management This document describes the different steps to implement for the risk management system in a medical laboratory. The risk management and the treatment of non-conformities are two essential pieces in the continuous improvement of quality system. Taking into account, according to the requirements, the non-conformities leads to immediately remedial action, with corrective action to avoid recurrence is a real task for information and continuous improvement. KEY WORDS: ISO accreditation risk management non-conformity abnormalities adverse event * Liste des membres du SG5 : Alain Daunizeau (coordonnateur), Pierre-Olivier Bazin, Jean-Louis Beaudeux, Rémy Couderc, Marie-Laure Curutchet-Burtin, Gérard Desch, Frédérique Gerrier, Sylvie Maurellet-Evrard, Alain Perard, Patrick Pernas, Pascal Pernet, Martine Roubille, Alain Suiro, Anton Szymanowicz, Anne Vassault, Michel Vaubourdolle, Élisabeth Vinner, Jean-Pierre Yvert. 95
2 SG5 MANAGEMENT DE LA QUALITÉ SG5-07 SG5-07 Amélioration continue : recommandations pour la gestion des risques et des anomalies Objet et domaine d'application La gestion des risques et des anomalies : permet de réparer immédiatement les conséquences d'une anomalie ; permet de prendre des mesures pour éviter la récidive (l'erreur est humaine, la répétition peut être catastrophique) ; constitue une source d'informations essentielle pour la mise en place d'actions d'amélioration de la qualité ; participe à la gestion de l'image du laboratoire de biologie médicale (LBM) en renforçant la confiance des «clients» et des personnels du LBM. 1 Rappels de base Des définitions Une anomalie est constituée par un événement indésirable, une non-conformité, une réclamation, ou un incident lié ou non à un risque identifié (professionnel ou non) : une non-conformité est une non-satisfaction à une exigence spécifiée. C'est un écart par rapport à ce qui est décrit dans un document du système qualité du LBM ; une réclamation est la manifestation d'une insatisfaction d'un client ; un incident est un événement imprévu grave ou potentiellement grave. Une action corrective immédiate ou action curative est une correction immédiate destinée à pallier les conséquences d'une anomalie (la formulation «action curative» nous semble moins immédiatement compréhensible pour les non-qualiticiens). Une action corrective (à distance) est une action visant à éliminer la cause de l'anomalie observée. Une action préventive est une action visant à éliminer la cause d'une anomalie potentielle pour en éviter l'occurrence. Une dérogation est une modification provisoire d'une règle établie (d'une conduite à tenir interne). C'est un acte volontaire qui permet, pour un point particulier, de suivre une règle ou une prescription différente de celle prévue par l'un des documents du système qualité. Le degré de gravité est un élément important, défini de façon subjective. Chaque agent doit être capable de l'estimer à partir d'un barème préétabli. L'analyse des fiches de 96
3 Recommandations pour l'accréditation des laboratoires de biologie médicale 3 non-conformité par le groupe qualité doit permettre une harmonisation des degrés de gravité. Le Code de la Santé publique précise : «Est considérée comme grave toute anomalie ayant entraîné ou susceptible d'entraîner la mort ou la dégradation grave de l'état de santé d'un patient, d'un utilisateur ou d'un tiers» [1]. Dans les anomalies graves, on inclut par exemple les menaces du pronostic vital, celles pouvant entraîner une incapacité importante ou permanente, une hospitalisation ou une prolongation d'hospitalisation, une intervention chirurgicale ou médicale. Que demande la norme 15189? Et le COFRAC? Les exigences de la norme NF EN ISO [2] pour la gestion des risques et des anomalies correspondent aux chapitres suivants : 4.7 Traitement des réclamations. 4.8 Identification et maîtrise des non-conformités. 4.9 Actions correctives Actions préventives Améliorations continues Maîtrise des enregistrements. La notion de degré de gravité n'y apparaît pas. Le COFRAC (SH REF 02) [3] précise : chapitre 4.8 : la durée de conservation des enregistrements de gestion des non-conformités ; chapitre 4.9 : le recours possible aux notions d'anomalie et de dérogation ; insistance sur la méthode de rappel des produits non conformes ; chapitre 4.9 : précision concernant les actions curatives (actions de correction immédiate). Que demandent les autres textes réglementaires ou normatifs? Les textes sur la réactovigilance Ce sont les articles suivants du Code de la Santé publique : partie législative : L à 4 ; partie réglementaire : R à 19, avec en particulier les articles , 13 et 15 qui concernent l'échelon local pour les établissements de santé ; l'article qui concerne tous les personnels de tous les laboratoires, qu'ils travaillent pour un établissement de santé ou non. Les textes sur l'évaluation des risques professionnels La loi du 31 décembre 1991 et le décret du 5 novembre 2001 imposent une démarche de maîtrise des risques limitée à ce domaine (document unique sur l'évaluation des risques professionnels). 97
4 SG5 MANAGEMENT DE LA QUALITÉ SG5-07 La maîtrise des risques Le terme de maîtrise des risques n'apparaît pas dans la norme, mais il y est clairement fait allusion dans le chapitre 4.10 (actions préventives dans la note) qui demandent un système d'analyse des «sources potentielles de non-conformités». La gestion des risques est un ensemble de méthodes, que l'on peut appliquer en tout ou partie, pour gérer un LBM ou une fonction particulière. Pour un éclaircissement sur les méthodes de gestion des risques, voir la méthode de Kaoru Ishikawa (ou méthode des 5M ou diagrammes de causes-effets) [4] qui décrit une technique de conduite systématique de l'analyse des risques ou de projets par analyse des éléments suivants : matière (première), matériel, méthodes, milieu (environnement), main-d'oeuvre, mesure (des biais et erreurs), management, money (en fait devenue 8M!). Il appartient à chaque structure, quelle que soit sa taille, de définir dans un document (document unique) comment sont gérés les grands types de risques (par ex., risque professionnel, risque informatique, environnemental, social, d'image de marque, etc.). La gestion de certains de ces risques est par exemple de la responsabilité de l'établissement où se trouve le laboratoire. Et les cahiers de transmission? Ils n'ont pas leur place dans une gestion efficace des anomalies. Les informations qu'on y trouve sont incomplètes, disparates et difficiles à exploiter à long terme. Pourtant ils ont l'avantage de l'habitude et permettent souvent une bonne communication au quotidien. Tout est une question d'organisation de la communication interne au laboratoire. Le «cahier de transmission» peut devenir par exemple un simple registre de messages à lire. Il peut être dématérialisé sur une messagerie interne par exemple. 2 Objectifs à atteindre Les principes La gestion des non-conformités, réclamations et incidents peut être unifiée en gestion des anomalies. Toutes les anomalies (graves ou non) sont gérées selon les principes suivants : toutes les procédures doivent intégrer une dimension d'analyse des risques prévisibles et décrire la gestion des anomalies qui leur correspondent (responsabilités, mesures conservatoires, actions curatives, correctives et préventives, dérogations) ; devant une anomalie, mise en place immédiate d'une action curative (interruption et conditions de reprise d'une activité, selon la gravité, signalement à 98
5 Recommandations pour l'accréditation des laboratoires de biologie médicale 3 un responsable du laboratoire, au prescripteur ou au patient, rappel des résultats d'analyses non conformes déjà communiquées, etc.) ; l'analyse des causes est un élément essentiel du processus ; si nécessaire, établir une fiche de dérogation et/ou d'action corrective et/ou d'action préventive ; gestion éventuelle des signalements aux autorités (locales ou nationales) par les responsables de la qualité ; tenue à jour, par un responsable qualité, d'une liste des anomalies et des actions correctives et d'une liste des actions préventives ; analyse régulière des anomalies et établissement de plans d'actions d'amélioration de la qualité en réunion de la cellule qualité (actions préventives et évaluation de leur efficacité) ; analyse du fonctionnement du système de gestion des anomalies : le nombre de fiches de déclaration et le nombre d'actions correctives ou préventives peuvent constituer des indicateurs qualité. Le système documentaire Il s'agit de mettre en place et d'utiliser des outils documentaires, des circuits, des formations et de structurer le travail pour maîtriser les anomalies et tracer les actions. Une question classique : le système documentaire de gestion des anomalies doit-il être unique ou non? Les experts accréditeurs préféreront toujours par principe un système unique, mais en réalité ce n'est pas vraiment viable. Quelle est la place des fiches de signalement d'un hôpital, celle des fiches de signalement de réactovigilance? Quelle est la place des systèmes de gestion des anomalies intégrés à des logiciels divers [par ex., l'intégration de la gestion des anomalies pré-analytiques dans le système informatisé de gestion de laboratoire (SIL), la gestion globale des contrôles internes de qualité (CIQ)? Peut-on vraiment faire une fiche unique qui serait utilisée pour tout? La réponse est non. Toutefois, il faut que chaque système de gestion d'anomalies utilisé au LBM soit décrit dans le système de management de la qualité (SMQ) du laboratoire et respecte des règles minimales. À chacune des étapes suivantes... : description de l'anomalie ; analyse des causes (dès que cela n'est pas trivial) ; actions correctives immédiates (dont information du client et/ou rappel du produit non conforme) ; dérogation ; 99
6 SG5 MANAGEMENT DE LA QUALITÉ SG5-07 actions correctives à distance ; système d'analyse globale pour actions préventives et préparation des plans d'amélioration.... il faut tracer (enregistrer) au moins : l'identité du responsable (au moins le nom) ; la raison de l'action (par ex., la répétition d'une même anomalie peut conduire à la mise en place d'une seule action préventive. Ce lien doit pouvoir être suivi) ; la date de déclenchement de l'action ; la date de résolution de l'action ; les interlocuteurs (désignés nommément ou par fonction). 3 Moyens à mettre en oeuvre Gestion intégrée à un logiciel de laboratoire Un exemple : la gestion des non-conformités pré-analytiques La gestion des non-conformités pré-analytiques peut être effectuée directement sur un système informatique (sur le SIL ou sur le système informatique «intermédiaire» pilotant la robotique de production aux niveaux péri-analytique et analytique). La condition est de respecter les règles suivantes : description de l'anomalie ; action corrective immédiate (refus ou dérogation), avec information sur le compte rendu des résultats. La possibilité de déroger et la traçabilité de la dérogation doivent être enregistrées dans les SIL (soit l'examen n'est pas effectué, soit il est effectué par dérogation, voire différé) ; système d'analyse globale par extraction régulière des données avec classement des non-conformités ; le classement peut être difficile si les thésaurus de non-conformités pré-analytiques sont trop détaillés ou modifiables à volonté (ce qu'il convient d'éviter) ; traçabilité de l'agent qui observe, de la date et des interlocuteurs. La traçabilité de toutes ces actions peut être difficile à programmer sur un système informatique si l'on veut pouvoir extraire toutes ces données. La plupart des systèmes informatiques doivent permettre de gérer tout cela correctement, éventuellement en créant des analyses spéciales. Les systèmes informatiques en général et sans modules spécialisés (prescription connectée, serveur de résultats, gestion documentaire, etc.) ne permettront pas de gérer la traçabilité des actions préventives (formation des préleveurs, communication avec les prescripteurs, etc.), en particulier le lien entre ces actions et les anomalies initiales. Un exemple, la gestion des non-conformités du CIQ : la gestion sur un système informatisé des résultats non conformes de CIQ doit permettre de documenter l'anomalie et les actions réalisées. Toutefois, il faut être prudent sur la traçabilité des actions de correction immédiate. Une anomalie relative à un résultat de CIQ peut entraîner un rappel : 100
7 Recommandations pour l'accréditation des laboratoires de biologie médicale 3 par exemple, un résultat communiqué en urgence alors que la série de mesures était clôturée par un résultat de CIQ non conforme. Dans ce cas, il faudra recourir à une fiche de déclaration d'anomalie classique. Les supports d'enregistrement papier spécifiques La nécessité d'une fiche de déclaration d'anomalies Dans tous les LBM, il est indispensable de constituer une fiche de déclaration d'anomalie. Elle servira pour les anomalies graves, par exemple : pour le pré-analytique, dans le cas d'un préleveur qui complète un tube sec avec du sang EDTA (ce qui peut être grave si des examens incompatibles EDTA sont demandés) ; pour le CIQ dans les cas prévus par la procédure de CIQ. Elle servira aussi pour des anomalies rares (pas forcément graves) qui n'ont pas de support informatisé spécifique. La constitution d'une telle fiche doit s'appuyer sur les principes suivants : être simple d'utilisation à la paillasse ; toujours autoriser la description libre ; être universelle : applicable sur l'ensemble des activités du LBM (éviter une fiche par paillasse ou par secteur...) ; suivre autant que possible la réalité de la paillasse et le langage des techniciens (lorsqu'il est homogène) plutôt que celui des qualiticiens ; respecter les «règles minimales» ci-dessus, en particulier permettre une analyse simple a posteriori. Il faut dès le début avoir en tête cette étape. L'analyse d'un texte libre est difficile (analyse sémantique pour classer par mots-clés ; nécessité pour le faire d'une parfaite connaissance des paillasses). La saisie de cases à cocher est plus simple, mais il faut que les intitulés soient suffisamment bien choisis pour intégrer tous les cas les plus fréquents, tout en permettant une analyse pertinente. Une méthode consiste à penser par processus (comme dans la cartographie des processus, mais attention à ne pas passer au jargon qualité) et par paillasse. Cette réflexion peut donc être conduite en même temps que celle sur la cartographie des processus ou sur les fiches de poste et de paillasse. Une proposition de modèle de fiche est présentée sur la figure 1. Le traitement des anomalies, la traçabilité des actions On a vu que toutes les actions doivent faire l'objet d'enregistrements écrits. Chaque type d'action peut faire l'objet d'un document particulier (vous créerez ainsi des modèles de fiche d'action curative, d'action corrective, de dérogation et d'action préventive). Le recours à une informatisation est possible. On s'aperçoit vite que sans définition précise de «qui fait quoi», le risque est grand de construire une belle usine à gaz. L'équilibre des responsabilités entre responsable qualité, cellule qualité, biologistes et ensemble du personnel doit être trouvé : selon la taille 101
8 SG5 MANAGEMENT DE LA QUALITÉ SG5-07 FIGURE 1 : PROCESSUS DE GESTION DE LA FICHE DE NON-CONFORMITÉ RAQ : responsable qualité ; CQ : cellule qualité ; bio : biologistes ; tous : l'ensemble du personnel du LBM. du LBM et la structure, la cellule qualité (CQ) peut être réduite au référent qualité (RAQ) ou au RAQ et à un biologiste. Dans l'exemple ci-dessous, nous présentons un modèle d'organigramme décisionnel qui nous semble généralisable dans son principe (mais en adaptant la colonne «Comment?» à la réalité de chaque laboratoire). Remarque importante : il faut que le système mis en place permette de suivre les traces de la progression du traitement d'une anomalie. Exemple 1 : livraison en retard Déclaration d'anomalie. Action curative : c'est un appel au fournisseur et vérification qu'il n'y a pas de risque de rupture de stock. Pas de dérogation. La fiche de déclaration-action immédiate est clôturée. Le retard doit être enregistré de façon pertinente (date, nom du fournisseur, produit) pour l'évaluation annuelle du fournisseur. 102
9 Recommandations pour l'accréditation des laboratoires de biologie médicale 3 Exemple 2 : la livraison en retard finit en rupture de stock avec impossibilité de rendre des résultats Déclaration d'anomalie : sur l'impossibilité de rendre un résultat. Action curative : il n'y en a pas. Dérogation : soit autoriser à augmenter le délai de rendu, soit technique de secours, soit sous-traitance. Action corrective : modification du stock minimal ou modification du calendrier de livraison. Action préventive : lors de l'évaluation annuelle du fournisseur, modification du programme d'abonnement. Exemple 3 : résultat rendu en retard Déclaration d'anomalie et action curative = selon le cas (éventuellement dérogation pour rendu téléphonique, selon les procédures du laboratoire). Analyse des causes et fiche clôturée immédiatement. L'enregistrement des fiches permet d'apprécier le type de non-conformité, sa fréquence, le client, la demande, etc. Décision d'un plan d'action qualité en réunion de la cellule qualité, avec diverses actions (audit du circuit des urgences, évaluation des délais, relations avec le client, etc.) confiée chacune à un responsable ou à un groupe. La place d'autres supports d'enregistrement De multiples partenaires demandent d'utiliser des supports d'enregistrement de leur cru. Certains de ces supports doivent être accessibles à tous les personnels du laboratoire en préconisant le filtre des qualiticiens du LBM. D'autres doivent être réservés aux qualiticiens du LBM. La fiche de déclaration d'un établissement de santé Les CQ des hôpitaux gèrent les non-conformités au niveau de l'établissement. Il convient que la situation soit prévue dans le SMQ du laboratoire et que la répartition des responsabilités soit bien définie par les deux niveaux ou les deux structures (établissement et laboratoire). On peut même envisager d'utiliser des outils communs (à condition que toutes les conditions de notre norme soient respectées...). Évidemment, le responsable qualité de l'établissement doit être prévenu de la démarche d'accréditation et être disponible pour certains audits... De même, le responsable qualité du laboratoire doit participer au comité des vigilances et des risques (COVIRIS) ou à une instance similaire. Tous les personnels doivent avoir accès aux modèles de déclaration de l'établissement de santé, pour assurer que des conflits d'intérêts (contre lesquels on doit se prémunir selon la norme) n'entravent pas la circulation de ces informations. Toutefois, il est logique de demander aux personnels de ne faire les déclarations d'anomalies qu'avec les supports internes au laboratoire, le responsable qualité se chargeant de les coordonner et 103
10 SG5 MANAGEMENT DE LA QUALITÉ SG5-07 de répercuter les plus graves et celles liées au fonctionnement de l'établissement à la CQ de l'établissement. Les fiches de réactovigilance De la même façon, tous les personnels (biologistes bien sûr, techniciens, utilisateurs de matériel et de réactifs de biologie délocalisée) doivent avoir la possibilité de «signaler» directement une non-conformité liée à une réactovigilance au correspondant local pour les risques et les vigilances (CLRV). Une procédure doit être mise en place pour informer le personnel des modalités particulières de la réactovigilance. Une ou des fiches «internes» de signalement d'incident de réactovigilance (différentes des fiches officielles de «déclaration de réactovigilance» à remplir par le CLRV) seront mises à la disposition du personnel avec leur mode d'utilisation. Ces fiches seront analysées par la CQ et le CLRV qui en est responsable. L'analyse de ces fiches de signalement «internes» permettra de savoir s'il s'agit d'un simple dysfonctionnement, d'un incident provenant d'un mésusage, d'un problème d'appareillage (comme dans la majorité des cas) ou d'une véritable réactovigilance à déclarer (par ex., réactif non conforme aux spécifications du fournisseur, présentant un risque identifié non signalé jusqu'à présent...). Dans le cas d'une réactovigilance avérée, il appartient au CLRV, seul responsable et officiellement nommé par le Directeur, de faire une déclaration, le plus rapidement possible, à l'agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) et de contacter le fournisseur. La procédure de réactovigilance doit également définir les modalités de diffusion des alertes de réactovigilance provenant de l'ansm (alertes descendantes) et mettre en place la traçabilité des informations diffusées aux personnes concernées. Des outils informatiques spécifiques apportent un aide appréciable pour assurer cette traçabilité et être certain que l'information a été bien reçue. D'autres fiches On peut imaginer qu'un fournisseur ou un client demande de remplir une fiche de non-conformité particulière en cas de problème. Il nous semble que de telles fiches ne devraient être utilisées que par quelques personnes dans le laboratoire (responsable qualité, biologiste, cadres et faire l'objet d'une analyse préalable par la CQ). Circuit de traitement et structuration du travail (cellule qualité) Un circuit clair doit être établi dans le laboratoire et porté à la connaissance de tous avec un lieu connu où se trouvent les fiches vierges et un lieu où sont déposées les fiches remplies. Un circuit de décision rapide doit être connu (mais il ne diffère pas du fonctionnement habituel de tout laboratoire : avertir le biologiste... la seule différence est qu'il faut tracer cela). 104
11 Recommandations pour l'accréditation des laboratoires de biologie médicale 3 Les «qualiticiens» doivent avoir la tâche quotidienne de traiter les nouvelles déclarations de non-conformité et de faire avancer les anciennes vers leur traitement final dans les meilleurs délais. Chaque action corrective à distance ou préventive doit être accompagnée d'un échéancier. L'ensemble du système de gestion des non-conformités doit être décrit dans la documentation du SMQ. Pour un système fini, on peut proposer les éléments procéduraux suivants : référence à la gestion des non-conformités dans la déclaration de politique qualité (pas obligatoire) ; description globale du SMQ et donc de la gestion des anomalies dans le manuel d'assurance qualité (par ex., dans une procédure générale). On peut reprendre des formulations du présent article. C'est là que peuvent être décrites, avec la direction de l'établissement de soins, les relations avec sa CQ ; un ensemble de procédures décrivant chacune des étapes et l'utilisation de chaque document d'enregistrement papier ; les procédures décrivant la gestion des anomalies intégrées sur logiciel (non-conformités pré-analytiques par ex.) ; une procédure de réactovigilance décrivant : le rôle du CLRV ; le rôle des différents acteurs : CQ, responsable qualité, biologistes, etc. ; le traitement des «alertes descendantes de l'ansm» ; le traitement des «signalements internes» et des déclarations «ascendantes» du CLRV du laboratoire vers l'ansm. Formation La formation des utilisateurs est indispensable (intérêt, notion de gravité, circuit de traitement dans le laboratoire, saisie des déclarations d'anomalies, place des autres fiches de déclaration, etc.). Pour améliorer l'efficacité du dispositif, les modalités d'utilisation de chaque fiche peuvent être décrites succinctement sur la fiche elle-même (ce qui n'exonère pas de la nécessité d'avoir une procédure écrite dans le SMQ). 4 Un exemple de mise en oeuvre Voici un exemple (pas un modèle) de l'organisation [Figure 1] et des documents papier au centre hospitalier de Troyes. Nous avons constitué trois enregistrements : la fiche de déclaration, de correction et de dérogation immédiate [Annexe 1] comprend une zone de coches et une zone de description libre, sans obligation. Les coches ont été organisées par grand thème la description ne cherche surtout pas à être exhaustive, mais plutôt à cibler les problèmes. Le déclarant 105
12 SG5 MANAGEMENT DE LA QUALITÉ SG5-07 a au maximum 5-6 coches à faire, sur des critères décrits en langage quotidien du laboratoire. La liste des coches a été établie par les techniciens eux-mêmes après une formation générale. Pour les processus de soutien, on n'a retenu que les grands problèmes classiques ; la fiche de traitement [Annexe 2] est réservée à la CQ ; la fiche d'action corrective ou préventive [Annexe 3] est émise par la CQ et utilisée par tous. Les zones sur fond blanc s'adressent à tous les utilisateurs, celles sur fond gris à la cellule qualité seule. 5 Comment planifier? Les non-conformités pré-analytiques Sont-elles gérées sur votre SIL? Si oui, toutes les conditions sont-elles remplies (attention aux dérogations, à l'information du client et à la traçabilité de son information, à la facilité de l'analyse)? Si non, il faut le mettre en place. Soit sur le SIL, soit, si c'est impossible, cela peut être la première étape pour constituer le formulaire de déclaration. Se poser les mêmes questions sur la gestion des anomalies du CIQ (on ne parle pas là des règles de validation du CIQ qui est une autre question). La réactovigilance Si vous travaillez pour ou dans un établissement de soins, il faut vous assurer de la conformité des pratiques (nomination d'un correspondant local de réactovigilance par le directeur de l'établissement, procédure de réactovigilance, insertion dans le COVIRIS ou son équivalent). Procédures générales Si rien d'autre n'est en place, il vaut mieux prendre le temps d'écrire : d'abord la procédure générale de management de la qualité (avec les autres questions : gestion documentaire, contrôle qualité, gestion des anomalies, outils d'évaluation et revues) ; la procédure de gestion des anomalies. Formation Une première formation peut se tenir à ce stade pour exposer le projet d'ensemble et dire ce que l'on attend de chacun pour la constitution de la fiche de déclaration puis pour son utilisation. 106
13 Recommandations pour l'accréditation des laboratoires de biologie médicale 3 Formulaire de déclaration Il faut ensuite constituer le formulaire de déclaration et son circuit de diffusion. C'est une étape fondamentale pour avoir une bonne acceptation de tout le personnel. La fiche de déclaration peut être mise en test dès qu'elle est prête, sans nécessairement attendre d'avoir mis en place le dispositif entier. Attention cependant à s'assurer que les techniciens voient un retour rapide d'investissement. Fiches d'actions curatives, correctives, préventives et de dérogation Ces outils doivent être mis en place rapidement après les fiches de déclaration. Il faudra commencer par «tester» les fiches d'actions correctives ou préventives qui permettent de tracer des actions confiées à un personnel non qualiticien. Mise en place d'une gestion à long terme Avec différents outils : liste de travail quotidien du qualiticien concernant le relevé des fiches de déclaration ; enregistrement informatisé des anomalies et actions permettant de les relier, de les décompter, de les classer afin d'en tirer aussi des indicateurs qualité après analyse ; programmation annuelle des revues où sont exposés les résultats ; programmation du retour d'information régulier (mensuel) vers les techniciens ; bilan annuel et suivi longitudinal d'indicateurs qualité ; audits internes. Liens d'intérêts : aucun Références 1. Article L Code de la Santé publique. 2. NF EN ISO : Laboratoires d'analyses de biologie médicale Exigences concernant la qualité et la compétence. Saint-Denis : AFNOR, SH REF 02 : Recueil des exigences spécifiques pour l'accréditation des laboratoires de biologie médicale. COFRAC, révision 01, 2012 ( 4. Ishikawa K. La gestion de la qualité (Outils et applications pratiques). Paris : Dunod,
14 SG5 MANAGEMENT DE LA QUALITÉ SG5-07 Annexe 1. Fiche de déclaration d'anomalie et de corrections immédiates ou de dérogation 108
15 Recommandations pour l'accréditation des laboratoires de biologie médicale 3 109
16 SG5 MANAGEMENT DE LA QUALITÉ SG5-07 Annexe 2. Fiche de traitement d'une anomalie 110
17 Recommandations pour l'accréditation des laboratoires de biologie médicale 3 111
18 SG5 MANAGEMENT DE LA QUALITÉ SG5-07 Annexe 3. Fiche d'action corrective ou préventive ou de mise en conformité 112
19 Recommandations pour l'accréditation des laboratoires de biologie médicale 3 113
20
Audit interne. Audit interne
Définition de l'audit interne L'Audit Interne est une activité indépendante et objective qui donne à une organisation une assurance sur le degré de maîtrise de ses opérations, lui apporte ses conseils
Plus en détailRapport d'audit étape 2
Rapport d'audit étape 2 Numéro d'affaire: Nom de l'organisme : CMA 76 Type d'audit : audit de renouvellement Remarques sur l'audit Normes de référence : Autres documents ISO 9001 : 2008 Documents du système
Plus en détailMETIERS DE L INFORMATIQUE
METIERS DE L INFORMATIQUE ISO 27001 LEAD AUDITOR REF : GOMO019 DUREE : 5 JOURS TARIF : 3 500 HT Public Toute personne amenée à conduire des audits dans le domaine de la sécurité des systèmes d'information.
Plus en détailADDITIF AU RAPPORT DE CERTIFICATION V2010 CLINIQUE CHIRURGICALE DU LIBOURNAIS
ADDITIF AU RAPPORT DE CERTIFICATION V2010 CLINIQUE CHIRURGICALE DU LIBOURNAIS 119 rue de la marne - 33500 - Libourne NOVEMBRE 2014 SOMMAIRE PREAMBULE 1. Présentation du document 2. Les niveaux de certification
Plus en détailGUIDE POUR LA MISE SUR LE MARCHÉ DE DISPOSITIFS MÉDICAUX SUR MESURE APPLIQUE AU SECTEUR DENTAIRE
Actualisation Mai 2012 Direction de l'evaluation des Dispositifs Médicaux Département Surveillance du Marché GUIDE POUR LA MISE SUR LE MARCHÉ DE DISPOSITIFS MÉDICAUX SUR MESURE APPLIQUE AU SECTEUR DENTAIRE
Plus en détailAccréditation des laboratoires de ais
Accréditation des laboratoires de biologie médicale m français ais Hélène MEHAY Directrice de la section Santé Humaine Cofrac 52 rue Jacques Hillairet 75012 Paris Journée FHF Centre 30 juin 2015 1 L accréditation
Plus en détailSommaire des documents de la base documentaire 15189 v2012 01/11/2013
La base documentaire a été complètement révisée pour être en conformité avec cette version 2012 de l ISO 15189. La cartographie des différents processus du LBM a également été modifiée (suppression du
Plus en détailNom-Projet MODELE PLAN DE MANAGEMENT DE PROJET
Nom-Projet MODELE PLAN DE MANAGEMENT DE PROJET Glossaire La terminologie propre au projet, ainsi que les abréviations et sigles utilisés sont définis dans le Glossaire. Approbation Décision formelle, donnée
Plus en détailFiche conseil n 16 Audit
AUDIT 1. Ce qu exigent les référentiels Environnement ISO 14001 4.5.5 : Audit interne EMAS Article 3 : Participation à l'emas, 2.b Annexe I.-A.5.4 : Audit du système de management environnemental SST OHSAS
Plus en détailPROCEDURE ENREGISTREMENT
Page 1 sur 7 ANNULE ET REMPLACE LES DOCUMENTS SUIVANTS référence 04/PR/001/02/V01 04/PR/001/02/V02 04/PR/001/02/V03 04/PR/001/02/V04 04/PR/001/02/V05 04/PR/001/02/V06 04/PR/001/02/V07 04/PR/001/02/V08
Plus en détailChapitre 1 : Introduction aux bases de données
Chapitre 1 : Introduction aux bases de données Les Bases de Données occupent aujourd'hui une place de plus en plus importante dans les systèmes informatiques. Les Systèmes de Gestion de Bases de Données
Plus en détailRapport d'audit interne du processus RESSOURCES MATERIELLES NANCY
Rapport d'audit interne du processus RESSOURCES MATERIELLES Date de l'audit : 23/03/2010 - Processus audité(s) : Système management qualité Site audité : Nancy Référentiel(s) : ISO 9001 : 2008 Équipe d'audit
Plus en détailRéorganisation du processus de transfusion sanguine au Liban
Réorganisation du processus de transfusion sanguine au Liban Cahier des charges du Logiciel Médico Technique Rédigé en collaboration avec Cahier des charges du Logiciel Médico Technique La procédure d
Plus en détailTITRE III PRÉVENTION DES RISQUES D'EXPOSITION AU BRUIT. CHAPITRE Ier Dispositions générales
Code du travail nouveau : TITRE III - PREVENTION DES RISQUES D'EXPOSITION AU BRUIT TITRE III PRÉVENTION DES RISQUES D'EXPOSITION AU BRUIT CHAPITRE Ier Dispositions générales SECTION 1 Définitions Art.
Plus en détailGestion des incidents
HERVÉ SCHAUER CONSULTANTS Cabinet de Consultants en Sécurité Informatique depuis 1989 Spécialisé sur Unix, Windows, TCP/IP et Internet Gestion des incidents liés à la sécurité de l'information Conférence
Plus en détailCe document est la propriété de la MAP. Il ne peut être utilisé, reproduit ou communiqué sans son autorisation. MECANIQUE AERONAUTIQUE PYRENEENNE
MANUEL MANAGEMENT QUALITE Révision janvier 2010 Ce document est la propriété de la MAP. Il ne peut être utilisé, reproduit ou communiqué sans son autorisation. MECANIQUE AERONAUTIQUE PYRENEENNE Place d
Plus en détailConditions Générales Location d équipements terminaux
Conditions Générales Location d équipements terminaux Vous trouverez dans le présent document les conditions générales qui s'appliquent à la location des équipements terminaux de Orange. Elles peuvent
Plus en détailLa gestion documentaire les bases d'un système de management de la qualité
La gestion documentaire les bases d'un système de management de la qualité 8 ème journée professionnelle de l ANTAB - 21 Octobre 2011 Fatima TOUBAIS Ingénieur qualité Accréditation des Laboratoires Direction
Plus en détail- Le Diagramme de Gantt. - Le Diagramme de Pert - La Méthode QQCQCCP - La Méthode MOSI - Cahier des charges fonctionnel
Planifier le projet > Identifier les étapes > Organiser le projet > Identifier les étapes - Le Diagramme de Gantt > Organiser le projet - Le Diagramme de Pert - La Méthode QQCQCCP - La Méthode MOSI - Cahier
Plus en détailSERVICES TECHNIQUES CENTRE HOSPITALIER. d AURILLAC. 1er congrès de l AFGRIS
SERVICES TECHNIQUES CENTRE HOSPITALIER henri MONDOR d AURILLAC 1er congrès de l AFGRIS METHODE D ANALYSE ET DE PREVENTION DES RISQUES ET CERTIFICATION ISO 9002 Un couple pertinent pour les services techniques
Plus en détailCOMMENT MAITRISER LA GESTION DES APPROVISIONNEMENTS ET DES STOCKS DE MEDICAMENTS
1 sur 9 COMMENT MAITRISER LA GESTION DES APPROVISIONNEMENTS ET DES STOCKS DE MEDICAMENTS (L'article intégral est paru dans Gestions Hospitalières n 357 de juin-juillet 1996) Pour plus d'informations concernant
Plus en détailAnnexe sur la maîtrise de la qualité
Version du 09/07/08 Annexe sur la maîtrise de la qualité La présente annexe précise les modalités d'application, en matière de maîtrise de la qualité, de la circulaire du 7 janvier 2008 fixant les modalités
Plus en détailModalités d application de l article L 4113-6 du CSP après la parution du décret 2007-454 du 25 mars 2007
24 mai 2007 MAJ du 11 septembre 2007 Modalités d application de l article L 4113-6 du CSP après la parution du décret 2007-454 du 25 mars 2007 La loi du 4 mars 2002 avait prévu les dispositions suivantes,
Plus en détailArticle 1 er. Code de la santé publique Texte précédent. Nouveau texte. 28/11/2012 Evelyne Pierron Consultants. Article R5121-25
Tableau comparatif Décret n 2012-1244 du 8 novembre 2012 relatif au renforcement des dispositions en matière de sécurité des médicaments à usage humain soumis à autorisation de mise sur le marché et à
Plus en détailMise en œuvre de l accréditation dans un laboratoire de biologie médicale privé
Mise en œuvre de l accréditation dans un laboratoire de biologie médicale privé SELARL ANALYS / SELARL ANALYS-I Une démarche d accréditation multisites Journée du 29 Juin 2010 Thierry Avellan tavellan@free.fr
Plus en détailITIL V3-2011 Préparation à la certification ITIL Foundation V3 (2ième édition)
Chapitre 1 Introduction et généralités d'itil V3 A. Introduction 26 1. Le contexte 26 2. Des réponses à ce contexte 27 B. Les bonnes pratiques ITIL V3 28 1. Les bonnes pratiques 28 a. Introduction 28 b.
Plus en détailITIL V3-2011 Préparation à la certification ITIL Foundation V3 (3ième édition)
Chapitre 1 Introduction et généralités d'itil V3 A. Introduction 26 1. Le contexte 26 2. Des réponses à ce contexte 27 B. Les bonnes pratiques ITIL V3 28 1. Les bonnes pratiques 28 a. Introduction 28 b.
Plus en détailRéférentiel de compétences
Référentiel de compétences Intitulé du poste : Assistant de gestion Définition du poste : Pôle de compétences : renvoie à un ensemble d activités Activités : renvoie à un listing de tâches accomplies Maîtrise
Plus en détailArticles-CODE DES ASSURANCES
Article L111-4 :L'autorité administrative peut imposer l'usage de clauses types de contrats. Article L112-1 :L'assurance peut être contractée en vertu d'un mandat général ou spécial ou même sans mandat,
Plus en détailCONTRAT LOGICIEL CERTIFICATION
CONTRAT LOGICIEL CERTIFICATION Conditions Générales Entre, la Société CERTIF.ME, Société par Actions Simplifiée au capital de 10 000, dont le siège social est fixé à CEBAZAT 63118 13 Rue du Stade, immatriculée
Plus en détailANALYSE DE RISQUE AVEC LA MÉTHODE MEHARI Eric Papet e.papet@dev1-0.com Co-Fondateur SSII DEV1.0 Architecte Logiciel & Sécurité Lead Auditor ISO 27001
ANALYSE DE RISQUE AVEC LA MÉTHODE MEHARI Eric Papet e.papet@dev1-0.com Co-Fondateur SSII DEV1.0 Architecte Logiciel & Sécurité Lead Auditor ISO 27001 PLAN Introduction Générale Introduction MEHARI L'analyse
Plus en détailConclusions du Conseil sur l'innovation dans l'intérêt des patients
Conseil de l'union Européenne PRESSE FR CONCLUSIONS DU CONSEIL Bruxelles, le 1 décembre 2014 Conclusions du Conseil sur l'innovation dans l'intérêt des patients Session du Conseil Emploi, politique sociale,
Plus en détail3 Les premiers résultats des plans d'actions
3 Les premiers résultats des plans d'actions Les résultats que nous avons obtenus en ce qui concerne les plans d'action, résultent de l'analyse de 48 entreprises seulement. Revenons sur notre échantillon.
Plus en détailCERTIFICATION CERTIPHYTO
CONDITIONS GENERALES DE CERTIFICATION MONOSITE Indice 2 Page 1/12 «Distribution de produits phytopharmaceutiques, Application en prestation de service de produits phytopharmaceutiques, Conseil à l utilisation
Plus en détailLes mentions et abréviations employées se lisent donc de la façon suivante :
CIRCULAIRE AD 94-2 DU 18 JANVIER 1994 Tri et conservation des archives des établissements publics de santé : documents produits après 1968 par les services administratifs chargés de la gestion des hospitalisations
Plus en détailITIL V2. La gestion des incidents
ITIL V2 La gestion des incidents Création : novembre 2004 Mise à jour : août 2009 A propos A propos du document Ce document de référence sur le référentiel ITIL a été réalisé en 2004 et la traduction des
Plus en détailConditions Générales d Intervention du CSTB pour la délivrance d une HOMOLOGATION COUVERTURE
DEPARTEMENT ENVELOPPES ET REVETEMENTS Constructions Légères et Couvertures Conditions Générales d Intervention du CSTB pour la délivrance d une HOMOLOGATION COUVERTURE Livraison Cahier V1 de Mars 2010
Plus en détailOBJET : Mise en œuvre du décret n 2004-1144 du 26 octobre 2004 relatif à l'exécution des marchés publics par carte d'achat.
Secrétariat général DIRECTION DE L'EVALUATION DE LA PERFORMANCE, ET DES AFFAIRES FINANCIERES ET IMMOBILIERES SOUS-DIRECTION DES AFFAIRES IMMOBILIERES SLAC/N AFFAIRE SUIVIE PAR : Pierre AZZOPARDI Tél :
Plus en détailMarquage CE et dispositifs médicaux
Marquage CE et dispositifs médicaux Références officielles Trois principales directives européennes réglementent la mise sur le marché et la mise en service des dispositifs médicaux : la directive 90/385/CEE
Plus en détailDéfaut de paiement : une obligation incomplète
Défaut de paiement : une obligation incomplète La loi de 2003 relative à la Centrale des Crédits aux Particuliers (CCP) organise l'enregistrement de tous les crédits à la consommation et crédits hypothécaires
Plus en détailSuite dossier d appel
Suite dossier d appel Table des matières 1. INTRODUCTION... 3 2. TRAITEMENT D'UN APPEL... 4 2.1. TRAITEMENT EN DIRECT... 4 2.2. TRAITEMENT DIFFERE... 4 2.3. MECANISME DU TRAITEMENT D'UN APPEL AU NIVEAU
Plus en détailRECOMMANDATION UIT-R SM.1048. (Question UIT-R 68/1)
Rec. UIT-R SM.1048 1 RECOMMANDATION UIT-R SM.1048 DIRECTIVES DE CONCEPTION D'UN SYSTÈME DE BASE POUR LA GESTION AUTOMATISÉE DU SPECTRE (Question UIT-R 68/1) Rec. UIT-R SM.1048 (1994) L'Assemblée des radiocommunications
Plus en détailPOLITIQUE ET LIGNES DIRECTRICES EN MATIERE DE TRACABILITE DES RESULTATS DE MESURE
BELAC 2-003 Rev 1-2014 POLITIQUE ET LIGNES DIRECTRICES EN MATIERE DE TRACABILITE DES RESULTATS DE MESURE Les versions des documents du système de management de BELAC telles que disponibles sur le site
Plus en détaildonnées à caractère personnel (ci-après la "LVP"), en particulier l'article 29 ;
1/9 Avis n 22/2014 du 19 mars 2014 Objet : demande d'avis concernant un projet d'arrêté royal réglementant les traitements par les médicaments de substitution (CO-A-2014-006) La Commission de la protection
Plus en détailGUIDE DE L'ARCHIVAGE OCTOBRE 2012
GUIDE DE L'ARCHIVAGE OCTOBRE 2012 SOMMAIRE - Introduction Page 1 - Coordonnées du service d Archives de l INSERM Page 2 - Glossaire Page 3 - Les archives dans les bureaux Page 4 - Les archives administratives
Plus en détailSEMINAIRES INTERNATIONAUX
n, Conseil Formation Recrutement-Intérim SEMINAIRES INTERNATIONAUX Programmes de Formation de Certification Conçus et Dispensés Entièrement en Français Par Illinois State University et GSBO Niamey - Lomé
Plus en détailPlan d intervention d urgence. en cas d attaque contre les systèmes d information. ou de faille technique des systèmes d information.
Plan d intervention d urgence en cas d attaque contre les systèmes d information ou de faille technique des systèmes d information «PIU Cyber» (version publique) Ministère d État Ministère de l Économie
Plus en détailTEXT MINING. 10.6.2003 1 von 7
TEXT MINING 10.6.2003 1 von 7 A LA RECHERCHE D'UNE AIGUILLE DANS UNE BOTTE DE FOIN Alors que le Data Mining recherche des modèles cachés dans de grandes quantités de données, le Text Mining se concentre
Plus en détailC ) Détail volets A, B, C, D et E. Hypothèses (facteurs externes au projet) Sources de vérification. Actions Objectifs Méthode, résultats
C ) Détail volets A, B, C, D et E Actions Objectifs Méthode, résultats VOLET A : JUMELAGE DE 18 MOIS Rapports d avancement du projet. Réorganisation de l administration fiscale Rapports des voyages d étude.
Plus en détailMai 2013 - n 38. Page 1 sur 5 17/05/2013. Découvrez le nouveau service d'aspone.fr :
Page 1 sur 5 Mai 2013 - n 38 Découvrez le nouveau service d'aspone.fr : "ALERTES évoluées" inclue Calendrier télédéclaratif et son échéancier... Rappel : nouvelle adresse WEBMAIL : https://www.aspone.fr/webmail
Plus en détailLe commissaire aux comptes et le premier exercice d un nouveau mandat
Le commissaire aux comptes et le premier exercice d un nouveau mandat Objectifs de la conférence n Préciser les modalités pratiques de mise en œuvre de la NEP 510 - Contrôle du bilan d ouverture du premier
Plus en détailUDSG CLASSIFICATION DOSSIER DOCUMENTAIRE
UDSG CLASSIFICATION DOSSIER DOCUMENTAIRE 2 SOMMAIRE I. LES FAMILLES PROFESSIONNELLES... 5 II. LES FONCTIONS GENERIQUES... 12 FAMILLE ETUDES ET CONCEPTION......... 15 ASSISTANT D ETUDES ET CONCEPTION...16
Plus en détailHEG Gestion de la Qualité L.Cornaglia. Les référentiels SMI, normes, processus de certification
Les référentiels SMI, normes, processus de certification 1 Définitions selon le Guide ISO/IEC 2:2004 Norme Document, établi par consensus et approuve par un organisme reconnu, qui fournit, pour des usages
Plus en détailManuel qualité du laboratoire
Laboratoire de biologie médicale des Hôpitaux Universitaires de Strasbourg Pôle de biologie 1 place de l Hôpital BP 426 67091 Strasbourg Cedex Manuel qualité du laboratoire Version 04 Rédaction : Cellule
Plus en détailREGLES DE CERTIFICATION MARQUE NF REACTION AU FEU MANCHONS ET PLAQUES D ISOLATION THERMIQUE EN ELASTOMERE EXPANSE PARTIE 4
REGLES DE CERTIFICATION MARQUE MANCHONS ET PLAQUES D ISOLATION THERMIQUE EN ELASTOMERE EXPANSE PARTIE 4 PROCESSUS DE SURVEILLANCE DES PRODUITS CERTIFIES MODIFICATIONS ET EVOLUTION SOMMAIRE 4.1. Processus
Plus en détailTutoriel - flux de facturation
1 of 12 17.01.2007 01:41 Tutoriel - flux de facturation Le schéma ci-dessous illustre le flux de facturation classique : Lors de la création d'une facture, elle possède l'état de brouillon, ce qui veut
Plus en détailEXIGENCES MINIMALES RELATIVES À LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS LORS DE SONDAGES RÉALISÉS PAR UN ORGANISME PUBLIC OU SON MANDATAIRE
EXIGENCES MINIMALES RELATIVES À LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS LORS DE SONDAGES RÉALISÉS PAR UN ORGANISME PUBLIC OU SON MANDATAIRE JUIN 1999 Exigences minimales relatives à la protection des
Plus en détailREGLES D ATTRIBUTION ET DE SUIVI DE LA CERTIFICATION AMIANTE 1552
REGLES D ATTRIBUTION ET DE SUIVI DE LA CERTIFICATION AMIANTE 1552 Date d application : 4 février 2013 DOC-PC 024 version 02 1/13 SOMMAIRE PAGES 1 OBJET 3 2 TERMINOLOGIE 3 et 4 3 DOCUMENTS DE REFERENCE
Plus en détailMODALITES D'APPLICATION DE LA KEYMARK. "Refroidisseurs de lait en vrac à la ferme "
Organisme certificateur 11, avenue Francis Le Pressensé F 93571 SAINT-DENIS LA PLAINE CEDEX MODALITES D'APPLICATION DE LA KEYMARK "Refroidisseurs de lait en vrac à la ferme " N d identification AFAQ AFNOR
Plus en détail1 la loi: la loi du 4 août 1996 relative au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail;
Arrêté royal du 30 août 2013 fixant des dispositions générales relatives au choix, à l'achat et à l'utilisation d'équipements de protection collective (M.B. 7.10.2013) Chapitre I er. - Dispositions relatives
Plus en détailMARCHE N 2014.05 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE RELATIF AU NETTOYAGE DU GYMNASE D AMBLAINVILLE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP
CCP PIECE 2/2 MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES MARCHE N 2014.05 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE RELATIF AU NETTOYAGE DU GYMNASE D AMBLAINVILLE Mairie d AMBLAINVILLE Place du 11 Novembre
Plus en détailLES PROCEDURES DE LA POLITIQUE D ARCHIVAGE
LES PROCEDURES DE LA POLITIQUE D ARCHIVAGE La mise en place d une politique d archivage offre des solutions pour assurer une gestion pérenne des archives. Ce guide de procédure doit : - servir de base
Plus en détailCONDITIONS PARTICULIERES NUMEROS SVA
CONDITIONS PARTICULIERES NUMEROS SVA Version en date du 31/08/2012 DEFINITIONS : - Compte OVH : Compte de facturation regroupant l ensemble des fonctionnalités et informations relatives à la facturation
Plus en détailSPECIFICATION "E" DU CEFRI CONCERNANT LES ENTREPRISES EMPLOYANT DU PERSONNEL DE CATEGORIE A OU B TRAVAILLANT DANS LES INSTALLATIONS NUCLEAIRES
92038 PARIS LA DEFENSE CEDEX Page 1 / 11 SPECIFICATION "E" DU CEFRI CONCERNANT LES ENTREPRISES EMPLOYANT DU PERSONNEL DE CATEGORIE A OU B TRAVAILLANT DANS LES INSTALLATIONS NUCLEAIRES 29/11/00 13 Indice
Plus en détailLe modèle de données
Le modèle de données Introduction : Une fois que l étude des besoins est complétée, deux points importants sont à retenir : Les données du système étudié Les traitements effectués par le système documentaire.
Plus en détailL'APPLICATION DANS LE TEMPS DES ASSURANCES DE RESPONSABILITE CIVILE
L'APPLICATION DANS LE TEMPS DES ASSURANCES DE RESPONSABILITE CIVILE 1 - L'APPLICATION DE LA GARANTIE DANS LE TEMPS (Application de la garantie dans le temps dans les assurances de responsabilité avant
Plus en détailMAIRIE DE LA WANTZENAU MARCHE DE FOURNITURES PROCEDURE ADAPTEE CAHIER DES CHARGES
MAIRIE DE LA WANTZENAU MARCHE DE FOURNITURES PROCEDURE ADAPTEE CAHIER DES CHARGES LOT 2 Fourniture et installation d un système de GED pour la Mairie de La Wantzenau. Fiche technique Cahier des Charges
Plus en détailN oubliez pas de sauvegarder après avoir intégré ce fichier dans votre espace extranet!
FORMULAIRE PDF REMPLISSABLE POUR REPONSE PEDAGOGIQUE AAP 2014 DU Page 1 sur 14 Avant toute chose, rappelez ici : 1 - Le titre principal (anciennement titre long) de votre projet [90 caractères] Messagerie
Plus en détailConditions Particulières de Maintenance. Table des matières. Ref : CPM-1.2 du 08/06/2011
Conditions Particulières de Maintenance Ref : Table des matières 1 CONDITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AUX CONTRATS DE MAINTENANCE...2 1.1 Préambule...2 1.2 Obligations d'atreal et services rendus...2
Plus en détailMANAGEMENT PAR LA QUALITE ET TIC
Garantir une organisation performante pour satisfaire ses clients et ses partenaires, telle est la finalité d une certification «qualité». On dénombre de nombreux référentiels dont le plus connu et le
Plus en détailACCOMPAGNEMENT A LA CERTIFICATION ISO 9001 DE L AGENCE POUR LA RECHERCHE ET L INNOVATION EN CHAMPAGNE-ARDENNE - CARINNA
1 APPEL D OFFRES ACCOMPAGNEMENT A LA CERTIFICATION ISO 9001 DE L AGENCE POUR LA RECHERCHE ET L INNOVATION EN CHAMPAGNE-ARDENNE - CARINNA JUILLET 2013 2 1. OBJET DE L APPEL D OFFRE Réalisation d un accompagnement
Plus en détailSystème de gestion des données RAPIDComm 3.0 : la solution avancée de connectivité et de communication en biologie délocalisée
Système de gestion des données RAPIDComm 3.0 : la solution avancée de connectivité et de communication en biologie délocalisée White paper Allen B, Hoffman G, Arkhipov V Des réponses pour la vie. 2 1 Résumé
Plus en détailCertification ISO 9001 de la prise en charge médicamenteuse
Certification ISO 9001 de la prise en charge médicamenteuse Jeudi 9 avril 2015 1 Sommaire Présentation de la Maison de santé Marie Galène La démarche de certification ISO 9001 à Marie Galène Pourquoi cette
Plus en détailMANAGEMENT PAR LA QUALITE ET TIC
MANAGEMENT PAR LA QUALITE ET TIC Lorraine Garantir une organisation performante pour satisfaire ses clients et ses partenaires, telle est la finalité d une certification «qualité». On dénombre de nombreux
Plus en détailDECLARATION PUBLIQUE D'INTERETS (DPI)
DECLARATION PUBLIQUE D'INTERETS (DPI) Arrêté du 5 juillet 2012 portant fixation du document type de la déclaration publique d'intérêts mentionnée à l'article L. 1451-1 du code de la santé publique Je soussigné(e)
Plus en détailSOCIETE FRANCAISE EXXONMOBIL CHEMICAL S.C.A. Rapport du Président du Conseil de Surveillance
SOCIETE FRANCAISE EXXONMOBIL CHEMICAL S.C.A. Rapport du Président du Conseil de Surveillance Procédures de contrôle interne relatives à l'élaboration et au traitement de l'information comptable et financière
Plus en détailGestion de la Maintenance Assistée par Ordinateur
Gestion de la Maintenance Assistée par Ordinateur Simplifiez vous la maintenance Gagner en productivité. Réduire les pannes. Améliorer la durée de vie des équipements. Diminuer les coûts de maintenance.
Plus en détailSociété MAINTINFO MAINTENANCE D'EQUIPEMENTS INFORMATIQUES ETUDE DE CAS (UML) Document d'expression des Besoins. Page 1
Société MAINTINFO MAINTENANCE D'EQUIPEMENTS INFORMATIQUES ETUDE DE CAS (UML) Document d'expression des Besoins Page 1 ISTA.ma Un portail au service de la formation professionnelle Le Portail http://www.ista.ma
Plus en détailClassification : Non sensible public 2 / 22
Le Ministère de la Santé, via son programme «Hôpital numérique», soutient l amélioration de la qualité de service et de la performance des établissements de santé par le développement et la promotion du
Plus en détailManuel Management Qualité ISO 9001 V2000. Réf. 20000-003-002 Indice 13 Pages : 13
Réf. 20000-003-002 Indice 13 Pages : 13 Manuel Management Qualité ISO 9001 V2000 EVOLUTIONS INDICE DATE NATURE DE L'EVOLUTION 00 09/06/2000 Edition Originale 01 29/09/2000 Modification suite à audit interne
Plus en détailGESTION ÉLECTRONIQUE des FORMALITÉS INTERNATIONALES
GESTION ÉLECTRONIQUE des FORMALITÉS INTERNATIONALES QU EST-CE QUE GEFI? C est la simplification de vos formalités internationales! - Saisie de vos Certificats d Origine 7 jours sur 7, 24H/24H Création
Plus en détailX-Rite RM200QC. Spectrocolorimètre d'imagerie portable
Spectrocolorimètre d'imagerie portable X-Rite RM200QC Le spectrocolorimètre d'imagerie RM200QC d X-Rite permet d'établir un lien entre l'apparence de la couleur et la couleur des matériaux des lots entrants
Plus en détailComprendre ITIL 2011
Editions ENI Comprendre ITIL 2011 Normes et meilleures pratiques pour évoluer vers ISO 20000 Collection DataPro Extrait 54 Comprendre ITIL 2011 Normes et meilleures pratiques pour évoluer vers ISO 20000
Plus en détailOuvrir dossier D appel
Ouvrir dossier D appel Table des matières 1. TRAITER UN APPEL... 3 1.1. ORGANISATION GENERALE D'UN SERVICE DESK... 3 1.2. PRINCIPE DE FONCTIONNEMENT... 4 2. PRISE EN CHARGE DE L'UTILISATEUR ET DE SON APPEL...
Plus en détailLa version électronique fait foi
Page 1/6 Localisation : Classeur VERT Disponible sur Intranet A revoir : 10/2015 Objet : La présente procédure a pour objet de décrire les responsabilités et les principes pour la réalisation des prélèvements.
Plus en détailLa GEIDE. Dans une solution GEIDE, il est possible d'associer au sein même d'un dossier:
La GEIDE Historique de La GEIDE Anciennement "Archivage électronique", La Gestion électronique de Documents "GED" est apparu dans les années 80. Mais le terme GED paraissait restrictif par rapport à ses
Plus en détailLoi n 9-88 relative aux obligations comptables des commerçants
Loi n 9-88 relative aux obligations comptables des commerçants Dahir n 1-92-138 (30 joumada II 1413) portant promulgation de la loi n 9-88 relative aux obligations comptables des commerçants (B.O. 30 décembre
Plus en détailÉvaluation de la conformité Certification des produits OEM (mise à jour : octobre 2010)
Évaluation de la conformité Certification des produits OEM (mise à jour : octobre 2010) Traduction non officielle du document "Antworten und Beschlüsse des EK-Med" 3.9 1010 B 16 publié sur le site internet
Plus en détailCRÉATION d'une ASSOCIATION
N 13973*03 CRÉATION d'une ASSOCIATION DÉCLARATION PRÉALABLE Loi du 1er juillet 1901, article 5 Décret du 16 août 1901, articles 1 à 7 Ce formulaire vous permet de déclarer les informations nécessaires
Plus en détailP s a sep e o p r o t S e S r e vi v ce c s Fabrice Dubost
Passeport Services Fabrice Dubost 2.6 Gestion des Mises en Production ITIL, Soutien des services Entreprise, Clients et Utilisateurs Outil de Supervision Dysfonctionnements Questions / Renseignements Incidents
Plus en détailLA VERSION ELECTRONIQUE FAIT FOI
CONDITIONS D ACCREDITATION D ORGANISMES MULTISITES OU ORGANISES EN RESEAU OU METTANT EN COMMUN DES MOYENS GEN PROC 10 Révision 03 CONDITIONS D ACCREDITATION D ORGANISMES MULTISITES OU ORGANISES EN RESEAU
Plus en détail1 - Clients 2 - Devis 3 - Commandes 4 - Livraisons 5 - Factures 6 - Avoirs 7 - Modèles
1 - Clients 2 - Devis 3 - Commandes 4 - Livraisons 5 - Factures 6 - Avoirs 7 - Modèles Page 1/16 1 - Clients Un client est un tiers qui vous passe des commandes, où pour lequel vous faîtes des devis, des
Plus en détailTransposition de l article 8 de la directive européenne 2012/27 relative à l efficacité énergétique
Pollutec 2013 Atelier ATEE AUDIT ENERGETIQUE EN ENTREPRISE Transposition de l article 8 de la directive européenne 2012/27 relative à l efficacité énergétique Laurent Cadiou DGEC/SCEE Bureau Économies
Plus en détailLa correction des erreurs d'enregistrement et de traitement comptables
La correction des erreurs d'enregistrement et de traitement comptables Après l'étude des différents types d'erreurs en comptabilité (Section 1) nous étudierons la cause des erreurs (Section 2) et les techniques
Plus en détailNC 06 Norme comptable relative aux Immobilisations incorporelles
NC 06 Norme comptable relative aux Immobilisations incorporelles Objectif 01. Une entreprise peut acquérir des éléments incorporels ou peut elle-même les développer. Ces éléments peuvent constituer des
Plus en détailDECLARATION PUBLIQUE D'INTERETS (DPI)
DECLARATION PUBLIQUE D'INTERETS (DPI) Arrêté du 5 juillet 2012 portant fixation du document type de la déclaration publique d'intérêts mentionnée à l'article L. 1451-1 du code de la santé publique Je soussigné(e)
Plus en détailContrat d'hébergement application ERP/CRM - Dolihosting
Date 30/10/13 Page 1/6 Contrat d'hébergement application ERP/CRM - Dolihosting Le présent contrat est conclu entre vous, personne physique ou morale désignée ci-après le client et ATERNATIK dont le numéro
Plus en détailAnnexe B Rapport d état détaillé relatif aux recommandations depuis 2010
Rapport d état détaillé relatif aux recommandations depuis 2010 Rapport d'état détaillé relatif aux recommandations depuis 2010 Rapport d état détaillé relatif aux recommandations depuis 2010 2010 2 3
Plus en détailFiche méthodologique Rédiger un cahier des charges
Fiche méthodologique Rédiger un cahier des charges Plan de la fiche : 1 : Présentation de la fiche 2 : Introduction : les grands principes 3 : Contenu, 1 : positionnement et objectifs du projet 4 : Contenu,
Plus en détail