PROCEDURE ENREGISTREMENT

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "PROCEDURE ENREGISTREMENT"

Transcription

1 Page 1 sur 7 ANNULE ET REMPLACE LES DOCUMENTS SUIVANTS référence 04/PR/001/02/V01 04/PR/001/02/V02 04/PR/001/02/V03 04/PR/001/02/V04 04/PR/001/02/V05 04/PR/001/02/V06 04/PR/001/02/V07 04/PR/001/02/V08 04/PR/001/02/V09 Titre et objet de la révision PROCEDURE ENREGISTREMENT - Durée de conservation et mode de conservation des archivages 07/10/03 PROCEDURE ENREGISTREMENT - Réactualisation documentaire et mise à jour des enregistrements 25/11/03 PROCEDURE ENREGISTREMENT Modification du texte 15/10/04 PROCEDURE ENREGISTREMENT Modification des points de diffusion 14/01/05 PROCEDURE ENREGISTREMENT Modification du texte 16/01/06 PROCEDURE ENREGISTREMENT Modification du texte 06/02/07 PROCEDURE ENREGISTREMENT Modification références des annexes 19/12/08 PROCEDURE ENREGISTREMENT Modification du texte et mise à jour procédures 21/08/09 PROCEDURE ENREGISTREMENT Modification du texte 15/09/11 DIFFUSION CCVO ; BIZET ; SYSTEME INFORMATIQUE REDACTION VERIFICATION APPROBATION Nom visa Nom visa Nom visa YMB YMB/ASA YMB

2 Page 2 sur OBJET : Décrire la procédure des enregistrements. 2 - DOCUMENTS DE REFERENCE : Norme ISO 9000/2000 SMQ Principes essentiels vocabulaire. Norme ISO 9001/2000 Exigences en matière de SMQ Norme ISO 9004/2000 Conseils en matière de SMQ Norme ISO 9001/ DOMAINE D APPLICATION : Cette procédure s applique : au Manuel Qualité aux Procédures aux Modes Opératoires aux Fiches Techniques 4 - RESPONSABILITES : Ensemble du personnel du CIMOP 5 - METHODOLOGIE : 5.1 LES ENREGISTREMENTS : Les enregistrements intéressent tous les processus de la cartographie : processus de management, de réalisation et de support. Ils participent au suivi de la réalisation du produit et à ses conditions de réalisation. Certains se matérialisent sous la forme de document papier, d autres sont contenus dans le système informatique de gestion ou le logiciel de gestion qualité. Ils obéissent à la procédure de maîtrise documentaire (cf. 04/PR/001/01) A. Processus de réalisation : Les enregistrements concernent pour l essentiel le dossier du patient dont les éléments conservés peuvent être de nature informatique ou analogique. 1. Le dossier administratif et médical analogique du patient : il est conservé dans des classeurs par activité, par ordre chronologique et ordre alphabétique. Il fait l objet de contrôle trimestriel objet d un indicateur. Ces enregistrements sont conservés dans un local d archives et font l objet de procédure et mode opératoire (cf. 07 PR ) 2. Le compte rendu et le dossier administratif et financier sont conservés sur le système informatique (processus informatique réseau (cf. 06/PR/002/02). 3. Le déroulement de l examen donne lieu à un enregistrement informatique des acteurs impliqués dans les processus, regroupés dans le dossier administratif informatique du patient. Les patients hospitalisés donnent lieu à une fiche particulière de suivi (cf. Annexe 1-06 PR ). 4. La preuve d information et de consentement du patient sont conservés dans le dossier administratif papier (cf. 07 PR ). 5. Les incidents font l objet d un suivi et d un enregistrement dans le cadre de la procédure incident (cf. 08/PR/001/02). 6. Les consommables entrant directement en contact du patient sont l objet d un suivi : N de lot, type de produit sont enregistrés dans le dossier informatique du patient.

3 Page 3 sur 7 B. Processus de management : 1. Ressources humaines : Chaque salarié bénéficie d un dossier individuel conservé par le responsable des ressources humaines. Ce dossier est ouvert à l arrivée de chaque nouveau salarié selon la procédure (cf. 06/PR/001/03). Le dossier est conservé dans le bureau du responsable ressources humaines au C.C.V.O pendant la durée de la présence du salarié dans la société puis transféré au service d archivage extérieur (Everial) après son départ. La médecine du travail donne lieu à des enregistrements liés à l aptitude des personnels conservés dans leur dossier individuel, ainsi que des suivis réglementaires liés à l activité professionnelle. La gestion des salariés donne lieu à une planification des présences conforment à la procédure gestion des ressources humaines (cf. 06/PR/001/01), contrôle des présences et des horaires du personnel (cf. 06/MO/001/01 et suivi des absences (EN 06/052)) Les affectations des salariés sont consignées sur les fiches d affectation (cf. 06/FT/001/01). Les formations font l objet d enregistrements gardés dans le dossier des salariés (cf. classeur 12 - formation). 2. Ressources matérielles : Chaque matériel est identifié au sein d une procédure matérielle (cf. 06/PR/002/01), le matériel informatique bénéficie d une procédure particulière (cf. 06/PR/002/02) ainsi que le linge (cf. 06/PR/002/03) et les produits et dispositifs médicaux (cf. 06/FT/002/01). Chaque procédure définie les enregistrements nécessaires. Selon le type de matériel, celui ci peut faire l objet d autorisation, d homologation et de contrôles réglementaires (classeurs 15*1, 15*2 et 15*3) Les besoins en matériels consommables de chaque secteur d activité font l objet d enregistrements dans le cadre de la gestion centralisée des produits (cf. 06/PR/002/01). 3. Communication : Le patient : Le consentement éclairé du patient est un moment clé de l examen radiologique. Les consentements font partis intégrante du dossier radiologique et obéissent à la procédure information du patient (cf. 07/PR/007/05). La remise du dossier radiologique par le médecin au patient est le 2 e temps fort de la communication avec le patient et fait l objet d un mode opératoire suivi avec indicateur.(cf 06/M0/001/06) Les réclamations, les incidents et leurs traitements donnent lieu à un suivi conforme à la procédure incident (cf. 08/PR/001/02) et procédure réclamation (cf. 08/PR/001/08). Le personnel : A l arrivée, tout nouvel employé bénéficie d un dossier personnalisé selon la procédure d accueil (cf. 06/PR/001/03). Chaque année une fiche d auto-évaluation est remplie par chacun des membres du personnel du CIMOP. Des contrôles d aptitude médicale et de l exposition aux radiations ionisantes sont effectués selon la réglementation. Les plannings mensuels, les résultats de contrôle de présence sont distribués chaque mois à l ensemble des salariés, les plannings sont consultables sur l intranet (Bluemedi) et font l objet d un affichage (cf. 06/PR/001/01).

4 Page 4 sur 7 Les réunions font l objet de compte- rendus diffusés et classés : Les comptes rendus de réunion, les résultats des enquêtes satisfaction du personnel sont disponibles sous le logiciel BLUEMEDI. Les comptes rendus sont archivés sous BLUEMEDI. 4. L organisation administrative et financière : Elle est organisée autour d un document pluriannuel de planification et d un document annuel le budget prévisionnel. Elle est définie par une procédure à laquelle est rattachée un organigramme fonctionnel. Les réunions des différentes instances donnent lieu à des procès verbaux. Le suivi de gestion bénéficie d un tableau de bord réalisé à partir des données des processus de réalisation (cf. 07/MO/007/03), des processus de management (ressources humaines et matérielles) des processus supports achat et maintenance aboutissant à une série d enregistrements (activités, dépenses, engagements, trésorerie). Les tableaux de bord sont gardés trois ans au siège de la société puis détruits. C. Les processus support : 1. Achats et fournisseurs : Les besoins de chaque entité pour la réalisation du produit donnent lieu à un bon de commande permettant l approvisionnement à partir d une réserve centrale. Les commandes et leur suivi font l objet d une procédure (cf. 07/PR/008/01), la maîtrise des fournisseurs d un mode opératoire (cf. 07/MO/008/01). Ces achats peuvent donner lieu à des réclamations (procédure et indicateur). 2. Formations : Toutes les formations organisées par l entité donnent lieu à un enregistrement regroupé dans un classeur annuel de formation. Chaque salarié bénéficie dans son dossier de documents attestant des formations. 3. Maintenance : Selon la procédure maintenance (cf. 08/PR/001/03), seules les maintenances curatives et préventives donnent lieu à un enregistrement. Les maintenances correctives entrent dans le cadre de la procédure incident (cf. 08/PR/001/002). L ensemble des enregistrements concernant la maintenance est regroupé dans un classeur pour les contrats et dans un classeur annuel pour les interventions. 4. Prévention et sécurité : Patient : La sécurité des patients est d abord assurée par le respect des procédures. Toute erreur dans une procédure donne lieu à un incident géré dans le cadre de cette procédure incident (cf. 08/PR/001/02). Des situations particulières peuvent être générées par la procédure de réalisation du produit ou par le patient lui même. Ces situations font l objet de modes opératoires particuliers (Urgence vitale cf. 06/M0/003/15; Douleur cf. 06/MO/003/11, Extravasation de produit de contraste cf. 06/M0/003/12, Grossesse cf. 06/M0/003/16, cf. 06/M0/003/13) qui donnent lieu à leurs propres enregistrements. Des procédures réglementaires de prévention des risques spécifiques à notre profession font l objet d une gestion particulière organisée par la CGPR sous la responsabilité de la direction, dans le cadre de la procédure des vigilances sanitaires (cf. 07/PR/009/01) ou de modes opératoires (mode opératoire d un signalement d incident ou risque d incident de matériovigilance cf. 07/M0/009/01 ; mode opératoire d un signalement d incident ou risque d incident de pharmacovigilance cf. 07/MO/009/02 ; mode opératoire réponse à une alerte ou une information cf. 07/MO/009/03)

5 Page 5 sur 7 Personnel : - Lié au domaine d activité du personnel : Dossier réglementaire de médecine de travail Suivi pour les travailleurs exposés aux radiations ionisantes. Registre unique des risques. Règlement intérieur Plan d action(s) en faveur de l emploi des seniors - Lié au patient : Des conduites à tenir particulières font l objet de modes opératoires comme : CAT en cas d exposition au sang (cf. 06/MO/003/01, CAT chez un patient atteint de bactéries multi résistantes (cf. 06/MO/003/05), Ces procédures font l'objet d'enregistrements spécifiques. Locaux : Les locaux et les installations font l'objet de normes et de contrôles liés au domaine d'activité: accueil du public, imagerie médicale. Ces obligations donnent lieu à des enregistrements regroupés pour la plupart dans le cadre de fiches de sécurité regroupées dans un classeur unique. Des modes opératoires spécifiques sont appliqués pour : la lutte contre les infections nosocomiales (cf. 06/MO/003/03, cf. 06/MO/003/04, cf. 06/MO/003/05). 5. Hygiène : Les procédures, modes opératoires et enregistrements liés à l hygiène intéressent : Les locaux, les matériels, les personnels. Les enregistrements sont le résultat de suivis de procédures, d'indicateurs, d audits internes et externes. D. La fiche d évènement indésirable (EN 08/021) : Une Fiche d Evènement Indésirable (FEI) informatisée a été créée associée au logiciel de gestion de la qualité. Cette fiche permet la déclaration des incidents survenant dans le service. Elle concerne : - les incidents patients - les incidents fournisseurs - les incidents matériels - les plaintes orales - les audits Elle permet un suivi en temps réel des évènements indésirables. Les FEI sont gérées informatiquement (Bluemedi) et un tableau mensuel récapitulatif est imprimé.

6 Page 6 sur CLASSEMENT DES ENREGISTREMENTS : Les enregistrements sont rangés dans des classeurs présents dans le bureau de la responsable qualité avec l ensemble de la documentation relative au système qualité. Certification : N 1 : Certification Regroupe l ensemble des procédures à jour, des modes opératoires et des fiches techniques en cours au CIMOP. Les versions anciennes sont regroupées dans un classeur transmis à la société d archivage extérieure Everial N 2 : Enregistrements Regroupe tous les enregistrements vierges en cours N 3 : Déchets N 4 : Dossier informatique Déclarations réglementaires. Engagements des constructeurs. Autorisation administrative. N 5 : Matériel N 6 : Médecins CV des médecins. Inscription au conseil de l ordre. Attestation d assurance. N 7 : Prévention des risques N 8 : Audits externes N 9 : Audits internes N 10 : Conventions Les différentes conventions signées par le CIMOP avec d autres établissements de soins ou médecins. N 11 : Incidents Les FEI et leur suivi. Classeur annuel gardé 2 ans (année en cours et N-1) puis archivé à la société extérieure d archivage (Everial) N 12 : Formation Procédure et suivi des formations. Classeur annuel gardé 2 ans (année en cours et N-1) puis archivé dans la société extérieure d archivage (Everial) N 13 : Indicateurs

7 Page 7 sur 7 N 14 : Autorisations - 14*1 : Autorisations : radio, scanner Bizet - 14*2 : Autorisation : Angio, IRM, Scanner CCVO - 14*3 : Autorisation : radio CCVO N 15 : Radioprotection et radiophysique - 15*1 : Bizet - 15*2 : CCVO N 16 : Enquêtes de satisfaction patient N 17 : Enquêtes de satisfaction du personnel N 18 : Contrat matériel - 18*1 : Contrats CCVO/Bizet - 18*2 : Contrats CCVO - 18*3 : Contrats Bizet N 19 : Communication N 21 : Revue de direction et MQ Annexe 1 : TABLEAU DES ENREGISTREMENTS EN 04/005/VX 04/PR/001/02

PROCEDURE DE MAITRISE DOCUMENTAIRE

PROCEDURE DE MAITRISE DOCUMENTAIRE Page 1 sur 6 ANNULE ET REMPLACE LES DOCUMENTS SUIVANTS référence /V01 /V02 /V03 /V04 /V05 /V06 /V07 /V08 /V09 07/PR/001/01/V10 Titre et objet de la révision PROCEDURE DE MAITRISE DU MANUEL QUALITE - Réactualisation

Plus en détail

DOSIMETRIE ANNULE ET REMPLACE LES DOCUMENTS SUIVANTS

DOSIMETRIE ANNULE ET REMPLACE LES DOCUMENTS SUIVANTS Page 1 sur 5 ANNULE ET REMPLACE LES DOCUMENTS SUIVANTS référence 06/M0/003/09/V01 06/M0/003/09/V02 06/M0/003/09/V03 06/M0/003/09/V04 06/M0/003/09/V05 06/M0/003/09/V06 Titre et objet de la révision DOSIMETRIE

Plus en détail

GESTION DOCUMENTAIRE

GESTION DOCUMENTAIRE 1/7 La structure du système documentaire Le système documentaire est constitué de documents de nature différente hiérarchisés selon une pyramide à trois niveaux : Procé dures Instructions de travail (modes

Plus en détail

PLAN PREVISIONNEL D AUDIT DE LABELLISATION LABELIX

PLAN PREVISIONNEL D AUDIT DE LABELLISATION LABELIX REFERENTIEL PLAN PREVISIONNEL D AUDIT DE LABELLISATION LABELIX iel de labellisation des cabinets et services d imagerie médicale. Version 1.3 juin 2006. DATE : 01 ET 02 FEVRIER 2011 CABINET DE RADIOLOGIE

Plus en détail

MANUEL QUALITE DE LA PRISE EN CHARGE MEDICAMENTEUSE. Etablissement

MANUEL QUALITE DE LA PRISE EN CHARGE MEDICAMENTEUSE. Etablissement MANUEL QUALITE DE LA PRISE EN CHARGE MEDICAMENTEUSE Etablissement Rédacteurs Manuel qualité de la prise en charge médicamenteuse Référence : Validation du contenu Approbation de la forme Autorisation de

Plus en détail

MANAGEMENT DE LA RADIOPROTECTION

MANAGEMENT DE LA RADIOPROTECTION Page : 1/10 MANUEL MAN-CAM-NUC-F Seule la version informatique est mise à jour, avant toute utilisation consulter sur le réseau Intranet la version en cours de ce document Page : 2/10 HISTORIQUE DE RÉVISION

Plus en détail

REUNION Service Qualité de la SA Scanner-IRM Poitou-Charentes du 18 septembre 2015

REUNION Service Qualité de la SA Scanner-IRM Poitou-Charentes du 18 septembre 2015 1/6 Ordre du jour : Relecture du Document Unique de chaque site avant validation lors de l Assemblée Générale du 24 septembre 2015 Relecture et ajustement du règlement intérieur de la SAS Scanner-IRM Poitou-

Plus en détail

Un outil de cartographie pour la mise en place d un système de management des risques

Un outil de cartographie pour la mise en place d un système de management des risques Un outil de cartographie pour la mise en place d un système de management des risques Jean-Baptiste Vrillon-Genecque Système de management des risques? Système de management sécurité et santé au travail

Plus en détail

COMPTE-RENDU DE CERTIFICATION DU CENTRE SAINT-DOMINIQUE. 18, avenue Henry-Dunant 06100 NICE

COMPTE-RENDU DE CERTIFICATION DU CENTRE SAINT-DOMINIQUE. 18, avenue Henry-Dunant 06100 NICE COMPTE-RENDU DE CERTIFICATION DU CENTRE SAINT-DOMINIQUE 18, avenue Henry-Dunant 06100 NICE Octobre 2006 SOMMAIRE COMMENT LIRE LE «COMPTE-RENDU DE CERTIFICATION»... p.3 PARTIE 1 PRÉSENTATION DE L ÉTABLISSEMENT

Plus en détail

COMPTE-RENDU DE CERTIFICATION DE L HÔPITAL D ENFANTS. 60 rue Bertin BP 840 97400 SAINT DENIS DE LA RÉUNION

COMPTE-RENDU DE CERTIFICATION DE L HÔPITAL D ENFANTS. 60 rue Bertin BP 840 97400 SAINT DENIS DE LA RÉUNION COMPTE-RENDU DE CERTIFICATION DE L HÔPITAL D ENFANTS 60 rue Bertin BP 840 97400 SAINT DENIS DE LA RÉUNION Octobre 2005 SOMMAIRE COMMENT LIRE LE «COMPTE-RENDU DE CERTIFICATION»... p.3 PARTIE 1 PRÉSENTATION

Plus en détail

Cette procédure papier et informatique s adresse à toutes les personnes de l EHPAD La Bastide (voir liste du personnel : RH-LP-DE-01).

Cette procédure papier et informatique s adresse à toutes les personnes de l EHPAD La Bastide (voir liste du personnel : RH-LP-DE-01). DQ-OG-PR-04 Nom de l établissement : EHPAD La Bastide Adresse : Lieu-dit Le Pré Commun 31 360 BEAUCHALOT Nom du Responsable : Sylvie LACOSTE-MANS, Directrice Audrey TINNES, Chargée Qualité Téléphone :

Plus en détail

COMPTE-RENDU DE CERTIFICATION DE L ASSOCIATION RÉGIONALE D'AIDE AUX URÉMIQUES DU CENTRE OUEST (A.R.A.U.C.O.) Mai 2006

COMPTE-RENDU DE CERTIFICATION DE L ASSOCIATION RÉGIONALE D'AIDE AUX URÉMIQUES DU CENTRE OUEST (A.R.A.U.C.O.) Mai 2006 COMPTE-RENDU DE CERTIFICATION DE L ASSOCIATION RÉGIONALE D'AIDE AUX URÉMIQUES DU CENTRE OUEST (A.R.A.U.C.O.) CHRU BRETONNEAU 2 boulevard Tonnellé 37044 TOURS Mai 2006 COMPORTANT LE SUIVI DES DÉCISIONS

Plus en détail

D-SMQR-001 14/09/2015 V1 Manuel Système de Management de la Qualité et Radioprotection. Domaine d application du système de management de la qualité :

D-SMQR-001 14/09/2015 V1 Manuel Système de Management de la Qualité et Radioprotection. Domaine d application du système de management de la qualité : 1. DOMAINE ET PÉRIMÈTRE D APPLICATION DU SMQ : Domaine d application du système de management de la qualité : Le système de management de la qualité s applique à l ensemble des activités, dont les activités

Plus en détail

COMPTE-RENDU D ACCRÉDITATION CLINIQUE DURIEUX

COMPTE-RENDU D ACCRÉDITATION CLINIQUE DURIEUX COMPTE-RENDU D ACCRÉDITATION CLINIQUE DURIEUX ZAC Paul-Badré 100, rue de France 97430 Le Tampon Juin 2004 Agence nationale d accréditation et d évaluation en santé SOMMAIRE COMMENT LIRE LE «COMPTE-RENDU

Plus en détail

Exigences V2014 de la certification «Les systèmes d information»

Exigences V2014 de la certification «Les systèmes d information» Exigences V2014 de la certification «Les systèmes d information» G. Hatem Gantzer Hôpital de Saint Denis Séminaire AUDIPOG 9/4/2015 Les autres points clés de la certification impactés par le SI Le dossier

Plus en détail

DIU d Imagerie Interventionnelle pour les Manipulateur

DIU d Imagerie Interventionnelle pour les Manipulateur DIU d Imagerie Interventionnelle pour les Manipulateur INTRODUCTION L activité de radiologie interventionnelle a pris aujourd hui une place essentielle au sein des services d imagerie. Les patients sont

Plus en détail

MANUEL DE MANAGEMENT DE LA QUALITE. «Votre satisfaction est notre objectif, chacun de son poste est le garant de son application»

MANUEL DE MANAGEMENT DE LA QUALITE. «Votre satisfaction est notre objectif, chacun de son poste est le garant de son application» MANUEL DE MANAGEMENT DE LA QUALITE «Votre satisfaction est notre objectif, chacun de son poste est le garant de son application» SOMMAIRE 1. INTRODUCTION... 4 1.1. Généralités... 4 1.2. Domaine d application...

Plus en détail

La politique qualité du Centre Hospitalier Territorial de Nouméa

La politique qualité du Centre Hospitalier Territorial de Nouméa La politique qualité du Centre Hospitalier Territorial de Nouméa Page 1/25 LES GRANDES ETAPES DE LA QUALITE AU C.H.T. Nouméa. 4 CHAPITRE 1 : ENGAGEMENT... 6 CHAPITRE 2 : RESPONSABILITE EN MATIERE DE QUALITE...

Plus en détail

REFERENTIEL DE QUALIFICATION

REFERENTIEL DE QUALIFICATION REFERENTIEL Pour l attribution et le suivi d une qualification d entreprise 11, rue de la Vistule 75013 PARIS tel 01 43 21 09 27 www.qualipropre.org Date d application : Avril 2013 1/7 SOMMAIRE 1. Objet

Plus en détail

GESTION DES RISQUES Cartographie COVIRISQ

GESTION DES RISQUES Cartographie COVIRISQ GESTION DES RISQUES Cartographie COVIRISQ PLAN Préambule Historique de la démarche Cartographie Organigramme Situation actuelle Constat Préambule OVE comprend : Un secteur social Un secteur médico-social

Plus en détail

ET DE RÉADAPTATION FONCTIONNELLE COMPTE-RENDU D ACCRÉDITATION DE CENTRE DE RÉÉDUCATION DE HAUTE-PROVENCE L EAU-VIVE. 04250 TURRIERS Juin 2005

ET DE RÉADAPTATION FONCTIONNELLE COMPTE-RENDU D ACCRÉDITATION DE CENTRE DE RÉÉDUCATION DE HAUTE-PROVENCE L EAU-VIVE. 04250 TURRIERS Juin 2005 COMPTE-RENDU D ACCRÉDITATION DE CENTRE DE RÉÉDUCATION ET DE RÉADAPTATION FONCTIONNELLE DE HAUTE-PROVENCE L EAU-VIVE Le Village 04250 TURRIERS Juin 2005 SOMMAIRE COMMENT LIRE LE «COMPTE-RENDU D ACCRÉDITATION»...p.3

Plus en détail

GUIDE D AUDIT INTERNE Version : 06/2010

GUIDE D AUDIT INTERNE Version : 06/2010 L audit interne permet d évaluer l efficacité du système de management de la qualité. Conformément au référentiel ISO 9001 v 2008, les audits internes doivent être ciblés. Le responsable qualité est chargé

Plus en détail

COMPTE-RENDU D ACCRÉDITATION DU CENTRE ALMA SANTE

COMPTE-RENDU D ACCRÉDITATION DU CENTRE ALMA SANTE COMPTE-RENDU D ACCRÉDITATION DU CENTRE ALMA SANTE Chemin de l Étrat BP 57 42210 MONTROND-LES-BAINS Février 2004 Agence nationale d accréditation et d évaluation en santé SOMMAIRE COMMENT LIRE LE «COMPTE-RENDU

Plus en détail

CHAPITRE 3 : LES ORGANES DES DIFFERENTS DISPOSITIFS DE VIGILANCES, DE QUALITE ET DE GESTION DES RISQUES

CHAPITRE 3 : LES ORGANES DES DIFFERENTS DISPOSITIFS DE VIGILANCES, DE QUALITE ET DE GESTION DES RISQUES CHAPITRE 3 : LES ORGANES DES DIFFERENTS DISPOSITIFS DE VIGILANCES, DE QUALITE ET DE GESTION DES RISQUES SECTION 1 : Le comité de pilotage, de la qualité et de la certification 1. Composition Le comité

Plus en détail

Cycle de formation PRAXIS

Cycle de formation PRAXIS Réf. : 1250 Cycle de formation PRAXIS Management de la sécurité et de la qualité des soins en radiothérapie 10 jours de pratique intensive pour maîtriser les enjeux et les processus clés indispensables

Plus en détail

Sommaire des documents de la base documentaire 15189 v2012 01/11/2013

Sommaire des documents de la base documentaire 15189 v2012 01/11/2013 La base documentaire a été complètement révisée pour être en conformité avec cette version 2012 de l ISO 15189. La cartographie des différents processus du LBM a également été modifiée (suppression du

Plus en détail

LE PROJET QUALITE-GESTION DES RISQUES- DEVELOPPEMENT DURABLE

LE PROJET QUALITE-GESTION DES RISQUES- DEVELOPPEMENT DURABLE LE PROJET QUALITE-GESTION DES RISQUES- DEVELOPPEMENT DURABLE 1 LA POLITIQUE QUALITE-GESTION DES RISQUES Depuis 2003, la Direction s engage à poursuivre, la démarche qualité et à développer une gestion

Plus en détail

COMPTE-RENDU DE CERTIFICATION DU DU CENTRE MEDICOSOCIAL LES FLORALIES

COMPTE-RENDU DE CERTIFICATION DU DU CENTRE MEDICOSOCIAL LES FLORALIES COMPTE-RENDU DE CERTIFICATION DU DU CENTRE MEDICOSOCIAL LES FLORALIES 2, rue Descartes 93170 BAGNOLET Avril 2006 COMPORTANT LE SUIVI DES DÉCISIONS DE LA HAUTE AUTORITÉ DE SANTÉ Décembre 2006 SOMMAIRE COMMENT

Plus en détail

Strasbourg, le 30 avril 2010. Objet : Inspection de l'autorité de sûreté nucléaire du 15 avril 2010. Service de radiothérapie

Strasbourg, le 30 avril 2010. Objet : Inspection de l'autorité de sûreté nucléaire du 15 avril 2010. Service de radiothérapie RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DIVISION DE STRASBOURG Strasbourg, le 30 avril 2010 N/Réf. : CODEP-STR-2010-023283 Centre d Oncologie de Gentilly 2 rue Marie Marvingt 54000 NANCY Objet : Inspection de l'autorité

Plus en détail

COMPTE RENDU D ACCREDITATION DE L'HOPITAL ET INSTITUT DE FORMATION EN SOINS INFIRMIERS CROIX-ROUGE FRANÇAISE

COMPTE RENDU D ACCREDITATION DE L'HOPITAL ET INSTITUT DE FORMATION EN SOINS INFIRMIERS CROIX-ROUGE FRANÇAISE COMPTE RENDU D ACCREDITATION DE L'HOPITAL ET INSTITUT DE FORMATION EN SOINS INFIRMIERS CROIX-ROUGE FRANÇAISE Chemin de la Bretèque 76230 BOIS-GUILLAUME Mois de juin 2001 SOMMAIRE COMMENT LIRE LE «COMPTE

Plus en détail

A1 GESTION DE LA RELATION AVEC LA CLIENTELE

A1 GESTION DE LA RELATION AVEC LA CLIENTELE Référentiel des Activités Professionnelles A1 GESTION DE LA RELATION AVEC LA CLIENTELE L assistant prend en charge l essentiel du processus administratif des ventes. Il met en place certaines actions de

Plus en détail

PROCEDURE DE MAITRISE DES DOCUMENTS, DES DONNEES, DES ENREGISTREMENTS ET DES ARCHIVES

PROCEDURE DE MAITRISE DES DOCUMENTS, DES DONNEES, DES ENREGISTREMENTS ET DES ARCHIVES PROCEDURE DE MAITRISE DES DOCUMENTS, DES DONNEES, DES ENREGISTREMENTS ET DES ARCHIVES Rédacteur Vérificateur Approbateur Lieutenant HELARY Edern Géraldine DESERT Commandant Sébastien GRAS Créée le 28/10/2012

Plus en détail

Fondation Saint-François Haguenau. Établissement MCO Structure HAD Centres de soins infirmiers (Réseau Handident)

Fondation Saint-François Haguenau. Établissement MCO Structure HAD Centres de soins infirmiers (Réseau Handident) Fondation Saint-François Haguenau Établissement MCO Structure HAD Centres de soins infirmiers (Réseau Handident) Pourquoi une démarche ISO Qu est-ce que ISO? Comment appliquer cette norme dans un établissement

Plus en détail

FICHE PRATIQUE. Comparaison entre les exigences des normes ISO 9001, 14001 et OHSAS 18001

FICHE PRATIQUE. Comparaison entre les exigences des normes ISO 9001, 14001 et OHSAS 18001 SARL Capital de 24 000 Siret 350 521 316 00025 NAF 741G créée en 1989 1bis rue Marcel PAUL - 91742 MASSY Cedex Adresse postale : 6 rue SORET 91600 Savigny sur Orge Tél : 33 (0)1 69 44 20 33 Fax : 33 (0)826

Plus en détail

Objet : Inspection INSNP-DOA-2010-0282 effectuée le 21 mai 2010 Thème : "Radioprotection en radiologie interventionnelle et aux blocs opératoires"

Objet : Inspection INSNP-DOA-2010-0282 effectuée le 21 mai 2010 Thème : Radioprotection en radiologie interventionnelle et aux blocs opératoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DIVISION DE DOUAI CODEP-DOA-2010-28646 CL/EL Douai, le 1 er juin 2010 Monsieur le Directeur Centre Hospitalier Dr Duchenne BP 609 62321 BOULOGNE SUR MER Cedex Objet : Inspection INSNP-DOA-2010-0282

Plus en détail

COMPTE-RENDU D ACCRÉDITATION DE LA CLINIQUE BEAU SOLEIL

COMPTE-RENDU D ACCRÉDITATION DE LA CLINIQUE BEAU SOLEIL COMPTE-RENDU D ACCRÉDITATION DE LA CLINIQUE BEAU SOLEIL 119 avenue de Lodève 34000 - MONTPELLIER Mai 2004 Agence nationale d accréditation et d évaluation en santé SOMMAIRE COMMENT LIRE LE «COMPTE-RENDU

Plus en détail

Système de management hygiène, sécurité et environnement

Système de management hygiène, sécurité et environnement FIBA MANUEL HSE Page 1 sur 12 Système de management hygiène, sécurité et environnement Nature de la dernière modification : date 4 février 2005 2006 2010 Le conducteur de travaux et le chargé d affaires

Plus en détail

Il permet d optimiser la prise en charge, d améliorer la qualité médicale du service rendu et d instaurer une gestion coordonnée des risques.

Il permet d optimiser la prise en charge, d améliorer la qualité médicale du service rendu et d instaurer une gestion coordonnée des risques. PROJET D ETABLISSEMENT 2009-2013 (165 LE PROJET QUALITE ET GESTION DES RISQUES Il permet d optimiser la prise en charge, d améliorer la qualité médicale du service rendu et d instaurer une gestion coordonnée

Plus en détail

Fiche de poste. Présentation du poste. Finalités du poste - Missions. Activités principales. Filière métier :

Fiche de poste. Présentation du poste. Finalités du poste - Missions. Activités principales. Filière métier : Filière métier : Fiche de poste Présentation du poste Intitulé de poste Coefficient de référence CCN51 Métier CCN51 Poste du supérieur hiérarchique Direction de rattachement Localisation géographique IDE

Plus en détail

AFSSAPS Direction des Laboratoires et des Contrôles Mise en application de la Norme ISO 17025 : exemple de la DLC

AFSSAPS Direction des Laboratoires et des Contrôles Mise en application de la Norme ISO 17025 : exemple de la DLC AFSSAPS Direction des Laboratoires et des Contrôles Mise en application de la Norme ISO 17025 : exemple de la DLC Pierre-Antoine BONNET Directeur du site de Vendargues pierre-antoine.bonnet@afssaps.sante.fr

Plus en détail

Analyse de processus management du risque infectieux Certification HAS V2014

Analyse de processus management du risque infectieux Certification HAS V2014 Analyse de processus management du risque infectieux Certification HAS V2014 Anne-Claire Guille des Buttes Cadre supérieur de santé Hygiène et gestion des risques CHU Nantes Rappel V2010 Certification

Plus en détail

MANUEL DE MANAGEMENT DE Edition 6 LA QUALITE ET DE LA SECURITE Ind B Février 2014

MANUEL DE MANAGEMENT DE Edition 6 LA QUALITE ET DE LA SECURITE Ind B Février 2014 MANUEL DE MANAGEMENT DE Edition 6 LA Février 2014 DIFFUSION INTERNE CONTROLEE Rédaction Valérie MINSENTI Responsable Management de la Qualité et de la Sécurité Date : 18/02/14 Visa : Approbation M. Vincent

Plus en détail

COMPTE-RENDU DE CERTIFICATION DU CENTRE HOSPITALIER DE RUMILLY. 23, rue Charles-de-Gaulle 74151 RUMILLY

COMPTE-RENDU DE CERTIFICATION DU CENTRE HOSPITALIER DE RUMILLY. 23, rue Charles-de-Gaulle 74151 RUMILLY COMPTE-RENDU DE CERTIFICATION DU CENTRE HOSPITALIER DE RUMILLY 23, rue Charles-de-Gaulle 74151 RUMILLY FEVRIER 2006 SOMMAIRE COMMENT LIRE LE «COMPTE-RENDU DE CERTIFICATION»... p.3 PARTIE 1 PRÉSENTATION

Plus en détail

MANUEL QUALITE. 14 septembre 2011. Version I MQ VERSION I MANUEL QUALITE PAGE 1/20. ELP V : Manuel Qualité Version I 14 septembre 2011 1/19

MANUEL QUALITE. 14 septembre 2011. Version I MQ VERSION I MANUEL QUALITE PAGE 1/20. ELP V : Manuel Qualité Version I 14 septembre 2011 1/19 MANUEL QUALITE Version I 14 septembre 2011 MQ VERSION I MANUEL QUALITE PAGE 1/20 1/19 DIFFUSION Classeur des originaux MODIFICATIONS Edition Date Nature de la modification A 3/05/2005 Création du document

Plus en détail

Éléments d Investigation Obligatoires (EIO) et situations à risque

Éléments d Investigation Obligatoires (EIO) et situations à risque ² SERVICE DE LA CERTIFICATION DES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ Éléments d Investigation Obligatoires (EIO) et situations à risque V2014 Septembre 2015 Haute Autorité de santé Service Certification des Établissements

Plus en détail

Formation Inter et Intra 2012

Formation Inter et Intra 2012 Formation Inter et Intra 202 2 formules au choix et adaptées à vos besoins bien choisir sa formation Nous mettons à votre disposition une offre de formation variée et adaptée à votre activité avec des

Plus en détail

Certification en stérilisation : Norme ISO 9001 Système de Management de la Qualité

Certification en stérilisation : Norme ISO 9001 Système de Management de la Qualité 34 èmes Journées Nationales d Etudes sur la Stérilisation Lyon le 4 avril 2012 Certification en stérilisation : Norme ISO 9001 Système de Management de la Qualité Dominique COMBEAU, Pharmacien Hospitalier,

Plus en détail

L inspection avait pour but d examiner la conformité du service de curiethérapie vis-à-vis de la réglementation relative à la radioprotection.

L inspection avait pour but d examiner la conformité du service de curiethérapie vis-à-vis de la réglementation relative à la radioprotection. RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DIVISION DE STRASBOURG Strasbourg, le 28 janvier 2015 N/Réf. : CODEP-STR-2015-003729 Madame la Directrice Générale CHR Metz-Thionville Hôpital de Mercy 1 allée du Château CS 45001

Plus en détail

Institut de la QUAlité Totale - IQUAT

Institut de la QUAlité Totale - IQUAT Institut de la QUAlité Totale - IQUAT Module 3 : Gestion documentaire en hygiène et sécurité des soins Séance 4 : Management qualité d un système documentaire (Exigences & normes) Mustapha HARRABI Management

Plus en détail

COMPTE-RENDU DE CERTIFICATION DU CENTRE HOSPITALIER DE LOCHES

COMPTE-RENDU DE CERTIFICATION DU CENTRE HOSPITALIER DE LOCHES COMPTE-RENDU DE CERTIFICATION DU CENTRE HOSPITALIER DE LOCHES 1, rue du Docteur-Martinais 37600 LOCHES SEPTEMBRE 2006 COMPORTANT LE SUIVI DES DÉCISIONS DE LA HAUTE AUTORITÉ DE SANTÉ NOVEMBRE 2007 SOMMAIRE

Plus en détail

Enjeux et impacts de l informatisation du système de management de la qualité et de la gestion des risques. Aude MALLAISY Ingénieur Hospitalier

Enjeux et impacts de l informatisation du système de management de la qualité et de la gestion des risques. Aude MALLAISY Ingénieur Hospitalier Enjeux et impacts de l informatisation du système de management de la qualité et de la gestion des risques Aude MALLAISY Ingénieur Hospitalier Le Centre Hospitalier de Maubeuge Présentation 300 lits MCO,

Plus en détail

PROCEDURE GENERALE DE LA RADIOPROTECTION DU SERVICE D IMAGERIE MEDICALE

PROCEDURE GENERALE DE LA RADIOPROTECTION DU SERVICE D IMAGERIE MEDICALE 1/8 Dans le cadre de l optimisation de la radioprotection, on s attachera : à utiliser les valeurs des paramètres d exposition les plus adaptés : temps, voltage, ampérage, longueur explorée et surtout

Plus en détail

Laurent Verzaux Elisabeth Schouman-Claeys

Laurent Verzaux Elisabeth Schouman-Claeys Laurent Verzaux Elisabeth Schouman-Claeys Dépasser une approche normative Bonne pratique Patient centré Bientraitance et si c était moi Démarche qualité Structuration et Thématiques clés (dont exigences

Plus en détail

Diplôme d Etat. Technicien de laboratoire médical Référentiel de compétences

Diplôme d Etat. Technicien de laboratoire médical Référentiel de compétences Diplôme d Etat Technicien de laboratoire médical Référentiel de compétences Les référentiels d activités et de compétences du métier de technicien de laboratoire médical ne se substituent pas au cadre

Plus en détail

COMPTE RENDU D ACCRÉDITATION. SUIVI DES DECISIONS DU COLLEGE DE L ACCREDITATION Octobre 2002

COMPTE RENDU D ACCRÉDITATION. SUIVI DES DECISIONS DU COLLEGE DE L ACCREDITATION Octobre 2002 COMPTE RENDU D ACCRÉDITATION Octobre 2001 comportant le SUIVI DES DECISIONS DU COLLEGE DE L ACCREDITATION Octobre 2002 Clinique de la Casamance 33 boulevard des Farigoules 13675 AUBAGNE - 1/ 18- SOMMAIRE

Plus en détail

Système Management Environnemental

Système Management Environnemental Système Management Environnemental Laboratoire de Touraine Laboratoire de Touraine Laboratoire de Touraine - Bassin Eaux Pluviales Environnemental Politique Qualité Sécurité Environnement Sommaire Norme

Plus en détail

Manuel Management Qualité ISO 9001 V2000. Réf. 20000-003-002 Indice 13 Pages : 13

Manuel Management Qualité ISO 9001 V2000. Réf. 20000-003-002 Indice 13 Pages : 13 Réf. 20000-003-002 Indice 13 Pages : 13 Manuel Management Qualité ISO 9001 V2000 EVOLUTIONS INDICE DATE NATURE DE L'EVOLUTION 00 09/06/2000 Edition Originale 01 29/09/2000 Modification suite à audit interne

Plus en détail

Rédaction du document Validation du document Approbation du document. MME KIPRE MARIE-LAURENCE Chef de service Qualité

Rédaction du document Validation du document Approbation du document. MME KIPRE MARIE-LAURENCE Chef de service Qualité RAI RAPPORT D AUDIT INTERNE DE L ACDP Processus Tous les processus Référence : DGTCP-ACDP-RAI-01 Version : 1 Date d édition : 12/08/2010 Période Du 20 au 26 juillet 2010 Objet : Le présent document constituant

Plus en détail

mise en œuvre de l arrêté relatif au management de la qualité

mise en œuvre de l arrêté relatif au management de la qualité mise en œuvre de l arrêté relatif au management de la qualité Réunion nationale des OMEDIT 26 mai 2011 Valerie Salomon Bureau Qualité et sécurité des soins Sous direction du pilotage de la performance

Plus en détail

Retour d expérience suite à la visite de certification V2014. Intervenante : Astrid SOULA, RAQ/GdR/DD

Retour d expérience suite à la visite de certification V2014. Intervenante : Astrid SOULA, RAQ/GdR/DD Retour d expérience suite à la visite de certification V2014 Intervenante : Astrid SOULA, RAQ/GdR/DD 1 Retour d expérience Présentation _Visite Certification du CH de Nontron_Janvier V2014_Centre Hospitalier

Plus en détail

Parlement européen EP/DGPRES/SEC/SER/2013-019 Clauses et Spécifications Techniques Particulières. Documents

Parlement européen EP/DGPRES/SEC/SER/2013-019 Clauses et Spécifications Techniques Particulières. Documents Parlement européen EP/DGPRES/SEC/SER/2013-019 Clauses et Spécifications Techniques Particulières La présente fiche fixe les spécifications techniques particulières minimales concernant les documents dus

Plus en détail

COMPTE-RENDU D ACCRÉDITATION DU LOGIS DES FRANCS. 17, rue des Francs 79410 CHERVEUX

COMPTE-RENDU D ACCRÉDITATION DU LOGIS DES FRANCS. 17, rue des Francs 79410 CHERVEUX COMPTE-RENDU D ACCRÉDITATION DU LOGIS DES FRANCS 17, rue des Francs 79410 CHERVEUX Août 2003 SOMMAIRE COMMENT LIRE LE «COMPTE-RENDU D ACCREDITATION»... p.3 PARTIE 1 PRESENTATION DE L ETABLISSEMENT DE SANTE...

Plus en détail

SYSTÈME DE MANAGEMENT DE LA QUALITÉ

SYSTÈME DE MANAGEMENT DE LA QUALITÉ SYSTÈME DE MANAGEMENT DE LA QUALITÉ Version Objet des modifications 30/10/2009 Conception initiale du manuel 10/02/2011 Amélioration n 1 du système 17/02/2012 Amélioration n 2 du système Etabli & Vérifié

Plus en détail

Roche Diagnostics en France. Manuel Qualité Sécurité Environnement

Roche Diagnostics en France. Manuel Qualité Sécurité Environnement Roche Diagnostics en France Manuel Qualité Sécurité Environnement Nos processus Les processus de notre Système de Management Intégré sont représentés ci-contre. Fonctionnement des processus Processus

Plus en détail

MANUEL Q S E. Mise à jour : Mai 2014. Qualité - Sécurité - Environnement

MANUEL Q S E. Mise à jour : Mai 2014. Qualité - Sécurité - Environnement MANUEL Q S E Mise à jour : Mai 2014 Qualité - Sécurité - Environnement Editorial BÂTIMENTS - Privé - Public - Industriel La société RIVASI BTP est implantée dans la Drôme et les Bouches-du-Rhône. Elle

Plus en détail

M E C A N I Q U E D E P R E C I S I O N

M E C A N I Q U E D E P R E C I S I O N I S O 9 0 0 1 V E R S I O N 2 0 0 8 M E C A N I Q U E D E P R E C I S I O N Sommaire Approbation et diffusion du manuel qualité 4 Gestion des modifications du manuel qualité 5 Présentation de la SARL UNTEL

Plus en détail

INSPECTION HYGIÈNE ET SÉCURITÉ Enseignement supérieur - Recherche. Livre des références. La prévention des risques professionnels

INSPECTION HYGIÈNE ET SÉCURITÉ Enseignement supérieur - Recherche. Livre des références. La prévention des risques professionnels Livre des références La prévention des risques professionnels Livre des références La prévention des risques professionnels Document d auto-évaluation élaboré par l IHSESR avec le concours de la CPU. Document

Plus en détail

MANUEL DE MANAGEMENT

MANUEL DE MANAGEMENT MANUEL DE MANAGEMENT CHARIER TP - agence de Morbihan Une entité de l Entreprise CHARIER certifiée : Manuel de Management de la Qualité Indice F 24/08/2009 Page 1 INTRODUCTION Ce manuel de management doit

Plus en détail

C R B X E N O P E S. A l écoute de nos clients A l écoute de la science

C R B X E N O P E S. A l écoute de nos clients A l écoute de la science A l écoute de nos clients A l écoute de la science CRB XENOPES / MANUEL QUALITE Organisme certifié depuis 2007 / Référentiel ISO9001 Le présent manuel reg roupe les dispositions générales prises par le

Plus en détail

MANUEL QUALITE. Version B. MQ Version B MANUEL QUALITE PAGE 1/13. Manuel Qualité Société EURO CLS

MANUEL QUALITE. Version B. MQ Version B MANUEL QUALITE PAGE 1/13. Manuel Qualité Société EURO CLS Manuel Qualité ociété URO CL Référence : MQ Version : B Date : 21/10/2009 Pages : 13 MANUL QUALIT Version B MQ Version B MANUL QUALIT PAG 1/13 URO CL Manuel Qualité - Version B 21/10/2009 1/13 MODIFICATION

Plus en détail

ANNEXE I Référentiels du diplôme. Référentiel des activités professionnelles Référentiel commun de certification Savoirs associés

ANNEXE I Référentiels du diplôme. Référentiel des activités professionnelles Référentiel commun de certification Savoirs associés ANNEXE I Référentiels du diplôme Référentiel des activités professionnelles Référentiel commun de certification Savoirs associés Référentiel des activités professionnelles Intitulé du profil professionnel

Plus en détail

SA x-y. Sommaire A P P R O B A T I O N D O C U M E N T A U F O R M A T P D F N O N M A I T R I S E S I I M P R I M E

SA x-y. Sommaire A P P R O B A T I O N D O C U M E N T A U F O R M A T P D F N O N M A I T R I S E S I I M P R I M E G E S T I O N D ' I M M E U B L E S E T A D M I N I S T R A T I O N D E C O P R O P R I E T E S M A N U E L Q U A L I T E - MQ I N D I C E A N O V E M B R E 2012 Page 2 sur 8 Sommaire 1 - Diffusion du

Plus en détail

COMPTE-RENDU DE CERTIFICATION DE L HÔPITAL DE MOZE. 1, rue du Docteur-Tourasse 07320 SAINT-AGRÈVE

COMPTE-RENDU DE CERTIFICATION DE L HÔPITAL DE MOZE. 1, rue du Docteur-Tourasse 07320 SAINT-AGRÈVE COMPTE-RENDU DE CERTIFICATION DE L HÔPITAL DE MOZE 1, rue du Docteur-Tourasse 07320 SAINT-AGRÈVE Février 2007 SOMMAIRE COMMENT LIRE LE «COMPTE-RENDU DE CERTIFICATION»... p.3 PARTIE 1 PRÉSENTATION DE L

Plus en détail

Démarche Qualité et Certification de Service d un cabinet libéral SCP OLLU-RENAUD LE MANS

Démarche Qualité et Certification de Service d un cabinet libéral SCP OLLU-RENAUD LE MANS Démarche Qualité et Certification de Service d un cabinet libéral SCP OLLU-RENAUD LE MANS Management de la qualité et Gestion des risques dans la Santé Vendredi 29 Mai 2009 à Strasbourg SCP Drs OLLU et

Plus en détail

Manuel Qualité. Selon la norme NF S 96-900

Manuel Qualité. Selon la norme NF S 96-900 HMN-PLATEFORME RESSOURCES BIOLOGIQUES 51 Av du Gal de Lattre de Tassigny 94 010 CRETEIL Manuel Qualité Ref : HM-RB-PRB-MQ-PIS-001-v03 Version : 03 Applicable le : 30-10-2015 Manuel Qualité de la Plateforme

Plus en détail

Manuel qualité du laboratoire

Manuel qualité du laboratoire Laboratoire de biologie médicale des Hôpitaux Universitaires de Strasbourg Pôle de biologie 1 place de l Hôpital BP 426 67091 Strasbourg Cedex Manuel qualité du laboratoire Version 04 Rédaction : Cellule

Plus en détail

ffi tr tj,. MANUEL AUALITE Laboratoire de Biologie Médicale _24 *;r'4, et responsabitités et confidentiatité et indicateurs et documents externes

ffi tr tj,. MANUEL AUALITE Laboratoire de Biologie Médicale _24 *;r'4, et responsabitités et confidentiatité et indicateurs et documents externes Hoprral SnrrurJosrpn oe MRRsaltE 26 Boulevard de Louvain 13285 Marseille Cedex 08 www. hopital-sa int-ioseph.f r MANUEL AUALITE Laboratoire de Biologie Médicale o 1) Présentation 02 *;r'4, 2l Potitique

Plus en détail

1 - Les bonnes règles du classement des documents papier

1 - Les bonnes règles du classement des documents papier Dans cette FICHE PRATIQUE, retrouvez : 1. Les bonnes règles du classement des documents papier 2. Les bonnes règles du classement informatique 3. Les durées légales d archivage 1 - Les bonnes règles du

Plus en détail

Mise en place d un Système de Management Environnemental sur la base de la Norme ISO 14001. SARRAMAGNAN Viviane

Mise en place d un Système de Management Environnemental sur la base de la Norme ISO 14001. SARRAMAGNAN Viviane Mise en place d un Système de Management Environnemental sur la base de la Norme ISO 14001 SARRAMAGNAN Viviane Master II Économie et Gestion de l Environnement Année universitaire 2008/2009 Sommaire Présentation

Plus en détail

DIVISION DE CAEN Hérouville-Saint-Clair, le 27 octobre 2015

DIVISION DE CAEN Hérouville-Saint-Clair, le 27 octobre 2015 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DIVISION DE CAEN Hérouville-Saint-Clair, le 27 octobre 2015 N/Réf. : CODEP-CAE-2015-042990 Fondation de la Miséricorde 15, Fossés Saint-Julien BP 100 14008 CAEN cedex 1 OBJET : Inspection

Plus en détail

La démarche d amélioration AFTLM OCTOBRE 2012

La démarche d amélioration AFTLM OCTOBRE 2012 La démarche d amélioration continue 1 PLAN -L amélioration continue vue par l ISO EN 15 189 -L amélioration continue demandée par le COFRAC -La démarche d amélioration dans son organisation au quotidien

Plus en détail

ANNEXE I RÉFÉRENTIEL D ACTIVITÉS ET DE COMPÉTENCES

ANNEXE I RÉFÉRENTIEL D ACTIVITÉS ET DE COMPÉTENCES ANNEXE I RÉFÉRENTIEL D ACTIVITÉS ET DE COMPÉTENCES PRÉAMBULE La description des activités et des compétences du métier d ostéopathe ne se substitue pas au cadre réglementaire. En effet, la plate-forme

Plus en détail

manuel qualité Camfil Farr Manuel Qualité Camfil Farr - clean air solutions

manuel qualité Camfil Farr Manuel Qualité Camfil Farr - clean air solutions manuel qualité Camfil Farr Manuel Qualité Camfil Farr - clean air solutions Manuel qualité Camfil Farr 4. SYSTÈME DE MANAGEMENT DE LA QUALITÉ (S.M.Q.) Direction M.Q Organisation Numérotation selon ISO

Plus en détail

1 - Système de management de la qualité

1 - Système de management de la qualité 1 - Système de management de la qualité Exigences générales (approche processus) identifier les processus nécessaires au SMQ déterminer leur séquence et interactions assurer leur fonctionnement efficace

Plus en détail

Le Programme Qualité et Gestion des risques 2008-2011

Le Programme Qualité et Gestion des risques 2008-2011 Le Programme Qualité et Gestion des risques 2008-2011 SOMMAIRE Le Comité de Pilotage de la Démarche d amélioration continue de la Qualité Page 2 II-1 Améliorer la qualité de la prise en charge des patients

Plus en détail

J ai l honneur de vous communiquer ci-dessous la synthèse de l inspection ainsi que les principales demandes et observations qui en résultent.

J ai l honneur de vous communiquer ci-dessous la synthèse de l inspection ainsi que les principales demandes et observations qui en résultent. RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DIVISION DE PARIS Paris, le 19 avril 2013 N/Réf. : CODEP-PRS-2013-021910 M. le Radiologue Cabinet de radiologie Centre d imagerie médicale du Val d Argenteuil 5, rue du Poirier Fourrier

Plus en détail

Référentiel métier de Directeur d hôpital. Ce référentiel couvre les fonctions des directeurs exerçant dans les établissements publics de santé.

Référentiel métier de Directeur d hôpital. Ce référentiel couvre les fonctions des directeurs exerçant dans les établissements publics de santé. Référentiel métier de Directeur d hôpital Avertissement Ce référentiel couvre les fonctions des directeurs exerçant dans les établissements publics de santé. I - Les facteurs d évolution du métier de Directeur

Plus en détail

Le management environnemental

Le management environnemental Le management environnemental L application de la norme Iso14001 USTV Cambrai, année 2008-09 Management environnemental Iso 14001 n 1 Le management environnemental La norme Iso 14001 Ce qu elle est / n

Plus en détail

Pour une culture commune de la prévention des risques

Pour une culture commune de la prévention des risques Droit et pratiques Gestion des risques Cartographie des risques Assurances Sécurité Sûreté Environnement Pour une culture commune de la prévention des risques Formation & Conseil 2011 EDITO Premier assureur

Plus en détail

PLAN DE CONTROLE EXTERNE DU REFERENTIEL AFAQ Service Confiance

PLAN DE CONTROLE EXTERNE DU REFERENTIEL AFAQ Service Confiance PLAN DE CONTROLE EXTERNE DU REFERENTIEL AFAQ Service Confiance REF 118 01 Sauvegarde à distance de données numériques REFERENCE : PCE-118-01 30/03/2001 PCE- 118 01 Page 1 sur 17 30/03/2001 Toute reproduction

Plus en détail

COMPTE-RENDU D ACCRÉDITATION DE LA CLINIQUE DE L ESSONNE

COMPTE-RENDU D ACCRÉDITATION DE LA CLINIQUE DE L ESSONNE COMPTE-RENDU D ACCRÉDITATION DE LA CLINIQUE DE L ESSONNE Boulevard des Champs-Élysées 91024 ÉVRY Mars 2004 Agence nationale d accréditation et d évaluation en santé SOMMAIRE COMMENT LIRE LE «COMPTE-RENDU

Plus en détail

Secteur de la santé, le métier et la fonction L environnement territorial sanitaire et médico-social (liée au poste d affectation)

Secteur de la santé, le métier et la fonction L environnement territorial sanitaire et médico-social (liée au poste d affectation) Secrétaire Médicale - MEDICO-SOCIALE Titre enregistré par le Ministre au Répertoire National des Certifications Professionnelles (RNCP) par arrêté publié au journal officiel de la République Française

Plus en détail

Plaisir, le 19 Décembre 2011 Rapport sur le contrôle interne et le gouvernement d entreprise.

Plaisir, le 19 Décembre 2011 Rapport sur le contrôle interne et le gouvernement d entreprise. Plaisir, le 19 Décembre 2011 Rapport sur le contrôle interne et le gouvernement d entreprise. LES DISPOSITIFS DE GESTION DES RISQUES ET DE CONTRÔLE INTERNE L objet de ce rapport est de rendre compte aux

Plus en détail

La gestion de projet. La gestion de projet

La gestion de projet. La gestion de projet La gestion de projet Université Louis Pasteur STRASBOURG UE Ouverture professionnelle Intervenant Aurélie DUCHAMP Voirin Consultants La gestion de projet N 5 Le 04 / 01 / 2006 Présentation de l intervenant

Plus en détail

COMPTE-RENDU D ACCRÉDITATION DU CENTRE HOSPITALIER REGIONAL METZ-THIONVILLE. 28/32, rue du 20 e -Corps-Américain 57000 METZ.

COMPTE-RENDU D ACCRÉDITATION DU CENTRE HOSPITALIER REGIONAL METZ-THIONVILLE. 28/32, rue du 20 e -Corps-Américain 57000 METZ. COMPTE-RENDU D ACCRÉDITATION DU CENTRE HOSPITALIER REGIONAL METZ-THIONVILLE 28/32, rue du 20 e -Corps-Américain 57000 METZ Décembre 2004 COMPORTANT LE SUIVI DES DÉCISIONS DE LA HAUTE AUTORITÉ DE SANTÉ

Plus en détail

RAPPORT ANNUEL CRUQPEC 2012

RAPPORT ANNUEL CRUQPEC 2012 RAPPORT ANNUEL CRUQPEC Etablissement : Centre Hospitalier Le Quesnoy Adresse : 90 rue, du 8 mai 1945 59530 LE QUESNOY Nom de l auteur du rapport de la CRUQPEC : MOURA Qualité de l auteur du rapport de

Plus en détail

Choisissez un pôle d activité ou un profil et cliquez

Choisissez un pôle d activité ou un profil et cliquez Organisation et planification des activités du service Gestion des ressources matérielles Gestion et coordination des informations Relations professionnelles Rédaction et mise en forme de documents professionnels

Plus en détail

POLYCLINIQUE DU COTENTIN

POLYCLINIQUE DU COTENTIN POLYCLINIQUE DU COTENTIN PROGRAMME D ACTIONS POUR LA QUALITE ET LA SECURITE DES SOINS 2013-2014 Sommaire PREAMBULE... 3 Bilan des actions 2011/2012... 4 AXE 1 : Certification de l établissement en octobre

Plus en détail

C.H.U. DE FORT DE FRANCE

C.H.U. DE FORT DE FRANCE DEPARTEMENT DE LA MARTINIQUE C.H.U. DE FORT DE FRANCE PROJET D ETABLISSEMENT VOLET PROJET QUALITE GESTION DES RISQUES 2006 2010 VOLUME 4 Euro Conseil Santé 91, rue du Faubourg Saint Honoré 75 008 PARIS

Plus en détail