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1 Page 1 sur 5 Mai n 38 Découvrez le nouveau service d'aspone.fr : "ALERTES évoluées" inclue Calendrier télédéclaratif et son échéancier... Rappel : nouvelle adresse WEBMAIL : Chers déclarants, Vous trouverez ci-après quelques informations relatives à la campagne TDFC en cours, à l'ouverture du nouveau flux "DSI" ainsi que des réponses aux nombreuses interrogations que vous nous avez remontées sur notre nouveau service "ALERTES évoluées"; Bonne lecture à tous... L'équipe du portail ASPOne.fr DSI Activer l'option Dates de campagne Déposer et suivre "Annule & Remplace" EDI-TDFC Horaires Support étendus Fin de campagne ALERTES évoluées... DSI - Déclaration Sociale des Indépendants (ex. DCR) Activer l'option Comme toute nouvelle télé-procédure sur le portail, il est nécessaire d'activer l'option sur votre compte (principal et/ou secondaire) afin d'être en mesure d'utiliser cette nouvelle télé-procédure. Pour se faire, il vous suffira d'aller dans votre espace privé, "gestion des comptes" "clic" sur le nom de votre compte,

2 Page 2 sur 5 onglet "Formalités", cochez la case "DSI" puis "Enregistrer". Dates de campagne Le service a ouvert le 29 avril dernier. La date limite de dépôt a été repoussée au 30 juin Déposer Une fois abonné, vous pourrez utiliser les différentes méthodes de dépôt accessibles sur votre portail : Dépôt mail ou Webmail ( sur l'adresse : Dépôt depuis l'espace privé en cochant la case "DSI". Un seul envoi par jour est émis vers le RSI sur l'ensemble des dépôts ayant été fait avant 15h00. Cet envoi se fera uniquement les jours ouvrés. Ces contraintes nous sont imposées par le destinataire (RSI) et son opérateur technique. Suivre

3 Page 3 sur 5 Pour le suivi, le fonctionnement est éxactement le même que pour les autres télé-procédures. Annule & Remplace Après le 12 juin, la fonction «Régularisation anticipée» option RPA, (donnée A1/CCI du formulaire EDI), ne devra plus être utilisée, sinon la déclaration sera refusée par le RSI. Les derniers dépôts pouvant comporter cette option seront ceux de la journée du 11 Juin déposés avant 13h sur le portail. Tout dépôt envoyé après sera rejeté et non transmis au RSI s'il comporte cette option RPA. Pour plus d'information, n'hésitez pas à nous contacter au ou par mail à EDI-TDFC 2013 Rappel La campagne TDFC 2013 se termine le samedi 18 mai. Afin de vous apporter un maximum de service dans les derniers jours de dépôt, les horaires de notre support seront étendus jusqu'à 20H00 les 3 derniers jours qui précèdent la fin de la campagne, soit le Mercredi 15, le jeudi 16 mai et le vendredi 17 mai. ALERTES évoluées Ce nouveau service suscite beaucoup d'intérêt et d'interrogations de votre part depuis son ouverture. Nous tentons d'y répondre ci-après de manière la plus exhaustive possible... Quelles différences entre les informations de suivi du portail et ce nouveau service? Par défaut, le portail vous informe sur votre compte ASPOne.fr en émettant des mails de service (ACS et ARS) et sur le suivi en ligne (dans votre espace privé). Le service ALERTES quant à lui est en mesure de vous informer sur des adresses s extérieures au portail (free,

4 Page 4 sur 5 orange, nom de domaine propriétaire,...) et comporte des alertes complémentaires aux simples rejets portail ou des destinataires. De quels services complémentaires puis-je disposer avec les ALERTES évoluées? Il permet de positionner 3 adresses s externes au portail par compte (principal et/ou secondaire) pour pousser de l'information; 1. Il permet d'être alerté sur des messages de services négatifs (rejet portail ou rejet destinataire) 2. Il permet d'être alerté sur la détection de multiples paiements fiscaux (TVA, IS, TS, CVAE) 3. Il permet de poser des alertes libres 4. Il dispose d'un calendrier télé-déclaratif sur lequel vous pouvez poser des alertes sur échéance et visualiser/imprimer les télé-déclarations à opérer. Comment activer cette option? Il suffit d'aller dans votre espace privé, cliquer sur l'item "Alertes" et de cocher la case d'activation. Le service est dès lors immédiatement opérationnel. Combien cela coûte? Nous avons tenté de faire un tarif simple, et surtout peu onéreux pour rendre accessible cette fonctionnalité à tous. L'abonnement annuel au service est de 15 HT et est rattaché aux dates d'abonnement de votre compte principal. L'abonnement est facturé par compte principal, quel que soit le nombre de comptes secondaires ouverts. Une société qui a ouvert des comptes secondaires peut donc également bénéficier de cette option sur les comptes secondaires, sans devoir payer un abonnement. Pour information, chaque compte dispose de la capacité de paramétrer 3 adresses s distinctes. Ensuite, il y a une facturation en fonction du type d'alerte souhaité (4 types d'alertes disponibles). L'adhésion a un type d'alerte n'engendre aucune facturation! C'est si -et seulement si -le portail détecte une alerte à émettre, que la comptabilisation du flux facturable se déclenche. En résumé, si aucune alerte n'est détecté sur le portail, aucune facturation ne sera effectuée! C'est bien le "type d'alerte" qui est facturé, et non pas le nombre d'alertes émises, et ce par SIREN (et non pas par Siret), toutes télé-procédures confondues. Pour l'exemple, Si vous avez 10 SIREN et que vous positionnez une alerte sur messages de service négatifs, en TVA et en PAIEMENT, si le portail génère 40 mails d'alertes sur 3 adresses distinctes (soit 120 mails) à émettre sur l'année pour 5 de ces SIREN, seuls 5 flux à l'année seront facturés! Le type d'alerte est valorisé à 0,30 HT. Il existe 4 types d'alertes. Si le portail génère des mails sur les 4 types d'alertes pour un SIREN donné, une remise est automatiquement appliquée de 16,6%, soit 4 types d'alertes à 1 HT au lieu de 1,20 HT. Exemples d'applications Je suis responsable d'un périmètre déclaratif et je veux m'assurer qu'aucune télé-déclaration effectuée par l'un de mes collaborateurs n'a rencontré de problèmes J'aimerai être alerté en cas d'oubli de l'envoi d'une télé-déclaration à quelques jours de l'échéance 3. Je veux m'assurer qu'aucun paiement ne sera fait en double, voire en triple Je suis en congés, et je veux m'assurer que mon collaborateur "remplaçant" n'oublie pas d'effectuer les télédéclarations 5. J'ai une obligation liée à une déclaration à une échéance importante, et je souhaite être alerté Pour information, une déclaration rejetée non détectée en TVA ou en PAIEMENT, et c'est 10% de pénalités que le contribuable devra assumer... Même s'il existe des procédures "gracieux ministre" pour proclamer votre bonne foi, la procédure est toujours fastidieuse et source de risques financiers qui peuvent être conséquents... alors qu'avec le module "Alertes" vous êtes certains d'être informé suffisamment tôt à l'avance pour ne pas vous trouver dans cette situation. Consultez notre documentation : Pour plus d'information, n'hésitez pas à nous contacter au ou par mail à Retrouvez la Newsletter au format pdf dans votre Espace Privé Conformément à la loi informatique et liberté du 06/01/1978 (art.27), vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant.

5 Page 5 sur 5 Si vous ne souhaitez plus recevoir d' s de ce type de la part d'aspone.fr : Cliquez ici ASPOne.fr (Groupe TESSI) - 56, rue de Billancourt Boulogne Billancourt Tél. : Fax : Support :

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