La santé de votre Chien MAYA est importante pour vous et nous vous remercions de faire appel à Assurance Santé Animale La Banque Postale.

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1 Une question? Contactez-nous : (coût de connexion selon le fournisseur d accès) par téléphone : (service & appel gratuits) du lundi au samedi de 9h à 19h. par courriel : labanquepostale.animale.commercial@assurone-group.com par courrier : La Banque Postale Assurance Santé Animale Gestion Assurance rue de Guise CS SAINT QUENTIN Madame Isabelle PAYA 595 Chemin des Horts LA TOUR D AIGUES Saint Gratien, le 12/03/2017 Objet : Courrier d'accompagnement P.J. : Votre devis A conserver Madame PAYA Isabelle, La santé de votre Chien MAYA est importante pour vous et nous vous remercions de faire appel à Assurance Santé Animale La Banque Postale. Assurance Santé Animale La Banque Postale vous propose une large gamme de contrats pour assurer votre animal. Avec l Assurance Santé Animale La Banque Postale, MAYA pourra bénéficier de tous les soins nécessaires à son bon rétablissement, en cas d'accident ou de maladie. Nos formules parmi les plus complètes participent également à vos frais de prévention. Nous pouvons vous proposer une formule correspondant à votre budget et répondant aux besoins de santé de votre animal. Vous pouvez également consulter nos Dispositions Générales, qui détaillent le fonctionnement de nos contrats, sur notre site internet, à l'adresse suivante : Nous vous remercions de votre confiance et nous vous prions d agréer, Madame PAYA Isabelle, l'expression de nos sentiments dévoués. Accès à votre espace client via (Coût de connexion selon le fournisseur) Code Propriétaire : paya.thierry@free.fr Mot de passe : Votre conseiller Assurance Santé Animale

2 DEVIS A CONSERVER! Choisissez la formule la mieux adaptée pour votre compagnon! 1 er Animal Espèce : Chien Son nom : MAYA Sexe : Femelle Age : 5 mois Sa race : Berger Australien d'amérique (L'Aussie) Son numéro de tatouage ou de puce électronique : 194KUS Tarif mensuel TTC : Préférence 9,90 Equilibre 20,90 Equilibre Plus 24,90 Equilibre Max 31,90 TOTAL MENSUEL TTC : 20,90 Soit 250,80 TTC par an Devis valable 2 mois à compter de son émission

3 NOS FORMULES : (1) Dans les limites et conditions des Dispositions Générales du contrat Assurance Santé Animale La Banque Postale. Age de souscription de 3 mois à moins de 8 ans. (2) Les taux de remboursement s'appliquent sur la base des frais vétérinaires facturés, dans les limites et clauses prévues dans les Dispositions Générales et Particulières de votre contrat d'assurance. Les animaux doivent être tatoués ou identifiés par une puce électronique. Les délais de carence à la prise d'effet du contrat sont : Accident = 48 heures, Maladie = 45 jours, Intervention chirurgicale suite à une maladie = 6 mois. (3) L espace personnel vous permet de visualiser en détail votre contrat. (4) Après deux ans ininterrompus de contrat. Remboursement à hauteur de 80% des frais engagés pour la stérilisation. (5) Après deux ans ininterrompus de contrat et une fois tous les 2 ans au maximum. Remboursement à hauteur de 80% des frais engagés. (6) Tarifs mensuels valables jusqu au 31/12/2015. DROIT DE RENONCIATION Souscription dans le cadre du démarchage à domicile : Alinéa 1er du I de l article L du code des assurances : «Toute personne physique qui fait l objet d un démarchage à son domicile, à sa résidence, ou à son lieu de travail, même à sa demande, et qui signe dans ce cadre une proposition d assurance ou un contrat à des fins qui n entrent pas dans le cadre de son activité commerciale ou professionnelle, a la faculté d y renoncer par lettre recommandée avec demande d avis de réception pendant le délai de quatorze jours calendaires révolus à compter du jour de la conclusion du contrat, sans avoir à justifier de motifs ni à supporter de pénalités.» Souscription dans le cadre de la vente à distance : Alinéa 1er du II de l article L du code des assurances «Toute personne physique ayant conclu à des fins qui n'entrent pas dans le cadre de son activité commerciale ou professionnelle un contrat à distance dispose d'un délai de quatorze jours calendaires révolus pour renoncer, sans avoir à justifier de motif ni à supporter de pénalités». Modèle de lettre de renonciation : Madame, Monsieur, Je soussigné(e) (nom-prénom-adresse)..déclare par la présente renoncer à mon adhésion au contrat d'assurance n..., conclue le... Je certifie n'avoir subi aucun sinistre et je demande le remboursement de la cotisation versée au titre dudit contrat pour la période de garantie non écoulée. Fait à.. Le.. Signature. PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL : En application de la loi n du 6 janvier 1978 modifiée relative à l informatique, aux fichiers et aux libertés, il est précisé que les données à caractère personnel recueillies vous concernant sont nécessaires à la souscription du contrat Assurance Santé Animale. Ces données à caractère personnel feront l objet d un traitement dont le responsable est La Banque Postale. Lesdites données seront utilisées par Allianz IARD, Mutuaide Assistance et AssurOne Group pour les besoins de la gestion des opérations effectuées en exécution du contrat souscrit. Vous autorisez Allianz IARD, Mutuaide Assistance et Assur One Group à communiquer les informations vous concernant à des sous-traitants et/ou des prestataires pour des besoins de gestion. Allianz IARD, Mutuaide Assistance et Assur OneGroup sont également susceptibles de communiquer certaines informations à leurs réassureurs aux fins exclusives de gestion du contrat, ce que vous autorisez expressément. La liste des entreprises destinataires de ces informations est accessible sur demande auprès d Allianz IARD, de Mutuaide Assistance et d AssurOne Group.

4 Ces données pourront également être utilisées dans le cadre d actions commerciales de La Banque Postale, des sociétés du Groupe auquel elle appartient, d Allianz IARD, de Mutuaide Assistance et d AssurOne Group ou par leurs prestataires et partenaires commerciaux. Dans le cadre de sa politique de maîtrise des risques et de la lutte anti-fraude, l assureur se réserve le droit de procéder à tout contrôle des informations et de saisir, si nécessaire, les Autorités compétentes conformément à la réglementation en vigueur. Vous bénéficiez du droit d obtenir communication de vos données auprès du Service Correspondant Informatique et Libertés de La Poste par courrier électronique : cil.groupelaposte@laposte.fr et d en exiger, le cas échéant, la rectification. Vous bénéficiez en outre, pour des motifs légitimes, du droit de vous opposer à ce que vos données fassent l objet d un traitement. Choisissez la formule la mieux adaptée pour votre compagnon! 1 er Animal Espèce : Chien Son nom : MAYA Sexe : Femelle Age : 5 mois Sa race : Berger Australien d'amérique (L'Aussie) Son numéro de tatouage ou de puce électronique : 194KUS Tarif mensuel TTC : Préférence 9,90 Equilibre 20,90 Equilibre Plus 24,90 Equilibre Max 31,90 TOTAL MENSUEL TTC : 20,90 Soit 250,80 TTC par an Devis valable 2 mois à compter de son émission

5 Remarques L adhérent reconnait ne pas avoir fait l objet d une résiliation par une précédente compagnie sur un contrat d assurance santé animale : OUI NON Cochez les cases ci-dessous : OUI, je demande à souscrire au contrat Assurance Santé Animale La Banque Postale. Je reconnais avoir pris connaissance des Dispositions Générales du contrat Assurance Santé Animale La Banque Postale référencées LBP_AOG_ Je certifie que les déclarations qui précèdent et qui ont servi à l'établissement du devis sont exactes. Toute réticence, fausse déclaration intentionnelle, omission ou déclaration inexacte pourrait entraîner la nullité du contrat ou exposer l'assuré à supporter la charge de tout ou partie des indemnités résultant d'un sinistre (Articles L113-8 et L113-9 du code des assurances). Je reconnais avoir pris connaissance de l'existence et des conditions d'exercice du droit de renonciation en cas de fourniture à distance d'opérations d'assurance (art. L du code des assurances) ou de démarchage (art. L112-9 du code des assurances) et avoir bien noté qu'un modèle de lettre de renonciation est inséré dans les Dispositions Générales qui m ont été remises et dont je reconnais avoir pris connaissance. Pour régler mes cotisations par prélèvement automatique, je joins un Relevé d Identité Bancaire (RIB) mentionnant la référence BIC/IBAN. Le souscripteur Date :. Signature (précédée de la mention «Lu et approuvé») Par délégation d Allianz IARD et de MUTUAIDE ASSISTANCE,