Calendrier des épreuves ponctuelles ÉPREUVES ECRITES DATES HORAIRES LIEUX. Mercredi 10 mai Mercredi 10 mai 2017

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1 Documents à l attention : Des établissements privés hors contrat Des candidats individuels ou relevant de l enseignement à distance Rectorat Direction des examens et des concours Bureau DEC 5 Courriel dec5@ac-toulouse.fr Dossier suivi par : Jérémy BARRAFRANCA (Gestionnaire) Tel : Jordi LLORENS (Chef de bureau) Tel : Circulaire académique d organisation BTS Comptabilité et Gestion Session 2017 Toulouse, le 15 mars 2017 Calendrier des épreuves ponctuelles ÉPREUVES ECRITES DATES HORAIRES LIEUX E3.2 Management Mardi 9 mai h30 12h30 E3.1 Economie-Droit Mardi 9 mai h30 18h30 E2 Mathématiques Mercredi 10 mai h30 12h30 Voir page 3 E1.1 Culture générale et expression Mercredi 10 mai h00 18h00 E4.1 Traitement et contrôle des opérations comptables, fiscales et sociales Jeudi 11 mai h00 18h00 ÉPREUVES PRATIQUES ET ORALES DATES HORAIRES LIEUX E1-B Anglais et EF1 Espagnol Du 22 au 24 mai h00 et 13h30 Voir page 4 Autres langues vivantes Du 2 au 4 mai 2017 dates et lieux communiqués ultérieurement E6 Conduite et présentation d activités professionnelles Du 15 au 29 mai h00 et 14h30 Lycée Pierre d Aragon - Muret E42 Pratiques comptables, fiscales et sociales Du 7 au 8 juin h30 et 13h30 Lycée Bagatelle Saint Gaudens E5 Situations de contrôle de gestion et d analyse financière Du 13 au 14 juin h30 et 13h30 Lycée Louis Rascol - Albi EF2 Module d approfondissement Mercredi 7 juin h30 Voir page 12 Important : les candidats ne sont autorisés à quitter la salle d examen que deux heures après le début de l épreuve sauf pour l épreuve de management. Epreuve de management : 3 h de mise en loge. L accès aux salles de composition lors des épreuves écrites peut être autorisé dans la limite de la première heure BTS CG /17

2 DATES ET HORAIRES LIEUX Corrections des écrits Du 31 mai au 2 juin 2017 Lycée Gabriel Fauré Foix Remise des livrets scolaires Jeudi 18 mai 2017 Au plus tard Lycée Rive Gauche 5 Avenue Jean Baylet, Toulouse Dépôt des dossiers E42 E5 E6 Tout dossier déposé hors délai sera rejeté Jeudi 20 avril 2017 Date impérative E42 Lycée Bagatelle Saint Gaudens E5 Lycée Louis Rascol - Albi E6 Lycée Pierre d Aragon - Muret Dépôt des dossiers EF2 Lundi 29 mai 2017 Voir page 12 Publication des résultats A déterminer Sur le site : rubrique résultats publinet ORGANISATION DE L EXAMEN I - Epreuves écrites Centres d examen : Les épreuves écrites se dérouleront dans les établissements suivants : CENTRES D'ÉPREUVES ORIGINE DES CANDIDATS Lycée Gabriel Fauré - Foix Individuels 09 (2 candidat) individuels 12 (5 candidats) Lycée Charles Carnus - Rodez Enseignement à distance 12 (1 candidat) ISSEC Pigier (16 candidats) ISSEC Pigier - Toulouse Greta Midi-Pyrénées Centre (3 candidats) Alternance formation sup (6 candidats) CIEFA Blagnac (11 candidats) Lycée Bagatelle Saint-Gaudens Individuels 31 (10 candidats) Enseignement à distance 31 (12 candidats) CFA Commerce et services (32 candidats) Lycée Maréchal Lannes - Lectoure Enseignement à distance 32 (1 candidat) Lycée Clément Marot - Cahors Enseignement à distance 46 (1 candidat) Lycée Marie Curie - Tarbes Lycée Louis Rascol - Albi Lycée Bourdelle - Montauban Individuels 65 (1 candidat) Enseignement à distance 65 (1 candidat) GRETA Midi-Pyrénées Nord (1 candidat) Enseignement à distance 81 (1 candidat) Individuels 82 (2 candidats) Enseignement à distance 82 (1 candidat) BTS CG /17

3 Documents et matériel autorisés pour les épreuves Les candidats sont invités à se munir, par précaution, d une calculatrice pour la durée de l examen. L autorisation ou l interdiction d en faire usage sera précisée sur le sujet. La liste du matériel autorisé pour les épreuves écrites du BTS sera accessible aux candidats début avril selon les modalités suivantes : - Tous candidats : sur le site de l académie de Toulouse, rubrique «examens et concours» / «bts» / «examens post-bac» / «matériel candidat» : - Pour les candidats individuels (dont enseignement à distance) : la liste (ne concernant pas toutes les spécialités) sera également disponible pour les candidats individuels avec leur convocation (cf. infra.)» Tout candidat qui ne respecterait pas cette prescription se mettrait en situation de fraude II Epreuves de langues vivantes Epreuves orales - durée 20 minutes + 20 minutes de préparation Le jury est composé d un professeur. L entretien prend appui sur des documents professionnels L épreuve se déroulera sur deux centres du 22 au 24 mai 2017 Répartition des candidats Centre épreuve : Lycée Pigier Toulouse Origine des candidats : Individuel 09 (1 candidat) Enseignement à distance 09 (2 candidats) Issec Pigier Toulouse (15 candidats) CFA Commerce et Services Blagnac (16 candidats) GRETA Deodat Toulouse (3 candidats) CIEFA Blagnac (10 candidats) Alternance Form.Sup-Com Toulouse (11 candidats) Enseignement à distance 31 (12 candidats) Individuels 31 (7 candidats) Individuels 65 (1 candidat) Centre épreuve : Lycée Raymond Naves Toulouse Origine des candidats : Enseignement à distance 12 (1 candidat) GRETA du Tarn (2 candidats) Enseignement à distance 81 (1 candidat) Individuels 81 (2 candidats) Individuels 82 (1 candidat) GRETA Tarn et Garonne (1 candidat) Enseignement à distance 32 (2 candidats) Autres langues : du 2 au 4 mai 2017 : centre(s) d épreuves communiqué(s) ultérieurement BTS CG /17

4 III E4-2 Pratiques comptables, fiscales et sociales Cette épreuve est décrite en page 108 du référentiel. Elle comporte une préparation de 15 minutes et un oral de 30 minutes. Le jury est composé de deux professeurs chargés des enseignements dans les ateliers professionnels et des enseignements liés aux processus P1 à P4 et P7 ainsi que d un professionnel invité par les équipes pédagogiques (annexe V). En cas d absence de professionnel, la commission peut toutefois valablement délibérer. L épreuve prend appui sur un dossier comprenant : - Le passeport professionnel du candidat, dont les règles de présentation figurent en annexe I - Trois fiches de situations couvrant l ensemble des activités des processus P1 à P4 et P7 relevées dans le contenu de l épreuve. Les modèles se trouvent en annexe III Nombre de dossiers d examen et présentation : 4 exemplaires : - 3 dossiers destinés aux interrogateurs - 1 dossier conservé par le candidat, dont il doit se munir le jour de l interrogation. Deux dossiers lui seront rendus après l interrogation. Chaque exemplaire sera inséré dans une chemise cartonnée à rabat, de couleur verte. Sur chaque chemise et sur chaque exemplaire figureront, en haut à gauche, les mentions suivantes : Nom de naissance : Nom d usage : Prénom : Intitulé du BTS : Date de la session : Intitulé de l'épreuve : Remise du dossier d examen : Jeudi 20 avril date impérative Le dossier d'examen en 3 exemplaires devra être déposé (ou adressé en recommandé simple) à l adresse suivante : Lycée Bagatelle 114 Avenue François Mitterrand Saint-Gaudens Organisation matérielle : Les candidats qui se présentent aux épreuves sous la forme ponctuelle doivent se munir des ressources (matérielles, logicielles et base de données) et documents nécessaires au déroulement de l épreuve, notamment ceux qui sont référencés dans le dossier. Ils sont seuls responsables de la mise en œuvre des ressources, en s assurant notamment de la compatibilité entre l environnement offert et celui requis pour le déploiement de leurs ressources. Il leur appartient de prendre contact préalablement avec le centre d épreuve afin de vérifier cette compatibilité et éventuellement de trouver la solution adaptée. Les candidats doivent donc disposer d un matériel autonome et fonctionnel leur permettant de répondre aux exigences de l épreuve. Ils doivent être en mesure d assurer la continuité de fonctionnement durant le temps de l épreuve et ne peuvent pas compter sur une source d énergie dans la salle d interrogation. Si les candidats souhaitent avoir un accès au réseau internet, ils doivent s assurer eux-mêmes du caractère effectif de la connexion. Déroulement de l épreuve : Temps de préparation : 15 minutes Au cours de ce temps de préparation, les candidats prennent connaissance de la situation professionnelle retenue par la commission et installent les ressources numériques nécessaires à la présentation. Durée de l épreuve : 30 minutes L épreuve se déroule en deux parties : - Première partie (10 minutes au maximum) : présentation par le ou la candidat(e) des travaux demandés. - Deuxième partie (durée : 20 minutes au maximum) : cette phase se déroule sur poste informatique où la commission interroge le candidat. L épreuve E42 se déroulera du 7 au 8 juin 2017 au lycée Bagatelle à Saint-Gaudens BTS CG /17

5 IV E5 Situations de contrôle de gestion et d analyse financière Cette épreuve est décrite en page 112 du référentiel. Elle comporte une préparation de 30 minutes et un oral de 30 minutes. Le jury est composé de deux professeurs chargés des enseignements dans les ateliers professionnels et des enseignements liés aux processus P5, P6 et P7 ainsi que d un professionnel invité par les équipes pédagogiques (annexe V). En cas d absence de professionnel, la commission peut toutefois valablement délibérer. L épreuve prend appui sur un dossier comprenant : - Le passeport professionnel du candidat dont les règles de présentation figurent en annexe I. - Trois fiches descriptives de situations professionnelles couvrant les processus métiers P5 et P6 et mobilisant P7. Le modèle se trouve en annexe IV Nombre de dossiers d examen et présentation : 4 exemplaires : - 3 dossiers destinés aux interrogateurs - 1 dossier conservé par le candidat, dont il doit se munir le jour de l interrogation. Deux dossiers lui seront rendus après l interrogation. Chaque exemplaire sera inséré dans une chemise cartonnée à rabat, de couleur bleu. Sur chaque chemise et sur chaque exemplaire, figureront en haut à gauche, les mentions suivantes : Nom de naissance : Nom d usage : Prénom : Intitulé du BTS : Date de la session : Intitulé de l'épreuve : Remise du dossier d examen : Jeudi 20 avril date impérative Le dossier d'examen en 3 exemplaires devra être déposé (ou adressé en recommandé simple) à l adresse suivante : Lycée Louis Rascol 10 rue de la République ALBI Organisation matérielle : Les candidats qui se présentent aux épreuves sous la forme ponctuelle doivent se munir des ressources (matérielles, logicielles et base de données) et documents nécessaires au déroulement de l épreuve, notamment ceux qui sont référencés dans le dossier. Ils sont seuls responsables de la mise en œuvre des ressources en s assurant notamment de la compatibilité entre l environnement offert et celui requis pour le déploiement de leurs ressources. Il leur appartient de prendre contact préalablement avec le centre d épreuve afin de vérifier cette compatibilité et éventuellement de trouver la solution adaptée. Les candidats doivent donc disposer d un matériel autonome et fonctionnel leur permettant de répondre aux exigences de l épreuve. Ils doivent être en mesure d assurer la continuité de fonctionnement durant le temps de l épreuve et ne peuvent pas compter sur une source d énergie dans la salle d interrogation. Si les candidats souhaitent avoir un accès au réseau internet, ils doivent s assurer eux-mêmes du caractère effectif de la connexion. Déroulement de l épreuve : Temps de préparation : 30 minutes Au cours de ce temps de préparation, la candidate ou le candidat prend connaissance de la situation professionnelle retenue par la commission et installe les ressources numériques nécessaires à la présentation. Durée de l épreuve : 30 minutes L épreuve se déroule en deux parties : - Première partie (10 minutes au maximum) : présentation des travaux demandés. - Deuxième partie (durée : 20 minutes au maximum) : cette phase se déroule sur poste informatique où la commission interroge la candidate ou le candidat. L épreuve E5 se déroulera du 13 au 14 juin 2017 au lycée Louis Rascol à Albi BTS CG /17

6 V E6 Parcours de professionnalisation Cette épreuve est décrite en page 113 du référentiel. C est un oral de 30 minutes. Le jury est composé de deux professeurs chargés des enseignements dans les ateliers professionnels et des enseignements liés aux processus P1 à P7 ainsi que d un professionnel invité par les équipes pédagogiques (annexe V). En cas d absence de professionnel, la commission peut toutefois valablement délibérer. L épreuve prend appui sur un dossier comprenant : - Le passeport professionnel dont les règles de présentation figurent en annexe I - un écrit intitulé analyse de l organisation d un processus produit par le candidat, d une longueur maximale 12 pages, sans annexe ; - les attestations de stages avec le modèle figurant en annexe VI ou les certificats de travail. Nombre de dossiers d examen et présentation : 4 exemplaires : - 3 dossiers destinés aux interrogateurs - 1 dossier conservé par le candidat, dont il doit se munir le jour de l interrogation. Deux dossiers lui seront rendus après l interrogation. Chaque exemplaire sera inséré dans une chemise cartonnée à rabat, de couleur jaune. Sur chaque chemise et sur chaque exemplaire, figureront en haut à gauche, les mentions suivantes : Nom de naissance : Nom d usage : Prénom : Intitulé du BTS : Date de la session : Intitulé de l'épreuve : Remise du dossier d examen : Jeudi 20 avril date impérative Le dossier d'examen en 3 exemplaires devra être déposé (ou adressé en recommandé simple) à l adresse suivante : Lycée Pierre d Aragon 14 avenue Henri Peyrusse MURET Déroulement de l épreuve : L épreuve comporte deux phases : - Première phase (durée : 15 minutes au maximum), centrée sur l analyse de l organisation d un processus et des activités de veille prenant appui sur l écrit produit par la candidate ou le candidat. Cette première phase porte d'abord sur l organisation d un processus retenu pour la rédaction du document que la candidate ou le candidat a préalablement produit et intitulé analyse de l organisation d un processus. L'entretien doit permettre à la candidate ou au candidat d'en présenter les caractéristiques et analyser les choix qui ont été opérés dans la conception de ce processus. Ensuite, l entretien porte sur la démarche mise en oeuvre pour conduire la veille. L'entretien entre la commission et la candidate ou le candidat doit permettre de vérifier par sondage le degré de maîtrise des compétences de veille répertoriées dans le passeport professionnel - Deuxième phase (durée : 15 minutes au maximum), centrée sur le parcours professionnel. La commission d'interrogation conduit un entretien destiné à apprécier la capacité de la candidate ou du candidat à évaluer l'ensemble de son parcours professionnel. La commission d'interrogation apprécie sa capacité à porter un regard réflexif sur l'étendue des compétences acquises, la pertinence et l'efficacité professionnelles qui caractérisent l intégralité de son parcours de formation, sa capacité à prendre en compte les caractéristiques des contextes de travail. Là encore, la commission peut à partir d activités recensées dans le passeport proposer des variations de paramètres et apprécier la capacité de la candidate ou du candidat à les prendre en compte et à s y adapter. Elle peut également lui demander d identifier les activités qui ont été déterminantes dans l acquisition de sa professionnalité et de les analyser. L épreuve E6 se déroulera du 19 au 29 mai 2017 au lycée Pierre d Aragon à Muret BTS CG /17

7 ABSENCE ET NON CONFORMITÉ DES DOSSIERS 1/ Absence d un candidat à une épreuve En cas d absence non justifiée à une épreuve ou à une sous-épreuve, le candidat ne peut se voir délivrer le diplôme. La mention "absent" figurera sur le bordereau de notation en face du nom du candidat. En cas de force majeure, le candidat devra établir la preuve de l empêchement et le service des examens en appréciera le bien fondé. Dans ce cas, la note zéro sera attribuée à l épreuve ou à la sous-épreuve à laquelle le candidat ne se sera pas présenté, et la moyenne sera calculée en intégrant cette note. 2/ Non conformité d un dossier support d épreuve (arrêté du 22 juillet 2008, applicable depuis la session 2009) NOTE NV Les établissements d origine se chargeront de transmettre les dossiers de leurs candidats, après en avoir obligatoirement contrôlé le contenu (pièces à fournir, cachets, signatures ). Afin de faciliter les opérations une liste nominative de leurs étudiants sera intégrée à l envoi. Les dossiers doivent être réceptionnés et contrôlés par le centre d examen, au moins 15 jours avant le début des épreuves, selon des modalités laissées à son initiative. La constatation de non conformité du dossier concernant l un des points suivants entraîne l attribution de la note «NV» (non valide) à l épreuve correspondante : - absence de dépôt de dossier ; - dépôt hors délai ; - durée de stage inférieure à celle requise par la réglementation ; - documents constituant le dossier non visés ou non signés par les personnes habilitées à cet effet. LA NON CONFORMITÉ DU DOSSIER INTERDIT AU CANDIDAT MEME PRÉSENT DE SUBIR L'EPREUVE. En conséquence, le diplôme ne peut lui être délivré. La mention "NV" (non valide) figurera à la place de la note sur la grille d évaluation ainsi que sur les bordereaux de notation en face du nom du candidat. ELLE ENTRAINE L ÉLIMINATION DU CANDIDAT. BTS CG /17

8 VI Livrets scolaires A compter de la session 2015, la duplication des livrets scolaires des candidats de seconde année de BTS est assurée par chaque établissement de formation. Le modèle de livret scolaire de chaque spécialité de BTS figure dans les circulaires nationales d organisation transmises chaque année par mes services. Les livrets scolaires devront être imprimés sur bristol blanc, recto-verso, format A4, environ 205 gr. Dans un souci d uniformité de présentation et d anonymat (en particulier l ordre et la disposition des rubriques figurant sur les courbes élèves/classe), je vous demande de respecter scrupuleusement ces consignes de duplication. Tout livret scolaire ne remplissant pas les critères de duplication ne sera pas présenté aux membres du jury. L envoi des livrets scolaires sera effectué par vos soins au centre de délibération (Lycée Rive Gauche à Toulouse) pour le jeudi 18 mai Afin de faciliter les manipulations sur le centre de délibération, une liste nominative des étudiants sera jointe à l envoi. VII Relevés de notes et diplômes Les relevés de notes seront établis et transmis par mes soins aux candidats la première quinzaine du mois de juillet. Ils seront acheminés à l'adresse indiquée par le candidat lors de son inscription à l'examen. Tout changement d'adresse devra être signalé au service des examens dans les plus brefs délais. Les diplômes des candidats scolarisés seront adressés par le rectorat, au cours du mois de septembre, aux établissements afin de les remettre aux lauréats. Les diplômes des candidats individuels seront envoyés directement par mes soins. CONVOCATION AUX EPREUVES : INSTRUCTIONS A L'ATTENTION DES CANDIDATS INDIVIDUELS ET DE L ENSEIGNEMENT A DISTANCE A compter de la session 2016, votre convocation aux épreuves sera téléchargeable sur le site rubrique «examens concours/examens post-bac/brevet de technicien supérieur». Vous devrez vous connecter avec votre nom et votre numéro de candidat pour télécharger votre convocation et la notice relative au matériel autorisé. Un courriel (envoyé à l adresse électronique que vous avez indiqué lors de votre inscription) vous indiquera votre numéro de candidat et vous informera de la mise en ligne de la convocation. Ce message vous parviendra au plus tard trois semaines avant le début des épreuves écrites. Il n'est donc pas prévu d'envoi par la poste, la mise en ligne constituant dorénavant le seul mode de communication de la convocation. Le Rectorat de Toulouse ne saurait être tenu pour responsable en cas de non téléchargement de la convocation et des documents annexes. BTS CG /17

9 LISTE DES ANNEXES Annexe I Règles de présentation du passeport professionnel Annexe II Fiche de contrôle de conformité Annexe III E42 Fiche de situation professionnelle Annexe IV E5 Fiche de situation professionnelle Annexe V Modèle attestation de stage Annexe VI Modèle certificat de travail BTS CG /17

10 ANNEXE I RÈGLES DE PRÉSENTATION DU PASSEPORT PROFESSIONNEL Le dossier passeport professionnel est composé d un document papier récapitulatif, format A3, comprenant à minima : - Une partie d identification du candidat ; - Une partie identifiant l établissement de formation ; - L intitulé des différentes situations professionnelles éligibles et validées par le formateur ; - La référence de chacune de ces situations professionnelles aux différentes activités du référentiel; - La période et le lieu de la réalisation des situations professionnelles. Un modèle sous tableur est proposé sur le site du Centre de Ressources Comptabilité et Finance (centre national de ressources financé par la DGESCO). Cette version est accessible à tous les candidats par le lien : ArticleTopic_126/babArticle_792 Un autre modèle est diffusé par le réseau CANOPE. BTS CG /17

11 ANNEXE II BTS Comptabilité et Gestion CONTRÔLE DE CONFORMITÉ Session 2017 Évaluation sous forme ponctuelle des épreuves E42, E5, E6 Nom et prénom du-de la candidat-e : N Candidat-e : Conformément à l arrêté du 22 juillet 2008 (B0 n 32 du 28 août 2008) fixant définition et conditions de délivrance de certaines spécialités de brevet de technicien supérieur dont l annexe I définissant le contrôle de conformité du dossier support des épreuves E42, E5 et E, une commission de contrôle a été chargée d apprécier la conformité des dossiers des candidats. Après vérification, votre candidature ne peut être retenue pour le(s) motif(s) ci-dessous : Absence de dossier Dépôt du dossier au-delà de la date fixée par les autorités académiques E42 Pratiques comptables et fiscales E5 Situation de contrôle de gestion et d analyse financière E6 Parcours de professionnalisation Absence du passeport professionnel Absence d au moins une fiche de situation professionnelle sur les trois Absence du passeport professionnel Absence d au moins une fiche de situation professionnelle sur les trois Durée de stage inférieure à celle requise par la réglementation de l'examen Absence du passeport professionnel Absence de l écrit de 12 p. Sans régularisation de votre part, vous ne pourrez subir l(es) épreuve(s) : Sous-épreuve pratique E42 : Pratiques comptables fiscales et sociales Épreuve pratique E5 : Situations de contrôle de gestion et d analyse financière Épreuve E6 : Parcours de professionnalisation La mention non valide (NV) vous sera attribuée pour cette(ces) épreuve(s) et vous ne pourrez donc pas obtenir le diplôme lors de cette session Date du contrôle : Visa : BTS CG /17

12 ANNEXE III - Recto BTS comptabilité et gestion Session 2017 Sous Épreuve E42 : FICHE DE SITUATION PROFESSIONNELLE CANDIDAT (E) Nom et prénom : Matricule : DESCRIPTION DE LA SITUATION PROFESSIONNELLE ( Notamment à partir des situations professionnelles inscrites dans le passeport professionnel du candidat) Identification de la situation professionnelle dans le passeport : Période de réalisation : Modalité de réalisation : Intitulé de la situation professionnelle : Problème de gestion Conditions de réalisation : (ressources, organisation du travail, contraintes, démarche ) Productions réalisées : Activités réalisées dans la situation professionnelle : 7.1. Rechercher des informations 7.2. Gérer les informations de l organisation 7.3. Contribuer à la qualité du système d information Indiquer les références des activités concernées pour les processus P1 à P4 : Cocher BTS CG /17

13 ANALYSE ANNEXE III - Verso Contribution de la situation professionnelle à la professionnalisation Analyse de la situation BTS CG /17

14 ANNEXE IV - Recto BTS COMPTABILITÉ ET GESTION Session 2017 Épreuve pratique E5 : FICHE DE SITUATION PROFESSIONNELLE * CANDIDAT (E) Nom et prénom : Matricule : DESCRIPTION DE LA SITUATION PROFESSIONNELLE Notamment à partir des situations professionnelles inscrites dans le passeport professionnel du candidat Identification de la situation professionnelle dans le passeport : Période de réalisation : Modalité de réalisation : Intitulé de la situation professionnelle : Problème de gestion Conditions de réalisation : (ressources, organisation du travail, contraintes, démarche ) Productions réalisées : Activités réalisées dans la situation professionnelle : 5.1. Identification de la structure des coûts 5.2. Calcul, contrôle et analyse des coûts de revient des activités, produits et services de l organisation 5.3. Prévision et suivi de l activité 5.4. Mise en place d une gestion budgétaire 5.5. Élaboration des tableaux de bord opérationnels 6.1. Analyse de la performance de l organisation 6.2. Analyse de la rentabilité d un investissement 6.3. Analyse de l équilibre financier de l organisation 6.4. Analyse de la trésorerie et de la solvabilité de l organisation 6.5. Analyse des modalités de financement 6.6. Analyse dynamique des flux financiers Indiquer les références des activités concernées pour le processus P7 : Cocher BTS CG /17

15 ANALYSE ANNEXE IV - Verso Contribution de la situation professionnelle à la professionnalisation Analyse de la situation BTS CG /17

16 Cachet obligatoire LOGO DE L ORGANISME D ACCUEIL ANNEXE V BTS Comptabilité et Gestion ATTESTATION DE STAGE à remettre à la ou au stagiaire à l issue du stage ORGANISME D ACCUEIL Nom ou dénomination sociale : Adresse : Certifie que LA OU LE STAGIAIRE / / Adresse :.. :.. Mél :... ÉTUDIANT(E)(intitulé de la formation ou du cursus de l enseignement supérieur suivi par le ou la stagiaire) : AU SEIN DE (nom de l établissement d enseignement supérieur ou de l organisme de formation) :... a effectué un stage prévu dans le cadre de ses études DURÉE DU STAGE Dates de début et de fin du stage : Du JJ/MM/AAAA au JJ/MM/AAAA Dates de début et de fin du stage : Du JJ/MM/AAAA au JJ/MM/AAAA Représentant une durée totale de... nombre de semaines. MISSIONS CONFIÉES AU STAGIAIRE (mention obligatoire) Mission 1 Mission 2 Mission 3 La durée totale du stage est appréciée en tenant compte de la présence effective de la ou du stagiaire dans l organisme, sous réserve des droits à congés et autorisations d absence prévus à l article L du code de l éducation (art. L du code de l éducation). Chaque période au moins égale à 7 heures de présence consécutives ou non est considérée comme équivalente à un jour de stage et chaque période au moins égale à 22 jours de présence consécutifs ou non est considérée comme équivalente à un mois. MONTANT DE LA GRATIFICATION VERSÉE Á LA OU AU STAGIAIRE La ou le stagiaire a perçu une gratification de stage pour un montant total de.. L attestation de stage est indispensable pour pouvoir, sous réserve du versement d une cotisation, faire prendre en compte le stage dans les droits à retraite. La législation sur les retraites FAIT À.. LE (loi n du 20 janvier 2014) ouvre aux étudiants dont le stage a été gratifié la possibilité de faire valider celui-ci dans la limite de deux trimestres, sous réserve du versement d une cotisation. La demande est à faire par l étudiant(e) dans les Nom, fonction et signature du ou de la deux années suivant la fin du stage et sur présentation représentant(e) de l organisme d accueil obligatoire de l attestation de stage mentionnant la durée totale du stage et le montant total de la gratification perçue. Les informations précises sur la cotisation à verser et sur la procédure à suivre sont à demander auprès de la Sécurité sociale (code de la Sécurité sociale art. L code de l éducation art.d.124-9). BTS CG /17

17 ANNEXE VI CERTIFICAT DE TRAVAIL BTS COMPTABILITE ET GESTION Je soussigné(e)... agissant en qualité de... certifie que M... né(e)... à... est employé(e) dans notre société : (cocher la case correspondante) sous contrat de qualification sous contrat d apprentissage depuis le..., et ce pour une période de deux ans, à échéance du... Certifié exact Le. A.. Signature du Directeur Cachet de l entreprise (1) (1) Cachet obligatoire BTS CG /17