PREAMBULE. Edition Première Edition Standard Edition Professionnelle

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1 Collaborative Suite (ou CS CS) est LA solution qui facilite la gestion et l'instruction des dossiers d'urbanismeet de l'occupation du domaine public, et ce dans le respect des règles et procédures. C'est également un outil d'études et d'analyses. Retrouvez dans cette fiche une présentation sommaire de CS. Edition Première Edition Standard Edition Professionnelle

2 POURQUOI COLLABORATIVE SUITE? SOMMAIRE POURQUOI COLLABORATIVE SUITE? UNE SOLUTION FULL-WEB UNE SOLUTION ADAPTEE A VOS BESOINS MODULES CONNEXES A CART@DS CS ADMINISTRATION ARchITECTURE LIMITES D'UTILISATION Limites d utilisation des données des matrices cadastrales Limite de restitution documentaire du module intégré Limites de responsabilité /5

3 POURQUOI COLLABORATIVE SUITE? 1. POURQUOI COLLABORATIVE SUITE? Parce que l instruction d un dossier d urbanisme ou foncier fait intervenir pour un même dossier plusieurs personnes : la saisie du dossier peut être traitée par une personne, l instruction par une autre, des services peuvent être consultés, les réponses sont signées par un élu, les récolements terrain sont réalisés par d autres intervenants, etc. Pour organiser et simplifier le travail de cette multiplicité d intervenants, Cart@DS CS permet d accéder au dossier et à ses pièces à partir d un simple navigateur. Les documents sont partagés, ils peuvent être annotés et historicisés, des tâches peuvent être affectées, etc. 2. UNE SOLUTION FULL-WEB Cart@DS CS a été entièrement conçu pour que tout utilisateur, connaissant ou non le monde de l informatique, puisse accéder simplement aux informations qu il désire. L'accès à Cart@ds CS se réalise via un simple navigateur via un compte sécurisé. Ainsi la technologie exploitée de la solution permet de ne rien déployer sur le poste client léger (hors module spécifique d'administration). 3. UNE SOLUTION ADAPTEE A VOS BESOINS Cart@DS CS se décline en 3 versions et propose différents modules additionnels. Edition Première Edition Standard Edition Professionnelle Solution idéale pour les collectivités qui assurent un suivi complet des dossiers d'urbanisme et des DIA mais qui délèguent l instruction aux services de l Etat. La commune peut alors saisir des dossiers, les consulter, réaliser des recherches simples, accéder aux tableaux de bord ainsi qu'éditer des documents Word et des statistiques simples. Cette gamme s adresse aux collectivités qui assurent l'instruction des dossiers d'urbanisme, des DIA et des dossiers divers intégrés en standard dans Cart@DS dans le cadre d une compétence communale ou intercommunale. Elle offre la possibilité de personnaliser la solution par l ajout de nouveaux types de dossiers et champs dans l application. La gestion et la liquidation des taxes (avant réformes) et redevances diverses sont intégrées ainsi que l export des dossiers vers les services de l Etat. La gestion des droits des utilisateurs est assurée dans le cadre de profils standards. Des assistants avancés sont intégrés pour : Solution globale de traitement des dossiers d urbanisme, fonciers, et tous dossiers connexes à la problématique d occupation du domaine public. Elle est spécialement destinée aux collectivités qui nécessitent des fonctionnalités avancées de pilotage de l activité et de collaboration. Cette gamme est particulièrement axée sur : la collaboration des intervenants (tâches, absences, intérim) ; la dématérialisation des dossiers (interface de Gestion Electronique des Documents, consultation dématérialisée des services) ; et la fiabilisation des traitements (critères d instruction). simplifier l instruction et favoriser la productivité (traitements groupés) ; personnaliser les dossiers et documents standards. 3/5

4 MODULES CONNEXES A CART@DS CS 4. MODULES CONNEXES A CART@DS CS Pour compléter la solution, Cart@DS CS vous propose différents modules intelligents : Interface cartographique avec Intr@Geo ; Portail Notaire (génération automatique de RU / Cua) ; Interface avec d autres SIG webmapping. Création de dossier par CERFA numérique (module Cerfa) ; Gestion de la Taxe Locale sur la Publmicité extérieur ; Import des DIA SAFER ; Recherche des dossiers via le Module Code Barre (douchette); Interface GED (SharePoint et Alfresco) ; Interface avec votre référentiel adresse ; Diffusion de l avancement de dossiers au public (Avancement de dossier); Diffusion d'informations (tâches, èvénements, portefeuilles de dossiers, etc.) via Web services. La gamme Cart@DS CS est bien évidemment évolutive au rythme de chacun sans remise en cause de l existant. Retrouvez le descriptif des gammes et la liste des modules disponibles à l'annexe Gammes et Modules dans Car@DS CS. 5. ADMINISTRATION La plupart de l'administration de Cart@DS CS est disponible en full-web, depuis le menu Utilisateur\Espace d'administration, à condition bien sûr que l'utilisateur dispose des droits d'administration. Certains fonctionnalités spécifiques sont accessible via Cart@DS MPC, exécutable client Windows. Cet exécutale peut être installés sur les postes de certaisn utilisateurs selon les besoins. 6. ARCHITECTURE Vous pouvez trouver l ensemble des détails concernant les informations techniques dans le Dossier d Architecture Technique (DAT [email protected]), présent sur le programme d installation de Cart@DS CS, dans le répertoire Documentation. 4/5

5 LIMITES D'UTILISATION 7. LIMITES D'UTILISATION CS présente certaines limites d utilisation. Vous trouverez ci-dessous certaines d entre elles, vous serez ainsi mieux préparé(e) à utiliser votre solution Limites d utilisation des données des matrices cadastrales Certaines fonctions dans Cart@DS CS vous permettent de reprendre les données cadastrales (venant de la DGI) dans vos dossiers (par exemple, saisie du nom du propriétaire demandeur, des références cadastrales ou de l adresse du terrain, etc.). Si vous nous avez fournis les données pour que nous les intégrions au logiciel bien sûr, cette reprise de données se fait en l état, sans aucun traitement de notre part : les données reprises seront donc affichées en majuscules (telles qu elles sont saisies par les services des Impôts), et avec les abréviations utilisées par ceux-ci (ave pour avenue, etc.). Par contre, si vous avez souscrit l option relative à un référentiel Adresse externe, Cart@DS CS reprend les données correspondantes en lieu et place de celles de la DGI. Dans tous les cas, vous pouvez, si vous le souhaitez, modifier les données relatives au dossier en cours de saisie sans aucun problème Limite de restitution documentaire du module intégré Dans le cadre de l édition de documents, Cart@DS CS exploitent certaines fonctions du traitement de texte utilisé. Ces fonctions imposent souvent quelques restrictions, que Cart@DS CS ne peut pas contourner (mise en forme des tableaux, utilisation des signets, fusion publipostage, etc.) Limites de responsabilité Cart@DS CS intègre de nombreuses règles métier destinées à assister l utilisateur sur les volets réglementaires (délais, type de décision, etc.). La grande majorité des règles est réalisée par un paramétrage réalisé par votre collectivité. GFI ne peut être tenu pour responsable, pour quelque raison que ce soit, d un mauvais paramétrage ou d un dysfonctionnement qui conduirait à produire des délais ou des décisions erronées. 5/5