OBSERVATOIRE DE LA TURQUIE ET DE SON ENVIRONNEMENT GÉOPOLITIQUE
|
|
- Jacqueline Bouffard
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 OBSERVATOIRE DE LA TURQUIE ET DE SON ENVIRONNEMENT GÉOPOLITIQUE SYRIE : LA MULTIPLICATION DES INITIATIVES DIPLOMATIQUES SE HEURTE À LA RÉALITÉ DES RAPPORTS DE FORCE LE POINT DE VUE DE DIDIER BILLION, DIRECTEUR ADJOINT DE L IRIS
2 SYRIE : LA MULTIPLICATION DES INITIATIVES DIPLOMATIQUES SE HEURTE A LA RÉALITÉ DES RAPPORTS DE FORCE LE POINT DE VUE DE Didier BILLION / Directeur adjoint de l IRIS Quel est l enjeu de la réunion internationale qui s est tenue à Munich? Qu attendent les différents acteurs et un cessez le feu est il envisageable? Il y a multiplication d initiatives diplomatiques qui sont le produit d une situation inextricable à ce jour. Il y a deux semaines, il y avait eu un espoir, certes très relatif de mise en œuvre de pourparlers de paix entre les différentes parties au conflit en Syrie. L intensification de l intervention militaire russe, notamment autour de la région d Alep, a malheureusement rendu vaine la poursuite des discussions qui avaient été initiées à Genève. Aujourd hui, la situation militaire et politique, mais surtout humanitaire, pose un défi d ampleur à ladite communauté internationale. C est pourquoi on voit éclore une série d initiatives diplomatiques dont aucune n est en tant que telle mauvaise mais dont aucune n est capable de véritablement s imposer aux autres. Considérant le blocage de la situation et l incapacité à tenter de reprendre le fil politique, il y a une sorte de fuite en avant. Les diplomaties qui avaient déployé beaucoup d énergie pour tenter de faire reprendre le cours des pourparlers diplomatiques à Genève sont dépassées par les initiatives russes qui ne sont pas le fruit du hasard. Le moment a été particulièrement calculé. Aujourd hui, les troupes fidèles à Bachar al Assad, grâce à l intensité de l intervention russe, sont en train de reprendre du terrain et en situation de reprendre la ville d Alep. Tout cela rebat les cartes. Je crains fort que l initiative de Munich ne soit qu une sorte de coup d épée dans l eau, l expression d une impuissance politique et diplomatique, même si la décision russo américaine de procéder à une «cessation des hostilités» d ici à une semaine est positive. Néanmoins, je ne crois pas que les conditions requises pour une réunion internationale qui puisse donner des résultats effectifs soient réunies. Nous sommes dans une situation où chacun essaie par tous les moyens de mettre en œuvre des solutions politiques et des décisions humanitaires ou des linéaments de discussions pour tenter d interrompre l intervention militaire russe. Cela étant, les Russes, pour le meilleur et pour le pire, détiennent le maximum d atouts dans leur jeu. Ce sont eux qui décideront, au moment où ils le souhaiteront, de ralentir l intensivité de cette opération militaire qui se déroule depuis plusieurs jours autour d Alep.
3 Certains affirment que Vladimir Poutine fait en sorte que les Kurdes se tournent à leur tour vers Moscou. Qu en est il et quel est l intérêt pour ces derniers? La question kurde est l un des dossiers qui va prendre le plus d importance dans les semaines et les mois à venir, si ce n est déjà le cas. La contradiction est la suivante : les milices kurdes de Syrie, dont la proximité avec le Parti des travailleurs du Kurdistan (PKK) est totalement avérée, sont aujourd hui les seules en situation de combattre avec une certaine efficacité les troupes de Daech au sol. Or, les autorités turques considèrent que le Parti d union démocratique (PYD) est une filiale du PKK, et qualifient le PKK comme une organisation terroriste. Elles classent ainsi le PYD dans la même catégorie. Or, dans le même temps, les Américains, dont on comprend qu ils sont pour le moins hostiles à une intervention directe en Syrie, sont bien obligés de s appuyer sur les seuls qui sont un tant soit peu efficaces à l encontre de Daech. Ainsi, ils soutiennent les Kurdes par une aide matérielle, notamment à travers la livraison d armes et une aide en encadrement militaire par certains éléments des troupes spéciales détachées auprès du PYD. Bien qu alliés de la Turquie, les Etats Unis sont, sur ce dossier kurde, sur des lignes totalement opposées. On constate ces derniers jours que la Turquie ne cesse d intimer aux Américains de condamner le PYD. Par ailleurs, on constate aussi au cours des dernières semaines que les forces du PYD sont soutenues par Moscou, à tel point que le PYD a ouvert un bureau de représentation à Moscou même. Le PYD est donc à la fois soutenu par les Etats Unis et par Moscou, ce à l encontre de la volonté des Turcs. Cela signifie en d autres termes que les Kurdes de Syrie jouent désormais un rôle essentiel et qu en réalité, au delà des affrontements verbaux, les Etats Unis et la Russie sont fondamentalement d accord non pas sur l analyse de la situation en Syrie mais sur ce qu il y a à faire dans le pays. Moscou et Washington comprennent que si l ennemi principal reste Daech, il faut alors faire preuve de mansuétude à l égard du régime de Bachar al Assad, parce qu il constitue la continuité de l Etat. Enfin, certains accusent le PYD d être un allié objectif, sinon un complice, de Bachar al Assad. Il est vrai qu un certain nombre d éléments assez troublants indiquent que si le PYD n est pas à la solde de Damas, ils ont des intérêts objectifs communs. Au regard de l impuissance des Occidentaux sur le dossier syrien, comment la Turquie fait elle face à l afflux de réfugiés sur son sol? La récente demande
4 d Angela Merkel de faire intervenir l Otan aux côtés de Frontex et des garde côtes turcs pour surveiller les côtes vous paraît elle réaliste? Concernant la question des réfugiés, il y a une totale impuissance, en particulier de la part des Européens qui sont pourtant objectivement en première ligne. Qu on le veuille ou non, tant qu une solution politique n aura pas été mise en œuvre en Syrie, le flux incessant et grossissant des réfugiés provenant de Syrie continuera à s amplifier. Les Européens comprennent depuis quelques mois que la Turquie est devenue un partenaire sinon un allié indispensable pour tenter de gérer, tant que faire se peut, ce flot de réfugiés. Mais les demandes qui sont apposées à la Turquie sont contradictoires. Ainsi, samedi dernier, Federica Mogherini, le Haut Représentant de l'union pour les Affaires étrangères et la Politique de sécurité, expliquait à la Turquie qu elle avait un devoir légal sinon moral d accueillir tous les réfugiés provenant de Syrie, notamment ceux de la ville d Alep. Mais, dans le même temps, les mêmes autorités européennes intiment quasiment à la Turquie l ordre de stopper le flux de réfugiés syriens qui se trouvent en Turquie et qui veulent aller vers l Europe. On ne peut pas demander à la Turquie d accueillir tous les réfugiés qui viendraient de Syrie et l afflux supplémentaire dû à la situation à Alep et en même temps de bloquer ceux qui voudraient partir de la Turquie. Il y a là un non sens. On ne peut pas faire porter toute la responsabilité de la gestion des réfugiés à la Turquie. Il faudrait revenir à davantage de réalisme, tenter de prendre un peu de recul sur la situation en comprenant que personne ne sera en mesure de régler la question des réfugiés sur le court terme. D autre part, il faut aider la Turquie. Dans ce cadre, l Union européenne va lui verser trois milliards de dollars. C est une bonne chose mais ce n est pas là l essentiel. La question encore une fois est fondamentalement d ordre politique. La récente demande d Angela Merkel, formulée conjointement avec le Premier ministre turc Davutoğlu, d intervention de l OTAN est un non sens. L OTAN n a pas vocation à traiter de questions humanitaires. Cela révèle l impuissance politique totale des Européens et d un point de vue plus général des Occidentaux sur le dossier syrien, qui là aussi illustre une sorte de fuite en avant qui ne sera pas efficace. Il serait plus efficace que les Européens, notamment par l intermédiaire de Frontex, prennent toutes leurs responsabilités. Il faut renforcer Frontex, aider les garde côtes turcs qui ne peuvent à eux seuls contenir ce flot de réfugiés et l OTAN n a rien à faire dans cette histoire. Cela ne me paraît nullement réaliste et cela pose la question de l utilité de l OTAN, mais cette question n est pas réductible au seul dossier syrien
5 SYRIE : LA MULTIPLICATION DES INITIATIVES DIPLOMATIQUES SE HEURTE A LA RÉALITÉ DES RAPPORTS DE FORCE LE POINT DE VUE DE Didier BILLION / Directeur adjoint de l IRIS OBSERVATOIRE DE LA TURQUIE ET DE SON ENVIRONNEMENT GÉOPOLITIQUE / IRIS TOUS DROITS RÉSERVÉS INSTITUT DE RELATIONS INTERNATIONALES ET STRATÉGIQUES 2 bis rue Mercœur PARIS / France T (0) F (0) contact@iris france.org france.org
COMPRENDRE CE QU EST L OTAN
COMPRENDRE CE QU EST L OTAN LES ORIGINES DE L ALLIANCE Au lendemain de la seconde guerre mondiale, l Europe de l Est et l Europe de l Ouest se sont trouvées séparées par les divisions idéologiques et politiques
Plus en détailLA TURQUIE VUE DU MONDE ARABE : ENTRE ATTRACTION ET MEFIANCE
OBSERVATOIRE DE LA TURQUIE ET DE SON ENVIRONNEMENT GÉOPOLITIQUE LA TURQUIE VUE DU MONDE ARABE : ENTRE ATTRACTION ET MEFIANCE 20 NOVEMBRE 2012, PARIS AUTOUR DE HICHAM MOURAD Rédacteur en chef d'al-ahram
Plus en détailLAURENT FABIUS, MINISTRE DES AFFAIRES ETRANGERES
LAURENT FABIUS, MINISTRE DES AFFAIRES ETRANGERES Tout à l heure, le Président de la République m a demandé, avec le Premier ministre, de vous apporter un certain nombre d éléments sur le contexte dans
Plus en détaillj~ion DE L'EUROPE_OCCIDENT ALE Plate-forme sur les interets europeens en matiere de securite La Haye, 27 octobre 1987
lj~ion DE L'EUROPE_OCCIDENT ALE Plate-forme sur les interets europeens en matiere de securite La Haye, 27 octobre 1987 I. Soulignant I'attachement de nos pays aux principes qui fondent nos democraties
Plus en détailles services de renseignement évolution et actions et de sécurité en syrie roger tebib
roger tebib Professeur des Universités (sociologie). Il est auditeur à l Institut des Hautes Études de Défense Nationale, président de la section Champagne-Ardenne du Haut Comité Français pour la Défense
Plus en détailL Europe en marche vers la défense antimissiles?
L Europe en marche vers la défense antimissiles? Bruno Gruselle Chargé de recherche (24 novembre 2005) L existence d une menace balistique fait l objet d un consensus entre les pays européens. Les deux
Plus en détailDU ROLE D UN BUREAU MILITAIRE AU SEIN D UNE MISSION PERMANENTE
DU ROLE D UN BUREAU MILITAIRE AU SEIN D UNE MISSION PERMANENTE Capitaine de vaisseau Ndome Faye, Conseiller Militaire à la Mission Permanente du Sénégal auprès des Nations unies à New York Dans certains
Plus en détailFOCUS Evolution. Lisez-Moi. Version FE 7.0.t
Lisez-Moi Version FE 7.0.t SOMMAIRE 1. PARAMETRAGE... 5 1.1. Banque... 5 1.1.1. Code Banque... 6 1.1.2. Comptes bancaires... 7 1.1.3. Edition... 8 2. FICHE CLIENTS... 9 2.1. Renseignements Comptables...
Plus en détailLE DOCUMENT DE MONTREUX
LE DOCUMENT DE MONTREUX sur les obligations juridiques pertinentes et les bonnes pratiques pour les États en ce qui concerne les opérations des entreprises militaires et de sécurité privées pendant les
Plus en détailPROJET D ARTICLES SUR LA RESPONSABILITE DE L ÉTAT POUR FAIT INTERNATIONALEMENT ILLICITE
PROJET D ARTICLES SUR LA RESPONSABILITE DE L ÉTAT POUR FAIT INTERNATIONALEMENT ILLICITE 2001 Texte adopté par la Commission à sa cinquante-troisième session, en 2001, et soumis à l Assemblée générale dans
Plus en détailPROJET D ARTICLES SUR LA RESPONSABILITE DE L ÉTAT POUR FAIT INTERNATIONALEMENT ILLICITE
PROJET D ARTICLES SUR LA RESPONSABILITE DE L ÉTAT POUR FAIT INTERNATIONALEMENT ILLICITE 2001 Texte adopté par la Commission à sa cinquante-troisième session, en 2001, et soumis à l Assemblée générale dans
Plus en détailJan Fermon, avocat au barreau de Bruxelles
Le règlement concernant l'adoption de mesures restrictives spécifiques à l'encontre de certaines personnes et entités dans le cadre de la lutte contre le terrorisme. Jan Fermon, avocat au barreau de Bruxelles
Plus en détailPREMIERE DEMANDE D UNE CARTE NATIONALE D IDENTITE
PREMIERE DEMANDE 1 ER CAS : VOUS ETES DANS L INCAPACITE DE PRESENTER UN AUTRE TITRE (SECURISE OU NON) 2 E CAS : VOUS ETES EN MESURE DE PRESENTER UN PASSEPORT ELECTRONIQUE OU BIOMETRIQUE La photocopie du
Plus en détailDOCUMENT D OUVERTURE DE COMPTE POUR PERSONNES MORALES
EJ: DOCUMENT D OUVERTURE DE COMPTE POUR PERSONNES MORALES 1. TITULAIRE(S) TITULAIRE 1 Langue Français Allemand Anglais Néerlandais Raison sociale Forme juridique Date de constitution Lieu d incorporation
Plus en détailN 3039 ASSEMBLÉE NATIONALE PROJET DE LOI
N 3039 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUATORZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 26 août 2015. PROJET DE LOI autorisant l approbation de l accord
Plus en détailEn ville sans ma voiture demande de dérogations. Foire aux questions
En ville sans ma voiture demande de dérogations Foire aux questions Vous trouverez ci-joint quelques-uns des cas les plus fréquemment rencontrés dans les communes lors des précédentes éditions de la journée
Plus en détailBanque Carrefour de la Sécurité Sociale
Ce document vous est offert par la Banque Carrefour de la sécurité sociale. Il peut être diffusé librement, à condition de mentionner la source et l URL Banque Carrefour de la Sécurité Sociale Chaussée
Plus en détailLes Principes fondamentaux
Les Principes fondamentaux DU MOUVEMENT INTERNATIONAL DE LA CROIX-ROUGE ET DU CROISSANT-ROUGE Christoph von Toggenburg/CICR Les Principes fondamentaux du Mouvement international de la Croix-Rouge et du
Plus en détailAllocution d ouverture M. Philippe Boillat, Directeur général, Direction générale Droits de l'homme et Etat de droit, Conseil de l'europe
SEUL LE PRONONCE FAIT FOI! 17.06.2014 Allocution d ouverture M. Philippe Boillat, Directeur général, Direction générale Droits de l'homme et Etat de droit, Conseil de l'europe 19 e Conférence du Conseil
Plus en détailDEMANDE D OUVERTURE D UN COMPTE PERSONNE MORALE (1)
DEMANDE D OUVERTURE D UN COMPTE PERSONNE MORALE (1) Pour garantir l ouverture de votre compte : À COMPLÉTER EN MAJUSCULES ET À RENVOYER SIGNÉE À : Fortuneo Belgium - Service Clients rue des Colonies 11-1000
Plus en détailOBSERVATOIRE DES QUESTIONS HUMANITAIRES
OBSERVATOIRE DES QUESTIONS HUMANITAIRES LE SECTEUR PRIVÉ VEUT-IL SE PAYER L HUMANITAIRE? Compte-rendu du Stand UP de l humanitaire organisé le 23 septembre 2014 OCTOBRE 2014 Ce compte-rendu n est pas une
Plus en détailLa protection des associés en droit congolais et en droit OHADA
Le statut des associés des sociétés commerciales La protection des associés des sociétés commerciales constitue une avancée du droit OHADA sur le droit congolais La République démocratique du Congo (RDC)
Plus en détailTEXTS ADOPTED Provisional edition
EUROPEAN PARLIAMENT 2014-2019 TEXTS ADOPTED Provisional edition Résolution du Parlement européen du 12 mars 2015 sur les récents attentats et enlèvements, notamment d'assyriens, commis par Daech au Proche-Orient
Plus en détailLe futur doit s ancrer dans l histoire
Conférence de presse du 3 septembre 2013 Le texte prononcé fait foi. Le futur doit s ancrer dans l histoire Patrick Odier, Président du Conseil d administration, Association suisse des banquiers Mesdames,
Plus en détail- 45 - RESPONSABILITÉ DE L ÉTAT POUR FAIT INTERNATIONALEMENT ILLICITE PREMIÈRE PARTIE LE FAIT INTERNATIONALEMENT ILLICITE DE L ÉTAT CHAPITRE PREMIER
- 45 - RESPONSABILITÉ DE L ÉTAT POUR FAIT INTERNATIONALEMENT ILLICITE PREMIÈRE PARTIE LE FAIT INTERNATIONALEMENT ILLICITE DE L ÉTAT CHAPITRE PREMIER Principes généraux Article premier Responsabilité de
Plus en détailOrdonnance sur l exportation, l importation et le transit des biens utilisables à des fins civiles et militaires et des biens militaires spécifiques
Ordonnance sur l exportation, l importation et le transit des biens utilisables à des fins civiles et militaires et des biens militaires spécifiques (Ordonnance sur le contrôle des biens, OCB) 946.202.1
Plus en détailDOCUMENTS D OUVERTURE DE COMPTE POUR PERSONNES PHYSIQUES
1. TYPE DE COMPTE Type de compte: Compte individuel DOCUMENTS D OUVERTURE DE COMPTE POUR PERSONNES PHYSIQUES Compte joint * (dans ce cas, veuillez nous envoyer dûment remplis le «contrat compte-joint»)
Plus en détailFAST EUROPE FAST CONCEPT CAR
FAST EUROPE L implantation du constructeur français FAST CONCEPT CAR en Belgique FAST EUROPE nv Ambachtenlaan 38c 3001 Leuven Belgium T. +32 16 388 188 F. +32 16 403 548 www.fast-europe.eu FAST CONCEPT
Plus en détailPlan et résumé de l intervention de Jean-Philippe Dunand
Faculté de droit Prof. Jean-Philippe Dunand Prof. Pascal Mahon Avenue du 1 er -Mars 26 CH-2000 Neuchâtel Tél. ++41 32 718.12.00 Fax ++41 32 718.12.01 Centre d étude des relations de travail (CERT) Neuchâtel,
Plus en détailDossier Technologies. 16 Assurance
Pour y voir Qu il soit question de normes, d élaboration d outils de gestion de données ou de vente de produits d assurance en ligne, des interrogations, des inquiétudes, 16 Assurance Elenka Alexandrov
Plus en détailJ ai droit, tu as droit, il/elle a droit
J ai droit, tu as droit, il/elle a droit Une introduction aux droits de l enfant Toutes les personnes ont des droits. Fille ou garçon de moins de 18 ans, tu possèdes, en plus, certains droits spécifiques.
Plus en détailPrésentation du jeu de négociation autour de la problématique de l orpaillage
Présentation du jeu de négociation autour de la problématique de l orpaillage «La façon de nous voyons les choses est la source de la façon dont nous pensons et de la façon dont nous agissons Jamais nous
Plus en détail«Les Arabes sont musulmans, les musulmans sont arabes.»
«Les Arabes sont musulmans, les musulmans sont arabes.» Les Turcs, les Persans et autres Arabes musulmans (...) Extrait de lettre de lecteur au journal Le Monde À cette idée reçue, il faut opposer d emblée
Plus en détailThème 2: Grandes puissances et conflits dans le monde depuis 1945
Thème 2: Grandes puissances et conflits dans le monde depuis 1945 Le Proche et le Moyen-Orient, un foyer de conflits depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale M.Brossaud & M.Gross AEFE Asie Pacifique
Plus en détailContinuité d activité. Enjeux juridiques et responsabilités
Continuité d activité Enjeux juridiques et responsabilités Introduction Pourquoi le droit? - Contrainte - Outil de gestion Droit et management de la continuité d activité : 3 niveaux d intervention Dans
Plus en détailINTRODUCTION A LA RESPONSABILITE CIVILE ET PENALE DES MANDATAIRES COMMUNAUX EN REGION WALLONE.
INTRODUCTION A LA RESPONSABILITE CIVILE ET PENALE DES MANDATAIRES COMMUNAUX EN REGION WALLONE. Séminaire PV assurances à Villers la Ville : 26 juin 2015 Me Johan Vanden Eynde Avocat Bruxelles Charleroi
Plus en détailUnited Nations (8) Nations Unies
United Nations (8) Nations Unies HEADQUARTERS SIEGE NEW YORK, NY 10017 TEL.: 1 (212) 963.1234' FAX: 1 (212) 963.4879 Distr. SECOND INTERNA1l0NAL DECADE FOR THE ERADICATION OF COLONIALISM RESTRICTED PRS/2010/CRP.9
Plus en détailACTEURS DE LA DÉFENSE ET FACTEURS DE SÉCURITÉ
INSTITUT DE MANAGEMENT PUBLIC ET GOUVERNANCE TERRITORIALE 21 RUE GASTON DE SAPORTA 13100 AIX EN PROVENCE DIPLOME UNIVERSITAIRE (DU) ACTEURS DE LA DÉFENSE ET FACTEURS DE SÉCURITÉ OBJECTIFS Faire comprendre
Plus en détailLa montagne n aura pas accouché d une souris à Bruxelles, tant étaient
Le pari stratégique de la France en Afrique TRIBUNE n 541 Germain-Hervé Mbia Yebega Observatoire Politique et Stratégique de l Afrique (Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne). Chercheur associé à la
Plus en détailLes délégations trouveront ci-joint les conclusions adoptées par le Conseil européen lors de la réunion visée en objet.
Conseil européen Bruxelles, le 30 août 2014 (OR. en) EUCO 163/14 CO EUR 11 CONCL 4 NOTE DE TRANSMISSION Origine: Secrétariat général du Conseil Destinataire: délégations Objet: Réunion extraordinaire du
Plus en détailCOURS D INSTITUTIONS EUROPEENNES Mme Catherine SCHNEIDER, Professeur, Chaire Jean Monnet. PLAN dossier 2 : LES INSTITUTIONS DE DEFENSE ET DE SECURITE
1 LICENCE 2 ième année DROIT COURS D INSTITUTIONS EUROPEENNES Mme Catherine SCHNEIDER, Professeur, Chaire Jean Monnet PLAN dossier 2 : LES INSTITUTIONS DE DEFENSE ET DE SECURITE SECTION 1 - L'OTAN, ORGANISATION
Plus en détailLoi n 2006-19 du 30 juin 2006 relative aux archives et aux documents administratifs 1 EXPOSE DES MOTIFS
Loi n 2006-19 du 30 juin 2006 relative aux archives et aux documents administratifs 1 EXPOSE DES MOTIFS La loi n 81-02 du 2 février 1981 relative aux archives constituait une avancée significative au moment
Plus en détailArrêté royal du 27 mars 1998 relatif à la politique du bien-être des travailleurs lors de l exécution de leur travail (M.B. 31.3.
Arrêté royal du 27 mars 1998 relatif à la politique du bien-être des travailleurs lors de l exécution de leur travail (M.B. 31.3.1998) Modifié par: (1) arrêté royal du 3 mai 1999 relatif aux missions et
Plus en détailAUTORISATION D OUVERTURE DE COMPTE D ÉPARGNE POUR UN MINEUR
AUTORISATION D OUVERTURE DE COMPTE D ÉPARGNE POUR UN MINEUR Joindre une copie de la carte d identité du (des) représentant(s) légal(aux) et une composition de ménage. Pour faciliter l ouverture du compte
Plus en détailTURQUIE SITUATION POLITIQUE ET ECONOMIQUE
TURQUIE SITUATION POLITIQUE ET ECONOMIQUE Turquie France Superficie 783 562 550 000 km² Population 74 millions 65 millions d habitants PIB par habitant (source Banque Mondiale et FMI) 10 100 dollars (2010)
Plus en détailLes Français et la fraude fiscale
Les Français et la fraude fiscale Institut CSA pour Atlantico Mai 2013 Fiche technique Sondage exclusif CSA / Atlantico réalisé par Internet du 14 au 16 mai 2013. Echantillon national représentatif de
Plus en détail221.214.11 Ordonnance relative à la loi fédérale sur le crédit à la consommation
Ordonnance relative à la loi fédérale sur le crédit à la consommation (OLCC) du 6 novembre 2002 (Etat le 1er mars 2006) Le Conseil fédéral, vu les art. 14, 23, al. 3, et 40, al. 3, de la loi fédérale du
Plus en détailFEU SUR LES MESSAGERS
FEU SUR LES MESSAGERS LES JOURNALISTES PRIS POUR CIBLE PAR TOUTES LES PARTIES EN SYRIE EXTRAITS 2 Feu sur les messagers Les journalistes pris pour cibles par toutes les parties en Syrie 1. INTRODUCTION
Plus en détailDivision Espace et Programmes Interarméeses. État tat-major des armées
Division Espace et Programmes Interarméeses LE MINDEF en quelques mots 295 000 personnes, militaires et civils. 7000 personnes engagées en opérations extérieures, 80% au sein d une coalition internationale
Plus en détailLe Moyen-Orient depuis `1990: carte `1
Le Moyen-Orient depuis `1990: carte `1 L essentiel de la carte comprend des états membres de la ligue arabe. Au nord, se trouvent des états non membres, en allant d ouest en est: la Turquie, l Iran et
Plus en détailCLUB DE REFLEXION SUR LE MALI (CRM)
Club de Réflexion sur le Mali (CRM) En collaboration avec Enda Tiers Monde et Institut Panafricain de Stratégies (IPS) Organise le Forum sur la crise malienne et ses répercussions sur la stabilité, la
Plus en détailTABLE DES MATIERES. Section 1 : Retrait... 20-22 Section 2 : Renonciation... 23-25 Section 3 : Nullité... 26-28
Ordonnance n 03-08 du 19 Joumada El Oula 1424 correspondant au 19 juillet 2003 relative à la protection des schémas de configuration des circuits intégrés TABLE DES MATIERES Articles Titre I : Dispositions
Plus en détailLA RESPONSABILITE DU MEDECIN DU SPORT. par le Dr. Marc LEWINSKI EXPERTISES MEDICALES 5bis, rue ANTOINE CHANTIN 75014 PARIS
LA RESPONSABILITE DU MEDECIN DU SPORT par le Dr. Marc LEWINSKI EXPERTISES MEDICALES 5bis, rue ANTOINE CHANTIN 75014 PARIS INTRODUCTION la responsabilité médicale,c est l obligation morale ou juridique
Plus en détailQU EST- CE QU UNE CONSTITUTION
QU EST- CE QU UNE CONSTITUTION La Constitution est un ensemble de textes juridiques qui définit les différentes institutions composant l État et qui organise leurs relations. Elle peut comporter également
Plus en détailLA FIN DE DÉTACHEMENT SUR EMPLOI FONCTIONNEL QUAND LES TALENTS GRANDISSENT, LES COLLECTIVITÉS PROGRESSENT
LA FIN DE DÉTACHEMENT SUR EMPLOI FONCTIONNEL QUAND LES TALENTS GRANDISSENT, LES COLLECTIVITÉS PROGRESSENT LA FIN DE DÉTACHEMENT SUR EMPLOI FONCTIONNEL SOMMAIRE LES EMPLOIS CONCERNÉS... 4 LA PROCÉDURE...
Plus en détailDOCUMENTS D OUVERTURE DE COMPTE POUR PERSONNES PHYSIQUES
1. TYPE DE COMPTE Type de compte: Compte individuel DOCUMENTS D OUVERTURE DE COMPTE POUR PERSONNES PHYSIQUES Compte joint * (dans ce cas, veuillez nous envoyer dûment remplis le «contrat compte-joint»
Plus en détailM. Jean-Yves Le Drian, Ministre de la défense. Discours pour les vingt ans du lancement du satellite Hélios IA
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE M. Jean-Yves Le Drian, Ministre de la défense Discours pour les vingt ans du lancement du satellite Hélios IA A Toulouse, le 9 juillet 2015 Seul le prononcé fait foi Page 1 sur
Plus en détailAllocution de M. Hassan B. Jallow Procureur du TPIR et du MTPI, devant le Conseil de sécurité de l ONU 10 décembre 2014
United Nations Mechanism for International Criminal Tribunals Nations Unies Mécanisme pour les Tribunaux pénaux internationaux ALLOCUTION (Destiné exclusivement à l usage des médias. Document non officiel.)
Plus en détailL UNION EUROPÉENNE ET LES «RÉVOLTES ARABES» : QUEL RÔLE? QUEL(S) IMPACT(S)?
L UNION EUROPÉENNE ET LES «RÉVOLTES ARABES» : QUEL RÔLE? QUEL(S) IMPACT(S)? Compte-rendu de la conférence - 28 avril 2011 - Depuis quelques mois, un vent de révoltes souffle dans le monde arabe, surprenant
Plus en détailLE CADRE COMMUN DE REFERENCE LA CONVERGENCE DES DROITS 3 e forum franco-allemand
LE CADRE COMMUN DE REFERENCE LA CONVERGENCE DES DROITS 3 e forum franco-allemand Guillaume Wicker Professeur à l Université Montesquieu - Bordeaux IV 1 Je commencerais par cette interrogation : est-il
Plus en détailINDIVIDUAL CONSULTANT PROCUREMENT NOTICE
INDIVIDUAL CONSULTANT PROCUREMENT NOTICE Date: 10 Novembre 2014 Pays: TUNISIE Description de la consultation: RECRUTEMENT D UN CONSULTANT NATIONAL EXPERT SOCIETE CIVILE Nom du projet: JUSTICE TRANSITIONNELLE
Plus en détailGROUPE DE RÉDACTION SUR LES DROITS DE L HOMME ET LES ENTREPRISES (CDDH-CORP)
Strasbourg, 22 août 2014 CDDH-CORP(2014)10 COMITÉ DIRECTEUR POUR LES DROITS DE L'HOMME (CDDH) GROUPE DE RÉDACTION SUR LES DROITS DE L HOMME ET LES ENTREPRISES (CDDH-CORP) Projet de recommandation du Comité
Plus en détailCOMPRENDRE LES ENJEUX GÉOPOLITIQUES DES CHRÉTIENS D ORIENT
OBSERVATOIRE GÉOPOLITIQUE DU RELIGIEUX COMPRENDRE LES ENJEUX GÉOPOLITIQUES DES CHRÉTIENS D ORIENT ENTRETIEN AVEC JEAN-FRANÇOIS COLOSIMO Historien des religions, essayiste et philosophe, enseignant à l
Plus en détailVotre droit au français
Votre droit au français République française dans le monde du travail > Vous êtes salarié d une entreprise : vous avez un droit imprescriptible à vous exprimer et à recevoir une information en français.
Plus en détailSanté et sécurité des adjoints techniques territoriaux des établissements d enseignement (ATTEE)
Point réglementation N 1 Santé et sécurité des adjoints techniques territoriaux des établissements d enseignement (ATTEE) (anciennement TOS, exerçant dans les lycées et collèges) Mis à jour en septembre
Plus en détailBénéficiaires du droit d asile dans l UE, par nationalités, 2014. Irak 5% Afghanistan
82/2015-12 mai 2015 Décisions sur les demandes d asile dans l UE Les États membres de l UE ont accordé la protection à plus de 185 000 demandeurs d asile en 2014 Les Syriens demeurent les premiers bénéficiaires
Plus en détailPourquoi et comment le monde se divise-t-il après 1945? I/DEUX BLOCS FACE A FACE ( p90/91)
LA GUERRE FROIDE p82 à 89 Fiche d objectifs/plan détaillé Pourquoi et comment le monde se divise-t-il après 1945? I/DEUX BLOCS FACE A FACE ( p90/91) Comment à partir de 1947, Etats-Unis et l URSS s affrontent-ils
Plus en détailL Union européenne peut-elle devenir une grande puissance?
POLICY PAPER Question d Europe n 247 9 juillet 2012 Maxime Lefebvre Directeur des relations internationales à l ENA, et professeur à Sciences Po. L Union européenne peut-elle devenir une grande puissance?
Plus en détailObservatoire Crédit Logement / CSA du Financement des Marchés Résidentiels Tableau de bord trimestriel 1 er Trimestre 2013
Observatoire Crédit Logement / CSA du Financement des Marchés Résidentiels Tableau de bord trimestriel 1 er Trimestre 2013 I. L ensemble des marchés I.1. L environnement des marchés : les conditions de
Plus en détailPlan d intervention d urgence. en cas d attaque contre les systèmes d information. ou de faille technique des systèmes d information.
Plan d intervention d urgence en cas d attaque contre les systèmes d information ou de faille technique des systèmes d information «PIU Cyber» (version publique) Ministère d État Ministère de l Économie
Plus en détailLogiciel PME performant pour une gestion commerciale efficace.
Sage 50 Logiciel PME performant pour une gestion commerciale efficace. Sage 50 Gestion commerciale Comptabilité Sage 50 Gestion des salaires Facturation Comptabilité Comptabilité générale Option modèle
Plus en détailATELIER DROIT DES CONTRATS, DE LA CONSOMMATION ET DU COMMERCE ELECTRONIQUE
ATELIER DROIT DES CONTRATS, DE LA CONSOMMATION ET DU COMMERCE ELECTRONIQUE Présidence : Martine Behar-Touchais, professeur à l Université Paris Descartes (Paris V) Les clauses abusives à l épreuve de la
Plus en détailDEMANDE D OUVERTURE D UN COMPTE D EPARGNE FORTUNEO PLUS - FORTUNEO PLUS FIDELITY
DEMANDE D OUVERTURE D UN COMPTE D EPARGNE FORTUNEO PLUS - FORTUNEO PLUS FIDELITY Pour faciliter l ouverture de votre compte : Assurez-vous que votre demande soit bien complétée, datée et signée. N oubliez
Plus en détailLES NON-ALIGNÉS D HIER À AUJOURD HUI
ÉDITORIAL LES NON-ALIGNÉS D HIER À AUJOURD HUI MICHEL ROGALSKI Privé de la présence de Fidel Castro pour cause de maladie, le XIV e Sommet des Non-alignés s est tenu en septembre 2006 à La Havane. L usage
Plus en détailL essentiel sur l Afnic
«Moyens d actions sous.fr, la procédure Syreli» Isabel Toutaud 1 L essentiel sur l Afnic Association loi 1901 fondée en 1998 ; Gestionnaire historique du.fr mais également du.re,.pm,.tf,.wf,.yt Désignée
Plus en détailBANQUE DE L HABITAT Siège Social : 18, Avenue Mohamed V 1080
AUGMENTATION DE CAPITAL BANQUE DE L HABITAT Siège Social : 18, Avenue Mohamed V 1080 Décisions à l origine de l émission L Assemblée Générale Extraordinaire de la Banque de l Habitat, tenue le 18 février
Plus en détailDEMANDE D OUVERTURE D UN COMPTE PERSONNE MORALE (1)
DEMANDE D OUVERTURE D UN COMPTE PERSONNE MORALE (1) Pour garantir l ouverture de votre compte : À COMPLÉTER EN MAJUSCULES ET À RENVOYER SIGNÉE À : Fortuneo Belgium - Service Clients rue des Colonies 11-1000
Plus en détailSynthèse atelier coopération régionale et DFA
Synthèse atelier coopération régionale et DFA Contexte Cadre des conclusions de la conférence mondiale sur l enseignement supérieur de l UNESCO, Juillet 2009, paris ; Coopération régionale déjà soutenue
Plus en détailEtablissement et dépôt des comptes consolidés et du rapport de gestion consolidé
Département Informations micro-économiques Service Centrale des bilans boulevard de Berlaimont 14 - BE-1000 Bruxelles tél. 02 221 30 01 - fax 02 221 32 66 e-mail: centraledesbilans@nbb.be - site Internet:
Plus en détailCHARTE ETHIQUE DE WENDEL
CHARTE ETHIQUE DE WENDEL Mars 2015 1 Message du Directoire Wendel est l une des toutes premières sociétés d investissement en Europe. Grâce au soutien d un actionnariat familial stable, Wendel a su se
Plus en détailLa Turquie et son «problème français»
Note franco-turque n 3 La Turquie et son «problème français» Semih Idiz Novembre 2010. Programme Turquie contemporaine L Ifri est, en France, le principal centre indépendant de recherche, d information
Plus en détailTRAITÉS ET PRINCIPES
TRAITÉS ET PRINCIPES DES NATIONS UNIES RELATIFS À L ESPACE EXTRAATMOSPHÉRIQUE Printed in Austria V.02-57670 November 2002 185 United Nations publication Sales No. F.02.I.20 ISBN 92-1-200258-7 ST/SPACE/11
Plus en détailLutte contre les spams par SMS et vocaux. et les prospections téléphoniques non-désirées
Lutte contre les spams par SMS et vocaux et les prospections téléphoniques non-désirées Lundi Hervé NOVELLI Secrétaire d Etat chargé du Commerce, de l Artisanat, des Petites et moyennes entreprises, du
Plus en détailA) Les modifications du champ d'application du Règlement n 1346
La proposition de la Commission pour la révision du Règlement "faillite": une deuxième chance pour les entreprises en difficulté Durant le mois de mars 2012, une consultation publique a été lancée, sollicitant
Plus en détailQue faire des data? 04/06/2015
Que faire des data? 04/06/2015 2 minutes pour le BigData Le Big Data Volume : la dimension du teraoctet est dépassée Variété : données structurées (relationnelle) et non structurées Vélocité : création,
Plus en détailRapport candidat. John Sample. 6 juillet 2012 CONFIDENTIEL
6 juillet 2012 CONFIDENTIEL Introduction 6 juillet 2012 Introduction Toutes les informations contenues dans ce rapport sont confidentielles et uniquement destinées à la personne ayant rempli le questionnaire.
Plus en détailService de presse 15 20 novembre 2014
Service de presse 15 20 novembre 2014 40 ans après la ratification de la Convention européenne des droits de l homme (CEDH) Les droits fondamentaux remis en question Isabelle Bindschedler Un soutien pour
Plus en détailCommission pour la consolidation de la paix Configuration pays République centrafricaine
Commission pour la consolidation de la paix Configuration pays République centrafricaine La politique nationale et le soutien de la Communauté internationale au développement de la Réforme du Secteur de
Plus en détailConditions Générales de Vente Internet. www.teicee.com. 7, rue Alfred Kastler 14000 CAEN. informatiquetélécominternet
informatiquetélécominternet Conditions Générales de Vente Internet www.teicee.com 7, rue Alfred Kastler 14000 CAEN Table des matières 1 Identification de l entreprise 3 2 Objet 3 3 Conditions de vente
Plus en détailLOI DU 18 JUIN 2014 RELATIVE A L ARTISANAT, AU COMMERCE ET AUX TRES PETITES ENTREPRISES SOMMAIRE
LES PRINCIPALES ÉVOLUTIONS LOI DU 18 JUIN 2014 RELATIVE A L ARTISANAT, AU COMMERCE ET AUX TRES PETITES ENTREPRISES SOMMAIRE BAUX COMMERCIAUX... p. 02 DROIT DE PREEMPTION COMMERCIAL DES COMMUNES... p. 05
Plus en détailSOMMAIRE. Flash sur l Augmentation de Capital... 3. Chapitre 1. Responsables de la note d opération... 5
1 SOMMAIRE Flash sur l Augmentation de Capital... 3 Chapitre 1. Responsables de la note d opération... 5 1.1 Responsable de la note d opération. 5 1.2 Attestation du responsable de la note d opération......
Plus en détailCompte rendu du groupe de travail n 1 «Les médias, les réseaux sociaux et les comités de jumelage»
Compte rendu du groupe de travail n 1 «Les médias, les réseaux sociaux et les comités de jumelage» Date : 18.10.2014 Durée : 14h 15h30 Lieu : Kolping-Akademie, Würzburg Evénement : réunion de l OFAJ Référente
Plus en détailCloud Computing et risques
Cloud Computing et risques Quelles mesures pour protéger les données personnelles? Gianfranco Moi Directeur Général Adjoint 20.04.2015 - Page 1 Organisation de l'administration de l'etat L'administration
Plus en détailMehdi Abou Abdir-Rahmân www.spfbirmingham.com 7/11/2013
2013 Mehdi Abou Abdir-Rahmân www.spfbirmingham.com 7/11/2013 Toutes les louanges reviennent à Allah, nous Le louons et demandons Son aide et nous cherchons refuge en Lui contre nos propres maux et contre
Plus en détailLa présence française dans le monde
Première S, géographie LMA, 2011-2012 Thème 4 La France et l Europe dans le monde Question 2 La France dans la mondialisation Cours 1 La présence française dans le monde I Le poids de la France dans le
Plus en détailGuide de la pratique sur les réserves aux traités 2011
Guide de la pratique sur les réserves aux traités 2011 Texte adopté par la Commission du droit international à sa soixante-troisième session, en 2011, et soumis à l Assemblée générale dans le cadre de
Plus en détailLégislation et droit d'un administrateur réseaux
Législation et droit d'un administrateur réseaux Réalisé par : GUENGOU Mourad OULD MED LEMINE Ahmedou 1 Plan de présentation I. Introduction générale II. L Administrateur Réseaux 1) Mission de l administrateur
Plus en détailParis, le 14 décembre 2011. AFF : SMAI / publications concours N/réf. : 2011/071/PR. Madame la Présidente,
Mme Maria J. ESTEBAN Présidente Société de Mathématiques Appliquées et Industrielles Institut Henri Poincaré 11, rue Pierre et Maire Curie 75231 PARIS Cedex 05 Paris, le 14 décembre 2011 AFF : SMAI / publications
Plus en détailJean Juliot Domingues Almeida Nicolas. Veille Juridique [LA RESPONSABILITE DES ADMINISTRATEURS SYSTEMES ET RESEAUX]
2014 Jean Juliot Domingues Almeida Nicolas Veille Juridique [LA RESPONSABILITE DES ADMINISTRATEURS SYSTEMES ET RESEAUX] S O M M A I R E Définition de l administrateur systèmes et réseau........... 3 Administrateur
Plus en détail