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1 Achat d images : tout sur les licences , Nick Ballon/Photonica Achat d images : tout sur les licences Page 01

2 Libre de droits, droits gérés, usage éditorial, Creative Commons Pourquoi toutes les images ne sont pas vendues avec les mêmes licences? Quelle est la différence de l une à l autre? Doit-on prendre en compte le type de licence vendue avec l image selon l utilisation que l on souhaite en faire? Ce qu il faut d abord comprendre, c est que chaque image est vendue accompagnée d une licence qui lui est propre. Vous ne pouvez donc pas choisir avec quelle licence vous achetez l image qui vous plait ; elle vous est imposée, au bon vouloir de l auteur qui fixe les conditions dans lesquelles il souhaite que son œuvre soit exploitée! Cette première réponse faite, passons à la deuxième : quelle différence entre toutes ces licences? Explications , Nick Ballon/Photonica Achat d images : tout sur les licences Page 02

3 Libre de droits : un prix fixe Les licences libres de droits (non, rien à voir avec la notion de gratuité : on l a déjà dit, mais dans le doute ) permettent d utiliser plusieurs fois une même image pour différents projets, sans droits supplémentaires à payer. Le prix est calculé en fonction de la taille de l image : plus la résolution est basse, moins l image est chère. Notez que seul le détenteur de la licence peut utiliser l image, les droits acquis n étant jamais transférables. Si les images libres de droits sont plus simples et plus souples d utilisation, elles n offrent pas le même niveau de service que les licences de droits gérés. Par exemple, elles ne sont jamais exclusives : n importe quelle autre personne ou entreprise souhaitant utiliser la même image pourra le faire sans problème , Nick Ballon/Photonica Achat d images : tout sur les licences Page 03

4 Droits gérés : un prix au cas par cas Les licences de droits gérés justement, sont cédées individuellement pour une utilisation précise. Lorsque vous obtenez une licence pour une image de droits gérés, vous devez donc fournir un certain nombre d informations : tirage, taille et emplacement de l image, territoire(s) géographique(s) où elle sera utilisée, durée d utilisation souhaitée Autant de paramètres qui fixeront le prix à payer pour exploiter cette image. Vous rémunérez donc l auteur pour une utilisation précise, et devez le payer à nouveau pour chaque nouvelle utilisation. De prime abord, ça a l air compliqué? Pas tant que ça en fait. D autant que les licences de droits gérés permettent de bénéficier de certains avantages. Vous pouvez par exemple accéder à l historique de l achat d une image, mais aussi, obtenir des exclusivités sur une image pour empêcher vos concurrents d utiliser la même image au même moment (moyennant finances, bien entendu ) , Nick Ballon/Photonica Achat d images : tout sur les licences Page 04

5 Usage éditorial : une utilisation non promotionnelle Les licences à usage éditorial sont pour leur part cédées individuellement pour des utilisations précises : les règles d utilisation qu elles impliquent sont donc similaires à celles des licences de droits gérés. La différence? Les images à usage éditorial exclusif ne peuvent être utilisées que pour un projet relatif à des faits d actualité ou d intérêt public, mais pas à des fins promotionnelles, bien que des exceptions soient possibles dans de rares cas , Nick Ballon/Photonica Achat d images : tout sur les licences Page 05

6 Creative Commons : 4 critères de base Enfin, les licences Creative Commons permettent à un auteur de partager facilement ses créations tout en les protégeant. Les auteurs ou titulaires des droits d auteur peuvent alors choisir et combiner 4 critères existants pour fixer les conditions qu ils veulent appliquer à leurs œuvres : - «Attribution» (appelée aussi «Paternité») : seul critère commun à toutes les licences Creative Commons, l attribution oblige les utilisateurs d une image à citer l auteur de l œuvre dans les conditions qu il a luimême définies, quelle que soit l utilisation qui est faite de l image. - «Pas d utilisation commerciale» : ce critère implique que l auteur autorise la reproduction, la diffusion ou la modification de son œuvre pour toute utilisation non commerciale (magazine, blog ). - «Partage à l identique» : ici, vous pouvez reproduire, diffuser et modifier une image, à condition que vous acceptiez à votre tour que votre projet ou support utilisant cette image réponde aux mêmes conditions de partage. En d autres termes : ce que vous avez créé à partir de l image d origine sera soumis au critère «Partage à l identique» également. - «Pas de modification» : vous pouvez selon ce critère reproduire et diffuser une image, mais à aucun moment la modifier sans autorisation préalable de l auteur , Nick Ballon/Photonica Achat d images : tout sur les licences Page 06

7 A partir de ces 4 critères de base, un auteur peut donc décider de les cumuler, donnant ainsi lieu à 6 licences Creative Commons différentes. Notez que la présence du critère «Paternité» dans les 6 licences Creative Commons vous oblige dans tous les cas à créditer l auteur de l image. Ces licences accompagnent la plupart du temps les images que l on trouve par exemple sur Flickr : renseignez-vous bien avant de les utiliser , Nick Ballon/Photonica Achat d images : tout sur les licences Page 07

8 Ce qu il faut finalement retenir, c est que c est l auteur qui impose le type de licence sur son œuvre, et que leur prix et leur utilisation dépendront du modèle qu il aura lui-même choisi. Ces informations sont non exhaustives. Elles sont données à titre indicatif et ne se substituent pas à un conseil juridique. Achat d images : tout sur les licences Page 08

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