TABLE DES MATIÈRES. Rédaction 3. Avant-propos 5. Renvois à d autres volumes 7
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- Marie-Claude Lortie
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1 TABLE DES MATIÈRES Rédaction 3 Avant-propos 5 Renvois à d autres volumes 7 I Obligations légales Introduction Entreprises et critères Critères Comptabilité simplifiée Comptabilité complète (en partie double) Comptes annuels Rapport de gestion Rapport de contrôle Obligations minimales de publication Formes particulières de sociétés Entreprises régies par une législation particulière Comptabilité Loi relative à la comptabilité des entreprises Avis de la Commission des normes comptables Comptes annuels Loi relative à la comptabilité des entreprises et arrêtés d exécution Exemption de publication Sociétés européennes IAS/IFRS et SIC 51 9
2 Les comptes annuels en poche Consolidation Obligation légale Sanction IAS/IFRS et SIC Discontinuité Going concern Législation comptable Avis de la Commission des normes comptables IAS/IFRS et SIC 58 II De la comptabilité aux comptes annuels Introduction Règles d évaluation Règles d évaluation en matière de stocks Aspects environnement Evaluation en devises Problématique Principes de base pour la conversion de devises étrangères Traitement des opérations en devises Traitement des opérations de change IAS/IFRS et SIC Clôture de l exercice Avis CNC Liste de référence Fiscalité des comptes annuels Amortissements Provisions Plus-values et moins-values Immobilisations incorporelles et corporelles Immobilisations financières Créances Stocks Limites en matièrededéduction fiscale Avantages sociaux 96 10
3 Frais d établissement 4.5. Déduction pour investissement et réserve d investissement Déduction pour investissement Réserve d investissement Rapports et approbation Rédaction des comptes annuels Présentation à l approbation Report de l approbation Rapport de gestion Rapport du commissaire Publication Généralités Langue Monnaie Schéma temporel Documents Prescriptions de forme Confirmation BNB Retard agréé Contrôle arithmétique Disquette ou télétransmission Lieu de dépôt Frais Sanctions 117 III Rubriques de l actif Introduction Frais d établissement Définition Comptes Textes de loi Evaluation Normes et avis Référence aux comptes annuels Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé
4 Les comptes annuels en poche Immobilisations incorporelles Définition Comptes usuels Textes de loi Evaluation Normes et avis Référence aux comptes annuels Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé Immobilisations corporelles Définition Comptes usuels Textes de loi Evaluation Normes et avis Référence aux comptes annuels Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé Immobilisations financières Définition Comptes usuels Textes de loi Evaluation Normes et avis Référence aux comptes annuels Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé Créances à plus d un an Définition Comptes usuels Textes de loi Evaluation Normes et avis Référence aux comptes annuels Contrôles (BNB et autres)
5 Valeurs disponibles 6.8. Remarques Schéma abrégé Stocks et commandes en cours d exécution Définition Comptes usuels Textes de loi Evaluation Normes et avis Référence aux comptes annuels Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé Créances à un an au plus Définition Comptes usuels Textes de loi Evaluation Normes et avis Référence aux comptes annuels Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé Placements de trésorerie Définition Comptes usuels Textes de loi Evaluation Normes et avis Référence aux comptes annuels Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé Valeurs disponibles Définition Comptes usuels Textes de loi Evaluation Normes et avis
6 Les comptes annuels en poche Référence aux comptes annuels Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé Comptes de régularisation Définition Comptes usuels Textes de loi Evaluation Normes et avis Référence aux comptes annuels Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé 236 IV Rubriques du passif Introduction Capital Définition Comptes usuels Textes de loi Evaluation Normes et avis Référence aux comptes annuels Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé Primes d émission Définition Comptes usuels Textes de loi Evaluation Normes et avis Référence aux comptes annuels Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé
7 Subsides en capital 4. Plus-values de réévaluation Définition Comptes usuels Textes de loi Evaluation Normes et avis Référence aux comptes annuels Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé Réserves Définition Comptes usuels Textes de loi Evaluation Normes et avis Référence aux comptes annuels Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé Bénéfice/perte reporté(e) Définition Comptes usuels Textes de loi Evaluation Normes et avis Référence aux comptes annuels Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé Subsides en capital Définition Comptes usuels Textes de loi Evaluation Normes et avis Référence aux comptes annuels Contrôles (BNB et autres)
8 Les comptes annuels en poche Remarques Schéma abrégé Provisions et impôts différés Définition Comptes usuels Textes de loi Evaluation Normes et avis Référence aux comptes annuels Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé Dettes à plus d un an Définition Comptes usuels Textes de loi Evaluation Normes et avis Référence aux comptes annuels Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé Dettes à un an au plus Définition Comptes usuels Textes de loi Evaluation Normes et avis Référence aux comptes annuels Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé Comptes de régularisation Définition Comptes usuels Textes de loi Evaluation Normes et avis
9 Produits d exploitation Référence aux comptes annuels Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé 337 V Rubriques du compte de résultats Introduction Produits d exploitation Chiffre d affaires Définition Comptes usuels Textes de loi Evaluation Normes et avis Référence aux comptes annuels Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé Variation des stocks Définition Comptes usuels Textes de loi Evaluation Normes et avis Référence aux comptes annuels Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé Production immobilisée Définition Comptes usuels Textes de loi Evaluation Normes et avis Référence aux comptes annuels Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé
10 Les comptes annuels en poche Autres produits d exploitation Définition Comptes usuels Textes de loi Evaluation Normes et avis Référence aux comptes annuels Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé Charges d exploitation Approvisionnements et marchandises Définition Comptes usuels Textes de loi Evaluation Normes et avis Référence aux comptes annuels Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé Services et biens divers Définition Comptes usuels Textes de loi Evaluation Normes et avis Référence aux comptes annuels Rapport de contrôle (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé Rémunérations, charges sociales et pensions Définition Comptes usuels Textes de loi Evaluation Normes et avis Référence aux comptes annuels Contrôles (BNB et autres) Remarques
11 Charges d exploitation Schéma abrégé Amortissements et réductions de valeur sur frais d établissement, sur immobilisations incorporelles et sur immobilisations corporelles Définition Comptes usuels Textes de loi Evaluation Normes et avis Référence aux comptes annuels Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé Réductions de valeur sur stocks, commandes en cours d exécution et créances commerciales Définition Comptes usuels Textes de loi Evaluation Normes et avis Référence aux comptes annuels Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé Provisions pour risques et charges (+/ ) Définition Comptes usuels Textes de loi Evaluation Normes et avis Référence aux comptes annuels Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé Autres charges d exploitation Définition Comptes usuels Textes de loi Evaluation Normes et avis
12 Les comptes annuels en poche Référence aux comptes annuels Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé Charges d exploitation portées à l actif au titre de frais de restructuration Définition Comptes usuels Textes de loi Evaluation Normes et avis Référence aux comptes annuels Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé Charges financières Produits des immobilisations financières Définition Comptes usuels Textes de loi Evaluation Normes et avis Référence aux comptes annuels Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé Produits des actifs circulants Définition Comptes usuels Textes de loi Evaluation Normes et avis Référence aux comptes annuels Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé Autres produits financiers Définition Comptes usuels Textes de loi
13 Charges financières Evaluation Normes et avis Référence aux comptes annuels Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé Charges financières Charges des dettes Définition Comptes usuels Textes de loi Evaluation Normes et avis Référence aux comptes annuels Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé Réductions de valeur sur actifs circulants autres que visés sub II.E. (+/ ) Définition Comptes usuels Textes de loi Evaluation Normes et avis Référence aux comptes annuels Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé Autres charges financières Définition Comptes usuels Textes de loi Evaluation Normes et avis Référence aux comptes annuels Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé
14 Les comptes annuels en poche Produits exceptionnels Reprises d amortissements et de réductions de valeur sur immobilisations incorporelles et corporelles Définition Comptes usuels Textes de loi Evaluation Normes et avis Référence aux comptes annuels Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé Reprise de réductions de valeur sur immobilisations financières Définition Comptes usuels Textes de loi Evaluation Normes et avis Référence aux comptes annuels Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé Reprise de provisions pour risques et charges exceptionnels Définition Comptes usuels Textes de loi Evaluation Normes et avis Référence aux comptes annuels Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé Plus-values sur réalisation d actifs immobilisés Définition Comptes usuels Textes de loi Evaluation
15 Charges exceptionnelles Normes et avis Référence aux comptes annuels Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé Autres produits exceptionnels Définition Comptes usuels Textes de loi Evaluation Normes et avis Référence aux comptes annuels Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé Charges exceptionnelles Amortissements et réductions de valeur exceptionnels sur frais d établissement et sur immobilisations incorporelles et corporelles Définition Comptes usuels Textes de loi Evaluation Normes et avis Référence aux comptes annuels Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé Réductions de valeur sur immobilisations financières Définition Comptes usuels Textes de loi Evaluation Normes et avis Référence aux comptes annuels Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé
16 Les comptes annuels en poche Provisions pour risques et charges exceptionnels Définition Comptes usuels Textes de loi Evaluation Normes et avis Référence aux comptes annuels Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé Moins-values sur réalisation d actifs immobilisés Définition Comptes usuels Textes de loi Evaluation Normes et avis Référence aux comptes annuels Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé Autres charges exceptionnelles Définition Comptes usuels Textes de loi Evaluation Normes et avis Référence aux comptes annuels Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé Charges exceptionnelles portées à l actif au titre de frais de restructuration Définition Comptes usuels Textes de loi Evaluation Normes et avis Référence aux comptes annuels
17 Affectations et prélèvements Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé Transfert aux et prélèvements sur les impôts différés Définition Comptes usuels Textes de loi Evaluation Normes et avis Référence aux comptes annuels Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé Impôtsetrégularisations d impôts Définition Comptes usuels Textes de loi Evaluation Normes et avis Référence aux comptes annuels Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé Transfert sur et prélèvements aux réserves immunisées Définition Comptes usuels Textes de loi Evaluation Normes et avis Référence aux comptes annuels Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé Affectations et prélèvements Définition Comptes usuels
18 Les comptes annuels en poche Textes de loi Commission des normes comptables Référence aux comptes annuels Contrôles (BNB et autres) Schéma abrégé Prélèvements sur les capitaux propres Définition Comptes usuels Textes de loi Commission des normes comptables Référence aux comptes annuels Contrôles (BNB et autres) Schéma abrégé Affectations aux capitaux propres Définition Comptes usuels Textes de loi Commission des normes comptables Référence aux comptes annuels Contrôles (BNB et autres) Schéma abrégé Résultat à reporter Définition Comptes usuels Textes de loi Commission des normes comptables Référence aux comptes annuels Contrôles (BNB et autres) Schéma abrégé Intervention d associés dans la perte Définition Comptes usuels Textes de loi Commission des normes comptables Référence aux comptes annuels Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé
19 Etat des immobilisations incorporelles 16. Bénéfice à distribuer Définition Comptes usuels Textes de loi Commission des normes comptables Référence aux comptes annuels Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé 506 VI Rubriques de l annexe Introduction Etat des frais d établissement Définition Référence aux comptes annuels Textes de loi Commission des normes comptables Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé Etat des immobilisations incorporelles Définition Référence aux comptes annuels Textes de loi Commission des normes comptables Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé Etat des immobilisations incorporelles Définition Référence aux comptes annuels Textes de loi Commission des normes comptables Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé
20 Les comptes annuels en poche Etat des immobilisations financières Définition Référence aux comptes annuels Textes de loi Commission des normes comptables Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé Relations avec d autres entreprises Participations et droits sociaux dans d autres entreprises Définition Référence aux comptes annuels Textes de loi Commission des normes comptables Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé Entreprises dont l entreprise répond de manière illimitée Définition Référence aux comptes annuels Textes de loi Commission des normes comptables Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé Placements de trésorerie Définition Référence aux comptes annuels Textes de loi Commission des normes comptables Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé Comptes de régularisation Définition Référence aux comptes annuels Textes de loi
21 Résultats d exploitation 8.4. Commission des normes comptables Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé Etat du capital Définition Référence aux comptes annuels Textes de loi Commission des normes comptables Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé Provisions pour autres risques et charges Définition Référence aux comptes annuels Textes de loi Commission des normes comptables Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé Etat des dettes Définition Référence aux comptes annuels Textes de loi Commission des normes comptables Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé Comptes de régularisation Définition Référence aux comptes annuels Textes de loi Commission des normes comptables Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé Résultats d exploitation Définition
22 Les comptes annuels en poche Référence aux comptes annuels Textes de loi Commission des normes comptables Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé Résultats financiers Définition Référence aux comptes annuels Textes de loi Commission des normes comptables Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé Résultats exceptionnels Définition Référence aux comptes annuels Textes de loi Commission des normes comptables Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé Impôts sur le résultat Définition Référence aux comptes annuels Textes de loi Commission des normes comptables Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé TVA et précompte Définition Référence aux comptes annuels Textes de loi Commission des normes comptables Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé
23 Informations complémentaires 18. Droits et engagements hors bilan Définition Référence aux comptes annuels Comptes du plan comptable Textes de loi Commission des normes comptables Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé Relations avec les entreprises liées Définition Référence aux comptes annuels Textes de loi Normes et avis Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé Relations financières Définition Référence aux comptes annuels Textes de loi Commission des normes comptables Contrôles (BNB et autres) Remarques Schéma abrégé Règles d évaluation Définition Résumé dans les comptes annuels Textes de loi selon l ordre d apparition des rubriques Avis de la Commission des normes comptables Remarques Schéma abrégé Informations complémentaires Textes de loi Commission des normes comptables IAS/IFRS et SIC
24 Les comptes annuels en poche VII Bilan social Introduction Contenu Schéma et codes Etat des personnes occupées Tableau des mouvements du personnel au cours de l exercice Usage, au cours de l exercice, des mesures en faveur de l emploi Renseignements sur les formations pour les travailleurs au cours de l exercice Formation, accompagnement ou tutorat Référence aux comptes annuels Comptes du plan comptable minimum normalisé Contrôles (BNB et autres) Méthodologie générale Travailleurs inscrits au registre du personnel Principes Travailleurs concernés Travailleurs non concernés Autres situations Moment des mouvements Différence temps plein temps partiel Principe Cas spécifiques Interruption de carrière Nombre moyen de travailleurs Calcul Interruption de carrièreetprépension Contrats successifs Moment des mouvements Heures prestées Principe Temps plein temps partiel Interruption de carrière et pension Apprentis
25 Tableau des ressources et emplois 5.5. Frais de personnel Principes Avantages en nature Travailleurs à temps plein et à temps partiel Situations diverses Administrateurs, gérants et associés actifs Personnel intérimaire Avantages en sus du salaire Catégories professionnelles Personnel de direction Autres Personnel intérimaire et personnes mises à la disposition de l entreprise Personnel intérimaire Personnes mises à la disposition de l entreprise Travailleurs à l étranger Mouvements de personnel Usage des mesures Mesures comportant un avantage financier Autres mesures en faveur de l emploi Formation Formation, accompagnement ou tutorat Remarques Schéma abrégé 655 VIII Normes internationales I.F.R.S I.F.R.S. 1 Première application Autres normes I.F.R.S. 669 IX Analyse des comptes annuels Tableau des ressources et emplois Schéma classique La Centrale des bilans
26 Les comptes annuels en poche Liquidité Le ratio de liquidité au sens large («current ratio») Le ratio de liquidité au sens strict («acid test ratio») Ratios d exploitation Solvabilité Rentabilité Définition Relation entre le résultat d exploitation et le chiffre d affaires Relation entre le résultat de l exercice et les capitaux investis Rendement d une action et rapport cours/ bénéfices Cash-flow et EBIT Les ratios issus de l annexe Garanties Estimation du portefeuille Charges portées à l actif (activation des charges) Valeur ajoutée Définition Optique production Optique bilan
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