4 R Garde Nationale et autres corps spéciaux

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1 4 R Garde Nationale et autres corps spéciaux Dans cet inventaire 2 séries de cotes sont mêlées : des cotes en R et en SM (supplément modern). 1

2 4 R 1 Vélites R 80 Organisation du corps : décrets, arrêtés. Recrutement : demandes d'admission, correspondance. Pensions des vélites : recensement. Décrets divers portant modification du recrutement. An XII 1813 R 80 Recouvrement des pensions. An XII R 2 Garde Impériale ; Gardes d'honneur ; Compagnies de Réserve 4 R 2.1 Garde Impériale R 79 Recrutement : instructions, correspondance préfectorale, réponses des mairies. An XI R 41 Instructions relatives à la réorganisation de la Garde Impériale *(cents jours). * 4 R 2.2 Gardes d'honneur R 42 Instructions et correspondance relative à la création de gardes d'honneur du 1er consul. An XIV R 43 Création de quatre régiments de gardes d'honneur à cheval : décret, circulaires et instructions diverses R 44 Recrutement. Contrôles. Habillement et équipement. Correspondance y relative R 2.3 Compagnies de [la] Réserve Cette catégorie n'a pas été rapprochée conformément au plan de classement de la série R des archives départementales. Voir précisément ce qu'elles recouvrent dans l'introduction de Gildas Bernard au répertoire numérique de la série R, archives départementales de l'aube, p Il faut également distinguer entre : compagnie de réserve et compagnie de la réserve. Cf. Angelelli (Jean), la compagnie de réserve du département de la Côte D'Or (1er vendémiaire XIV-30 juin 1814), le..., 1984 R 51 Création, organisation, nominations d'officiers, contrôles nominatifs. An XIII 1810 R 54 Police. Discipline. Ordres de services R 55 Habilement, équipement, armement, circulaires, instructions et correspondance. An XIII 1813 R 58 Contrôles : envois d'états de situation. Correspondance y afférent. An XIII 1814 R 61 Affaires diverses : emploi des troupes. Détachements agricoles. An XIII 1812 R 56 Casernement. Couchage. Installation d'un corps de garde. An XIII 1813 R 57 Service de santé : chirurgien-major. Hôpitaux

3 R 52 Instructions ayant trait aux incorporations, remplacements, substitutions dans les compagnies de réserve R 53 Instructions relatives au ravitaillement en vivres des hommes de compagnies de réserve. An XIV 1806 R 1518 Registre de délibérations du Conseil d'administration. An XIV 1812 R 1520 Registre de délibérations du Conseil d'administration R 64 Service intérieur : discipline. Emploi de la compagnie pour le maintien de l'ordre. Correspondance. An XIV 1807 R 1531 Journal de Mouvement et de distribution R 1522 Livres d'ordre R 1523 Registre de détail de la compagnie de réserve R 1519 Registre pour constater les époques de remplacement à faire pour les hommes de ladite compagnie pour l'habillement et l'équipement et présentant l'état des effets délivrés successivement à chaque homme R 59 Casernements : réparations à effectuer à l'ancien couvent du refuge affecté à la compagnie départementale R 60 Correspondance relative aux services à effectuer par la compagnie R 3 Légion départementale ; Garde Royale ; Volontaires royaux 4 R 3.1 Légion départementale R 67 Affaires générales. Décret portant attribution des légions. R 68 Correspondance et instruction relative à l'organisation de la légion de la Côte-d'Or. R 69 Conseil d'examen : fixation des dates de séances. R 70 Habillement et équipement : instructions et correspondance y relatives R 71 Organisation des cadres. Propositions et nominations d'officiers R 72 Contrôles : états nominatifs des officiers et hommes de troupe R 3.2 Garde Royale R 36 Décrets, circulaires, instructions, correspondance concernant l'organisation de la garde-royale. Enrôlements R 37 Appels. Départs. Actes d'enrôlements. Listes d'enrôlés R 22 Instructions relatives au licenciements de l'ex Garde Royale et au sort des militaires en ayant fait partie

4 4 R 3.3 Volontaires royaux R 81 Circulaires et correspondance relatives à l'organisation des volontaires royaux. 4 R 4 Compagnies départementales R 32 Décrets et circulaires portant création et organisation des compagnies départementales R 1521 Conseil de révision. Compagnie départementale R 33 Habillement. Equipement. Armement. Couchage R 35 Etats de situation. Suppression. Liquidation R 34 Contrôle nominatif R 5 Vétérans Cette catégorie n'a pas été rapprochée conformément au plan de classement de la série R des archives départementales. Voir précisément ce qu'elles recouvrent dans l'introduction de Gildas Bernard au répertoire numérique de la série R, archives départementales de l'aube, p Il faut également distinguer entre : compagnie de réserve et compagnie de la réserve. Cf. Angelelli (Jean), la compagnie de réserve du département de la Côte-d'Or (1er vendémiaire XIV-30 juin 1814), le..., 1984 R 74 Circulaire relative à la discipline des compagnies des vétérans (1er Empire) R 75 Circulaires et correspondance relatives à l'organisation, la police et la discipline des compagnies de vétérance sous la restauration R 76 Circulaires et correspondance relatives à l'organisation, la police et la discipline des compagnies de vétérance sous la restauration. Monarchie de Juillet R 1524 Contrôle nominatif des sous-officiers et soldats pouvant faire partie du service territorial des vétérans (tri de 1818) R 83 Organisation des réserves, revues périodiques des conscrits non incorporés, surveillance, affaires diverses R 382 Instruction provisoire sur la réserve R 390 Instructions et correspondance relatives à l'organisation de la réserve et aux appels périodiques auxquels sont soumis les jeunes gens en faisant partie R 389 Autorisations d'absence (changement de résidence) accordées à des jeunes gens classés dans la réserve (spécimens)

5 4 R.6 Garde nationale SM 1502 Garde nationale mobile ou sédentaire. Affaires et instructions générales, 1502, An VIII SM 1503 Affaires spéciales aux communes : listes nominatives, personnel, nominations, organisation commerciale, affaires caractéristiques, 1503, an VIII SM Nomination du Sieur Chevalier, lieutenant de la garde nationale à Arnay-le-Duc, 1847n Relevés nominatifs, par rang d'âge, des bulletins individuels des citoyens de 20 à 30 ans, inscrits au registre matricule de la Garde nationale. Arrondissement de Châtillon, Arrêté préfectoral de réorganisation de la Garde nationale dans le département, an VIII. An VIII 1847 R 564 Organisation : décrets, circulaires, instructions, correspondance. An XIV R 548 Ordonnance, instructions, circulaires, correspondance relative à la réorganisation de la Garde Nationale sédentaire R 1480 Instructions affaires générales R 557 Circulaires, instructions, proclamations, diverses * (avant les 100 jrs). R 558 Circulaires, instructions, réorganisation provisoire des Gardes nationales * (après les 100 jrs). R 559 Ordonnances et instructions portant organisation générale de la Garde nationale R 560 Ordonnances, instructions, correspondances afférents à l'organisation de détail de la Garde nationale (habillement, comptabilité, etc.) R 561 Ordonnances, instructions, correspondances afférents à l'organisation de détail de la Garde nationale (habillement, comptabilité, etc.) R 701 Service : circulaires et correspondance relatives au service de la Garde nationale R 702 Discipline : circulaires, instructions, correspondance, consignes intérieures, etc R 703 Revues et manœuvres : circulaires, instructions, correspondance, avis d'inspection, etc R 704 Munitions : circulaires et correspondance relative à la délivrance de munitions R 638 Circulaires, instructions, correspondance se référant à des affaires générales diverses dans le cadre du département

6 R 639 Circulaires, instructions, correspondance se référant à des affaires générales diverses dans le cadre du département R 633 Lois et décrets organiques R 634 Circulaires imprimées R 635 Rapports et comptes-rendus au Roi relatifs à la Garde nationale R 636 Journal officiel des gardes nationales (spécimens) R 637 Circulaires et instructions traitant d'affaires générales diverses R 1495 Instruction sur la révision annuelle des contrôles de la Garde nationale R 962 Instructions sur la formation des tableaux communaux des citoyens mobilisables R 565 Listes des conscrits appelés à faire partie de la Garde nationale. Correspondance R 566 Listes des conscrits appelés à faire partie de la Garde nationale. Correspondance. R 967 Correspondance relative à l'organisation de la Garde nationale R 562 Nomination d'un inspecteur général. Candidatures. Etats de services. Nomination du monsieur d'andelarre R 648 Circulaires et instructions générales relatives aux élections et nominations des cadres de la Garde nationale R 649 Correspondance générale relative aux élections de cadres R 650 Correspondance relative aux nominations dans les grades non électifs R 652 Contrôle numériques R 963 Renseignements d'ordre général sur les officiers supérieurs de la Garde nationale R er bataillon d'élite de la Côte-d'Or. Relevés sommaires des recettes et dépenses faites pendant les 2 e et 3 e trimestres. R 651 Instructions et correspondance relatives à l'administration et à la comptabilité des unités de Garde-nationale R 1488 Organisation d'un coups de lanciers de gardes nationaux. Circulaire, correspondance. R 622 Généralités. Circulaires arrêté se référant à l'organisation de la Garde nationale à cheval dans le cadre du département R 623 Arrondissement de Dijon : organisation, contrôles nominatifs, affaires diverses

7 R 624 Arrondissement de Dijon : organisation, contrôles nominatifs, affaires diverses R 625 Arrondissement de Dijon : organisation, contrôles nominatifs, affaires diverses R 936 Réorganisation du corps de cavalerie de la Garde nationale R 937 Procès-verbaux d'élections de cadres R 927 Affaires générales. Ordonnance, instructions, correspondance R 928 Compagnie d'auxonne : création, organisation, armement R 929 Compagnie de Beaune : création, organisation, armement R 930 Compagnie de Châtillon : création, organisation, armement R 931 Compagnie de Dijon : création, organisation, armement R 932 Compagnie de Saint-Jean-de-Losne : création, organisation, armement R 933 Compagnie de Semur : création, organisation, armement R 934 Procès-verbaux d'élections de cadres. Compagnie d'auxonne. R 935 Procès-verbaux d'élections de cadres. Compagnie de Dijon R 1718 Registres généraux de l'habillement, 5 e bataillon. R 1719 Registres généraux de l'habillement, 6 e bataillon. R 641 Affaires générales : circulaires, instructions, correspondance relatives à l'habillement des gardes nationaux. Fixation de la tenue. Offres des fabricants R 641 bis Pièces de dépenses relatives à l'habillement de la Garde nationale mobilisée R 1720 Registre général de l'armement. Garde nationale active, 5 e bataillon R 1722 Registre général de l'armement : grenadiers et chasseurs, 6 e bataillon. R 1721 Registre général de l'armement : 7 e bataillon. R 642 Circulaires, instructions, correspondance. Etats divers R 643 Demandes et expéditions d'armes R 644 Répartition des armes dans le cadre du département R 645 Entretien des armes. Visites. Personnel responsable R 646 Réintégration dans les arsenaux et réparations R 647 Armes appartenant aux communes R 1731 Registre d'armement. Comptabilité R 228 Frais de réparations d'armes prêtées aux gardes nationaux et réintégrées dans les arsenaux

8 R 640 Affaires particulières : dossiers d'affaires conservés en raison de leur singularité et leur particularité (officiellement assimilables) R 1495 Garde nationale sédentaire. Affaires diverses R 28 Distinctions. Décret et circulaires relatives à l remise des aigles aux gardes nationales départementales. (100 jrs). * R 563 Ordonnance, instructions, correspondance réglementant le droit de porter la décoration des Lys avec liseré spécial R 950 Feuilles d'appel de différentes unités appartenant à la Garde nationale mobilisée du département de la Côte-d'Or R 1726 Garde nationale mobilisée : registre matricule. R 1724 Registre matricule du 5e bataillon des gardes nationales de la Côte-d'Or. R 1728 Registre matricule du 6e bataillon de grenadiers et chasseurs. R 1723 Registre de délibération du conseil d'administration du 1er bataillon des chasseurs et grenadiers de la Côte-d'Or. R 1727 Registre des délibérations du conseil d'administration du 5e bataillon des gardes nationales de la Côte-d'Or. R 1725 Registres des délibérations du conseil d'administration du 7e bataillon des gardes nationales d'élite en activité. R 527 Garde nationale mobile (100 jours). Affaires générales : circulaires, instructions, décrets. R 528 Garde nationale mobile (100 jours). Affaires générales : rapports, correspondance relative à la réorganisation de la Garde nationale. R 529 Garde nationale mobile (100 jours). Organisation des compagnies. R 530. Garde nationale mobile (100 jours).... de remplacement. R 374 Garde nationale mobile (100 jours). Affaires générales diverses. R 375 Garde nationale mobile (100 jours). Etat-major. Contrôle. Etats de solde. R 376 Garde nationale mobile (100 jours). Contrôles des 1 er, 2 e et 3 e compagnies. R 377 Garde nationale mobile (100 jours). Contrôles des 4 e, 5 e et 6 e compagnies. R 532 bis Garde nationale mobile (100 jours). Contrôle nominatif du 1 er bataillon. R 533 Garde nationale mobile (100 jours). Feuilles d'appel du 1 er bataillon d'élite. 8

9 R 534 Garde nationale mobile (100 jours). Feuilles d'appel du 1 er bataillon de grenadiers. R 535 Garde nationale mobile (100 jours). Contrôle nominatif du 4 e bataillon. R 536 Garde nationale mobile (100 jours). Contrôle nominatif du 5 e bataillon. R 537 Garde nationale mobile (100 jours). Etats de solde du 5 e bataillon. R 538 Garde nationale mobile (100 jours). Contrôle d'habillement du 5 e bataillon. R 539 Garde nationale mobile (100 jours). Contrôle d'armement du 5 e bataillon. R 540 Garde nationale mobile (100 jours). Carnet d'armement. R 370 Garde nationale mobile, 6e bataillon. (100 jours). Formation. Habillement et équipement. R 371 Garde nationale mobile, 6e bataillon. (100 jours). Contrôle de l'etat major. R 372 Garde nationale mobile, 6e bataillon. (100 jours). Contrôles du 1 er, 2 e et 3 e compagnie. R 373 Garde nationale mobile, 6e bataillon. (100 jours). Contrôles des 4 e, 5 e et 6 e compagnies. R 531 Garde nationale mobile (100 jours.) Contrôles des deux compagnies d'artillerie. R 532 Garde nationale mobile (100 jours.) Artillerie. Livret de détail de la 1 ère compagnie. R 692 Feuille de journées des officiers et hommes de troupe appartenant à la Garde nationale, mobilisés en juin et juillet s.d. Arrondissement de Beaune R 1488 Arrêté du maire de Beaune, au sujet de la surveillance des prisonniers de guerre. An XIV R 573 Affaires générales relatives à l'organisation de la Garde nationale dans le cadre de l'arrondissement R 574 Canton d'arnay : organisation. Nomination des officiers. Contrôle nominatif. Correspondance R 575 Canton de Beaune : organisation. Nomination des officiers. Contrôle nominatif. Correspondance R 576 Canton de Bligny-sur-Ouche : organisation. Nomination des officiers. Contrôle nominatif. Correspondance R 577 Canton Liernais : organisation. Nomination des officiers. Contrôle nominatif. Correspondance R 578 Canton de Nolay : organisation. Nomination des officiers. Contrôle nominatif. Correspondance

10 R 579 Canton de Nuits : organisation. Nomination des officiers. Contrôle nominatif. Correspondance R 580 Canton de Pouilly : organisation. Nomination des officiers. Contrôle nominatif. Correspondance R 581 Canton de Saint-Jean-de-Losne : organisation. Nomination des officiers. Contrôle nominatif. Correspondance R 582 Canton de Seurre : organisation. Nomination des officiers. Contrôle nominatif. Correspondance R 606 Affaires générales : réorganisation, encadrement. Habillement et équipement. Contrôles numériques R 607 Affaires diverses traitées dans le cadre de l'arrondissement : état major. Elections de cadres. Organisation. Armement, etc R 608 Canton d'arnay-le-duc : organisation. Habillement et équipement. Armement. Désarmement R 609 Canton de Beaune : organisation. Habillement et équipement. Armement. Désarmement R 610 Canton de Beaune. Désarmement R 611 Canton de Bligny-sur-Ouche : organisation états nominatifs des cadres officiers. Armement. Désarmement R 612 Canton de Liernais : organisation. Etats numériques des communes de l'armement, l'habillement et l'équipement (noms des chefs de bataillon et commandants de compagnies.) R 613 Canton de Nolay : organisation. Elections de cadres. Etats relatifs à l'armement, l'habillement et l'équipement. Désarmement R 568 Affaires générales : organisation, contrôles nominatifs R 569 Elections de cadres. R 570 Affaires diverses. Correspondance R 1458 Canton de Pouilly-en-Auxois. Achats d'armes, états de situation. Affaires diverses R 571 Affaires générales diverses : organisation, états de propositions de cadres. Demandes d'armes. Décret de dissolution R 572 Affaires générales : organisation. Création de cadres. Désignation du conseil d'administration. Armement Arrondissement de Châtillon-sur-Seine R 626 Affaires générales R 627 Canton d'aignay. Organisation R 628 Canton de Baigneux. Organisation. Encadrement R 629 Canton de Châtillon. Organisation

11 R 630 Canton de Laignes. Organisation R 631 Canton de Montigny-sur-Aube R 632 Canton de Recey-sur-Ource R 549 Personnel. Etats de renseignements sur les cadres officiers. Etats numériques. Prestations de serment R 550 Equipement. Etats faisant ressortir la situation de la Garde nationale de l'arrondissement au point de vue équipement et armement R 551 Service et instruction règlement : programmes et correspondance relatifs aux exercices d'instruction auxquels sont astreints les Gardes nationaux R 552 Discipline : états nominatifs et numériques des membres des conseils de discipline R 553 Personnel : correspondance relative aux élections de cadres. Etats des cadres supérieurs R 554 Armement : correspondance relative à l'armement R 555 Conseils d'administration : nomination des conseils d'administration de bataillons. Etats de proposition R 556 Réorganisation des cadres après la révolution de R 351 Procès-verbaux d'élection de cadres R 352 Procès-verbaux d'élection de cadres R 353 Procès-verbaux d'élection de cadres R 354 Procès-verbaux d'élection de cadres R 355 Procès-verbaux d'élection de cadres R 356 Procès-verbaux d'élection de cadres R 357 Procès-verbaux d'élection de cadres R 358 Procès-verbaux d'élection de cadres R 359 Procès-verbaux d'élection de cadres R 367 Procès-verbaux d'élections de cadres R 729 Elections de cadres : 7 e bataillon, Villers-Patras. R 730 Elections de cadres : 8 e bataillon. Vanvey. R 731 Elections de cadres : 9 e bataillon. Châtillon. R 732 Elections de cadres : 10 e bataillon. Aisey. R 733 Elections de cadres : 11 e bataillon. Montliot. R 734 Elections de cadres : 12 e bataillon. Autricourt. R 735 Elections de cadres : 13 e bataillon. Brion. R 736 Elections de cadres : 14 e bataillon. Montigny. R 366 Recensement général de la Garde nationale. Etats nominatifs par commune. * lacunes. R 845 Elections de cadres. Procès-verbaux R 846 Elections de cadres. Procès-verbaux R 1488 Etat de proposition pour la circonscription des bataillons de la Garde nationale R 614 Canton d'aignay-le-duc : contrôles nominatifs (incomplets); 11

12 R 615 Elections de cadres : procès-verbaux R 616 Elections de cadres : procès-verbaux. R 617 Elections de cadres : procès-verbaux R 618 Elections de cadres : procès-verbaux. R 619 Elections de cadres : procès-verbaux R 620 Elections de cadres : procès-verbaux R 621 Affaires diverses : armement. Equipement. Habillement. Comptabilité R 1469 Canton de Baigneux-les-Juifs : Etats. Procès-verbaux d'élection des officiers. An VIII 1837 R 1481 Organisation de la 2 e section, dite de Saint-Martin R 723 Elections de cadres. Procès-verbaux R 724 Elections de cadres. Procès-verbaux R 725 Elections de cadres. Procès-verbaux R 726 Elections de cadres. Procès-verbaux. R 727 Elections de cadres. Procès-verbaux R 728 Elections de cadres. Procès-verbaux R 653 Procès-verbaux d'élections de cadres R 654 Procès-verbaux d'élections de cadres. R 655 Procès-verbaux d'élections de cadres R 656 Procès-verbaux d'élections de cadres. R 657 Procès-verbaux d'élections de cadres R 658 Procès-verbaux d'élections de cadres R 659 Recensement de. Contrôles nominatifs. R 737 Elections de cadres. Procès-verbaux R 738 Elections de cadres. Procès-verbaux R 739 Elections de cadres. Procès-verbaux R 740 Elections de cadres. Procès-verbaux. R 741 Elections de cadres. Procès-verbaux R 742 Elections de cadres. Procès-verbaux R 660 Correspondance générale relative à l'organisation de la Garde nationale R 661 Procès-verbaux d'élections de cadres. * incomplet R 662 Recensement de. Contrôle nominatifs. R 1494 Commune d'autricourt. Organisation de la Garde nationale. Liste des citoyens de 18 à 60 ans, 9 août R 273 Organisation élections de cadres R 340 Armement et équipement : marchés passés avec divers fournisseurs. Votes de crédits R 341 Conseil de discipline. Protestation R 342 Elections : protestation contre l'élection du chef de bataillon. Demande d'annulation

13 Arrondissement de Dijon R 583 Affaires générales : organisation. Encadrement R 584 Canton d'auxonne : organisation. Contrôle nominatif. Encadrement. Correspondance R 585 Dijon-ville : organisation. Contrôle nominatif. Encadrement. Correspondance R 586 Dijon-ville : organisation. Contrôle nominatif. Encadrement. Correspondance R 587 Canton de Dijon-est : organisation. Contrôle nominatif. Encadrement. Correspondance R 588 Canton de Dijon-nord : organisation. Contrôle nominatif. Encadrement. Correspondance R 589 Canton de Dijon-ouest : organisation. Contrôle nominatif. Encadrement. Correspondance R 590 Canton de Fontaine-Française : organisation. Contrôle nominatif. Encadrement. Correspondance R 591 Canton de Genlis : organisation. Contrôle nominatif. Encadrement. Correspondance R 592 Canton de Gevrey : organisation. Contrôle nominatif. Encadrement. Correspondance R 593 Canton de Grancey : organisation. Contrôle nominatif. Encadrement. Correspondance R 594 Canton de Pontailler : organisation. Contrôle nominatif. Encadrement. Correspondance R 595 Canton d'is-sur-tille : organisation. Contrôle nominatif. Encadrement. Correspondance R 596 Canton de Mirebeau : organisation. Contrôle nominatif. Encadrement. Correspondance R 597 Canton de Selongey : organisation. Contrôle nominatif. Encadrement. Correspondance R 598 Canton de Sombernon : organisation. Contrôle nominatif. Encadrement. Correspondance R 276 Arrondissement de Dijon : affaires générales. Organisation. Etats récapitulatifs R 277 Canton d'auxonne : organisation élections R 278 Canton de Dijon-est : armement. : armement R 229 Canton de Gevrey-Chambertin : organisation, armement, conseil de discipline R 230 Canton d'auxonne : organisation, armement, conseil de discipline R 231 Canton de Fontaine-Française : correspondance diverse R 232 Canton de Fontaine-Française : procès-verbaux d'élections R 233 Canton de Fontaine-Française : procès-verbaux d'élections. 13

14 R 234 Canton de Fontaine-Française : procès-verbaux d'élections R 235 Canton de Fontaine-Française : procès-verbaux d'élections R 2083 Taxe de remplacement pour le service de la place d'auxonne. An XI R 663 Correspondance relative à l'organisation et l'administration intérieures R 664 Elections de cadres : procès-verbaux R 665 Elections de cadres : procès-verbaux R 666 Elections de cadres : procès-verbaux R 667 Elections de cadres : procès-verbaux R 668 Elections de cadres : procès-verbaux. R 669 Recensement. de. Contrôles nominatifs. R 567 Contrôle des cadres de la Garde nationale de Dijon. An X R 678 Installation des jurys de révision R 685 Affaires générales diverses : personnels. Organisation intérieure, discipline, etc R 686 Affaires générales diverses : personnels. Organisation intérieure, discipline, etc R 687 Elections de cadres R 688 Elections de cadres R 689 Elections de cadres R 690 Elections de cadres R 691 Elections du colonel de la légion R 670 Personnel : états des cadres supérieurs. Installation du jury de révision R 671 Elections de cadres. 1 er Bataillon R 672 Elections de cadres. 2 e bataillon R 673 Elections de cadres. 3 e bataillon R 674 Elections de cadres. 1 er bataillon. R 675 Elections de cadres. 2 e bataillon. R 676 Elections de cadres. 3 e bataillon. R 693 Elections de cadres. Etat-major R 694 Elections de cadres. Etat-major. 1 er bataillon R 695 Elections de cadres. Etat-major. 2 e bataillon R 696 Elections de cadres. Etat-major. 3 E bataillon R 697 Elections de cadres. Etat-major. 1 er bataillon. R 698 Elections de cadres. Etat-major. 2 e bataillon. R 699 Elections de cadres. Etat-major. 3e bataillon. R 677 Personnel : correspondance diverses. Nominations. Démissions. Discipline R 700 Habillement : marchés avec divers fournisseurs pour l'habillement et l'équipement de la Garde nationale de Dijon (ville) (spécimens)

15 R 938 Révolte de la Garde nationale de Dijon (ville) après la revue du 4 mai Rapports divers. Instruction de l'affaire. Correspondance diverse R 679 Elections de cadres. Canton de Dijon-est R 680 Elections de cadres. Canton de Dijon-ouest R 681 Elections de cadres. Canton de Dijon-nord R 682 Elections de cadres. Canton de Dijon-est R 683 Elections de cadres. Canton de Dijon-ouest R 684 Elections de cadres. Canton de Dijon-nord R 679 bis Cantons de Dijon. Correspondance. relative à l'organisation des bataillons. Affaires spéciales (discipline). R 680 bis Cantons de Dijon. Contrôles nominatifs R 681 bis Cantons de Dijon. Elections des cadres (procèsverbaux) R 275 Canton de Dijon-ouest. Conseil de discipline : nomination par arrêté préfectoral des mesures de conseil de discipline R 123 Elections de cadres : procès-verbaux Dijon. Campagne (canton est, nord et ouest) R 124 Elections de cadres : procès-verbaux Dijon. Campagne (canton est, nord et ouest). R 125 Elections de cadres : procès-verbaux Dijon. Campagne (canton est, nord et ouest) R 126 Elections de cadres : procès-verbaux Dijon. Campagne (canton est, nord et ouest) R 1398 Commune de Messigny. Habillement de la Garde nationale. Imposition extraordinaire. Répartition d'une certaine somme entre les communes composant le bataillon de Messigny, Remboursement d'une somme de 108 Fr 95 dont l'ancien maire est dépositaire, R 236 Etats numériques R 237 Procès-verbaux d'élections R 238 Procès-verbaux d'élections R 239 Procès-verbaux d'élections R 240 Jury de révision. Formation. Installation. Renouvellement R 241 Affaires soumises au jury de révision R 242 Conseil de discipline. Organisation R 243 Armement. Correspondance relative à des achats d'armes R 716 Canton de Genlis. Elections de cadres. Procèsverbaux

16 R 717 Canton de Genlis. Elections de cadres. Procèsverbaux R 718 Canton de Genlis. Elections de cadres. Procèsverbaux. R 719 Canton de Genlis. Elections de cadres. Procèsverbaux. R 720 Canton de Genlis. Elections de cadres. Procèsverbaux R 721 Canton de Genlis. Elections de cadres. Procèsverbaux. R 722 Canton de Genlis. Elections de cadres. Procèsverbaux. R 1453 Canton de Gevrey : situation de l'organisation, de l'habillement, de l'armement et de l'équipement, au 24 novembre Ville de Dijon : correspondance R 282 Canton de Gevrey-Chambertin : élections de Procès-verbaux R 279 Canton de Gevrey : élections de Relevé numérique R 280 Canton de Gevrey : élections de. Procèsverbaux. R 281 Canton de Gevrey : élections de R 705 Canton de Gevrey. Elections de cadres R 706 Canton de Gevrey : Elections de cadres R 707 Canton de Gevrey : Elections de cadres R 708 Canton de Gevrey : Elections de cadres R 709 Canton de Gevrey : Elections de cadres R 710 Canton de Gevrey : Elections de cadres R 711 Canton de Gevrey : Contrôles nominatifs. * incomplets R 743 Canton de Grancey : Elections de cadres. Procès-verbaux R 744 Canton de Grancey : Elections de cadres. Procès-verbaux. R 745 Canton de Grancey : Elections de cadres. Procès-verbaux R 746 Canton de Grancey : Elections de cadres. Procès-verbaux. R 747 Canton de Grancey : Elections de cadres. Procès-verbaux R 748 Canton de Grancey : Elections de cadres. Procès-verbaux R 749 Canton de Grancey : Elections de cadres. Procès-verbaux

17 R 1481 Canton de Grancey-le-Château : tableau des gardes nationaux appelés à former le conseil de discipline du Bataillon de Grancey. s.d. R 712 Canton d'is-sur-tille. Elections de cadres. Procèsverbaux R 713 Canton d'is-sur-tille. Elections de cadres. Procèsverbaux R 714 Canton d'is-sur-tille. Elections de cadres. Procèsverbaux. R 715 Canton d'is-sur-tille. Elections de cadres. Procèsverbaux R 768 Canton d'is-sur-tille. Elections de cadres. Procèsverbaux. R 769 Canton d'is-sur-tille. Elections de cadres. Procèsverbaux R 770 Canton d'is-sur-tille. Elections de cadres. Procèsverbaux R 771 Canton d'is-sur-tille. Elections de cadres. Procèsverbaux R 772 Canton d'is-sur-tille. Elections de cadres. Procèsverbaux R 773 Canton d'is-sur-tille. Contrôles nominatifs R 774 Canton d'is-sur-tille. Contrôles nominatifs R 786 Canton de Mirebeau. Elections de cadres. Procèsverbaux R 787 Canton de Mirebeau. Elections de cadres. Procèsverbaux. R 788 Canton de Mirebeau. Elections de cadres. Procèsverbaux R 775 Canton de Mirebeau. Elections de cadres. R 776 Canton de Mirebeau. Elections de cadres R 777 Canton de Mirebeau. Elections de cadres R 778 Canton de Mirebeau. Elections de cadres R 779 Canton de Mirebeau. Elections de cadres R 780 Canton de Mirebeau. Contrôle nominatif. R 764 Canton de Pontailler. Elections de cadres. Procèsverbaux R 765 Canton de Pontailler. Elections de cadres. Procèsverbaux. R 766 Canton de Pontailler. Elections de cadres. Procèsverbaux R 767 Canton de Pontailler. Contrôle nominatif (incomplet) R 789 Canton de Pontailler. Elections des cadres. Procèsverbaux. R 790 Canton de Pontailler. Elections des cadres. Procèsverbaux. 17

18 R 791 Canton de Pontailler. Elections des cadres. Procèsverbaux R 792 Canton de Pontailler. Elections des cadres. Procèsverbaux R 793 Canton de Pontailler. Contrôles nominatifs R 794 Canton de Pontailler. Contrôles nominatifs R 795 Canton de Saint-Seine. Elections de cadres. Procèsverbaux R 796 Canton de Saint-Seine. Elections de cadres. Procèsverbaux. R 797 Canton de Saint-Seine. Elections de cadres. Procèsverbaux R 798 Canton de Saint-Seine. Elections de cadres. Procèsverbaux. R 799 Canton de Saint-Seine. Elections de cadres. Procèsverbaux R 800 Canton de Saint-Seine. Elections de cadres. Procèsverbaux R 801 Canton de Saint-Seine. Elections de cadres. Procèsverbaux R 802 Canton de Saint-Seine. Elections de cadres. Procèsverbaux R 803 Canton de Saint-Seine. Discipline : règlement R 756 Canton de Selongey. Elections des cadres. Procèsverbaux R 757 Canton de Selongey. Elections des cadres. Procèsverbaux. R 758 Canton de Selongey. Elections des cadres. Procèsverbaux R 759 Canton de Selongey. Elections des cadres. Procèsverbaux. R 760 Canton de Selongey. Elections des cadres. Procèsverbaux R 761 Canton de Selongey. Elections des cadres. Procèsverbaux R 762 Canton de Selongey. Elections des cadres. Procèsverbaux R 763 Canton de Selongey. Elections des cadres. Procèsverbaux R 750 Canton de Sombernon. Elections de cadres. Procèsverbaux R 751 Canton de Sombernon. Elections de cadres. Procèsverbaux. R 752 Canton de Sombernon. Elections de cadres. Procèsverbaux

19 R 753 Canton de Sombernon. Elections de cadres. Procèsverbaux. R 754 Canton de Sombernon. Elections de cadres. Procèsverbaux R 755 Canton de Sombernon. Contrôlés par catégories Arrondissement de Semur R 599 Affaires générales : organisation de la Garde nationale dans le cadre de l'arrondissement de Semur R 600 Canton d'epoisses : contrôle nominatif R 601 Canton de Flavigny : organisation. Contrôles. Encadrement. Correspondance R 602 Canton de Montbard : organisation. Contrôles. Encadrement. Correspondance R 603 Canton de Précy-sous-Thil : organisation. Contrôles. Encadrement. Correspondance R 604 Canton de Saulieu : organisation. Contrôles. Encadrement. Correspondance R 605 Canton de Semur : organisation. Contrôles. Encadrement. Correspondance R 965 Bataillon cantonaux : Etat de proposition pour l'arrondissement de Semur R 879 Procès-verbaux d'élections. Bataillon de Marcigny-sous-Thil R 880 Procès-verbaux d'élections. Bataillon de Millery R 881 Procès-verbaux d'élections. Bataillon de Montbard R 882 Procès-verbaux d'élections. Bataillon de Moutiers- Saint-Jean R 883 Procès-verbaux d'élections. Bataillon de Précy-sous- Thil R 884 Procès-verbaux d'élections. Bataillon de Saint- Euphrône R 885 Procès-verbaux d'élections. Bataillon de Saint Beury/Beurizot R 886 Procès-verbaux d'élections. Bataillon de Saint-Rémy R 887 Procès-verbaux d'élections. Bataillon de Saulieu R 888 Procès-verbaux d'élections. Bataillon de Villy-en- Auxois R 869 Procès-verbaux d'élections : Bataillon d'arnay-sous Vitteaux. R 870 Procès-verbaux d'élections : Bataillon de Bouix R 871 Procès-verbaux d'élections : Bataillon de 1848 Corrombles. R 872 Procès-verbaux d'élections : Bataillon de Courcellessous-Grignon

20 R 873 Procès-verbaux d'élections : Bataillon de Dompierre R 874 Procès-verbaux d'élections : Bataillon de Flavigny 1848 R 875 Procès-verbaux d'élections : Bataillon de Fresnes R 876 Procès-verbaux d'élections : Bataillon de Frôlois R 877 Procès-verbaux d'élections : Bataillon de Lamotte- Ternant R 878 Procès-verbaux d'élections : Bataillon de La Rocheen-Brénil R 804 Canton de Flavigny. Elections de cadres. Procèsverbaux R 805 Canton de Flavigny. Elections de cadres. Procèsverbaux R 806 Canton de Flavigny. Elections de cadres. Procèsverbaux. R 807 Canton de Flavigny. Elections de cadres. Procèsverbaux R 808 Canton de Flavigny. Elections de cadres. Procèsverbaux R 809 Canton de Flavigny. Contrôles nominatifs R 810 Canton de Flavigny. Affaires diverses : discipline, etc R 781 Canton de Flavigny. Elections de cadres. Procèsverbaux R 782 Canton de Flavigny. Elections de cadres. Procèsverbaux R 783 Canton de Flavigny. Elections de cadres. Procèsverbaux. R 784 Canton de Flavigny. Elections de cadres. Procèsverbaux R 785 Canton de Flavigny. Affaires diverses : correspondance. s.d. R 835 Canton de Montbard. Elections de cadres. Procèsverbaux R 836 Canton de Montbard. Elections de cadres. Procèsverbaux. R 837 Canton de Montbard. Elections de cadres. Procèsverbaux R 838 Canton de Montbard. Elections de cadres. Procèsverbaux R 839 Canton de Montbard. Elections de cadres. Procèsverbaux R 966 Règlement du bataillon cantonal de Fresnes (canton de Semur.) 1831 R 818 Canton de Précy. Elections de cadres. Procèsverbaux R 819 Canton de Précy. Elections de cadres. Procèsverbaux. 20

21 R 820 Canton de Précy. Elections de cadres. Procèsverbaux R 821 Canton de Précy. Elections de cadres. Procèsverbaux. R 822 Canton de Précy. Elections de cadres. Procèsverbaux R 823 Canton de Précy. Elections de cadres. Procèsverbaux R 824 Affaires spéciales diverses R 825 Canton de Saulieu. Elections de cadres. Procèsverbaux R 826 Canton de Saulieu. Elections de cadres. Procèsverbaux. R 827 Canton de Saulieu. Elections de cadres. Procèsverbaux. R 828 Canton de Saulieu. Elections de cadres. Procèsverbaux R 829 Affaires particulières diverses R 840 Canton de Saulieu. Elections de cadres. Procèsverbaux R 841 Canton de Saulieu. Elections de cadres. Procèsverbaux. R 842 Canton de Saulieu. Elections de cadres. Procèsverbaux R 843 Canton de Saulieu. Elections de cadres. Procèsverbaux R 811 Canton de Semur. Elections de cadres. Procèsverbaux R 812 Canton de Semur. Elections de cadres. Procèsverbaux. R 813 Canton de Semur. Elections de cadres. Procèsverbaux. R 814 Contrôles numériques R 815 Affaires diverses. Discipline. Correspondance R 832 Canton de Semur. Elections de cadres. Procèsverbaux. R 833 Canton de Semur. Elections de cadres. Procèsverbaux. R 834 Canton de Semur. Elections de cadres. Procèsverbaux R 847 Canton de Semur. Elections de cadres. Procèsverbaux R 848 Canton de Semur. Elections de cadres. Procèsverbaux. R 849 Canton de Semur. Elections de cadres. Procèsverbaux

22 R 850 Canton de Semur. Elections de cadres. Procèsverbaux R 889 Canton de Semur. Contrôle des mobilisables au 1 er janvier s.d. R 844 Canton de Semur. Elections de cadres. Pocèsverbaux R 816 Canton de Vitteaux. Elections de cadres. Procèsverbaux R 817 Canton de Vitteaux. Affaires diverses. Correspondance R 830 Canton de Vitteaux. Elections de cadres. Procèsverbaux. R 831 Canton de Vitteaux. Elections de cadres. Procèsverbaux R 851 Canton de Vitteaux. Elections de cadres. Procèsverbaux R 852 Canton de Vitteaux. Elections de cadres. Procèsverbaux. R 853 Canton de Vitteaux. Elections de cadres. Procèsverbaux R 7 Garde Nationale mobile de 1868 R 1717 Liste par arrondissement du contingent e la Garde nationale mobile, classe de 1864 * feuillets manquants R 1495 Affaires diverses. Circulaires (mobilisation, levée en masse, équipement). Instructions R 1442 Affaires diverses (crédits, habillement, équipement), dépenses, soldes.) 1870 R 1498 Habillement et équipement. Instructions et correspondance R 1445 Garde nationale mobile. Bordereaux de situation des crédits et des dépenses R 2074 Livrets de gardes nationaux mobiles, délivrés en R 1494 Ville de Beaune. Arrivée à Beaune de la Garde nationale mobile pour une commission spéciale de révision (lettre du sous-préfet de Beaune au préfet de la Côte-d'Or.) 4 R 8 Garde Nationale mobilisée R 1495 Affaires diverses. Circulaires (mobilisation, levés en masse, équipement.) Instructions

23 R 1428 Circulaire. Correspondances diverses. Décret sur l'organisation de la garde nationale mobilisée R 2009 Affaires diverses R 1454 Mobilisés de 21 à 40 ans. Enquête. Statistique R 1491 Etats de service de mobilisés de la Côte-d'Or. Affaires diverses détachement en Algérie R 2052 Réclamations particulières R 2056 Frais divers. Fournitures. Réclamations R 1185 Remboursement aux communes des avances effectuées par elles pour la mobilisation de la Garde nationale R 2060 Dépenses de guerre à liquider. Remboursements et indemnités. Dépenses d'habillement et d'équipement. Circulaires diverses. Correspondance R 951 Recensement des hommes de 25 à 35 ans appelés sous les drapeaux en exécution de la loi du 10 août Canton d'arnay-le-duc R 1468 Canton de Beaune. Etats. Feuilles de journée R 858 Recensement par catégories des jeunes gens de 25 à Canton de Beaune-nord R 859 Recensement par catégories des jeunes gens de 25 à Canton de Beaune-sud R 860 Recensement par catégories des jeunes gens de 25 à Canton de Bligny-sur-Ouche R 861 Recensement par catégories des jeunes gens de 25 à Canton de Liernais R 862 Recensement par catégories des jeunes gens de 25 à Canton de Nolay R 854 Recensement par catégories des jeunes gens de 25 à 1870, canton de Nuits R 855 Recensement par catégories des jeunes gens de 25 à 1870, canton de Pouilly-en-Auxois R 856 Recensement par catégories des jeunes gens de 25 à 1870, canton de Saint-Jean-de-Losne R 857 Recensement par catégories des jeunes gens de 25 à 1870, canton de Seurre

24 R 863 Recensement par catégorie des jeunes gens de 25 à 1870, canton d'aignay-le-duc R 864 Recensement par catégorie des jeunes gens de 25 à 1870, canton de Baigneux-les-Juifs R 865 Recensement par catégorie des jeunes gens de 25 à 1870, canton de Châtillon-sur-Seine R 866 Recensement par catégorie des jeunes gens de 25 à 1870, canton de Laignes R 867 Recensement par catégorie des jeunes gens de 25 à 1870, canton de Montigny-sur-Aube R 868 Recensement par catégorie des jeunes gens de 25 à 1870, canton de Recey-sur-Ource R 915 Recensement par catégorie des hommes de 25 à 35 ans, appelés à l'activité par la loi du 10 août 1870, canton d'auxonne R 916 Recensement par catégorie des hommes de 25 à 35 ans, appelés à l'activité par la loi du 10 août 1870, canton d'auxonne R 917 Recensement par catégorie des hommes de 25 à 35 ans, appelés à l'activité par la loi du 10 août 1870, canton de Dijon-ville R 918 Recensement par catégorie des hommes de 25 à 35 ans, appelés à l'activité par la loi du 10 août 1870, canton de Dijon-est R 919 Recensement par catégorie des hommes de 25 à 35 ans, appelés à l'activité par la loi du 10 août 1870, canton de Dijon-est R 920 Recensement par catégorie des hommes de 25 à 35 ans, appelés à l'activité par la loi du 10 août 1870, canton de Dijon-est R 921 Recensement par catégorie des hommes de 25 à 35 canton de Dijon-nord R 922 Recensement par catégorie des hommes de 25 à 35 canton de Dijon-nord R 923 Recensement par catégorie des hommes de 25 à 35 canton de Dijon-nord

25 R 924 Recensement par catégorie des hommes de 25 à 35 canton de Dijon-ouest R 925 Recensement par catégorie des hommes de 25 à 35 canton de Dijon-ouest R 926 Recensement par catégorie des hommes de 25 à 35 canton de Dijon-ouest R 906 Recensement par catégorie des hommes de 25 à 35 canton de Fontaine-Française R 907 Recensement par catégorie des hommes de 25 à 35 canton de Fontaine-Française R 908 Recensement par catégorie des hommes de 25 à 35 canton de Genlis R 909 Recensement par catégorie des hommes de 25 à 35 canton de Genlis R 910 Recensement par catégorie des hommes de 25 à 35 canton de Gevrey-Chambertin R 911 Recensement par catégorie des hommes de 25 à 35 canton de Gevrey-Chambertin R 912 Recensement par catégorie des hommes de 25 à 35 canton de Grancey-le-Château R 913 Recensement par catégorie des hommes de 25 à 35 canton d'is-sur-tille R 914 Recensement par catégorie des hommes de 25 à 35 canton d'is-sur-tille R 896 Recensement par catégorie des hommes de 25 à 35 canton de Mirebeau R 897 Recensement par catégorie des hommes de 25 à 35 canton de Mirebeau R 898 Recensement par catégorie des hommes de 25 à 35 canton de Pontailler-sur-Saône

26 R 899 Recensement par catégorie des hommes de 25 à 35 canton de Pontailler-sur-Saône R 900 Recensement par catégorie des hommes de 25 à 35 canton de Saint-Seine-l'Abbaye R 901 Recensement par catégorie des hommes de 25 à 35 canton de Saint-Seine-l'Abbaye R 902 Recensement par catégorie des hommes de 25 à 35 canton de Selongey R 903 Recensement par catégorie des hommes de 25 à 35 canton de Selongey R 904 Recensement par catégorie des hommes de 25 à 35 canton de Sombernon R 905 Recensement par catégorie des hommes de 25 à 35 canton de Sombernon R 890 Recensement par catégorie des hommes de 25 à 35 canton de Flavigny R 891 Recensement par catégorie des hommes de 25 à 35 canton de Montbard R 892 Recensement par catégorie des hommes de 25 à 35 canton de Précy-sous-Thil R 893 Recensement par catégorie des hommes de 25 à 35 canton de Saulieu R 894 Recensement par catégorie des hommes de 25 à 35 canton de Semur R 895 Recensement par catégorie des hommes de 25 à 35 canton de Vitteaux R 9 Armée territoriale de 1872 R 1811 Liste de la réserve R 1460 Formation du contingent de la réserve, classe de

27 R 121 Circulaires et instructions sur l'organisation des réserves et de l'armée territoriale R 122 Circulaires et instructions sur l'organisation des réserves et de l'armée territoriale R 450 Répartition des classes de réserve R 208 Procès-verbaux des opérations du conseil de révision. Arrondissement de Beaune. Etats cantonaux R 209 Procès-verbaux des opérations du conseil de révision. Arrondissement de Châtillon-sur-Seine. Etats cantonaux R 210 Procès-verbaux des opérations du conseil de révision. Arrondissement de Dijon. Etats cantonaux R 211 Etats récapitulatifs cantonaux numériques * incomplet SM Cadres de la réserve. Affaires collectives et individuelles. Demandes d'emploi, renseignements, antécédents, avancement, attitude politique, convocation individuelle R 2097 Réserve de l'active. Affaires collectives et individuelles. Renseignements politiques sur les officiers R 423 Création d'un corps d'éclaireurs volontaires réservé parmi les hommes des réserves. Décret. Correspondance SM Réservistes et territoriaux. Appels (rapports) R 417 Instructions et correspondance relatives aux sessions d'examens pour l'accession aux grades d'officiers de réserve ou de territoriale R 418 Spécimens d'affiches relatives à des appels de réservistes et de territoriaux SM 1519 Réserve e l'armée active armée territoriale. Instructions générales. Organisation de la mobilisation. Avancement. Nomination. Convocations périodiques.µaffectations spéciales ou mise en sursis de certains fonctionnaires municipaux, en cas de mobilisation (inscriptions ou contrôle). Non disponibles. Réservistes cultivateurs R Réserve e l'armée active armée territoriale. Instructions générales. Organisation de la mobilisation. Avancement. Nomination. Convocations périodiques.µaffectations spéciales ou mise en sursis de certains fonctionnaires municipaux, en cas de mobilisation (inscriptions ou contrôle). Non disponibles. Réservistes cultivateurs

28 4 R 10 - Volontariat de R 11 Autres corps spéciaux R 434 Instructions et correspondance relatives à la création d'un régiment de pionniers dans le département de la Côte-d'Or R 29 Ordonnance portant création d'une légion étrangère SM Corps expéditionnaire de Chine : engagements : instructions générales FIN 28