CRSA SÉANCE DU 23 MARS Approbation PV CSOS du 17 novembre 2016

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1 CRSA SÉANCE DU 23 MARS H Approbation PV CSOS du 17 novembre 2016 Pôle ambulatoire: présentation relative à la démographie médicale et à l'aide à l'installation 10H PRS 2 : ETAT D'AVANCEMENT DES TRAVAUX Avis de la CSOS sur les zones de répartition des activités de soins et d'eml ( articles R et R du CSP) Avis de la CSOS sur les zones à définir pour l'application aux laboratoires de biologie médicale des règles de territorialité ( articles R et R du CSP) 11H15 DOSSIERS D'AUTORISATION N DOSSIER ETABLISSEMENT OBJET DE LA DEMANDE SITE IMPLANTATION RAPPORTEUR AVIS ARS AVIS CSOS SSR PROCEDURE SIMPLIFIEE GRAND HOPITAL DE L'EST FRANCILIEN 6 rue St Fiacre MEAUX Demande l autorisation d exercer l activité de soins de suite et de réadaptation selon la modalité complémentaire «affections liées aux conduites addictives» en hospitalisation complète COULOMMIERS 4 rue Gabriel Péri COULOMMIERS Cedex DD 77 / ARS Siege S.A.S POLE MEDICAL D ENNERY avenue Gaston de Levis ENNERY Autorisation d exercer l activité de soins de suite et de réadaptation indifférenciés en hospitalisation de jour avec les mentions complémentaires «affections du système digestif, métabolique et endocrinien» en hospitalisation de jour et «affections de la personne âgée, dépendante ou à risque de dépendance» en hospitalisation de jour INSTITUT MEDICAL D ENNERY avenue Gaston de Levis CERGY PONTOISE CEDEX Christine DOBIGNY MEDECINE SA CLINIQUE SAINT-BRICE route des éparmailles ST BRICE Demande l autorisation d exercer l activité de médecine en hospitalisation complète CLINIQUE SAINT BRICE Route de Provins ST BRICE Claude CROIZE DE assorti de la condition de produire un projet médical commun avec le CH de Provins

2 HOPITAL PRIVE DE PARIS ESSONNES 12 boulevard Pierre Brossolette Arpajon Demande le renouvellement de l autorisation d exercer l activité de médecine en hospitalisation complète HOPITAL PRIVE DE PARIS ESSONNE LES CHARMILLES 12 Bd Pierre Brossolette Arpajon Marie Pacale DELAPORTE 11H45 PSYCHIATRIE LNA SANTE 7 Boulevard Auguste Priou Vertou Autorisation d exercer l activité de psychiatrie générale dans le cadre d un Centre de postcure (40 lits) et d un Centre de crise (6 lits) MAISON DE SANTE D EPINAY LE NOBLE AGE 1 Place Docteur Jean Tarrius Epinay-sur-Seine Cécile VACELET à la demande de foyer Postcure DE à la demande de Centre de crise à la demande de foyer Postcure DE à la demande de Centre de crise PROCEDURE SIMPLIFIEE CENTRE HOSPITALIER DU SUD FRANCILIEN 40 Avenue Serge Dassault Corbeil Essonnes Demande le renouvellement de l autorisation d exercer l activité de psychiatrie infanto-juvénile en hospitalisation partielle de jour (site HDJ CAMINO, Corbeil-Essonnes) (suite injonction DGARS) HOPITAL DE JOUR CAMINO 4 Rue Dauphine Corbeil Essonne DD SAS CLINEA 12 rue Jean Jaurès CS Puteaux Cedex Autorisation d exercer l activité de psychiatrie générale en hospitalisation de nuit (5 places) CLINIQUE PSYCHIATRIQUE DE L ALLIANCE 3 rue de l Orchidée sauvage VILLEPINTE Cécile VACELET PAUSE DEJEUNER 13h30 PERINATALITE Présentation générale : activité et procédure de renouvellement suite à injonction 13h45 SEINE ET MARNE CENTRE HOSPITALIER SUD SEINE-ET- MARNE FONTAINEBLEAU Renouvellement de l autorisation d exercer l activité de néonatologie avec soins intensifs ( maternité de type 2B) ( suite à injonction DGARS) FONTAINEBLEAU FONTAINEBLEAU Cedex DD 77 / ARS Siege

3 CENTRE HOSPITALIER SUD SEINE-ET- MARNE FONTAINEBLEAU ( suite à injonction DGARS) MONTEREAU 1 bis rue Victor Hugo MONTEREAU Cedex DD 77 / ARS Siege CENTRE HOSPITALIER LEON BINET DE PROVINS Route de Chalautre PROVINS et de néonatologie PROVINS LEON BINET Route de Chalautre PROVINS DD 77 / ARS Siege GRAND HOPITAL EST FRANCILIEN 6 rue St Fiacre MEAUX Renouvellement de l autorisation d exercer l activité de gynécologie-obstétrique et de néonatologie COULOMMIERS 4 rue Gabriel Péri COULOMMIERS CEDEX DD 77 / ARS Siege 14h15 YVELINES CENTRE HOSPITALIER FRANCOIS QUESNAY DE MANTES LA JOLIE 2 Boulevard Sully Mantes-la-Jolie Demande le renouvellement de l autorisation d exercer l activité de néonatalogie avec soins intensifs (maternité de type IIB) CENTRE HOSPITALIER FRANCOIS QUESNAY DE MANTES LA JOLIE 2 Boulevard Sully Mantes-la-Jolie Dr Sylvie WEBER RAMBOUILLET 5 rue Pierre et Marie Curie Rambouillet Cedex Renouvellement de l autorisation d exercer l activité de néonatalogie RAMBOUILLET 5 rue Pierre et Marie Curie Rambouillet Cedex DD 78 / ARS Siege 14h30 SEINE SAINT DENIS GROUPE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL LE RAINCY-MONTFERMEIL 10 rue du Général Leclerc Montfermeil, de néonatalogie et de néonatalogie avec soins inetnsifs (maternité de type IIB) GROUPE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL LE RAINCY- MONTFERMEIL 10 rue du Général Leclerc Montfermeil Adina HENEGAR au renouvellement de l'activité de GO type 2A DE au renouvellement de l'activité de GO type 2B au renouvellement de l activité de gynécologie obstétrique, de néonatalogie et de néonatalogie avec soins intensifs (maternité de type IIB) SAS HOPITAL PRIVE EUROPEEN DE PARIS GV 120 Avenue de la République Aubervilliers cedex et de néonatalogie (maternité de type IIA) HOPITAL EUROPEEN LA ROSERAIE 120 Avenue de la République Aubervilliers Hervé JULIAN ESSONNE CENTRE HOSPITALIER D ORSAY-GH NORD- ESSONNE 4 place du Général Leclerc ORSAY CEDEX Renouvellement de l autorisation d exercer l activité de néonatalogie avec soins intensifs type 2B) (maternité de CENTRE HOSPITALIER D ORSAY 4 place du Général Leclerc ORSAY CEDEX DD 91 / Siege 14h45

4 HAUTS DE SEINE CENTRE HOSPITALIER RIVES DE SEINE 36, boulevard du général Leclerc NEUILLY-SUR-SEINE Renouvellement de l autorisation d exercer l activité de néonatologie avec soins intensifs (maternité de type 2B) CH RIVES DE SEINE site NEUILLY-SUR- SEINE 36 boulevard du général Leclerc NEUILLY-SUR-SEINE INSTITUT HOSPITALIER FRANCO- BRITANNIQUE 4 rue Kléber LEVALLOIS-PERRET et de néonatologie INSTITUT HOSPITALIER site BARBES 3 rue Barbes LEVALLOIS-PERRET CLINIQUE LES MARTINETS 97 avenue Albert Premier RUEIL MALMAISON CLINIQUE LES MARTINETS 97 avenue Albert Premier RUEIL MALMAISON DE DE SAS CLINIQUE LAMBERT 67 avenue Foch LA GARENNE COLOMBES CLINIQUE LAMBERT 67 avenue Foch LA GARENNE COLOMBES 15h00 VAL D'OISE GROUPEMENT HOSPITALIER EAUBONNE MONTMORENCY-HOPITAL SIMONE VEIL 1 rue Jean Moulin BP MONTMORENCY Renouvellement de l autorisation d exercer l activité de néonatalogie avec soins intensifs (maternité de type 2B) SITE EAUBONNE 14 rue Saint-Prix EAUBONNE CEDEX Tanguy CHOLIN GROUPE HOSPITALIER CARNELLE PORTES DE L OISE 25 rue Edmond Turcq BEAULMONT-SUR-OISE et de néonatalogie GROUPE HOSPITALIER CARNELLE PORTES DE L OISE SITE FRITSCHI 25 rue Edmond Turcq BEAULMONT-SUR-OISE Sonia MICHAUT PROCEDURE ALLEGEE S.A.S CLINIQUE DE L ALMA 166 rue de l Université PARIS Autorisation de remplacer le scanner Siemens Somatom Definition Flash précédemment autorisé le 17/12/09, ayant fait l objet d une visite de conformité le 21/02/12, renouvelé avec effet du 23/08/16 (remplacement impliquant le renouvellement de l autorisation d exploiter ledit équipement) CLINIQUE DE L ALMA 166 rue de l Université PARIS Dr Anne COSTAZ

5 ASSOCIATION DE L'HOPITAL SUISSE DE PARIS 10 rue Minard ISSY-LES-MOULINEAUX Demande l autorisation de procéder au remplacement du scanographe autorisé par décision en date du 24/06/2008 et ayant fait l'objet d'un renouvellement tacite le 25/06/2014 (remplacement impliquant le renouvellement de l autorisation actuelle) HOPITAL SUISSE DE PARIS 10 rue Minard ISSY-LES-MOULINEAUX DD 92 / Siege