e.nov SANTE Assurance Complémentaire Santé

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1 Des niveaux de garanties totalement modulables pour offrir une complémentaire santé sur mesure 54 formules de souscriptions possibles! 1- CIBLE CLIENTS Les familles (couples avec ou sans enfants, les familles monoparentales) Les familles souhaitant assurer leurs enfants seuls Les jeunes recherchant des garanties de base, «en cas de coup dur» Les personnes recherchant des garanties moyennes ou élevées Les séniors (souscription possible jusqu à 70 ans révolus garantie viagère) Les travailleurs non salariés Une garantie vie entière immédiate 2 CONDITIONS DE SOUSCRIPTION Souscription possible jusqu à 70 ans révolus quelque soient les niveaux de garanties choisis Aucun questionnaire médical ni aucun délai d attente Possibilité de souscrire dans le cadre légal et règlementaire de la loi Madelin Possibilité de souscrire pour les personnes bénéficiant de l aide à l acquisition d une complémentaire santé (la cotisation doit être au minimum équivalente au montant de l aide octroyée) Version 09/2009 Page 1 sur 6

2 3 LES ASSURES Le souscripteur, ouvrant droit, assujetti à un Régime Obligatoire ou personnel d assurance maladie, et âgé de 18 ans à 70 ans révolus. Son conjoint ou concubin, assujetti à titre personnel ou d ayant droit, Les enfants et les autres ayants droit (adultes à charge fiscalement) du souscripteur ou de son conjoint ou concubin. Les enfants peuvent être rattachés au contrat jusqu à 25 ans révolus. N de Sécurité sociale de l ouvrant droit L ouvrant droit et ses ayants droits - L ayant droit (enfant, conjoint, autre) est la personne rattachée à un assuré social (l ouvrant droit) et un seul, en fonction des indications portées sur la carte d assuré social. - Les ayants droits de plus de 16 ans sont détenteurs de leur propre carte vitale. - Le souscripteur est la personne qui signe le Bulletin d Adhésion et peut ne pas faire partie des personnes assurées. Version 09/2009 Page 2 sur 6

3 4 LES «PLUS» DU PRODUIT Des niveaux de garanties totalement modulables pour chaque type de prestations Moduler pour chaque type de prestation (Hospi, Soins courants, Dentaire & optique) le niveau de garanties souhaité Souscrire uniquement aux prestations Hospi y compris en Confort Une option budget (une réduction de 9% à 11% sur la prime => 2 frais de gestion) Au total : 54 combinaisons possibles Une option budget Combinaisons interdites : 2 essentielles + 1 confort Pour réaliser des économies de 9% à 11% sur la prime d assurance moyennant l application de frais de gestion de 2 sur certaines prestations : Les frais de gestion s appliquent sur : Consultation et visite Pharmacie (par ordonnance y compris renouvellement) Acte de radiologie*, Acte de biologie*, Acte d auxiliaire médical* (par acte, séance...) Soin dentaire* Prothèses, autres que dentaire Frais de transport* Forfait journalier hospitalier (maxi 10 jours par an) * limitation à 10 actes MAXIMUM par an et par spécialité Version 09/2009 Page 3 sur 6

4 Les frais de gestion ne s appliquent pas sur Prothèses dentaires remboursées ou non par la Sécurité Sociale Frais de séjour en cas d hospitalisation, Honoraires en cas d hospitalisation Chambre individuelle en cas d hospitalisation Optique (lunettes, lentilles, opération de la myopie) Cures thermales, Prime de naissance, Vaccin anti-grippe, Des garanties complètes et renforcées Hôpital & médecine Chambre particulière jusqu à 70 par jour Un forfait «Confort Hospi» pouvant aller jusqu à 30 par jour et permettant de faire face aux frais : * Lit d accompagnant d un enfant à charge de moins de 16 ans * Les frais annexes tels que la télévision, les journaux, le téléphone, la connexion Wifi * Les frais ambulatoires lors d une hospitalisation de jour Jusqu à 200 de forfait supplémentaire par an et par personne pour les cures thermales Optique & dentaire Jusqu à 350% de la base de remboursement SS pour les prothèses dentaires et l orthodontie et jusqu à 1500 par an et par personne Prise en charge des implants dentaires jusqu à 500 par an et par personne assurée Jusqu à 300 de forfait supplémentaire par an et par personne en optique La prévention & le bien-être Jusqu à 30 par an et par personne pour l automédication Jusqu à 80 par an et par personne pour la prévention (Patch anti-tabac / Vaccin antigrippe / Contraception) La prise en charge des médecines douces (Ostéopathie / Chiropractie / Etiopathie) et les frais de Diététicien non pris en charge par les organismes d assurance maladie pouvant aller jusqu à 150 par an et par personne L assistance Des garanties renforcées en cas d ALD (Affection de Longue Durée) Aide ménagère jusqu à 40 heures de travail. Une assistance dédiée aux enfants Garde malade jusqu à 5 jours et Cours à domicile Une assistance spécifique pour la maternité En cas d hospitalisation > 5 jours Mise à disposition d une aide ménagère jusqu à 12 heures pendant l hospitalisation ou la convalescence au domicile Version 09/2009 Page 4 sur 6

5 5 GARANTIES Version 09/2009 Page 5 sur 6

6 6 LE TARIF Un tarif construit sur la modélisation de données (âge, sexe, CSP, situation familiale, zonier) Gratuité à partir du 3ème enfant de moins de 18 ans et des suivants -10% pour les personnes accédants à la retraite (de 58 à 64 ans) De -30% à -50% de réduction pour les assurés affiliés au régime Alsace Moselle 5% de réduction sur le fractionnement annuel Accélérateur de vente : un mois gratuit du lancement du produit jusqu au 31/12/2009 (remboursement de la prime directement auprès du client) 7 MODALITES PRATIQUES Date d effet du contrat : J+1 (J=date d édition du Bulletin d Adhésion) Effet différé du contrat possible jusqu à 6 mois Un seul document à retourner à la compagnie: Bulletin d adhésion signé par le souscripteur Cas particulier des assurés bénéficiant de l ACS (Aide à la Complémentaire Santé) : Joindre l attestation fournie par la caisse d assurance maladie du souscripteur. Edition de la carte terciane (tiers payant) : J+1 (J=date d édition du BA) Si la date d effet est différé (ex: 6 mois), l édition se fait à J-10 de la date d effet Échéance principale : le 1er du mois de la prise d effet Ajout/retrait d un bénéficiaire: effet = J+1 Changement de formule: à l échéance (sauf si ajout/retrait d un bénéficiaire J+1) 8 LES SERVICES Télétransmission avec les caisses d assurance maladie (y compris RAM-GAMEX et MSA) Le service tiers payant Terciane : Sur Présentation de la Carte : Établissements Hospitaliers (soins externes et frais médicaux et d hospitalisation) Pharmacies Laboratoires d analyse* Radiologues* Auxiliaires médicaux et ambulanciers* Sur Demande de Prise en Charge : Établissements Hospitaliers (forfait journalier et chambre particulière) Optique* (ex: Générale d optique, Krys, Afflelou, Optic 2000 ) * chez les professionnels agréés Terciane Une assistance téléphonique : Assistance devis au pour toutes les questions que vous vous posez sur la souscription du contrat Assistance contrat au pour toutes questions sur un contrat en cours Assistance prestations au pour les demandes de devis (optique, dentaire), demandes de prises en charge (hospitalisation, optique) et autres questions sur les remboursements Version 09/2009 Page 6 sur 6