APICIL FLEX Santé La garantie santé de votre entreprise à la carte

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1 ENTREPRISES APICIL FLEX Santé La garantie santé de votre entreprise à la carte Ensemble, dessinons votre Protection Sociale Durable

2 APICIL FLEX Santé Un large choix de garanties pour une complémentaire santé adaptée aux attentes de vos salariés. Des garanties personnalisées pour optimiser le budget de votre entreprise. Une offre complète de services pour vos salariés. Une solution souple et modulaire - Renforcer des prestations, - Supprimer certaines prestations ou choisir l option budget pour diminuer votre cotisation, - Offrir aux salariés la possibilité de renforcer leur garantie par une option facultative. Une souscription simplifiée - Prise en charge immédiate, - Aucun questionnaire médical, - Formalités administratives allégées. Des services pour les salariés - Tiers payant étendu, - Assistance 24h/24 et 7j/7, - Consultation des remboursements en temps réel sur le site Les avantages sociaux et fiscaux du Contrat Responsable Pour l entreprise : - les contributions patronales sont exonérées de charges sociales dans les limites et conditions des articles L242-1 et D242-1 du Code de la sécurité sociale et des circulaires d application, - les cotisations sont également déductibles du bénéfice imposable dans les conditions de l article 39 du Code Général des Impôts (CGI). Pour l assuré : - la part de sa cotisation est déductible de son impôt sur le revenu dans les limites et conditions de l article 83-1 quater du Code Général des Impôts (CGI). VOS AVANTAGES Des solutions adaptées à votre budget. Des avantages fiscaux et sociaux. Un bonus fidélité en optique dès la 3 e année. Un programme innovant qui récompense la fidélité et le comportement responsable de vos salariés. Une adhésion immédiate de vos salariés, sans questionnaire médical. Des services santé gratuits et performants pour vos salariés (Tiers-payant, assistance, devis optique et dentaire).

3 VOS GARANTIES À LA CARTE Vous choisissez 5 niveaux de base 4 postes de prestations PRIMO ECO SUPRA TOP Accessible par 1 ou 2 renforts ou dès 5 salariés cotisants en santé dans l entreprise. Frais de séjour conventionnés 100 % FR* 100 % FR* 100 % FR* 100 % FR* 100 % FR* Forfait journalier hospitalier 100 % FR 100 % FR 100 % FR 100 % FR 100 % FR Honoraires chirurgicaux 100 % FR 100 % FR 100 % FR 100 % FR 100 % FR Maxi 200 % BR* Maxi 300 % BR* Maxi 350 % BR* Maxi 410 % BR* Maxi 580 % BR* Chambre particulière (y compris maternité) par jour Lit d accompagnant ( 16 ans ou + de 70 ans) par jour Participation maternité (reste à charge) Frais de transport 100 % BR* 100 % BR* 100 % BR* 100 % BR* 100 % BR ** Auxiliaires médicaux 100 % BR* 150 % BR* 250 % BR* 300 % BR* 560 % BR* Analyses médicales Pharmacie 100 % BR* 100 % BR* 100 % BR* 100 % BR* 100 % BR* Consultations - Visites Généraliste / Spécialiste Actes techniques médicaux 100 % BR* 175 % BR* 325% BR* 400 % BR* 570 % BR* Actes d imagerie et d échographie 100 % BR* 150 % BR* 250 % BR* 300 % BR* 570 % BR* Appareillages et appareils auditifs 215 % BR* 265 % BR* 365 % BR* 415 % BR* 565 % BR* L Optique - Dentaire Monture (1) Forfait paire Bonus fidélité dès la 3 e année*** de lunettes : + 20 % + 20 % + 20 % + 20 % Verres adultes / paire (1) : unifocaux - Adulte : 50 - Enfant : progressifs Bonus fidélité Verres enfants / paire (1) 20 % la 3 e année Lentilles (1) Soins Dentaires et inlays-onlays 100 % BR* 150 % BR* 250 % BR* 300 % BR* 350 % BR* Prothèses dentaires prises en charge par la SS 220 % BR* 295 % BR* 395 % BR* 470 % BR* 570 % BR* Prothèses dentaires non prises en charge par la SS 150 % TNA 225 % TNA 325 % TNA 400 % TNA 500 % TNA Orthodontie prise en charge par la SS 200 % BR* 250 % BR* 300 % BR* 350 % BR* 400 % BR* Frais de séjour non conventionnés par jour 90 % FR* maxi % FR* maxi % FR* maxi % FR* maxi 500 Maternité : Amniocentèse non prise en charge par la SS (1) Fécondation In Vitro non prise en charge par la SS (1) Dentaire : Implantologie (1) Orthodontie non prise en charge par la SS 150 % TNA 200 % TNA 250 % TNA 300 % TNA Parodontologie (1) Scellement des sillons non pris en charge par la SS et patch blanchissant (1) Séances ostéopathe, chiropracteur, diététicien, psychomotricien, psychologue, podologue 20 / Séance (maxi 4/ A / B) 40 / Séance (maxi 4/ A / B) 50 / Séance (maxi 4/ A / B) 60 / Séance (maxi 6/ A / B) Appareillages non remboursés : chambre d inhalation pour asthmatique et piles acoustiques (1) Vaccins prescrits non pris en charge par la SS (1) Cures thermales prises en charge par la SS Chirurgie réfractive de l œil (par œil) (1) Allocation Obsèques 100 % FR* Maxi % FR* Maxi % FR* Maxi % FR* Maxi 500 Le remboursement total (SS + régime complémentaire) ne peut dépasser 100 % des frais réellement engagés - (1) par an et par bénéficiaire. * remboursement sécurité sociale inclus. ** remboursements donnés sous réserve du respect du parcours de soins ***en cas de non consommation les deux année précédentes. FR : Frais réels - BR : Base de remboursement - SS : sécurité sociale - TNA : Tarif de Nomenclature APICIL - A : année civile - B : Bénéficiaire

4 COMPOSEZ... Etape 1 : Choix du niveau de base Vous sélectionnez un niveau de base parmi les 5 qui vous sont proposés : PRIMO, ECO,, SUPRA ou TOP. Etape 2 : Renfort des prestations Vous avez la possibilité de renforcer 1 à 2 postes de remboursement en optant pour les prestations du niveau supérieur. La société Alpha a choisi comme niveau de base la garantie, soit le niveau 3 : elle souhaite renforcer les Frais Médicaux et l Optique Dentaire. Elle passe donc sur les prestations de niveau supérieur, niveau 4 : SUPRA. SUPRA Etape 3 : Optimisation du budget SUPPRESSION DU POSTE PRESTATIONS ELARGIES Pour les niveaux ECO,, SUPRA et TOP, vous avez la possibilité de supprimer le poste Prestations Elargies si vous jugez que ces prestations ne sont pas prioritaires. La société Alpha a choisi comme niveau de base la garantie, soit le niveau 3, sans les Prestations Elargies. Elle bénéficie d une couverture uniquement sur les 3 postes qu elle a jugés prioritaires : Hospitalisation, Frais Médicaux Courants, Optique-Dentaire. SUPRA

5 ...LA COMPLÉMENTAIRE SANTÉ DE VOS SALARIÉS ON BUDGET Vous pouvez réduire votre cotisation de 25 % ; en contrepartie, une franchise vous sera appliquée sur une partie des garanties. Cette option accessible exclusivement en cotisation famille s applique uniquement sur les niveaux PRIMO, ECO, et SUPRA, sans renfort, avec ou sans le poste Prestations Elargies, pour les entreprises dont l effectif total assuré est inférieur à 5. La cotisation peut être réduite de 25 % en contrepartie de l application d une franchise annuelle de remboursement (plafond variable par niveau) : - les frais de séjour, les honoraires hospitaliers et les prestations liées au parcours de soins sont toujours remboursés, - les premières dépenses sur les autres postes sont à la charge des salariés. Une fois le plafond de franchise atteint, les garanties du contrat FLEX SANTÉ s appliquent en intégralité. Le tiers payant est limité à la prise en charge hospitalière. Franchise annuelle par famille en % PMSS Sans Prestations Elargies Avec Prestations Elargies PRIMO 12 % - ECO 15 % 18 % 19 % 22 % SUPRA 21 % 25 % Option : Renfort à adhésion facultative Vous avez mis en place une couverture à titre obligatoire pour l ensemble de vos salariés et vous leur offrez également la possibilité d adhérer de manière facultative à 1 ou 2 postes de renfort que vous définissez. Conditions pour la souscription de l option : - 5 salariés au moins doivent souscrire cette option facultative au moment de l adhésion de l entreprise, - la couverture obligatoire + l Option facultative ne peuvent renforcer au maximum que 2 postes, - les prestations élargies ne peuvent être renforcées dans le cadre de l option facultative. La société Alpha a choisi la couverture à titre obligatoire. Elle sélectionne les renforts Hospitalisation et Optique-Dentaire du niveau SUPRA en souscription facultative : couverture Obligatoire pour tous les salariés SUPRA Option Facultative Couverture optionnelle facultative

6 EXEMPLE D ASSEMBLAGE La garantie ECO convient pour les Frais Médicaux Courants mais est jugée insuffisante pour l Hospitalisation et l Optique-Dentaire. La société Oméga choisit donc de renforcer ces 2 postes. Elle n est pas intéressée par les Prestations Elargies qu elle supprime. 1. Niveau de base choisi : ECO 2. Postes renforcés PRIMO ECO SUPRA TOP L Optique - Dentaire 3. Poste supprimé Composez vous-même votre garantie 2. Renforcez 1 ou 2 postes en cochant le niveau suivant 1. Cochez votre niveau de base PRIMO ECO SUPRA TOP L Optique - Dentaire 3. Supprimez éventuellement le poste Prestations Elargies

7 VIE DU CONTRAT Au moment de l adhésion Souscription contrat FLEX SANTÉ Souscription d une garantie Collective Obligatoire. Souscription de l option à adhésion facultative (gérée dans le cadre collectif). Application des tarifs moins de 5 salariés assurés. Application des tarifs à partir de 5 salariés assurés. Date d effet 1 er jour du mois suivant la réception de la demande. A la date de souscription du contrat par l entreprise et au début de chaque année civile pour les salariés prenant l option facultative en cours de contrat. Condition Demande d adhésion complétée et signée. Minimum de 5 affiliés à l option au moment de l adhésion. Effectif total de l entreprise assuré en Santé Collective FLEX < 5 salariés, quel que soit le niveau choisi... Ex : un seul collège cadre adhérent de 3 salariés. Effectif total de l entreprise assurée en Santé Collective FLEX > ou = 5 salariés, quel que soit le niveau choisi. Ex : - un seul collège assuré de 5 cadres - un collège de 4 non cadres en ECO et un collège de 3 cadres en soit 7 salariés au total. Après l adhésion Modification de contrat FLEX SANTÉ Amélioration de garanties : - Passage à un niveau supérieur - Souscription d un ou deux renfort(s) - Souscription des Prestations Elargies si supprimées à l adhésion. Diminution de garanties : - Passage à un niveau inférieur - Suppression de renfort(s) - Suppression des Prestations Elargies. Changement de mode de cotisation : - Passage d une cotisation taux unique à une cotisation Isolé / Couple / Famille par exemple. Annulation de l option Budget : - Passage d un niveau avec option Budget à Classique. Annulation de l option facultative : - par le salarié - par l entreprise. Date d effet 1 er jour du trimestre suivant la réception de la demande de modification de contrat. 1 er janvier de l année qui suit la demande (sous réserve de 12 mois de cotisations sur la garantie précédente). 1 er janvier de l année qui suit la demande. 1 er janvier de l année qui suit la demande (sous réserve de 12 mois de cotisations sur la garantie avec option Budget). 1 er janvier de l année qui suit la demande (sous réserve de 12 mois de cotisations sur la garantie). Procédure Demande de modification de contrat à compléter et signer. Demande de modification de contrat à compléter, signer et retourner au plus tard deux mois avant l échéance du contrat. Demande de modification de contrat à compléter, signer et retourner au plus tard deux mois avant l échéance du contrat. Demande de modification de contrat à compléter, signer et retourner au plus tard deux mois avant l échéance du contrat. Demande de résiliation de contrat à compléter, signer et retourner au plus tard deux mois avant l échéance du contrat.

8 Le Groupe APICIL engagé pour une Protection Sociale Durable. A chaque moment de votre vie, le Groupe APICIL est à vos côtés pour la construction de votre patrimoine social en vous offrant un accompagnement personnalisé et en vous aidant à mieux anticiper les principaux caps de la vie. Au quotidien, les collaborateurs du Groupe APICIL vous accueillent, vous conseillent et vous accompagnent pour construire ensemble votre protection sociale. En créant le label Protection Sociale Durable, nous souhaitons vous offrir des garanties solides et pérennes et ce, dans nos 4 métiers : Santé, Prévoyance, Epargne, Retraite. Vos solutions Santé Prévoyance Durables Vos solutions Epargne Retraite Durables - Particuliers : jeunes, familles, seniors - Indépendants - Salariés d entreprises - Un compte-points qui récompense les comportements santé responsables et la fidélité des assurés - Indépendants, retraite Loi Madelin - Particuliers : APICIL PERsPectives Génération - Retraite collective supplémentaire : PERCO, PERCO-I, PERE, régime à cotisations définies (art. 83), à prestations définies (art.39), Indemnités de Fin de Carrière - Particuliers, Indépendants, Entreprises : assurances décès, invalidité, incapacité, rentes éducation et de conjoint, dépendance, assurance emprunteurs, allocation obsèques Nos conseillers sont à votre disposition pour réaliser avec vous le Diagnostic personnalisé de votre Patrimoine Social : N hésitez pas à les contacter. Votre conseiller - Particuliers, Indépendants : contrat d assurance vie multi-supports - Salariés d entreprises : Plan d Epargne Entreprise (PEE), Plan d Epargne Inter-entreprises 38 rue François Peissel - BP Caluire et Cuire Cedex Ref : APICIL FLEX Santé - 10/06-03/ ex. - Document non contractuel. Seule la Notice d Information a valeur contractuelle..

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