Information sur l Assurance SANTE

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1 Information sur l Assurance SANTE Avec AssurOne group, l assurance Santé devient plus simple. Notre rôle est de vous proposer un contrat avec toutes les garanties dont vous avez besoin pour couvrir au mieux votre santé, avec une cotisation la plus adaptée possible à votre budget. Pour cela, nous négocions des offres en permanence auprès des plus grandes compagnies d assurance et des mutuelles du marché. Faites-nous confiance et bénéficiez de notre efficacité pour réaliser des économies sur votre budget de frais de santé. Dès votre demande de devis effectuée, vous accédez à un espace personnel sécurisé sur le site qui vous permet de le retrouver, de souscrire votre contrat et d y accéder en permanence, par exemple pour régler vos cotisations, signaler un changement d adresse, accéder à vos décomptes de remboursement ou télécharger votre carte de tiers payant. Tous ces services sont également disponibles par téléphone auprès de votre conseiller. Avec AssurOne group, profitez d un Assureur à domicile! Cette organisation vous permet de bénéficier d un véritable service à domicile pour la gestion de vos assurances. Cela nous permet aussi de réduire fortement les dépenses de gestion et ainsi de vous faire bénéficier directement de ces économies sur vos cotisations. Contactez-nous Assurances France-Loisirs Tél. : du lundi au vendredi de 9h00 à 18h00 contact@assurances-france-loisirs.com

2 Les 10 avantages de notre Assurance SANTE : Selon la formule choisie, vous avez 10 bonnes raisons de rejoindre les clients satisfaits qui nous font déjà confiance : 1- La transparence des tarifs, tout est écrit noir sur blanc, lorsque nous affichons un tarif, nous nous engageons. 2- Une souscription immédiate sur Internet, par téléphone ou par courrier, sans questionnaire médical. 3- Vous construisez votre assurance santé selon votre situation, vos besoins et votre budget. Vous avez la possibilité de choisir entre 4 niveaux de remboursements pour chacun des 5 postes de dépenses en santé : soins de ville, hospitalisation, optique, dentaire et actes non remboursés par la Sécurité sociale (ex. médecine douce, actes de prévention ou de dépistage, implantologie, ). 4- La prise en charge des médecines douces dès la formule «Essentiel» (sauf pour la cible célibataire). 5- Une carte de tiers payant gratuit valable pour la pharmacie, laboratoire, radiologie, kiné, auxiliaires médicaux, hospitalisation, soins externes, 6- Un bonus Optique et Dentaire dès la deuxième année. 7- Des prestations d assistance incluses pour toutes les formules. 8- Un forfait pour les actes de prévention (vaccins, dépistage, contraception, ). 9- Une chambre particulière et un lit d accompagnement dès la formule «Equilibre». 10- Le paiement mensuel par prélèvement automatique, pour vous simplifier la gestion de votre budget, si vous le souhaitez. Se référer aux Conditions Générales, Notice d Information et Convention d Assistances disponibles sur le site

3 I - LES AVANTAGES ET LE DETAIL DES GARANTIES DE NOTRE CONTRAT SANTE AssurOne Group a négocié pour vous une Assurance Santé entièrement modulaire qui vous permet de composer votre formule personnalisée adaptée à vos besoins et votre budget. Pour vous proposer le meilleur tarif, nous comparons instantanément les tarifs de nos compagnies et mutuelles partenaires pour vous offrir le devis le plus adapté à votre situation personnelle et vous faire profiter d un maximum d économies. Pour vous permettre de bénéficier de prestations adaptées, référez-vous au tableau qui vous concerne parmi les trois proposés : Célibataire, Famille et Senior. Ensuite, chaque tableau détaille les postes de prestations (soins de ville, hospitalisation, optique, dentaire et les actes hors nomenclatures) par niveaux de remboursements (formules Essentiel, Equilibre, Confort et Sérénité). Les prestations exprimées en % se réfèrent aux Bases de Remboursement (BR) de la Sécurité sociale et incluent la participation du régime obligatoire. Des formules modulables Pour chaque poste de remboursement, vous avez le choix entre 4 niveaux de remboursements que vous pouvez moduler en fonction de vos besoins. Par exemple, vous portez des lunettes et vous n avez pas de problèmes spécifiques en dentaire : vous pouvez choisir la formule «Essentiel» sur le dentaire et la formule «Equilibre» sur l optique (Dans la limite de 1 ou 2 niveaux d écart selon les Compagnies. Par exemple, il n est pas possible de combiner une formule Essentiel avec une formule Sérénité). Les régimes de Sécurité sociale acceptés Le régime général de la Sécurité sociale (travailleurs salariés) et les régimes assimilés ; Les régimes des Travailleurs Non Salariés (TNS); Le régime des travailleurs Agricoles ; Le régime local d Alsace-Moselle. Les bénéficiaires de la garantie Vous ainsi que les membres de votre famille inscrits sur votre adhésion santé : Votre conjoint(e), concubin(e) Vos enfants et ceux de votre conjoint(e) : - s ils sont à leur charge au sens de la Sécurité sociale et sont âgés de moins de 18 ans, - s ils sont âgés de moins de 26 ans et s ils remplissent une des conditions suivantes : être affilié au régime de la Sécurité sociale des étudiants ; suivre des études secondaires ou supérieures ou une formation en alternance ; être à la recherche d un premier emploi, inscrit à l ANPE et ayant terminé leurs études depuis moins de six mois ; les enfants ayant suivi une formation en alternance et connaissant une période de chômage à l issue de leur formation sont considérées comme primo-demandeurs d emploi ; - quel que soit leur âge, s ils perçoivent une des allocations pour adultes handicapés, sous réserve que cette allocation leur ait été attribuée avant leur 21ème anniversaire.

4 TABLEAU DES GARANTIES POUR LES CELIBATAIRES (AGE < A 56 ANS) Les premiers avantages de notre offre Santé pour les Célibataires : les frais de séjour en frais réels en cas d hospitalisation, le tiers payant gratuit, la chambre particulière dès la formule Equilibre (à partir de 30 ), la prise en charge des lentilles, mêmes non remboursées par la Sécurité sociale, CELIBATAIRES ESSENTIEL EQUILIBRE CONFORT SERENITE POSTE DE REMBOURSEMENTS 1 : HOSPITALISATION MEDICALE ET CHIRURGICALE Secteur conventionné : Frais de s éjour frais réels frais réels frais réels frais réels Secteur conventionné : Honoraires 100% 125% 150% 300% Non conventionné : s éjour, honoraires - 100% 150% 300% Forfait hospitalier journalier frais réels frais réels frais réels frais réels Chambre particulière y compris maternité - 30 / j 50 / j 100 / j Maison de repos, convalescence, - 100% maxi 30j 100% maxi 60j 100% maxi 90j Hospitalisation à domicile 100% 125% 150% 300% Lit accompagnant adulte /j POSTE DE REMBOURSEMENTS 2 : SOINS DE VILLE Consultations, visites 100% 125% 150% 250% Analyses-examens de laboratoire, Imagerie 100% 125% 150% 250% Pharmacie 100% 100% 100% 100% Appareillage médical 100% 125% 150% 250% Soins à l'étranger 100% 125% 150% 250% Transport du malade 100% 125% 150% 200% Cures thermales POSTE DE REMBOURSEMENTS 3 : DENTAIRE Soins dentaires 100% 125% 150% 250% Prothèses dentaires remboursées 100% 125% 150% 250% Plafond dentaire par bénéficiaire Bonus année 2 Bonus année POSTE DE REMBOURSEMENTS 4 : OPTIQUE Forfait optique, lentilles remboursées ou non Bonus année Chirurgie laser de la myopie (an/œil) POSTE DE REMBOURSEMENTS 5 : ACTES NON PRIS EN CHARGE PAR LA SECURITE SOCIALE MEDECINES DOUCES Ostéopathie, acupuncteur, - 20 (2 actes) 30 (3 actes) 40 (4 actes) DENTAIRE Forfait Implantologie Forfait Parodontie/orthodontie ACTES DE PREVENTION Dépistage, sevrage tabagique, maxi 30 maxi 50 maxi 100 maxi 150 Tous les forfaits, limites et montants exprimés s'entendent par année d'adhésion et par bénéficiaire. Les actes non pris en charge par la Sécurité sociale sont remboursés sur facture acquittée. Les délais de carence et les garanties peuvent varier d une mutuelle à une autre. Pour plus de renseignements, merci de vous reportez aux conditions générales ou notice d information.

5 TABLEAU DES GARANTIES POUR LA FAMILLE (2 PERSONNES MINIMUM AVEC AGES < A 56 ANS) Quelques avantages de notre offre Santé pour les Familles : la prise en charge des actes et des soins spécifiques à la maternité non remboursés, la cotisation gratuite à partir du 3 ème enfant, une chambre particulière et la prise en charge des frais d accompagnement pour les enfants hospitalisés, FORMULES POUR FAMILLE ESSENTIEL EQUILIBRE CONFORT SERENITE POSTE DE REMBOURSEMENTS 1 : HOSPITALISATION MEDICALE ET CHIRURGICALE Secteur conventionné : Frais de séjour frais réels frais réels frais réels frais réels Secteur conventionné : Honoraires 100% 150% 200% 400% Secteur non conventionné : séjour, honoraires - 100% 200% 400% Forfait hospitalier journalier frais réels frais réels frais réels frais réels Chambre particulière y compris maternité - 40 / j 60 / j 100 / j Maison de repos, convalescence, - 100% maxi 30j 100% maxi 60j 100% maxi 90j Hospitalisation à domicile 100% 150% 200% 400% ACTES SPECIFIQUES MATERNITE et FAMILLE Accompagnement enfant hospitalisé - 15 /j 30 /j 60 /j Actes et soins de maternité 100% 150% 200% 400% Prime de naissance ou d'adoption POSTE DE REMBOURSEMENTS 2 : SOINS DE VILLE Consultations, visites 100% 150% 200% 300% Analyses-examens de laboratoire, Imagerie 100% 150% 200% 300% Pharmacie 100% 100% 100% 100% Appareillage médical 100% 150% 200% 300% Soins à l'étranger 100% 150% 200% 300% Transport du malade 100% 125% 150% 200% Cures thermales POSTE DE REMBOURSEMENTS 3 : DENTAIRE Soins dentaires 100% 150% 200% 300% Prothèses dentaires remboursées 100% 150% 200% 300% Orthodontie 100% 150% 250% 300% Plafond dentaire par bénéficiaire Bonus année 2 Bonus année POSTE DE REMBOURSEMENTS 4 : OPTIQUE Forfait optique, lentilles remboursées ou non Bonus année Chirurgie laser de la myopie (an/œil) POSTE DE REMBOURSEMENTS 5 : ACTES NON PRIS EN CHARGE PAR LA SECURITE SOCIALE MEDECINES DOUCES Ostéopathie, acupuncteur, 20 (2 actes) 20 (3 actes) 30 (4 actes) 40 (4 actes) DENTAIRE Forfait Implantologie Forfait Parodontie/orthodontie Forfait scellement des sillons ACTES DE MATERNITE Fécondations in vitro (selon Compagnie) Actes, examens gynécologiques (selon Compagnie) ACTES DE PREVENTION Dépistage, sevrage tabagique, maxi 30 maxi 50 maxi 100 maxi 150 Tous les forfaits, limites et montants exprimés s'entendent par année d'adhésion et par bénéficiaire. Les actes non pris en charge par la Sécurité sociale sont remboursés sur facture acquittée (sauf forfait maternité). Les actes non pris en charge par la Sécurité sociale sont remboursés sur facture acquittée. Les délais de carence et les garanties peuvent varier d une mutuelle à une autre.

6 TABLEAU DES GARANTIES POUR LES SENIORS (AGE > A 55 ANS) Les points forts de notre offre Santé pour les Seniors : aucun questionnaire médical, une couverture pour les appareils auditifs, le transport du malade de son domicile à ses lieux de soin, les soins courants remboursés jusqu à 300%, la prise en charge des médecines douces dès la formule «Essentiel», SENIORS ESSENTIEL EQUILIBRE CONFORT SERENITE POSTE DE REMBOURSEMENTS 1 : HOSPITALISATION MEDICALE ET CHIRURGICALE Secteur conventionné : Frais de séjour frais réels frais réels frais réels frais réels Secteur conventionné : Honoraires 100% 150% 200% 400% Secteur non conventionné : séjour, honoraires - 100% 100% 400% Forfait hospitalier journalier frais réels frais réels frais réels frais réels Chambre particulière y compris maternité - 40 / j 60 / j 100 / j Maison de repos, convalescence, - 100% maxi 30j 100% maxi 60j 100% maxi 90j Hospitalisation à domicile 100% 150% 200% 400% Lit accompagnant adulte (selon compagnie) - 15 /j 30 /j 40 /j POSTE DE REMBOURSEMENTS 2 : SOINS DE VILLE Consultations, visites 100% 150% 200% 300% Analyses-examens de laboratoire, Imagerie 100% 150% 200% 300% Pharmacie 100% 100% 100% 100% Appareillage médical (orthopédique, auditif) 100% 150% 200% 300% Soins à l'étranger 100% 150% 200% 300% Transport du malade 100% 125% 150% 200% Cures thermales POSTE DE REMBOURSEMENTS 3 : DENTAIRE Soins dentaires 100% 150% 200% 300% Prothèses dentaires remboursées 100% 150% 200% 300% Plafond dentaire par bénéficiaire Bonus année 2 Bonus année POSTE DE REMBOURSEMENTS 4 : OPTIQUE Forfait optique, lentilles remboursées ou non Bonus année Chirurgie laser de la myopie (an/œil) POSTE DE REMBOURSEMENTS 5 : ACTES NON PRIS EN CHARGE PAR LA SECURITE SOCIALE MEDECINES DOUCES Ostéopathie, acupuncteur, 20 (2 actes) 20 (3 actes) 30 (4 actes) 40 (4 actes) DENTAIRE Forfait Implantologie ACTES DE PREVENTION Dépistage, sevrage tabagique, maxi 30 maxi 50 maxi 100 maxi 150 Tous les forfaits, limites et montants exprimés s'entendent par année d'adhésion et par bénéficiaire. Les actes non pris en charge par la Sécurité sociale sont remboursés sur facture acquittée. Les actes non pris en charge par la Sécurité sociale sont remboursée sur facture acquittée. Les délais de carence et les garanties peuvent varier d une mutuelle à une autre. Pour plus de renseignements, merci de vous reportez aux conditions générales ou notice d information.

7 DES SERVICES D ASSISTANCE POUR VOUS FACILITER LA VIE EN CAS DE COUP DUR Autre point fort de notre contrat santé, l inclusion à toutes nos formules d une assistance complète vous garantissant des prestations haut de gamme : AssurOne group GARANTIE SANTE Fait FORMULES Bénéficiaires Générateur Objet de la garantie Célibataire Famille Sénior Aide ménagère Urgence médicale Transport / Rapatriement Livraison de courses Présence d'un proche Hospitalisation Présence aux chevets des enfants > 48 heures Répétiteur scolaire Envoi d'un médecin / infirmier (ère) Portage de médicaments Portage de matériel médical Baby Sitter de secours Garde d'enfants malades Hospitalisation de l'aidant A la demande Naissance Garde d animaux Envoi d'un garde d'ascendant Informations Santé Voyage Baby Sitter de secours Puéricultrice lors de naissance multiples Aide aux démarches administratives / fiscales Conseil médical " Allo Jeunes Parents" Conseil Psychologique Invalidité Bilan assistante sociale > 33% Aide au retour à l'emploi Bilan de l'habitat Décès Coiffeur à domicile Formalités Décès Conseil Psychologique Garde d'enfant ou ascendants à charge Garde d'animaux Est considéré comme Bénéficiaire le Souscripteur d une assurance Garantie Santé Célibataire, Famille ou Senior souscrite auprès d AssurOne group, ainsi que les personnes suivantes : - Le conjoint, pacsé ou concubin notoire du Souscripteur, vivant sous le même toit que celui-ci, - leur(s) enfant(s) célibataire(s) âgé(s) de moins de 25 ans à charge au sens fiscal, et vivant sous le même toit, les enfants handicapés âgés de plus de 25 ans, - les enfants adoptés ( à compter de la date sur les registres de l état civil français) et leur(s) enfant(s) qui viendrai(en)t à naître au cours des 12 mois de validité du contrat et cela jusqu à la prochaine échéance du contrat en cours.

8 II - DETAIL DES PRESTATIONS PRISES EN CHARGE Hospitalisation médicale et chirurgicale Les frais de séjour (secteur conventionné), y compris les produits de la LPP (Liste des Produits et Prestations) facturables et les spécialités pharmaceutiques Les honoraires médicaux et chirurgicaux (secteur conventionné) Le forfait journalier La chambre particulière L hospitalisation à domicile Le lit d accompagnant adulte (30 jours/an) ou frais d accompagnement (enfant de moins de 16 ans). Nous prenons en charge les frais, exposés en établissement public ou privé, liés à une hospitalisation médicale ou chirurgicale ayant donné lieu à une intervention de la Sécurité sociale. Les frais exposés pour un traitement ou une surveillance particulière effectués dans le cadre de l hospitalisation à domicile sont également pris en charge. Sont également pris en charge, selon les niveaux de remboursement choisi : Maison de repos et établissements assimilés : soins de suite ou de réadaptation dans le cadre de séjours pris en charge par la Sécurité sociale et consécutifs à une hospitalisation L hospitalisation psychiatrique conventionnée : frais exposés en établissement privé pour maladie nerveuse ou mentale. Actes de maternité Les actes et soins de maternité (péridurale, amniocentèse) Les frais d accouchement (et des cinq premiers jours d hospitalisation), inhérents à une naissance survenue pendant la période d assurance ouvrent droit à une indemnité forfaitaire, éventuellement limitée aux frais réels, à l exclusion de toute autre prestation, pour l ensemble des frais suivants : honoraires médicaux sauf honoraires chirurgicaux en cas d accouchement sous césarienne, frais de séjour (y compris chambre particulière) Les honoraires chirurgicaux en cas d accouchement sous césarienne sont indemnisés au titre de l hospitalisation médicale et chirurgicale Forfait naissance ou adoption (doublé en cas de naissances multiples) Fécondation in vitro (non remboursée par ma Sécurité sociale) Actes et examens gynécologiques (non remboursés par ma Sécurité sociale, forfait par an) Soins de ville Les consultations et les visites en parcours de soins Les examens médicaux (analyses biologiques, imagerie, radiographie, échographie et doppler) Les appareillages médicaux (orthopédiques, prothèses auditives) Les soins à l étranger (remboursés par la Sécurité sociale) Les actes pratiqués par les auxiliaires médicaux Les frais de pharmacie (remboursés par la Sécurité sociale) Les frais de transport (acceptés par la Sécurité sociale) Les cures thermales (remboursées par la Sécurité sociale)

9 Le dentaire Les consultations et les soins courants (remboursés par la Sécurité sociale) Les prothèses dentaires (remboursées par la Sécurité sociale) Les frais d orthodontie pour les enfants (remboursés par la Sécurité sociale). Bonus Dentaire : en première année, si votre plafond n est pas utilisé, vous bénéficiez d un plafond bonifié en année 2, 3 et suivante. Exemple en formule «Equilibre», votre plafond annuel en année 3 est de 1500 au lieu de 700. Optique La monture, Les verres (par paire) Remboursement limité à une paire de lunettes par année civile et par bénéficiaire (pour un verre, la garantie est réduite de moitié) Les lentilles de contact correctrices prises en charge ou non par la Sécurité sociale (remboursement limité par année civile et par bénéficiaire) L opération de la myopie et de l hypermétropie par laser, prise en charge ou non par la Sécurité sociale (par œil) selon le niveau de remboursement choisi. Bonus Optique : en première année, si votre prestation n est pas utilisée, vous bénéficiez d un bonus en année 2, 3 et suivante. Exemple en formule «Confort» pour un célibataire, votre plafond annuel en année 2 est de 200 au leu de 100. Actes non remboursés par la Sécurité sociale Médecines douces ou naturelles Sont pris en charge les consultations des praticiens suivants : ostéopathe, étiopathe, chiropracteur, acupuncteur, pédicure-podologue, diététicien diplômé, dans la limite des forfaits de la formule choisie. Dentaire Les actes non pris en charge par la Sécurité sociale cités ci-après et réalisés en France, avec des forfaits par an et par bénéficiaire : Implantologie (Sénior, famille et célibataire) Parodontie et orthodontie enfant et adulte (famille et célibataire) Scellement de sillon (famille) Les actes de prévention Les vaccins non pris en charge par la Sécurité sociale et prescrits par un médecin dans les conditions prévues par leur autorisation de mise sur le marché ; Les actes et soins de dépistage Les médicaments préventifs, sevrage tabagique, contraceptifs.

10 III DEVIS, SOUSCRIPTION, GESTION ET REMBOURSEMENTS Devis et souscription Pour obtenir un devis, il vous suffit de compléter le formulaire sur le site, en répondant à toutes les questions posées. Dès la validation de ce questionnaire, vous découvrez le tarif Assurance-Santé correspondant à votre situation. Vous complétez ensuite vos coordonnées et vous recevez ce devis directement dans votre boîte . Dès l enregistrement de votre devis, vous recevez un Identifiant et un Mot de passe qui vous permettent d accéder à votre espace personnel sécurisé et de retrouver votre devis. Vous pouvez ensuite souscrire en ligne et valider votre contrat en réglant un acompte de 40 par carte bancaire. Nos conseillers sont également à votre écoute, du lundi au vendredi de 9h à 18h, pour compléter votre information, répondre à vos questions et enregistrer votre souscription par téléphone. Vous pouvez également souscrire par courrier en complétant votre demande de souscription reçue par , en joignant votre règlement par chèque. Gestion Pendant toute la durée de votre contrat, vous accédez à votre espace personnel sécurisé pour consulter le détail des prestations garanties, nous signaler tout changement de situation (déménagement, naissance ), payer une quittance ou consulter vos remboursements en ligne. Vous pouvez également laisser un message à votre conseiller. Tous ces services sont gratuits et également disponibles par téléphone auprès de votre Conseiller AssurOne Group. Remboursements Tiers payant et télétransmission : nous nous engageons à effectuer la prise en charge des prestations garanties le plus rapidement (sous 48 heures). Un espace personnel et sécurisé vous permet de gérer votre contrat mais aussi de suivre vous remboursements en ligne. Vos décomptes de remboursement vous sont envoyés par mail automatiquement ou par courrier une fois par mois. Vous pouvez changer à tout moment le mode de réception de vos décomptes. DOCUMENTS CONTRACTUELS Document SMATIS France Statuts SMATIS France Documents IDENTITES MUTUELLE Statuts IDENTITES MUTUELLE Dispositions Générales L Equité Notice d informations L Equité Convention d'assistance Europ assistance Fin du document