PROTÉGER LA SANTÉ DE VOS SALARIÉS AVANTAGES RÉSERVÉS À L ENTREPRISE ET AUX SALARIÉS

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1 PROTÉGER LA SANTÉ DE VOS SALARIÉS AVANTAGES RÉSERVÉS À L ENTREPRISE ET AUX SALARIÉS

2 COMPLÉMENTAIRE SANTÉ COLLECTIVE ASSURER LE REMBOURSEMENT DE VOS DÉPENSES PRÉVOIR LE REMBOURSEMENT DE SES DÉPENSES DE SANTÉ, EN CAS DE MALADIE OU D ACCIDENT, EST L UN DES TOUS PREMIERS ACTES DE PROTECTION QUE CHAQUE INDIVIDU EST AMENÉ À FAIRE. LE FONCTIONNEMENT DE VOTRE RÉGIME OBLIGATOIRE Lorsque vous avez des dépenses de santé, l assurance maladie obligatoire (Régime obligatoire) ne rembourse pas la totalité. Votre complémentaire santé intervient au-delà des remboursements du Régime obligatoire pour vous permettre de faire face aux dépenses qui restent à votre charge, que celles-ci soient liées à une maladie, un accident ou une maternité. BUDGET SANTÉ ET ACCÈS AUX SOINS Le budget santé prend une place de plus en plus importante dans les dépenses des familles. Hausse du coût des soins et médicaments, mesures visant à réduire le déficit de la Sécurité sociale... Les sommes restant à charge de l assuré sont en constante augmentation. Face à cet accroissement des dépenses de santé, la souscription d une complémentaire santé efficace, responsable, renforcée et adaptée aux besoins réels est devenu primordiale pour faciliter l accès aux soins à vos salariés. Poids de la santé dans le budget global d une famille ANNÉE SOLUTION INDIVIDUELLE SOLUTION COLLECTIVE ÉCART 4,98% 7,56% Répartition des dépenses de santé Soins hospitaliers 44,4 % 2,75% 3,89% Médicaments 20,1 % Transports 2 % 2,23% 3,67% Autres biens médicaux 6 % Soins ambulatoires 27,5 % LA SOLUTION EST DANS VOTRE ENTREPRISE... LE RÔLE DE L ENTREPRISE EST DE PLUS EN PLUS IMPORTANT DANS LA COUVERTURE COMPLÉMENTAIRE DU DIRIGEANT ET DE SES SALARIÉS. PARCE QU ELLE APPORTE UNE RÉPONSE À UN VRAI BESOIN, PARCE QU ELLE OUVRE LE DIALOGUE SOCIAL DANS L ENTREPRISE, PARCE QUE LES SALARIÉS ATTENDENT DE LEUR ENTREPRISE QU ELLE LES ACCOMPAGNE ET LEUR PERMETTE L ACCÈS À DES SOLUTIONS AVANTAGEUSES, LA COMPLÉMENTAIRE SANTÉ COLLECTIVE EST LA RÉPONSE IDÉALE À VOS ATTENTES. DES AVANTAGES POUR VOUS ET VOTRE ENTREPRISE En tant que dirigeant, vous animez le dialogue social dans votre entreprise en mettant en place une solution adaptée au profil démographique de vos salariés tout en respectant le budget de votre entreprise. Votre entreprise et vos salariés peuvent bénéficier d avantages fiscaux et sociaux *. Vous disposez d un formidable outil de management pour motiver et fidéliser vos collaborateurs en leur offrant un élément de rémunération indirecte. Si vous êtes également bénéficiaire du contrat, votre complémentaire santé est prise en charge par votre entreprise, assurant ainsi le remboursement de vos dépenses de santé, et éventuellement celles de votre famille. DES AVANTAGES POUR VOS SALARIÉS Vous les rassurez quant à la problématique des frais médicaux en leur offrant une sécurité indispensable face aux dépenses de santé. Dans l hypothèse d un contrat collectif obligatoire, vous leur faites bénéficier d avantages fiscaux et sociaux grâce à une rémunération indirecte. 8 SALARIÉS SUR 10 CHOISISSENT LE CONTRAT COLLECTIF (1) Q : De votre point de vue, la meilleure solution pour la complémentaire santé est qu elle soit : Obligatoire pour tous les salariés de l entreprise, c est-à-dire négociée avec l employeur dans le cadre d un accord collectif d entreprise. 41 % Facultative pour les salariés de l entreprise mais négociée entre l employeur et l organisme assureur. 40 % À l initiative de chaque salarié qui la choisit et la finance lui-même. 18 % Ne sait pas. 1 % (1) SOURCE CRÉDOC/CTIP E VAGUE DU BAROMÈTRE DES INSTITUTIONS DE PRÉVOYANCE. MEILLEURES GARANTIES, MEILLEUR PRIX! Avec une solution de complémentaire santé collective, les bénéficiaires disposent d un contrat mutualisé qui permet de bénéficier de tarifs avantageux par rapport à une solution individuelle. DÉPASSEMENT D HONORAIRES * Dans l hypothèse de mise en place d un contrat collectif obligatoire respectant différents critères. Renseignez-vous auprès de votre conseiller. VOTRE DÉPENSE TICKET MODÉRATEUR REMBOURSEMENT SÉCURITÉ SOCIALE Ce que vous coûte la prestation médicale Ce que la Sécurité sociale vous rembourse Ce qui reste à votre charge si vous n avez pas de complémentaire santé Base de remboursement Base de remboursement (BR). Tarif servant de référence à l assurance maladie obligatoire pour déterminer le montant de son remboursement. On parle de : Tarif de convention (TC) lorsque les actes sont effectués par un professionnel de santé conventionné. Il s agit d un tarif fixé par une convention signée entre l assurance maladie obligatoire et les représentants de cette profession. Tarif d aurorité (TA) lorsque les actes sont effectués par un professionnel de santé non conventionné. Il s agit d un tarif forfaitaire très inférieur au TC qui sert da base de remboursement. COMPRENDRE LES MÉCANISMES DE REMBOURSEMENT SANTÉ Tarif de responsabilité (TR) pour les médicaments, appareillages et autres biens médicaux. Dépassement d honoraires Différence entre le tarif pratiqué par le praticien et le Tarif de convention. PLÉBISCITÉE 83 % des employeurs voient dans le contrat collectif obligatoire l avantage de permettre un accès aux soins pour tous les salariés, mais également un élément de cohésion sociale. Le facteur social d équité est nettement mis en avant (1).

3 CHOISISSEZ LA SOLUTION JUST EN FAMILLE DES GARANTIES ADAPTÉES À VOS BESOINS Vous choisissez, parmi les 10 formules élaborées, celle qui correspond le mieux à vos besoins et à ceux de vos salariés. Vous pouvez la renforcer grâce aux packs Assistance et Prévention/bien-être. UNE GESTION SIMPLIFIÉE Pas de délai de carence : la période de prise en charge des dépenses débute dès la prise d effet du contrat. Aucun questionnaire médical. Une notice d information détaillée est mise à la disposition de vos salariés. UNE MAÎTRISE DE VOTRE BUDGET ET UN ACCOMPAGNEMENT RÉGULIER Vous désignez les bénéficiaires du contrat (vous-même et/ou certaines catégories de salariés : cadres / non cadres / ensemble du personnel). Vous décidez du niveau de garantie. Il peut être différent selon la catégorie de personnel. Vous déterminez la ventilation de la cotisation entre part patronale et part salariale. Pas de droits d entrée, ni d adhésion. Sur votre demande, votre conseiller peut vous accompagner dans l analyse de la vie de votre contrat pour éviter toute dérive. Le paiement des cotisations s effectue mensuellement, trimestriellement ou semestriellement à terme échu. UN SPÉCIALISTE DE L ASSURANCE DE PERSONNES JUST EN FAMILLE partenaire d AG2R LA MONDIALE, s appuie sur l expérience en contrat collectif d un des principaux groupe de protection sociale en France. UN CONTRAT RESPONSABLE Nos garanties sont construites de manière à respecter les mesures du système de santé français et ainsi vous faire bénéficier d un maximum d avantages. ASSURER L ESSENTIEL 3 FORMULES POUR DÉMARRER ET ASSURER UN NIVEAU DE PROTECTION AU COÛT LE PLUS JUSTE. À privilégier pour permettre la prise en charge des dépenses courantes de santé (consultations, médicaments, hospitalisation...). Formules Hospitalisation/ Actes médicaux Frais d optique Frais dentaires DES CAS CONCRETS POUR BIEN COMPARER Consultation spécialiste Prothèse dentaire Consultation d un pédiatre : 33 (secteur 2 - BR : 23 pour un enfant de 2 à 16 ans) Formule 1 Formule 2 Formule 3 Prestation (RRO inclus) 100 % BR 100 % BR 200 % BR Remboursement Sécurité sociale (70 % de la BR - 1 ) 15,10 15,10 15,10 Remboursement 6,90 6,90 16,90 Reste à votre charge Couronne céramo-métallique : 540 (BR : 107,50 ) Formule 1 Formule 2 Formule 3 Prestation (RRO inclus) 200 % BR 300 % BR 400 % BR Remboursement Sécurité sociale (70 % de la BR - 1 ) 75,25 75,25 75,25 Remboursement 139,75 247,25 354,75 Reste à votre charge RRO : REMBOURSEMENT RÉGIME OBLIGATOIRE DÉFINITION PAGE «ASSURER LE REMBOURSEMENT DE VOS DÉPENSES» , COMPRENDRE LES MÉCANISMES DE REMBOURSEMENT SANTÉ Secteur 1 / secteur 2 : Le médecin conventionné de secteur 1 applique le tarif fixé par la convention nationale conclue entre l assurance maladie obligatoire et les représentants syndicaux de la profession (tarif opposable). Le médecin conventionné de secteur 2 pratique des honoraires libres. Il est autorisé à facturer des dépassements d honoraires avec tact et mesure. Contrat solidaire et responsable : Une complémentaire santé est solidaire lorsque l assureur ne fixe pas les cotisations en fonction de l état de santé des individus couverts et ne recueille aucune information médicale. Elle est dite responsable lorsqu elle encourage notamment le respect du parcours de soins coordonnés (choix d un médecin traitant désigné). Franchise : Somme déduite des remboursements effectués par l assurance maladie obligatoire sur les médicaments, les actes paramédicaux et les transports sanitaires. PRESTATIONS COURANTES Remboursement du Régime obligatoire inclus Formule 1 Formule 2 Formule 3 HOSPITALISATION MÉDICALE, CHIRURGICALE ET MATERNITÉ Frais de séjour 100 % BR 100 % BR 100 % BR Honoraires (chirurgie, anesthésie...) 100 % BR 100 % BR 200 % BR Chambre particulière 40 /jour 40 /jour 60 /jour journalier hospitalier (FJH) 100 % FJH 100 % FJH 100 % FJH Frais d accompagnement (1) 40 /jour 40 /jour 60 /jour Transport remboursé Sécurité sociale 100 % BR 100 % BR 100 % BR ACTES MÉDICAUX Généralistes (consultations visites) 100 % BR 100 % BR 150 % BR Spécialistes 100 % BR 100 % BR 200 % BR Actes de chirurgie et techniques médicaux 100 % BR 100 % BR 200 % BR Actes d imagerie médicale, radiologie et échographie 100 % BR 100 % BR 200 % BR Auxiliaires médicaux (infirmières, kinés...) 100 % BR 100 % BR 100 % BR Analyses 100 % BR 100 % BR 100 % BR Prothèses auditives (3) 200 /an 200 /an 400 /an Orthopédie et autres appareillages hors dentaire et hors auditif 100 % BR 100 % BR 200 % BR Pharmacie remboursée Sécurité sociale 100 % BR 100 % BR 100 % BR MATERNITÉ par naissance CURE THERMALE ACCEPTÉE SÉCURITÉ SOCIALE Frais de traitement et honoraires 100 % BR 100 % BR 150 % BR Frais de voyage et hébergement (3) 100 /an 100 /an 200 /an Actes de prévention (au sens des dispositions fixées par le décret du 29/09/2005) 100 % BR 100 % BR 100 % BR PACK OPTIQUE OBLIGATOIRE Remboursement du Régime obligatoire inclus Formule 1 Formule 2 Formule 3 LUNETTE ADULTE VERRES SIMPLES (3) par an / bénéficiaire RRO RRO RRO Supplément fortes corrections LUNETTE ADULTE VERRES PROGRESSIFS (3) par an / bénéficiaire RRO RRO RRO Supplément fortes corrections LUNETTE ENFANT (3) (moins de 18 ans) par an / bénéficiaire RRO + 50 RRO RRO Supplément fortes corrections LUNETTE ENFANT VERRES PROGRESSIFS (3) (moins de 18 ans) par an / bénéficiaire RRO RRO RRO Supplément fortes corrections Lentilles acceptées, refusées ou jetables (3) (montant par bénéficiaire/an) RRO RRO RRO Chirurgie réfractive (myopie, hypermétropie, astigmatisme, presbytie) 200 /œil 500 /œil 500 /œil PACK DENTAIRE OBLIGATOIRE Remboursement du Régime obligatoire inclus Soins dentaires (à l exception des inlays onlays) Prothèses dentaires (y compris les inlays onlays) Prothèses dentaires non Orthodontie acceptée / refusée (adulte/enfant) PACK PRÉVENTION ET BIEN-ÊTRE FACULTATIF Formule 1 Formule 2 Formule % BR 100 % BR 100 % BR 200 % BR 300 % BR 400 % BR 150 % BR 250 % BR 350 % BR 150 % BR 250 % BR 350 % BR Parodontologie (3) Néant 100 /an 200 /an Implants dentaires Néant 400 /implant (2) 800 /implant (2) Formule 1 Formule 2 Formule 3 Contraceptions prescrites Non proposé Non proposé Sevrage tabagique Non proposé Non proposé Médecine douce (ostéopathie, acupuncture, chiropractie, diététique, psychologues) Pharmacie non remboursée Sécurité sociale (vaccins anti-grippe et autres) Non proposé Non proposé Non proposé Non proposé PACK ASSISTANCE (VOIR DÉTAIL PAGE DES AVANTAGES AU SERVICE DE VOTRE SANTÉ ). RRO : REMBOURSEMENT RÉGIME OBLIGATOIRE / BR : BASE DE REMBOURSEMENT - DÉFINITIONS PAGE «ASSURER LE REMBOURSEMENT DE VOS DÉPENSES». (1) EN CAS D HOSPITALISATION D UN ENFANT DE MOINS DE 16 ANS. (2) DANS LA LIMITE DE 3 IMPLANTS PAR AN. (3) L ANNUALITÉ EST APPRÉCIÉE PAR ANNÉE CIVILE. LA PART NON CONSOMMÉE UNE ANNÉE N EST PAS REPORTÉE L ANNÉE SUIVANTE

4 RENFORCER LES POSTES IMPORTANTS 4 FORMULES POUR BÉNÉFICIER D UNE COUVERTURE ÉTENDUE. À privilégier pour renforcer vos garanties en optique et en dentaire. Formules Hospitalisation/ Actes médicaux Frais d optique Frais dentaires DES CAS CONCRETS POUR BIEN COMPARER Consultation spécialiste Consultation d un pédiatre : 65 (secteur 2 - BR : 23 pour un enfant de 2 à 16 ans) Formule 4 Formule 5 Formule 6 Formule 7 Prestation (RRO inclus) 200 % BR 400 % BR 400 % BR 400 % BR Remboursement Sécurité sociale (70 % de la BR - 1 ) 15,10 15,10 15,10 15,10 Remboursement 29,90 48,90 48,90 48,90 Reste à votre charge RRO : REMBOURSEMENT RÉGIME OBLIGATOIRE DÉFINITION PAGE «ASSURER LE REMBOURSEMENT DE VOS DÉPENSES» Prothèse dentaire Couronne céramo-métallique : 540 (BR : 107,50 ) Formule 4 Formule 5 Formule 6 Formule 7 Prestation (RRO inclus) 300 % BR 400 % BR 300 % BR 400 % BR Remboursement Sécurité sociale (70 % de la BR - 1 ) 75,25 75,25 75,25 75,25 Remboursement 247,25 354,75 247,25 354,75 Reste à votre charge 217, , DES PACKS FACULTATIFS Ostéopathie, chiropractie, diététique, psychologie ou acupuncture... Vous pouvez compléter la formule choisie avec le pack bien-être qui vous permet en outre de bénéficier de prises en charge des actes de prévention non remboursés, ou des vaccins non prescrits. PRESTATIONS COURANTES Remboursement du Régime obligatoire inclus Formule 4 Formule 5 Formule 6 Formule 7 HOSPITALISATION MÉDICALE, CHIRURGICALE ET MATERNITÉ Frais de séjour 100 % BR 100 % BR 100 % BR 100 % BR Honoraires (chirurgie, anesthésie...) 100 % BR 400 % BR 400 % BR 400 % BR Chambre particulière 60 /jour 80 /jour 80 /jour 80 /jour journalier hospitalier (FJH) 100 % FJH 100 % FJH 100 % FJH 100 % FJH Frais d accompagnement (1) 60 /jour 80 /jour 80 /jour 80 /jour Transport remboursé Sécurité sociale 100 % BR 100 % BR 100 % BR 100 % BR ACTES MÉDICAUX Généralistes (consultations visites) 150 % BR 300 % BR 300 % BR 300 % BR Spécialistes 200 % BR 400 % BR 400 % BR 400 % BR Actes de chirurgie et techniques médicaux 200 % BR 300 % BR 300 % BR 300 % BR Actes d imagerie médicale, radiologie et échographie 200 % BR 300 % BR 300 % BR 300 % BR Auxiliaires médicaux (infirmières, kinés...) 100 % BR 100 % BR 100 % BR 100 % BR Analyses 100 % BR 100 % BR 100 % BR 100 % BR Prothèses auditives (3) 400 /an 800 /an 800 /an 800 /an Orthopédie et autres appareillages hors dentaire et hors auditif 200 % BR 300 % BR 300 % BR 300 % BR Pharmacie remboursée Sécurité sociale 100 % BR 100 % BR 100 % BR 100 % BR MATERNITÉ par naissance CURE THERMALE ACCEPTÉE SÉCURITÉ SOCIALE Frais de traitement et honoraires 150 % BR 200 % BR 200 % BR 200 % BR Frais de voyage et hébergement (3) 200 /an 300 /an 300 /an 300 /an Actes de prévention (au sens des dispositions fixées par le décret du 29/09/2005) 100 % BR 100 % BR 100 % BR 100 % BR PACK OPTIQUE OBLIGATOIRE Remboursement du Régime obligatoire inclus Formule 4 Formule 5 Formule 6 Formule 7 LUNETTE ADULTE VERRES SIMPLES (3) par an / bénéficiaire RRO RRO RRO RRO Supplément fortes corrections LUNETTE ADULTE VERRES PROGRESSIFS (3) par an / bénéficiaire RRO RRO RRO RRO Supplément fortes corrections LUNETTE ENFANT (3) (moins de 18 ans) par an / bénéficiaire RRO RRO RRO RRO Supplément fortes corrections LUNETTE ENFANT VERRES PROGRESSIFS (3) (moins de 18 ans) par an / bénéficiaire RRO RRO RRO RRO Supplément fortes corrections Lentilles acceptées, refusées ou jetables (3) (montant par bénéficiaire/an) RRO RRO RRO RRO Chirurgie réfractive (myopie, hypermétropie, astigmatisme, presbytie) 800 /œil 500 /œil 800 /œil 800 /œil PACK DENTAIRE OBLIGATOIRE Remboursement du Régime obligatoire inclus Soins dentaires (à l exception des inlays onlays) Prothèses dentaires (y compris les inlays onlays) Prothèses dentaires non Orthodontie acceptée / refusée (adulte/enfant) PACK PRÉVENTION ET BIEN-ÊTRE FACULTATIF Formule 4 Formule 5 Formule 6 Formule % BR 100 % BR 100 % BR 100 % BR 300 % BR 400 % BR 300 % BR 400 % BR 250 % BR 350 % BR 250 % BR 350 % BR 250 % BR 350 % BR 250 % BR 350 % BR Parodontologie (3) 100 /an 200 /an 100 /an 200 /an Implants dentaires 400 /implant (2) 800 /implant (2) 400 /implant (2) 800 /implant (2) Contraceptions prescrites Sevrage tabagique Médecine douce (ostéopathie, acupuncture, chiropractie, diététique, psychologues) Pharmacie non remboursée Sécurité sociale (vaccins anti-grippe et autres) Formule 4 Formule 5 Formule 6 Formule 7 PACK ASSISTANCE (VOIR DÉTAIL PAGE DES AVANTAGES AU SERVICE DE VOTRE SANTÉ ). RRO : REMBOURSEMENT RÉGIME OBLIGATOIRE / BR : BASE DE REMBOURSEMENT - DÉFINITIONS PAGE «ASSURER LE REMBOURSEMENT DE VOS DÉPENSES». (1) EN CAS D HOSPITALISATION D UN ENFANT DE MOINS DE 16 ANS. (2) DANS LA LIMITE DE 3 IMPLANTS PAR AN. (3) L ANNUALITÉ EST APPRÉCIÉE PAR ANNÉE CIVILE. LA PART NON CONSOMMÉE UNE ANNÉE N EST PAS REPORTÉE L ANNÉE SUIVANTE

5 CHOISIR LE TOUT CONFORT 3 FORMULES POUR PROFITER DE GARANTIES ÉLEVÉES. À privilégier pour bénéficier d une protection haut de gamme. Formules Hospitalisation/ Actes médicaux Frais d optique Frais dentaires DES CAS CONCRETS POUR BIEN COMPARER Consultation spécialiste Consultation d un pédiatre : 100 (secteur 2 - BR : 23 pour un enfant de 2 à 16 ans) Prothèse dentaire Couronne céramo-métallique : 645 (BR : 107,50 ) Formule 8 Formule 9 Formule 10 Prestation (RRO inclus) 600 % BR 600 % BR 600 % BR Remboursement Sécurité sociale (70 % de la BR - 1 ) 15,10 15,10 15,10 Remboursement 83,90 83,90 83,90 Reste à votre charges Formule 8 Formule 9 Formule 10 Prestation (RRO inclus) 400 % BR 500 % BR 600 % BR Remboursement Sécurité sociale (70 % de la BR - 1 ) 75,25 75,25 75,25 Remboursement 354,75 462,25 569,75 Reste à votre charges RRO : REMBOURSEMENT RÉGIME OBLIGATOIRE DÉFINITION PAGE «ASSURER LE REMBOURSEMENT DE VOS DÉPENSES» ,50 0 PRESTATIONS COURANTES Remboursement du Régime obligatoire inclus Formule 8 Formule 9 Formule 10 HOSPITALISATION MÉDICALE, CHIRURGICALE ET MATERNITÉ Frais de séjour 100 % BR 100 % BR 100 % BR Honoraires (chirurgie, anesthésie...) 600 % BR 600 % BR 600 % BR Chambre particulière 100 /jour 100 /jour 100 /jour journalier hospitalier (FJH) 100 % FJH 100 % FJH 100 % FJH Frais d accompagnement (1) 100 /jour 100 /jour 100 /jour Transport remboursé Sécurité sociale 100 % BR 100 % BR 100 % BR ACTES MÉDICAUX Généralistes (consultations visites) 500 % BR 500 % BR 500 % BR Spécialistes 600 % BR 600 % BR 600 % BR Actes de chirurgie et techniques médicaux 500 % BR 500 % BR 500 % BR Actes d imagerie médicale, radiologie et échographie 500 % BR 500 % BR 500 % BR Auxiliaires médicaux (infirmières, kinés...) 100 % BR 100 % BR 100 % BR Analyses 100 % BR 100 % BR 100 % BR Prothèses auditives (3) /an /an /an Orthopédie et autres appareillages hors dentaire et hors auditif 500 % BR 500 % BR 500 % BR Pharmacie remboursée Sécurité sociale 100 % BR 100 % BR 100 % BR MATERNITÉ par naissance CURE THERMALE ACCEPTÉE SÉCURITÉ SOCIALE Frais de traitement et honoraires 400 % BR 400 % BR 400 % BR Frais de voyage et hébergement (3) 500 /an 500 /an 500 /an Actes de prévention (au sens des dispositions fixées par le décret du 29/09/2005) 100 % BR 100 % BR 100 % BR PACK OPTIQUE OBLIGATOIRE Remboursement du Régime obligatoire inclus Formule 8 Formule 9 Formule 10 LUNETTE ADULTE VERRES SIMPLES (3) par an / bénéficiaire RRO RRO RRO Supplément fortes corrections LUNETTE ADULTE VERRES PROGRESSIFS (3) par an / bénéficiaire RRO RRO RRO Supplément fortes corrections LUNETTE ENFANT (3) (moins de 18 ans) par an / bénéficiaire RRO +250 RRO RRO Supplément fortes corrections LUNETTE ENFANT VERRES PROGRESSIFS (3) (moins de 18 ans) par an / bénéficiaire RRO RRO RRO Supplément fortes corrections Lentilles acceptées, refusées ou jetables (3) (montant par bénéficiaire/an) RRO RRO RRO Chirurgie réfractive (myopie, hypermétropie, astigmatisme, presbytie) 800 /œil 800 /œil /œil PACK DENTAIRE OBLIGATOIRE Remboursement du Régime obligatoire inclus Soins dentaires (à l exception des inlays onlays) Prothèses dentaires (y compris les inlays onlays) Prothèses dentaires non Orthodontie acceptée / refusée (adulte/enfant) PACK PRÉVENTION ET BIEN-ÊTRE FACULTATIF Formule 8 Formule 9 Formule % BR 100 % BR 100 % BR 400 % BR 500 % BR 600 % BR 350 % BR 500 % BR 600 % BR 350 % BR 450 % BR 450 % BR Parodontologie (3) 200 /an 400 /an 400 /an Implants dentaires 800 /implant (2) /implant (2) /implant (2) Contraceptions prescrites Sevrage tabagique Médecine douce (ostéopathie, acupuncture, chiropractie, diététique, psychologues) Pharmacie non remboursée Sécurité sociale (vaccins anti-grippe et autres) Formule 8 Formule 9 Formule 10 PACK ASSISTANCE (VOIR DÉTAIL PAGE DES AVANTAGES AU SERVICE DE VOTRE SANTÉ ). RRO : REMBOURSEMENT RÉGIME OBLIGATOIRE / BR : BASE DE REMBOURSEMENT - DÉFINITIONS PAGE «ASSURER LE REMBOURSEMENT DE VOS DÉPENSES». (1) EN CAS D HOSPITALISATION D UN ENFANT DE MOINS DE 16 ANS. (2) DANS LA LIMITE DE 3 IMPLANTS PAR AN. (3) L ANNUALITÉ EST APPRÉCIÉE PAR ANNÉE CIVILE. LA PART NON CONSOMMÉE UNE ANNÉE N EST PAS REPORTÉE L ANNÉE SUIVANTE

6 VOTRE PROJET SANTÉ RÉCAPITULATIF DES FORMULES PROPOSÉES Formules Hospitalisation/ Actes médicaux Frais d optique Frais dentaires EXEMPLES DE TARIFICATION LES PROCHAINES ÉTAPES ET DOCUMENTS POUR SOUSCRIRE ÉTAPE 1 Tarification et choix de la formule avec votre conseiller. ÉTAPE 2 Envoi du projet commercial au centre de gestion. ÉTAPE 3 Réception du contrat, des conditions générales et des bulletins d affiliations (ou bulletins d adhésion). Vous devez nous retourner un exemplaire du contrat et des conditions générales signés. Formule... Pack assistance Tarif (1) Formule... Pack assistance Tarif (1) ÉTAPE 4 Remplissage et envoi des bulletins d affiliation de chacun des bénéficiaires du contrat ou réception des bulletins d adhésion pour les contrats facultatifs. ÉTAPE 5 Vous êtes protégé par la complémentaire santé collective. Formule... Pack assistance Tarif (1) Formule... Pack assistance Tarif (1) Un numéro de téléphone unique Un numéro unique pour accéder rapidement et simplement à toutes les informations du contrat de santé : garanties, remboursements. (prix d un appel local) Vos remboursements simplifiés Grace à la télétransmission, nous recevons directement les demandes de prestations depuis la CPAM de l assuré. Plus besoin d envoyer les décomptes! La prise en charge des frais en cas d hospitalisation En cas d hospitalisation dans un établissement conventionné, les frais sont directement pris en charge par la complémentaire santé, évitant ainsi d engager des dépenses importantes. Les devis optique et dentaire À partir du devis détaillé fourni par le praticien, et avant tout engagement de dépenses, nous indiquons le montant du remboursement et la somme restant éventuellement à la charge du bénéficiaire. DES AVANTAGES AU SERVICE DE VOTRE SANTÉ Le pack assistance Le pack Assistance met de nombreux services d assistance à disposition des bénéficiaires du contrat, qu ils soient hospitalisés ou de retour d un séjour à l hôpital, qu ils aient besoin d être rapatriés lors d un déplacement ou qu ils souhaitent obtenir des renseignements sur la vie pratique, juridique ou financière, des informations médicales sur la vie courante ou avant un voyage. Les notices d information Dès l adhésion au contrat, l entreprise reçoit pour chaque salarié une notice d information reprenant toutes les informations utiles sur les garanties et les démarches à accomplir.

7 Votre conseiller en direct Un réseau de proximité 12 AGENCES Votre espace adhérent sur Siège social - Place de la Vacquerie - BP ARRAS CEDEX Tél. : Fax : Siège administratif - 19, rue de la Poste - BP VALENCIENNES CEDEX Tél. : Fax : Conception C est carré! Valenciennes - Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du code de la mutualité Siren :

8 Exemplaire destiné à l Entreprise PROJET COMMERCIAL : PROPOSITION D ADHÉSION AU RÉGIME DE FRAIS DE SANTÉ Votre conseiller : Code : Tél : Nom ou raison sociale : Forme juridique : Numéro SIREN : Code NAF : Représentée par : En qualité de : Adresse : Commune : Code Postal : Établie le : CONTRAT OBLIGATOIRE FACULTATIF POPULATION Cadres Non Cadres Ensemble du personnel Autre : Collège de salariés à assurer sur le contrat : Effectifs : Date d effet souhaitée : Date de validité du tarif : FORMULE DE GARANTIES Formule 1 Formule 2 Formule 3 Formule 4 Formule 5 Formule 6 Formule 7 Formule 8 Formule 9 Formule 10 RÉGIME OBLIGATOIRE Régime général Régime Alsace Moselle PACK FACULTATIF RETENU TARIF MENSUEL UNITAIRE PAR ASSURÉ Tarif Uniforme Uniforme Bien-être Nombre Tarif Isolé/Famille Isolé Bien-être Nombre Famille Bien-être Nombre Tarif Adulte/Enfant Adulte Bien-être Nombre Enfant Bien-être Nombre Tarif Tarif 1/2/3 Bénéficiaires et + 1 bénéficiaire Bien-être Nombre 2 bénéficiaires Bien-être Nombre 3 bénéficiaires et + Bien-être Nombre Uniforme Adulte/Enfant Isolé/Famille 1/2/3 bénéficiaire(s) Ces cotisations SONT CALCULÉES SUR LA BASE DES TARIFS EN VIGUEUR AU MOMENT DE L ÉLABORATION ET EN FONCTION DES ÉLÉMENTS RENSEIGNÉS SUR CE PROJET COMMERCIAL. Les conditions de la présente proposition sont élaborées, tant en ce qui concerne le montant des cotisations que l expression des garanties : sur la base de la législation et de la réglementation fiscale, sociale et de l assurance maladie en vigueur au moment de l émission de la présente proposition, dans le cadre d un contrat collectif obligatoire ou facultatif. Elles pourront être revues sans délai en cas de changement des dites législation et/ou réglementation. Seul le contrat signé élaboré à partir de ce document engage les parties. La collecte de vos données personnelles est effectuée, par votre assureur, dans le cadre d un traitement relatif à la gestion des fichiers clients et prospects. Conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée, ces informations pourront sauf opposition de votre part, être utilisées par JUST EN FAMILLE et les membres du groupe AG2R LA MONDIALE aux fins de vous informer de leurs offres de produits ou de services. Vous bénéficiez d un droit d accès, de rectification, d opposition et de suppression sur les données qui vous concernent, sur simple courrier adressé à JUST EN FAMILLE, Service Réclamations, 19 rue de la Poste Valenciennes.