BULLETIN DE SOUSCRIPTION
|
|
- Gabriel Goudreau
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Bulletin Souscription Entreprise Régime Frais de Santé Entreprise Régime Général - TARIF IDF PACA CCN Gardiens, concierges et employés d immeubles IDCC 1043 Votre Entreprise Raison sociale :. N SIRET :. Adresse : Code Postal :.Ville : Code NAF : Activité principale Votre Conseiller Apporteur :... Adresse :.. Code Postal : Ville :. Code FIA :. Vos Garanties Date d'effet souhaitée du contrat : Groupe : Ensemble des salariés Cadres Art 4 4 bis et 3 Salariés hors Art 4 4bis et 3 Moyenne d âge du groupe : ans Formule retenue : Formule : Niveau 1 CCN Formule : Niveau 2 Amélioré BULLETIN DE SOUSCRIPTION Votre personnel assurable Noms et Prénoms du Salarié Date de naissance Situation de famille Vos cotisations et date d effet du contrat Les cotisations et la date d effet du contrat sont fixées par l assureur et sont déterminées en fonction de la date de réception du dossier complet d adhésion. La cotisation est révisée pour les exercices suivants au 1 er janvier de chaque année selon les modalités de gestion de votre contrat.
2 Législation relative au traitement des données à caractère personnel J atteste l exactitude des renseignements ci-dessus. Des réponses incomplètes ou inexactes entraîneraient l application de l article L ou L du code des assurances. Je m'engage à communiquer à l'assureur les informations concernant les adhérents dans le strict respect de la législation relative au traitement des données à caractère personnel en vigueur. Ces informations pourront être communiquées aux organismes professionnels habilités, ainsi qu'à tous ceux qui interviennent dans la gestion et l'exécution de votre contrat. En retour, les adhérents ont un libre accès aux informations les concernant, conformément à la législation précitée en vigueur. Pour les consulter, s'y opposer, ou demander leur rectification, il suffit de prendre contact avec le Service Informations Clients 313, Terrasses de l Arche Nanterre cedex. Bon pour accord Je reconnais avoir pris connaissance : - des propositions de garanties (régime de base et options facultatives) avec leur niveau et le coût de l assurance, - des services associés - des modalités de mise en place et de gestion de mon contrat Je donne mon accord : - pour l établissement du contrat sur la base des garanties et cotisations cochées sur le Bulletin de Souscription Entreprise - pour la présentation des options facultatives aux salariés de mon entreprise en complément de la base obligatoire Dans les conditions générales et particulières de mon contrat, sont précisés le fonctionnement détaillé des garanties et des options facultatives ainsi que les maintiens de garanties et services de santé et d assistance. Fait à, Date Signature et cachet de l entreprise Dans l attente de la sortie imminente d une circulaire précisant les modalités d application du décret du 18 novembre 2014 n afférent au contrat responsable, cette offre est uniquement valable pour toutes souscriptions dont les dates d effet sont comprises entre le 1 er janvier et le 1 er mars Documents à joindre pour la souscription Le présent Bulletin de Souscription Entreprise complété et signé doit être accompagné des documents suivants : - un extrait Kbis datant de moins de 3 mois et une copie de la pièce d identité du dirigeant, - les bulletins individuels d adhésion de la totalité du personnel accompagnés des RIB et attestations Sécurité sociale, L ensemble des documents est à adresser à votre Conseiller
3 GARANTIES Formules de base à la main de l'entreprise Options à la main des salariés Hospitalisation médicale ou chirurgicale en secteur conventionné ou non Niveau CCN Niveau amélioré Option 1 Option 2 Honoraires médicaux et chirurgicaux 100% FR MR limités à 150 % BR 100% FR MR limités à 150 % BR 50% BR 100% BR Frais de séjour en établissement conventionné 100% FR MR limités à 150 % BR 100% FR MR limités à 150 % BR 50% BR 100% BR Frais de séjour en établissement non conventionné 80% FR MR limités à 150 % BR 80% FR MR limités à 150 % BR 50% BR 100% BR Forfait journalier 100% du forfait 100% du forfait Chambre particulière y compris maternité par jour 2% PMSS 3% PMSS 0,5% PMSS 1% PMSS Frais d'accompagnant d'un enfant de moins de 12 ans 1% PMSS 1,5% PMSS 0,5% PMSS 1% PMSS La maternité Forfait maternité (y compris adoption) 20% PMSS 20% PMSS 5% PMSS 10% PMSS Les frais de transport Transport remboursé par la Sécurité sociale 100% BR MR 100% BR La médecine courante Consultations et visites de médecins généralistes 110% BR 110% BR 120% BR 150% BR Consultations et visites de médecins spécialistes 150% BR 150% BR 120% BR 150% BR Actes techniques médicaux, actes de chirurgie 150% BR 150% BR 120% BR 150% BR Auxiliaires Médicaux 100% BR 150% BR 120% BR 150% BR Analyses, examens de laboratoire 100% BR 150% BR 120% BR 150% BR Actes d'imagerie, échographie, doppler 100% BR 125% BR 120% BR 150% BR La médecine douce Médecine douce (Acupuncture, Ostéopathie, Chiropractie), par an et par bénéficiaire maximum 4 séances 30 par séance 40 par séance 5 par séance 10 par séance La pharmacie Médicaments, y compris homéopathiques, et vaccins, pris en charge par la sécurité sociale 100% BR MR 100% BR MR La prévention Sevrage tabagique prescrit par un médecin, forfait par an et par bénéficiaire Vaccins prescrits non pris en charge par la Sécurité sociale 5,00% PMSS,00% PMSS 3,00% PMSS 5,00% PMSS Dépistage de l'hépatite B 100% BR 150% BR 50% BR 100% BR Détartrage annuel complet sus et sous gingival 100% BR 125% BR 100% BR 150% BR Consultation prescrite par un médecin chez un diététicien, par an et par bénéficiaire Examen de dépistage de l'ostéoporose entre 45 et 59 ans, par an et par bénéficiaire L'auditif Prothèses Auditives Chez nos audioprothésistes partenaires, bénéficiez d'une garantie majorée de 10% 100% BR 200% BR 100% BR 200% BR L'appareillage Appareillages et prothèses diverses (autres que dentaires et auditives) 100% BR 200% BR 100% BR 200% BR Les cures thermales Frais médicaux, de séjour, de transport, par an et par bénéficiaire 10% PMSS 15% PMSS 5% PMSS 10% PMSS Le dentaire Consultations et soins courants (hors inlays onlays d obturation), radiologie et chirurgie 100% BR 125% BR 100% BR 150% BR Prothèses fixes, inlays onlays d obturation et appareils amovibles (y compris appareils provisoires et réparations) 200% BR 250% BR 50% BR 100% BR Inlays, onlays 100% BR 125% BR 100% BR 150% BR Inlays core 150% BR 175% BR 100% BR 150% BR Pilier de bridge sur dent saine 4% PMSS 4% PMSS % PMSS Orthodontie prise en charge par la Sécurité sociale 200% BR 300% BR 50% BR 100% BR Orthodontie non prise en charge par la Sécurité sociale pour les traitements commencés après 1 ans et avant l'âge de 28 ans et durant 4 10% PMSS 5% PMSS 10%PMSS semestres consécutifs au maximum Implants Par implant.s limités à 3 implants par an et par bénéficiaires 20% PMSS 30% PMSS 5% PMSS 10% PMSS L'optique Verres Dans la limite d'une paire de verres par an et par bénéficiaire; sauf évolution de la correction visuelle s par défauts de vision Annexe Grille Optique s par défauts de vision Annexe Grille Optique s par défauts de vision Annexe Grille Optique s par défauts de vision Annexe Grille Optique Monture Une monture par bénéficiaire et par période de 2 ans Annexe Grille Optique Annexe Grille Optique Annexe Grille Optique Annexe Grille Optique Lentilles prises en charge par la Sécurité sociale par année civile et par bénéficiaire % PMSS 8% PMSS 2% PMSS 3% PMSS Lentilles non prises en charge par la Sécurité sociale, y compris jetables par année civile et par bénéficiaire 7% PMSS 9% PMSS 2% PMSS 3% PMSS Opération de la myopie ou de l'hypermétropie par laser par œil, par année civile et par bénéficiaire 15% PMSS 20% PMSS 5% PMSS 10% PMSS
4 Grille Optique ADULTE Niveau CCN et Niveau Amélioré ADULTES LPP > 18 ans Sphère de à , ,29 1,37 90,00 Sphère de,25 à 10 ou de +,25 à , , 22800, ,12 2,47 110,00 Sphère < 10 ou > , ,2 4,57 130,00 Cylindre < + 4, sphère de à , , 2,20 100,00 Cylindre < + 4, sphère < ou > , ,8 4,12 120,00 Cylindre > + 4, sphère de à , 22528,25 3,75 140,00 Cylindre > + 4, sphère < ou > , ,45 5,7 10,00 Sphère de 4 à , ,32 4,39 250,00 Sphère < 4 ou > , ,82,49 270,00 Sphère de 8 à , ,37,22 300,00 Sphère < 8 ou > , ,54 14,72 320,00 Monture ,84 1,70 150,00
5 Grille Optique ENFANT Niveau CCN et Niveau Amélioré ENFANTS < 18 ANS LPP < 18 ans Sphère de à , ,04 7,22 0,00 Sphère de,25 à 10 ou de +,25 à , , , ,8 1,01 80,00 Sphère < 10 ou > , ,97 2,98 100,00 Cylindre < + 4, sphère de à , ,94 8,9 70,00 Cylindre < + 4, sphère < ou > , ,28 21,77 90,00 Cylindre > + 4, sphère de à , ,90 1,74 110,00 Cylindre > + 4, sphère < ou > , ,50 27,90 150,00 Sphère de 4 à , ,18 23,51 170,00 Sphère < 4 ou > , ,30 25,98 190,00 Sphère de 8 à , ,0 2,1 200,00 Sphère < 8 ou > , 22590,2 39,97 220,00 Monture ,49 18,29 90,00
6 Grille Optique ADULTE OPTION 1 ADULTES LPP > 18 ans Sphère de à , ,29 1,37 100,00 Sphère de,25 à 10 ou de +,25 à , , 22800, ,12 2,47 120,00 Sphère < 10 ou > , ,2 4,57 130,00 Cylindre < + 4, sphère de à , , 2,20 110,00 Cylindre < + 4, sphère < ou > , ,8 4,12 130,00 Cylindre > + 4, sphère de à , 22528,25 3,75 150,00 Cylindre > + 4, sphère < ou > , ,45 5,7 170,00 Sphère de 4 à , ,32 4,39 20,00 Sphère < 4 ou > , ,82,49 280,00 Sphère de 8 à , ,37,22 310,00 Sphère < 8 ou > , ,54 14,72 330,00 Monture ,84 1,70 180,00
7 Grille Optique ENFANT OPTION 1 ENFANTS < 18 ANS LPP < 18 ans Sphère de à , ,04 7,22 70,00 Sphère de,25 à 10 ou de +,25 à , , , ,8 1,01 90,00 Sphère < 10 ou > , ,97 2,98 110,00 Cylindre < + 4, sphère de à , ,94 8,9 80,00 Cylindre < + 4, sphère < ou > , ,28 21,77 100,00 Cylindre > + 4, sphère de à , ,90 1,74 120,00 Cylindre > + 4, sphère < ou > , ,50 27,90 10,00 Sphère de 4 à , ,18 23,51 180,00 Sphère < 4 ou > , ,30 25,98 200,00 Sphère de 8 à , ,0 2,1 210,00 Sphère < 8 ou > , 22590,2 39,97 230,00 Monture ,49 18,29 100,00
8 Grille Optique ADULTE OPTION 2 ADULTES LPP > 18 ans Sphère de à , ,29 1,37 110,00 Sphère de,25 à 10 ou de +,25 à , , 22800, ,12 2,47 130,00 Sphère < 10 ou > , ,2 4,57 140,00 Cylindre < + 4, sphère de à , , 2,20 120,00 Cylindre < + 4, sphère < ou > , ,8 4,12 140,00 Cylindre > + 4, sphère de à , 22528,25 3,75 10,00 Cylindre > + 4, sphère < ou > , ,45 5,7 180,00 Sphère de 4 à , ,32 4,39 270,00 Sphère < 4 ou > , ,82,49 290,00 Sphère de 8 à , ,37,22 320,00 Sphère < 8 ou > , ,54 14,72 340,00 Monture ,84 1,70 200,00
9 Grille Optique ENFANT OPTION 2 ENFANTS < 18 ANS LPP < 18 ans Sphère de à , ,04 Euro 7,22 80,00 Sphère de,25 à 10 ou de +,25 à , , , ,8 Euro 1,01 100,00 Sphère < 10 ou > , ,97 Euro 2,98 120,00 Cylindre < + 4, sphère de à , ,94 8,9 90,00 Cylindre < + 4, sphère < ou > , ,28 21,77 110,00 Cylindre > + 4, sphère de à , ,90 1,74 130,00 Cylindre > + 4, sphère < ou > , ,50 27,90 170,00 Sphère de 4 à , ,18 23,51 190,00 Sphère < 4 ou > , ,30 25,98 210,00 Sphère de 8 à , ,0 2,1 220,00 Sphère < 8 ou > , 22590,2 39,97 240,00 Monture ,49 18,29 110,00
10 Régime général Tarif de base (s applique aux départements IDF / PACA (75, 77, 78, 91, 92, 93, 94, 95, 0, 13 et 83) Cotisation salarié seul (ADHESION OBLIGATOIRE pour le salarié / Les Ayants Droits PEUVENT adhérer en facultatif > TARIF "Cotisation Ayants Droits" ci après) % Salaire brut % PMSS Cot Mens Niveau 1 Conv Niveau 2 Option 1 Option 2 Option 1 Option 2 Jusqu à 40 ans 0,35% 0,1% 11,10 19,34 De 41 à 45 ans 0,43% 0,74% 13,3 23,4 3,41% 4,03% De 4 à 50 ans 0,53% 0,90% 1,80 28,53 51 ans et plus 0,0% 1,10% 19,02 34,87 Cotisation Ayants Droit FACULTATIVE % PMSS % PMSS Cot Mens Niveau 1 Conv Niveau 2 Option 1 Option 2 Option 1 Option 2 Jusqu'à 18 ans 0,85% 1,00% 0,30% 0,50% 9,51 15,85 De 19 à 40 ans 0,43% 0,75% 13,3 23,78 De 41 à 45 ans 0,52% 0,91% 1,48 28,85 1,85% 2,10% De 4 à 50 ans 0,3% 1,11% 19,97 35,19 51 ans et plus 0,71% 1,2% 22,51 39,94 Tarif quel que soit l'âge moyen du collège Tarif applicable en fonction de l'âge moyen du collège Tarif applicable selon l'âge de chaque ayant droit (3ème enfant gratuit)
Je donne mon accord : - pour l établissement du contrat sur la base des garanties et cotisations cochées sur le Bulletin de Souscription Entreprise
BULLETIN DE SOUSCRIPTION Bulletin Souscription Entreprise Régime Frais de Santé Entreprise Régime Général Entreprises d Architecture (IDCC 2332 / NAF 7111Z - 7112B 742A ) Votre Entreprise Raison sociale
Plus en détailNOTRE OFFRE SANTÉ PERSONNALISÉE COTISATIONS MENSUELLES DU 01/01/2016
NOTRE OFFRE SANTÉ PERSONNALISÉE Votre demande porte sur la mise en place d'un système de garanties frais de santé pour l'ensemble du personnel, dont l'effectif est de 6 à date d'effet du 01/01/2016. Proposition
Plus en détailRégime de prévoyance obligatoire p.2. Régime frais de santé obligatoire "Base Prime" p.3. Régime frais de santé facultatif "Confort" p.
aide à domicile régime de prévoya nce et frais de santé Convention Collective Nationale de la Branche de l Aide, de l Accompagnement, des Soins et des Services à Domicile Ta b l e a u x d e g a r a n t
Plus en détailLa complémentaire santé des salariés de la CCN PACT ARIM
La complémentaire santé des salariés de la CCN PACT ARIM Une complémentaire santé obligatoire pour les salariés de la CCN PACT ARIM L accord du 30 septembre 2014 instaure un régime frais de santé. dans
Plus en détailVotre complémentaire santé collective avec Mutex - l alliance mutualiste
Convention collective nationale des industries chimiques Votre complémentaire santé collective avec Mutex - l alliance mutualiste Offre labellisée par les Industries chimiques Une complémentaire santé
Plus en détailNos expertises au service des salariés et des entreprises. Septembre 2013. Entreprises de. la restauration rapide, votre formule santé
Nos expertises au service des salariés et des entreprises Septembre 2013 Entreprises de la restauration rapide, votre formule santé Votre régime frais de santé Entreprise, salariés : une solution Gagnant
Plus en détailNos expertises au service des salariés et des entreprises. Entreprises de. la restauration rapide, votre formule santé
Nos expertises au service des salariés et des entreprises Entreprises de la restauration rapide, votre formule santé Votre régime frais de santé Entreprise, salariés : une solution Gagnant - Gagnant La
Plus en détailOffre Transport de Marchandises
CFP & Associés Prévoyance - Santé - Retraite Offre Transport de Marchandises CFP & Associés 11, rue de Solférino, 92100 Boulogne Billancourt Tél : 09 81 81 17 22 contact@cfp-associes.fr SARL au capital
Plus en détailÊtre aux petits soins
L offre AG2R LA MONDIALE pour les PROFESSIONNELS Partout en France un acteur de référence de l assurance de protection sociale et patrimoniale santé Complémentaire santé Prévoyance Incapacité et invalidité
Plus en détailUn label aussi vrai LABELLISÉES. que nature nature. pour une gamme santé. accessible
Un label aussi vrai que nature nature OFFRES SANTÉ LABELLISÉES pour une gamme santé accessible à tous La solidarité au service de votre santé Groupe SMISO Mutuelle des Cadres mutuelles SMISO et Mutuelle
Plus en détailSanté actif. Avoir l esprit libre. Partenaire
Santé actif Avoir l esprit libre Partenaire de : 32 combinaisons pour une formule sur mesure PERSONNALISEZ VOS GARANTIES Renforcez les postes clés : hospitalisation, actes médicaux, dentaire, optique,
Plus en détailPour les Pros, par des Pros!
Gérant MAJORITAIRE Pour les Pros, par des Pros! Complémentaire santé Concentrezvous sur votre activité, nous PROtégeons votre santé Vous manquez de temps, et une bonne santé est primordiale pour votre
Plus en détailPLAQUETTE D INFORMATION
Mutuelle du personnel du groupe Société Générale PLAQUETTE D INFORMATION Registre National des Mutuelles N 784 410 805 Juillet 2010 Comment calculer un taux de remboursement de Mutuelle? Les remboursements
Plus en détailComplémentaire Santé. MCDef MELODY SANTE. Préservez votre capital santé
1 Complémentaire Santé MCDef MELODY SANTE Préservez votre capital santé 2 MCDEF MELODY SANTE À partir de 46,93 / mois* pour un assuré de 60 ans en formule ECO * département 79 Au fil du temps, les besoins
Plus en détailPROTÉGER LA SANTÉ DE VOS SALARIÉS AVANTAGES RÉSERVÉS À L ENTREPRISE ET AUX SALARIÉS
PROTÉGER LA SANTÉ DE VOS SALARIÉS AVANTAGES RÉSERVÉS À L ENTREPRISE ET AUX SALARIÉS COMPLÉMENTAIRE SANTÉ COLLECTIVE ASSURER LE REMBOURSEMENT DE VOS DÉPENSES PRÉVOIR LE REMBOURSEMENT DE SES DÉPENSES DE
Plus en détailCOIFFEURS NON SALARIÉS
KIT D ADHÉSION Régime frais de santé des COIFFEURS NON SALARIÉS Siège social : 8 terrasse du Front du Médoc 33054 BORDEAUX Cedex Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité N
Plus en détailGuide Pratique Frais de santé
Version janvier 2013 Guide Pratique Frais de santé Anciens salariés Site internet : www.cgam.fr E-mail : individuel@cgam.fr Adresse postale : CGAM 41207 ROMORANTIN Cedex Par téléphone au 02 54 88 38 14
Plus en détailPROFITER D une AVANTAGES DE LA FISCALITÉ MADELIN. Santé Gérant Majoritaire
santé Santé Gérant Majoritaire PROFITER D une MUTUELLE dédiée AVANTAGES DE LA FISCALITÉ MADELIN Qualité / prix Offres respectant votre budget avec des garanties de qualité. Un tarif indépendant de l âge.
Plus en détailSANTE Avec France Loisirs Assurances, l assurance SANTE devient plus simple. France Loisirs Assurances c est votre Assureur à domicile!
Fiche Produit SANTE Avec France Loisirs Assurances, l assurance SANTE devient plus simple. Notre rôle est de vous proposer un contrat avec toutes les garanties dont vous avez besoin pour assurer votre
Plus en détailJuillet 2015. Découvrez votre régime frais de santé. Entreprises des articles de sports et équipements de loisirs. Assuré par
Juillet 2015 Découvrez votre régime frais de santé Entreprises des articles de sports et équipements de loisirs Assuré par Votre régime frais de santé UN RÉGIME FRAIS DE SANTÉ LABELLISÉ PAR VOTRE PROFESSION
Plus en détailAccès aux formules 1 à 10 sans conditions. Contrat responsable Pas de formalités médicales Aucun délai d attente. Aucune. Fiscalité «Madelin»
Accès aux formules 1 à 10 sans conditions Aucune Contrat responsable Pas de formalités médicales Aucun délai d attente Fiscalité «Madelin» Aucun délai d attente SANTÉ : 10 niveaux de garantie en complément
Plus en détailNotice d Information Assurance de Groupe - Frais de Santé Contrat n 2431318401020
Notice d Information Assurance de Groupe - Frais de Santé Contrat n 2431318401020 A effet du 1 er janvier 2007 Le Syndicat REUSSIR. 21 BOULEVARD POISSONNIERE 75002 PARIS souscrit auprès d AXA France Vie,
Plus en détailAtout Collectif. Une carte à jouer pour prendre soin de vos salariés. www.francemutuelle.fr
Atout Collectif Une carte à jouer pour prendre soin de vos salariés. www.francemutuelle.fr Atout Collectif 4 niveaux de garanties, pour s adapter aux besoins de vos salariés et à votre budget. Entre obligation
Plus en détailGaranties Frais de Santé proposées à l ensemble du personnel. 4 % PMSS / an / bénéficiaire / œil
REGIME FRAIS DE SANTE Ensemble du Personnel Garanties 2015 Votre interlocuteur KIABI : Equipe Gestion dédiée : Service paye et administration Cetim - Contrat KIABI du personnel TSA 70228 69439 LYON Cedex
Plus en détailEVIDENCE. La complémentaire santé simple et claire
EVIDENCE La complémentaire santé simple et claire 6 formules évolutives 3 thématiques pour renforcer votre couverture Gratuité à partir du 3 ème enfant de moins de 20 ans Aucune sélection médicale Tiers
Plus en détailCARCEPT ÉVOLUTION SANTÉ PRÉSERVEZ VOTRE CAPITAL SANTÉ MUTUELLE CARCEPT PREV COMPLÉMENTAIRE SANTÉ
CARCEPT ÉVOLUTION SANTÉ PRÉSERVEZ VOTRE CAPITAL SANTÉ MUTUELLE CARCEPT PREV COMPLÉMENTAIRE SANTÉ * Département 79 2 À partir de 46,93 / mois* pour un assuré de 60 ans en formule ECO Au fil du temps, les
Plus en détailPlan Gérant Majoritaire GENERALI
Dossier fiche_fiscalité_vie particuliers professionnels entreprises Plan Gérant Majoritaire GENERALI Nom de l entreprise : Activité de l entreprise : Nombre de salariés : jusqu à 5 de 6 à 20 plus de 20
Plus en détailUn acteur important de l'économie sociale en ile-de-france. La complémentaire santé de vos salariés
Un acteur important de l'économie sociale en ile-de-france La complémentaire santé de vos salariés Sommaire PAGE UNE OFFRE PERSONNALISEE ADAPTEE A VOS BESOINS... 3 LES AVANTAGES D UN CONTRAT COLLECTIF...
Plus en détailr é g i m e DE prévoya n c e et frais de santé
aide à domicile r é g i m e DE prévoya n c e et frais de santé c o n v e n t i o n collective nationale de la branche d e l a i de, de l accompagnement, des soins et des services à domicile Une protection
Plus en détailCOMPLEMENTAIRE SANTE GENERALISÉE :
COMPLEMENTAIRE SANTE GENERALISÉE : SYNAMI S ENGAGER POUR CHACUN AGIR POUR TOUS UNE NEGOCIATION ABOUTISSANT À UNE BONNE COUVERTURE Pourquoi, pour qui? D ici au 1er Janvier 2016, la loi du 14 juin 2013 relative
Plus en détailwww.snap-pole-emploi.fr
www.snap-pole-emploi.fr Paris, le 11 février 2011 Chers collègues, La négociation nationale visant à aboutir à un accord est ouverte. L objectif est d unifier les mutuelles existantes actuellement au sein
Plus en détailLa complémentaire santé des salariés des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées
La complémentaire santé des salariés des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées Une complémentaire santé obligatoire pour les salariés de la CCN 1966 L avenant 328 du 1 er
Plus en détailUne offre globale pour préserver votre niveau de vie
PROFESSIONNELS Plan Gérant Majoritaire Une offre globale pour préserver votre niveau de vie Nom de l entreprise : Activité de l entreprise : Nombre de salariés : jusqu à 5 de 6 à 20 plus de 20 Nom et prénom
Plus en détailanté tns La complémentaire santé spécialement conçue pour le chef d entreprise [ Santé ] [ Prévoyance profession [ Prévoyance particulier [ Mobilité ]
PERSONNES [ COMPLÉMENTAIRE SANTÉ ] professionnels [ Santé ] [ Prévoyance profession [ Prévoyance particulier anté tns [ Mobilité ] [ Assurance de prêt ] [ Patrimoine ] La complémentaire santé spécialement
Plus en détailCouverture Frais de Santé et Prévoyance. dédiée aux franchisés et managés ACCOR. Franchisés
Couverture Frais de Santé et Prévoyance dédiée aux franchisés et managés ACCOR Franchisés Septembre 2013 LE GROUPE ET SES SERVICES DÉDIÉS AUX FRANCHISÉS ACCOR Le Groupe JP COLONNA - CGAM, créé en 1972,
Plus en détailCOMPLEMENTAIRE SANTÉ PERSONNALISABLE
COMPLEMENTAIRE SANTÉ PERSONNALISABLE L assurance de trouver la meilleure des mutuelles santé! Notre équipe est à votre écoute au : 01 76 29 75 76 du lundi au vendredi de 9h30 à 13h et de 14h à 18h contact@assurance-sante.com
Plus en détailAccord de branche «couverture complémentaire santé»
Accord de branche «couverture complémentaire santé» Madame, Monsieur, Au plus tard le 1 er janvier 2016, tous les employeurs (quel que soit l effectif de la structure) devront mettre en place pour tous
Plus en détailOffre Efficience Santé Extrait des prestations et services proposés applicables au 01/01/2014 Régime Général
Frais médicaux courants Offre Extrait des prestations et services proposés applicables au 01/01/2014 Régime Général Consultations/visites médecin spécialiste dans le parcours de soins 115 % BR 130 % BR
Plus en détailMonceau Santé Entreprise, une offre conforme à vos obligations conventionnelles
Monceau Santé Entreprise, une offre conforme à vos obligations conventionnelles Monceau Santé vous propose une solution conforme à vos obligations de mise en place d un contrat de complémentaire santé
Plus en détailACCESSO SANTE. Composez votre complémentaire santé selon vos besoins. Votre complémentaire santé sur mesure
GRAS SAVOYE PROTECTION COMPLEMENTAIRE & AVANTAGES SOCIAUX ACCESSO SANTE Votre complémentaire santé sur mesure Composez votre complémentaire santé selon vos besoins Ma complémentaire santé à la carte 6
Plus en détailREGIME GENERAL FRAIS MEDICAUX ENSEMBLE DU PERSONNEL
REGIME GENERAL FRAIS MEDICAUX ENSEMBLE DU PERSONNEL Ce document complète mais ne se substitue pas à la notice d information de l assureur qui est à votre disposition auprès des services de la DRH et qui
Plus en détailLa solution santé et prévoyance modulable de Generali.
La solution santé et prévoyance modulable de Generali. 2 Pour faire face aux aléas de la vie La Prévoyance Entreprise 6-20 de Generali est un contrat de prévoyance/santé qui vous permet d apporter à vos
Plus en détailPROPOSITION UFNAFAAM
PROPOSITION 1 COMPLEMENTAIRE SANTE INDIVIDUELLE UFNAFAAM Présentation dossier Assurances de Clarens / UFNAFAAM 1 PRESENTATION CCMO 2 Depuis plus de 65 ans, la CCMO exerce son métier de mutuelle santé et
Plus en détailPROPOSITION UFNAFAAM
PROPOSITION 1 COMPLEMENTAIRE SANTE INDIVIDUELLE UFNAFAAM 2014 Présentation dossier Assurances de Clarens / UFNAFAAM 1 PRESENTATION CCMO 2 Depuis plus de 65 ans, la CCMO exerce son métier de mutuelle santé
Plus en détailNOTRE PRIORITE : VOTRE SATISFACTION
Garanties Agir Santé 2013 Garanties Agir Santé 1/4 Garanties Agir Santé 2013 PRESTATIONS HOSPITALISATION SECTEUR CONVENTIONNE Frais de séjour Honoraires (ADC, ADA, ATM, ACO, ADI et ADE) (par année d adhésion
Plus en détailCONTRAT INDIVIDUEL FRAIS DE SANTÉ souscrit auprès de Klesia Mutuelle
> RETRAITÉ DE LA BRANCHE DES HÔTELS, CAFÉS, RESTAURANTS CONTRAT INDIVIDUEL FRAIS DE SANTÉ souscrit auprès de Klesia Mutuelle Vous êtes retraité d une entreprise appliquant la Convention collective nationale
Plus en détailSanté senior. À portée de tous. Partenaire
Santé senior À portée de tous Partenaire de : 32 combinaisons pour une couverture sur mesure DÉTERMINEZ VOS BESOINS Vous bénéficiez au minimum de toutes les garanties de base qui incluent le remboursement
Plus en détailGFA Caraïbes La Santé Entreprise
Entreprises GFA Caraïbes La Santé Entreprise La solution modulable pour les entreprises et leurs salariés Santé Complémentaire Protection sociale ANI La Santé entreprise, profitez de l ANI pour renforcer
Plus en détailParce que tout repose sur vous Reposez-vous sur nous pour votre couverture Prévoyance et Santé! Conjugo TNS : offre Prévoyance/Santé
www.alico.fr Document à caractère non contractuel Votre courtier Alico, l expert en assurance emprunteur et en prévoyance Alico est un acteur international de premier plan en assurances de personnes depuis
Plus en détail[ COMPLÉMENTAIRE SANTÉ ] amille & santé. ... la complémentaire santé conçue pour toutes les familles. L assurance n est plus ce qu elle était.
[ COMPLÉMENTAIRE SANTÉ ] PARTICULIERS amille & santé... la complémentaire santé conçue pour toutes les familles L assurance n est plus ce qu elle était. [ famille & SANTÉ ] Famille & Santé, toutes les
Plus en détailles garanties santé formules
les garanties santé formules RENFORCÉES une solution globale pour vos salariés LES GARANTIES peps Eco active DES SERVICES PERFORMANTS Une solution globale pour la santé de vos salariés Malakoff Médéric
Plus en détailACCESSO SANTE. Composez votre complémentaire santé selon vos besoins. Votre complémentaire santé sur mesure
GRAS SAVOYE PROTECTION COMPLEMENTAIRE & AVANTAGES SOCIAUX ACCESSO SANTE Votre complémentaire santé sur mesure Composez votre complémentaire santé selon vos besoins Ma complémentaire santé à la carte 6
Plus en détailReflexio Santé. La complémentaire santé qui évolue avec vous. www.francemutuelle.fr
Reflexio Santé La complémentaire santé qui évolue avec vous. www.francemutuelle.fr Sécurité sociale et complémentaire, essayons d y voir plus clair! Qui rembourse quoi? La Sécurité sociale rembourse une
Plus en détailsanté L'ENTREPRISE ET AUX SALARIÉS
santé COMPLÉMENTAIRE SANTE COLLECTIVE PROTÉGER LA SANTÉ DES SALA- RIÉS AVANTAGES RÉSERVÉS À L'ENTREPRISE ET AUX SALARIÉS ASSURER LE REMBOURSEMENT DE VOS DÉPENSES COMPRENDRE LES MÉCANISMES DE REM- BOURSEMENT
Plus en détailComplémentaire santé obligatoire
Complémentaire santé obligatoire Qui sommes-nous? Comment souscrire? Cotisations Offre Enseignement Privé contrat à adhésion obligatoire 2016 Offre Enseignement Privé contrat à adhésion obligatoire 2016
Plus en détailHENNER PRO TNS Une protection à la carte pour tous les TNS TRAVAILLEURS NON SALARIÉS TOUS STATUTS
Une protection à la carte pour tous les TNS TRAVAILLEURS NON SALARIÉS TOUS STATUTS , SOLUTION SANTÉ ET PRÉVOYANCE Vous êtes travailleur indépendant? Votre temps est précieux! HENNER a créé pour vous une
Plus en détailChoississez le niveau de vos remboursements le mieux adaptés à vos besoins
MES GARANTIES Choississez le niveau de vos remboursements le mieux adaptés à vos besoins Les garanties de base PRESTATIONS 2011 à compter du 1 er janvier 2011 Equilibre Confort Excellence Optimum MES REMBOURSEMENTS
Plus en détailparticuliers PROFESSIONNELS entreprises La prévoyance et la retraite des Gérants Majoritaires
particuliers PROFESSIONNELS entreprises La prévoyance et la retraite des Gérants Majoritaires Le statut de gérant majoritaire vous permet d alléger vos charges sociales puisque vous êtes rattaché au régime
Plus en détailCONTRAT INDIVIDUEL FRAIS DE SANTÉ souscrit auprès de Klesia Mutuelle
> DE LA BRANCHE DES HÔTELS, CAFÉS, RESTAURANTS CONTRAT INDIVIDUEL FRAIS DE SANTÉ souscrit auprès de Klesia Mutuelle Vous êtes salarié d une entreprise appliquant la Convention collective nationale des
Plus en détailR ENTREPRISES TPE PME : votre protection santé LA GÉNÉRALISATION DE LA COMPLÉMENTAIRE SANTÉ POUR TOUS LES SALARIÉS
R ENTREPRISES LA GÉNÉRALISATION DE LA COMPLÉMENTAIRE SANTÉ POUR TOUS LES SALARIÉS TPE PME : votre protection santé Dès votre 1 er salarié Renforcez la santé de votre entreprise en protégeant celle de vos
Plus en détailContrats Frais de santé. Bilan 2013
Contrats Frais de santé Bilan 2013 1 Effectifs assurés au 31/12/2013 Structure de la Démographie Assurés Conjoints Enfants Total Bénéficiaires Coef. Bénéficiaires 2 376 1 230 2 221 5 827 2,45 Assurés Age
Plus en détailanté tns La complémentaire santé spécialement conçue pour le chef d entreprise [ Santé ] [ Prévoyance profession [ Prévoyance particulier [ Mobilité ]
PERSONNES [ COMPLÉMENTAIRE SANTÉ ] professionnels [ Santé ] [ Prévoyance profession [ Prévoyance particulier anté tns [ Mobilité ] [ Assurance de prêt ] [ Patrimoine ] La complémentaire santé spécialement
Plus en détailBénéficiez de votre protection sociale, même après votre départ du Groupe Veolia Environnement
GRAS SAVOYE PROTECTION COMPLEMENTAIRE & AVANTAGES SOCIAUX Bénéficiez de votre protection sociale, même après votre départ du Groupe Veolia Environnement Version 2014 1 Vous allez demander, prochainement,
Plus en détailSANTÉ PRÉVOYANCE PRÉVENTION
COLLEGIO Vous êtes une entreprise de moins de 50 salariés? Quelque soit votre secteur d activité ou votre implantation géographique, la gamme COLLEGIO vous est destinée. Avec ses cinq niveaux de protection
Plus en détailmasolution 2 renforts au choix La garantie santé qui s adapte à ma situation!
masolution 2 renforts au choix La garantie santé qui s adapte à ma situation! Quand conjuguer santé et budget maîtrisé devient possible Vous pensez que votre santé est essentielle mais vous souhaitez maîtriser
Plus en détailReflexio Plénitude. La complémentaire santé sur-mesure pour les plus exigeants. www.francemutuelle.fr
Reflexio Plénitude La complémentaire santé sur-mesure pour les plus exigeants www.francemutuelle.fr Sécurité sociale et complémentaire, essayons d y voir plus clair! Qui rembourse quoi? La Sécurité sociale
Plus en détailConvention de Participation SANTE
Convention de Participation SANTE Communauté de Communes Bretagne Romantique Version 03.10.2013 Sommaire 1. La MNT en chiffres 2. La participation employeur 3. Les garanties du contrat collectif santé
Plus en détailAccord collectif du 6 décembre 2013
Accord collectif du 6 décembre 2013 Cet accord annule et remplace celui du 10 juin 2013 afin de se conformer à la décision du Conseil Constitutionnel du 13 juin 2013. Préambule Les partenaires sociaux
Plus en détailCOMPLEMENTAIRES SANTE DES RETRAITES CAPGEMINI
AG 26-5-2014 2014 COMPLEMENTAIRES SANTE DES RETRAITES CAPGEMINI Henri STURTZ, Pascal SUBRENAT V2 07/05/2014 1 SOMMAIRE RAPPEL AG CGret 2013 BILAN DES ADHESIONS A LA MFTGS L APPEL D OFFRES SYNTEC NUMERIQUE
Plus en détailFRAIS DE santé. Présentation des garanties et des tarifs. Professions de la Photographie. JANVier 2014
FRAIS DE santé JANVier 2014 TRAVAILLEURS NON SALARIÉS Présentation des garanties et des tarifs Professions de la Photographie Régime frais de santé - Travailleurs non salariés Les partenaires sociaux de
Plus en détailCONTRAT ANI RESPONSABLE. santé TPE. Grand Ouest et DOM-TOM. Une offre simple et innovante spécialement conçue pour les TPE et leur dirigeant salarié
CONTRAT ANI RESPONSABLE santé TPE Grand Ouest et DOM-TOM Une offre simple et innovante spécialement conçue pour les TPE et leur dirigeant salarié NOUVEAUTÉ 2015 Santé TPE, un contrat facile à mettre en
Plus en détailSOLUPRO. Protèger la santé de vos salariés et les performances de votre entreprise
SOLUPRO Protèger la santé de vos salariés et les performances de votre entreprise COMPLÉMENTAIRE SANTÉ D ENTREPRISE 5 niveaux au choix + des renforts en Optique et dentaire Pack maîtrise des dépenses de
Plus en détailTerra Santé labellisé
Terra Santé labellisé La santé dédiée aux agents et personnels territoriaux. Terra Santé labellisé 3 niveaux de garanties, pour les agents et personnels de la fonction publique territoriale Tout employé
Plus en détailles garanties santé une solution globale pour vos salariés
les garanties santé formules MAÎTRISÉES une solution globale pour vos salariés LES GARANTIES peps eco active DES SERVICES PERFORMANTS Une solution globale pour la santé de vos salariés Malakoff Médéric
Plus en détailRégime Frais de santé
Régime Frais de santé De la Convention Collective Nationale de la Boucherie, Boucherie-Charcuterie, Boucherie Hippophagique, Triperie, Commerce de Volailles et Gibiers Votre régime frais de santé Les points
Plus en détailLE RÉGIME FRAIS DE SANTÉ DES SALARIÉS DU SECTEUR DES TRANSPORTS ROUTIERS
T R A N S P O R T S LE RÉGIME FRAIS DE SANTÉ DES SALARIÉS DU SECTEUR DES TRANSPORTS ROUTIERS R O U T I E R S Votre interlocuteur : Nicolas SAINT-ETIENNE Conseiller Mutualiste Entreprises Tél : 03 84 45
Plus en détailNe cherchez plus... A partir de. par mois. Découvrez. Kife S@nté, la mutuelle d'assurance santé pensée pour les jeunes et leur budget!
Ne cherchez plus... Découvrez A partir de 18 par mois, la mutuelle d'assurance santé pensée pour les jeunes et leur budget! * Enfin une mutuelle d'assurance santé pour les jeunes et leur budget! Pour qui?
Plus en détailFormule Fixe : Bien-être Régime général ou local Sécurité Sociale
Formule Fixe : Bien-être Régime général ou local Sécurité Sociale Remboursement total R.O. + Mutuelle Visites, consultations, actes, majorations des médecins généralistes et spécialistes 150% Analyses
Plus en détailAPICIL FLEX Santé La garantie santé de votre entreprise à la carte
ENTREPRISES APICIL FLEX Santé La garantie santé de votre entreprise à la carte Ensemble, dessinons votre Protection Sociale Durable APICIL FLEX Santé Un large choix de garanties pour une complémentaire
Plus en détailChorum santé Peps Eco Active Formules renforcées
Chorum santé Peps Eco Active s renforcées Préservez votre santé & maîtrisez votre budget Comment construire votre complémentaire santé? Vous choisissez votre formule Peps Eco Active 6 7 8 9 Un socle commun
Plus en détailOrdelys santé. senior. Ordelys. santé senior. Demande d adhesion immédiate, Adhésion à partir de 55 ans
Demande d adhesion immédiate, Sans questionnaire de santé, ni délai d attente san Ordelys santé Complémentaire santé senior Ordelys santé senior Adhésion à partir de 55 ans Vos garanties /// ORDELYS SANTE
Plus en détailMINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET DU DIALOGUE SOCIAL CONVENTIONS COLLECTIVES
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET DU DIALOGUE SOCIAL CONVENTIONS COLLECTIVES Brochure n 3159 Convention collective nationale IDCC : 2596. COIFFURE ET PROFESSIONS CONNEXES
Plus en détailLes formules Santé. Choisissez une complémentaires santé qui prend en compte vos exigences! OFFERT. La prise en charge des médecines douces
Les formules Santé Choisissez une complémentaires santé qui prend en compte vos exigences! OFFERT *Offre valable jusqu au 31 décembre 2013 sur la 1ère année de cotisation dès le 1er contrat souscrit. Voir
Plus en détailGarantie Harmonie Santé Partenaires. Régime général. www.harmonie-mutuelle.fr
Garantie Harmonie Santé Partenaires Régime général www.harmonie-mutuelle.fr Votre santé mérite toute notre attention Les avantages de Harmonie Santé Partenaires Le partenariat conclu entre notre mutuelle
Plus en détailGarantie Harmonie Santé Partenaires. Régime général. www.harmonie-mutuelle.fr
Garantie Harmonie Santé Partenaires Régime général www.harmonie-mutuelle.fr Votre santé mérite toute notre attention Les avantages de Harmonie Santé Partenaires Le partenariat conclu entre notre mutuelle
Plus en détailPLAN EXPERT TNS. Prévoyance : En pourcentage de la base des garanties, de 1 à 4 plafonds annuels de la Sécurité Sociale
PLAN EXPERT TNS Type de contrat Cotisations et assiette de prestations Garanties Capital décès / PTIA Prévoyance complémentaire des Experts Partenaires Prévoyance : En pourcentage de la base des garanties,
Plus en détailLes formules Santé. Choisissez une complémentaire santé qui prend en compte vos exigences!
Les formules Santé Choisissez une complémentaire santé qui prend en compte vos exigences! La gratuité à partir du 3ème enfant mineur La prise en charge des médecines douces Une option Renforts optique
Plus en détailTableau de garanties Accord National du 10 juin 2008 Socle conventionnel & Options
Tableau de garanties Accord National du 10 juin 2008 conventionnel & s Pour les salariés non cadres production agricole AGRI PREVOYANCE Introduction à la lecture du tableau de garanties Le tableau des
Plus en détailVOTRE. protection santé
VOTRE protection santé CETIM À VOTRE SERVICE Pour vous protéger et vous assurer le meilleur confort de vie possible, le SNEPS propose une complémentaire santé aux salariés portés. Elle vous permet d être,
Plus en détailMUTUELLE GÉNÉRALE DE L ÉCONOMIE, DES FINANCES ET DE L INDUSTRIE. Multi Santé. des prestations renforcées
MUTUELLE GÉNÉRALE DE L ÉCONOMIE, DES FINANCES ET DE L INDUSTRIE 2015 Multi Santé des prestations renforcées Vos prestations* Multi Santé intègre une participation sur les dépassements d honoraires et offre
Plus en détailFRAIS DE santé. Présentation des garanties et des tarifs. Professions de la Photographie
FRAIS DE santé JA N V i e r 2 0 1 3 TRAVAILLEURS NON SALARIÉS Présentation des garanties et des tarifs Professions de la Photographie Régime frais de santé - Travailleurs non salariés Les partenaires sociaux
Plus en détailLPA SANTÉ SALARIÉS D AVOCATS. Simplicité et performance, la complémentaire santé à la hauteur de vos exigences! www.lpasantesalaries.
LPA SANTÉ SALARIÉS D AVOCATS Simplicité et performance, la complémentaire santé à la hauteur de vos exigences! www.lpasantesalaries.fr TABLE DES MATIÈRES PRÉSENTATION...03 SE METTRE EN CONFORMITÉ...04
Plus en détailActualités Protection sociale. 20 juin 2015
Actualités Protection sociale 20 juin 2015 SOMMAIRE 1- Contrat Responsable 2- Panier de soins 3- Portabilité 3- Questions diverses CONTRAT RESPONSABLE CONTEXTE Loi de financement de la Sécurité Sociale
Plus en détailCHOISISSEZ ILLICO VOTRE COUVERTURE SANTÉ. ILLICO SANTÉ Entreprise > ENTREPRISES, SALARIÉS. Vous protéger, c est notre priorité
Vous protéger, c est notre priorité SANTÉ Entreprise > ENTREPRISES, SALARIÉS CHOISISSEZ VOTRE COUVERTURE SANTÉ Pour nous, l essentiel c est vous SANTÉ Entreprise La solution clé en main des entreprises...
Plus en détailEt si le mieux-être commençait par des garanties toniques?
Aucune sélection médicale magarantie Santé Adoptez la mieux-être attitude! Et si le mieux-être commençait par des garanties toniques? Votre santé est essentielle et vous ne souhaitez pas faire de concession
Plus en détailInformation sur l Assurance SANTE
Information sur l Assurance SANTE Avec AssurOne group, l assurance Santé devient plus simple. Notre rôle est de vous proposer un contrat avec toutes les garanties dont vous avez besoin pour couvrir au
Plus en détailSPVIE SANTé TNS. Professions libérales, Gérants de société, Indépendants Travailleurs Non Salariés au RSI. Brochure
SPVIE SANTé TNS Professions libérales, Gérants de société, Indépendants Travailleurs Non Salariés au RSI Brochure L offre MUTUELLE SANTé des PROFESSIONNELS 1 Vos avantages SPVIE SANTé TNS. Aucune sélection
Plus en détailanté ransport sanitaire La complémentaire santé des salariés du secteur des transports sanitaires
anté ransport sanitaire La complémentaire santé des salariés du secteur des transports sanitaires Une complémentaire santé conforme à vos obligations Votre entreprise exerce une activité de transport sanitaire?
Plus en détailDécouvrez les garanties
Découvrez les garanties la mutuelle santé et la couverture prévoyance qui s adaptent à vos besoins Découvrez vos garanties MGENERATION Initiale santé prévoyance Pack se soigner autrement action sociale
Plus en détail