VOTRE. protection santé

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "VOTRE. protection santé"

Transcription

1 VOTRE protection santé

2 CETIM À VOTRE SERVICE Pour vous protéger et vous assurer le meilleur confort de vie possible, le SNEPS propose une complémentaire santé aux salariés portés. Elle vous permet d être, 114 Boulevard Vivier-Merle Lyon Cedex 03 Tél (du lundi au vendredi de 8h30 à 18h00) Fax

3 Les bénéficiaires les BéNéFICIAiRES de la garantie sont : Le salarié, Ses ayants-droit : Le conjoint, La personne ayant contracté un Pacte Civil de Solidarité (PACS) avec le participant, Le concubin à charge au sens de la législation de la Sécurité Sociale, et le concubin assuré de son propre chef au régime de Sécurité Sociale, sur présentation d un certificat de vie maritale, Les enfants du participant ou de son conjoint, ayants droit au sens de la Sécurité Sociale (article L 313-3) ou, lorsqu ils perdent cette qualité du fait de leur âge : s ils sont affiliés à la Sécurité Sociale des étudiants, jusqu à la fin du trimestre civil de leur 25ème anniversaire, s ils sont titulaires de la carte d invalidité, tant qu ils restent à charge du participant, s ils sont chômeurs inscrits pour la première fois à Pôle Emploi et fiscalement à charge du participant, jusqu à la fin du trimestre civil de leur 25ème anniversaire.

4 Garanties exprimées en complément du remboursement de la Sécurité sociale BASE CONFORT PREMIUM Hospitalisation médicale, chirurgicale et maternité Conventionné Non conventionné Conventionné Non conventionné Conventionné Non conventionné Frais de séjour Actes de chirurgie (ADC) Actes d'anesthésie (ADA) Autres honoraires 100 % BRSS 100 % BRSS 100 % BRSS 100 % BRSS 100 % BRSS dans la 100 % BRSS dans la 100 % BRSS dans la 100 % BRSS dans la 200 % BRSS 200 % BRSS 200 % BRSS 200 % BRSS 200 % BRSS dans la 200 % BRSS dans la 200 % BRSS dans la 200 % BRSS dans la 300 % BRSS 300 % BRSS 300 % BRSS 300 % BRSS 300 % BRSS dans la 300 % BRSS dans la 300 % BRSS dans la 300 % BRSS dans la Chambre particulière 1 % PMSS par jour 2 % PMSS par jour 3 % PMSS par jour Forfait hospitalier engagé 100 % de la dépense 100 % de la dépense 100 % de la dépense Frais d'accompagnement (EAC < 16 ans sur présentation d'un justificatif) 1 % PMSS par jour 2 % PMSS par jour 3 % PMSS par jour Transport (accepté par la Sécurité Sociale) 100 % du TM 100 % du TM 100 % du TM Optique Monture Verres 100 % de la dépense dans la limite de 10 % PMSS par an et par bénéficiaire 100 % de la dépense dans la limite de 15 % PMSS par an et par bénéficiaire 100 % de la dépense dans la limite de 25 % PMSS par an et par bénéficiaire Lentilles acceptées par la Sécurité Sociale Lentilles refusées par la Sécurité Sociale y compris lentilles jetables Chirurgie de la myopie 100 % de la dépense dans la limite de 5 % PMSS 100 % de la dépense dans la limite de 5% PMSS par an et par bénéficiaire 100 % de la dépense dans la limite de 150 par œil par an et par bénéficiaire 100 % de la dépense dans la limite de 7,5 % PMSS 100 % de la dépense dans la limite de 7,5% PMSS par an et par bénéficiaire 100 % de la dépense dans la limite de 300 par œil par an et par bénéficiaire 100 % de la dépense dans la limite de 10 % PMSS 100 % de la dépense dans la limite de 10% PMSS par an et par bénéficiaire 100 % de la dépense dans la limite de 600 par œil par an et par bénéficiaire

5 Actes médicaux BASE CONFORT PREMIUM Généralistes 100 % BRSS 200 % BRSS 200 % BRSS Spécialistes 100 % BRSS 200 % BRSS 400 % BRSS Actes de chirurgie (ADC), actes techniques (ATM) 100 % BRSS 200 % BRSS 200 % BRSS Actes d'imagerie médicale (ADI), Actes d'échographie (ADE) 100 % BRSS 200 % BRSS 200 % BRSS Auxiliaires médicaux 100 % BRSS 200 % BRSS 200 % BRSS Analyses 100 % BRSS 200 % BRSS 200 % BRSS Pharmacie acceptée par la Sécurité Sociale - avec tiers payant Pharmacie 100 % du TM 100 % du TM 100 % du TM Vaccins anti-grippe, hépathie, typhoïde, fièvre jaune 100 % FR 100 % FR 100 % FR Dentaire Soins dentaires 100 % BRSS 200 % BRSS 250 % BRSS Inlay, Onlay 150 % BRSS 300 % BRSS 400 % BRSS Prothèses dentaires remboursées par la Sécurité Sociale 150 % BRSS 300 % BRSS 400 % BRSS Prothèses dentaires non remboursées par la Sécurité Sociale 150 % BRSS 300 % BRSS 400 % BRSS Orthodontie acceptée par la Sécurité Sociale 150 % BRSS 200 % BRSS 300 % BRSS Actes hors nomenclature Dentaires Implants dentaires (dans la limite de 3 implants / an / bénéficiaire) Parodontologie (dans la limite de 3 actes / an / bénéficiaire) 100 % de la dépense dans la limite de 10 % PMSS 100 % de la dépense dans la limite de 75 par acte 100 % de la dépense dans la limite de 15 % PMSS 100 % de la dépense dans la limite de 150 par acte 100 % de la dépense dans la limite de 20 % PMSS 100 % de la dépense dans la limite de 300 par acte

6 Prothèses non dentaires Prothèses auditives Orthopédie & autres prothèses BASE CONFORT PREMIUM 100 % de la dépense dans la limite de 10 % PMSS par an et par bénéficiaire 100 % de la dépense dans la limite de 5 % PMSS par an et par bénéficiaire Cure thermale acceptée par la sécurité sociale 100 % de la dépense dans la limite de 15 % PMSS par an et par bénéficiaire 100 % de la dépense dans la limite de 7,5 % PMSS par an et par bénéficiaire 100 % de la dépense dans la limite de 20 % PMSS par an et par bénéficiaire 100 % de la dépense dans la limite de 10 % PMSS par an et par bénéficiaire Frais de traitement et honoraires 100 % de la dépense dans la limite de 10 % PMSS 100 % de la dépense dans la limite de 10 % PMSS 100 % de la dépense dans la limite de 20 % PMSS Maternité - adoption Actes hors nomenclature Ostéopathie, Chiropractie, Microkinésie, Etiopathie Kit prévention Vauban-Humanis Assistance Vauban-Humanis 10 % PMSS (x2 si gémellaire) 10 % PMSS (x2 si gémellaire) 20 % PMSS (x2 si gémellaire) 100 % de la dépense dans la limite de 25 par séance / Maximum: 3 séances par an, par bénéficiaire, pour l ensemble de la famille d actes 100 % de la dépense dans la limite de 30 par séance / Maximum: 4 séances par an, par bénéficiaire, pour l ensemble de la famille d actes 100 % de la dépense dans la limite de 40 par séance / Maximum: 5 séances par an, par bénéficiaire, pour l ensemble de la famille d actes Oui Oui Oui Oui Oui Oui BRSS : FR : PMSS : TM : Base de remboursement de la Sécurité Sociale Frais Réels Plafond Mensuel de la Sécurité Sociale Ticket Modérateur Garantie implants dentaires dans la limite de 3 implants par an et par bénéficiaire Garantie parodontologie dans la limite de 3 actes par an et par bénéficiaire Forfaits verres & monture par an et par bénéficiaire Forfait cure thermale par cure

7 Changement de formule : d : t 31 octobre de l exercice précédent. i BASE moins de 36 ans de 36 à 46 ans plus de 46 ans ISOLÉ 2,15% du PMSS 2,60% du PMSS 2,86 % du PMSS MÉNAGE 4,32% du PMSS 5,19% du PMSS 5,77% du PMSS CONFORT moins de 36 ans de 36 à 46 ans plus de 46 ans ISOLÉ 2,35% du PMSS 2,81% du PMSS 3,12% du PMSS MÉNAGE 4,73% du PMSS 5,68% du PMSS 6,30% du PMSS PREMIUM ISOLÉ MÉNAGE (pas de tranches d age) 4,02% du PMSS 7,89% du PMSS NOTA

8 Vos remboursements SIMPLES Vous pouvez consulter vos remboursements sur Internet via un site d information personnalisé et sécurisé InfoCetim recense vos remboursements effectués au cours des 180 derniers jours, ainsi que toutes les informations concernant votre complémentaire santé. Votre identifiant et mot de passe confidentiels vous seront communiqués par lors de votre première connexion. Vous recevez en temps réel vos décomptes de remboursement à l adresse que vous nous avez communiquée. Les remboursements sont effectués directement sur le compte bancaire correspondant au RIB que vous nous aurez fourni.

9 ENCORE PLUS RAPIDES Grâce à la télétransmission, vos remboursements sont effectués rapidement et simplement. Qu est-ce que la télétransmission? Bon a savoir C est une liaison informatique entre Cetim et la Sécurité Sociale pour vous assurer un remboursement rapide. Les décomptes de Sécurité Sociale sont transmis automatiquement à Cetim, sans intervention de votre part. Comment en bénéficier? Il suffit d adresser à Cetim une copie de votre attestation de Carte Vitale faisant apparaître l ensemble des membres de votre famille (si vous ne l aviez pas transmise lors de votre affiliation). La connexion entre la Sécurité Sociale et Cetim est effective dès lors que figure sur votre décompte de remboursement, fourni par votre régime obligatoire, la mention «transmis à votre organisme complémentaire». Pour tous vos remboursements, veillez à nous adresser la facture originale. Concernant les demandes de remboursements optiques nous vous remercions de nous transmettre également la prescription médicale datant de moins d'1 an pour les lentilles et de moins de 3 ans pour les lunettes (copie ou original). Les soins de plus de 2 ans ne font l objet d aucun remboursement.

10 Le tiers payant Pas d avance de frais Cetim vous adresse votre attestation de Tiers Payant qui vous évite d avancer les frais lors de vos dépenses auprès de professionnels conventionnés (pharmaciens, laboratoire, cabinet de radiologie...). Lors de votre départ de l entreprise, vous êtes tenu de restituer votre carte de tiers payant à votre employeur. comment fonctionne le tiers payant Il suffit de présenter au professionnel de santé, sous réserve d acceptation du dossier, votre carte vitale et votre attestation de tiers payant. 3 cas possibles : 01 > Tiers payant généralisé Vous ne faites aucune avance de frais (dans la limite du ticket modérateur) Lien Tiers Payant Lien Tiers Payant l Assurance Maladie Règlement effectué directement aux praticiens par la Sécurité Sociale et Cetim

11 02 > Tiers payant partiel Vous réglez la part complémentaire au professionnel de santé Lien Tiers Payant Pas de lien Tiers Payant l Assurance Maladie Si vous bénéficiez de la télétransmission : Vous adressez à Cetim l original de la facture acquittée. Si vous ne bénéficiez pas de la télétransmission : Vous adressez à Cetim le décompte original de la Sécurité Sociale accompagné de l original de la facture acquittée. 03 > sans Tiers payant Vous réglez la totalité de la facture Pas de lien Tiers Payant Pas de lien Tiers Payant l Assurance Maladie Si vous bénéficiez de la télétransmission : Vous adressez à Cetim l original de la facture acquittée. Si vous ne bénéficiez pas de la télétransmission : Vous adressez à Cetim le décompte original de la Sécurité Sociale accompagné de l original de la facture acquittée. Votre praticien n a pas d accord de Tiers Payant? Indiquez-nous ses coordonnées via: et nous le contacterons pour le référencer.

12 Vous êtes protégé Cetim vous permet de savoir quel montant vous sera remboursé avant d engager vos frais dentaires, et d assurer votre prise en charge lors de l engagement de frais optiques, dentaires ou hospitaliers. Devis dentaire Vous pouvez adresser à Cetim un devis détaillé par fax ou courrier. Sous 48 heures, Cetim vous retourne une évaluation du remboursement. Ainsi vous connaissez, avant d engager les soins, le montant pris en compte par Cetim et la somme restant éventuellement à votre charge. Prise en charge optique Votre opticien adresse à Cetim, par fax au , une demande de prise en charge accompagnée d une copie de votre ordonnance en cours de validité. Sous 48 heures, Cetim retourne à votre opticien un accord de prise en charge chiffré. Prise en charge hospitalisation Lors de votre admission, contactez Cetim par internet, par téléphone, fax, . Sous 48 heures, votre centre hospitalier reçoit un accord de prise en charge. En cas d hospitalisation urgente, il est nécessaire de préciser à l établissement hospitalier les coordonnées téléphoniques figurant sur votre attestation de tiers payant. Cetim faxe immédiatement une prise en charge auprès de l établissement chargé de vous accueillir.

13 Un changement de situation, de coordonnées? Afin de répondre toujours efficacement à vos demandes, nous vous remercions de signaler à Cetim : un changement de situation familiale, un changement d adresse : effectuez la demande de modification directement sur notre site, (rubrique «modifier mes coordonnées») ou informez Cetim par écrit, une modification de coordonnées bancaires : effectuez la demande de modification directement sur notre site, (rubrique «modifier mon RIB de remboursement») ou adressez à Cetim votre nouveau RIB (ou RIP). un changement de centre de Sécurité Sociale : envoyez à Cetim une copie de votre nouvelle attestation «papier» Vitale (Sécurité sociale).

14 VOTRE CARNET & COACH SANTÉ EN LIGNE Cetim vous propose de dépenser moins et d optimiser votre capital santé grâce à de nouveaux services : Optimisez votre capital santé avec Umanlife Grâce à un partenariat exclusif, les assurés Cetim bénéficient du carnet de santé et coach santé en ligne Umanlife. Avec votre carnet de santé en ligne vous pouvez désormais écrire la date de vos vaccins, de vos visites chez le médecin et les soins pratiqués. Ainsi votre carnet de santé pourra vous envoyer des rappels par mail lorsque cela sera nécessaire. Vous êtes une femme entre 50 et 74 ans? Umanlife vous envoie automatiquement un mail vous invitant à effectuer un dépistage du cancer du sein. Votre carnet de santé Umanlife vous aide à prendre votre santé en main. Umanlife c est également l accès à des modules optionnels pour des diagnostics et programmes personnalisés. Sur simple demande à en indiquant vos coordonnées et le code CETIM10, vous bénéficiez de crédits pour utiliser des modules comme : Nutrition, pour une alimentation plus saine Performances sportives, pour se dépasser intelligemment Programme anti-tabac Limitation de l'alcool Grossesse, enfants, etc. Carnet santé Devenez maître de votre bien être en devenant maître de votre santé Pour plus d informations :

15 VOS LUNETTES MOINS CHÈRES Vos lunettes moins chères avec EASY-verres Easy-verres opticien en ligne agréé par la Sécurité Sociale, vous permet de payer moins cher vos lunettes tout en bénéficiant de la qualité du montage chez un opticien proche de chez vous. Les assurés Cetim bénéficient d une réduction de 10% supplémentaires sur les prix indiqués, en entrant le code réduction «CETIM10» lors de leurs commandes. Enfin, Easy-verres étant agrée Sécurité Sociale, tous les packs sont livrés avec une feuille de remboursement Sécurité Sociale. Il n y a rien a payer chez l opticien. La monture, les verres et le montage sont payés directement sur Easy-verres.com. Pour sécuriser votre paiement Easy-verres utilise un module de paiement de la Société Générale basé en France. Plus d informations : Tél : Sur easy-verres achat de montures et / ou de verres Ou d un pack «monture & verres»!! Et / Ou! Ou grâce au formulaire de contact sur

16 COMPARER ET S INFORMER POUR MOINS DÉPENSER Vos soins et vos médicaments moins chers grâce aux comparateurs de prix Afin de limiter vos dépenses de santé, Cetim met à votre disposition des sites web vous permettant de comparer les prix des professionnels de santé, des établissements de soins et des médicaments dans votre ville. Comparez les prix des soins dispensés par les professionnels de santé Ameli-direct, site édité par l Assurance Maladie, vous permet de comparer le prix des actes médicaux chez les professionnels de santé de votre ville ou dans les établissements de soins de votre choix. En quelques clics vous pouvez économiser rapidement sur les frais restant à votre charge en fonction des actes choisis. Faites votre autodiagnostic ou posez vos questions à des professionnels de santé sur Le site Docteurclic vous aide à analyser vos symptômes afin de réaliser un autodiagnostic complet lorsque vous êtes malade. Docteurclic vous permet également de poser toutes vos questions santé à des professionnels de santé en ligne. Comparez le prix des médicaments sur PrixMédicament.com vous permet de comparer le prix des médicaments non-remboursables dans les pharmacies de votre ville.

17 TRAITEMENT DES RÉCLAMATIONS La qualité de service est au cœur de nos engagements, mais si toutefois vous souhaitez formuler une Réclamation relative aux services fournis par notre société, vous pouvez vous adresser à votre interlocuteur habituel. Si la réponse fournie ne vous satisfaisait pas, vous pouvez alors vous adresser à notre Service Réclamations dont les coordonnées postales sont les suivantes : Cetim Service Réclamations boulevard Vivier Merle LYON Cedex 03 ou par mail Nous ferons le maximum pour vous apporter une réponse dans un délai maximal de 48 heures ouvrées et nous engageons à vous tenir informé du déroulement du traitement de votre Réclamation dans ce même délai si pour des raisons indépendantes de notre volonté celui-ci devait être prolongé. Si la réponse fournie ne vous donnait pas satisfaction, vous pourrez saisir le Médiateur : Monsieur le Médiateur C.S.C.A. 91 rue Saint Lazare PARIS, sans préjudice des autres voies de recours légales à votre disposition. La charte de médiation CSCA est consultable sous notre site Nous vous informons que les données recueillies pour le traitement de votre Réclamation font l objet d un traitement informatique par notre société aux fins de suivi du traitement des Réclamations, et ne peuvent être communiquées à cette fin qu au courtier en charge de votre contrat, à l assureur de ce dernier et à la holding APRIL. Conformément à la Loi Informatique et Libertés n du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d un droit de communication, de rectification, d opposition, et de suppression des données vous concernant que vous pouvez exercer auprès de : Responsable Réclamations 114 boulevard Vivier Merle LYON Cedex 03 ou par mail

18 VOTRE CENTRE DE GESTION 114 Boulevard Vivier-Merle Lyon Cedex 03 Tél (du lundi au vendredi de 8h30 à 18h00) Fax

THE WALT DISNEY COMPANY France

THE WALT DISNEY COMPANY France THE WALT DISNEY COMPANY France Régime FRAIS DE SANTE Ensemble du Personnel Ce document n est qu une présentation des garanties de votre contrat Frais de Santé et de ses modalités de gestion. Il ne peut

Plus en détail

Nos expertises au service des salariés et des entreprises. Entreprises de. la restauration rapide, votre formule santé

Nos expertises au service des salariés et des entreprises. Entreprises de. la restauration rapide, votre formule santé Nos expertises au service des salariés et des entreprises Entreprises de la restauration rapide, votre formule santé Votre régime frais de santé Entreprise, salariés : une solution Gagnant - Gagnant. La

Plus en détail

Nos expertises au service des salariés et des entreprises. Entreprises de. la restauration rapide, votre formule santé

Nos expertises au service des salariés et des entreprises. Entreprises de. la restauration rapide, votre formule santé Nos expertises au service des salariés et des entreprises Entreprises de la restauration rapide, votre formule santé Votre régime frais de santé Entreprise, salariés : une solution Gagnant - Gagnant La

Plus en détail

Nos expertises au service des salariés et des entreprises. Septembre 2013. Entreprises de. la restauration rapide, votre formule santé

Nos expertises au service des salariés et des entreprises. Septembre 2013. Entreprises de. la restauration rapide, votre formule santé Nos expertises au service des salariés et des entreprises Septembre 2013 Entreprises de la restauration rapide, votre formule santé Votre régime frais de santé Entreprise, salariés : une solution Gagnant

Plus en détail

ENTREPRISES DU COMMERCE DE GROS RÉGIME FRAIS DE SANTÉ VOS SALARIÉS MÉRITENT LE MEILLEUR

ENTREPRISES DU COMMERCE DE GROS RÉGIME FRAIS DE SANTÉ VOS SALARIÉS MÉRITENT LE MEILLEUR ENTREPRISES DU COMMERCE DE GROS RÉGIME FRAIS DE SANTÉ VOS SALARIÉS MÉRITENT LE MEILLEUR ÉVOLUTION DU CONTEXTE LÉGAL Conformément aux dispositions de la loi de sécurisation de l emploi du 14 juin 2013,

Plus en détail

COUVERTURE FRAIS DE SANTÉ. Ensemble du Personnel 2015 STU UNESCO PSM STU UNESCO - 01/01/2015 APRIONIS

COUVERTURE FRAIS DE SANTÉ. Ensemble du Personnel 2015 STU UNESCO PSM STU UNESCO - 01/01/2015 APRIONIS STU UNESCO PSM STU UNESCO - 01/01/2015 APRIONIS COUVERTURE FRAIS DE SANTÉ Ensemble du Personnel 2015 CIPRÉS vie - 37, rue Anatole France - 92532 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - SAS au capital de 7 180 000 - SIREN

Plus en détail

ENTREPRISES DU COMMERCE DE GROS RÉGIME FRAIS DE SANTÉ VOS SALARIÉS MÉRITENT LE MEILLEUR

ENTREPRISES DU COMMERCE DE GROS RÉGIME FRAIS DE SANTÉ VOS SALARIÉS MÉRITENT LE MEILLEUR ENTREPRISES DU COMMERCE DE GROS RÉGIME FRAIS DE SANTÉ VOS SALARIÉS MÉRITENT LE MEILLEUR ÉVOLUTION DU CONTEXTE LÉGAL Conformément aux dispositions de la loi de sécurisation de l emploi du 14 juin 2013,

Plus en détail

TABLEAU DES GARANTIES DU SOCLE CONVENTIONNEL OBLIGATOIRE (R1)

TABLEAU DES GARANTIES DU SOCLE CONVENTIONNEL OBLIGATOIRE (R1) TABLEAU DES GARANTIES DU SOCLE CONVENTIONNEL OBLIGATOIRE (R1) Prestations dans la limite des frais réels Régime R1 HOSPITALISATION - Médicale et chirurgicale Frais de séjour Honoraires, actes de chirurgie

Plus en détail

... des solutions pour les salariés cadres et non cadres Une protection sociale complète adaptée aux salariés du secteur du courtage

... des solutions pour les salariés cadres et non cadres Une protection sociale complète adaptée aux salariés du secteur du courtage [ PRÉVOYANCE SANTÉ ] ENTREPRISES révoyance et santé courtiers... des solutions pour les salariés cadres et non cadres Une protection sociale complète adaptée aux salariés du secteur du courtage OPTIQUE

Plus en détail

Offre Complémentaire Santé

Offre Complémentaire Santé Entreprises Offre Complémentaire Santé Le contrat collectif d entreprise Generali référencé UIMM à votre écoute Offre complémentaire santé référencée UIMM* : le contrat collectif d entreprise Generali

Plus en détail

Guide Pratique Frais de santé

Guide Pratique Frais de santé Version janvier 2013 Guide Pratique Frais de santé Anciens salariés Site internet : www.cgam.fr E-mail : individuel@cgam.fr Adresse postale : CGAM 41207 ROMORANTIN Cedex Par téléphone au 02 54 88 38 14

Plus en détail

TNS. Garanties et tarifs. Régime complémentaire de soins de santé des TNS du diagnostic technique du Bâti

TNS. Garanties et tarifs. Régime complémentaire de soins de santé des TNS du diagnostic technique du Bâti TNS Garanties et tarifs Régime complémentaire de soins de santé des TNS du diagnostic technique du Bâti Prise D'eFFeT des garanties les garanties prennent effet à la date indiquée sur le bulletin individuel

Plus en détail

OFFRE RÉSERVÉE AUX entreprises, TPE/PME et indépendants. Le guide. santé. www.menages-prevoyants.fr LA MUTUELLE QUI VA BIEN!

OFFRE RÉSERVÉE AUX entreprises, TPE/PME et indépendants. Le guide. santé. www.menages-prevoyants.fr LA MUTUELLE QUI VA BIEN! OFFRE RÉSERVÉE AUX entreprises, TPE/PME et indépendants Le guide santé www.menagesprevoyants.fr LA MUTUELLE QUI VA BIEN! On a toujours du mal à s y retrouver dans les principes de s de santé. Et si on

Plus en détail

Tableau récapitulatif du régime facultatif de Frais Médicaux mis en place au 1 er juillet 2009

Tableau récapitulatif du régime facultatif de Frais Médicaux mis en place au 1 er juillet 2009 GUIDE DE GESTION ET NOTICE D INFORMATION DU PERSONNEL ANCIENS CADRES SUPERIEURS Le régime complémentaire Frais Médicaux Le dispositif de protection sociale complémentaire à effet du 1 er juillet 2009 LE

Plus en détail

Garanties Frais de Santé proposées à l ensemble du personnel. 4 % PMSS / an / bénéficiaire / œil

Garanties Frais de Santé proposées à l ensemble du personnel. 4 % PMSS / an / bénéficiaire / œil REGIME FRAIS DE SANTE Ensemble du Personnel Garanties 2015 Votre interlocuteur KIABI : Equipe Gestion dédiée : Service paye et administration Cetim - Contrat KIABI du personnel TSA 70228 69439 LYON Cedex

Plus en détail

PLAQUETTE D INFORMATION

PLAQUETTE D INFORMATION Mutuelle du personnel du groupe Société Générale PLAQUETTE D INFORMATION Registre National des Mutuelles N 784 410 805 Juillet 2010 Comment calculer un taux de remboursement de Mutuelle? Les remboursements

Plus en détail

COTISATIONS OFFRE ENSEIGNEMENT PRIVE OBLIGATOIRE REGIME GENERAL DE LA SECURITE SOCIALE

COTISATIONS OFFRE ENSEIGNEMENT PRIVE OBLIGATOIRE REGIME GENERAL DE LA SECURITE SOCIALE Les avantages d un contrat à adhésion obligatoire: Des garanties de bon niveau. Un coût moins élevé qu un contrat individuel. Une prise à hauteur 50% de la cotisation par l établissement. Une cotisation

Plus en détail

Monceau Santé Entreprise, une offre conforme à vos obligations conventionnelles

Monceau Santé Entreprise, une offre conforme à vos obligations conventionnelles Monceau Santé Entreprise, une offre conforme à vos obligations conventionnelles Monceau Santé vous propose une solution conforme à vos obligations de mise en place d un contrat de complémentaire santé

Plus en détail

Generali Prévoyance - Santé

Generali Prévoyance - Santé Entreprises Generali Prévoyance - Santé La complémentaire santé adaptée aux entreprises de teintureries-blanchisseries et à leurs salariés - Formule Santé Protection sociale Complémentaire Ani La Prévoyance

Plus en détail

Guide pratique assurance complémentaire Frais de Santé APPN OPTION 3

Guide pratique assurance complémentaire Frais de Santé APPN OPTION 3 Guide pratique assurance complémentaire Frais de Santé APPN OPTION 3 Janvier 2009 Ce guide pratique a pour but de faciliter vos démarches auprès de nos services de gestion en vous indiquant : les différentes

Plus en détail

IDCC 1090 Automobile Standard CCN Santé

IDCC 1090 Automobile Standard CCN Santé IDCC 1090 Automobile Standard CCN Santé La couverture santé de vos salariés. allianz.fr/pro Assurance des salariés La protection sociale, au service des salariés du secteur des services de l automobile

Plus en détail

Régime de prévoyance obligatoire p.2. Régime frais de santé obligatoire "Base Prime" p.3. Régime frais de santé facultatif "Confort" p.

Régime de prévoyance obligatoire p.2. Régime frais de santé obligatoire Base Prime p.3. Régime frais de santé facultatif Confort p. aide à domicile régime de prévoya nce et frais de santé Convention Collective Nationale de la Branche de l Aide, de l Accompagnement, des Soins et des Services à Domicile Ta b l e a u x d e g a r a n t

Plus en détail

Juillet 2015. Découvrez votre régime frais de santé. Entreprises des articles de sports et équipements de loisirs. Assuré par

Juillet 2015. Découvrez votre régime frais de santé. Entreprises des articles de sports et équipements de loisirs. Assuré par Juillet 2015 Découvrez votre régime frais de santé Entreprises des articles de sports et équipements de loisirs Assuré par Votre régime frais de santé UN RÉGIME FRAIS DE SANTÉ LABELLISÉ PAR VOTRE PROFESSION

Plus en détail

MIP Energéo Santé. Fiche produit

MIP Energéo Santé. Fiche produit Fiche produit MIP Energéo Santé La solution santé de votre entreprise Sommaire Une véritable protection santé évolutive...2 CONTRAT...3 REGLES DE SOUSCRIPTION...3 Délais de carence...3 Les Bénéficiaires

Plus en détail

SANTÉ. Convention Collective Nationale des Entreprises relevant de la Navigation de Plaisance VOTRE RÉGIME FRAIS DE SANTÉ

SANTÉ. Convention Collective Nationale des Entreprises relevant de la Navigation de Plaisance VOTRE RÉGIME FRAIS DE SANTÉ SANTÉ Convention Collective Nationale des Entreprises relevant de la Navigation de Plaisance VOTRE RÉGIME FRAIS DE SANTÉ UNE OFFRE SANTÉ COMPLÈTE Les partenaires sociaux représentant votre secteur d activité

Plus en détail

Garanties 2010. Assurance Santé TNS Gérant Majoritaire + Santé. Bénéficiez d'une couverture santé aussi complète que celle d'un dirigeant salarié

Garanties 2010. Assurance Santé TNS Gérant Majoritaire + Santé. Bénéficiez d'une couverture santé aussi complète que celle d'un dirigeant salarié [ La Prévoyance ] Professionnels Garanties 2010 Assurance Santé TNS [ Des solutions ] pour les professionnels indépendants Bénéficiez d'une couverture santé aussi complète que celle d'un dirigeant salarié

Plus en détail

Garanties 2010 Santé TNS

Garanties 2010 Santé TNS [ La Santé ] Professionel Garanties 2010 Santé TNS [ des solutions ] pour les professionnels indépendants La complémentaire santé spécialement conçue pour le chef d entreprise L assurance qui me fait gagner

Plus en détail

le régime frais de santé collectif obligatoire de vos salariés

le régime frais de santé collectif obligatoire de vos salariés le régime frais de santé collectif obligatoire de vos salariés NÉGOCIÉ PAR LES REPRÉSENTANTS EMPLOYEURS ET SALARIÉS DE VOTRE BRANCHE Convention Collective Nationale des Cabinets Dentaires RÉGIME FRAIS

Plus en détail

le guide pratique santé

le guide pratique santé le guide pratique santé introduction En quelques points AG2R-MACIF Prévoyance est une institution de prévoyance issue du partenariat en assurances collectives santé et prévoyance entre le groupe MACIF

Plus en détail

SANTÉ. Négoce de l ameublement VOTRE RÉGIME FRAIS DE SANTÉ

SANTÉ. Négoce de l ameublement VOTRE RÉGIME FRAIS DE SANTÉ SANTÉ Négoce de l ameublement VOTRE RÉGIME FRAIS DE SANTÉ VOTRE RÉGIME FRAIS DE SANTÉ VOS RÉGIMES FACULTATIFS Dès le 1 er janvier 2016, toutes les entreprises du secteur privé seront dans l obligation

Plus en détail

NOS EXPERTISES AU SERVICE DES SALARIÉS ET DES ENTREPRISES. Juillet 2015. Entreprises de. la restauration rapide, votre formule santé

NOS EXPERTISES AU SERVICE DES SALARIÉS ET DES ENTREPRISES. Juillet 2015. Entreprises de. la restauration rapide, votre formule santé NOS EXPERTISES AU SERVICE DES SALARIÉS ET DES ENTREPRISES Juillet 2015 Entreprises de la restauration rapide, votre formule santé Votre régime frais de santé Entreprise, salariés : une solution Gagnant

Plus en détail

MAINTIEN «INACTIF» REGIME GENERAL

MAINTIEN «INACTIF» REGIME GENERAL MAINTIEN «INACTIF» REGIME GENERAL FRAIS MEDICAUX MAINTIEN DES GARANTIES Ce document complète mais ne se substitue pas à la notice d information de l assureur qui est à votre disposition auprès des services

Plus en détail

Faites-vous une autre idée de la santé

Faites-vous une autre idée de la santé PROFESSIONNELS Idéo Santé Faites-vous une autre idée de la santé Idéo Santé, la complémentaire santé adaptée à vos besoins Une couverture santé de qualité Des services d assistance au quotidien Vous n

Plus en détail

Convention Collective Nationale des Cabinets Dentaires VOTRE RÉGIME FRAIS DE SANTÉ

Convention Collective Nationale des Cabinets Dentaires VOTRE RÉGIME FRAIS DE SANTÉ Convention Collective Nationale des Cabinets Dentaires VOTRE RÉGIME FRAIS DE SANTÉ VOTRE RÉGIME FRAIS DE SANTÉ VOS RÉGIMES FACULTATIFS Dès le 1 er janvier 2016, toutes les entreprises du secteur privé

Plus en détail

anté tns La complémentaire santé spécialement conçue pour le chef d entreprise [ Santé ] [ Prévoyance profession [ Prévoyance particulier [ Mobilité ]

anté tns La complémentaire santé spécialement conçue pour le chef d entreprise [ Santé ] [ Prévoyance profession [ Prévoyance particulier [ Mobilité ] PERSONNES [ COMPLÉMENTAIRE SANTÉ ] professionnels [ Santé ] [ Prévoyance profession [ Prévoyance particulier anté tns [ Mobilité ] [ Assurance de prêt ] [ Patrimoine ] La complémentaire santé spécialement

Plus en détail

GARANTIES & COTISATIONS

GARANTIES & COTISATIONS GARANTIES & COTISATIONS CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES COMMERCES DE GROS Accord National du 18 Janvier 2010 Janvier 2015 Garantie ESSENTIEL NATURE DES FRAIS HOSPITALISATION MEDICALE ET CHIRURGICALE

Plus en détail

SPVIE SANTÉ PARTICULIER

SPVIE SANTÉ PARTICULIER SPVIE SANTÉ PARTICULIER Brochure Valable à compter du 1 er Décembre 2013 1 Vos AVANTAGES SPVIE SANTÉ PARTICULIER. Aucune sélection médicale à l entrée.. Une couverture immédiate à la souscription, sans

Plus en détail

GFA Caraïbes La Santé Entreprise

GFA Caraïbes La Santé Entreprise Entreprises GFA Caraïbes La Santé Entreprise La solution modulable pour les entreprises et leurs salariés Santé Complémentaire Protection sociale ANI La Santé entreprise, profitez de l ANI pour renforcer

Plus en détail

Être aux petits soins

Être aux petits soins L offre AG2R LA MONDIALE pour les PROFESSIONNELS Partout en France un acteur de référence de l assurance de protection sociale et patrimoniale santé Complémentaire santé Prévoyance Incapacité et invalidité

Plus en détail

Cap Entreprises. Fiche produit. La solution santé de votre entreprise. Sommaire

Cap Entreprises. Fiche produit. La solution santé de votre entreprise. Sommaire Fiche produit Cap Entreprises La solution santé de votre entreprise Sommaire UNE VERITABLE PROTECTION SANTE EVOLUTIVE... 2 CONTRAT... 3 REGLES DE SOUSCRIPTION... 3 Délais de carence... 3 Les bénéficiaires

Plus en détail

Je donne mon accord : - pour l établissement du contrat sur la base des garanties et cotisations cochées sur le Bulletin de Souscription Entreprise

Je donne mon accord : - pour l établissement du contrat sur la base des garanties et cotisations cochées sur le Bulletin de Souscription Entreprise BULLETIN DE SOUSCRIPTION Bulletin Souscription Entreprise Régime Frais de Santé Entreprise Régime Général Entreprises d Architecture (IDCC 2332 / NAF 7111Z - 7112B 742A ) Votre Entreprise Raison sociale

Plus en détail

santé boucherie La complémentaire santé des salariés du secteur de la boucherie SANTÉ TRANSPORT

santé boucherie La complémentaire santé des salariés du secteur de la boucherie SANTÉ TRANSPORT santé boucherie La complémentaire santé des salariés du secteur de la boucherie SANTÉ TRANSPORT Santé Boucherie, une offre conforme à vos obligations conventionnelles APRIL Entreprise Prévoyance vous propose

Plus en détail

... des solutions pour les salariés cadres et non cadres Renforcez vos garanties santé en fonction de vos besoins

... des solutions pour les salariés cadres et non cadres Renforcez vos garanties santé en fonction de vos besoins [ COMPLÉMENTAIRE SANTÉ ] ENTREPRISES anté ciblée Renforts Salariés... des solutions pour les salariés cadres et non cadres Renforcez vos garanties santé en fonction de vos besoins Renfort à adhésion facultative

Plus en détail

FRAIS DE santé. Présentation des garanties et des tarifs. Professions de la Photographie. JANVier 2014

FRAIS DE santé. Présentation des garanties et des tarifs. Professions de la Photographie. JANVier 2014 FRAIS DE santé JANVier 2014 TRAVAILLEURS NON SALARIÉS Présentation des garanties et des tarifs Professions de la Photographie Régime frais de santé - Travailleurs non salariés Les partenaires sociaux de

Plus en détail

Votre complémentaire santé collective avec MUTEX

Votre complémentaire santé collective avec MUTEX Convention Collective Nationale des Établissements d Enseignement Privés sous contrat S Votre complémentaire santé collective avec MUTEX AN TÉ ÉTABLISSEMENTS D ENSEIGNEMENT PRIVÉS VOTRE COMPLÉMENTAIRE

Plus en détail

PROFITER D une AVANTAGES DE LA FISCALITÉ MADELIN. Santé Gérant Majoritaire

PROFITER D une AVANTAGES DE LA FISCALITÉ MADELIN. Santé Gérant Majoritaire santé Santé Gérant Majoritaire PROFITER D une MUTUELLE dédiée AVANTAGES DE LA FISCALITÉ MADELIN Qualité / prix Offres respectant votre budget avec des garanties de qualité. Un tarif indépendant de l âge.

Plus en détail

santé TPE Paris / Ile-de-France Une offre simple et innovante spécialement conçue pour les TPE et leur dirigeant

santé TPE Paris / Ile-de-France Une offre simple et innovante spécialement conçue pour les TPE et leur dirigeant santé TPE Paris / Ile-de-France Une offre simple et innovante spécialement conçue pour les TPE et leur dirigeant nouveauté 2015 Pourquoi choisir Santé TPE? Nos services font la différence Des conseillers

Plus en détail

MédiaM. Guide de souscription. Tarification spéciale pour les moins de 28 ans. Un contrat SIACI SAINT HONORE pour les professionnels de l audiovisuel

MédiaM. Guide de souscription. Tarification spéciale pour les moins de 28 ans. Un contrat SIACI SAINT HONORE pour les professionnels de l audiovisuel Janvier 2015 MédiaM Un contrat SIACI SAINT HONORE pour les professionnels de l audiovisuel Guide de souscription Un contrat d assurance spécifique pour : Vos dépenses de santé En cas d arrêt de travail

Plus en détail

PREVOYANCE Entreprise

PREVOYANCE Entreprise Etude réalisée pour la société : E2TS Présentée par : C.L.G. 2 bis RUE DU PARC DE NOAILLES 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE Tél : 0130870555 Fax : 0130870775 : RECAPITULATIF DES GARANTIES SOUSCRITES : SANTE

Plus en détail

santé Nos expertises au service des salariés et des entreprises LE GUIDE PRATIQUE SANTÉ

santé Nos expertises au service des salariés et des entreprises LE GUIDE PRATIQUE SANTÉ santé Nos expertises au service des salariés et des entreprises LE GUIDE PRATIQUE SANTÉ 2 INTRODUCTION LE GROUPE AG2R LA MONDIALE, UNE EXPERTISE COMPLÈTE EN ASSURANCE DE PROTECTION SOCIALE ET PATRIMONIALE

Plus en détail

MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE CONVENTIONS COLLECTIVES. Convention collective nationale

MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE CONVENTIONS COLLECTIVES. Convention collective nationale MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE CONVENTIONS COLLECTIVES Brochure n o 3117 Convention collective nationale IDCC : 843. BOULANGERIE-PÂTISSERIE

Plus en détail

Régime ALSACE MOSELLE. anté coiffure. La complémentaire santé des salariés du secteur de la coiffure SANTÉ TRANSPORT

Régime ALSACE MOSELLE. anté coiffure. La complémentaire santé des salariés du secteur de la coiffure SANTÉ TRANSPORT Régime ALSACE MOSELLE anté coiffure La complémentaire santé des salariés du secteur de la coiffure SANTÉ TRANSPORT Santé Coiffure, une offre conforme à vos obligations conventionnelles APRIL Entreprise

Plus en détail

SANTÉ. Convention Collective Nationale des Entreprises de Prévention et Sécurité. DécouvreZ Votre régime Surcomplémentaire De Remboursement

SANTÉ. Convention Collective Nationale des Entreprises de Prévention et Sécurité. DécouvreZ Votre régime Surcomplémentaire De Remboursement SANTÉ Convention Collective Nationale des Entreprises de Prévention et Sécurité DécouvreZ Votre régime Surcomplémentaire De Remboursement Frais de santé VOTRE RÉGIME SURCOMPLÉMENTAIRE FRAIS DE SANTÉ Un

Plus en détail

Découvrez Votre régime complémentaire de remboursement de Frais de santé

Découvrez Votre régime complémentaire de remboursement de Frais de santé santé Convention Collective Nationale des Entreprises de Prévention et Sécurité Découvrez Votre régime complémentaire de remboursement de Frais de santé 2 Votre régime complémentaire frais de santé Les

Plus en détail

MON ASSURANCE SANTÉ ESSENTIELLE

MON ASSURANCE SANTÉ ESSENTIELLE TOUT COMPRIS POUR MOINS DE 21 /MOIS* MON ASSURANCE SANTÉ ESSENTIELLE UN CONCENTRÉ DE GARANTIES SANTÉ ADAPTÉ À TOUTES LES SITUATIONS * Pour une personne TNS de 20 ans résidant dans le Rhône (69) ayant souscrit

Plus en détail

Production agricole du Tarn et CUMA & ETARF du Tarn et de la Haute-Garonne CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE. Santé

Production agricole du Tarn et CUMA & ETARF du Tarn et de la Haute-Garonne CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE. Santé CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE Santé Production agricole du Tarn et CUMA & ETARF du Tarn et de la Haute-Garonne PROTECTION SOCIALE DES SALARIÉS NON-CADRES www.harmonie-mutuelle.fr LE REGIME FRAIS DE SANTE

Plus en détail

PLAN SALARIÉS - Entreprise. particuliers PROFESSIONNELS entreprises. Des garanties de prévoyance complètes pour vos salariés

PLAN SALARIÉS - Entreprise. particuliers PROFESSIONNELS entreprises. Des garanties de prévoyance complètes pour vos salariés particuliers PROFESSIONNELS entreprises Des garanties de prévoyance complètes pour vos salariés Vous êtes dirigeant d entreprise. Vous choisissez dans le cadre de votre politique sociale de souscrire un

Plus en détail

La complémentaire santé des salariés de la CCN PACT ARIM

La complémentaire santé des salariés de la CCN PACT ARIM La complémentaire santé des salariés de la CCN PACT ARIM Une complémentaire santé obligatoire pour les salariés de la CCN PACT ARIM L accord du 30 septembre 2014 instaure un régime frais de santé. dans

Plus en détail

go santé Le secret d une complémentaire moins chère : des garanties essentielles, pas de superflu, 100% en ligne [ Santé ] [ Prévoyance profession

go santé Le secret d une complémentaire moins chère : des garanties essentielles, pas de superflu, 100% en ligne [ Santé ] [ Prévoyance profession PERSONNES [ COMPLÉMENTAIRE SANTÉ ] PARTICULIERS [ Santé ] [ Prévoyance profession [ Prévoyance particulier go santé [ Mobilité ] [ Assurance de prêt ] [ Patrimoine ] Le secret d une complémentaire moins

Plus en détail

anté automobile La complémentaire santé des salariés du secteur des services de l automobile SANTÉ TRANSPORT

anté automobile La complémentaire santé des salariés du secteur des services de l automobile SANTÉ TRANSPORT anté automobile La complémentaire santé des salariés du secteur des services de l automobile SANTÉ TRANSPORT Santé Automobile, une offre conforme à vos obligations conventionnelles APRIL Entreprise Prévoyance

Plus en détail

REGIME GENERAL FRAIS MEDICAUX ENSEMBLE DU PERSONNEL

REGIME GENERAL FRAIS MEDICAUX ENSEMBLE DU PERSONNEL REGIME GENERAL FRAIS MEDICAUX ENSEMBLE DU PERSONNEL Ce document complète mais ne se substitue pas à la notice d information de l assureur qui est à votre disposition auprès des services de la DRH et qui

Plus en détail

MIP Energéo Santé. La solution santé de votre entreprise

MIP Energéo Santé. La solution santé de votre entreprise MIP Energéo Santé La solution santé de votre entreprise La garantie d'une véritable qualité de service : MIP Confie sa gestion au GIE Groupe Nation, certifié ISO 9001 depuis 2007 Services aux entreprises

Plus en détail

SPVIE SANTE Vitalité Brochure

SPVIE SANTE Vitalité Brochure SPVIE SANTE Vitalité Brochure Valable à compter du 1 er janvier 2015 LES AVANTAGES de la gamme SPVIE SANTE Vitalité 1 Un produit ATTRACTIF. Aucune sélection médicale à l entrée.. Une couverture immédiate

Plus en détail

Accès aux formules 1 à 10 sans conditions. Contrat responsable Pas de formalités médicales Aucun délai d attente. Aucune. Fiscalité «Madelin»

Accès aux formules 1 à 10 sans conditions. Contrat responsable Pas de formalités médicales Aucun délai d attente. Aucune. Fiscalité «Madelin» Accès aux formules 1 à 10 sans conditions Aucune Contrat responsable Pas de formalités médicales Fiscalité «Madelin» SANTÉ : 10 niveaux de garantie en complément du régime obligatoire AUTRES PROTHÈSES

Plus en détail

OFFRE SANTÉ DÉDIÉE AUX SALARIÉS DU PLATEAU TECHNIQUE LOURD

OFFRE SANTÉ DÉDIÉE AUX SALARIÉS DU PLATEAU TECHNIQUE LOURD DÉDIÉE AUX SALARIÉS DU PLATEAU TECHNIQUE LOURD Pour toute information complémentaire, contactez : Thierry LOUTRE Tel : 01 49 64 12 60 Mob : 06 12 50 60 61 prevoyancedespraticiens@verspieren.com Crédits

Plus en détail

AVENANT DU 8 SEPTEMBRE 2011

AVENANT DU 8 SEPTEMBRE 2011 MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA SANTÉ CONVENTIONS COLLECTIVES Brochure n 3205 Convention collective nationale IDCC : 2543. CABINETS OU ENTREPRISES DE GÉOMÈTRES EXPERTS, GÉOMÈTRES-TOPOGRAPHES,

Plus en détail

SPVIE SANTE ENTREPRISE. Valable à compter du 1 er janvier 2015. Accessible dès le 3 salarié

SPVIE SANTE ENTREPRISE. Valable à compter du 1 er janvier 2015. Accessible dès le 3 salarié SPVIE SANTE ENTREPRISE Valable à compter du 1 er janvier 2015 Accessible dès le 3 salarié Améliorer l image de votre entreprise tout en fidélisant vos salariés. Des avantages fiscaux et sociaux pour l

Plus en détail

COIFFEURS NON SALARIÉS

COIFFEURS NON SALARIÉS KIT D ADHÉSION Régime frais de santé des COIFFEURS NON SALARIÉS Siège social : 8 terrasse du Front du Médoc 33054 BORDEAUX Cedex Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité N

Plus en détail

BULLETIN DE SOUSCRIPTION

BULLETIN DE SOUSCRIPTION Bulletin Souscription Entreprise Régime Frais de Santé Entreprise Régime Général - TARIF IDF PACA CCN Gardiens, concierges et employés d immeubles IDCC 1043 Votre Entreprise Raison sociale :. N SIRET :.

Plus en détail

Livret de l assuré. Régime Frais de Santé Personnel Non Cadre ne relevant pas des articles 4 et 4bis de la CCN AGIRC du 14 mars 1947

Livret de l assuré. Régime Frais de Santé Personnel Non Cadre ne relevant pas des articles 4 et 4bis de la CCN AGIRC du 14 mars 1947 SPBI BENETEAU SPBI BJ Technologie SPBI JEANNEAU Livret de l assuré Régime Frais de Santé Personnel Non Cadre ne relevant pas des articles 4 et 4bis de la CCN AGIRC du 14 mars 1947 Souscrit auprès d AG2R

Plus en détail

Tableau des prestations

Tableau des prestations Tableau des prestations Applicable à partir du 1er janvier 2015 E N TR E P RI S E S Nature des Hospitalisation médicale, chirurgicale et maternité Frais de séjour Établissements conventionnés par la Établissements

Plus en détail

AGIA. Complémentaire Frais de santé. L assurance n est plus ce qu elle était. www.aprilentreprise-solutions.fr

AGIA. Complémentaire Frais de santé. L assurance n est plus ce qu elle était. www.aprilentreprise-solutions.fr 2013 2014 AGIA Complémentaire Frais de santé L assurance n est plus ce qu elle était. Complémentaire frais de santé AGIA Une assurance frais de santé performante pour les les professions libérales du médical

Plus en détail

Accès aux formules 1 à 10 sans conditions. Contrat responsable Pas de formalités médicales Aucun délai d attente. Aucune. Fiscalité «Madelin»

Accès aux formules 1 à 10 sans conditions. Contrat responsable Pas de formalités médicales Aucun délai d attente. Aucune. Fiscalité «Madelin» Accès aux formules 1 à 10 sans conditions Aucune Contrat responsable Pas de formalités médicales Aucun délai d attente Fiscalité «Madelin» Aucun délai d attente SANTÉ : 10 niveaux de garantie en complément

Plus en détail

CONTRAT INDIVIDUEL FRAIS DE SANTÉ souscrit auprès de Klesia Mutuelle

CONTRAT INDIVIDUEL FRAIS DE SANTÉ souscrit auprès de Klesia Mutuelle > RETRAITÉ DE LA BRANCHE DES HÔTELS, CAFÉS, RESTAURANTS CONTRAT INDIVIDUEL FRAIS DE SANTÉ souscrit auprès de Klesia Mutuelle Vous êtes retraité d une entreprise appliquant la Convention collective nationale

Plus en détail

La complémentaire santé des salariés des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux adhérents de la FEHAP

La complémentaire santé des salariés des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux adhérents de la FEHAP La complémentaire santé des salariés des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux adhérents de la FEHAP Une complémentaire santé obligatoire pour les salariés L accord 2015-01 du 27/01/2015

Plus en détail

o santé Le secret d une complémentaire moins chère : des garanties essentielles, pas de superflu, 100% en ligne [ Santé ] [ Prévoyance profession

o santé Le secret d une complémentaire moins chère : des garanties essentielles, pas de superflu, 100% en ligne [ Santé ] [ Prévoyance profession PERSONNES [ COMPLÉMENTAIRE SANTÉ ] PARTICULIERS [ Santé ] [ Prévoyance profession [ Prévoyance particulier o santé [ Mobilité ] [ Assurance de prêt ] [ Patrimoine ] Le secret d une complémentaire moins

Plus en détail

Une offre globale pour préserver votre niveau de vie

Une offre globale pour préserver votre niveau de vie PROFESSIONNELS Plan Gérant Majoritaire Une offre globale pour préserver votre niveau de vie Nom de l entreprise : Activité de l entreprise : Nombre de salariés : jusqu à 5 de 6 à 20 plus de 20 Nom et prénom

Plus en détail

PRÉSENTATION DES GARANTIES ET DES TARIFS

PRÉSENTATION DES GARANTIES ET DES TARIFS CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES CENTRES D'HÉBERGEMENT ET DE RÉADAPTATION SOCIALE ET DANS LES SERVICES D'ACCUEIL D'ORIENTATION ET D'INSERTION POUR ADULTE (CHRS) PRÉSENTATION DES GARANTIES ET DES TARIFS

Plus en détail

REGIME «PLUS» TARIFS 2013. Part salarié : 36 50 Part employeur : 19 Supplément conjoint : 15 REMBOURSEMENTS 2013

REGIME «PLUS» TARIFS 2013. Part salarié : 36 50 Part employeur : 19 Supplément conjoint : 15 REMBOURSEMENTS 2013 REGIME «PLUS» TARIFS 2013 Part salarié : 36 50 Part employeur : 19 Supplément conjoint : 15 REMBOURSEMENTS 2013 N.B : Ces remboursements s ajoutent à ceux de la sécurité sociale. HOSPITALISATION Hospitalisation

Plus en détail

RÉSUMÉ DES GARANTIES FRAIS DE SANTÉ

RÉSUMÉ DES GARANTIES FRAIS DE SANTÉ VIVINTER Janvier 2011 RÉSUMÉ DES GARANTIES FRAIS DE SANTÉ Ensemble du personnel www.vivinter.fr Ce guide résume les garanties du contrat d assurance frais de santé n 203 208 souscrit auprès de GENERALI

Plus en détail

ssentielle on assurance santé La complémentaire santé qui va à l essentiel tout simplement /mois* tout compris À partir de 20

ssentielle on assurance santé La complémentaire santé qui va à l essentiel tout simplement /mois* tout compris À partir de 20 on assurance santé ssentielle tout compris À partir de 20 /mois* La complémentaire santé qui va à l essentiel tout simplement * Pour une personne TNS de 20 ans résidant dans le Rhône (69) L assurance n

Plus en détail

Plan Gérant Majoritaire GENERALI

Plan Gérant Majoritaire GENERALI Dossier fiche_fiscalité_vie particuliers professionnels entreprises Plan Gérant Majoritaire GENERALI Nom de l entreprise : Activité de l entreprise : Nombre de salariés : jusqu à 5 de 6 à 20 plus de 20

Plus en détail

La solution santé et prévoyance modulable de Generali.

La solution santé et prévoyance modulable de Generali. La solution santé et prévoyance modulable de Generali. 2 Pour faire face aux aléas de la vie La Prévoyance Entreprise 6-20 de Generali est un contrat de prévoyance/santé qui vous permet d apporter à vos

Plus en détail

LA COMPLEMENTAIRE SANTE DEVIENT OBLIGATOIRE

LA COMPLEMENTAIRE SANTE DEVIENT OBLIGATOIRE LA COMPLEMENTAIRE SANTE DEVIENT OBLIGATOIRE Aux termes de la loi du 14 juin 2013 relative à la sécurisation de l'emploi, tous les salariés doivent bénéficier d une complémentaire santé. L employeur devra,

Plus en détail

Information sur l Assurance SANTÉ

Information sur l Assurance SANTÉ group Information sur l Assurance SANTÉ Avec AssurOne group, l assurance Santé devient simple. Notre rôle est de vous proposer un contrat avec toutes les garanties dont vous avez besoin pour rouler en

Plus en détail

anté tns La complémentaire santé spécialement conçue pour le chef d entreprise [ Santé ] [ Prévoyance profession [ Prévoyance particulier [ Mobilité ]

anté tns La complémentaire santé spécialement conçue pour le chef d entreprise [ Santé ] [ Prévoyance profession [ Prévoyance particulier [ Mobilité ] PERSONNES [ COMPLÉMENTAIRE SANTÉ ] professionnels [ Santé ] [ Prévoyance profession [ Prévoyance particulier anté tns [ Mobilité ] [ Assurance de prêt ] [ Patrimoine ] La complémentaire santé spécialement

Plus en détail

Garanties et tarifs. Régime conventionnel frais de santé CCN Animation. www.umanens-animation.fr

Garanties et tarifs. Régime conventionnel frais de santé CCN Animation. www.umanens-animation.fr Garanties et tarifs Régime conventionnel frais de santé CCN Animation www.umanens-animation.fr Grille de garanties Régime conventionnel frais de santé - CCN Animation FRAIS D HOSPITALISATION Base (Sécurité

Plus en détail

TABLEAU DES GARANTIES Plan Santé Entreprise

TABLEAU DES GARANTIES Plan Santé Entreprise TABLEAU DES GARANTIES Plan Santé Entreprise Socle ANI (1) Le niveau de garantie inclut les prestations du TOUTES HOSPITALISATIONS Honoraires 100% BR RSS 150% BR RSS 300% BR RSS Frais de séjour et forfait

Plus en détail

r é g i m e DE prévoya n c e et frais de santé

r é g i m e DE prévoya n c e et frais de santé aide à domicile r é g i m e DE prévoya n c e et frais de santé c o n v e n t i o n collective nationale de la branche d e l a i de, de l accompagnement, des soins et des services à domicile Une protection

Plus en détail

FRAIS DE santé. Présentation des garanties et des tarifs. Professions de la Photographie

FRAIS DE santé. Présentation des garanties et des tarifs. Professions de la Photographie FRAIS DE santé JA N V i e r 2 0 1 3 TRAVAILLEURS NON SALARIÉS Présentation des garanties et des tarifs Professions de la Photographie Régime frais de santé - Travailleurs non salariés Les partenaires sociaux

Plus en détail

Garanties et tarifs. Régime conventionnel frais de santé CCN Animation. www.umanens-animation.fr

Garanties et tarifs. Régime conventionnel frais de santé CCN Animation. www.umanens-animation.fr Garanties et tarifs Régime conventionnel frais de santé CCN Animation www.umanens-animation.fr Grille de garanties Régime conventionnel frais de santé - CCN Animation FRAIS D HOSPITALISATION Base (Sécurité

Plus en détail

Régime Frais de santé

Régime Frais de santé Régime Frais de santé De la Convention Collective Nationale de la Boucherie, Boucherie-Charcuterie, Boucherie Hippophagique, Triperie, Commerce de Volailles et Gibiers Votre régime frais de santé Les points

Plus en détail

... des solutions pour les salariés cadres et non cadres Une protection sociale complète adaptée à toutes les TPE/PME

... des solutions pour les salariés cadres et non cadres Une protection sociale complète adaptée à toutes les TPE/PME [ SANTÉ ] ENTREPRISES APRIL changer l image de l assurance A sa création en 1988, APRIL a pris l engagement de changer l image de l assurance en plaçant le client au cœur de son organisation. Aujourd hui,

Plus en détail

Couverture Frais de Santé et Prévoyance. dédiée aux franchisés et managés ACCOR. Franchisés

Couverture Frais de Santé et Prévoyance. dédiée aux franchisés et managés ACCOR. Franchisés Couverture Frais de Santé et Prévoyance dédiée aux franchisés et managés ACCOR Franchisés Septembre 2013 LE GROUPE ET SES SERVICES DÉDIÉS AUX FRANCHISÉS ACCOR Le Groupe JP COLONNA - CGAM, créé en 1972,

Plus en détail

R ENTREPRISES TPE PME : votre protection santé LA GÉNÉRALISATION DE LA COMPLÉMENTAIRE SANTÉ POUR TOUS LES SALARIÉS

R ENTREPRISES TPE PME : votre protection santé LA GÉNÉRALISATION DE LA COMPLÉMENTAIRE SANTÉ POUR TOUS LES SALARIÉS R ENTREPRISES LA GÉNÉRALISATION DE LA COMPLÉMENTAIRE SANTÉ POUR TOUS LES SALARIÉS TPE PME : votre protection santé Dès votre 1 er salarié Renforcez la santé de votre entreprise en protégeant celle de vos

Plus en détail