CONTRAT ANI RESPONSABLE. santé TPE. Grand Ouest et DOM-TOM. Une offre simple et innovante spécialement conçue pour les TPE et leur dirigeant salarié

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1 CONTRAT ANI RESPONSABLE santé TPE Grand Ouest et DOM-TOM Une offre simple et innovante spécialement conçue pour les TPE et leur dirigeant salarié NOUVEAUTÉ 2015

2 Santé TPE, un contrat facile à mettre en place Simple Choisissez parmi 3 niveaux de garanties adaptés à vos besoins et à ceux de vos salariés. Avec Santé TPE, simplifiez-vous la vie et optez pour des garanties complètes et claires. Global Santé TPE couvre les salariés et le dirigeant salarié en respectant les planchers et plafonds définis dans la loi de sécurisation de l emploi et le nouveau décret relatif au contrat responsable. Sur Mesure Vous pouvez choisir d assurer uniquement vos salariés ou étendre les garanties à leur famille. Vos salariés peuvent également étendre les garanties à leurs ayants droit, si le contrat collectif mis en place couvre uniquement vos salariés. Salarié Contrat collectif Extension des garanties Conjoint / Enfant(s) Extension facultative Niveau 1 Niveau 2 Niveau 3 Niveau 1 Niveau 2 Niveau 3 EN TANT QUE CHEF D ENTREPRISE, VOUS AVEZ UN STATUT DE GÉRANT MAJORITAIRE? Découvrez l offre Mon assurance santé TNS, d Santé Prévoyance : 5 niveaux de garanties pour une protection complète et optimale de vos frais de santé Des tarifs avantageux Jusqu à -15 % de réduction sur votre cotisation grâce à l option Eco Contrat éligible Loi Madelin : vos cotisations sont déductibles de vos impôts De nombreux services inclus : assistance, Mon Espace Assuré, réductions auprès d une vingtaine de partenaires, etc. Parlez-en à votre assureur-conseil. Contrat conçu et géré par Santé Prévoyance et assuré par QUATREM.

3 Garanties HOSPITALISATION médicale, chirurgicale et obstétricale HOSPITALISATION Grand-Ouest et DOM-TOM Garanties exprimées en incluant les remboursements (sauf pour les prestations en, exprimées par année d affiliation et par bénéficiaire et non cumulables d une année sur l autre, hors équipement d optique médical). CONTRAT ANI RESPONSABLE* Frais de séjour en secteur conventionné 100 % Frais réels 100 % Frais réels 100 % Frais réels Honoraires en secteur conventionné - Signataires du CAS (1) 170 % BR 270 % BR 370 % BR Honoraires en secteur conventionné Non signataires du CAS (1) 130 % BR 150 % BR 170 % BR Frais de séjour et honoraires en secteur non conventionné 130 % BR 150 % BR 170 % BR Forfait journalier hospitalier 100 % Frais réels 100 % Frais réels 100 % Frais réels Chambre particulière y compris en maternité 46 /jour 62 /jour 78 /jour Frais d accompagnant enfant moins de 14 ans Maxi 30 J par année d affiliation / bénéficiaire 25 /jour 31 /jour 40 /jour Etablissement de convalescence, de soins, de repos ou assimilés 100 % BR 100 % BR 100 % BR SOINS COURANTS Consultations, visites Généralistes et Spécialistes Signataires du CAS (1) 150 % BR 170 % BR 270 % BR Consultations, visites Généralistes et Spécialistes Non signataires du CAS (1) 130 % BR 150 % BR 170 % BR Radiologie, Actes de spécialité, de chirurgie, Acte technique médical - Signataires du CAS (1) 150 % BR 170 % BR 270 % BR Radiologie, Actes de spécialité, de chirurgie, Acte technique médical - Non signataires du CAS (1) 130 % BR 150 % BR 170 % BR SOINS Appareillage orthopédique, prothèses non dentaires, appareillage, audioprothèses 150 % BR 170 % BR 270 % BR Auxiliaires médicaux, analyses et soins inopinés à l'étranger 150 % BR 170 % BR 270 % BR Pharmacie remboursée par le régime obligatoire (y compris vignette orange) 100 % BR 100 % BR 100 % BR Frais de transport 100 % BR 100 % BR 100 % BR Cure thermale remboursée par le régime obligatoire (hébergement, transport) DENTAIRE Soins dentaires 125 % BR 125 % BR 125 % BR Inlays Onlays remboursés par le régime obligatoire 150 % BR 170 % BR 270 % BR Prothèses dentaires remboursées par le régime obligatoire (2) 170 % BR 270 % BR 370 % BR Orthodontie remboursée par le régime obligatoire (2) 125 % BR 200 % BR 300 % BR Implantologie et Parodontologie - Prothèses dentaires non DENTAIRE remboursées par le régime obligatoire (avec cotation) (3) Orthodontie non remboursée par le régime obligatoire OPTIQUE OPTIQUE Monture + verres simples (4) Monture + 1 verre simple + 1 verre complexe (4) Monture + verres complexes (4) Lentilles prescrites acceptées, refusées, jetables Chirurgie réfractive, toutes corrections 122 /œil 244 /œil 366 /oeil Partenariat Optique Des avantages tarifaires chez 2500 opticiens référencés (5) TOUS LES DEUX ANS MATERNITÉ, PRÉVENTION ET AUTRES SOINS Forfait naissance/adoption (6) Sevrage tabagique (gomme, patchs, traitements prescrits non remboursés par le régime obligatoire) et vaccins et traitements anti-paludéens prescrits non remboursés par le régime obligatoire PREVENTION Médecine naturelle : acupuncture, ostéopathie, chiropractie, étiopathie, naturopathie Psychologue, psychomotricien, ergothérapeute 31 /séance x 1 séance 31 /séance x 2 séances 40 /séance x 3 séances Contraceptifs prescrits non remboursés par le régime obligatoire (1) CAS : Contrat d Accès aux Soins conclu entre l Assurance maladie et les médecins exerçant en secteur 2 ou qui sont titulaires d un droit à dépassement permanent ainsi que certains médecins exerçant en secteur 1. La liste des praticiens signataires du Contrat d Accès aux Soins est disponible sur (2) Le cumul de ces postes est plafonné à 1800 par année d affiliation et par bénéficiaire (3) Sauf Prothèses Hors Nomenclature (4) Forfait valable pour 2 années d affiliation par bénéficiaire incluant le ticket modérateur, sauf pour les mineurs et en cas d évolution de la vue (dans ce cas, le forfait est valable par année d affiliation), non cumulable d une année sur l autre. La prise en charge de la monture est plafonnée à 150 par période de prise en charge. Verres simples : verres simple foyer dont la sphère est comprise entre - 6,00 et + 6,00 dioptries ou dont le cylindre est inférieur ou égal à + 4,00 dioptries. Verres complexes : - verres simple foyer dont la sphère est hors zone de - 6,00 ou + 6,00 dioptries ou dont le cylindre est supérieur à + 4,00 dioptries et verres multifocaux ou progressifs. - verres multifocaux ou progressifs sphéro-cylindrique dont la sphère est hors zone de - 8,00 à + 8,00 dioptries ou verres multifocaux ou progressifs sphérique dont la sphère est hors zone de - 4,00 à + 4,00 dioptries. (5) Voir conditions chez nos opticiens référencés : Optic 2000, Krys, Lynx, Easy-verres, Vision plus (6) Doublé en cas de naissances multiples * Conformément à la loi du 08/08/2014 : Les visites, consultations et actes techniques d imagerie (radiologie) réalisés par des médecins hors parcours de soins pourront donner lieu à des hausses du ticket modérateur et/ou des dépassements d honoraires que ce contrat ne pourra rembourser. La participation forfaitaire et les franchises médicales appliquées par la Sécurité sociale ne sont pas prises en charge. Les actes de prévention définis par l arrêté du 8/06/2006 sont au moins remboursés au ticket modérateur.

4 Exemples de remboursement Niveau 2 A l hôpital ou à la clinique Coût d une opération de l appendicite : ,36 Forfait naissance jusqu à ,64 0 Niveau 1 Chez le médecin Coût d une consultation chez un ophtalmologue signataire du CAS : 35 Coût d une séance d ostéopathie : 40 15, ,40 1,50 31 Niveau 2 Chez le dentiste Coût d une couronne : ,25 59,75 Coût d un implant : Niveau 3 Chez l opticien Coût d une paire de lunettes avec verres complexes : 520 Coût d une opération de chirurgie réfractive : ,86 14,

5 Pourquoi choisir Santé TPE? Nos services font la différence Des conseillers experts à votre disposition et à celle de vos salariés du lundi au vendredi, de 8 h à 18 h Le traitement de toutes vos demandes en 24 h POUR VOTRE ENTREPRISE : POUR VOS SALARIÉS : L accompagnement de votre entreprise au regard des évolutions règlementaires Un appel de bienvenue de votre gestionnaire à la mise en place de votre contrat Le tiers payant généralisé : dispense d avance de frais dans notre réseau national de professionnels de santé (radiologues, opticiens ) Des remboursements en 24 h avec un suivi en temps réel (SMS, alerte mail ) Un espace en ligne pour : Des tarifs optiques avantageux chez plus de opticiens des réseaux Optic 2000, Krys, Lynx, Vision plus, Easy-verres VOTRE ENTREPRISE : - Stocker et archiver vos documents contractuels et ceux de vos salariés de manière sécurisée VOS SALARIÉS : - Consulter leurs remboursements et suivre leurs contrats - Réaliser des demandes de prise en charge hospitalisation - Accéder à l ensemble de leurs documents d adhésion - Géolocaliser les professionnels de santé à proximité de leur domicile ou de leur lieu de travail 93 % des dirigeants sont satisfaits d Entreprise Prévoyance* 93 % LA SATISFACTION DE NOS CLIENTS EST NOTRE PRIORITÉ! Plus que des mots, une réalité! Certifiée ISO 9001 version 2008 pour l ensemble de nos activités, Entreprise Prévoyance place ses clients au cœur de son organisation pour veiller à leur satisfaction et améliore en permanence ses produits et services. des salariés sont satisfaits de leurs garanties et services* * Enquête téléphonique réalisée auprès de 160 entreprises et 200 salariés entre le 4 mars et le 7 avril 2014 par l institut INIT.

6 , changer l image de l assurance, groupe international de services en assurance, a choisi l innovation comme moteur de son développement, en regardant l assurance avec les yeux du client. Ce parti-pris, qui requiert audace et simplicité, lui a permis de devenir en moins de 20 ans, le 1 er courtier grossiste en France et d être un acteur de référence à l échelle internationale avec une implantation dans 37 pays. Plus de collaborateurs assurent, conseillent, conçoivent, gèrent et distribuent des solutions d assurances et des prestations d assistance pour les particuliers, les professionnels et les entreprises, soit quelques 6 millions d assurés. a réalisé en 2013 un chiffre d affaires de 778,6 M. L assurance qui me fait gagner en santé Nos engagements : Protéger vos collaborateurs au plus près de leurs besoins Aider vos collaborateurs à prendre en main l'avenir de leur santé L Association des Assurés Écouter Agir Soutenir pour tous les adhérents En devenant client d Entreprise Prévoyance, votre entreprise devient automatiquement membre de l Association. Vos salariés bénéficient ainsi, au-delà de leurs garanties d assurance, du soutien au quotidien que leur apporte l Association Face aux tracasseries : écouter et simplifier. Réponses et aides administratives et juridiques (consommation, logement, famille, changement de statut, anticiper un départ à la retraite, ). Face aux imprévus : soutenir, solutionner. Assistance pratique en cas d hospitalisation (garde d enfants, aide ménagère) et soutien psychologique. Face aux coups durs : agir vite et fort. Prise en charge de frais de santé onéreux et urgents. Toutes les informations et conditions d accès sur CONTACTEZ VOTRE ASSUREUR-CONSEIL /15 L ensemble des marques, logos, charte graphique et argumentaires commerciaux d Entreprise Prévoyance présents dans le document, sont déposés et sont la propriété d Entreprise Prévoyance. Toute reproduction, partielle ou totale desdits éléments et textes de toute nature, est interdite et fera l objet de poursuites judiciaires. Conception : pemaco - Crédits photos : Shutterstock 90 Avenue Félix Faure - CS Lyon Cedex 03 Tél. : Fax : SA au capital de à Conseil d'administration - RCS LYON Intermédiaire en assurances immatriculé l'orias sous le n (www.orias.fr) Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution - 61 rue Taitbout PARIS Cedex 09 Contrat conçu et géré par Entreprise Prévoyance et assuré QUATREM.

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