PREPAR Sérénité Garantie Santé, c est quoi?

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1 PREPAR Sérénité Garantie Santé Une complémentaire santé sur mesure pour vous et votre famille PREPAR Sérénité Garantie Santé, c est quoi? C est une complémentaire santé conçue pour les travailleurs nonsalariés et leur famille. Elle permet de bénéficier des avantages fiscaux de la loi Madelin. Quels sont ses avantages? Des avantages fiscaux dans le cadre de la loi Madelin La possibilité de bénéficier du tierspayant Un bonus si vous n utilisez pas votre forfait optique pendant l année précédente Un site internet dédié pour consulter ses remboursements ou demander une prise en charge QuelLEs sont ses caractéristiques? Nature : complémentaire santé spécialement étudiée pour compenser la baisse des remboursements relevant du régime obligatoire d assurance maladie. Avec PREPAR Sérénité Garantie Santé, vous maîtrisez le budget de santé de votre famille Objectif : réduire les dépenses de santé Durée : reconductible à l échéance annuelle Formalités médicales : aucunes Délai de carence : aucun délai d attente Fiscalité : Les cotisations versées sont déductibles au titre de la loi Madelin et dans la limite des plafonds définis par la Loi de finance en vigueur Novembre /6 BRED Banque Populaire Société anonyme coopérative de banque populaire régie par les articles L 5122 et suivants du code monétaire et financier et l ensemble des textes relatifs aux banques populaires et aux établissements de crédit, au capital de ,20 euros RCS Paris Ident. TVA FR Siège social : 18, quai de la Rapée Paris Cedex 12 Intermédiaire en assurances immatriculé à l ORIAS sous le numéro

2 Novembre /6 GARANTIES COMPLETES ET RENFORTS Les garanties sont exprimées en pourcentage de la base de remboursement de la Sécurité sociale, sous déduction des remboursements du Régime Obligatoire, dans la limite des frais réellement engagés. Les forfaits et plafonds de garanties s entendent par assuré et par année d adhésion. Un seul niveau doit être souscrit par famille. Niveau 1 Niveau 2 Niveau 2 Niveau 3 Niveau 3 Frais de séjour Frais réels Frais réels Frais réels Frais réels Frais réels Honoraires chirurgicaux 100 % 100 % 175 % Chambre particulière (par jour) 45 e 45 e 55 e Frais d'accompagnant enfant et conjoint (par jour) 10 e 20 e 10 e 20 e Maisons de repos et assimilés 30 j 30 j 30 j 60 j 60 j Hospitalisation psychiatrique (dans la limite de 60 jours) 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % Chambre particulière (en maison de repos et assimilés en secteur conventionné) Frais hospitaliers en secteur non conventionné Frais de séjour 100 % 100 % 100 % Honoraires chirurgicaux 100 % 100 % 175 % Chambre particulière (par jour) 45 e 45 e 55 e Consultations, visites en parcours de soins * 100 % 100 % 100 % Actes médicaux courants, soins externes et imagerie médicale en parcours de soins * 100 % 100 % 100 % Auxiliaires médicaux, analyses 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % Transport 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % Prise en charge par la Sécurité sociale 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % Garantie Automédication : médicaments non pris en charge par la Sécurité sociale, en libre accès à la pharmacie. Sont pris en charge exclusivement les médicaments contre la douleur, pour le traitement des troubles gastrointestinaux et pour l'aide à l'arrêt du tabac. 10 e 10 e 60 e 10 e 60 e Soins dentaires 100 % 100 % 100 % Orthodontie et prothèses dentaires prises en charge par la Sécurité sociale 100 % 100 % 100 % Plafond annuel Prothèses dentaires et orthodontie non remboursées par le régime obligatoire et avec cotation. 100 % 100 e 100 e 100 e Prothèses dentaires prises ou non en charge par la Sécurité sociale et hors nomenclature (implants et parodontologie) +100 e +100 e 50 e Bonus Si vous n avez pas entamé votre forfait optique l année d adhésion précédente Si vous n avez pas entamé votre forfait optique les 2 années d adhésion précédentes Montant maximum du forfait de base en 3ème année si non consommation durant deux années consécutives 50 supplémentaires 100 supplémentaires 150 e 170 e 245 e 225 e 300 e Forfait opération de la vision laser 50 e 50 e 100 e 100 e PRESTATIONS NON PRISES EN CHARGE PAR LA SÉCURITÉ SOCIALE Médecines naturelles (Homéopathie Diététicien Ostéopathie Acupuncture Chiropractie Microkinésithérapie). 60 e 75 e 125 e 75 e 125 e Vaccins non remboursés par la Sécurité sociale Forfait cure thermale 100 e 100 e 200 e 200 e Dépenses médicales effectuées à l'étranger et remboursées par la Sécurité sociale 100 % 100 % 100 % 100 % 100 %

3 Niveau 4 Niveau 4 Niveau 4 + Renfort 2 Niveau 5 Niveau 5 Frais de séjour Frais réels Frais réels Frais réels Frais réels Frais réels Honoraires chirurgicaux 200 % 250 % Année 1 : 250 % Année 2 : 350 % Chambre particulière (par jour) 50 e 60 e 65 e 65 e 75 e Frais d'accompagnant enfant et conjoint (par jour) 10 e 20 e 30 e 15 e 25 e Maisons de repos et assimilés 120 j 100 % dans la limite de : 120 j 120 j 150 j 150 j Hospitalisation psychiatrique (dans la limite de 60 jours) 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % Chambre particulière (en maison de repos et assimilés en secteur conventionné) Frais hospitaliers en secteur non conventionné 50 e Frais de séjour 200 % 100 % 100 % 300 % 300 % Honoraires chirurgicaux 100 % Année 1 : 250 % Année 2 : 350 % Chambre particulière (par jour) 50 e 45 e 65 e 75 e Consultations, visites en parcours de soins * 200 % 200 % Actes médicaux courants, soins externes et imagerie médicale en parcours de soins * 200 % 200 % Auxiliaires médicaux, analyses 200 % 200 % Transport 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % Prise en charge par la Sécurité sociale 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % Garantie Automédication : médicaments non pris en charge par la Sécurité sociale, en libre accès à la pharmacie. 50 % des frais réels dans la limite de : Sont pris en charge exclusivement les médicaments contre la douleur, pour le traitement des troubles gastrointestinaux et pour l'aide à l'arrêt du tabac. 30 e 80 e 105 e 60 e 110 e Soins dentaires Orthodontie et prothèses dentaires prises en charge par la Sécurité sociale Plafond annuel e e Prothèses dentaires et orthodontie non remboursées par le régime obligatoire et avec cotation. 150 e 225 e 275 e 250 e 250 e Prothèses dentaires prises ou non en charge par la Sécurité sociale et hors nomenclature (implants et parodontologie) e +100 e 150 e 225 e 275 e 250 e 325 e Bonus Si vous n avez pas entamé votre forfait optique l année d adhésion précédente Si vous n avez pas entamé votre forfait optique les 2 années d adhésion précédentes 50 supplémentaires 100 supplémentaires Montant maximum du forfait de base en 3 e année si non consommation durant deux années consécutives 250 e 325 e 375 e 350 e 425 e Forfait opération de la vision laser 150 e 150 e 350 e 175 e 175 e PRESTATIONS NON PRISES EN CHARGE PAR LA SÉCURITÉ SOCIALE Médecines naturelles (Homéopathie Diététicien Ostéopathie Acupuncture Chiropractie Microkinésithérapie). 90 e 140 e 190 e 90 e 140 e Vaccins non remboursés par la Sécurité sociale Forfait cure thermale 300 e 300 e 400 e 400 e 400 e Dépenses médicales effectuées à l'étranger et remboursées par la Sécurité sociale 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % Novembre /6 * Si vous êtes hors parcours de soins, ce contrat ne prendra pas en charge la diminution des remboursements appliquée par la Sécurité sociale. Votre contrat est responsable : vos garanties et niveaux de remboursements seront automatiquement adaptés en fonction des évolutions législatives et réglementaires régissant les contrats responsables. La participation forfaitaire et les franchises médicales appliquées par la Sécurité sociale ne sont pas prises en charge par le contrat. Les actes de prévention définis par l arrêté du 8 juin 2006 sont au moins remboursés au ticket modérateur.

4 Novembre /6 Niveau 5 + Renfort 2 Niveau 6 Niveau 6 Niveau 6 + Renfort 2 Forfait journalier Frais réels Frais réels Frais réels Frais réels Frais de séjour Frais réels Frais réels Frais réels Frais réels Honoraires chirurgicaux Année 1 : 350 % Année 2 : 450 % Année 1 : 400 % Année 2 : 500 % Chambre particulière (par jour) 80 e 80 e 90 e 95 e Frais d'accompagnant enfant et conjoint (par jour) 15 e 25 e Maisons de repos et assimilés 100 % dans la limite de : 150 j 180 j 180 j 180 j Hospitalisation psychiatrique (dans la limite de 60 jours) 100 % 100 % 100 % 100 % Chambre particulière (en maison de repos et assimilés en secteur conventionné) Frais hospitaliers en secteur non conventionné 50 e * Si vous êtes hors parcours de soins, ce contrat ne prendra pas en charge la diminution des remboursements appliquée par la Sécurité sociale. Votre contrat est responsable : vos garanties et niveaux de remboursements seront automatiquement adaptés en fonction des évolutions législatives et réglementaires régissant les contrats responsables. La participation forfaitaire et les franchises médicales appliquées par la Sécurité sociale ne sont pas prises en charge par le contrat. Les actes de prévention définis par l arrêté du 8 juin 2006 sont au moins remboursés au ticket modérateur. 50 e Forfait journalier Frais réels Frais réels Frais réels Frais réels Frais de séjour 300 % 400 % 400 % 400 % Honoraires chirurgicaux Année 1 : 350 % Année 2 : 450 % Année 1 : 400 % Année 2 : 500 % Chambre particulière (par jour) 80 e 80 e 90 e 95 e Consultations, visites en parcours de soins * 200 % 200 % Actes médicaux courants, soins externes et imagerie médicale en parcours de soins * 200 % 200 % Auxiliaires médicaux, analyses 200 % 200 % e en année e en année e en année e en année e en année e en année 3 Transport 100 % 100 % 100 % 100 % Prise en charge par la Sécurité sociale 100 % 100 % 100 % 100 % Garantie Automédication : médicaments non pris en charge par la Sécurité sociale, en libre accès à la pharmacie. 50 % des frais réels dans la limite de : Sont pris en charge exclusivement les médicaments contre la douleur, pour le traitement des troubles gastrointestinaux et pour l'aide à l'arrêt du tabac e 125 e 150 e Soins dentaires Orthodontie et prothèses dentaires prises en charge par la Sécurité sociale Plafond annuel 1000 e 1500 e 1500 e 1500 e Prothèses dentaires et orthodontie non remboursées par le régime obligatoire et avec cotation. 250 e 400 e 400 e 400 e Prothèses dentaires prises ou non en charge par la Sécurité sociale et hors nomenclature (implants et parodontologie) e e 350 e 425 e 475 e Bonus Si vous n avez pas entamé votre forfait optique l année d adhésion précédente Si vous n avez pas entamé votre forfait optique les 2 années d adhésion précédentes 50 euros supplémentaires 100 euros supplémentaires Montant maximum du forfait de base en 3 ème année si non consommation durant deux années consécutives 475 e 450 e 525 e 575 e Forfait opération de la vision laser 375 e 400 e 400 e 600 e PRESTATIONS NON PRISES EN CHARGE PAR LA SÉCURITÉ SOCIALE Médecines naturelles (Homéopathie Diététicien Ostéopathie Acupuncture Chiropractie Microkinésithérapie). 190 e 100 e 150 e 200 e Vaccins non remboursés par la Sécurité sociale Forfait cure thermale 500 e 500 e 500 e 600 e Dépenses médicales effectuées à l'étranger et remboursées par la Sécurité sociale 100 % 100 % 100 % 100 %

5 GARANTIES ESSENTIELLES Les garanties sont exprimées en pourcentage de la base de remboursement de la Sécurité sociale, sous déduction des remboursements du Régime Obligatoire, dans la limite des frais réellement engagés. Les forfaits et plafonds de garanties s entendent par assuré et par année d adhésion. Un seul niveau doit être souscrit par famille. Niveau 1 Niveau 2 Niveau 3 Niveau 4 Niveau 5 Niveau 6 Frais réels Frais de séjour Frais réels Frais réels Frais réels Frais réels Frais réels Frais réels Honoraires chirurgicaux 100 % 100 % Maisons de repos et assimilés 30 j 30 j 60 j 120 j 150 j 180 j Hospitalisation psychiatrique (dans la limite de 60 jours) 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % Consultations, visites en parcours de soins * 100 % 100 % 200 % Actes médicaux courants, soins externes et imagerie médicale en parcours de soins * 100 % 100 % 200 % Auxiliaires médicaux, analyses 100 % 100 % 155 % 200 % 100 % 100 % Transport 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % Médicaments à vignettes blanches, pris en charge par la Sécurité sociale 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % Soins dentaires 100 % 100 % Orthodontie et prothèses dentaires prises en charge par la Sécurité sociale 100 % 100 % Plafond annuel 1000 e 1500 e Prothèses dentaires et orthodontie non remboursées par le régime obligatoire et avec cotation. 100 e 100 e 150 e 250 e 400 e 50 e 70 e 125 e 150 e 250 e 350 e Bonus Si vous n avez pas entamé votre forfait optique l année d adhésion précédente Si vous n avez pas entamé votre forfait optique les 2 années d adhésion précédentes 50 supplémentaires 100 supplémentaires Montant maximum du forfait de base en 3 ème année si non consommation durant deux années consécutives 150 e 170 e 225 e 250 e 350 e 450 e Dépenses médicales effectuées à l étranger 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % * Si vous êtes hors parcours de soins, ce contrat ne prendra pas en charge la diminution des remboursements appliquée par la Sécurité sociale. Votre contrat est responsable : vos garanties et niveaux de remboursements seront automatiquement adaptés en fonction des évolutions législatives et réglementaires régissant les contrats responsables. La participation forfaitaire et les franchises médicales appliquées par la Sécurité sociale ne sont pas prises en charge par le contrat. Les actes de prévention définis par l arrêté du 8 juin 2006 sont au moins remboursés au ticket modérateur. Novembre /6

6 Tableau des combinaisons possibles avec l option renfort Uniquement valable avec les garanties complètes Bon à savoir Offre modulable Votre conjoint collaborateur peut aussi bénéficier des avantages de la loi Madelin Quelles sont les pièces à fournir? La photocopie de l attestation de la carte vitale et celles des assurés désignés Un Relevé d Identité Bancaire (RIB) pour les prélèvements / prestations La photocopie de l attestation de la caisse de retraite établissant que vous êtes à jour de vos cotisations pour l année en cours, à défaut 31/12/N1 (en cas de rachat d années antérieures, l attestation indiquera l année d affiliation aux régimes obligatoires) Pour les créateurs ou repreneurs d entreprise : photocopie de tous les documents de la caisse d affiliation (RSI ou autres) attestant de l inscription aux régimes de retraite et de maladie obligatoire ou du bénéfice à l ACCRE (Aide à la Création d Entreprise) ou, à défaut, de pouvoir l obtenir rapidement, une attestation sur l honneur faite par le comptable confirmant que les démarches d inscription aux régimes obligatoires ont bien été faites ou sont en cours, et/ou que vous bénéficiez de l ACCRE Novembre /6

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