D IMERGENCE LUHE ANTI BLANCH 1M ENT ETCONTRE L ARGENT DU TERRORISME DES KYC UTILITIES DANS LE SECTEUR BANCAIRE MANAGEMENT & SYSTÈMES D INFORMATION

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1 RB REVUE-SANQUEfr MANAGEMENT & SYSTÈMES D INFORMATION LUHE ANTI BLANCH 1M ENT ETCONTRE L ARGENT DU TERRORISME D IMERGENCE DES KYC UTILITIES DANS LE SECTEUR BANCAIRE Jean-Manuel Oliveira Directeur de mission Pôle de conformité et contrôle Hanwell Management Les KYC utilities permettent de mutualisersurdes plates-formes_centralisées les données et documents KYC des contreparties. Dans la mesure où ces utilities offrent des règles strictes de collecte et un processus précis, efficace ettransparent, les_banques semblent_aujourd hui_prêtes à communautariser leurs informations pour bénéficier des économies d échelle qu une telle approche peut leur offrir. D epuis de nombreuses années, l industrie bancaire doit rem pur ses obligations régiementaires en matière de KYC (Know Your Customer) pour l ensemble de ses clients à la fois en banque de détail, banque privée ou entreprises, et ce, a minima, à l entrée en relation. Partant de cet état de fait incontour nable, une tendance de fond récente vise à renforcer encore des règles du jeu déjà très contraignantes. Une exigence plus élevée est désormais placée sur la revue des clients exis tants, et ce à une fréquence plus rapprochée et avec une rigueur accrue. En effet, suite à la crise financière de U1 a sévèrement secoué le secteur financier, une attention décu plée se porte aujourd hui de façon globale sur les devoirs des banques en matière de KYC. Du fait notam ment de nouvelles réglementations à respecter telles que la 4e directive européenne en matière d Anti Monej Launderin (AML) associée à une volonté de transparence fiscale via FATCA (ForeqnAccountTax Compliance Act) aux États-Unis et AEOI (Auto matic Exchanqe Oflnformation) dans le reste du monde, les procédures d entrée en relation commerciale et de revue périodique des clients s évertuent dorénavant à renforcer l examen des comptes de toutes les catégories de clientèle. La réaction des acteurs bancaires confrontés à cette tendance lourde consiste à rechercher des moyens de continuer à respecter leurs engagements réglementaires tout en rédui santles coûts d un KYC performant. À cet égard, de nombreuses banques ont procédé à un bilan détaillé de leurs systèmes existants. Certaines ont ainsi pu repérer des faiblesses quelquefois chroniques de leur dispositif. À la lumière de ces analyses introspectives, les actions immé diates qu elles mettent généralement en oeuvre pour remédier à leur vul nérabilité visent à adopter des sys tèmes plus robustes qui récupèrent des données d un panel de sources plus limité afin de converger vers la notion de «vue unique du client». L EXPANSION DES PRATIQUES DE BLANCHIMENT Cette démarche consistant à acquérir une vue consolidée du client s ins crit notamment dans une logique de contrôle. Les raisons pour lesquelles les autorités de tutelle cherchent à rayer de la carte les «mauvais acteurs» du système financier sont évidentes eu égard aux chiffres faramineux et en perpétuelle augmentation du blanchiment d argent à l échelle mondiale. Bien que des données quantitatives précises soient par nature difficiles à collecter, les Nations Unies estiment que lavaleur totale de l «argent sale» blanchi à travers le monde chaque année, s élève à plus de 2000 milliards de dollars Endiguer le flux permanent de fonds illicites transitant par le système bancaire est un sujet majeur d inquiétude pour les gouvernements et, par conséquent, une problématique clé sur laquelle se focalisent législateurs et régulateurs à l échelle planétaire. Le blanchiment d argent est égalee. RkvuFBANQu1 N JANV1ER2016

2 _* arrive.- ment un sujet préoccupant pour les banques, activité illégale posant une menace majeure non seulementquant à leur capacité à se conformer aux régulations mais également nuisible à leur réputation, leur santé finan cière et pouvant à terme remettre en cause leur existence même. Un des multiples exemples récents de cette menace à plusieurs facettes est illustré par l amende de 1,9 milliard de dollars infligée par le régu lateur américain en 2012 HSBC pour son implication pendant de nombreuses années dans le traitement de paiements des cartels de la drogue mexicains et dans le nonrespect manifeste de son obligation d embargo international envers l Iran (voir Encadré i). L inextricable toile des réglementations en vigueur à travers le monde rend l application d un processus KYC rigoureux incontournable pour toutes les banques. Ce processus doit être en mesure d identifier clairement et sans la moindre ambiguïté la personne physique et/ou l entité juridique mise en jeu dans tout flux financier et établir que cette personne ou entité n est répertoriée sur aucune liste de sanctions appli cable aux juridictions d incorpora tion considérées. L APPROCHE UTJLÏTY, SOLUTION MIRACLE? Devantles charges sans cesse croissantes consacrées à ce processus, les tentatives pour tirer les coûts KYC vers le bas ont conduitles acteurs du secteur, banques et fournisseurs de services, à étudier sérieusement des solutions de type utilitj (utilitaire), où les données et documents des contreparties peuvent être partagés, et ainsi annihiler l effet de répétition dans la collecte conduisant, in fine, à une réduction drastique des coûts. Cependant, dans ce modèle éco nomique innovant, il subsiste un obstacle de taille à surmonter avant Bank ofamerica JP Morgan BNP Paribas Citigroup Credit Suisse Deutsche Bank HSBC Rabobank jp Morgan Deutsche Bank Standard Chartered = d atteindre une couverture client totale et aboutir à une coopération complète. En effet, le mécanisme utulit11 reposant avant tout sur le partage entre membres, son plein succès dépend en tout premier lieu de la capacité des souscripteurs à instaurer un partenariat loyal et efficace au sein de la communauté. Au final, quoi qu on en dise, les banques sont en compétition les unes contre les autres dans un espace lucratifconstitué de clients fortunés auxquels il s agit de placer des produits et services financiers adaptés. Dans cette logique, si les informations de due dllqence qu elles ont collectées peuventles aider à identifier des opportunités de développement commercial, il est peu probable que la banque ayantidentifié cette oppor tunité soit encline à partager ces informations au travers d un uti1itj. Néanmoins, une vision plus optimiste du marché consiste à penser que les banques sont aujourd hui prêtes à 1. BANQUES : LES PLUS IMPORTANTES AMENDES En milliards de dollars J,92 2,6 2,51 Vente abusive de prêts hypothécaires 16 à 77 Vente abusive de prêts hypothécaires 13 Violation de sanctions 9 7 Aide à la fraude fiscale Manipulation du Libor Blanchiment d argent Manipulation du Libor.. 7,07 ManipulationduLibor 1,02 Erreur de trading et mauvaise surveillance 0,985 Entente illicite (taux d intérêt) Vente abusive de prêts hypothécaires 0,955 Erreur de trading et mauvaise surveillance 0,78 Erreur de trading et mauvaise surveillance 0,66 Violation de sanctions ING 0,61 Violation de sanctions En Source : Thomson-Reuters, Trésor américain, Département américain de lajustice, SEC, ESA (avril 2075). passer outre cette notion d avan tage compétitifau profit des écono mies d échelle qu une telle approche peut leur offrir. De récentes études de cabinets spécialisés estiment en effet les économies potentielles en termes de coûts opérationnels entre 30 et 50 % après bascule vers un modèle utility. Markit, fournisseur global de services auprès des insti tutions financières, en association avec son partenaire Genpact spécia lisé dans la transformation des processus & opérations métiers, qui a travaillé sur ces problématiques KYC avec 4 banques globales Citibank, Deutsche, HSBC etmorgan Stanley notamment à la conclusion que l utilisation d un modèle uti1ftj permet de mutualiser les coûts dans la mesure où l approche simplifie, standardise etindustrialisele process. En observant sérieusement ce qu ont coutume de faire les banques, on s aperçoit qu il y a un chevauchement de 2o % dans les activités KYC te mécanisme utitity reposant auant tout sur le partage entre membres, son plein succès dépend de la capacité des souscripteurs à instaurer un partenariat loyal et efficace au sein de la communauté. JANVI ER N REVUE BANQUE

3 MarkitGenpactKYC.com DTCC Thomson Swift JÇ,MANAGEMENT & SYSTÈMES D INFORMATION qu elles diligentent. Ces redondances vont de la prise de contact client àla constitution du profil KYC final ser vant aux contrôles de leurs dépar tements de conformité interne en passant par la collecte des données (pièces officielles, copies de licences, prospectus de marché etc...) DÉFINITION D UN NOUVEAU STANDARD L émergence des IKYC utiutics apporte aujourd hui une vraie valeur ajoutée dans le sens où elle encourage les banques à s entendre sur un stan dard de collecte età réduire les coûts proportionnellement au nombre de souscripteurs. Cela ne veut pas dire que les banques ne consenrentpas la c ii est essentiel que les règles appliquées par ces utilities en matière de collecte et de documentation soient très strictes. maîtrise de leurs procédures internes. En revanche, elles sont dorénavant amenées à conduire leurs contrôles internes sur la base produites par un utiutj, voire plusieurs. Concrètement, cela signifie que ces activités de collecte, considérées comme peu risquées, peuvent être transférées vers ce type de solutions et toutes les banques souscriptrices bénéficient en retour des économies d échelle générées. Dans cette optique, il est essentiel que les règles appliquées par ces utilities en matière de collecte et de documentation soienttrès strictes. Les banques recherchent en priorité des données KYC de haute qualité couvrant le spectre complet de leurs investigations ultérieures. À cette condition sine qua non, les craintes initiales d être dépossédées d une partie de leur process s estompent. Tout banquier vous dira que réali ser correctement ses obligations en matière de KYC est essentiel mais, qu à un moment donné, inévita blement, la question des coûts se pose. Les deux objectifs, potentiellement contradictoires, vont paradoxalement de pair sachant que ne pas assumer efficacement ses obli gations en conformité vous expose à des pénalités qui, mécaniquement, augmenteront vos coûts. En tout état de cause, l observation des comportements actuels montre avec certitude que les banques com mencentà s allierles unes aux autres pour construire des règles pilotées par une approche industrielle. L IDÉOLOGIE DE L AVANTAGE CONCURRENTIEL EST-ELLE EN VOIE D EXTINCTION? Dorénavant, la conviction selon laquelle un acteur bancaire posséde raitun avantage concurrentiel majeur à réaliser son process d entrée en rela lion de manière exclusive etplus rapi dement que ses concurrents afin de «capturer» plus d activité avécu. Les établissements semblent avoir majo ritairement réalisé que le critère «lime to market» ou «lead time» ne justifie plus de «précipiter» ses procédures d entrée en relation, compte tenu du coût latent des pénalités encourues pour défaut de conformité. forts de cette analyse, des fournisseurs de place en KYC utilffies ont émergé et bénéficient d une réelle dynamique. Le «Bq Four» dans ce secteur est constitué par: service; Clarient Entity Hub; Reuters Accelus Org Id; KYC Registry. Ces entités naissantes sont le plus souvent issues de partenariats entre des acteurs généralistes réputés de l industrie financière et des compa gnies spécialisées dans la collecte de contenu (voir Encadré 2). ÉTAT DE L ART Dans tous les cas, l analyse que portent les membres de ce «Biq four» sur les comportements bancaires est claire. La mise en place et la maintenance de processus séparés pour faire face aux besoins grandissants de conformité estune stratégie vouée à l échec à plus ou moins long terme. Il estillusoire de croire qu on puisse continuer à maîtriser ses coûts tout en adaptant en permanence ses mécanismes et outils internes à des réglementations toujours plus denses et complexes. L adoption des KYC utulities permet non seulement de rechercher et d implémenter de nouveaux standards, mais également d appliquerles meilleures pratiques de place en la matière. Un outillage communautaire élaboré par chacun de ses adhérents aboutissantau final àla mise à disposition d une sorte de «chambre de compensation» neutre devraitencouragerl émergence d une approche globale dans la collecte de documentation des entités légales. Qui plus est, loin d être en contradiction avec la notion d avantage concurrentiel, la consommation de données KYC «communautarisées» au travers d une plate-forme centrale permetà toutes les institutions adhé rentes d avoir un processus d entrée en relation précis, efficace, transpa rent, reconnu et agréé par les autorités de tutelle. Cerise surle gâteau : un gain de temps substantiel pour les commerciaux (ftont-qffice) qui peuvent s affranchir en grande partie de la collecte de documents légaux auprès de leurs clients et prospects et ainsi se recen trer sur la génération de revenus tout en responsabilisant et accroissant l efficacité du back-qfflce. LA FORCE DU PARTAGE OU LA REVOLUTION CULTURELLE PILOTEE PAR LES COÛTS Initialement soucieuses de ne pas divulguer les données client de leurs REVUE BwQui N JANVIER2016

4 I I 2. IfYC UTILITIES - TABLEAU COMPARATIF DES 81G FOUR Fournisseurs Clarient Global LLC(DTCC ami Thomson Reuters Accelus Nom des UtîÏities 6 banks) Ctarient Entity Hub OrgID Makit Genpact KYC.com SWIFTKYC Reistr Dates de lancement Mars 2015 Avril 2074 (utilisateurs finaux) Mars 2014 Décembre Contributeurs Consommateurs Banques partenaires Contribution BNY - Barclays Crédit Suisse - Goldman Sachs Jp Morgan Chase - State Street Remontée sécurisée Maintenance du stock Distribution paramétrable Gestion électronique de contenu (données et documents) Positionnement Inuestment Managers Hedge Funds Corporates Banlfs Brolfers s Correspondent Banks et clients associés Barclays-Deutsche Bank Pas de partenariat attitré Erste Group BankAG - HSBC Citibank - Deutsche Bank (mode consultatifauprès de plus ING - RaifFfeisen Bank International AG HSBC - Morgan Stanley de ioo institutions financières à Bank ofamerica Merryl Linch - Citibank travers le monde) Commerzbank-JP Morgan Chase Société Générale - Standard Chartered Fonctionnalités dîsponii Collecte de base alignée sur un standard global Spécificités locales disponibles au travers de profils l<yc étendus collecte de sactions, PPE, informations défavorables Mise àjour du stock périodique (annuelle) et provoquée (sur événement métier) Collecte Vérification Catégorisation Monitoring Collecte de sanctions, PPE, informations défavorables et revue via WorldCheck Publication Capacité à stocker des documents non KYC (via Document Exchange) Rapports personnalisables Capacité d exportation structurées Swift Profile (service addition- nel) traçant l activité paiements sur desjuridictions à haut risque Accès sécurisé au contenu Récupération Consommation Accès sécurisé au contenu certifiées des données Récupération certifiées Possibilité de récupérer des documents non KYC (via Document Exchange) Technologies Plateforme Web & protocoles Consommation manuelle pour l instant de communication Automatisation bidirectionnelle des échanges prévue fin Portail Web Support de protocoles propriétaires d automatisation de type CRM ou bock-office Collecte de base alignée sur un standard global Validation Partage sécurisé d information Portail Web Nuage hébergé par Swift Consommation sécurisée par authentification Pour chaque entité : - Frais initiaux de récupération - Tarification basée - Principes de tarification non basés - Licence annuelle Modèle de tarification du profil sur le portefeuille clients sur le profit Frais annuels par entité - - Frais annuels - Prix annuel fixe par entité - Prix annuel fixe par entité de rafraîchissement portefeuilles, considérées comme le socle de leur propriété intellectuelle, les banques ont engagé aujourd hui une forme de révolution culturelle pilotée par les coûts. Le partage des bonnes pratiques et la définition commune d un standard de données et documents permettant de profiler leurs clients contreba lance partiellement le fardeau des efforts requis pour rester dans les clous de la conformité. La prise de conscience que le travail de groupe consistant à partager ses connaissances, ses procédures et des pers pectives communes est bénéfique pour tous et concourt à un contrôle renforcé et à un meilleur alignement futur, a fait son chemin. Loin d être une démarche intellectuelle récente, de nombreuses banques avaient déjà engagé le même genre de réflexions dès Le contexte plus florissant de l époque avait sans nul doute contribué à éva cuer cette option dans la mesure où l accroissement des revenus encore en très forte expansion était largement privilégié (voir Encadré 3). L environnement macroéconomique JANVI ER N REVUE BANQUE

5 J,MANAGEMENT & SYSTÈMES D INFORMATION 3. DISPOSITIF KYC DUSYSTEMEPROPRIETAIRE AUX UTILITIES E Paysage KYC passé et présent Modèle composé de procddures complexes, coûteuses et redondantes à l &helle de l insdustrie bancaire Cate j7ge\ Asset HeUJe Corpor Manager?und 8an tank Baak Paysage IfYC émergent à n Utilities concurrentes Modèle présentant une ébauche de standardisation des procddures et de mutualisation des coûts rate Hedge Hed Carp.FundJ Manager Faad7 Utilfty Utility UtiÏity ank Braker Deaier Braker nk Paysage ItYC cible mono-utility Modèle rationalisé où tous les acteurs appliquent les mêmes standards et partagent intégralement les coûts Hedge Asset ihedge Carparate Fund Manager Fend b Corporate Utity nk tank Dea1er 8ank La mise en place et la maintenance de processus séparés pour faire face aux besoins grandissants de conformité est une stratégie vouée à l échec à plus ou moins long terme. ayant drastiquement changé depuis, le critère coûts a repris le dessus, dans un &osystème où les sources de revenus sont en plus faible progression, voire stationnaires. Cet état de fait rend l adoption des KYC utilities d autant plus pertinent. On en veut pour preuve le succès gran dissant de Swift KYC Registry qui dépasse les prévisions initiales de développementles plus optimistes. Cette plate-forme d &hange, sorte de peer to peer mondial du KYC Data en matière de correspondent ban1drg compte aujourd hui des utilisateurs dans plus de 150 pays etles banques l ayant adopté couvrent déjà plus de 30 % des relations du secteur. En outre le système vient d être ouvert aux distributeurs de fonds et aux dépositaires. CERTIFICAT DE CONFIANCE Dans cette dynamique, une bonne partie des banques qui ont souscrit à ce service proviennent de pays émergents, juridictions considérées comme plus risquées que les tradi tionnels bastions financiers. Pour ces établissements situés dans des zones émergentes, le KYC Rqistry n offre pas seulement des économies d échelle dans la collecte mais leur apporte égalementl opportunité de démontrer leur transparence par le partage de leur profil complet sur le réseau. Ces éléments peuvent être perçus comme une forme de certi ficat de confiance pour des contreparties potentielles. Certaines régions du monde vont même plus loin. En Amérique latine, par exemple, les banques centrales ont fortement adhéré à cette initiative de place dans laquelle elles ont immédiatementvu un moyen de redo rer le blason de leur secteur bancaire préçédemment considéré comme opaque et peu digne de confiance. UN OBJECTIF INCHANGÉ Au-delà de toutes ces considérations, l idée maîtresse que tout un chacun ne doitjamais perdre de vue consiste à se remémorer que les réglementations KYC visent avant tout à lutter contre le financement d activités criminelles et terroristes qui ont des conséquences dévastatrices pour les individus et les communautés à tra vers le monde. Le leitmotiv demeure inchangé : les «mauvais acteurs» doivent être éra diqués du système. Bien que l atteinte de cet objectiffon damental induise des coûts KYC très lourds, le poids financier des péna lités encourues par les acteurs qui ne consacreraient pas des moyens suffisamment efficaces en la matière pourrait bien être infiniment plus élevé. I REVUE BAN N JANVI ER 2016