Conditions générales de vente hiver

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1 Conditions générales de vente hiver

2 Conditions générales et particulières de vente pour les départs de voyage à compter du 16/10/2014. des programmes contenus dans le présent site description du produit choisi, des conditions générales et particulières de vente et les accepte dans leur intégralité. Il est précisé ions du contrat prévaudront. Seuls sont concernés par les présentes conditions générales, les produits commercialisés sous la marque TOP OF TRAVEL sur le site internet et nos conseillers voyage. Pour toute vente en agences, nous vous invitons à consulter les conditions générales de vente de nos brochures. CONDITIONS GENERALES DE VENTE Conformément aux articles L211-8 et L du Code du tourisme, les dispositions des articles R211-5 à R du Code du tourisme, dont le texte est ci-dessous reproduit, ne sont pas applicables pour les opérations de réservation ou de vente des it. Ils peuvent se faire par voie électronique -1 à du ion au position, le présent document constitue, avant sa signature par -7 du Code du tourisme. Il sera caduc faute de signature dans un délai de 24 heures à compter de son émission. En cas de cession de Lorsque ces frais excèdent les montants affichés dans le point de vente et ceux mentionnés dans les documents contractuels, les pièces justificatives seront fournies. Extrait du Code du Tourisme Article R , toute offre et toute vente de prestations de voyages ou de séjours donnent lieu à la remise de documents appropriés qui répondent aux règles définies par le présent titre. En cas de vente de titres de transport aérien ou de titres de transport sur ligne régulière non accompagnée de prestations liées à eurs billets de passage pour la totalité du voyage émis par le compte duquel les billets sont émis, doivent être mentionnés. La fact faites par le présent titre. Article R211- raison sociale, son adresse yage ou du séjour tels que : 1) La destination, les moyens, les caractéristiques et les catégories de transports utilisés ; classem 3) Les repas fournis ; 5) Les formalités administratives et sanitaires à accomplir en cas, notamment, de franchissement des frontières ainsi que leurs 6) Les visites, excursions et les autres services inclus dans le forfait ou éventuellement disponibles moyennant un supplément de prix ; 7) La taille minimale ou maximale du groupe permettant la réalisation du voyage ou du séjour ainsi que, si la réalisation du lation du voyage ou du séjour ; cette date ne peut être fixée à moins de vingt et un jours avant le départ ; ment du solde ; 9) L -10 ; -11, R , et R ci-après ;

3 couvrant les conséquences de la responsabilité civile professionnelle des agences de voyages et de la responsabilité civile des associations et organismes sans but lucratif et des organismes locaux de tourisme ; ant certains risques particuliers, notamment les frais de rapatriement en cas Article R211- -ci le vendeur ne se soit réservé expressément mesure cette modification peut intervenir et sur quels éléments. re communiquées par écrit au consommateur avant la conclusion du contrat. Article R211- it comporter les clauses suivantes : 2) La destination ou les destinations du voyage et, en cas de séjour fractionné, les différentes périodes et leurs dates ; 3) Les moyens, les caractéristiques et les catégories des transports utilisés, les dates, heures et lieux de départ et de retour ; classement touristique en 5) Le nombre de repas fournis ; 7) Les visites, les excursions ou autres services inclus dans le prix total du voyage ou du séjour ; des -10 ci-après ; la ou des prestations fournies ; 10) Le calendrier et les modalités de paiemen peut être inférieur à 30 pour 100 du prix du voyage ou du séjour et doit être effectué lors de la remise des documents permettant de réaliser le voyage ou le séjour ; 11) Le du contrat, réclamation qui doit être adressée dans les meilleurs délais, par lettre recommandée avec accusé de réception au tion du voyage ou du séjour par le vendeur dans le cas où la réalisation du voyage ou du séjour est liée à un nombre minimal de participants, conformément aux dispositions du 7 de -6 ci-dessus ; tractuelle ; -11, R et R ci-dessous ; conséquences de la responsabilité civile professionnelle du vendeur ; s suivantes : numéro de téléphone de la représentation locale du vendeur ou, à défaut, les noms, adresses et te urgence un contact avec le vendeur ; Article R211- ur peut céder son contrat à un cessionnaire qui remplit les mêmes conditions que lui pour effectuer le Sauf stipulation plus favorable au cédant, celui- a décision par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard sept jours avant le début du voyage. ndeur.

4 Article R211- L.211-, et notamment le montant des frais de transport et taxes y afférentes, la ou les devises qui peuvent avoir une incidence sur le prix érence Article R211- pour dommages éventuellement subis, et après en avoir été informé par le vendeur par lettre recommandée avec accusé de réception : - soit résilier son contrat et obtenir sans pénalité le remboursement immédiat des sommes versées ; - soit accepter la modification ou le voyage de substitution proposé par le vendeur ; un avenant au contrat précisant les modifications apportées est alors signé par les parties ; toute diminution de prix vient en déduction des sommes restant le trop perçu doit lui être restitué avant la date de son départ. Article R211- rticle L.211- n réparation des dommages éventuellement subis, obtient auprès du vendeur le remboursement immédiat et sans pénalité des ation était intervenue de son fait à cette date. L Article R : Lorsque, après le départ d vendeur doit immédiatement prendre les dispositions suivantes sans préjuger des recours en réparation pour dommages éventuellement subis : - soit proposer des prestations en remplacement des prestations prévues en supportant éventuellement tout supplément de ont de qualité inférieure, le vendeur doit lui rembourser, dès son retour, la différence de prix ; - - sans supplément de prix, des titres de transport pour assurer son retour dans des conditions pouvant être jugées équivalentes vers le lieu de départ ou vers un autre lieu accepté par les deux parties. CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE 1-INFORMATIONS PREALABLES Conformément -8 du Code du Tourisme, les fiches descriptives figurant sur le site Top of Travel ont vocation à informer les clients, préalablement à la passation de leur commande, du contenu des prestations proposées relatives au trnt est invité à se reporter aux fiches descriptives du voyage choisi. s aux informations figurant sur le site Top of Travel, notamment au tures ou de fermeture des hôtels. mises à jour. Le définitive. 2-INSCRIPTION ET ACOMPTE Toute personne achetant un voyage, un séjour, ou toute autre prestation, doit avoir au moins 18 ans et être capable juridiquement de contracter. Toute personne concluant un contrat électronique avec Top of Travel garantit la véracité des informations fournies par ses soins et s'engage personnellement pour les personnes inscrites sur le même dossier. Le processus de commande sur le Site Top of Travel est le suivant : - le client sélectionne le ou les produit(s) de son choix ; - il remplit les informations qui lui sont demandées et nécessaires à sa réservation ; - il choisit le moyen de paiement de sa commande (étant précisé que dans certains cas, seul un paiement immédiat en ligne par carte bancaire est possible) - il valide ensuite sa commande, le contrat électronique est alors valablement conclu. L'inscription, y compris lorsqu'elle comporte des prestations dont la disponibilité n'est pas certaine, engage définitivement le ci-après. La disponibilité des prestations fait systématiquement l'objet d'une vérification de la part de Top of Travel. Si Top of Travel fait part au client de l'indisponibilité de la

5 prestation ou si elle ne confirme pas sa disponibilité dans un délai de 3 jours à compter de l'inscription, le contrat sera caduque et l'acompte, éventuellement versé, sera remboursé au client, à l'exclusion de tout autre montant. Absence de droit de rétractation : Le client est informé qu'il ne bénéficie d'aucun droit de rétractation et ce, conformément à l'article L du Code de la Consommation. à 30% du prix global du voyage. Le paiement du solde doit intervenir 31 jours avant le départ. Dans certains cas qui seront précisés au client au moment de l'inscription, l'acompte demandé peut représenter 50 % ou 100% du montant total du voyage. Le client peut, à sa convenance, payer cet acompte en ligne ou par téléphone. Le paiement intégral peu 3 PAIEMENT DU SOLDE Le client doit impérativement solder son voyage 31 jours avant le départ soit en ligne, soit par téléphone ou encore en envoyant un chèque ou des chèques vacances. Dans le cas de paiement du solde par chèque, celui-ci doit parvenir à Top of Travel plus de 31 jours du départ à Top of Travel service Facturation, 4 Place Félix Eboué Paris - avec mention du numéro de dossier au dos du chèque. TOP OF TRAVEL ne relancera pas le client en cas d'absence de paiement à due date et ne confirmera pas non plus la réception du paiement. 4 DEFAUT DE PAIEMENT DU SOLDE -dessus, Top of Travel ne sera pas tenue de conserver la disponibilité du voyage, as, Top of Travel sera en droit de conserver une somme correspondant y faisant référence ci-dessous, ainsi que les frais de gestion et les assurances souscrites, qui ne sont pas remboursables. Top of Travel se réserve le droit de procéder au recouvrement des sommes dues par tous moyens. En cas d'inscription à moins de 31 jours du départ, le client verse l'intégralité du paiement en ligne. 5 MOYENS DE PAIEMENT En ligne, le client doit payer son acompte par carte bancaire. Il peut payer éventuellement son solde par téléphone par carte bancaire, ou nous transmettre un chèque postal ou bancaire et chèques vacances (à plus d'un mois du départ uniquement). 6 PRIX Les fiches descriptives des voyages et séjours Top of Travel mentionnent ce qui est compris dans le prix et ce qui ne l'est pas. Sauf disposition contraire dans le descriptif du voyage, le forfait de base ne comprend pas les frais de dossier, les assurances, la taxe de séjour, les suppléments, les boissons, les dépenses à régler sur place, les spectacles, les excursions, les frais de vaccin, L'interruption du voyage ou du séjour par le client ou sa renonciation à certains services ou prestations compris dans le forfait, ou acquittés en supplément du prix du forfait lors de la réservation, ne pourra donner lieu à aucun remboursement ou avoir. Sauf mention contraire, les réductions de prix et offres spéciales mentionnées sur le Site Top of Travel ne sont pas cumulables entre elles, ni avec d'autres réductions de prix ou offres promotionnelles proposées ponctuellement par Top of Travel. Il est précisé que les offres promotionnelles ne concernent pas les clients ayant déjà effectué leur réservation à la date de l'offre. Aucun remboursement ne pourra donc être effectué dans ce cas. Aucune contestation concernant le prix du voyage ne pourra être prise en considération au retour du client : Les voyages sont assimilés à des produits finis incluant un ensemble de prestations et il convient de les acheter comme tels, il appartient au client Les prix indiqués sont établis en fonction notamment des données économiques suivantes : coût du transport, redevances et taxes affére et les aéroports, cours des devises entrant dans la composition des prix de revient. Top of Travel se réserve le droit de modifier les prix t de la loi et selon les modalités suivantes. ie. Au tte révision éventuelle des tarifs interviendra tous les 20 du mois pour les départs compris entre le 1er et le 30 du mois à m+2 (exemple : le 20 janvier pour les départs entre le 1er et le 30 mars). Les tarifs aériens ont été basés sur un cours du Kérosène/tonne à 950 USD et pourront être revus à la hausse au-delà de ce cours ou à la baisse si ce cours repasse pendant 30 jours consécutifs en dessous de 900 USD. Variation du cours des devises Les tarifs Jordanie sont basés sur des achats en USD. Base : 1 euro = 1.30 USD.

6 Si la fluctuation du cours des devises venait à influer sur le prix total du voyage de plus de 3% cette incidence serait ns qui nous sont facturées en devise et qui peuvent représenter selon les voyages 30 à 70% du prix total. Variation du coût de transport, des taxes, des redevances Toute variation des données économiques ci-dessus sera intégralement répercutée dans les prix de vente du voyage (tant à la Dans nt avertis par leur agence de voyage par lettre recommandée avec accusé de réception. Les prix, horaires, itinéraires mentionnés dans nos programmes peuvent être modifiés par suite de circonstances indépendantes prestations écrit dans nos programmes de circuits ou les tableaux de prix et sont calculés selon un nombre de nuitées et non pas de journées entières. De façon générale nos prix ne comprennent pas les assurances complémentaires, les pourboires et dépenses personnelles, les boissons (sauf mention contraire), toutes prestations non stipulées dans le tableau des prix. MODIFICATION DU FAIT DU CLIENT AVANT LE DEPART du billet est nt dépend de la catégorie tarifaire des places disponibles par rapport à la classe tarifaire souscrite dans le cadre du séjour ou du circuit initial). échéant, outre les frais visés au présent article annulation, un réajustement tarifaire (ex: application du tarif "chambre individuelle" au MODIFICATION SUR PLACE A LA DEMANDE DU CLIENT soumise à TOP OF TRAVEL. Toute modification se fera sous réserve de disponibilités (hôtelière et/ou aérienne et/ou des transféristes) et du paiement des frais afférents par le client (paiement du prix du transfert, des nuitées complémentaires, sur le Site Top of Travel à Lorsque le client ne se présente pas au départ, à l'enregistrement ou à la première prestation aux heures et aux lieux mentionnés dans son carnet de voyage ou si le client se trouve dans l'impossibilité de participer au voyage (défaut de présentation des d en aucun cas remboursé et les frais d'annulation ci-dessus seront dus à TOP OF TRAVEL. Cession de Contrat Le(s) cédant(s) doit impérativement conditions générales de vente. A titre indicatif les opérations consécutives à une cession de contrat entraîneront des frais de 100 euros par personne. MODIFICATION OU ANNULATION DU FAIT DE TOP OF TRAVEL Modification du fait de TOP OF TRAVEL avant le départ Si, avant le départ, un événement extérieur, s'imposant à TOP OF TRAVEL au sens de l'article L du Code du tourisme, contraint TOP OF TRAVEL à modifier un élément essentiel du contrat conclu avec le client, TOP OF TRAVEL avertira le client par tout moyen permettant d'en obtenir un accusé de réception, le plus rapidement possible, et lui proposera soit une modification du voyage, soit un voyage de substitution. Le client pourra alors, soit accepter la modification proposée, soit résilier le contrat. Le client qui opte pour la résiliation pourra obtenir le remboursement intégral des sommes versées. Le client devra faire part de sa décision (acceptation de la modification ou résiliation) dans un délai maximal de 7 jours à compter de réception de l'information précitée. A défaut de réponse dans ce délai, le client sera réputé avoir accepté la modification proposée. Lorsqu'un nombre minimal de participants est requis pour la réalisation d'un circuit ou d'un voyage et que ce nombre n'est pas atteint, TOP OF TRAVEL en informe le client au moins 21 jours avant la date de départ. TOP OF TRAVEL propose alors au client une (des) solution(s) de remplacement au tarif en vigueur ou le remboursement intégral des sommes payées, sans pour autant être tenu à une quelconque compensation ou indemnité au profit du client. Un circuit est à " départ garanti " lorsqu'il n'est pas subordonné à un nombre minimal de participants. Modification du fait de TOP OF TRAVEL après le départ Si, après le départ, TOP OF TRAVEL se trouve dans l'impossibilité de fournir une part prépondérante des prestations prévues, représentant un pourcentage non négligeable du prix payé par le client, TOP OF TRAVEL fera ses meilleurs efforts pour les

7 remplacer par des prestations équivalentes dans les conditions prévues à l'article R du Code du Tourisme. Si TOP OF TRAVEL ne peut proposer aucune prestation de remplacement ou si les prestations de remplacement sont refusées par le client pour des motifs valables, TOP OF TRAVEL devra assurer le retour du client, sans supplément de prix et dans des conditions équivalentes, vers le lieu de départ ou vers un autre lieu convenu entre TOP OF TRAVEL et le client. Annulation du fait de TOP OF TRAVEL avant le départ Si TOP OF TRAVEL décide d'annuler le voyage ou le séjour avant le départ, TOP OF TRAVEL en avertira le client par tout moyen permettant d'en obtenir un accusé de réception. Le client ne pourra prét nce du nombre de participants plus de 21 jours avant le départ. Le nombre minimum de participants est généralement de 25 personnes pour tous les circuits (se référer aux informations spécifiques sur les pages brochure des produits) et de 100 personnes pour les programmes sur vols spéciaux. Les prix, horaires et itinéraires mentionnés dans nos programmes peuvent être modifiés par suite de circonstances indépendantes de notre volonté. Si du fait de circonstances extérieures le circuit ou le séjour devait être modifié, nous nous efforceri jours pour accepter la modification ou annuler sa réservation. Dans ce cas il sera intégralement remboursé mais ne pourra prétendre à aucun dédommagement. DUREE DU VOYAGE considérer, sauf mention particulière, que le premier et le dernier jour du voyage sont consacrés au transport international et ne comportent aucune prestation sur le lieu de séjour. Il est également possible que la première et/ou la dernière nuit ne soit pas jour de la convocation à l'aéroport de départ jusqu'au jour de retour. vion imposés par les transporteurs, des aléas climatiques, de tout cas entrainer certains retards. Les usages en matière d'hôtellerie internationale prévoient, dans la majorité des pays, que les chambres doivent être libérées à partir de 11 h00 ou ne peuvent être occupées qu'à partir de 15 h00. Les séjours sont calculés sur un nombre de nuits et non un nombre de journées. La première et la dernière journée peuvent être écourtées en raison d'une arrivée tardive ou d'un départ matinal, en fonction des horaires communiqués par la compagnie aérienne. Il est conseillé de ne pas prévoir d'obligations professionnelles et/ou de temps de transit /correspondance trop court le jour du départ ou la veille ainsi que le jour de votre retour ou le lendemain, notamment pour les vols charters qui peuvent être plus facilement sujets à des modifications de plan de vol ou à des retards. En cas de retard aérien les visites et excursions éventuellement incluses dans le forfait, seront fournies dans un ordre différent, sinon elles seront remboursées au prorata de leurs prix sans aucun autre dédommagement supplémentaire. CONDITIONS SPECIALES VOLS SPECIAUX ET VOLS REGULIERS Les vols spéciaux permettent de bénéficier de confortables, voire de nuit et ne donnent aucune certitude quant aux horaires ou aux aéroports. La responsabilité des s voyageurs de la ville de départ à la destination choisie. En cas de retard, et de modifications de vol au début ou à la fin du voyage les compagnies déclineront toute responsabilité ou prise en charge pour les perturbations que les modifications - Correspondance manquée même dans le cadre du pré ou post acheminement par avion ou voie terrestre. Lorsque le pré/postacheminement a été acheté directement par le client, l'organisateur décline toute responsabilité - ntaires de engendrés par des modifications résultant de causes indépendantes de leur volonté et en aucun cas leur responsabilité ne pourra dépasser celle des compagnies de transport. En cas de force majeure, nous pourrions être amenés à transférer les passagers des vols spéciaux sur vols réguliers ou vice versa. Top of Travel se réserve éventuellement le droit de remplacer le transporteur aérien indiqué sur les plans de transport, de séjours, areil. En, acheminement émis sur un même billet. Aucune indemnisation ne pourra être accordée. u client et soumis à son accord.

8 Les prix figurant en brochure sont calculés sur la base de nombre de places attribuées par les compagnies dans des classes Toute annulation du client suite bénéficier des tarifs sur vols réguliers les séjours devront obligatoirement inclure la nuit du samedi au dimanche. La mention vol direct signifie sans changement d Les vols retour sont à reconfirmer par le passager au plus tard 48h avant la date retour auprès de nos représentants locaux. CONVOCATION Après avoir soldé son dossier, le client recevra, à l'adresse mail renseignée, un E-carnet de voyages. Le client aura ainsi la possibilité de télécharger tous ses documents de voyage (billets d'avion et/ou convocations et/ou bons d'échanges pour les prestations terrestres) depuis sa messagerie. Le client sera averti en temps réel de toutes les modifications par un mail avec des documents modifiés. Il est important d'arriver à l'aéroport avec ces documents imprimés. Le client est donc invité à consulter sa boite mails très régulièrement. A défaut d'informations, le client doit se manifester en appelant le numéro figurant sur son contrat. Pour certains voyages, les billets et documents de voyage seront remis au client à l'aéroport, au comptoir TOP OF TRAVEL, au moment du départ (Dans quelques aéroports le client sera in ). Les modalités de convocation seront confirmées lors de l'inscription. Il est demandé au client de se conformer aux horaires mentionnés sur la lettre de rendez-vous et de prendre en compte le %. Aucun remboursement ne peut intervenir si le client ne se présente pas aux heures et lieux mentionnés sur sa convocation ou son programme, ou à une heure et lieu de rendez-vous pré un retard de pré- de TOP OF TRAVEL. En téléphoniques, votre annulation doit nous être signalée par mail. FORMALITES & INFORMATIONS FORMALITES ADMINISTRATIVES : indiquées sur le site, elles Consulter le site est donc également très utile. Il convient de vérifier les documents exigés par le pays de destination en consultant les fiches pays du site diplomatie.gouv.fr : res. Nous déclinons toute responsabilité en cas de non- ou de pénétrer en territoire étranger. nnes figurant sur son dossier le sont également) avec les formalités de police, de douane et de santé, qui lui ont été indiquées pour la réalisation du voyage. Pour voyager dans les pays de l'union Européenne et de l'espace Schengen il faut être en possession ent un billet international et d'un visa, se référer au pays de destination. Il est précisé que la décision relative à la délivrance ou non incombe aux autorités des pays de destination, seule compétente en la matière. Dans tous les cas les passeports et/ou CNI périmés ou en mauvais état ne sont pas acceptés pour voyager. Il convient donc de vérifier les documents exigés par le pays de destination. des INFORMATIONS SANITAIRES & RISQUES ec la CNIL vous permet de vous signaler gratuitement et facilement auprès du ministère des Affaires étrangères : L'inscription sur le site Ariane, offre toutes les garanties de sécurité et de confidentialité des données personnelles. Une fois vos données saisies sur Ariane : votre pays de destination

9 RESPONSABILITÉ En aucun cas, TOP OF TRAVEL ne pourra être tenue pour responsable du fait de circonstances relevant de la force majeure, du fait de tiers étrangers à la fourniture des prestations prévues au contrat ou de la mauvaise exécution du contrat imputable au client. La responsabilité de TOP OF TRAVEL ne pourra jamais être engagée pour des dommages indirects. TOP OF TRAVEL ne pourra prévues au descriptif, ni des pré-acheminements ou post- TOP OF TRAVEL conseille de manière générale de prévoir un temps de connexion minimum de trois heures et recommande à ses clients devant effectuer un éventuel de leur perte financière. La responsabilité des compagnies aériennes est limitée en cas de dommage, plainte ou réclamation de toute nature, exclusivement au transport aérien des passagers et de leurs bagages comme précisé dans leurs conditions de transport et conformément aux dispositions des conventions internationales en vigueur (Convention de Varsovie de 1929, Convention de Montréal du 28 mai 1999) et/ou des règlements communautaires (notamment le règlement CE 261/2004 du 11 février 2004). La responsabilité de TOP OF TRAVEL ne saur des règles ci-dessus. TOP OF TRAVEL stances indépendantes de sa volonté. Dans de telles conditions, le retard éventuellement subi ne pourra entraîner aucune indemnisation à la charge de TOP OF TRAVEL. Aptitude au voyages - Personnes à mobilité réduite ou handicapées Tous nos établissements ne sont pas aux normes requises pour les personnes en fauteuil roulant. on nous ne pourrons garantir le départ. Les fauteuils roulants doivent être déclarés 3 jours ouvrés avant le départ. La compagnie confirmation la prise en charge 2 jours avant le départ. Certains de nos hôtels comportent des marches, ou des niveaux différents suivant la topographie des pays (Situation à flanc de colline par exemple de certains établissements). Il est parfois nécessaire de marcher pour atteindre les différents lieux de vie é physique ou psychique ou psychologique sur. Femmes enceintes Les compagnies aériennes peuvent exiger des femmes enceintes, avant l'embarquement, un certificat médical mentionnant notamment le terme de leur grossesse. Dans tous les cas, les compagnies aériennes peuvent refuser le transport des femmes enceintes. ASSURANCE Tous nos prix incluent une assurance assistance rapatriement que nous avons souscrite auprès de PRESENCE ASSISTANCE TOURISME. Celle- pas obligatoire. Si le client ne la souscrit pas un montant de 1 euros par passager sera déduit de la facture sur simple demande téléphonique, validée par le client par . Nous recommandons de souscrire une assurance complémentaire couvrant les frais avant, pendant et après le voyage. GARANTIE ANNULATION TOUTES CAUSES TOP (*voir page assurances / garanties détaillées sur simple demande) A souscrire dès l'inscription, elle ne s'applique que dans le cadre de forfaits non promotionnels réservés sur vols spéciaux. Elle permet d'annuler le dossier jusqu'à la veille du départ, sans montage de dossier ni justificatifs à fournir et de réduire les frais d'annulation aux frais de gestion de 35 euros et au montant de la garantie annulation payée. Pour toute annulation ou non présentation le jour du départ seront retenus les frais de gestion, le montant de la garantie annulation, 50% des prestations terrestres et 100% des prestations aériennes. aux visas, ponctuelles spécifiques ni aux suppléments liés aux festivités pour des occasions particulières (Ex : fête des fleurs, dîners et/ou remboursables. DEPARTS GARANTIS La plupart de nos circuits sont garantis (sauf mention plus de 21 jours avant la date de départ. Nous ferons tout notre possible pour proposer un voyage de remplacement ou une 21 jours de la date de départ. RESPONSABILITE

10 En aucun cas, TOP OF TRAVEL ne pourra être tenue pour responsable du fait de circonstances relevant de la force majeure, du fait de tiers étrangers à la fourniture des prestations prévues au contrat ou de la mauvaise exécution du contrat imputable au client. La responsabilité de TOP OF TRAVEL ne pourra jamais être engagée pour des dommages indirects. TOP OF TRAVEL prévues au descriptif, ni des pré-acheminements ou post- TOP OF TRAVEL conseille de manière générale de prévoir un temps de connexion minimum de trois heures et recommande à ses clients devant effectuer un pré ou un post acheminement, de réserver des titres de transpo éventuel de leur perte financière. Responsabilité des transporteurs La responsabilité des compagnies aériennes est limitée en cas de dommage, plainte ou réclamation de toute nature, exclusivement au transport aérien des passagers et de leurs bagages comme précisé dans leurs conditions de transport et conformément aux dispositions des conventions internationales en vigueur (Convention de Varsovie de 1929, Convention de Montréal du 28 mai 1999) et/ou des règlements communautaires (notamment le règlement CE 261/2004 du 11 février 2004). La responsabilité de TOP OF TRAVEL des règles ci-dessus. TOP OF TRAVEL sont régies par les dispositions des conventions de Varsovie et Montréal, du règlement de la Communauté Européenne N 261/2004, des réglementations locales qui régissent les transports nationaux des pays concernés. En aucun cas, Top of Travel ne saurait voir sa responsabilité se substituer à celle des transporteurs français ou étrangers assurant les transferts ou le transport de passagers. TRANSPORTS AERIENS responsabilité, ni celles des compagnies. Les compagnies aé intempéries ou toutes causes indépend indemnisation ou remboursement. aux s cas de force majeure (conditions météorologiques, aéroport ou gare fermés, grèves, incident technique etc...). Lors des périodes de forte affluence, les compagnies se voient parfois obligés de modifier leurs plans de vol, les capacités des appareils ou de mettre en place des vols supplémentaires même en dernière minute et de substituer les places des vols réguliers par des places de vols supplémentaires à des horaires sensiblement différents voire de nuit. Toute place non utilisée à l'aller ou au retour ne peut, en aucun cas, être remboursée. Le report sur un autre vol ou sur un vol régulier implique le paiement du nouveau vol au tarif normal. Les retours sur les vols spéciaux (charters) ne sont pas modifiables. Tout billet perdu ou volé ne pourra être remboursé. En cas de perte ou de vol du billet ou du document en tenant lieu, des frais de réémission pourront être facturés au client. Le fait de ne pas reconfirmer sur un vol déterminé peut entraîner la perte du vol retour. Le client qui n'a pas occupé la place réservée sur le vol aller, mais qui souhaite néanmoins occuper la place réservée sur le vol retour, devra en avertir TOP OF TRAVEL avant son départ. IDENTITE DU TRANSPORTEUR AERIEN Pour ses voyages et séjours, TOP OF TRAVEL confie la réalisation de ses vols à des compagnies régulières ou vols spéciaux (charters) contractuelles et de fait (partage de code par exemple) dont une liste, par destination figure sur le Site Top of Travel conformément au Règlement (CE) n et aux articles R et suivants du Code du Tourisme. TOP OF TRAVEL recourt aux services des compagnies aériennes régulières française ou étrangère, dûment autorisée par la DGAC ou par son autorité de tutelle, à survoler et desservir les territoires français et de destination. Tout changement ou modification de la compagnie aérienne sera portée à la connaissance du client dans les conditions des textes applicables précités. Le non-respect de l'obligation d'information prévue à l'article R du Code du Tourisme dans le cas d'un forfait touristique, ouvre au client une faculté de résilier, sans frais ni pénalité. éenne peut être consultée en agence et sur le site Internet : Informations passagers Conformément au décret n ou de fait, susceptibles de qui assurera le ou les vol(s). En cas de changement de transporteur, le client en sera informé par tout moyen approprié, dès lors Modifications des informations (art.97 décret du 15 juin 1994) : Certaines informations contenues dans la présente brochure et/ou signalées aux pages concernées peuvent être modifiées avant la conclusion du contrat de voyage. TOP OF TRAVEL

11 es transporteurs de faits éventuels, communiquées en vertu des art. 1, 2 et 5 du décret du 17 mars Informations Environnementales Suivant le Décret n e émise à avel vous rembourse sous forme de «Bons pour Avoir» : 50 euros par personne pour 4 à 8 heures de retard et 100 euros par personne pour plus de 8 heures. Applicable sur les vols spéciaux uniquement et tous les passagers sauf les bébés. Exclusions : vols réguliers, conditions météorologiques ou naturelles récurrentes, grèves et toutes causes de force majeure de profiter de certaines prestations pour des raisons liées à la sécurité. Cette garantie nous dispense de rembourser les frais annexes engendrés par un retard de vol. Si vous désirez une garantie plus élevée, nous vous invitons à consulter le paragraphe assurances. Passagers mineurs Top of Travel ne fait pas voyager les passagers mineurs non accompagnés. Tout mineur français doit être en possession d'une pièce d'identité. Pour les destinations de l'union Européenne et de l'espace Schengen l'enfant mineur français peut voyager deux en cours de validité. Pour toutes les autres destinations il doit être en possession d'un passeport en cours de validité ou valide plus de 6 mois après la date de retour et d'un visa selon le pays de destination. Pour toutes les destinations nécessitant un passeport, un mineur, quel que soit son âge, doit désormais posséder un passeport nominatif. Dans tous les cas les passeports et/ou CNI périmés ne sont pas acceptés pour voyager. Le livret de famille ou tout autre document administratif ne constitue permettant, à lui seul, de voyager et il ne peut pas se substituer au passeport ou à la CNI. Afin d'éviter les blocages aux passages des frontières lorsque le mineur voyage sans ses parents ou avec un seul des deux parents, il est recommandé d'être en possession de documents supplémentaires : copie du livret de famille ou de tout document prouvant la filiation et d'une lettre manuscrite du ou des parent(s) autorisant le mineur à voyager. Les réservations pour les mineurs doivent être effectuées par le r. Important : un passager qui ne pourrait pas embarquer sur un vol, faute de présenter les documents exigés (passeport, visas, certificats de vaccinations, billets...) ne pourrait prétendre à aucun remboursement. Il en va de même pour les escales, les transits... Les frais de délivrance des passeports, visas et autres documents de voyage (billets ou rachat de billets) restent à la charge du client et ne peuvent, en aucun cas, être remboursés. ou climatique (préalablement ou postérieurement à la signature du contrat) pouvant présenter des contraintes ou dangers pour le client, TOP OF TRAVEL pourra subordonner le départ du client à tra avoir pris connaissance des risques associés à son séjour. TOP OF TRAVEL peut aussi être amenée à annuler le séjour du client sans indemnisation ou compensation. Bagages Sont autorisés en règle générale une moyenne de 20 kg par passager pour les lignes régulières (sauf sur certains vols domestiques ou certains petits appareils où le poids est ramené à 15 kg). Sur les vols réguliers, beaucoup de compagnies autorisent 1 seul bagage en soute par personne, nous vous conseillons donc de prévoir 1 seul bagage par personne pour tout voyage sur vols réguliers. Sur les vols spéciaux sont autorisés généralement 15 kg par personne. Tout excédent sera à régler aux aéroports selon le barème en vigueur établi par la compagnie aérienne directement. Top of Travel pourra vous aider à évaluer des kilos supplémentaires afin de vous être agréable mais ne saurait être tenu pour responsable si la compagnie modifie certains éléments. Le matériel spécifique volumineux et sportif - notamment de plongée, de surf et de golf - est soumis à dérogation et éventuellement à supplément. Vol et perte de bagages En cas de perte ou de détérioration des bagages durant le transport aérien, il appartient au client de faire une déclaration à l'aéroport d'arrivée auprès de la compagnie aérienne. La responsabilité des compagnies aériennes en cas de détérioration ou de perte des bagages enregistrés est régie par la convention de Varsovie et se limite à un remboursement de 20 euros par kilo ou à un maximum de 400 euros par passager ; Une déclarat x et nous déclinons toute responsabilité pour vol, perte ou dommages de vos effets personnels en quelque circonstance que ce soit. Nous vous conseillons de souscrire une assurance visant à la sauvegarde de vos intérêts selon la valeur des objets que vous emporterez. Prestations à Bord & repas Spéciaux Applicables à tous les vols

12 Sauf exception, toutes les prestations à bord sont payantes. Généralement, les vols affrétés ne proposent pas de repas spéciaux. Sur les vols réguliers, prestations en demande pré-réservation par téléphone minimum 7 jours avant le départ et sous réserve Taxes Aéroport Celles-ci sont obligatoires et font partie des éléments variables des forfaits toutes taxes comprises (TTC). Le montant de ces taxes peut êtr FRAIS DIVERS Pour les réservations de dossier sans transport, «à la carte» et pour tout dossier effectué sur le site de Top of Travel, des frais de dossiers allant de 50 à 60 euros par dossier seront comptés en frais de dossier (sauf mention contraire). Attention : un report de date ou un changement de destination ou de lieu de séjour (sauf accord particulier) est considéré comme une annulation. Un changement de nom étant lui considéré comme une cession de contrat. En cas de modifications de au remboursement des prestations non utilisées du fait de ces modifications. REDUCTION ENFANT ET BEBE Celles- sauf mention contraire. Attention, elles de 2 ans), les repas ainsi lte euros sur les vols courts et moyens courriers, 100 euros sur le long courrier (Réunion, Maurice, Jordanie et Cap Vert). HOTELLERIE Classification Les classifications hôtelières mentionnées en brochure sont celles données par le Ministère du Tourisme du pays concerné. Chaque pays ayant ses propres critères de classifications, ceux-ci ne correspondent pas aux critères de classification française, compter en général une étoile de moins. Cette classification ne saurait engager notre responsabilité. Taxe de séjour es états. Exemples de taxes : Au Cap Vert : 2 euros par nuit et par personne de plus de 16 ans ; A la réunion la taxe de séjour à régler sur Tenus à de nouv spécifiques concernant le changement des serviettes de toilettes. Ces règles sont en général indiquées dans les salles de bains. Il vous sera souvent d les supports prévus à cet effet ne sont pas changées. Horaires pays que les chambres doivent être libérées à un supplément sur place au client qui exigerait une mise à disposition ou une libération de sa chambre en dehors de cette règle. Attention, certains établissements sont susceptibles de déroger à ces horaires, renseignez-vous auprès de la réception de ement bracelets du Tout compris. Formule «Tout Compris» Elle comprend 7 petits déjeuners, 7 déjeuners et 7 dîners et permet la consommation sans limite de certains alcools, à certaines heures (suivant une carte fournie sur place) et parfois dans certains lieux (bars et restaurants) selon les hôtels, pour les personnes majeures. La formule «tout compris» est expliquée dans chaque page produit. La formule «tout compris» gereux pour la santé. Nous ne saurions être tenus pour responsable Clubs Enfants (Top Clubs Tonic avec animation francophone/ Top Clubs Tonic avec animation internationale / Top Clubs Zen) pour nies ns de

13 tains Mini Clubs ne sont ouverts que pendant les vacances scolaires. Age minimum requis avant départ : 4 ans. Prévoir un ou plusieurs jours de fermeture par semaine. Les horaires sont soumis à modifications (se renseigner sur place). Dans les Top Clubs Tonic avec animation internationale : il faut savoir que les s les installations sont à disposition des parents et des enfants. Des animateurs/ambassadeurs zen organiseront des activités Repas Le s restaurants désignés. Les repas pris à la carte, dans un autre restaurant ou dans la chambre donnent lieu à un supplément. Tous les Pour un séjour hôtelier en demi-pension, chaque nuit passée sur pl de vol, selon les établissements et les formules contractées lors de votre réservation, un repas (éventuellement froid) peut être proposé aux hôtels le 1e soir : il peut également être remplacé selon les cas par un déjeuner (en principe non compris) le dernier se trouvait écourté (arrivée tardive ou départ matinal ou reporté dédommagement. Chambre triple e inconvénients (espace réduit, lit pliant etc..). Chambre individuelle que les autres chambres. Services rt des bagages, service en chambre, téléphone, internet, mini bar, coffre-fort, consommations aux bars et aux restaurants, blanchisserie, certaines chaîne de télévision et activités sportives. Saisonnalité Les piscines intérieures et/ ou extérieures peuvent être fermées à la clientèle selon les conditions climatiques. Les activités et animations peuvent être réduites en début et fin de saison. Les repas prévus sous forme de buffet peuvent être remplacés par des repas servis à la place. Voyages de noces et anniversaire de mariage La présentation du livret de famille ou du certificat de tter. Les attentions décrites peuvent être substituées par une autre sans préavis. LOCATION DE VOITURE Les loueurs de voiture se réservent le droit de substituer à la voiture demandée lors de la réservation un modèle de catégorie équivalente ou supérieu charge. Tout dépassement est impérativement à régler sur place. Une caution est souvent demandée sur place par les loueurs. EXCURSIONS FACULTATIVES VENDUES SUR PLACE indépendants de notre volonté. Le minimum de participants requis pour leur réalisation vous est précisé sur place. DIVERS échéant, liste/carte cadeau, Bons de réductions, Bons à Valoir et avoirs ne sont pas remboursables. En cas de reliquat, aucun pourra intervenir. cessible et non -delà de ce RECLAMATIONS

14 PENDANT LE SÉJOUR En cas de défaillance des prestations annoncées : Nous conseillons aux voyageurs de prendre immédiatement contact avec nos équipes locales afin de ne pas avoir à subir particulièrement plus difficile à prendre en compte au retour (contacts de nos bureaux sur place indiqués dans les carnets de voyage). AU RETOUR jours par lettre -respect de ce délai pourrait être rs d subjectif ne sera prise en compte. Ne sont pas considérés comme après- Top of Travel ne se charge pas de leur recherche. Après avoir saisi le service clients et à défaut de réponse satisfaisante dans un délai de 90 jours, le client peut saisir le médiateur du Tourisme et du Voyage, dont les coordonnées et modalité de saisine sont disponibles sur son site : La -vente au sein du tour opérateur. Les professionnels et les consommateurs sont libres de suivre ou pas les avis du médiateur. DONNÉES PERSONNELLES Conformément à la loi Informatique, fichiers et libertés n du 6 janvier 1978 et aux dispositions relatives à la protection des données personnelles, les données concernant les clients sont nécessaires au traitement de leurs demandes. Certaines informations doivent être obligatoirement fournies à TOP OF TRAVEL; elles sont signalées de manière visible par une astérisque. A défaut de fourniture de ces informations par les clients, leurs demandes ne peuvent pas être traitées. Les autres informations aux partenaires de TOP OF TRAVEL, fournisseurs des prestations de services rés onditions prévues par la loi. Ces des fins de prospection commerciale, sauf opposition exprimée par le client lors de la réservation ou postérieurement par - Service e-marketing, 4 Place Félix Eboué PARIS VALEURS, VOLS ET PERTES appropriés au but et conditions spécifiques du voyages. TOP OF TRAVEL el. Le ntervenus notamment lors du transport ou des transferts. Effets personnels le des objets personnels égarés, perdus ou oubliés durant le voyage, les transports et les séjours, et recommande de ne pas mettre MENTIONS LÉGALES Top of Travel - 4, place Félix Eboué Paris cedex 12 SA au capital de euros RC PARIS B SIRET APE 7912Z TVA intracommunautaire FR Licence IM Assurance responsabilité civile souscrite auprès de Hiscox à hauteur de euros sionnelle de solidarité (APST) 15 avenue Carnot Paris. -Opérateurs (CETO). HEBERGEUR DU SITE Le site internet est hébergé par TOP OF TRAVEL Pour nous contacter : (0,12 di au vendredi de 9h à 19h et le samedi de 10h à 18h)

15 DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE TOP OF TRAVEL avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site sont protégés par la législation ou la réglementation applicable et notamment en matière de propriété intellectuelle tels que des photographies, des articles, des dessins, Les éléments ainsi protégés sont la propriété de TOP OF TRAVEL. MISE A JOUR TOP OF TRAVEL se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments et produits présentés sur le site. conditions générales de vente présentes sur le site à chaque connexion. Version mise à jour le 25 Juillet 2014 DROIT APPLICABLE Tout contrat conclu entre TOP OF TRAVEL et le client est soumis au droit français.