COMITÉ EXÉCUTIF PROCÈS-VERBAL

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1 CEX COMITÉ EXÉCUTIF PROCÈS-VERBAL 80 e RÉUNION EXTRAORDINAIRE : Certifié le 3 septembre 2013

2 Table des matières 1. VÉRIFICATION DU QUORUM ET OUVERTURE DE LA RÉUNION ENSEIGNEMENT ET RECHERCHE Entente entre l Institut national de la recherche, Rio Tinto Alcan et l Université du Québec à Chicoutimi Convention de recherche entre l Université du Québec à Chicoutimi et le Réseau du sport étudiant du Québec AFFAIRES PROFESSORALES Octroi du titre de professeur associé Engagement de professeurs au Département des sciences de la santé NOMINATION D UN MEMBRE AU CONSEIL D ADMINISTRATION DE LA CORPORATION D AIDE DU PAVILLON SPORTIF... 6 LEVÉE DE L'ASSEMBLÉE... 6

3 Procès-verbal de la quatre-vingtième (80 e ) réunion extraordinaire du Comité exécutif de l'université du Québec à Chicoutimi, tenue le, à 9 h, au local H du Pavillon Alphonse-Desjardins. 1. VÉRIFICATION DU QUORUM ET OUVERTURE DE LA RÉUNION Sont présents : S est excusé : M. Martin Gauthier recteur, président d'assemblée M. Laval Boulianne membre socioéconomique (par conférence téléphonique) M. Mustapha Elayoubi chargé de cours M. Mustapha Fahmi vice-recteur à l enseignement et à la recherche M. Camil Laforge membre socioéconomique (par conférence téléphonique) Mme Isabelle Lemay professeure M. Sylvain Jomphe étudiant Vice-recteur aux affaires étudiantes et secrétaire général : M. Martin Côté Attachée d'assemblée : Mme Anne Garant Le vice-recteur aux affaires étudiantes et secrétaire général constate le quorum et le président déclare l'ouverture de la réunion. Conformément à l article 3 du Règlement n o 1 «Régie interne», une réunion extraordinaire a été convoquée afin de discuter des points suivants : 2. ENSEIGNEMENT ET RECHERCHE 2.1 Entente entre l Institut national de la recherche, Rio Tinto Alcan et l Université du Québec à Chicoutimi Le vice-recteur à l enseignement et à la recherche mentionne que la professeure Marie-Amélie Boucher du Département des sciences appliquées est cochercheure dans ce projet consistant à la mise à jour du modèle hydrologique CEQUEAU et qui est utilisé pour la planification de la capacité des bassins versants dans une optique de production hydroélectrique, le tout en partenariat avec l Institut national de la recherche scientifique. Il indique que le soutien financier total du projet est de l ordre de $ en espèces et en nature. En terminant, il souligne que le budget consacré aux activités de Mme Boucher s élève à $. Par la suite, la résolution suivante est adoptée : RÉSOLUTION CEX-3735 Entente entre l Institut national de la recherche scientifique, Rio Tinto Alcan et l Université du Québec à Chicoutimi le Règlement général 1 «Organisation et dispositions générales en matière d'enseignement et de recherche»; l implication de la professeure Marie-Amélie Boucher du Département des sciences appliquées, comme cochercheure;

4 CEX l aide financière accordée par le Conseil de recherche en sciences naturelles et génie du Canada (CRSNG); la recommandation du vice-recteur à l enseignement et à la recherche; Sur PROPOSITION de M. Boulianne, APPUYÉE par M. Laforge, il est RÉSOLU à l unanimité : 1- D approuver l entente entre l Institut national de la recherche scientifique, Rio Tinto Alcan et l Université du Québec à Chicoutimi relative au projet «Développement et adaptation d un outil multimodules de prévision hydrologique et thermique dans un contexte d assimilation de données», de l ordre de cinq cent onze mille deux cent quatre-vingt-trois dollars ( $) incluant un montant de deux cent cinquante-sept mille cinq cent soixante dollars ( $) en biens et services, telle qu annexée à la présente et en faisant partie intégrante; (ANNEXE I) 2- DE mandater deux des trois personnes suivantes, soit le recteur, le vice-recteur à l enseignement et à la recherche et le vice-recteur aux affaires étudiantes et secrétaire général, pour signer, au nom de l Université du Québec à Chicoutimi, ladite entente et d y insérer toute stipulation, convention ou modification non incompatible avec les présentes qu ils jugeront utile ou nécessaire. 2.2 Convention de recherche entre l Université du Québec à Chicoutimi et le Réseau du sport étudiant du Québec Le vice-recteur à l enseignement et à la recherche mentionne que le Réseau du sport étudiant du Québec et le professeur Mario Leone du Département des sciences de la santé et membre du Centre de recherche interdisciplinaire sur la qualité et les saines habitudes de vie à l UQAC, ont convenu de réaliser des travaux de recherche portant sur trois volets soit, le développement d un programme d évaluation de la condition physique des jeunes au secondaire, l adaptation des tests d habiletés motrices au primaire pour la maternelle et le suivi d une cohorte d étudiants-athlètes pendant cinq ans. Il signale que pour ce faire, le Réseau du sport étudiant du Québec octroie une subvention de recherche de l ordre de cent huit mille dollars ( $). Par la suite, la résolution suivante est adoptée : RÉSOLUTION CEX-3736 Convention de recherche entre l Université du Québec à Chicoutimi (Centre de recherche interdisciplinaire sur la qualité et les saines habitudes de vie) et le Réseau du Sport étudiant du Québec le Règlement général 1 «Organisation et dispositions générales en matière d'enseignement et de recherche»; l implication du professeur Mario Leone du Département des sciences de la santé et membre du Centre de recherche interdisciplinaire sur la qualité et les saines habitudes de vie; la recommandation du vice-recteur à l enseignement et à la recherche; Sur PROPOSITION de M. Fahmi, APPUYÉE par M. Laforge, il est RÉSOLU à l unanimité :

5 CEX D approuver la convention de recherche entre l Université du Québec à Chicoutimi (Centre de recherche interdisciplinaire sur la qualité et les saines habitudes de vie) et le Réseau du Sport étudiant du Québec de l ordre de cent huit mille dollars ( $), telle qu annexée à la présente et en faisant partie intégrante; (ANNEXE II) 2- DE mandater deux des trois personnes suivantes, soit le recteur, le vice-recteur à l enseignement et à la recherche et le vice-recteur aux affaires étudiantes et secrétaire général, pour signer, au nom de l Université du Québec à Chicoutimi, ladite entente et d y insérer toute stipulation, convention ou modification non incompatible avec les présentes qu ils jugeront utile ou nécessaire. 3. AFFAIRES PROFESSORALES 3.1 Octroi du titre de professeur associé Le vice-recteur à l enseignement et à la recherche mentionne que conformément à la convention collective des professeurs, l assemblée départementale des sciences appliquées recommande l octroi du titre de professeur associé à M. Jocelyn Jalbert. À cette fin, la résolution suivante est adoptée : RÉSOLUTION CEX-3737 Octroi du titre de professeur associé à M. Jocelyn Jalbert la clause 1.19 A) de la convention collective conclue le 4 juillet 2008 entre le Syndicat des professeures et professeurs de l'université du Québec à Chicoutimi et l'université du Québec à Chicoutimi; la résolution de l'assemblée départementale des sciences appliquées; Sur PROPOSITION de M. Elayoubi, APPUYÉE par M. Fahmi, il est RÉSOLU à l unanimité : D' octroyer à M. Jocelyn Jalbert le titre de professeur associé pour une période de trois (3) ans, à compter du 5 juillet Engagement de professeurs au Département des sciences de la santé Le vice-recteur à l enseignement et à la recherche mentionne que conformément à la convention collective des professeurs, l assemblée départementale des sciences de la santé recommande l embauche de quatre professeurs en physiothérapie. Il s agit de M. Benoît Lapointe et de M. Charles Godbout qui possèdent une expertise en musculosquelettique, de Mme Fernanda A. Ribeiro avec un intérêt pour les domaines cardiorespiratoire et cardiovasculaire et de Mme Suzy Ngomo possédant une expertise en neurologie. Le vice-recteur à l enseignement et à la recherche recommande l embauche de M. Lapointe, M. Godbout, Mme Ribeiro et Mme Ngomo à titre de professeur régulier en physiothérapie au Département des sciences de la santé, à compter du 1 er août 2013, pour un premier contrat se terminant le 31 août À cette fin, les résolutions suivantes sont adoptées :

6 CEX RÉSOLUTION CEX-3738 Engagement de M. Benoît Lapointe à titre de professeur régulier l'article 6 de la convention collective conclue le 4 juillet 2008 entre le Syndicat des professeures et professeurs de l'université du Québec à Chicoutimi et l'université du Québec à Chicoutimi; la résolution CAD du Conseil d'administration relative au budget de fonctionnement sans restriction et au plan d'effectifs de l Université du Québec à Chicoutimi; la résolution CAD du Conseil d administration relative à l engagement de professeurs pendant la période estivale; la résolution de l'assemblée départementale des sciences de la santé; Sur PROPOSITION de M. Fahmi, APPUYÉE par Mme Lemay, il est RÉSOLU à l unanimité : 1- D engager M. Benoît Lapointe à titre de professeur régulier en physiothérapie au Département des sciences de la santé, pour un premier contrat d une durée de vingt-cinq (25) mois débutant le 1 er août 2013 et se terminant le 31 août DE mandater le vice-recteur à l enseignement et à la recherche pour qu il apporte le suivi approprié afin de donner suite à la présente résolution. RÉSOLUTION CEX-3739 Engagement de M. Charles Godbout à titre de professeur régulier l'article 6 de la convention collective conclue le 4 juillet 2008 entre le Syndicat des professeures et professeurs de l'université du Québec à Chicoutimi et l'université du Québec à Chicoutimi; la résolution CAD du Conseil d'administration relative au budget de fonctionnement sans restriction et au plan d'effectifs de l Université du Québec à Chicoutimi; la résolution CAD du Conseil d administration relative à l engagement de professeurs pendant la période estivale; la résolution de l'assemblée départementale des sciences de la santé; Sur PROPOSITION de M. Fahmi, APPUYÉE par Mme Lemay, il est RÉSOLU à l unanimité : 1- D engager M. Charles Godbout à titre de professeur régulier en physiothérapie au Département des sciences de la santé, pour un premier contrat d une durée de vingt-cinq (25) mois débutant le 1 er août 2013 et se terminant le 31 août 2015.

7 CEX DE mandater le vice-recteur à l enseignement et à la recherche pour qu il apporte le suivi approprié afin de donner suite à la présente résolution. RÉSOLUTION CEX-3740 Engagement de Mme Fernanda A. Ribeiro à titre de professeur régulier l'article 6 de la convention collective conclue le 4 juillet 2008 entre le Syndicat des professeures et professeurs de l'université du Québec à Chicoutimi et l'université du Québec à Chicoutimi; la résolution CAD du Conseil d'administration relative au budget de fonctionnement sans restriction et au plan d'effectifs de l Université du Québec à Chicoutimi; la résolution CAD du Conseil d administration relative à l engagement de professeurs pendant la période estivale; la résolution de l'assemblée départementale des sciences de la santé; Sur PROPOSITION de M. Fahmi, APPUYÉE par Mme Lemay, il est RÉSOLU à l unanimité : 1- D engager Mme Fernanda A. Ribeiro à titre de professeur régulier en physiothérapie au Département des sciences de la santé, pour un premier contrat d une durée de vingt-cinq (25) mois débutant le 1 er août 2013 et se terminant le 31 août DE mandater le vice-recteur à l enseignement et à la recherche pour qu il apporte le suivi approprié afin de donner suite à la présente résolution. RÉSOLUTION CEX-3741 Engagement de Mme Suzy Ngomo à titre de professeur régulier l'article 6 de la convention collective conclue le 4 juillet 2008 entre le Syndicat des professeures et professeurs de l'université du Québec à Chicoutimi et l'université du Québec à Chicoutimi; la résolution CAD du Conseil d'administration relative au budget de fonctionnement sans restriction et au plan d'effectifs de l Université du Québec à Chicoutimi; la résolution CAD du Conseil d administration relative à l engagement de professeurs pendant la période estivale; la résolution de l'assemblée départementale des sciences de la santé; Sur PROPOSITION de M. Fahmi, APPUYÉE par Mme Lemay, il est RÉSOLU à l unanimité :

8 CEX D engager Mme Suzy Ngomo à titre de professeur régulier en physiothérapie au Département des sciences de la santé, pour un premier contrat d une durée de vingt-cinq (25) mois débutant le 1 er août 2013 et se terminant le 31 août DE mandater le vice-recteur à l enseignement et à la recherche pour qu il apporte le suivi approprié afin de donner suite à la présente résolution. 4. NOMINATION D UN MEMBRE AU CONSEIL D ADMINISTRATION DE LA CORPORATION D AIDE DU PAVILLON SPORTIF Le vice-recteur aux affaires étudiantes et secrétaire général mentionne que considérant le départ de M. André Dorion à titre d administrateur au Conseil d administration de la Corporation d aide au Pavillon sportif de l UQAC (CAPS), il y aurait lieu de nommer M. Vincent Morin pour le remplacer pour l année Il rappelle aux membres que la CAPS déposera ses états financiers et fera part des nominations de ses administrateurs en octobre prochain pour l année Par la suite, la résolution suivante est adoptée : RÉSOLUTION CEX-3742 Corporation d'aide au Pavillon sportif de l UQAC Nomination d un membre la résolution CEX-2167 du Comité exécutif relative au protocole d'entente entre l'université du Québec à Chicoutimi et la Corporation d'aide au Pavillon sportif de l UQAC; le protocole d'entente entre l'université du Québec à Chicoutimi et la Corporation d'aide au Pavillon sportif de l UQAC; les règlements généraux de la Corporation d aide au Pavillon sportif de l UQAC; le départ de M. André Dorion; la recommandation du vice-recteur aux affaires étudiantes et secrétaire général; Sur PROPOSITION de M. Gauthier, APPUYÉE par M. Boulianne, il est RÉSOLU à l unanimité : DE nommer pour l année , M. Vincent Morin, pour siéger au Conseil d administration de la Corporation d aide au Pavillon sportif de l UQAC, et ce, à compter du 5 juillet LEVÉE DE L'ASSEMBLÉE L ordre du jour étant épuisé, la réunion se termine à 9 h 15. Martin Côté, vice-recteur aux affaires étudiantes et secrétaire général Martin Gauthier, président d'assemblée

9 LISTE DES ANNEXES AUX RÉSOLUTIONS ANNEXE I : Entente entre l Institut national de la recherche scientifique, Rio Tinto Alcan et l Université du Québec à Chicoutimi ANNEXE II : Convention de recherche entre l Université du Québec à Chicoutimi (Centre de recherche interdisciplinaire sur la qualité et les saines habitudes de vie) et le Réseau du Sport étudiant du Québec