Tarif horaire d'intervention occasionnelle - Tractopelle avec chauffeur. Tarif horaire d'intervention occasionnelle - Camion 7 tonnes avec chauffeur

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1 PRESTATION SERVICE COMMUNAL Tarif horaire d'intervention 18,00 occasionnelle d'un agent communal Tarif horaire d'intervention occasionnelle - Tractopelle avec chauffeur 108,00 Tarif horaire d'intervention occasionnelle - Camion 7 tonnes avec chauffeur 68,50 Tarif horaire d'intervention occasionnelle - Véhicule de liaison avec chauffeur 49,50 ETIQUETTES ADRESSE Fourniture étiquettes-adresses 3,55 autocollantes (les 100) Confection adresses (les 2,05 100) DROITS DE PLACE Le mètre linéaire 1,25 ATELIER MULTIMEDIA - FORMATIONS Prix par séance de formations: Résident commune Gratuit Hors commune Gratuit Demandeurs d'emploi, lycéens, Gratuit étudiants PHOTOCOPIES format 21 x 29,7 - recto seul 0,15 format 21 x 29,7 - recto verso 0,30 format 29,7 x 42 - recto seul 0,15 format 29,7 x 42 - recto verso 0,30 Chômeurs de la commune Gratuit (sur présentation carte demandeur d'emploi) Tarif associations et syndicats 2,10 locaux PHOTOCOPIES de documents administratifs et factures uniquement pour les Palaisiens format 21 x 29,7 - recto seul Gratuit format 21 x 29,7 - recto verso Gratuit format 29,7 x 42 - recto seul Gratuit format 29,7 x 42 - recto verso Gratuit TARIFS ACCUEIL DE LOISIRS Retour Page SANS Enfance HEBERGEMENT Par jour, pour les enfants domiciliés au Palais, et ceux domiciliés hors commune mais scolaris Tarifs ALSH sans le repasdemi-journée Journée > QF inférieur à 490 4,80 6,30 1 / 8

2 > QF compris entre 491 et 5, ,40 > QF supérieur à ,20 6,50 Par jour, pour les enfants domiciliés hors commune : Tarifs ALSH sans le repasdemi-journée Journée > QF inférieur à 490 9,60 12,60 > QF compris entre 491 et 10, ,80 > QF supérieur à ,40 13,00 Par jour, pour les enfants ème domiciliés hors commune, enfant : à partir du 3 > Demi-journée 5,20 > Journée 6,55 QUOTIENT FAMILIAL = [( Avis d imposition annuel ) + allocations N-1 /12 familiales du mois A défaut de fourniture par les usagers des justificatifs demandés lors de l inscription pour le calcul du tar Le service de restauration. scolaire le mercredi est réservé aux usagers de l accueil de loisirs sans héber TARIFS BASE NAUTIQUE Retour SABLIERE page Base nautique I. LOCATIONS Plan d'eau Sablière > Kayak 1 h 4,50 > Kayak 1/2 journée 9,00 > Canoë 1 h 6,50 > Canoë 1/2 journée 13,00 Gratuité pour le 3ème passager de 7/9 ans dans le bateau de 2 personnes payantes > Aviron 1 h 7,50 > Aviron 1/2 journée 15,00 Descente de la Vienne - 6 parcours ( caution de 305 par embarcation ) 1 - Chauvan - Base 8 km 2 - Base - Limoges 8 km 2 / 8

3 3 - Moulin des Roches - Base 8 km > Kayak 1/2 journée 21,00 > Kayak 1 journée 26,00 > Canoë 1/2 journée 31,00 > Canoë 1 journée 36,00 Gratuité pour les 7/9 ans dans le bateau de 2 personnes payantes Bidons étanches de 5 à 552,10 litres Location du pas de tir à l'arc 1/ Adulte individuel autonome 2,10 avec son matériel l'accès de 2 heures Forfait de 10 accès 16,00 2/ Adulte individuel autonome 5,50 sans matériel l'accès de 2 heures Forfait de 10 accès 43,00 Caution de 150 pour le prêt de matériel Location base (locaux) > Salle de réunion 51,00 > Salle de réunion + installations 72,00 (vestiaires, douches, matériel...) Location embarcation de sécurité > Avec moteur 1/2 journée 170,00 > Avec moteur 1 journée 340,00 > Sans moteur 1/2 journée 115,00 > Sans moteur 1 journée 230,00 II. ENCADREMENT Individuel Enfants de 6 à 11 ans Stages gratuits sur les vacances de février pour les enfants du Palais sur Vienne et payant p > Semaine normale 24,00 > Semaine avec jour férié 19,00 Ados sports de 12 à 17 ans > Pour 5 1/2 journées - du lundi 31,00 au vendredi > Pour 4 1/2 journées - du lundi 25,00 au vendredi (*semaine avec jour férié) > Pour 5 journées - du lundi 60,00 au vendredi sans repas ou avec pique-nique et goû > Pour 4 journées - du lundi 48,00 au vendredi sans repas ou avec pique-nique et goû > Pour 5 journées - du lundi 80,00 au vendredi avec repas et goûter > Pour 4 journées - du lundi 64,00 au vendredi avec repas et goûter (*) Adultes en tir à l'arc > Séance de 2 heures 6,00 > Forfait annuel 84,00 > Forfait semestriel 42,00 Groupes Toutes activités de la base 1/2 journée/groupe (12 maxi) 98,00 Tarif préférentiel ALSH Le Gratuit Palais Tarif préférentiel ALSH La Poste 3 / 8

4 89,00 III. TRANSPORT Déplacement du cadre avec 0,87 matériel /km IV. CAMPING Nuitée par personne 2,40 CAVEAU COMMUNAL Location pour le premier trimestre 28,00 Location pour les mois suivants 20,00 (dans la limite d'une année) CONCESSIONS CIMETIERE COMMUNAL Pour les personnes habitant la commune du Palais-sur-Vienne ou y ayant vécu plus de 10 ans : Concession trentenaire (le 106,00 m²) Concession cinquantenaire 159,00 (le m²) COLUMBARIUM Pour les personnes habitant la commune du Palais-sur-Vienne ou y ayant vécu plus de 10 ans : Concession d'une case de 350,00 columbarium d'une durée de 15 ans TARIFS GARDERIE Enfants domiciliés au Palais > 1 er 29,15 > 2 ème 29,15 > 3 ème et plus 13,5 Enfants hors commune50,00 GARDERIE EXCEPTIONNELLE Enfants domiciliés au Palais > Par journée et dans la limite 2,10 de 3 par mois Enfants hors commune > Par journée et dans la limite 4,20 de 3 par mois 4 / 8

5 Au-delà de la troisième journée de garderie exceptionnelle, le forfait mensuel est automatiquement appliqué. LOCATION des SALLES Retour MUNICIPALES page aux PARTICULIERS de la COMMUNE Salles à louer Salle Pierre de Coubertin77,00 Salle Michel Dujardin 64,50 Salle André Dexet - Jour semaine 90,00 (L,M,M,J,V) Salle André Dexet - Forfait 117,00 week-end Club House Henri Cochet117,00 Associations de la commune, Gratuit sociétés locales Un acompte de 30% est demandé à la réservation. Pas de location de ces quatre salles aux associations, sociétés locales ou particuliers extérieurs à la com SALLE GERARD PHILIPE Associations, sociétés locales, agents communaux : Salle des Fêtes Gratuit Salle des Fêtes + cuisine122,00 Couvert complet 100 pers.: 51,50 Couvert complet 100 pers. : 103,50 Associations, sociétés et particuliers hors commune : Salle des Fêtes - Jour de 618,50 semaine (L,M,M,J,V) Salle des Fêtes - Forfait week-end 804,00 Salle des Fêtes + cuisine 877,50 - Jour de la semaine (L,M,M,J,V) Salle des Fêtes + cuisine 1-140,50 Forfait week-end Couvert complet 100 pers.: 200,00 Couvert complet 100 pers.: 400,00 Palaisiens : Salle des Fêtes - Jour semaine 280,50 (L,M,M,J,V) Salle des Fêtes - Forfait week-end 365,00 5 / 8

6 Salle des Fêtes + cuisine 419,50 - Jour semaine (L,M,M,J,V) Salle des Fêtes + cuisine 545,00 - Forfait week-end Couvert complet 100 pers.: 121,50 Couvert complet > 100 pers.: 243,00 Un acompte de 30 % est demandé à l'acceptation de la réservation. Il n'est pas possible de louer la cuisine seule SALLE SIMONE SIGNORET Associations, sociétés locales, agents communaux : Salle des Fêtes Gratuit Salle des Fêtes + cuisine102,00 Couvert complet 50 pers.: 26,00 Couvert complet > 50 pers.: 52,00 Associations, sociétés et particuliers hors commune : Salle des Fêtes - Jour semaine 469,00 (L,M,M,J,V) Salle des Fêtes - Forfait week-end 609,50 Salle des Fêtes + cuisine 694,50 - Jour semaine (L,M,M,J,V) Salle des Fêtes + cuisne 903,00 - Forfait week-end Couvert complet 50 pers.: 89,00 Couvert complet > 50 pers.: 179,00 Palaisiens : Salle des Fêtes - Jour semaine 187,50 (L,M,M,J,V) Salle des Fêtes - Forfait week-end 243,50 Salle des Fêtes + cuisine 370,50 - Jour semaine (L,M,M,J,V) Salle des Fêtes + cuisine 482,00 - Forfait week-end Couvert complet 50 pers.: 60,00 Couvert complet > 50 pers.: 121,50 6 / 8

7 Un acompte de 30 % est demandé à l'acceptation de la réservation. Il n'est pas possible de louer la cuisine seule TARIFS DANSE ET MUSIQUE Musique et Danse I. MUSIQUE Retour page Durée/cours hebdomadaire Palaisiens/trimestre Extérieurs/trimestre > Instrument * 20 mn 62,40 > Instrument 30 mn 93,60 > Solfège 1h 20,80 > Solfège + instrument 1h30 114,40 > Eveil musical (GS mat, CP) 45 mn 24,00 > Atelier initiation (à partir du 30 CE1) mn 24,00 * (concerne les percussions/batteries pour les CM1-CM2) > Cours d'ensemble guitare 1h Remise en cas d'absence du Professeur* 10% du montant de la période 10% du pour montant 2 absences de la période pour 2 absences * Sous réserve de 2 absences. ou plus du professeur de musique et de danse s II. DANSE Durée/cours hebdomadaire Palaisiens/trimestre Extérieurs/trimestre > Eveil 45 mn 24,00 35,40 > Cours de danse 1h 31,20 4 > Cours de danse 1h30 46,80 7 / 8

8 7 Tarifs municipaux TARIFS RESTAURATION SCOLAIRE - Tranches de quotients familiaux mensuels > Quotient familial inférieur Gratuité à 220 > Quotient familial compris 0,57 entre 221 et 320 > Quotient familial compris 1,14 entre 321 et 420 > Quotient familial compris 1,66 entre 421 et 490 > Quotient familial supérieur 2,18 à 490 > Tarif adulte 4,89 Le quotient familial s'établit de la manière suivante: QUOTIENT FAMILIAL =[(ressources des 3 derniers mois/3) + allocations familiales du mois (y compris Le service de restauration. scolaire le mercredi est réservé aux usagers de l accueil de loisirs sans héber {hidefa} 8 / 8