SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET ANNEE 2013

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1 SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET (Tri par nom de l organisme Bénéficiaire) ANNEE 2013 Au 19 avril 2013

2 BUDGET PRINCIPAL

3 Brest Métropole Océane Budget Principal IV - ANNEXES ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET Brest Métropole Océane B1.7 B1.7 - SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET (article L du CGCT) 2013 Budget Principal Participation 2013 au Salon de l'immobilier d'entreprises (SIMI) Contribution à l'adeupa Participation 2013 au MIPIM (marché international des professionnels de l'immobilier) Mission d'information sur toutes les questions techniques, juridiques, financières et fiscales liées à l'habitat. Agence de développement économique de Nantes métropole Agence de développement économique de Nantes métropole Agence de Développement et d'urbanisme du Pays de Brest (ADEUPA) Agence Départementale d'information sur le Logement (ADIL) Association loi ,00 Association loi ,00 Association loi ,00 Association Loi ,00 DELIB Participation à la réalisation de logements : crédits Etat AIGUILLON CONSTRUCTION SA HLM de droit privé , Participation à la réalisation de logements : crédits Etat (reports 2013) (Complément de l'attribution du ) Participation à la réalisation de logements : surcharge foncière, logement adapté, logement d'insertion- délibération du 22/02/2012 AIGUILLON CONSTRUCTION SA HLM de droit privé ,00 DELIB AIGUILLON CONSTRUCTION SA HLM de droit privé ,00 DELIB Participation à la réalisation de logements : crédits Etat ARMORIQUE HABITAT SA HLM de droit privé , Participation à la réalisation de logements : surcharge foncière, logement adapté, logement d'insertion- délibération du 22/02/2012 ARMORIQUE HABITAT SA HLM de droit privé 5 211,00 DELIB AZIMUT Association AZIMUT Association loi , Subvention aide à l'organisation de manifestation Association Brest Grandes Ecoles Association loi ,00 DELIB Circuit de régates "Longtze Student Cup" Association Brest Grandes Ecoles Association loi , Fonctionnement Subvention de fonctionnement Association de Développement de l'economie Sociale et Solidaire du Pays de Brest (ADESS) Association des étudiants de l'institut de géoarchitecture (GEOARCHI) Association loi ,00 Association Loi ,00 DELIB Subvention de fonctionnement 2013 pour la réalisation d'actions en matière de sécurité routière Association des Familles de Traumatisés Crâniens du Finistère (AFTC 29) Association loi ,00 DELIB

4 Brest Métropole Océane Budget Principal Fonctionnement 2013 Association des Filières de l'electronique, de l'informatique et des Télécommunications (AFEIT) Association loi , Fonctionnement chantier d'insertion "restauration collective" Fonctionnement chantier d'insertion "déménagement" Toutencamion Camion pour le chantier d'insertion de restauration collective Matériel pour le chantier d'insertion déménagement "Toutencamion" (montecharge). Espace Insertion pour les jeunes (y compris la délibération spéciale pour ) Association d'iroise pour le Logement et l'entraide (AILE) Association d'iroise pour le Logement et l'entraide (AILE) Association d'iroise pour le Logement et l'entraide (AILE) Association d'iroise pour le Logement et l'entraide (AILE) Association loi ,00 DELIB Association loi ,00 DELIB Association Loi ,00 DELIB Association Loi ,00 DELIB Association Don Bosco Association Loi , SEB'Action du Pays de Brest Association Don Bosco Association Loi ,00 DELIB Chantiers de remobilisation pour les jeunes en montagne Association Don Bosco Association Loi ,00 DELIB Soutien au fonctionnement du Technopôle Brest-Iroise (y compris délibération spéciale de E) Association du technopole Brest-Iroise Association Loi , Soutien au développement de Programmes féderateurs Association du technopole Brest-Iroise Association Loi , Soutien au projet de cantine numérique Association du technopole Brest-Iroise Association Loi , Soutien au projet de BD "Egaux sans égo" Association Egalité Par Education (EPE) Association loi ,00 DELIB Forum Ouest Avenir 2013 Association Et Caetera Association loi , Forum de l'apprentissage et de la formation en alternance (FOROMAP) Association Foromap Association loi , Subvention de fonctionnement 2013 pour réalisation d'actions en matière de sécurité routière. Association La Prévention Routière (Comité du Finistère) Association loi ,00 DELIB Aide au fonctionnement Association Loisirs Jeunes Association Loi , Aide au fonctionnement. Association Loisirs Jeunes Association Loi ,00 DELIB Eco marathon shell 2013 Association Mécanindus Association loi , Contribution à la Coordination Nationale des Conseils de Développement Association nationale des Présidents de Conseil de Développement Association loi ,00

5 Brest Métropole Océane Budget Principal Aide au fonctionnement année 2013 (y compris délibération spéciale pour ) Association Passerelle Association Loi , Soutien Pôle mer Bretagne Association Pôle Mer Bretagne Association Loi , Fonctionnement chantier d'insertion "maintenance et hygiène des locaux" Fonctionnement action "Gens du voyage" Fonctionnement antenne de BREST Coupe de France robotique Subvention aide à l'organisation de manifestation Coupe de France de sport Boat Promotion de l'enseignement supérieur par le nautisme Subvention de fonctionnement (délibération spéciale) Association pour l'animation et la Gestion de l'emploi et l'hébergement en Bretagne (AGEHB) Association pour le Droit à l'initiative Economique (Adie Bretagne) Association pour le Droit à l'initiative Economique (Adie Bretagne) Association Robotique de l'ecole Nationale d'ingénieurs de Brest (ARENIB) Association Sportive de l'université de Bretagne Occidentale Association Sportive de l'université de Bretagne Occidentale Association Sportive de l'université de Bretagne Occidentale Association Sportive Municipale et Communautaire de Brest (ASMCB) Association loi ,00 DELIB Association loi ,00 DELIB Association loi ,00 DELIB Association loi ,00 Association loi ,00 DELIB Association loi ,00 Association loi ,00 Association Loi , Eco marathon shell 2013 BDE Ensieta Association loi , CitésLab, soutien à l'activités dans les quartiers Boutique de Gestion du Finistère Association Loi ,00 DELIB Fonctionnement 2013 Boutique de Gestion du Finistère Association loi , Accompagnement des créatrices d'entreprise Boutique de Gestion du Finistère Association loi , Animation pépinière d'entreprise Boutique de Gestion du Finistère Association loi , Fonctionnement 2013 (Ajustement de l'attribution du ) Boutique de Gestion du Finistère Association loi ,00 DELIB Animation pépinière d'entreprise (Complément de l'attribution du ) Boutique de Gestion du Finistère Association loi ,00 DELIB Subvention pour réalisation d'actions en faveur de la promotion de l'usage du vélo. Brest à pied et à vélo Association loi ,00 DELIB Fêtes maritimes 2016 Brest Evénements Nautiques Association Loi ,00 DELIB Aide à l'organisation de manifestations. Brest Evénements Nautiques Association Loi ,00 DELIB

6 Brest Métropole Océane Budget Principal Participation pour ZAC de Mesnos à Brest BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte , Participation pour ZAC Octroi Pilier Rouge à Brest BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte , Participation au bilan de la ZAC du port de commerce BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte , Participation au bilan de la ZAC du Technopôle de BREST BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte , Participation pour l'opération de restructuration du centre bourg de P.Daoulas BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte , Participation au bilan de la ZAC des Capucins BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte , Participation au bilan de la CPA du Moulin Blanc BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte , Participation à la ZAC Parc de l'hermitage à Brest BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte , Participation au bilan des zones d'activités nord-est de GUIPAVAS BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte , Nouveaux quartiers d'habitat : participations Fontaine Margot- Kerlinou- Menguen BREST et Kerarmerrien PLOUZANE BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte , Participation au bilan de la partie économique de la ZAC Fontaine Margot BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte , Participation à la réalisation de logements : crédits Etat BREST METROPOLE HABITAT (BMH) Participation à la réalisation de logements : surcharge foncière, logement adapté, logement d'insertion- délibération du 22/02/2012 BREST METROPOLE HABITAT (BMH) Etablissement public industriel et commercial Etablissement public industriel et commercial , ,00 DELIB Participation à la réalisation de logements sociaux : réhabilitation, surcharge foncière BREST METROPOLE HABITAT (BMH) Etablissement public industriel et commercial ,00 DELIB Subvention fonctionnement Parc de Penfeld (y compris Délibération spéciale pour ) BREST'AIM Société d'economie Mixte , La Recouvrance- Complément de prix (y compris délibération spéciale pour ) Redevance affermage Rinkla Stadium (dont en délibération spéciale du 14/12/2012) BREST'AIM Société d'economie Mixte ,00 BREST'AIM Société d'economie Mixte , Subvention DSP BREST ARENA, communication BREST'AIM Société d'economie Mixte , Subvention d'exploitation 2013 OCEANOPOLIS (y compris délibération spéciale de E) BREST'AIM Société d'economie Mixte ,00

7 Brest Métropole Océane Budget Principal Subvention Région programmes culturels 2012 BREST'AIM Société d'economie Mixte , Subvention d'exploitation 2013 OCEANOPOLIS (Complément de l'attribution du ) BREST'AIM Société d'economie Mixte ,00 DELIB Subvention d'équipement dans le cadre de la Délégation de service public (DSP) d'océanopolis (Délibération spéciale) BREST'AIM Société d'economie Mixte , Aide au fonctionnement année 2013 (y compris délibération spéciale ) Brest'Aim - Congrés Société d'economie Mixte , Aide au fonctionnement année 2013 (y compris délibération spéciale ) Brest'Aim - Scène nationale Société d'economie Mixte , Guide jeunes Bureau Information jeunesse Association loi , Guide étudiants étrangers Bureau Information jeunesse Association loi , Subvention aide à l'organisation de manifestation Canoe Kayak Brestois Association loi ,00 DELIB Fonctionnement 2013 Centre des Jeunes Dirigeants d'entreprise - Brest (CJD) Association loi ,00 DELIB FCR Acquisition upgrade kit live 3D bendle X6-1, sonde échographique 3D Centre Hospitalier Régional Universitaire (CHRU) Etablissement Public 5 000,00 DELIB Centre Relais Innovation Technique et Technologique (CRITT) Santé - Soutien au fonctionnement Centre Relais Innovation Technique et Technologique (CRITT) Santé Association loi , Actions Odesca/TIC - actions de sensibilisation des entreprises du Pays de Brest aux usages de l'informatique et d'internet. Chambre de Commerce et d'industrie de BREST (CCI) Chambre consulaire 8 000, Opération Entreprendre en Finistère Chambre de Commerce et d'industrie de BREST (CCI) Chambre consulaire 4 350, Fonctionnement 2011 et aide à la recherche : Ecole Supérieure de Management de Brest Chambre de Commerce et d'industrie de BREST (CCI) Chambre consulaire , Nouvelle aérogare : CCI de BREST conforme à la convention CCI/BMO (Délibération spéciale) Chambre de Commerce et d'industrie de BREST (CCI) Chambre Consulaire , Plan de réparation navale Campus des métiers Fonctionnement antenne du Finistère Chambre de Commerce et d'industrie de BREST (CCI) Chambre de Commerce et d'industrie de BREST (CCI) Chambre Régionale de l'economie Sociale et Solidaire (CRES) Chambre Consulaire ,00 Chambre Consulaire ,00 Association loi ,00 DELIB

8 Brest Métropole Océane Budget Principal Fonctionnement antenne de BREST Chrysalide Coopérative d'activité et d'emploi ,00 DELIB Participation à la réalisation de logements : surcharge foncière, logement adapté, logement d'insertion- délibération du 22/02/2012 COALLIA SA HLM de droit privé ,00 DELIB Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège Anna Marly (ex Lesven-Jacquard) Etablissement public 4 998, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège Camille Vallaux Etablissement public 2 560, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics (Complément de l'attribution du ) Collège Camille Vallaux Etablissement public 2 110,60 DELIB Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège Croas-ar-Pennoc Etablissement public 1 620, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège de Kerallan Etablissement public 3 200, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège de Keranroux Etablissement public 5 443, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège de Kerhallet Etablissement public 8 972, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège de Kérichen Etablissement public 3 036, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège de la Fontaine Blanche Etablissement public 2 504, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège de l'iroise Etablissement public 3 720, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Diwan Etablissement privé 1 504, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège du Vizac Guipavas Etablissement public 3 892, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics (Complément de l'attribution du ) Collège du Vizac Guipavas Etablissement public 500,00 DELIB Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Estran Charles de Foucaud Etablissement privé 8 128, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Estran Saint-Marc Etablissement privé 840, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Kerbonne Etablissement privé 300, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège La Croix Rouge Etablissement privé 3 840, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège les Quatre Moulins Etablissement public 500, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège Pen-ar-C'hleuz Etablissement public 2 880,00

9 Brest Métropole Océane Budget Principal Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Rive-droite Javouey Etablissement privé 600, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège Saint Pol Roux Etablissement public 360, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Saint-Charles (Guipavas) Etablissement privé 3 360, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Sainte-Anne (Brest) Etablissement privé 3 360, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Sainte-Anne (Plougastel-Daoulas) Etablissement privé 4 160, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Sainte-Marie (Guilers) Etablissement privé 1 856, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Saint-Jean de la Croix (Le Relecq-Kerhuon) Etablissement privé 1 312, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Saint-Michel (Plouzané) Etablissement privé 2 400, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Saint-Vincent Etablissement privé 3 480, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège Victoire Daubié (ex Kroas Saliou) Etablissement public 3 104, Aide au fonctionnement. Comité Départemental de Voile du Finistère Association Loi ,00 DELIB Activités sportives quartier des mineurs maison d'arrêt Comité Départemental d'entrainement Physique dans le Monde Moderne Association Loi ,00 DELIB de fonctionnement (Délibération spéciale) Comité des Oeuves Sociales (C.O.S.) Association Loi , Auto-réhabilitation de son logement (y compris la délibération spéciale pour ) Compagnons Bâtisseurs Bretagne - Etablissement Finistère Association Loi , Contribution réseau CRPM Conférence des Régions Périphériques Maritimes Association loi , Contribution Charte d'internationalisation Conseil Général du Finistère Collectivité territoriale 6 500, Fonds de concours liaison ferrée Brest-Quimper - Contribution 2013 selon convention Conseil Général du Finistère Collectivité territoriale , Fonds de concours liaison ferrée Brest-Quimper - Reports 2013 Conseil Général du Finistère Collectivité territoriale ,00 DELIB Convention Région Conseil Régional de Bretagne Etablissement Public , Contribution au fonctionnement du Conservatoire Conservatoire Botanique Syndicat Mixte , Subvention aide à l'organisation de manifestation Course Croisière Edhec Association loi ,00 DELIB Subvention de fonctionnement fichier demande locative sociale CREHA OUEST Association loi ,00

10 Brest Métropole Océane Budget Principal Subvention de fonctionnement 2013 pour actions en matière de sécurité routière. Défi Brestois Association loi ,00 DELIB Aide à la mobilité internationale Divers établissements Etablissements privés 4 500, Colloques Divers établissements Etablissements privés 2 000, Colloques Divers établissements Etablissements publics , Fonds de Concours pour la Recherche 2013 Divers établissements Etablissements publics , Fonds de Concours pour la Recherche 2013 (Ajustement de l'attribution du ) Divers établissements Etablissements publics ,00 DELIB Aide aux labos de recherche Divers établissements Etablissements publics , Aide à la mobilité internationale Divers établissements Etablissements publics 4 500, Coupe de France robotique 2013 E=M6 Télécom Association loi , Partenariat avec chaire de développement humain durable Ecole des Mines de Nantes Etablissement public ,00 DELIB FCR Interfaces Opto-Hyper 60 GHz Ecole Nationale d'ingénieurs de Brest (ENIB) Etablissement public 3 577,58 DELIB Fonctionnement soutien à l'emploi des femmes cadres ELL'A BREST Association loi ,00 DELIB Contribution annuelle au fonctionnement du syndicat mixte (délibération spéciale) E-mégalis Bretagne Syndicat Mixte de coopération territoriale , Aide aux victimes d'infractions pénales et médiation pénale (y compris la délibération spéciale : ) Emergence Association Loi , Maison d'accueil des familles des détenus Emergence Association Loi ,00 DELIB Fonctionnement chantier d'insertion - acompte n 1 Emergence Association loi , Fonctionnement chantier d'insertion "bâtiment second œuvre" (Complément de l'inscription faite au ) EMERGENCE Association loi ,00 DELIB Partenariat (enjeux du développement durable) En Liens SAS (Société par actions simplifiées) ,00 DELIB Aide à la mobilité En Route Pour l'emploi Association Loi ,00 DELIB Garage social et accès à un véhicule En Route Pour l'emploi Association Loi ,00 DELIB

11 Brest Métropole Océane Budget Principal Fonctionnement aide à la mobilité et chantier d'insertion "garage social" En Route pour l'emploi Association loi ,00 DELIB Matériel pour activité vélos du chantier d'insertion "garage social". En Route pour l'emploi Association Loi ,00 DELIB Subvention de fonctionnement Ener'gence Association Loi , Ponant ENIB Etablissement public , Allocations de recherche en cours (y compris délibération spéciale pour E) ENSTA Bretagne Etablissement Universitaire , Fonctionnement 2013 Entreprendre au Féminin Bretagne Association loi , Participation à la réalisation- réhabilitation de logements ESPACIL SA HLM de droit privé , Aide à la mobilité internationale Etudiant Personne physique de droit privé , Prix de la vocation scientifique Etudiant Personne physique de droit privé 1 000, Prix de la vocation scientifique Etudiant Personne physique de droit privé 1 000, Prix ENSIETA 2013 Etudiant Personne physique de droit privé 800, Aide à la mobilité internationale (Ajustement de l'attribution du ) Etudiant Personne physique de droit privé ,00 DELIB Les Pétarades 2013 Fédé B Association loi , Les Pétarades 2013 (complément de l'attribution du ) Fédé B Association loi ,00 DELIB Fonctionnement 2013 Fédération Syndicale Unitaire Finistère (FSU) Organisation syndicale 5 100, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés FES Collège de l'iroise Association loi , Subvention Tinergie 2013 Fonds à répartir Personne physique de droit privé , Subvention Tinergie 2013 (Ajustement de l'attribution du ) Fonds à répartir Personne physique de droit privé ,00 DELIB l'acquisition d'un logement neuf FONDS A REPARTIR à destination de particuliers via un organisme bancaire Personnes physiques de droit privé , l'acquisition d'un logement neuf (Ajustement de l'attribution du ) FONDS A REPARTIR à destination de particuliers via un organisme bancaire Personnes physiques de droit privé ,00 DELIB

12 Brest Métropole Océane Budget Principal Subvention aide à l'organisation de manifestation Foyer de l'etablissement Militaire de Lanvéoc Poulmic Association loi ,00 DELIB Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés FSE Collège de l'harteloire Association loi , Fonctionnement 2013 Groupement d'employeurs pour l'nsertion et la Qualification dans le Bâtiment et les Travaux Publics (GEIQ-BTP du Pays de Brest) Association loi ,00 DELIB Projet GIRAC HOCER Etablissement privé , Contribution au fonctionnement du G.I.P IDHESA Groupement d'intérêt Public , Subvention d'équipement pour renouvellement matériel IDHESA Groupement d'intérêt Public , FCR Deux détecteurs pour compléter l'équipement d'une Chaîne HPLC IFREMER Etablissement public 4 050,00 DELIB Centre d'expertise ARGO IFREMER Etablissement public , Fonctionnement atelier des savoirs fondamentaux Institut Breton d'education Permamente (IBEP) Association loi ,00 DELIB Allocations de recherche en cours (y compris délibération spéciale pour E) Institut Mines Télécom (Télécom Bretagne) Etablissement public , Exploitation et utilisation d'une infrastructure d'acquisition et de traitement de données satellitaires radar en Région Bretagne (Vigisat) Institut Mines Télécom (Télécom Bretagne) Etablissement public , Aide à l'installation de l'observatoire astronomique Institut Mines Télécom (Télécom Bretagne) Etablissement public , Aide à l'installation de l'observatoire astronomique (complément de l'attribution du ) Institut Mines Télécom (Télécom Bretagne) Etablissement public ,00 DELIB Fonctionnement 2013 (y compris délibération spéciale de ) La Caisse à Clous Association loi , Aide au fonctionnement des mutuelles étudiantes La Mutuelle Des Etudiants (LMDE) Mutuelle 4 000, Fonctionnement 2013 La Touline Association loi ,00 DELIB Participation à la réalisation de logements : crédits Etat LE LOGIS BRETON SA HLM de droit privé , Participation à la réalisation de logements : crédits Etat- (reports 2013) (Complément de l'attribution du ) LE LOGIS BRETON SA HLM de droit privé ,00 DELIB

13 Brest Métropole Océane Budget Principal Aide au fonctionnement année 2013 (y compris délibération spéciale ) Les Amis du Patrimoine de Plougastel Association Loi , Participation à la réalisation de logements : crédits Etat LES FOYERS SA HLM de droit privé , Participation à la réalisation de logements : surcharge foncière, logement adapté, logement d'insertion- délibération du 22/02/2012 LES FOYERS SA HLM de droit privé ,00 DELIB Soutien au titre d'action sur l'égalité femmes/hommes Ligue de l'enseignement - FOL du Finistère Association Loi ,00 DELIB Salon du livre de vulgarisation scientifique Ligue de l'enseignement - Foyer des Œuvres Laïques 29 (FOL) Association loi , Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Lycée de l'harteloire Etablissement public 1 000, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Lycée de l'iroise Etablissement public 1 500, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Lycée Dupuy de Lôme Etablissement public 1 536, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Lycée Estran Charles de Foucauld Etablissement privé 300, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Lycée Estran Fénelon Etablissement privé 330, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Lycée général et technologique Jules Lesven Etablissement public 300, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Lycée La Croix Rouge Etablissement privé 5 400, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Lycée Lanroze Etablissement public 500, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Lycée professionnel Jules Lesven Etablissement public 2 000, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Lycée Sainte-Anne Etablissement privé 600, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Lycée Vauban Etablissement public 1 560, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics (Complément de l'attribution du ) Lycée Vauban Etablissement public 1 260,00 DELIB Subvention Tinergie : complément 2012 M. BRULEZ Nicolas Personne physique de droit privé 265, l'acquisition d'un logement neuf 40 rue Barbes-9 rue Docteur Roux à à Brest M. et Mme FILLOQUE/VOISIN bénéficiairesmontant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 4 000,00 DELIB l'acquisition d'un logement neuf Résidence Breiz Izel lot 15 Le Relecq-Kerhuon M. et Mme GUIVARC'H SELLAMI bénéficiairesmontant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 4 000,00

14 Brest Métropole Océane Budget Principal l'acquisition d'un logement neuf 40 rue Barbes-9 rue Docteur Roux à à Brest M. et Mme SERVAIN/ESCUDIER bénéficiairesmontant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 4 000,00 DELIB l'acquisition d'un logement neuf 40 rue Barbes-9 rue Docteur Roux à à Brest M. et Mme SERVAIN/HERVE bénéficiairesmontant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 4 000,00 DELIB l'acquisition d'un logement neuf Les coteaux du Vizac à Guipavas M. et Mme ALLAMIGEON/BODENES bénéficiairesmontant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 4 000,00 DELIB l'acquisition d'un logement neuf ZAC de Messioual, lot n 65, à Brest M. et Mme BROUDIN/MADEC bénéficiaires - montant à verser au Crédit Foncier Personnes physiques de droit privé 4 000, Subvention pour travaux d'amélioration d'un logement 16, rue Le Guennec à Brest M. et Mme CAILLOSSE Personnes physiques de droit privé 5 900,00 DELIB Subvention pour travaux d'amélioration de 3 logemens 70, rue Jean Jaurès à Brest M. et Mme CALVAR Didier Personnes physiques de droit privé 7 094, l'acquisition d'un logement neuf "Le Bois de Brehellen", lot n 1, à Plouzané M. et Mme CARRE/GALLIOU bénéficiaires- montant à verser au Crédit Foncier Personnes physiques de droit privé 3 000, Passeport pour l'accession sociale à la propriété rue des Macareux PLOUZANE M. et Mme DAHROUGE Daniel Personnes physiques de droit privé 3 000, l'acquisition d'un logement neuf Lotissement "Le pont d'argent", lot n 2, à Gouesnou M. et Mme DARD/MAZE bénéficiaires - montant à verser au Crédit Foncier de Brest Personnes physiques de droit privé 4 000, l'acquisition d'un logement neuf éco village de Lannilis- lot 11- à PLOUZANE M. et Mme DE SOUSA bénéficiaires- montant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 4 000, l'acquisition d'un logement neuf éco village de Lannilis- lot 15- à PLOUZANE M. et Mme DEFOSSEZ-CLEAC'H bénéficiairesmontant à verser au Crédit Foncier Personnes physiques de droit privé 4 000, l'acquisition d'un logement neuf Lotissement "Le pont d'argent", lot n 1, à Gouesnou l'acquisition d'un logement neuf "Les Coteaux du Relecq" au RELECQ- KERHUON M. et Mme DUCTEIL bénéficiaires- montant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 4 000,00 M. et Mme GOMES DE SA Personnes physiques de droit privé 4 000, l'acquisition d'un logement neuf ZAC de Messioual, lot n 1, à Brest M. et Mme GUILMAND/MESSAGER bénéficiaires - montant à verser au Crédit Foncier Personnes physiques de droit privé 4 000,00

15 Brest Métropole Océane Budget Principal l'acquisition d'un logement neuf Les coteaux du Vizac à Guipavas M. et Mme GUYONVARCH/TROADEC bénéficiaires- montant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 4 000,00 DELIB l'acquisition d'un logement neuf leshauts de Menguen,lot B,à Brest M. et Mme JACQUES-PLANTARD bénéficiairesmontant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 3 000, l'acquisition d'un logement neuf Les coteaux du Vizac à Guipavas M. et Mme LANCHEC/L'HOURRE bénéficiairesmontant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 3 000,00 DELIB l'acquisition d'un logement neuf ZAC de Messioual, lot n 64, à Brest M. et Mme LEOSTIC/LE RU bénéficiaires - montant à verser au Crédit Foncier Personnes physiques de droit privé 3 000, l'acquisition d'un logement neuf lotissement Pont d'argent à Gouesnou M. et Mme MONTAGUD/ROUSSEAU bénéficiairesmontant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 3 000,00 DELIB l'acquisition d'un logement neuf résidence Breizh Izel, lot n 12, au Relecq- Kerhuon M. et Mme PETIT/WILLECOME- bénéficiairesmontant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 3 000, l'acquisition d'un logement neuf Lotissement "Le pont d'argent", lot n 4, à Gouesnou M. et Mme POUMELLEC/POUPART bénéficiairesmontant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 4 000, Passeport pour l'accession sociale à la propriété lot 36 "Les côteaux du Relecq" LE RELECQ-KERHUON M. et Mme PRAPEAU Personnes physiques de droit privé 3 000, l'acquisition d'un logement neuf 40 rue Barbes-9 rue Docteur Roux à à Brest M. et Mme SABIN/MARION bénéficiaires- montant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 4 000,00 DELIB l'acquisition d'un logement neuf Eco village de Lannilis lot n 14 à Plouzané M. et Mme TALARMIN/CORCUFF bénéficiaires - montant à verser au Crédit Agricole Personnes physiques de droit privé 4 000, l'acquisition d'un logement neuf Lotissement "Le pont d'argent", lot n 7, à Gouesnou M. et Mme TASSEL/CAROFF bénéficiaires - montant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 4 000, Subvention Tinergie (délibération spéciale) M. GARNIER Benjamin Personne physique de droit privé 3 107, Subvention pour travaux d'amélioration de 2 logements 44, rue Armor à Brest M. J.P. THOMAS Personnes physiques de droit privé 3 050,00 DELIB Passeport pour l'accession sociale à la propriété lot 58 "Les côteaux du Relecq" LE RELECQ-KERHUON M. KERREC Pierre Personne physique de droit privé 3 000, l'acquisition d'un logement neuf lotissement de Coatuelen lot n 20 à Plouzané M. LAOT bénéficiaire - montant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personne physique de droit privé 3 000, Passeport Accession -Coat Omnes III lot 8 PLOUZANE M. LARVOR Personnes physiques de droit privé 3 000,00

16 Brest Métropole Océane Budget Principal l'acquisition d'un logement neuf rue de Kervezennec, lot n 462, à Brest M. LE GOFF bénéficiaire- montant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personne physique de droit privé 4 000, Passeport pour l'accession sociale à la propriété 450 rue du Capitaine Alfred Dreyfus à Brest M. LE MAIRE Personne physique de droit privé 3 000, Subvention Tinergie (délibération spéciale) M. LECOINTRE Frédéric Personne physique de droit privé 4 560, Subvention pour travaux d'amélioration d'un logement 1, rue de Kérédern à Brest M. PELLEN Sébastien Personne physique de droit privé 2 038, Subvention pour travaux d'amélioration d'un logement 186, ruejean Jaurès à Brest M. ROUSSEAU Stéphane Personne physique de droit privé 3 050, Passeport pour l'accession sociale à la propriété: Coat Omnes III PLOUZANE M. SOURIMANT et Mme RICHARD Personnes physiques de droit privé 4 000, Passeport pour l'accession sociale à la propriété 15 rue d'armor à BREST M.et Mme BOUBEE Personnes physiques de droit privé 3 000, l'acquisition d'un logement neuf Lotissement "Le pont d'argent", lot n 9, à Gouesnou M.et Mme KERAMPRAN bénéficiaires- montant à verser au Crédit Agricole Personnes physiques de droit privé 4 000, Fonctionnement 2013 Macréa Association loi ,00 DELIB Salon de la création d'entreprise de Paris Macréa Association loi ,00 DELIB Promotion de l'architecture en Bretagne Maison de l'architecture et des espaces en Bretagne Association loi ,00 DELIB Fonctionnement Fonctionnement 2013 (y compris délibération spéciale de ) Loyer annuel antenne rive droite Centre Relais Innovation Technique et Technologique (CRITT) Meito - Soutien au fonctionnement l'acquisition d'un logement neuf Lotissement "Breiz Izel", lot n 11, Le Relecq- Kerhuon l'acquisition d'un logement neuf Les Hauts de Menguen à Brest Maison de l'emploi et de la Formation Professionnelle - Pays de Brest Mission locale pour l'insertion sociale et professionnelle des jeunes du pays de Brest. Mission locale pour l'insertion sociale et professionnelle des jeunes du pays de Brest. Mission pour l'électronique, l'informatique et les Télécommunications de l'ouest (MEITO) Mme BOURHIS bénéficiaire - montant à verser au Crédit Agricole du Finistère Mme DERRIEN bénéficiaire- montant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Groupement d'intérêt public ,00 Association loi ,00 Association loi ,00 Association loi ,00 Personne physique de droit privé 3 000,00 Personne physique de droit privé 3 000, Subvention Tinergie (y compris délibération spéciale pour ) Mme KERROS Sabine Personne physique de droit privé 2 354,10

17 Brest Métropole Océane Budget Principal l'acquisition d'un logement neuf Le Bois de Brehellen,lot18 à Plouzané Mme LEBOUCHER bénéficiaire- montant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personne physique de droit privé 3 000, l'acquisition d'un logement neuf Eco village de Lannilis lot n 13 à Plouzané Mme NORMAND bénéficiaire - montant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personne physique de droit privé 3 000, Aide au fonctionnemnt -Année 2013 Office de la langue bretonne-ofis ar Brezhoneg Office public 2 000,00 DELIB Fonctionnement 2013 (y compris délibération spéciale de ) Office de Tourisme du Pays de Brest Association loi , Taxe de séjour (reversement) Office de Tourisme du Pays de Brest Association loi , Subvention de fonctionnement 2013 pour la réalisation d'actions en matière de sécurité routière. Office des Retraités de Brest (ORB) Association loi ,00 DELIB Formation à l'habitat participatif OXALIS SCOP Société anonyme coopérative 3 100, Fonds d'intervention pour l'habitat PACT HD du FINISTERE Organisme de droit privé , Fonds d'intervention pour l'habitat (Ajustement de l'attribution du ) PACT HD du FINISTERE Organisme de droit privé ,00 DELIB Participation 2013 Parc Naturel Régional d'armorique (PNRA) Syndicat Mixte , Participation 2013 (Ajustement de l'attribution du ) Parc Naturel Régional d'armorique (PNRA) Syndicat Mixte ,00 DELIB Fonctionnement 2013 PENN AR BAT Coopérative d'activité et d'emploi 8 000,00 DELIB Fonctionnement 2013 Plateforme d'initiative Locale du Pays de Brest (PFIL) Association loi , Fonds d'intervention pour la création d'entreprises Plateforme d'initiative Locale du Pays de Brest (PFIL) Association loi , Contribution 2013 Pôle Métropolitain : et Scot : Pôle Métroplitain de Brest Etablissement Public , Contribution au Pôle métropolitain Loire-Bretagne Pôle métropolitain Loire-Bretagne Syndicat mixte , Matériel pour chantier d'insertion "maraîchage" (tracteur et récolteuse de pommes de terres). Prélude Association Loi ,00 DELIB Subvention de fonctionnement à la Carène (y compris délibération spéciale) Régie de l'equipement Musiques Actuelles (REMA) Régie personnalisée , Accompagnement des créateurs-repreneurs d'entreprise Réseau Entreprendre Bretagne Association loi ,00 DELIB

18 Brest Métropole Océane Budget Principal Suppression du PN 306 au Relecq-Kerhuon (délibération spéciale) Réseau Ferré de France Etablissement Public , Subvention pour travaux d'amélioration d'un logement 41, rte du Vieux St Marc à Brest S.C.I. JODIE Société civile immibilière 2 258,00 DELIB ICEO accueil emploi sur les quartiers prioritaires (y compris la délibération spéciale : ) SATO Relais Association Loi , Fonctionnement chantiers d'insertion (environnement, bâtiment, repassage) Subvention pour travaux d'amélioration d'un logement 7, rue de Brest à Gouesnou SATO RELAIS Association loi ,00 DELIB SCI ANTHOLOU Société civile immobilière 931, Fonctionnement 2013 Section locale du Pays de Brest (CFDT) Organisation syndicale , Contribution au fonctionnement du SDIS (y compris délibération spéciale ) Travaux d'aménagement Centre de secours Brest Participation CPA Recouvrance Subvention de fonctionnement pour parking Jaurès, neutralisation de stationnement et reversement de recettes nettes de stationnement (y compris délibération spéciale pour ) Aide au fonctionnement des mutuelles étudiantes Service Départemental d'incendie et de Secours du Finistère (SDIS) Service Départemental d'incendie et de Secours du Finistère (SDIS) Etablissement public ,00 Etablissement public ,00 SOCAP Société Anonyme ,00 Société d Economie Mixte de Portage Immobilier (SEMPI) Société Mutualiste des Etudiants de Bretagne- Atlantique (SMEBA) Société d'economie Mixte ,00 Mutuelle 4 000, Participation aux travaux de stabilisation du polder Syndicat Mixte Brest Iroise Syndicat Mixte , Participation 2013 Syndicat Mixte d'aménagement de la Pointe St- Mathieu Syndicat Mixte , Contribution au Pôle métropolitain Pays de Brest Syndicat mixte des Communautés du Pays de Brest Syndicat mixte , Fonctionnement chantier d'insertion "collecte papier et plastiques souples" Terre en espoir papier Association loi ,00 DELIB Subvention de fonctionnement (Délibération spéciale) Fonctionnement Fonctionnement 2013 Union Française des Associations Sportives des Employés Communautaires (U.F.A.S.E.C.) Union Locale - Confédération française de l'encadrement/confédération générale des cadres (CFE/CGC) Union Locale Confédération Française des Travailleurs Chrétien (CFTC) Association Loi ,00 Organisation syndicale ,00 DELIB Organisation syndicale 9 200,00

19 Brest Métropole Océane Budget Principal Fonctionnement 2013 Union Locale Confédération Générale du Travail (CGT) Organisation syndicale , Fonctionnement 2013 Union Locale Force Ouvrière (FO) Organisation syndicale , Fonctionnement 2013 Union Locale Force Ouvrière (FO) Organisation syndicale , Fonctionnement 2013 (Annulation car inscription en double) Union Locale Force Ouvrière (FO) Organisation syndicale ,00 DELIB Fonctionnement Subvention aide à l'organisation de manifestation Union Locale Pays d'iroise - Union Nationale des syndicats autonomes (UNSA) Union Sportive des Activités Mer et Voile (USAM VOILE) Organisation syndicale 6 500,00 Association loi ,00 DELIB Fonctionnement 2013 Union syndicale Solidaires 29 (anciennement G10-29) Organisation syndicale 5 400, Allocations de recherche en cours (y compris délibération spéciale de E) Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement Universitaire , Soutien au fonctionnement du Centre de Mobilité Internationale Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire , Convention tripartite Ville - BMO - UBO Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire , Allocations de recherche en cours (y compris délibération spéciale de E) Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement Universitaire , Convention tripartite Ville - BMO - UBO (Annulation de l'attribution du ) Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire ,00 DELIB Promotion de l'ouverture Internationale de l'u.b.o. Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 5 500,00 DELIB Soutenir une politique culturelle dynamique et créative Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 7 000,00 DELIB Organisation des épreuves de CAPES Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 1 000,00 DELIB Conception et déploiement d'un classeur guide "En Hent/En chemin" Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 1 000,00 DELIB Promotion des sciences auprès des collégiens et lycéens du Finistère - Concours "Faites de la science" Fonctionnement pédagogique au titre de la FC et du soutien aux étudiants et aux stagiaires Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 1 500,00 DELIB Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 8 000,00 DELIB Soutien à la valorisation de la documentation patrimoniale sur la Bretagne Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 5 000,00 DELIB Production et diffusion de films courts en festival de cinéma Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 1 000,00 DELIB

20 Brest Métropole Océane Budget Principal Convention Ville-BMO-UBO Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire , SP Nouvelles compétences en échographie Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 5 000,00 DELIB SP Renouvellement de l'infrastructure de réseau sans fil WIFI de l'ubo destinée aux étudiants Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 6 000,00 DELIB SP Mise en place d un studio d enregistrement Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 3 000,00 DELIB SP Système de mesure 3D des déformations sans contact Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 2 500,00 DELIB SP Equipements de biochimie pour l'analyse des contaminants chimiques ou organiques des produits de consommation Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 2 000,00 DELIB SP Autoanalyseur Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 1 500,00 DELIB Convention Ville-BMO-UBO (Annulation de l'attribution du ) Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire ,00 DELIB FCR acquisition d'un spectrophotomètre à infra rouge Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 4 000,00 DELIB FCR Acquisition d'une console avancé III 500 Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 5 000,00 DELIB FCR Acquisition d'une plateforme de spectrométrie de masse d'un serveur Mascot Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 2 401,26 DELIB FCR Projet "plate-forme du vivant". Aide à l'acquisition d'un cytomètre en flux nouvelle génération et d'un microscope 3D"Vivatome" Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 4 250,00 DELIB FCR Acquisition d'une source à balayage et d'un photodétecteur ultrarapide pour un système Lidar Marin Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 7 661,75 DELIB FCR Acquisition de matériel de cartographie de terrain de type Récepteurs GPS durcis TRIMBLE Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 2 900,00 DELIB Equipements pédagogiques Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire , Pimatgi therra-fonc Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire , Patrimoine scientifique Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire , Institut brestois de la santé (IBRBS) Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire , Bourse d'études Université de Bretagne Occidentale / Institut Universitaire Européen de la Mer (UIEM) Etablissement public , Entrepreneuriales 2014 Université de Rennes 1 Etablissement Universitaire 3 000,00

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