Wastewater RSL. Codification TOX ALL WRK 004. Version J.0

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1 Wastewater Codification TOX ALL WRK 004 Version J LISTE DES SUBSTANCES INTERDITES DANS LES EAUX USEES Version J.0 January 2016

2 RÉSUMÉ - Introduction 2 - Cahier des charges basique des susbtances interdites dans les eaux usées 3 (WW) - Cahier des charges special des substances interdites dans les eaux usées en cas de forte suspicion 6

3 INTRODUCTION TOX ALL WRK 004 Wastewater Ce cahier des charges de gestion des eaux usées a été rédigé en application du contrat de production (MSA / GTP) signé entre le fournisseur et DECATHLON qui font partie intégrante de celui-ci. La pollution des eaux de surface par les usines représente un risque élevé pour Décathlon, pour les raisons suivantes: - Le risque de sécurité: La pollution de l'eau a un fort impact sur l'équilibre fragile des écosystèmes naturels, ce qui en définitive impacte les Hommes et les autres organismes vivants autour de l'usine, mais pas seulement. - Le risque médiatique: La communication sur les mauvais résultats, principalement par des ONG, des tests de traitement des eaux usées menés pourrait conduire à une publicité négative ainsi qu à des risques de mauvaise réputation. - Le risque commercial: En cas de non respect des lois et réglementations locales, les autorités locales peuvent ordonner la fermeture des usines. Périmètre Est concerné par ce cahier des charges de gestion des eaux usées, le fournisseur qui utilise l'eau à usage industriel, telle qu à des fins de teinture, de tannerie, de lavage, d impression, de peinture, etc... et le fournisseur qui libère des eaux usées, après traitement sur site, directement dans l'environnement. N est pas concerné par ce cahier des charges de gestion des eaux usées le fournisseur qui utilise uniquement de l'eau à des fins domestiques et le fournisseur qui fait traiter ses eaux usées par des tiers comme une usine publique de traitement des eaux usées..

4 LISTE BASIQUE DES SUBSTANCES INTERDITES DANS LES EAUX USÉES Procédure de vérification Le groupe DECATHLON a mis en place une procédure d'inspection pour assurer la conformité de ce cahier des charges de gestion des eaux usées par le fournisseur. Le fournisseur accepte de payer pour les coûts des analyses d'eaux usées (sauf accord contraire par écit avec DECATHLON). Ces analyses doivent être effectués par l'entité pertinente de DECATHLON dans des laboratoires agréés (La liste des laboratoires agréés est disponible sur demande au service compétent de DECATHLON), comme suit: l'entité du groupe DECATHLON prélève un échantillon d'eaux usées de l entreprise à tester et l'envoie au laboratoire. La fréquence de test est définie par un outil interne et est communiquée au fournisseur par l'entité du groupe DECATHLON. Les tests effectués par le fournisseur ne remplacent pas les tests effectués par le représentant DECATHLON.

5 Seuils TOX ALL WRK 004 Wastewater Si il apparaît que les seuils fixés pour un ou plusieurs des paramètres énumérés dans le tableau LISTE BASIQUE DES SUSBTANCES INTERDITES DANS LES EAUX USÉES (WW) ci-dessous ont été dépassée sur un ou plusieurs échantillons d'eaux usées testés, le fournisseur accepte d'améliorer son process de production ou son système de traitement des eaux pour assurer sans délai la conformité aux exigences de DECATHLON.

6 LISTE BASIQUE DES SUBSTANCES INTERDTES DANS LES EAUX USÉES (WW)

7 LISTE SPECIALE DES SUBSTANCES INTERDITES

8 DANS LES EAUX USÉES EN CAS DE FORTE SUSPICION En cas de forte suspicion de la présence d une ou plusieurs de ces 6 familles de substances, listées dans le tableau ci-dessous, à la discrétion du groupe DECATHLON, une analyse des eaux spéciale pourra être exigée. LISTE SPECIALE DES SUBSTANCES INTERDITES DANS LES EAUX USÉES EN CAS DE FORTE SUSPICION Procédure de vérification Le fournisseur accepte de payer pour les coûts des analyses d'eaux usées (sauf accord contraire par écrit avec DECATHLON). Ces analyses doivent être effectués par l'entité pertinente de DECATHLON dans des laboratoires agréés (La liste des laboratoires agréés est disponible sur demande au service compétent de DECATHLON). Les tests effectués par le fournisseur ne remplacent pas les tests effectués par le représentant de DECATHLON. Seuils Si il apparaît que les seuils fixés pour un ou plusieurs des paramètres figurant dans le tableau LISTE SPECIALE DES SUBSTANCES INTERDITES DANS LES EAUX USÉES EN CAS DE FORTE SUSPICION ci-dessus, ont été dépassés sur un ou plusieurs échantillons d'eaux usées testés, le fournisseur s engage à améliorer sans délai son process de production ou son système de traitement des eaux usées pour assurer la conformité aux exigences de DECATHLON. Realisé en deux exemplaires à, le L ENTREPRISE