RISQUES LIES À L UTILISATION DES TELEPHONES PORTABLES AU TRAVAIL

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1 RISQUES LIES À L UTILISATION DES TELEPHONES PORTABLES AU TRAVAIL Hoareau David Salasca Aurélie Ternisien Loïc Responsables : M. BERNARD et M. ATHUYT UE / 2008

2 Introduction Fin d année 2007 : 50% de la population mondiale est équipé d un téléphone mobile 48 millions d abonnés en France Interrogations au niveau du monde du travail : Conséquences sur la santé (court/long terme)? Dangers immédiats par rapport aux spécificités des mobiles?

3 Plan de la présentation 1 - Réglementation 2 - Risque biologique 3 - Risque ATEX Conclusion

4 1- Réglementation

5 Réglementation (1) Protection des travailleurs face à l exposition aux agents physiques Directive 2004/40/CE du 29 avril 2004 Obligations pour les employeurs : Evaluation des champs électromagnétiques et des risques associés Information des employés Prise de mesures quand les «valeurs déclenchant action» ou les valeurs limites d exposition sont dépassées TRANSPOSITION EN DROIT FRANCAIS AVANT 2008 EN THEORIE

6 Réglementation (2) Protection des travailleurs face aux risques d ATmosphères EXplosibles Directive 1994/9/CE du 23 mars 1994 Directive 1999/92/CE du 16 décembre 1999 Appareils et systèmes de protection destinés àêtre utilisés en zones ATEX Amélioration de la protection des travailleurs susceptibles d être exposés au risque d ATEX (zonage, signalisation, prescriptions, etc.) Transcrite en droit français (décret n du 30 avril 2002 notamment) Transcrite en droit français (décret n et n du 24 décembre 2002, arrêté des 8 et 28 juillet 2003 notamment) Instruments législatifs bien établis, application au sein des entreprises toujours en cours

7 2- Risque Biologique

8 Etat des lieux Organisation mondiale de la Santé (OMS) 1999 La Société royale du Canada (1999) Comité d'experts du Royaume-Uni (IEGMP 2000). Ministère de la Santé + AFSSET (2005)

9 Cancer Peu probable que le mobile induise ou favorise l'apparition de cancers. Augmentation établie du taux d'apparition des lymphomes chez des souris génétiquement modifiées. Plusieurs études sont en cours pour confirmer cette observation et déterminer si ces résultats sont applicables à l'homme. Pas de preuves concluantes

10 Circulation routière Augmentation du risque d'accident

11 Autres risques Modifications de l'activité cérébrale, Temps de réaction plus lents, Sommeils agités.

12 Interférences Proximité de certains dispositifs médicaux pacemakers, défibrillateurs internes, certaines prothèses auditives. Interférences possibles avec les systèmes électroniques des avions.

13 Précautions d usage (1) Evitez de mettre le mobile sur l'oreille lors de la recherche de connexion (maximum d'émission des ondes hautes et basses fréquences). Pas plus de 2 minutes par appel. Préférez un mobile avec une antenne. Contactez une personne lorsque le niveau de réception -antennes relais est le meilleur sinon votre mobile émet des radiations en discussion. Ne pas utiliser d'oreillette avec le fil touchant l'antenne le fil conduit et concentre le faisceau de micro-ondes de l'antenne dans l'oreille!

14 Précautions d usage (2) Ne pas porter le mobile en veille: Côté cœur, Sur le ventre pour une femme enceinte, Dans la poche avant du pantalon pour un homme A la ceinture C'est à dire près des organes sensibles comme la rate ou les reins Ne pas téléphoner en voiture, bus, ascenseur, dans tout espace métallique fermé «cage de Faraday» Obligation faite aux constructeurs de publier le DAS ( Débit d Absorption Spécifique ) sur la boite du mobile. Il doit être inférieur à 1,5 watts par kilo, une valeur en dessous de laquelle on considère pour l'instant que le cerveau ne risque pas d'être affecté par le rayonnement électromagnétique des mobiles. Protocole de communication

15 3 - Risque ATEX L ATEX est «un mélange avec l air, dans les conditions atmosphériques, de substances inflammables sous forme de gaz, vapeurs, brouillards ou poussières, dans lequel, après inflammation, la combustion se propage à l ensemble du mélange non brûlé.» (Directive 1999/92/CE)

16 Phénomènes mis en cause Ondes électromagnétiques Production d étincelles Explosion d une ATEX

17 Objectifs d une entreprise Evaluer les risques ATEX définition des zones ATEX Assurer la prévention et la protection : empêcher la formation d ATEX; éviter leur inflammation (limiter source d ignition); réduire les effets d une explosion.

18 Moyens mis en œuvre Classement des appareils en fonction du type de zone ATEX

19 Moyens mis en œuvre Systèmes de protection protection par sécurité à la construction, enveloppe antidéflagrante, sécurité augmentée (avec un coefficient de sécurité élevé), sécurité intrinsèque, encapsulage, immersion dans l huile du matériel électrique, surpression.

20 Moyens mis en œuvre pour limiter les sources d ignition Utilisation de téléphones antidéflagrants (empêche la transmission d'une explosion interne de l appareil à l ATEX environnante) Utilisation de téléphones avec sécurité intrinsèque (Circuit dans lequel aucune étincelle ni aucun effet thermique n'est capable de provoquer l'inflammation d'une ATEX)

21 Conclusion Risque biologique Etudes réalisées sur l impact des équipements sur la santé aucune évidence de risque établie Mais travaux soutenus par les pouvoirs publics afin de : - caractériser l exposition des personnes - explorer les mécanismes des effets biologiques des radiofréquences Risque ATEX Utilisation de téléphones mobiles certifiés ATEX ou ayant une sécurité intégrée contre explosion Principe de prévention

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